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Document publié le Lundi 24 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2022 31 Modification de designations dans les commissions du Grand Annecy)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20220324-8588-DE-1-1 en date du 29/03/22 ; REFERENCE ACTE : DEL-2022-31
DEL-2022-31
Nombre de
membres en
exercice
95
Présents et
représentés
85
Délibération
Date
d'affichage
29 MARS
2022
Déposée en
Préfecture le
29 MARS
2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DU GRAND ANNECY
SEANCE du 24 MARS 2022
L’an deux mille vingt deux
Le vingt quatre du mois de mars à dix-huit heures
Le CONSEIL de COMMUNAUTÉ du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le dix huit mars deux mille vingt deux, s'est réuni au Météore à Annecy (Meythet) en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.
Etaient présents
Jean-Pascal ALBRAN, Etienne ANDRÉYS, Jacques ARCHINARD, Gilles ARDIN, François ASTORG, Olivier BARRY, Isabelle BASTID, Michel BEAL, Alexandra BEAUJARD, Marie BERTRAND, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Patrick BOSSON, Bilel BOUCHETIBAT, Stéphane BOUCLIER, Corinne BOULAND, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Pierre BRUYERE, Christel CASSET, Lola CECCHINEL, Henri CHAUMONTET, Martine COUTAZ, Sandrine DALL'AGLIO, Roland DAVIET, Joëlle DERIPPE-PERRADIN, Isabelle DIJEAU, Samuel DIXNEUF, David DUBOSSON, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Gilles FRANÇOIS, Jean-François GIMBERT, Fabienne GREBERT, Aurélie GUEDRON, Charlotte JULIEN, Frédérique KHAMMAR, Frédérique LARDET, François LAVIGNE-DELVILLE, Christiane LAYDEVANT, Patrick LECONTE, Claire LEPAN, Bruno LYONNAZ, Viviane MARLE, Jean-Claude MARTIN, Christian MARTINOD, Pierre-Louis MASSEIN, Catherine MERCIER-GUYON, Patricia MERMOZ, Thomas MESZAROS, Aurélien MODURIER, Philippe MORIN, Magali MUGNIER, Michel MUGNIER-POLLET, Alexandre MULATIER-GACHET, Laure ODORICO, Xavier OSTERNAUD, Gérard PASTOR, Marie-Luce PERDRIX, Christian PETIT, Eric PEUGNIEZ, Monique PIMONOW, Agnès PRIEUR-DREVON, Jean-Luc RIGAUT, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Didier SARDA, Nora SEGAUD-LABIDI, Guillaume TATU, Jean-Louis TOÉ, Olivier TRIMBUR
Avaient donné procuration
Frédérique BANGUÉ à Joëlle DERIPPE-PERRADIN, Nicole BLOC à Martine COUTAZ, Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA à Guillaume TATU, Noëlle DELORME à Gilles ARDIN, Elisabeth EMONET à Gérard PASTOR, Chantale FARMER à Nora SEGAUD-LABIDI, Pierre GEAY à Christian PETIT, Fabien GERY à Samuel DIXNEUF, Anthony GRANGER à Isabelle DIJEAU, Marion LAFARIE à Charlotte JULIEN, Elisabeth LASSALLE à Roland DAVIET, Raymond PELLICIER à Pierre BRUYERE, Tony PESSEY à Thomas MESZAROS, Bénédicte SERRATE à Eric PEUGNIEZ
Etaient excusé(e)s
Christian ANSELME, Vanessa BRUNO, Odile CERIATI-MAURIS, Ségolène GUICHARD, Benjamin MARIAS, Antoine de MENTHON, Philippe MONMONT, Christophe PONCET, Yannis SAUTY, Gilles VIVIANT
Aurélien MODURIER est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séance AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20220324-8588-DE-1-1 en date du 29/03/22 ; REFERENCE ACTE : DEL-2022-31
OBJET
MODIFICATION DE DÉSIGNATIONS DANS LES COMMISSIONS ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS DU GRAND ANNECY
Frédérique LARDET, rapporteur
Vu les délibérations n° D-2020-305 du 30 juillet 2020, n° D-2020-352 du 24 septembre 2020, n° D-2020- 485 du 26 novembre 2020, n° DEL-2021-06 du 4 février 2021, n° DEL-2021-87 du 6 mai 2021, n° DEL- 2021-159 du 24 juin 2021, n° DEL-2021-217 du 30 septembre 2021, n° DEL-2021-278 du 18 novembre 2021 et n° DEL-2022-8 du 10 février 2022 du Conseil communautaire portant désignation de nouveaux représentants du Grand Annecy dans les Commissions et plusieurs organismes extérieurs ;
Vu les demandes de la Ville d’Annecy en date du 24 février 2022 et du 12 mars 2022 sollicitant, d’une part, la désignation de Catherine Pessey-Magnifique auprès de la Commission aménagement, habitat et agriculture et, d’autre part, la désignation de Lola Ceccinel auprès de la Commission grand âge et autonomie ;
Vu la demande de la Ville de Saint-Jorioz en date du 4 mars 2022 sollicitant un changement de commission de Karine Lamy ;
Vu la demande de la Ville de Saint-Félix en date du 14 mars 2022 sollicitant le retrait de Fabienne Duliège de la Commission économie et enseignement supérieur, également membre de la Commission aménagement du territoire et habitat ;
LE CONSEIL DECIDE :
- d’intégrer Catherine PESSEY-MAGNIFIQUE, conseillère municipale d’Annecy, à la Commission aménagement du territoire, habitat et agriculture ;
- d’intégrer Lola CECCINEL, conseillère municipale d’Annecy et conseillère communautaire, à la Commission grand âge et autonomie ;
- de transférer Karine LAMY, conseillère municipale de Saint-Jorioz, de la Commission économie et enseignement supérieur à la Commission environnement ;
- de retirer Fabienne DULIEGE, maire-adjointe de Saint-Félix et vice-présidente à l’agriculture du Grand Annecy, de la Commission économie et enseignement supérieur.
LA DÉLIBÉRATION A ÉTÉ ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Voix POUR : 84
NON-VOTANT(S) : 1 (Didier SARDA) AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20220324-8588-DE-1-1 en date du 29/03/22 ; REFERENCE ACTE : DEL-2022-31
AINSI DELIBERE ont signé au registre la Présidente et les membres présents à la séance,
Pour extrait conforme
Pour la Présidente et par délégation,
Le Directeur Général,
Sébastien LENOIR.