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Compte-Rendu - Compte rendu nov 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rochebrune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu nov 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre 2025 à 19h00
Etaient présents : Daniel Aubin, Bernard Hodoul, Mireille Touche, Serge Sarlin, Florence
Solomiac, Marie-Josée Cotti, Véronique Arnoux, Maxime Seignard
Louis Jacob a donné une procuration à Bernard Hodoul
Absents : Crocce Christian
Excusé : Olivier Gavériaux
1/ Décision modificative : Le maire informe le conseil qu’il faut prendre une DM concernant
un changement de compte. Une somme doit être imputée au fonctionnement au lieu de
l'investissement.
2/CCSPVA : Un article des statuts de la CCSPVA doit être modifié suite à une erreur
d'écriture. Cela fait l’objet d’une délibération. Elle est adoptée à l'unanimité.
3/ Transfert eau potable à la CCSPVA : La commune devra 24 000 £ qui seront répartie sur 3
ans : 2027,2028, 2029.
4/ Emprunt : le maire informe le conseil qu’il est nécessaire de contracter un emprunt (ou
plusieurs) pour les travaux de l’école. Il s'agira sans doute d’un prêt relai et d’un emprunt à
long terme qui seront souscrit au printemps 2026.
5/ Annulation et remplacement de la délibération N°9 :
Pour des raisons d'ordre juridique, il est nécessaire d'annuler la délibération prise le 10 juin
2025 relative à un accès vers une propriété privée. Elle est remplacée par une délibération
qui requalifie le passage en simple autorisation d'accès aux riverains qui relie à la RD 56.
La délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents.
6 / Questions diverses :
Compte tenu de l’indisponibité de la salle des fêtes, il est proposé que les vœux de la
municipalité à la population soient organisés sur la place du village le dimanche 18 janvier
2026 à 11h30.
La séance est levée à 20h.
Le Maire, Daniel AUBIN.