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Document publié le Samedi 28 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2023 209 Modification de designation dans commissions et organismes)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20230928-12576-DE-1-1 en date du 05/10/23 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-209
DEL-2023-209
Nombre de
membres en
exercice
95
Présents et
représentés
90
Délibération
Date de mise
en ligne
6 OCT. 2023
Déposée en
Préfecture le
5 OCT. 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND ANNECY
SEANCE du 28 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois
Le vingt huit du mois de septembre à dix-huit heures
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le vingt deux septembre deux mille vingt-trois, s'est réuni Cap Périaz à Annecy (Seynod) en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.
Etaient présents
Jean-Pascal ALBRAN, Etienne ANDRÉYS, Christian ANSELME, Jacques ARCHINARD, Gilles ARDIN, François ASTORG, Frédérique BANGUÉ, Olivier BARRY, Isabelle BASTID, Michel BEAL, Alexandra BEAUJARD, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Patrick BOSSON, Bilel BOUCHETIBAT, Stéphane BOUCLIER, Corinne BOULAND, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Vanessa BRUNO, Pierre BRUYERE, Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA, Henri CHAUMONTET, Sandrine DALL'AGLIO, Roland DAVIET, Jean-François DEGENNE, Noëlle DELORME, Joëlle DERIPPE-PERRADIN, Samuel DIXNEUF, David DUBOSSON, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Chantale FARMER, Gilles FRANÇOIS, Jean-François GIMBERT, Aurélie GUEDRON, Charlotte JULIEN, Marion LAFARIE, Frédérique LARDET, Elisabeth LASSALLE, François LAVIGNE-DELVILLE, Christiane LAYDEVANT, Patrick LECONTE, Karine LEROY, Bruno LYONNAZ, Benjamin MARIAS, Viviane MARLE, Jean-Claude MARTIN, Christian MARTINOD, Pierre-Louis MASSEIN, Antoine de MENTHON, Catherine MERCIER-GUYON, Thomas MESZAROS, Philippe MORIN, Magali MUGNIER, Michel MUGNIER-POLLET, Alexandre MULATIER-GACHET, Laure ODORICO, Xavier OSTERNAUD, Gérard PASTOR, Marie-Luce PERDRIX, Tony PESSEY, Christian PETIT, Eric PEUGNIEZ, Monique PIMONOW, Christophe PONCET, Agnès PRIEUR- DREVON, Jean-Luc RIGAUT, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Didier SARDA, Yannis SAUTY, Nora SEGAUD-LABIDI, Jean-Louis TOÉ, Olivier TRIMBUR
Avaient donné procuration
Marie BERTRAND à Aurélie GUEDRON, Nicole BLOC à Elisabeth LASSALLE, Lola CECCHINEL à Pierre-Louis MASSEIN, Odile CERIATI-MAURIS à Magali MUGNIER, Josette CHARVIER à Gilles ARDIN, Martine COUTAZ à Philippe MORIN, Isabelle DIJEAU à Bilel BOUCHETIBAT, Elisabeth EMONET à Gérard PASTOR, Fabien GERY à Nora SEGAUD-LABIDI, Anthony GRANGER à Christiane LAYDEVANT, Ségolène GUICHARD à Roland DAVIET, Patricia MERMOZ à Marie-Luce PERDRIX, Aurélien MODURIER à Xavier OSTERNAUD, Raymond PELLICIER à Pierre BRUYERE, Bénédicte SERRATE à Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA
Etaient excusé(e)s
Fabienne GREBERT, Frédérique KHAMMAR, Claire LEPAN, Guillaume TATU, Gilles VIVIANT
Alexandre MULATIER-GACHET est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séance AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20230928-12576-DE-1-1 en date du 05/10/23 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-209
OBJET
MODIFICATION DE DÉSIGNATIONS DANS LES COMMISSIONS ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS DU GRAND ANNECY
Frédérique LARDET, rapporteur
Vu les délibérations n° D-2020-305 du 30 juillet 2020, n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, n° D-2020-352 du 24 septembre 2020, n° D-2020-485 du 26 novembre 2020, n° DEL-2021-06 du 4 février 2021, n° DEL-2021-87 du 6 mai 2021, n° DEL-2021-114 du 27 mai 2021, n° DEL-2021-159 du 24 juin 2021, n° DEL-2021-217 du 30 septembre 2021, n° DEL-2021-278 du 18 novembre 2021, n° DEL-2021-322 du 16 décembre 2021, n° DEL-2022-08 du 10 février 2022, n° DEL 2022-31 du 24 mars 2022, n° DEL- 2022-74 du 12 mai 2022, n° DEL-2022-136 du 30 juin 2022, n° DEL-2022-198 du 29 septembre 2022, n° DEL-2022-257 du 17 novembre 2022, n° DEL-2022-284 du 15 décembre 2022, n° DEL-2023-18 du 23 février 2023, n° DEL-2023-70 du 23 mars 2023, n° DEL-2023-106 du 27 avril 2023, n° DEL-2023- 130 du 25 mai 2023 et n° DEL-2023-169 du 29 juin 2023 du Conseil communautaire portant désignation de nouveaux représentants du Grand Annecy dans les Commissions et organismes extérieurs ;
Vu la délibération n° DEL-2021-278 du 18 novembre 2021 portant désignation de Pierre Bruyère, en lieu et place de Thomas Terrier, dans ces deux ententes intercommunales ;
Vu la délibération n° DEL-2023-180 du 29 juin 2023 portant approbation de la convention d’entente intercommunale pour la gestion de l’eau potable avec la CCFG et désignant, par erreur, MM Béal, Bruyère et Rollin en qualité de représentants du Grand Annecy auprès de cette entente (déjà représentants de l’EPCI auprès de l’entente intercommunale avec la commune de Lathuile), alors qu’il y avait lieu de désigner C. Anselme, P. Bruyère et C. Rophille ;
Vu le courrier du 15 mai 2023 de Sylvie Leignel, 1er maire-adjoint de St-Sylvestre, notifiant sa démission du conseil municipal de St-Sylvestre ;
Vu le courrier du Maire de Cusy en date du 28 juillet 2023 notifiant :
- la démission du conseil municipal de Corinne Morvan-Barthes, conseillère municipale et membre de la Commission environnement du Grand Annecy, que le Maire propose de remplacer, avec son accord, par Madame Véronique Munoz ;
- la demande de Guillaume Boisson, conseiller municipal de Cusy, de ne plus siéger au sein des Commissions « infrastructures et mobilité » et « finances et administration générale » du Grand Annecy, faute de disponibilité suffisante ;
- la demande de Stéphane Affole, conseiller municipal de Cusy, de ne plus siéger au sein de la Commission « aménagement du territoire et habitat » du Grand Annecy, faute de disponibilité suffisante ;
Vu la demande d’Aurélien Modurier, en date du 7 août 2023, d’être démis de ses fonctions de représentant du Grand Annecy au sein du conseil d’administration d’Initiative Grand Annecy ;
Vu la délibération du Conseil communautaire n° DEL-2023-208 du 28 septembre 2023 relative à l’installation de Jean-François Degenne en qualité de conseiller communautaire pour la Commune d’Annecy ;
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :
- de rectifier l’erreur matérielle constatée dans la délibération n° DEL-2023-180 du 29 juin 2023 et désigner M. ANSELME, M. BRUYERE et Mme DALL’AGLIO au sein de l’entente intercommunale avec la CCFG pour la gestion de l’eau potable sur le plateau des Glières ;
- de retirer Mme Sylvie LEIGNEL, conseillère municipale démissionnaire de St-Sylvestre, de la commission « finances et administration générale » AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20230928-12576-DE-1-1 en date du 05/10/23 ; REFERENCE ACTE : DEL-2023-209
- de remplacer Mme Corinne MORVAN-BARTHES par Mme Véronique MUNOZ, conseillère municipale de Cusy, au sein de la commission environnement ;
- de retirer M. Guillaume BOISSON des commissions « infrastructures et mobilité » et « finances et administration générale » ;
- de retirer M. Stéphane AFFOLE de la commission « aménagement du territoire et habitat » ;
- de désigner M. Xavier OSTERNAUD en lieu et place d’Aurélien MODURIER pour représenter le Grand Annecy au sein du conseil d’administration d’Initiative Grand Annecy, aux côtés de Charlotte JULIEN et François LAVIGNE-DELVILLE ;
- d’installer Jean-François DEGENNE, Conseiller communautaire pour la Commune d’Annecy, auprès de la Commission Transition écologique et Environnement.
LA DÉLIBÉRATION A ÉTÉ ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Voix POUR : 90
Le Secrétaire de séance,
Alexandre MULATIER-GACHET
Pour extrait conforme
Pour la Présidente et par délégation,
Le Directeur Général,
Sébastien LENOIR.