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Document publié le Samedi 29 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - DEL 2022 198 Modification de designation dans les commissions du Grand Annecy)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20220929-9900-DE-1-1 en date du 05/10/22 ; REFERENCE ACTE : DEL-2022-198
DEL-2022-198
Nombre de
membres en
exercice
95
Présents et
représentés
88
Délibération
Date de mise
en ligne
6 OCT. 2022
Déposée en
Préfecture le
5 OCT. 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND ANNECY
SEANCE du 29 SEPTEMBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux
Le vingt neuf du mois de septembre à dix-huit heures
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE du Grand Annecy, dûment convoqué en séance officielle le vingt deux septembre deux mille vingt-deux, s'est réuni salle Cap Périaz à Annecy (Seynod) en séance Ordinaire sous la présidence de Frédérique LARDET , Présidente.
Etaient présents
Etienne ANDRÉYS, Christian ANSELME, Gilles ARDIN, François ASTORG, Olivier BARRY, Isabelle BASTID, Alexandra BEAUJARD, Marie BERTRAND, Nicole BLOC, Franck BOGEY, Cécile BOLY, Patrick BOSSON, Bilel BOUCHETIBAT, Stéphane BOUCLIER, Corinne BOULAND, Catherine BOUVIER, Christian BOVIER, Vanessa BRUNO, Pierre BRUYERE, Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA, Lola CECCHINEL, Odile CERIATI-MAURIS, Martine COUTAZ, Sandrine DALL'AGLIO, Roland DAVIET, Noëlle DELORME, Joëlle DERIPPE-PERRADIN, Isabelle DIJEAU, Samuel DIXNEUF, David DUBOSSON, Fabienne DULIEGE, Denis DUPERTHUY, Chantale FARMER, Pierre GEAY, Fabien GERY, Jean-François GIMBERT, Anthony GRANGER, Aurélie GUEDRON, Ségolène GUICHARD, Marion LAFARIE, Frédérique LARDET, François LAVIGNE-DELVILLE, Claire LEPAN, Bruno LYONNAZ, Viviane MARLE, Jean-Claude MARTIN, Christian MARTINOD, Catherine MERCIER-GUYON, Patricia MERMOZ, Thomas MESZAROS, Aurélien MODURIER, Philippe MORIN, Magali MUGNIER, Alexandre MULATIER-GACHET, Xavier OSTERNAUD, Gérard PASTOR, Raymond PELLICIER, Marie-Luce PERDRIX, Christian PETIT, Eric PEUGNIEZ, Monique PIMONOW, Agnès PRIEUR-DREVON, Jean-Luc RIGAUT, Marc ROLLIN, Christian ROPHILLE, Didier SARDA, Nora SEGAUD-LABIDI, Bénédicte SERRATE, Jean-Louis TOÉ, Olivier TRIMBUR, Gilles VIVIANT, Sylvie LEIGNEL (suppléante de Christel CASSET)
Avaient donné procuration
Jean-Pascal ALBRAN à Monique PIMONOW, Frédérique BANGUÉ à Corinne BOULAND, Henri CHAUMONTET à Isabelle BASTID, Gilles FRANÇOIS à Roland DAVIET, Fabienne GREBERT à Etienne ANDRÉYS, Frédérique KHAMMAR à Christian MARTINOD, Elisabeth LASSALLE à Pierre BRUYERE, Christiane LAYDEVANT à Isabelle DIJEAU, Patrick LECONTE à Jean-Louis TOÉ, Benjamin MARIAS à Karine BUI-XUAN-PICCHEDDA, Pierre-Louis MASSEIN à Samuel DIXNEUF, Antoine de MENTHON à Anthony GRANGER, Laure ODORICO à Christian ANSELME, Tony PESSEY à Jean-Luc RIGAUT, Yannis SAUTY à François ASTORG, Guillaume TATU à Marion LAFARIE
Etaient excusé(e)s
Jacques ARCHINARD, Michel BEAL, Elisabeth EMONET, Charlotte JULIEN, Philippe MONMONT, Michel MUGNIER-POLLET, Christophe PONCET
Alexandre MULATIER-GACHET est désigné(e) en qualité de Secrétaire de séance AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20220929-9900-DE-1-1 en date du 05/10/22 ; REFERENCE ACTE : DEL-2022-198 AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20220929-9900-DE-1-1 en date du 05/10/22 ; REFERENCE ACTE : DEL-2022-198
OBJET
MODIFICATION DE DÉSIGNATIONS DANS LES COMMISSIONS ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS DU GRAND ANNECY
Frédérique LARDET, rapporteur
Vu les délibérations n° D-2020-305 du 30 juillet 2020, n° D-2020-316 du 30 juillet 2020, n° D-2020-352 du 24 septembre 2020, n° D-2020-485 du 26 novembre 2020, n° DEL-2021-06 du 4 février 2021, n° DEL-2021-87 du 6 mai 2021, n° DEL-2021-114 du 27 mai 2021, n° DEL-2021-159 du 24 juin 2021, n° DEL-2021-217 du 30 septembre 2021, n° DEL-2021-278 du 18 novembre 2021, n° DEL-2021-322 du 16 décembre 2021, n° DEL-2022-08 du 10 février 2022, n° DEL 2022-31 du 24 mars 2022, n° DEL- 2022-74 du 12 mai 2022 et n° DEL-2022-136 du 30 juin 2022 du Conseil communautaire portant désignation de nouveaux représentants du Grand Annecy dans les Commissions et organismes extérieurs ;
Vu le courriel de la commune de Talloires-Montmin en date du 1er juillet 2022 notifiant la démission de Mme Anne-Marie DUPONT du Conseil municipal ;
Vu le courrier de la commune de Fillière en date du 7 septembre 2022 sollicitant la désignation de quatre conseillers municipaux supplémentaires dans quatre commissions du Grand Annecy ;
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :
- de retirer Anne-Marie DUPONT, conseillère municipale de Talloires-Montmin, de la Commission Grand âge et autonomie ;
- de désigner Stéphane BOUCLIER, conseiller municipal de Fillière et conseiller communautaire, membre de la Commission Infrastructures et mobilité du Grand Annecy ;
- de désigner Mathieu DELILLE, conseiller municipal de Fillière, membre de la Commission Finances et administration générale du Grand Annecy ;
- de désigner Lionel FILLION, conseiller municipal de Fillière, membre de la Commission Transition écologique et environnement du Grand Annecy ;
- de désigner Michel PONTAIS, conseiller municipal de Fillière, membre de la Commission Aménagement du territoire et habitat du Grand Annecy.
LA DÉLIBÉRATION A ÉTÉ ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Voix POUR : 88 AR CONTROLE DE LEGALITE : 074-200066793-20220929-9900-DE-1-1 en date du 05/10/22 ; REFERENCE ACTE : DEL-2022-198
Le Secrétaire de séance,
Alexandre MULATIER-GACHET
Pour extrait conforme
Pour la Présidente et par délégation,
Le Directeur Général,
Sébastien LENOIR.