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Compte-Rendu - CR succinct 14 01 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clévilliers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR succinct 14 01 26)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Handicap et inclusivité,
S.1.F,PRE.C = oi mod ol V# oi
COMPTE RENDU SUCCINT DU COMITÉ SYNDICAL
DU MERCREDI 14 JANVIER 2026
L'an deux mille vingt-six, le 14 janvier, les membres du Conseil Syndical du regroupement Pédagogique des environs de Clévilliers — SIRPEC - se sont réunis à dix-neuf heures, en session ordinaire à la mairie de Clévilliers, sous la présidence de Monsieur Alain BELLAMY, Président.
Etaient présents: Mmes Hélène DENIEAULT, Marianne DUBUS, Laure LEGRAND, Jennifer LEGAZ, Valérie TREFFEL, Havva KURT, MM. Alain BELLAMY, Pierre-Marie POPOT.
Étaient excusés: Laetitia GONCALVES ayant donné pouvoir à Alain BELLAMY, Christophe LE NINAN ayant donné
pouvoir à Hélène DENIEAULT.
Étaient absents : , Mickaël LORET, Cédric MOUILLERE.
Secrétaire de séance : Hélène DENIEAULT
Délibération n°2026_01 : Débat d'orientations Budgétaires 2026
Monsieur le Président expose le rapport d'orientations budgétaires 2026.
Après en avoir délibéré à l'unanimité, le conseil syndical décide, de prendre acte du rapport ci-annexé, relatif au débat d'orientations budgétaires 2026.
Délibération n°2026_02 : Demande de subvention FDI 2026 pour l'achat d'ordinateurs pour différentes classes
Considérant le besoin d'ordinateurs pour différentes classes de l'école, Considérant que le coût de cette prestation est estimé à 3.422,00 € HT, Considérant que le Conseil Départemental peut subventionner cette opération à hauteur de 30% du coût hors taxe grâce au FDI,
Considérant le plan de financement comme suit :
Charges (coût du projet) Produits (financeurs)
Coût détailé hors taxe Financements publics :
travaux 3 422.50 € FDI (30%) 1 026.75 €
Autofinancement (70%) 2395.75 €
Total de l'opération 3 422.50 € |Total de l'opération 3422.50€
Après en avoir délibéré, le Conseil Syndical, à l'unanimité, sollicite une subvention au titre du FDI 2026 telle qu'elle est présentée ci-dessus
Délibération n°2026_03 : Demande de subvention FDI 2026 pour l'achat d’une chaudière pour le restaurant scolaire
Considérant que la chaudière du restaurant scolaire, âgée de plus de 20 ans, aurait besoin d'être changée, Considérant que le coût de cette prestation est estimé à 4.613,80 € HT, Considérant que le Conseil Départemental peut subventionner cette opération à hauteur de 30% du coût hors taxe grâce au FDI,
Considérant le plan de financement comme suit :
Charges (coût du projet) Produits (financeurs)
Coût détaillé hors taxe Financements publics :
travaux 4 613.80 € FDI (30%) 1384.14 €
Autofinancement (70%) 3 229.66 €
Total de l'opération 4 613.80 € |Total de l'opération 4 613.80 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Syndical, à l'unanimité, sollicite une subvention au titre du FDI 2026 telle qu'elle est présentée ci-dessus
Date de la séance : 14 janvier 2026 nombre de conseillers en exercices : 12
Date de la convocation : 07 janvier 2026 présents : 8 ; Votants : 10
Pouvoirs : 2
Affiché le 15 janvier 2025 Le Président, Alain