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Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
RECUEIL
SPECIAL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
Septembre
2012
2012
—- 44
Parution
le mardi
25
septembre
2012 PREFECTURE
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
RECUEIL
SPECIAL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
2012-44
Septembre
2012
SOMMAIRE
La
version
intégrale
de
ce
recueil
des
actes
administratifs
est en
ligne
sur
le site Internet
de la Préfecture
:
www.alpes-de-haute-provence.pref.gouv.fr,
rubrique
"Nos
Publications".
PREFECTURE DIRECTION
DE
LA SECURITE
ET
DES
SERVICES
DU
CABINET
Arrêté
préfectoral
n°
2012-1821
du
22
août
2012
abrogeant
l'arrêté
préfectoral
n°
2011-02
et
portant
établissement
des
nouvelles
listes
départementales
des
personnes
susceptibles
de
siéger
au
conseil
de
discipline
départemental
des
sapeurs-pompiers
volontaires
Pg1
SOUS-PREFECTURE
DE
CASTELLANE
Arrêté
préfectoral
n°
2012-1961
du
21
septembre
2012
autorisant
le déroulement
du
"6°"°
Enduro
Boxer
Night
Family
Trophy"
à Boade
les 29
et 30
septembre
2012
Pg
37
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
Arrêté
préfectoral
n°
2012-1968
du
25
septembre
2012
autorisant
Monsieur
Benoît
FERRARI,
Président
du
Groupement
Pastoral
Ovin
"Le
Poil”,
à mettre
en
œuvre
des
tirs
de
défense
en
vue
de
la
protection
de
leur
troupeau
collectif
contre
la
prédation
par
le
loup
(Canis
lupus)
sur
les
parcours
de
leur unité
pastorale
du
groupement
situés
sur
la commune
de
SENEZ
Pg
43
Arrêté
préfectoral
n°
2012-1969
du
25
septembre
2012
portant
mise
en
place
du
stade
de
crise
à
la sécheresse
sur
le bassin
versant
du
Largue
Pg
47
Arrêté
préfectoral
n°
2012-1970
du
25
septembre
2012
portant
prolongation
du
stade
d'alerte
à la
sécheresse
sur
le bassin
versant
du
Lauzon
Pg
51
DELEGATION
TERRITORIALE
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
DE __ L'AGENCE
REGIONALE
DE
SANTE
Arrêté
préfectoral
n°
2012-1934
du
19
septembre
2012
portant
réouverture
de
la
piscine
de
la
résidence
le Château
des
Magnans
située
sur
la commune
de
Jausiers
Pg
57 Liberté
+
Liberté» Égalté
+ Fraternité + Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Direction
de
la Sécurité
et des
Services
du
Cabinet
Digne-les-Bains,
le 22
août
2012
ARRETE
PREFECTORAL
2012-1821
Abrogeant
arrêté
préfectoral
n°2011-02
et portant
établissement
des
nouvelles
listes
départementales
des
personnes
susceptibles
de
siéger
au
conseil
de
discipline
départemental
des
sapeurs-pompiers
volontaires
LE
PREFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
CHEVALIER
DE
LA
LEGION
D'HONNEUR
CHEVALIER
DE
L'ORDRE
NATIONAL
DU
MERITE
ï | } Î
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
|
Vu
laLoin°2004-811
du
13
août
2004
de
modernisation
de
la sécurité
civile
;
Vu
le Décret
n°
97-1225
du
26
décembre
1997
relatif à l’organisation
des
Services
d’Incendie
et de
Secours
;
|
Vu
le Décret
n°
99-1039
du
10
décembre
1999
modifié
relatif aux
sapeurs-pompiers
volontaires
;
Vu
l'arrêté
du
29
novembre
2005
portant
organisation
du
conseil
de
discipline
départemental
des
sapeurs-
pompiers
volontaires
et notamment
l’article
3
;
Sur
proposition
du
directeur
départemental
des
services
d’incendie
et de
secours
;
Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours
des
Alpes
de Haute
Provence
Groupement
des
Ressources
Humaines
et Financières
- Service
Personnels
et Développement
du
volontariat
BP
9008
— 95, ave Henri
Jaubert — 04990
DIGNE
LES
BAÏNS
Cédex
9
Tél:
04-92-30-89-43
Fax : 04-92-30-89-09
E-mail
: srh@sdis04.fr
i ARRETE
:
Article
1 :
L'arrêté
préfectoral
n°2011-02
du
4 janvier
2011
portant
établissement
des
lisies
départementales
des
personnes
susceptibles
de
siéger
au
conseil
de
discipline
départemental
des
sapeurs-pompiers
volontaires
est
abrogé.
Article
2
:
Les
listes
des
personnes
susceptibles
de
siéger
au
conseil
départemental
de
discipline
des
sapeurs-pompiers
volontaires
sont
arrêtées
à compter
de
la
date
du
présent
arrêté.
Article
3
:
Les
listes
sont
annexées
au
présent
arrêté.
Article
4 :
Conformément
aux
articles
R
421-1
et
R
421-2
du
Code
de
Justice
Administrative,
la
juridiction
peut
être
saisie
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
décision
dans
les
deux
mois
à partir
de
sa
notification
à
l'intéressé
où
de
la
publication
de
la
décision
attaquée.
Néanmoins,
lorsqu'une
décision
explicite
de
rejet
intervient
dans
ce
délai
de
deux
mois,
elle
fait
à
nouveau
courir
le
délai
du
pourvoi.
Le
tribunal
compétent
est
le
Tribunal
Administratif
de
Marseille...
Sauf
disposition
législative
ou
réglementaire.
contraire,
le
silence
gardé
pendant
plus
de
deux
mois
sur
une
réclamation
par
l’autorité
compétente
vaut
décision
de
rejet.
Article
5
:
Le
directeur
Départemental
des
services
d’incendie
et
de
secours
des
Alpes
de
Haute
Provence
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
préfecture.
Pour
le Préfet
et par
délégation,
Le
Secrétaire
général,
Rodrigue
FURCY MEMBRES
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
SERVICE
DEPARTEMENTAL
D'INCENDIE
ET
DE
SECOURS
MEMBRES
TITULAIRES
MEMBRES
SUPPLEANTS
Roland
AUBERT
Jean-Claude
MICHEL
Conseiller
Général
Conseiller
Général
Jean
ARNAUD
Roger
MASSE
Maire
de
Bras
d'Asse
Maire
de
la
Bréole/St
Vincent
les
Forts
Paul
AUDAN
Paul
ROMAND
Maire
de
Gréoux
les
Bains__
Maire
de
Niozelles
Jean-Louis
BIANCO
Maurice
CHASPOUL
Conseiller
Général
Conseiller
Général
Claude
BREMOND
Conseiller
Général
Jacques
BOETTI
Conseiller
Général
Martine
CARBONNEL
Bernard
GRAC
Maire
de
La
Brillanne
Maire
de
Braux
Christophe
CASTANER
Brigitte
BONNET
Maire
de
Forcalquier
Maire
de
Beaujeu
Marcel
CLEMENT
Conseiller
Général
Jacques
ECHALON
Coriseiller
Général
Fernand DYEN Maire
de
Colmars
les Alpes
Bérnard
MOLLING
Maire
de
Clumanc
Claude
FIAERT
Maire
de
L'Escale
Pierre-Yves
VADOT
Conseiller
Général
Bernard
JEANMET-PERALTA
Maire
de
Manosque
Hervé
DEWAËLLE
Maire
de
Noyers
sur
Jabron
André
LAURENS
Sylviane
CHAUMONT
Conseiller
Général
Maire
de
Pierrevert
Patrick
MARTELLINI
Marcel
CHAIX
Président
Communauté
Communes
Moyenne
Durance
Président
Communauté
Communes
de
Teillon
René
MASSETTE
Conseiller
Général
Jean
BALLESTER
Conseiller
Général
Félix
MOROSO
Conseiller
Général
Guy
LEBEAUPIN
Conseiller
Général
Pierre
POURCIN
Conseiller
Général
Gilbert
LAURENT
Conseiller
Général
Michel
REY
Conseiller
Général
Jean-Louis
ADRIAN
Conseiller
Général
Jean-Yves
ROUX
Conseiller
Général
Gérard
DE
MEESTER
Conseiller
Général
Serge
SARDELLA
Elie AGUILLON
Conseiller
Général
Conseiller
Général
Gilbert
SAUVAN
Lucien
GILEY
Conseiller
Général
Conseiller
Général
Michel
ZORZAN
Conseiller
Général
Yannick
PHILIPONNEAU
Conseiller
Général REPRESENTANTS
DES
SAPEURS-POMPIERS
VOLONTAIRES
SIEGEANT
A
LA
COMMISION
ADMINISTRATIVE
ET
TECHNIQUE
DU
SERVICE
D'INCENDIE
ET
DE
SECOURS
ET
AU
COMITE
CONSULTATIF
DEPARTEMENTAL
DES
SAPEURS-POMPIERS
VOLONTAIRES
COLLEGE
DES
CAPORAUX
Caporal-chef
Jean-Louis
PALLADINO
CCDSPV/CIS
BRAS
D'ASSE
Caporal-chef
Jean-Bernard
RABET
CCDSPV/CIS
ST-ETIENNE
LES
ORGUES
COËLEGE
DES
SOUS-OFFICIERS
Sergent-chef
Hélène
CARDINI
CCDSPV/CIS
CERESTE
Adjudant-chef
Denis
LAUZE
CCDSPV/CIS
DIGNE
LES
BAINS
Adjudant-chef
Patrick
GIAI-GIANETTI
CCDSPV/CIS
MANOSQUE
Sergent-chef
Jean-Paul
JOUVE
CCDSPVICIS
ST MARTIN
DE
BRÔMES
Adjudant-chef
Laurent
PORTALIER
CATSIS/CIS
PEYRUIS
COLLEGE
DES
OFFICIERS
Capitaine
Amaud
VALLOIS
CATSIS/CIS
STE
TULLE
Lieutenant
Laurent
MAGNAN
CATSIS/CIS
PEYRUIS
Capitaine
Roger
ROCHE
CATSIS/CIS
LA
JAVIE
Lieutenant
Jean-Noël
RATHGEBER
CASTSIS/CIS
COLMARS
LES
ALPES
Lieutenant
Denis
AUZIAS
CCDSPV/CIS
LES
MEES
Capitaine
Lucien
BERNE
CCDSPV/CIS
ESPARRON
DE
VERDON
Lieutenant
Kaci
MERABET
CCDSPV/CIS
UVERNET-FOURS
Médecin-commandant
Annie
KLEIN
CCDSPV/CIS
VOEX SAPEURS-POMPIERS
VOLONTAIRES
AU
GRADE
DE
SAPEUR
Nom
Prénom
CIS
ABAD
Anthony
SISTERON
ABBONA
Fanny
SISTERON
ABDOUL
Khaled
GREOUX
LES
BAINS
ABEL
Christophe
ORAÏSON
ACCOU
Christopher
SISTERON
JAGUILLON
| Pierrick
ORAISON
AIT
OUCHRIF
Rabia
PEYRUIS
AKAKPO
Micko
Michei
MANOSQUE
ALBERTO
Remy
REILLANNE
ALBOUY
Stephen
SEYKE
LES
ALPES
ALLAITON
Sébastien
PEYRUIS
ALLENE
Adrien
SEYNE
LES
ALPES
ALMEIDA
Laura
DIGNE
ALMEIDA
DOS SANTOS
|
Nuno
Alexandre
LESMEES
AMAD
Jennifer
SISTERON
AMARU
Benoit
VOIX
AMOROS
Flavien
LA
JAVIE
ANSEL
Laure
CHATEAU
ARNOUX
ANTONACOS
Dylan
BARCELONNETTE
ANTONIOTTI
Jody
MANOSQUE
ANTONIOTTI
Martine
MANOSQUE
AOUADI
Djamel
MANOSQUE
ARNAUD
Alban
BRAS-D-ASSE
__
ARNAUD
Guillaume
BRAS-D-ASSE
ARNAUD
Sébastien
THOARD
ARREDONDO
Marc
MANOSQUE
AUDIFFRED
Lucie
DIGNE
AUDRA
Marilyne
MANOSQUE
AVRIL
Maxime
MANOSQUE
AYALA
Virginie
ORAISON
AYMARD
Nikolas
LES
MÉES
BAGARRY
Florence
MOUSTIERS
STE
MARIE
BALANDIER
Wiliy
LA
PALUD
SUR
VERDON
BALICCO
Florian
DIGNE
BALLAND
Hugo
DIGNE
BARAËER
Thomas
CHATEAU
ARNOUX
BARBE
Benoit
DIGNE
BARD
Marie
MANOSQUE
BARES
Aymeric
LA
BREOLE/ST
VINCENT
BARRE
Fréderic
ALLOS
BASTIEN
Amélie
CASTELLANE
BATTISTON
Jeremy
SAINTE
TUELE BAUZA
Mathieu
FORCALQUIER
BEAGUE
Elisabeth
MALIJAI
BELAIS
Laurent
ST
ETIENNE
ORGUES
BELKO
Jade
SAINTE
TULLE
BELLOTTO
Corentin
SEYNE
LES
ALPES
BELLOTTO
Jeremy
SEYNE
LES
ALPES
BENAZET
Jean
Marie
NOYERS
BENEDETTO
Damien
LA
JAVIE
BENEVENTI
Lucas
DIGNE
BENMEKHLOUF
Mounira
SAINTE
TULLE
BERGIER
Remy
BRAS-D-ASSE
-{
BERNARD
Jordan
BARCELONNETTE
BERNARDY
Lucas
FORCALQUIER
BERNE
Clery
ESPARRON
DU
VERDON
BERTORELLO
Patrick
MEZEL
BESNARD
Damien
BARREME
BESNARD
Jordane
COLMARS
LES
ALPES
BESNARD
Kelly
COLMARS
LES
ALPES
-—TBESSET
-
Nina
-
-
FORGALQUIER
-
BESSON
l'Audrey
VOIX
BIANCO
Cyril
ALLOS
BILLAL
Elodie
PEYRUIS
BLANC
Benoit
MANOSQUE
BLANC
Yohann
ORAISON
BOHLER
Cyril
FORCALQUIER
BONNAFOUX
Berengère
PEYRUIS
BONNOME
Vincent
CASTELLANE
BOSCO
Jessica
CHATEAU
ARNOUX
BOSETTI
Manuel
ENTREVAUX
BOSETTI
Miguel
ENTREVAUX
BOUCETHA
Mohamed
SEYNE
LES
ALPES
BOUDIER
Cédric
NOYERS
BOUFFIER
Kevin
REILLANNE
BOUHOUCHE
Nadia
GREOUX
LES
BAINS
BOUNIAS
Myriam
ST
MARTIN
DE
BROMES
BOUNOUS
Anaïs
BANON
BOURDIN
Sophie
SAINTE
TULLE
BOURRELLY
Alexandre
COLMARS
LES
ALPES
BOUSSARIE
Aurèlie
BRAS-D-ASSE
BOUSSER
Armand
SISTERON
BOYER
Hans
CHATEAU
ARNOUX
BOYER
Jean
Baptiste
DIGNE
BOYER
Kurt
CHATEAU
ARNOUX
BOYER
Laurent
PEYRUIS
BRACCHI
Jérôme
GREOUX
LES
BAINS
BRANSSIER
Didier
LA
JAVIE
BRETELLE
Valentin
REILLANNE
BRICARD
Kevin
ENTREVAUX BRONDET
Laurie
ANNOT
BROUCHON
Maxime
ALLOS
BRUN
Cyril
ANNOT
BRUN
David
MALIJAÏ
BRUN
Jennyfer
ENTREVAUX
BRUN
Manon
ORAISON
BRUN
Thibault
BARCELONNETTE
BRUNEAU
Bernadette
FORCALQUIER
BRUNEAU
Thomas
RIEZ
BUECHER
Aymeric
LES
MEES
BUFFET
DELMAS
Ciaire
FORCALQUIER
BUTEAUX
-]
Franck
ANNOF
BUTTACI
Nicole
CHATEAU
ARNOUX
CABOCHE
Rija
SISTERON
CABROË
Pierre-Yves
LA
JAVIE
CALARI
David
DIGNE
CALVI
Julie
NOYERS
CALVI
Pierre
LES
MEES
| CALZARONI
.
. [Jean
Baptiste
| MEZEL.
CAMPY
COMTE
Gäbin
MALIJAI
CANAVESE
Luc
REILLANNE
CANIVEZ
Camille
SAINTE
TUELE
CARON
Anthony
LA
PALUD
SUR
VERDON
CASA
Justine
THOARD
CASELLA
Julien
LA
MOTTE
DU
CAIRE
CASEZ
Nathalie
CERESTE
CASSAN
Anthony
PEYRUIS
CASSAN
Charlène
PEYRUIS
CASSAN
Damien
SISTERON
CASSAN
Martine
PEYRUIS
CASSE
Fabien
BRAS-D-ASSE
CATSOYANNIS
Lionel
CASTELLANE
CAVAILLE
Virginie
ST
ETIENNE
ORGUES
CAZZOLA
Thomas
RIEZ
CENDROS
Kevin
CERESTE
CHABAUD
Helene
BRAS-D-ASSE
CHABAUD
Jérémie
FORCALQUIER
CHAILLAN
Adrien
ST
ANDRE
LES
ALPES
CHAILLAN
Cédric
ST
ANDRE
LES
ALPES
CHAILLAN
Marie
DIGNE
CHAIX
Cédric
CASTELLANE
CHALON
Dominique
SISTERON
CHANOSKI
Adrien
ESPARRON
DU
VERDON
CHARBONNEYRE
Elaïs
RIEZ
CHARRIER
Salomé
CASTELLANE
CHAUVEAUX
Boris
NOYERS
CHAUVET
Cyril
UVERKNET
FOURS
CHAZE
Ludovic
LES
MEES CHEVALLIER
Franck
CERESTE
CHEVALLIER
Guillaume
PEYRUIS
CHEVALOT
Gérard
LES
MEES
CHOPPIN
Adeline
LA
PALUD
SUR
VERDON
CLAP
Damien
BARCELONNETTE
CLAVE
Jean-Luc
SEYNE
LES
ALPES
COINSIN
Caroline
MEZEL
COLLADO
Stéphane
ENTREVAUX
COLLOMP
Alexandra
ST
ANDRE
LES
ALPES
COLONNA
Jean
Pierre
BRAS-D-ASSE
CONSTANT
Florent
LA
JAVIE
CORREARD
Caroline
LA
MOTTE
DU
CAIRE
CORRET
Delphine
ANNOT
COSMA
Christelle
GREOUX
LES
BAINS
COTTURA
Matthieu
MANOSQUE
COUE
Simon
VALENSOLE
COULLET
Jean-Denis
ST
ANDRE
LES
ALPES
COULLET
Marine
ST
ANDRE
LES
ALPES
-COZZI .
Jean-Yves
| ANNOT
_
.
CRETEAU
Hubert
LA
PALUD
SUR
VERDON
CRISTINI
Laura
ENTREVAUX
CUBAUD
Noémie
ST
MARTIN
DE
BROMES
CUISY
Justine
HAUTE
UBAYE
DALLA-FAVERA
Raphael
MEZEL
DAMIANO
Elodie
BARREME
: { DAMIANO-ISNARD
Thomas
COLMARS
LES
ALPES
DANIAULT
Etienne
CHATEAU
ARNOUX
DA
SILVA
QUEÏROS
Helder
NOYERS
DA
SYLVA
Violette
NOYERS
DAVID
Anthony
SISTERON
DAVID
Nathalie
BARREME
DAVY
William
THOARD
DEBENNE
Mailys
GREOUX
LES
BAINS
DEBRABANT
Marjorie
CASTELLANE
DECHOSAL
David
LA
PALUD
SUR
VERDON
DECOMBE
Marc
BARCELONNETTE
DELAGE
Céline
SAINTE
TULLE
DELATTRE
Charlène
MALIJAI
DELAYE
Aubin
THOARD
DELBART
Jean-Marie
ALLOS
DEL
CAMPO
Jordan
GREOUX
LES
BAINS
DELEPINE
Jean-Louis
SISTERON
DELEVALLEE
Matthieu
GREOUX
LES
BAINS
DELFINO
Max
VALENSOLE
DELPECH
Serge
SEYNE
LES
ALPES
DELPIERRE
Jean-Pierre
BARCELONNETTE
DELSAUT
Patrick
SAINTE
TULLE
DEMANDOEX
Amélie
CASTELLANE
| l i DERIANCOURT
Lorane
COLMARS
LES
ALPES
DESMARTIN
William
DIRECTION
DE
SOUZA
Aix
DIGNE
DEWEVRE
Lucas
MEZEL
DEYE
Olivier
CHATEAU
ARNOUX
DIDELOT
Christophe
LA
MOTTE
DU
CAIRE
DI
ROLLO
Virginie
DIGNE
DI
TORO
Jordan
ANNOT
DOMINICI
Adrien
PEYRUIS
DOMINICI
Gabriel
PEYRUIS
DOS
SANTOS
Miguel
SISTERON
DOS
SANTOS
-
Paul
LA
JAVIE
—_—_—_.…——
DOUGUET
Alexis
CHATEAU
ARNOUX
DOZON
Neil
DIGNE
DUBAR
Lauriane
DIGNE
DUBIEZ
Thomas
DIGNE
DUBOURG
Cyndie
ST
MARTIN
DE
BROMES
DUMENIL
Romain
ORAISON
. [DUPONT
| Gregory.
….
| SISTERON
nn
DURAND
:
Christophe
CHATEAU
ARNOUX
DURAND
Elodie
CHATEAU
ARNOUX
DURAND
Patrice
DIGNE
DYEN
Simon
COEMARS
LES
ALPES
EHRINGER
Nans
MOUSTIERS
STE
MARIE
EL
ARROUBI
Abdennabi
ST
MARTIN
DE
BROMES
EL
HAYEE
Naïjim
ENTREVAUX
EL
HAYEL
Yassine
ENTREVAUX
ELIOT
Philippe
LA
PALUD
SUR
VERDON
ESCALLON
Graziella
ESPARRON
DU
VERDON
ESCARTIN
Gérard
LES
MEES
ESSAIDI
Badia
PEYRUIS
ESTELON
Cédric
ENTREVAUX
ESTIENNE
Ludovic
SEYNE
LES
ALPES
ESTIENNE
Virginie
SEYNE
LES
ALPES
FABBRI
Mélodie
RIEZ
FABRE
Sandra
DIGNE
FAGET
Virginie
VALENSOLE
FAMBON
Julien
ST
MARTIN
DE
BROMES
FANEAU
Mathieu
LA
PALUD
SUR
VERDON
FARINOTTE
Maxime
DIGNE
FAURE
Julien
ST
ANDRE
LES
ALPES
FAURE
Nelly
ANNOT
FAURY
Seydou
PEYRUIS
FAVIER
Arnaud
MANOSQUE
FÉDELE
Fréderic
FORCALQUIER
FERAUD
Dorothée
QUINSON
FERRAND
Benjamin
SEYNE
LES
ALPES
FERRAND
Geoffrey
SISTERON FERRARI
Loïc
GREOUX
LES
BAINS
FERRARI
Simon
MEZEL
FERRETE
Gloria
LA
JAVIE
FIGUIERE
Julien
MANOSQUE
FINK
Helene
AELOS
FINO
Sabine
CHATEAU
ARNOUX
FLAMBARD
Arnaud
BANON
FLEURY
Laurent
GREOUX
LES
BAINS
FLORES
Maxime
FORCALQUIER
FLOUQUET
Philippe
ORAISON
FOLLIN
Fréderic
GREOUX
LES
BAINS
FROMION
Jean
Michel
LES
MEES
GALLET
Fabrice
DIGNE
GALLIANO-CLEMENT
Tomy
REILLANNE
GALLICE
Catherine
LA
BREOLE/ST
VINCENT
GARCIA
Amandine
BARCELONNETTE
GARCIA
Angélique
MOUSTIERS
STE
MARIE
GARCIA
Nicolas
BARCELONNETTE
-GASSIER--
-Nicolas
-
GREOUX
LES
BAINS
GAUDIAT”
Pascal
MANOSQUE
GAUTIER
Vincent
ST
ANDRE
LES
ALPES
GAY
Christelle
LES
MEES
GELBON
Cyril
SISTERON
GEOLLOT
Stéphane
DIGNE
GHOBRIAL
Stéphane
SISTERON
GILET
Joëlle
THOARD
GILIBERT
Jean-Marc
SAINTE
TUÜLLE
GIORDANO
Jean-Pierre
BRAS-D-ASSE
GIRARD
Cécile
COLMARS
LES
ALPES
GIRAUD
Antoine
LES
MEES
GIRODO
Elodie
MANOSQUE
GORCE
Fréderic
LA
PALUD
SUR
VERDON
GORCE
Sandrine
LA
PALUD
SUR
VERDON
GOTTA
Jean
Marie
RIEZ
GOUAZE
Janick
CASTELLANE
GOUJON
Guillaume
MANOSQUE
GOUTET
Léonie
MANOSQUE
GRAMAGEIA
Lisa
GREOUX
LES
BAINS
GRANIER
Charlotte
LES
MEES
GRANIER
Jean-Philippe
COLMARS
LES
ALPES
GRANIER
Virginie
PEYRUIS
GRAS
Meryl
PEYRUIS
GUASCO
Colin
FORCALQUIER
GUERIN
Fabien
PUIMOISSON
GUERRIER
Axel
RIEZ
GUERRIERI
Sébastien
BARREME
GUES
Germain
CASTELLANE
GUEUGNON
Lorys
DIGNE GUIBAUD
Gaël
LA
BREOLE/ST
VINCENT
GUICHARD
Nicolas
LA
BREOLE/ST
VINCENT
GUIEU
Nicolas
MEZEL
GUIGAY
Carine
LA
BREOLE/ST
VINCENT
GUIGUES
Philippe
VOLX
GUILBOT
Bruno
VALENSOLE
GUINET
Alain
LA
PALUD
SUR
VERDON
GUISEPPI
Charlotte
MANOSQUE
GUISIANO
Romain
BARCELONNETTE
HAJJAR
Victoria
MANOSQUE
HAMADA
Jean
Pierre
CHATEAU
ARNOUX
HAREAUT
Leslie
COLMARS
LES
ALPES
HAUTENNE
Alain
MANOSQUE
HAYET
Jean
François
DIGNE
HEBRART
Aurore
ST
ANDRE
LES
ALPES
HERBETH
Marie
SEYNE
LES
ALPES
HERMELLIN
Wilfried
SEYNE
LES
ALPES
HERTER
Jean
Georges
GREOUX
LES
BAÏNS
HERVE
[Vincent
SISTERON
- | HONORE:
Cédric
BARCELONNETTE
HUGOU
Romain
FORCALQUIER
HUPPERTS
Loïc
NOYERS
IDOU
Karim
LES
MÉES
IFRAH
Bertrand
ST
MARTIN
DE
BROMES
IGON
Dylan
MALHWAI
ILLIANO
Läura
CERESTE
INFANTINO
Thomas
ST
ETIENNE
ORGUES
ISNARD
Angélique
CASTELLANE
ISNARD
Justine
CHATEAU
ARNOUX
ISNARD
Laurent
LA
MOTTE
DU
CAÏRE
ISOARDI
Meryl
VALENSOLE
IZARAR
Etoile
DIGNE
JAGODZINSKY
Franck
MANOSQUE
JAMIN
Alain
LA
PALUD
SUR
VERDON
JERUSEL
Cyprien
CHATEAU
ARNOUX
JOUBERT
Jonathan
PEYRUIS
JOUNEL
Loïc
SISTERON
JOURNEE
Alex
RIEZ
JOUSSERAND
Cristelle
DIGNE
JULIEN
Etienne
THOARD
JULIEN
Ludivine
THOARD
JULIEN
Mathieu
PEYRUIS
KACALA
Florence
CHATEAU
ARNOUX
KEZZAR
Karim
GREOUX
LES
BAINS
KIMMEL
Nadège
CHATEAU
ARNOUX
KLEIN
Manon
PEYRUIS
KLETZEL
Thomas
DIGNE
KOFFI
KONAN
Kevin
CASTELLANE KOFFI
KONAN
Nimrod
CASTELLANE
KRASA
Maxime
PEYRUIS
KRUMBHOLZ
Benjamin
THOARD
KURKOWSKI
Jason
VALENSOLE
LACARELLE
Simon
NOYERS
LAFAURIE
Sébastien
MANOSQUE
LAFON
Fabrice
VALENSOLE
LAGAAY
Fréderic
MANOSQUE
LAGARDE
Raphael
MALIJAI
LAGIER
Thomas
SAINTE
TULLE
LAIRAT
Florent
VOLX
LAMON
Michael
CASTELLANE
:
LANGLET
Alain
ANNOT
LAPORTE
Mathilde
NOYERS
LAQUEILLE
Elsa
RIEZ
LA
ROSA
Jacques
SAINTE
TULLE
LATIL
Laura
VOLX
LAUBIE
Maryline
ORAISON
.LEAUNAY
.
[Cyril
UVERNET
FOURS
LAURE
ArHur
ENTREVAUX
LAVOCAT
Jeremy
ST
ANDRE
LES
ALPES
LAZZARI
Florian
DIGNE
LAZZARI
Vivien
DIGNE
LAZZAROTTO
Olivier
SISTERON
LEBOURG
Sabrina
MANOSQUE
LEBOZEC
François
UVERNET
FOURS
LE
CHEVANCHE
Marina
FORCALQUIER
LECUYER
Stéphane
PUIMOISSON
LE
MOIGNE
Erwan
MALIJAI
LENGRAND
Sylvain
MANOSQUE
LEPINE
Ornella
SEYNE
LES
ALPES
LESBROS
Aurélien
FORCALQUIER
LETELLIER
Jean
Jacques
LA
BREOLE/ST
VINCENT
LIBORGNA
Manuella
ENTREVAUX
LIETOT
Andréa
CASTELLANE
LIGOZAT
Guillaume
SAINTE
TULLE
LIPERINI
Thomas
CASTELLANE
LLINARES
Aurèlie
PUIMOISSON
LOISANT
Fhomas
MEZEL
LORE
Steve
CHATEAU
ARNOUX
LO
SCHIAVO
Rudolf
RIEZ
MADDALENI
Cécile
NOYERS
MAES
Yann
ST
MARTIN
DE
BROMES
MAGAN
Laure
VOLX
MAGNAN
Pascal
ENTREVAUX
MAIGNAN
Ferdinand
DIGNE
MAILLAUD
Pierre-Alexandre
FORCALQUIER
MAISSE
Teddy
THOARD
10 MAISSE
Theo
THOARD
MANENT
Daniel
MEZEL
MANENT
Geoffrey
MEZEL
MANENT
Jeremy
MEZEL
MANOEUVRE
Angélique
SEYNE
LES
ALPES
MARCHE
Mathilde
BARCELONNETTE
MARIN
Jean-Philippe
DIGNE
MARQUE
Damien
MANOSQUE
MARQUE
Lucas
MANOSQUE
MARTIN
Jean
Jacques
CERESTE
MARTIN
Thomas
MANOSQUE
…
|MARTINELLI
|
Brice
MANOSQUE
MARTINET
Florian
ORAISON
MARTINEZ
François
DIRECTION
MARTINEZ
Thibaut
COLMARS
LES
ALPES
MARTINS
FERNANDES
Luis
Felipe
LA
MOTTE
DU
CAIRE
MARZOLA
Alexandre
MANOSQUE
MATHIEU
Nicolas
ESPARRON
DU
VERDON
MATHIEU
Thibaut
SISTERON
MATOS
Stéphane:
MANOSQUE
MAURE
Theo
CHATEAU
ARNOUX
MAUREL
Nicolas
BARREME
MAUVILEAN
Mikaël
MEZEL
MAYOR
Michael
ALLOS
MEELAT
Renaud
SISTERON
MENICOT
Cecilia
VALENSOLE
MERABET
Lorrie
UVERNET
FOURS
MERMET
Alexandre
ENTREVAUX
MERMET
Yann
ENTREVAUX
MEYER
Remi
VOLX
MICHEL
Lionel
MALHJAI
MICHEL
Sabrina
ST
ETIENNE
ORGUES
MICHEL
Stéphanie
PUIMOISSON
MICHOT
Elodie
DIGNE
MIOTTO
Thierry
MANOSQUE
MISTRAL
Gilles
BARREME
MISTRAL
Guillaume
BARREME
MISTRAL
Marie
ORAISON
MODESTI
Fréderic
ST
ETIENNE
ORGUES
MOGIS
Sabine
BRAS-D-ASSE
MOGIS
Sébastien
BRAS-D-ASSE
MOISSON
Marcel
VALENSOLE
MONIER
Claude
FORCALQUIER
MONNIER
Geneviève
LA
BREOLEIST
VINCENT
MORELLON
Mathieu
SEYNE
LES
ALPES
MORERE
Charles
ORAÏSON
MORICO
Julien
SISTERON
MORIN
Mélodie
BRAS-D-ASSE
11 MOSCONI
Enzo
ORAISON
MOULARD
Yannick
VALENSOLE
MOULIN
Isabelle
VOLX
MOULINAS
Benjamin
MANOSQUE
MOURET
Anastasia
BARREME
MUET
Martial
DIGNE
NAM
HEE
Aurélien
VOLX
NAPOLI
Pascal
THOARD
NARD
Clément
GREOUX
LES
BAINS
NAVARRO
Sylvain
LES
MEES
NELLO
Remi
FORCALQUIER
NEVE
Melany
CHATEAU
ARNOUX
NICOLAS
Stéphanie
COLMARS
LES
ALPES
NICOLAS-NICOLAZ
William
MOUSTIERS
STE
MARIE
NIGRO
Daniel
MANOSQUE
NIQUET
Johnny
CERESTE
NOLISON
Rodrigue
RIEZ
OLIVIER
Florian
LA
BREOLEY/ST
VINCENT
| ONTENIENTE.
Charlotte
PEYRUIS
ORLAREY
Benjamin
BANON
OUFQIH
Nabil
PEYRUIS
OUFQIH
Rachida
PEYRUIS
PAGES
Pierre
LA
MOTTE
DU
CAIRE
PAGES
Teddy
MANOSQUE
PALLADINO
Odile
BRAS-D-ASSE
PANSARD
Yoann
VOIX
PARATO
Maxime
VOLX
PARENT
Renaud
FORCALQUIER
PARET
Thomas
DIGNE
PASCALIS
Marion
ALLOS
PASMA
Amanda
REILLANNE
PASQUINI
Mathilde
CHATEAU
ARNOUX
PASTORE
Cédric
REILLANNE
PAUL
Delphine
BRAS-D-ASSE
PAULINE
Nans
FORCALQUIER
PAYAN
Sébastien
GREOUX
LES
BAINS
PELAGIO
Vivien
THOARD
PELLER
Maryline
SISTERON
PELLOTIER
Fabrice
LES
MEES
PEREZ
Julien
MANOSQUE
PEREZ
Maël
CASTELLANE
PEREZ
Olivier
COLMARS
LES
ALPES
PERRONNE
Fabien
LES
MEES
PERRUCHOT
Kevin
SEYNE
LES
ALPES
PETTAVINO
Laurent
COLMARS
LES
ALPES
PEVERELLY
Christophe
LA
MOTTE
DU
CAIRE
PEYRUCQ
Florent
ESPARRON
DU
VERDON
PFISTER
Richard
ST
ETIENNE
ORGUES
12 PIACENTINO
Laurent
ENTREVAUX
PIACENZA
Laura
BARCELONNETTE
PIARULLI
Toni
BARCELONNETTE
PIERROT
Sébastien
DIGNE
PLANCHE
Andy
SISTERON
PLANTIER
Marc
BARCELONNETTE
POLI
Remy
ST
ANDRE
LES
ALPES
POLI
Sabine
LA
JAVIE
POMMIER
Kevin
VOLX
PORTERES
Florent
VOEX
POSTEL
Christian
DIGNE
POTIE
-Bruno--
—---
LA
PAEUB-SUR
VERDON
PRAT
Fanny
DIGNE
PREFUMO
Sophie
MEZEL
PRIETO
Gwladys
VOLX
PRUVOST
Josse
ORAISON
PUT
Charlène
SAINTE
TULLE
QUINTIN
Fiona
MEZEL
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RAMELET
Gaël
FORCALQUIER
REBOUL
Lénaïc
COLMARS
LES
ALPES
RECART
Mathias
ST
MARTIN
DE
BROMES
REI
Sabrina
SISTERON
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Remi
LA
BREOLE/ST
VINCENT
RENAULT
Michael
VALENSOLE
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Anne
Marie
LA
MOTTE
DU
CAIRE
REYSZ
Jose
LA
MOTTE
DU
CAIRE
RICCI
Marine
MOUSTIERS
STE
MARIE
RICCIARELLI
Julien
DIGNE
RICHARD
Régis
SAINTE
TÜLÉE
RIFFAULT
Simon
LA
JAVIE
RINGOT
Maxime
LA
MOTTE
DU
CAIRE
RIOU
Hubert
ORAIÏSON
RIOU
Patrice
MANOSQUE
RIOU
Rachel
ORAISON
RIOU
Vincent
MANOSQUE
RIQUELME
Benoit
MANOSQUE
RIQUET
Nathalie
ST
ANDRE
LES
ALPES
RIVIERA
Alain
SAINTE
TULLE
RIVIERA
Jean
Claude
SAINTE
TULLE
ROBERT
Karine
SEYNE
LES
ALPES
ROBERT
Marion
ORAISON
ROBERT
Nathalie
SEYNE
LES
ALPES
ROCHE
Jeremy
LA
JAVIE
ROCHE
Mélanie
LA
JAVIE
RODRIGUEZ
Maylis
CERESTE
ROMAN
Cindy
RIEZ
ROME
Ludovic
SISTERON
13 ROSEL
Julien
REILLANNE
ROSSI
Katia
ENTREVAUX
ROSSI
Nicolas
LA
PALUD
SUR
VERDON
ROUBAUD
Patrick
ENTREVAUX
ROUBAUD
Quentin
UVERNET
FOURS
ROUSSELLE
Mathilde
THOARD
ROUX
Eve
SISTERON
ROUX
Florian
MALIHJAI
ROY
Damien
SEYNE
LES
ALPES
RUIZ
Audrey
DIGNE
RUIZ
Audrey
VOLX
‘I
SALOME
‘|
David
MALHAI
7
SALVADOR
Lionel
SISTERON
SARREY
David
VOLX
SAVORNIN
Kevin
LA
JAVIE
SAVOUILLAN
Richard
BANON
SCALA
Aurèlie
SAINTE
TUELE
SCHEIDEGGER
Cindy
MANOSQUE
+SCHILLINGER
Florian.
—-
GREOUX
LES
BAINS
SCHMALTZ
Laurine
SISTERON
SCHREINER
Florence
PEYRUIS
SECHEPINE
Lionel
SISTERON
SEGADE
Marjorie
CHATEAU
ARNOUX
SEGARRA
Bruno
ORAISON
SEGOND
Nicolas
RIEZ
SEGUIN
Thomas
LA PALUD
SUR VERDON
SEGURA
Loïc
GREOUX
LES
BAINS
SERRANO
Bastien
ST
ANDRE
LES
ALPES
SERRES
Nicolas
BARCELONNETTE
SIBON
Olivier
SAINTE
TULLE
SILLETTA
Kenny
ENTREVAUX
SILVY
Marine
SISTERON
SIMONI
Mickael
MANOSQUE
SINGLE
Greg
DIGNE
SONZOGNI
Noémie
MANOSQUE
SOURBELLE
Bastien
PEYRUIS
STAMMEGNA
Giancarlo
VOLX
TAPIA
Romain
VALENSOLE
TARASCONI
Karine
LA
MOTTE
DU
CAIRE
TARDY
Bérangère
PEYRUIS
TASSAN
Hélène
ST
ETIENNE
ORGUES
TEMPIER
Bastien
MANOSQUE
TEROY
Julien
SISTERON
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NOYERS
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Anne
BRAS-D-ASSE
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Giovanni
QUINSON
THOMAS
Alexandre
LA
MOTTE
DU
CAIRE
THOMIAS
Ylan
DIGNE
14 TIERCIN
Jérôme
BARCELONNETTE
TOMBARELLO
Ghislaine
SEYNE
LES
ALPES
TONCANIER
Sabrina
DIGNE
TORRECILLAS
Sébastien
CASTELLANE
TOUALBIA
Sana
SAINTE
FULLE
TRANNIN
Florence
CEÉRESTE
TRASLEGLISE
Jeremy
BRAS-D-ASSE
TRAVERT
Jean-Jacques
FORCALQUIER
TREMOLIERE
Mathilde
CERESTE
TRIPET
Philippe
PEYRUIS
TROTABAS
Marc
ALLOS
UGHI
D
Nicolas
COLMARS
LES
ALPES
URBAIN
Richard
CERESTE
VALERA
Melissa
SEYNE
LES
ALPES
VAN
DEN
STEEN
Rudy
ST
ETIENNE
ORGUES
VAN
WINKELBERG
Guillaume
CASTELLANE
VARET
Kevin
SEYNE
LES
ALPES
VARLET
Gregory
VALENSOLE
[VERDOM._
.| François
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.
VERDUREAU
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Marie
LA
JAVIE
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Mickael
ORAISON
VESIAN
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SISTERON
VIE
Noémie
BRAS-D-ASSE
VIGROUX
Gaël
SAINTE
TULLE
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Faustine
‘ CASTELLANE
VUILLERMOZ
Pierre
BANON
WAGNER
Matthias
BANON
Yoccoz
Paul
THOARD
ZANUTEL
Fréderic
ST
MARTIN
DE
BROMES
ZANUTEL
Loïc
ST
MARTIN
DE
BROMES
ZEGHONDA
David
PEYRUIS
ZEMARI
Tarek
DIGNE
ZERBONE
Marianne
ST
MARTIN
DE
BROMES
15 SAPEURS-POMPIERS
VOLONTAIRES
AU
GRADE
DE
CAPORAL
Nom
Prénom
CIS
ABELA
Michel
BARCELONNETTE
ACCOMIATO-ATTARD
Guillaume
MANOSQUE
AILLAUD
Loïc
GREOUX
LES
BAINS
AIME
Alain
SEYNE
LES
ALPES
ALBERTO
Christophe
SISTERON
ALBOUY
Denis
UVERNET
FOURS
ALLEMAND
Remi
ORAISON
ALLIAUD
Florian
REILLANNE
ALEUIS
Matthieu
CHATEAU
ARNOUX
ALMEIDA
Antoine
DIGNE
ALMEIDA
Fernand
DIGNE
APICELLA
Valérie
CHATEAU
ARNOUX
ARNAUD
Nathalie
ALLOS
AUDIN
[Philippe
BRAS-D-ASSE
D
AUTRIC
Brigitte
BRAS-D-ASSE
AUZIAS
Eric
BARCELONNETTE
AYALA-CAYUELA
Sabrina
ORAISON
AYMAR
Chantal
ALLOS
AYME
Yannick
ST
MARTIN
DE
BROMES
AZAIS
Cédric
MANOSQUE
BACHELET
Jacques
Michel
SAISONNIERS
BARTHELEMI
Julien
ENTREVAUX
BAUD
Anthony
ENTREVAUX
BAUDEY
Sylvain
MOUSTIERS
STE
MARIE
BAYLE
Denis
MANOSQUE
BEE
Jean-Louis
CASTELLANE
BÉE
Jérôme
BARREME
BERARD
Franck
BRAS-D-ASSE
BERARDI
Philippe
LA
BREOLE/ST
VINCENT
BERMOND
Aurélien
ST
ETIENNE
ORGUES
BERNARD
Michel
THOARD
BERNE
Laurent
ESPARRON
DU
VERDON
BERNE
Michèle
ESPARRON
DU
VERDON
BERRIER
Alan
BANON
BERTORELLO
Isabelle
DIRECTION
BERTORELLO
Isabelle
DIRECTION
BERTORELLO
Myriam
LES
MEES
BESOMBES
François
MEZEL
BESSON
Maurice
LA
BREOLEYST
VINCENT
BIANCO
Philippe
ALLOS
BIEBER
Fréderic
MEZEL
BILLAL
Adeline
PEYRUIS
BITTER
Pascal
BRAS-D-ASSE
16 BLANC
Bruno
BANON
BLANC
Michel
ESPARRON
DU
VERDON
BLANC
Thierry
ORAISON
BLANCHARD
Caroline
MOUSTIERS
STE
MARIE
BLANCHARD
Loïc
SAISONNIERS
BOGGIATTO
Marc
ORAISON
BOLLUT
Sébastien
MALTJAI
BONNAFOUX
Patrick
PEYRUIS
BONNET
Jeremy
CHATEAU
ARNOUX
BOREL
Yannick
SEYNE
LES
ALPES
BOSCAPOMI
Olivier
SAISONNIERS
BOUGHERARA
Sadraddine
MANOSQUE
:
-
BOUHABEL
Laurent
DIGNE
BOUMESLA
Driss
ESPARRON
DU
VERDON
BOUVEUR
Mickaël
CASTELLANE
BOVERIE
Olivier
VALENSOLE
BOXBERGER
Robert
MOUSTIERS
STE
MARIE
BREISSAND
Caroline
MEZEL
BRUNET
Pierre
PEYRUIS
BUREAU
‘; Julien
VALENSOLE
BUREÉES
André
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LES
BAINS
CABOT
Christian
MANOSQUE
CAIRE
Christian
BARCELONNETTE
CANAVESE
Yann
REILLANNE
CANTAT
Thea
LA
JAVIE
|CARINCOTTE
Laurie
ALLOS
CARMONA
Jose
SAINTE
TULLE
CARRETIER
Pierre
MANOSQUE
CASA
Jean
Marie
THOARD
CASEZ
Aurélien
CEÉRESTE
CAYRIER
Johan
RIEZ
CHARTRAIN
Arnaud
HAUTE
UBAYE
CHAUSSEGROS
Catherine
LA
JAVIE
CHAUVET
Jean-Pierre
BARCELONNETTE
CHIRON
René
LES
MEES
CHOROT
Claude
ST
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ORGUES
CLER
Michel
BRAS-D-ASSE
COCHIN
Sylvie
SAINTE
TULLE
COELHO
Emilie
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COEURET
Mathias
FORCALQUIER
COGORDAN
Jeremy
BARCELONNETTE
COHARD
Fabien
LES
MEES
CONIL
Mathieu
ENTREVAUX
CORTES
Francis
CHATEAU
ARNOUX
COSTE
Thibault
DIGNE
COULLET
Nicolas
ST
ANDRE
LES
ALPES
CUBAUD
Yannick
MANOSQUE
DAVID
Valérie
DIGNE
17 DEBRABANT
Jérémie
CASTELLANE
DECOTTIGNIES
Jean-Phiippe
LES
MEES
DELACROIX
Alexandre
CHATEAU
ARNOUX
DELAGE
Guy
DIGNE
DELAYGUE
Fabien
ORAISON
DELLA
SAVIA
Michel
CHATEAU
ARNOUX
DEMANDOLX
Aurélien
CASTELLANE
DE
PASQUALE
Pierjean
ENTREVAUX
DIENTZ
Aurélien
BARCELONNETTE
DIENTFZ
Patrick
BARCELONNETTE
DINCA
Mireille
DIGNE
DONNINI
Remi
CASTELLANE
TT
DONNINI
Robert
CASTELLANE
DUBUC
Joffrey
FORCALQUIER
DUNAND
Cécile
HAUTE
UBAYE
EL
BOURSOUMI
Abdelali
SISTERON
ELIE
DE
WINTER
Corinne
HAUTE
UBAYE
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Roselyne
SAINTE
TULLE
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-
Sébastien
MANOSQUE
Le
—-
FAURE-VINCENT
Bruce
| BARCELONNETTE
:
FAVIER
Richard
MANOSQUE
FELIX
Véronique
ENTREVAUX
FERAUD
Jeremy
ST
MARTIN
DE
BROMES
FERAUD
Manon
DIGNE
FERREIRA
Lindsey
COLMARS
LES
ALPES
FILO
Laurent
CERESTE
FILO
Marc
CERESTE
FLORIO
Christophe
MANOSQUE
FLOUQUET
Dimitri
ORAISON
FOUILLOUX
Jacques
VALENSOLE
FRAIX
Emilie
PEYRUIS
FRANDISKATOFF
Christian
CHATEAU
ARNOUX
FRAUSTI
Kevin
FORCALQUIER
GABRIEL
Serge
MANOSQUE
GAILLARD
Elodie
DIGNE
GALINDO
François
FORCALQUIER
GANDON
Vincent
GREOUX
LES
BAINS
GARCIER
Stéphane
PEYRUIS
GARNERO
Jérôme
ALLOS
GARROT
Benoit
COLMARS
LES
ALPES
GAUTHIER
Françoise
RIEZ
GAUTIER
Matthieu
MANOSQUE
GAUVAN
Katia
VOLX
GAYDE
Fabrice
ANNOT
GERVASONI
Gaëtan
ORAISON
GHERBI
Omar
SISTERON
GIAI-GIANETTI
Nicolas
MANOSQUE
GIBERT
Fabien
ST
ANDRE
LES
ALPES
18 GIBERT
Jean
ST
ANDRE
LES
ALPES
GILET
Carole
THOARD
GONNET
Loïc
NOYERS
GONZALEZ
Jose
MANOSQUE
GRAC
Laure
ANNOT
GRANIER
Laurent
PEYRUIS
GRAS
Gilles
PEYRUIS
GRUNBERG
Lucas
DIGNE
GUERRISI
Johan
VALENSOLE
GUERY
Jeremy
THOARD
GUIEYSSE
Pierre
MEZEL
7
GUILLAUD-SAUMUR
7
7
‘Benjamin
SAINTE
TULLE
HALOUIN
Dominique
LA
MOTTE
DU
CAIRE
HANNESSE
Laurent
ANNOT
IAVARONE
Gérard
LA
JAVIE
IKERBANE
Mehdi
CHATEAU
ARNOUX
INGRASSIA
Michael
ORAISON
ISNARD
Fabien
DIGNE
ISNARD---
——-!
Marc-Olivier
---
-
-——-{COLMARS
LES
ALPES
JACQUET
Laurent
DIGNE
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JEAN
Christophe
QUINSON
JEGOUX
Nicolas
ORAISON
JOEY
Sophie
VALENSOLE
JOSELET
Denis
CHATEAU
ARNOUX
JOSEPH
Cyndie
SEYNE
LES
ALPES
JOSEPH
Mickael
SEYNE
LES ALPES
JOURDAN
Christian
NOYERS
JULIEN
Baptiste
LA
JAVIE
JULIEN
Jean-Marc
SEYNE
LES
ALPES
JUSTIN
Karine
BARCELONNETTE
KAUFFMANN
Stéphane
SAISONNIERS
KESSLER
Julien
MANOSQUE
LACOMBLEZ
Rodrigue
LES
MEES
LAMBERT
Sophie
MANOSQUE
LANGLOIS
Yoann
MANOSQUE
LAOUADI
Hakim
DIGNE
LAUGIER
Patrick
BRAS-D-ASSE
LAUTHIER
Eric
MANOSQUE
LEBRE
Valérie
PEYRUIS
LEFRERE
Guillaume
MANOSQUE
LEJEUNE
Joël
DIGNE
LEMAIRE
Thomas
LA
BREOLE/ST
VINCENT
LESAINT
Delphine
MALIJAI
LETZELLEMANS
Benjamin
PEYRUIS
LEYDET
Christophe
LA
JAVIE
LICATA
Mario
ESPARRON
DU
VERDON
LIPERINI
Sophie
CASTELLANE
LLINARES
René
Pierre
PUIMOISSON
19 LOUIS
David
ORAISON
LUCHINO
Pierre-André
NOYERS
LUSSO
Christian
ESPARRON
DU
VERDON
MANSRI
Douadi
DIGNE
MARCADET
Francis
BANON
MARCOS
Jean-Michel!
SAINTE
TULLE
MARIUSSE
Thierry
CASTELLANE
MARKIEWICZ
Fabien
FORCALQUIER
MARQUES
Florent
VALENSOLE
MARTEAU
Joël
LA
JAVIE
MARTEAU
Sébastien
LA
JAVIE
MARTELLINE
Thomas
CHATEAU
ARNOUX
MARTIN
Gilles
BANON
MARTIN
Stephan
MANOSQUE
MASIELLO
André
CHATEAU
ARNOUX
MASSE
Bastien
MALIJAI
MATHA
Jonathan
MANOSQUE
MATHIEU
Bruno
CHATEAU
ARNOUX
MATHIEU
-
:
-
-----
ÀSandra
-HLA-BREOLE/ST
VINCENT
-
MEDICI VINCENT
| Maïhieu
CASTELLANE
MERITAN
Marion
REILLANNE
MEVOLHON
Christophe
SISTERON
MEVOLHON
Sébastien
SISTERON
MEYERE
Patrick
LA
MOTTE
DU
CAIRE
MICHAUD
Julie
DIGNE
MICHEL
Jean-Marc
ALLOS
MICHEL
Jean-Marc
ALLOS
MICHEL
Sylvain
SEYNE
LES
ALPES
MIENS
Christian
VOLX
MIENS
Olivier
VOLX
MISTRAL
Fréderic
ST
ANDRE
LES
ALPES
MORO
Alexandre
MANOSQUE
MOULFI
Farid
ST
ANDRE
LES
ALPES
MOURET
Emile
RIEZ
MOUTTE
Claude
QUINSON
MRAH
Stéphane
RIEZ
MUNERATTO
Jean-Marc
BRAS-D-ASSE
NALET
Serge
CERESTE
NICOLAS
Eric
ST
MARTIN
DE
BROMES
NOBILI
Nicole
SISTERON
NOUADRI
Walid
ST
ETIENNE
ORGUES
ODDOU
Christelle
DIGNE
ODDOU
Florian
SISTERON
ODDOU
Jeremy
DIGNE
ORMANCEY
Sophie
ORAISON
PACCHIANO
Jérôme
CERESTE
PALLES
Laurent
THOARD
PARISSE
Bernard
ST
ANDRE
LES
ALPES
20 PASTRE
Yannick
SEYNE
LES
ALPES
PELEGRINA
Jérôme
LES
MEES
PELISSIER
Jean
Marie
BANON
PELOUX
Alain
REILLANNE
PEREZ
Christophe
MANOSQUE
PERREAU
Johann
CERESTE
PERRETO
Virginie
BARCELONNETTE
PERRIER
Damien
MANOSQUE
PESSIN
Jean
François
CHATEAU
ARNOUX
PIERRISNARD
Christine
PUIMOISSON
PIERRISNARD
Patrice
PUIMOISSON
| PLLOT
Joël
NOYERS
PINTADU
Maurice
ALLOS
PLAUCHUD
Vincent
ORAISON
PLONCARD
Hugues
NOYERS
POHER
Jean
Michel!
RIEZ
POISSONNIER
Bruno
SAINTE
TULLE
POLESE
Alain
SAISONNIERS
-PUIG
-
[Remy
-PEYRUIS
a
QUEMERAIS
Sébastien
|ST ANDRE
LES ALPES
——
QUEMERE
Yves
PEYRUIS
RAMBAUD
Caroline
DIGNE
RAPHAEL
Bernard
CERESTE
RAVEAU
Arnaud
DIGNE
RAYNAUD
Sabine
FORCALQUIER
RENOUARD
Jean-François
ANNOT
REVEILLE
Gilles
CERESTE
REYSZ
Roland
LA
MOTTE
DU
CAIRE
RICAUD
Helene
BARCELONNETTE
RICAUD
Lionel
DIGNE
RIEULIER
Jean-Marc
COLMARS
LES
ALPES
RIVAT
Bruno
VOLX
ROBERT
Christian
CASTELLANE
ROBERT
Gaétan
BARCELONNETTE
ROBILLARD
Emmanuel
CERESTE
ROCHE
Christian
SÉYNE
LES
ALPES
ROCHE
Michel
LA
JAVIE
ROUCH
Marie
MOUSTIERS
STE
MARIE
ROUDAYRE
Jean-Christophe
BRAS-D-ASSE
ROUS
Jean
Luc
ST
ETIENNE
ORGUES
ROUVIER
Sébastien
ST
ANDRE
LES
ALPES
SALERNO
Roland
CHATEAU
ARNOUX
SALIVET
Emilie
RIEZ
SARIR
Yohan
BARCELONNETTE
SAUER
Nicolas
MANOSQUE
SAUVAIRE
Yann
PUIMOISSON
SCHMALTZ
Martin
SISTERON
SCHMALTZ
Vincent
SISTERON
21 SEBASTIANELEI)
Jérôme
CHATEAU
ARNOUX
SEGHINI
Eric
DIGNE
SEGUIN
Christian
MANOSQUE
SENES
Cyrille
THOARD
SERVE
Jean-Simon
PEYRUIS
SIADOUS
Bastien
ORAISON
SILVESTRELLI
Florent
CASTELLANE
SIROUX
Fabien
DIGNE
SOEN
Emilie
GREOUX
LES
BAINS
SOEN
Rabia
BANON
SOTTA
Fréderic
VOLX
TAVIGNOT
Alexandre
QUINSON
TCHOULHADJIAN
Gérald
CERESTE
TCHOULHADJIAN
Pierre
Georges
CERESTE
THIERY
Maïeur
MOUSTIERS
STE
MARIE
TILIGNAC
Antoine
CASTELLANE
TOESCA
Yvan
DIGNE
TOSCANO
Dominique
CHATEAU
ARNOUX
FREVIAUX
—-
Yohann
-[BRAS-D-ASSE
TRON
|
Gérard
‘|HAUTE
UBAYE
TRUC
Patrick
DIGNE
UGHI
Christian
COEMARS
LES
ALPES
VAILLANT
Nicolas
RIEZ
VALLET
Laura
GREOUX
LES
BAINS
VANCOPPENOLLE
Samuel
MANOSQUE
[VARINI
GRUAT
Syivaine
DIGNE
VAZQUEZ
José
MEZEL
VIDA
Luc
THOARD
VIGNOT
Luc
DIGNE
VILCHEZ
Jose
BANON
VOLA
Jean
Christophe
SAINTE
TULLE
VOLPONI
Robert
HAUTE
UBAYE
WALTER
David
MANOSQUE
WOHL
Norbert
FORCALQUIER
22 SAPEURS-POMPIERS
V OLONTAIRES
SOUS-
OFFICIERS
Nom
Prénom
CIS
Grade
ACCOMIATO
Marc
MANOSQUE
Adjudant-chef
AGIUS
François-Xavier
RIEZ
Sergent
AILLAUD
Fabien
LA
BREOLE/ST
VINCENT
Sergent-chef
ANDREANI
Sébastien
VOLX
Sergent
ANSEL
Michael
CHATEAU
ARNOUX
Sergent-chef
ARNAUD
Guillaume
DIGNE
Sergent
ARNAUD
René
HAUTE
UBAYE
Sergent-chef
|ARNOUX
:
Fabrice
_
|DIRECTION
Sergent.
—-..
|
AUDIFFRED
Stéphane
BARCELONNETTE
Sergent-chef
AUTRIQUE
Mathias
PEYRUIS
Sergent
BAGHIONI
Michaët
DIGNE
Sergent
BAGNIS
Bernard
UVERNET
FOURS
Adjudant-chef
BALLET
David
MANOSQUE
Sergent-chef
BARBE
Thibaud
SISTERON
Sergent-chef
-[BARRE.
_
Patrick
.[ALLOS
Adjudant-chef
:
[BARRUOL
Michel
VOLX
Adjudant-chef
BARTOLINI
Marc
DIGNE
Sergent-chef
BAYLE
Laurent
MANOSQUE
Adjudant-chef
BÉE
Sébastien
BARREME
Sergent-chef
BELHADJ
Robert
DIGNE
Adjudant-chef
BELLAICHE
Anne-Cécile
REILLANNE
Adjudant-chef
BELLOTTO
Jean-Pierre
SEYNE
LES
ALPES
Adjudant-chef
BENEDETTO
Claude
LA
JAVIE
Adjudant-chef
BERAUD
Laurent
BRAS-D-ASSE
Sergent
BERLENGUE
Nicolas
MANOSQUE
Adjudant-chef
BERMOND
Dominique
LA
MOTTE
DU
CAIRE
Adjudant-chef
BERNARD
Nicolas
CASTELLANE
Sergent
BERNARD
Olivier
SAINTE
TULLE
Adjudant-chef
BERNARD
Robert
REILLANNE
Sergent
BERNARDI
Gaël
ALLOS
Sergent-chef
BERNE
Sylvain
ESPARRON
DU
VERDON
Sergent
BERTORELLO
Samuel
LES
MEES
Adiudant-chef
BERVARD
Gilles
BANON
Sergent
BIEBER
Nicolas
VOEX
Sergent-chef
BLANC
Dominique
BANON
Sergent-chef
BOGGIANO
Joseph
MALHAI
Sergent-chef
BONNOME
Roland
CASTELLANE
Adjudant-chef
BONOMINI
Laurent
RIEZ
Sergent-chef
BONVINI
Christophe
LA
MOTTE
DU
CAIRE
Sergent-chef
BOSCO
Sébastien
CHATEAU
ARNOUX
Sergent-chef
BOUCHET
Fabienne
THOARD
Sergent-chef
BOUCHET
Guillaume
CHATEAU
ARNOUX
Adjudant
BOUCHET
Jean-René
PEYRUIS
Adjudant-chef
BOUCROT
Jean-Marie
SEYNE
LES
ALPES
Adjudant-chef
23 BOUNOUS
Julien
BANON
Sergent-chef
BOURDET
Boris
FORCALQUIER
Sergent
BOURJAC
Mickael
MEZEL
Sergent
BOUSSARIE
Arnaud
BRAS-D-ASSE
Adjudant
BREISSAND
Eric
DIGNE
Sergent-chef
BREMOND
Patrice
CASTELLANE
Sergent
BRES
Daniel
HAUTE
UBAYE
Adjudant-chef
BREYSSE
Jean
Marc
SAINTE
TUELE
Sergent-chef
BROCKERT
Thierry
FORCALQUIER
Adjudant-chef
BRUNET
Thomas
PEYRUIS
Sergent-chef
CARDINI
Antoine
CERESTE
Sergent
CARRIOL
Sébastien
MANOSQUE
Adjudant-chéf
CARTA
Jean-Daniel
EA
JAVIE
Sergent
CASSAN
Gilles
PEYRUIS
Sergent-chef
CASSAN
Jérôme
PEYRUIS
Adjudant-chef
CAUVIN
David
Jean
MEZEL
Sergent
CERTANO
Philippe
MALHAI
Adjudant-chef
CHABERT
Stéphanie
DIGNE
Sergent-chef
-CHABRIER
— - -
Jean-Marc
VOLX
Adjudant-chef-
CHALLET
‘
Cyril
LES
MEES
Sergent-chef
CHAMPSAUR
Guillaume
PEYRUIS
Sergent
CHAUSSEGROS
Xavier
LA
JAVIE
Sergent
CHIRON
Joël
SAINTE
TULLE
Sergent
CLAIRIN
Eric
BARCELONNETTE
Sergent
CLEMENT
Arnaud
NOYERS
Sergent
COELHO
Jean-Baptiste
COLMARS
LES
ALPES
Sergent
CORBOZ
Nicolas
MANOSQUE
Sergent-chef
COSMAS
Claudine
GREOUX
LES
BAINS
Sergent
COURBET
Romain
FORCALQUIER
Sergent-chef
CRETTIN
Laurent
MEZEL
Adjudant
CUVELIER
Alain
GREOUX
LES
BAINS
Sergent-chef
DALLA
FAVERA
Gianni
MEZEL
Sergent-chef
DALMAS
Carine
RIEZ
Sergent
DARDANEELI
Patrick
ST
ETIENNE
ORGUES
Adjudant-chef
DARRIOULAT
Jean-Luc
BARCELONNETTE
Adjudant-chef
DAUMAS
Jean-Marie
NOYERS
Sergent-chef
DAVID
Daniel
DIGNE
Adjudant-chef
DEBIN
Cyril
CERESTE
Sergent
DECHANOZ
Louis
HAUTE
UBAYE
Adjudant
DE
COLIERE
Stéphane
FORCALQUIER
Adjudant
DELACOURT
Yvan
ENTREVAUX
Sergent
DE
LA
ROSA
Gilbert
PEYRUIS
Sergent-chef
DELL!
Michel
DIGNE
Sergent-chef
DELMAERE
Arnaud
ORAISON
Sergent-chef
DELPOUX
François
FORCALQUIER
Adjudant-chef
DEMOE
Benjamin
VALENSOLE
Adjudant
DE
PAUW
Johan
LA
BREOELE/ST
VINCENT
Sergent
DESGRIPPES
Lionel
MOUSTIERS
STE
MARIE
Sergent
24 DE
WITTE
Sylvain
MANOSQUE
Adjudant-chef
DIB
Christophe
SEYNE
LES
ALPES
Sergent-chef
DIB
Véronique
SEYNE
LES
ALPES
Sergent
DI
GIOVANNI
Jeff
CHATEAU
ARNOUX
Adjudant
DITORO
Valérie
ANNOT
Sergent-chef
DOMINICI
Dominique
PEYRUIS
Adjudant-chef
DOUGUET
Philippe
CHATEAU
ARNOUX
Adjudant-chef
ESCLAPEZ
Sébastien
SEYNE
LES
ALPES
Adjudant-chef
ESTRANG
Stéphane
SAINTE
TULLE
Sergent-chef
EYMARD
Michei
DIGNE
Sergent
EYMARD
Sandrine
PEYRUIS
Sergent
|FASSETTA
:
Eric
BARCELONNETTE
| Sergent-chef
FAUQUE
Helene
CASTELLANE
Adjudant-chef
FAURE
Michel
MANOSQUE
Sergent
FAVIER
Thierry
MANOSQUE
Sergent-chef
FERREBOEUF
Christian
ORAISON
Sergent-chef
FLINOIS
Jean-Marc
ST
ETIENNE
ORGUES
Sergent-chef
FOLCHER
Céline
BANON
Sergent-chef
-FOURNIER____-
Sébastien.
| MANOSQUE
| Sergent-chef
FRANCOU”
Eric
‘SISTERON
Adjudant
FRANCOU
Jérôme
LA
MOTTE
DU
CAIRE
Sergent-chef
FREZIA
Gilles
ANNOT
Sergent-chef
GALLIANO-CLEMENT
Jean
Louis
REILELANNE
Adjudant-chef
GALLICE
Gérard
LA
BREOLE/ST
VINCENT
Sergent-chef
GALLIOZ
Sébastien
CHATEAU
ARNOUX
Sergent-chef
GARCIA
Eric
BARCELONNETTE
Adjudant-chef
GARCIA
Patrick
BARCELONNETTE
Adjudant-chef
GARRIDO
Sylvie
GREOUX
LES
BAINS
Sergent-chef
GASTINEL
Damien
BARCELONNETTE
Sergent-chef
GATTO
Fabrice
MEZEL
Sergent
GAUBERT
Stéphane
MANOSQUE
Sergent
GAVARRI
Bernard
CASTELLANE
Sergent-chef
GAVARRI
Sébastien
CASTELLANE
Sergent-chef
GEFFROY
Ludovic
MANOSQUE
Sergent
GIANNINI
Alain
MANOSQUE
Adjudant-chef
GILBERT
Jean-Pascal
PEYRUIS
Sergent-chef
GIORDANENGO
Jacques
RIEZ
Sergent-chef
GIORDANO
Stéphane
GREOUX
LES
BAINS
Adjudant
GIRARD
Cédric
COLMARS
LES
ALPES
Sergent-chef
GIRARDEAU
Christophe
MALIWAI
Sergent
GONDRAN
Teddy
FORCALQUIER
Sergent
GONTIER
Fabien
MANOSQUE
Sergent
GRAC
Jean-Luc
PIGNE
Adjudant
GRAC
Julien
REILLANNE
Sergent
GRAVIER
Emmanuel
CHATEAU
ARNOUX
Adjudant-chef
GUERREIRO
Manuel
DIGNE
Sergent-chef
GUERY
Hubert
THOARD
Sergent
GUIBERT
Nicolas
ENTREVAUX
Sergent-chef
25 GUIEYSSE
Mathieu
DIGNE
Sergent
GUILLIER
Noel
CHATEAU
ARNOUX
Sergent-chef
HACQUET
Jérémie
MANOSQUE
Sergent-chef
HADJEDJ
Guillaume
MANOSQUE
Sergent
HAËFEIGER
Nans
BARCELONNETTE
Sergent-chef
HAJDUKIEWICZ
Alain
SAINTE
TULLE
Sergent
HALSOUET
Emmanuel
CHATEAU
ARNOUX
Adjudant-chef
HERMELLIN
Francis
SEYNE
LES
ALPES
Sergent
HERRERO
Fabrice
MALHAI
Sergent
IBANEZ
Joël
MANOSQUE
Sergent-chef
IMBERT
Laurent
VOLX
Adjiudant-chef
ISNARD
-.
Michael
COLMARS
LES
ALPES
Sergent-chef
JAUMARD
Bruno
FORCALQUIER
Adjudant-chef
JAUNET
Jean-Christophe
ST
MARTIN
DE
BROMES
Sergent-chef
JOURNEE
Patrick
RIEZ
Sergent-chef
JOURNEE
Thierry
RIEZ
Adjudant-chef
JOUVEAU
ABADIE
Brigitte
NOYERS
Adjudant-chef
JULIEN
Philippe
THOARD
Adjudant-chef
LJUYOUX
François
.[GREOUX
LES
BAINS
Adjudant-chef
EABAEYE
:
Arnaud
SISTERON
Sergent-chef
LABOUREL
Hugues
DIGNE
Sergent
LACOMBLEZ
Fabien
LES
MEES
Sergent-chef
LAGIER
Cédric
SISTERON
Adjudant-chef
LALANDE
Miche!
MANOSQUE
Sergent-chef
LAMBERT
Nicolas
VALENSOLE
Sergent
LAROUZIERE
Philippe
ST
ANDRE
LES
ALPES
Sergent
ÉATIL
Thierry
GREOUX
LES
BAINS
Sergent
LAUGIER
Guillaume
SISTERON
Sergent-chef
LAVILLE
Sébastien
FORCALQUIER
Sergent
LECARON
Jean-Christophe
MANOSQUE
Adjudant-chef
LECOURT
Samuel
DIRECTION
Sergent-chef
LEGAC
Jean
Yves
ST
ANDRE
LES
ALPES
Sergent-chef
LE
MANACH
Olivier
DIGNE
Adjudant-chef
LENGAGNE
Maxime
RIEZ
Sergent
LENZI
David
MANOSQUE
Adjudant-chef
LEYDET
Gérard
LA
JAVIE
Adjudant-chef
LIANCOURT
Jean-Michel
ORAISON
Adjudant-chef
LINARES
Noel
CHATEAU
ARNOUX
Sergent-chef
LONGERON
Jérôme
DIGNE
Sergent-chef
LUZEL
Stéphane
MANOSQUE
Adjudant
MARTINO
Stéphane
CASTELLANE
Adjudant-chef
MATHIEU-RANSON
Benoist
QUINSON
Sergent
MAURENAS
Olivier
BRAS-D-ASSE
Sergent
MELE
Antonio
DIGNE
Sergent-chef
MENANT
Stéphane
MANOSQUE
Sergent-chef
MENARD
Pascal
CERESTE
Sergent-chef
MICHEL
Jérôme
ALLOS
Sergent-chef
MICHEL
Pascal
PUIMOISSON
Sergent-chef
26 MICHEL
Yann
BARCELONNETTE
Adjudant
MOLINIER
Sylvain
REILLANNE
Sergent
MONCERE
Serge
DIRECTION
Adjudant-chef
MONCHARMONT
Eric
MANOSQUE
Adjudant-chef
MORARD
David
BARCELONNETTE
Sergent
MOURET
Jean-Michel
BARREME
Sergent-chef
NICOLAS-NICOLAZ
David
DIGNE
Sergent
ORMANCEY
Fabien
ORAISON
Sergent-chef
PACCHIANO
Fréderic
CERESTE
Sergent-chef
PARATO
Claude
VOLX
Sergent-chef
PARIS
Willy
MANOSQUE
Adjudant
PATRIS
Joël
—
PEYRUIS
Sergent-chef
PAYAN
Jean-Marc
FORCALQUIER
Sergent-chef
PAYNAT
Cédric
SISTÉRON
Sergent
PECHON
Jean
Philippe
ST
ETIENNE
ORGUES
Sergent
PELERIN
Cédric
RIEZ
Sergent-chef
PERROUSSEAUX
Edouard
REILLANNE
Adjudant-chef
PIZZICHETTA
Jean-François
COLMARS
LES
ALPES
Sergent-chef
JPLA
.
[Alain
.
[MANOSQUE
Adjudant
POIROT:
Michel
TENTREVAUX
Sergent
POMMIER
Daniel
CHATEAU
ARNOUX
Sergent-chef
PRIEUR
Michel
MANOSQUE
Sergent-chef
PRIVAT
Gerald
CASTELLANE
Sergent-chef
PROAL
Julien
BARCELONNETTE
Sergent-chef
RANQUE
Laurent
ST
ETIENNE
ORGUES
Sergent-chef
RAPUZZI
Henri
REILLANNE
Sergent
RATEL
Laurent
MANOSQUE
Sergent-chef
RATEL
Laurent
MANOSQUE
Sergent-chef
RAVEL
Fabrice
ST
MARTIN
DE
BROMES
Sergent
RAYMOND
Nicolas
DIGNE
Adjudant-chef
REI
Pairice
SISTERON
Adjudant-chef
REVY
Fréderic
MANOSQUE
Adjudant
REYNIER
Christian
LES
MEES
Sergent-chef
RICAVY
David
LA
JAVIE
Sergent-chef
RICHARD
Julien
PEYRUIS
Sergent-chef
ROUBAUD
Jean
Philippe
UVERNET
FOURS
Sergent-chef
ROUBIN
Guillaume
RIEZ
Sergent
ROUGIER
Laurent
FORCALQUIER
Adjudant
ROUMIEU
Patrice
ORAISON
Sergent
ROUSSEAU
Fréderic
MANOSQUE
Sergent-chef
ROUX
Vincent
THOARD
Adjudant-chef
SANTACROCE
Eric
FORCALQUIER
Sergent-chef
SAUVECANNE
Franck
MANOSQUE
Sergent-chef
SAUVECANNE
Jérôme
MANOSQUE
Adjudant-chef
SCHMID
Michael
COLMARS
LES
ALPES
Sergent-chef
SEGADE
Laurent
CHATEAU
ARNOUX
Sergent-chef
SEGALEN
Yann
PEYRUIS
Sergent-chef
SERENO
Fabien
CASTELLANE
Sergent-chef
27 SGUEGEIA
Jean-Luc
LES
MEES
Sergent-chef
SQUIRI
André
CASTELLANE
Adjudant-chef
STENGER
Philippe
BARCELONNETTE
Adjudant-chef
SUSINI
Sébastien
LA
JAVIE
Adjudant-chef
TARDIEU
Christian
DIGNE
Adjudant
TARDIEU
Paule
DIRECTION
Sergent-chef
TEDESCHI
Sébastien
ALEOS
Sergent-chef
THEVAND
François
DIGNE
Sergent-chef
TILL
Jean-Baptiste
REILLANNE
Adjudant-chef
TOUCHARD
Jean-Luc
RIEZ
Sergent-chef
TOURNIAIRE
Jérôme
VOLX
Adjudant
TRASLEGLISE
Eric
BRAS-D-ASSE
Adjudant-chef
.
TRAVERT
Bruno
FORCALQUIER
Adjudant-chef
TREMELLAT
Florence
CHATEAU-ARNOUX
Sergent
TRENTECUISSE
Laurent
DIGNE
Sergent-chef
VARINI
GRUAT
Jean-Pierre
DIGNE
Sergent
VEAU-AYMES
Vincent
MANOSQUE
Sergent-chef
VEYS
Caroline
DIRECTION
Sergent
VEYS
Pascaline
__
|DIGNE
L
| Sergent
VEYSSIERE-
Bertrand
+ PEYRUIS
Sergent-chef
VIANDIER
Fréderic
REILLANNE
Sergent
VINCENT
Gérard
MANOSQUE
Sergent-chef
VINCENT
Jean-Marc
CASTELLANE
Adjudant-chef
VITTE
Vaïery
LA
BREOLE/ST
VINCENT
Sergent
VOLPE
Laurent
MALIJAÏ
Sergent-chef
VOLPE
Sébastien
SISTERON
Adjudant-chef
VRAC
Morgan
MANOSQUE
Sergent-chef
ZARATTIN
Erika
VALENSOLE
Sergent-chef
28 SAPEURS-POMPIERS
VOLONTAIRES
J
OFFICIERS
Nom
Prénom
CIS
Grade
ALLEMAND
Jean-Marc
ORAISON
Lieutenant
ARNAUD
Alain
BRAS-D-ASSE
Lieutenant
ASTRUZ
Michel
DIRECTION
Commandant
AUZET
Roland
LA
JAVIE
Lieutenant
AYASSE
Michel
SISTERON
Major
BARIOLET
Jean-Dominique
DIRECTION
Capitaine
_JBARKAT
Denis
MANOSQUE
Commandant
BAUDRY
Yves
BARCELONNETTE
Lieutenant
BEGNIS
Jean-Luc
ENTREVAUX
Lieutenant
BLANCHARD
Marc
MOUSTIERS
STE
MARIE
|
Major
BLAYO
Erick
DIRECTION
Lieutenant
BONDIL
Gilles
RIEZ
Lieutenant
BONFILS
Louis
DIRECTION
Lieutenant-colonel
BOUCHET
David
CHATEAU
ARNOUX
Lieutenant
BOURJAC.
Eric
MEZEL
Lieutenant
BREMOND
Marjorie
CASTELLANE
Capitaine
CHAUSSEGROS
Régis
LA
JAVIE
Lieutenant
CONTRUCCI
Noel
BARCELONNETTE
Lieutenant
COUVE
Henri
DIRECTION
Commandant
CREST
lvan
SAINTE
TULLE
Lieutenant
DANIS
:
René
CASTELLANE
Capitaine
DAVIN
Philippe
SISTERON
Lieutenant
DELEUIL
Jean-Luc
FORCALQUIER
Lieutenant
DEMANDOLX
Franck
CASTELLANE
Capitaine
DEMOL
Eric
LES
MEES
Lieutenant
DEVAUX
Christophe
DIRECTION
Capitaine
DIANI
Norbert
PEYRUIS
Lieutenant
DISDIER
Gilles
BARCELONNETTE
Lieutenant
DOMINICI
Daniel
PEYRUIS
Major
|
DOSSOLIN
Michel
CASTELLANE
Lieutenant
DRAPRI
Philippe
MANOSQUE
Major
EYMARD
Serge
PEYRUIS
Lieutenant
FASSINO
André
SISTERON
Major
GALINDO
Jean
Pierre
DIRECTION
Commandant
GAELIANO-CLEMENT |
Christian
REILLANNE
Lieutenant
GARCIA
Michel
COLMARS
LES
ALPES
Major
GIOVAGNOLI
Franck
ST
ANDRE
LES
ALPES
Lieutenant
GOYHENEIX
Philippe
MOUSTIERS
STE
MARIE |
Lieutenant
GRENAUD
Jean-Jacques
DIRECTION
Capitaine
GUEUGNON
Eric
DIGNE
Major
GUIGOU
Joël
DIRECTION
Lieutenant
HEZELOT
Didier
BARCELONNETTE
Lieutenant
JOUVEAU
Jean-Jacques
NOYERS
Capitaine
29 JULIEN
Jean-Christophe
PEYRUIS
Capitaine
JULIEN
Laurent
DIRECTION
Lieutenant
KASDORF
Patrice
ALLOS
Lieutenant
KIMMEL
Pascal
CHATEAU
ARNOUX
Lieutenant
LEBRAS
Bruno
DIRECTION
Major
LETZELLEMANS
Yannick
DIRECTION
Capitaine
LORENZ
Jean
SISTERON
Lieutenant
LOUTZ
Yves
DIRECTION
Lieutenant
MAISSE
Thierry
THOARD
Lieutenant
MARCANTONIO
Stéphane
LA
MOTTE
DU
CAIRE
Lieutenant
MARTEL
André
UVERNET
FOURS
Major
MARTIN
="
Christian
——
MANOSQUE
Capitaine
MEJEAN
Gilles
DIGNE
Lieutenant
MERMIN
Martial
BARREME
Major
MOLINATTH
Jean
Luc
DIGNE
Lieutenant
MOREAU
Eric
BANON
Lieutenant
MOSCONI
Alain
ORAISON
Capitaine
NARD
Vincent
GREOUX
LES
BAINS
Lieutenant
-ODDOU
Pierre
SISTERON
Lieutenant
“PAGES
Cyrille
VOLX
Major
PARET
Denis
DIGNE
Capitaine
PASQUINI
Olivier
DIGNE
Lieutenant
PELERIN
Nathalie
RIEZ
Lieutenant
PEELISSIER
Stéphane
ALLOS
Lieutenant
PIARUELI
Jean
Louis
DIRECTION
Lieutenant
PITFALIS
Aime
BRAS-D-ASSE
Major
RAMU
Christophe
DIRECTION
Commandant
RATHGEBER
Laurent
COLMARS
LES
ALPES
Lieutenant
RE
Claude
VALENSOLE
Lieutenant
REKIA
Toufik
DIGNE
Major
REYNIER
Jean
Paul
CERESTE
Major
ROBERT
Christophe
SEYNE
LES
ALPES
Lieutenant
ROCHE
David
ST
ETIENNE
ORGUES
Lieutenant
ROUX
Dominique
COLMARS
LES
ALPES
Major
ROVEGNO
Claude
DIGNE
Lieutenant
RUOT
Jean-Luc
MANOSQUE
Major
SARRACANIE
Alain
MEZEL
Lieutenant
SARREY
Fréderic
VOLX
Lieutenant
SCHLOTTER
Jean-Jacques
CASTELLANE
Major
SENATORE
Alain
PEYRUIS
Major
SIMONI
Joseph
MANOSQUE
Lieutenant
SOEN
Christian
BANON
Lieutenant
VIGLINO
Michel
ANNOT
Lieutenant
PR RN
VE
Romain
CHATEAU ARNOUX
Lieutenant
30 INFIRMIERS
DE
SAPEURS-POMPIERS
VOLONTAIRES
MEMBRES
DU
SERVICE
DE
SANTE
ET
DE
SECOURS
MEDICAL
Nom
Prénom
CIS
Grade
ARNAUD
Charlotte
INFIRMIER
Infirmier
ARNAUD
Françoise
INFIRMIER
Infirmier
ASTRUC
Anne
CERESTE
Infirmier
AUNE
Christelle
INFIRMIER
Infirmier
AUTHIER
Cyril
INFIRMIER
Infirmier
AUZET
Christiane
LA
JAVIE
infirmier
J'AUZIAS
Magali
LES
MEES
infirmier
BILLAUD
Gérald
BARCELONNETTE
Infirmier
BRACHET-COTA
Stéphanie
INFIRMIER
Infirmier
BREMOND
Loïc
INFIRMIER
Infirmier
CAPEL
Valérie
DIGNE
Infirmier
CAZERES
Isabelle
SEÉYNE
LES
ALPES
Infirmier
CHABRIER
Nathalie
DIGNE
Infirmier
CHAULIAC
Julie
BARCELONNETTE
Infirmier
-CLEMENT
Eve
INFIRMIER
Infirmier
COUDERT
Frédérique
INFIRMIER
Infirmier
DARMUS
Sébastien
INFIRMIER
Infirmier
DELACOURT
Marie-José
ENTREVAUX
Infirmier
DÉPARPE
Isabelle
INFIRMIER
infirmier
DERRE
VIGIER
Thierry
MANOSQUE
Infirmier
FAJON
Julien
GREOUX
LES
BAINS
Infirmier
FEIT
Mireille
COLMARS
LES
ALPES
Infirmier
FRANCOIS
Frédéric
INFIRMIER
Infirmier
GAUTHIER
Agnès
THOARD
Infirmier
GAY
Jérôme
INFIRMIER
Infirmier
GONNET
Emilie
INFIRMIER
Infirmier
SROUILLARD
Isabelle
THOARD
Infirmier
HAAS
Christian
INFIRMIER
Infirmier
HENNEBERG
Stéphanie
INFIRMIER
Infirmier
LEBROC
Sandra
MEZEL
Infirmier
MALLIMO
Laetitia
INFIRMIER
Infirmier
MESSEZ
Pascaline
INFIRMIER
Infirmier
MOREAUX
Virgnie
SAINTE
TULLE
Infirmier
NOGUIER
Nicolas
INFIRMIER
Infirmier
OLLIVIER
Virginie
BARCELONNETTE
Infirmier
PONSONNAILLE
Yves
INFIRMIER
Infirmier
RAPUZZI
Véronique
INFIRMIER
Infirmier
REHEL
Magali
LA
JAVIE
infirmier
ROUSSELLE
Sandrine
INFIRMIER
Infirmier
SACCO
Virginie
DIGNE
Infirmier
SAUSSEZ
Yves
INFIRMIER
Infirmier
STAMMEGNA
Nathalie
INFIRMIER
Infirmier
TAVIGNOT
Catherine
INFIRMIER
Infirmier
31 TEA
Sokesara
INFIRMIER
Infirmier
Principal
VARELA
Marie-José
INFIRMIER
Infirmier
32 MEMBRES
DU
MEDECINS
DE
SAPEURS-POMPIERS
VOLONTAIRES
TE secours Men. |
SERVICE
DE
SANTE
ET
DE
SECOURS
MEDICAL
Nom
Frénom
CIS
Grade
AERDEMAN
Yvon
VANRECLEST
Médecin
Commandant
APPRIN
Marie-Pauline
| DIGNE
Vétérinaire
Commandant
ARGENONE
Fabien
LA
JAVIE
Médecin
Capitaine
BIZOT GASTALDI
Michèle
VERDON
LR
Médecin Commandant
BOFFETY
Yves
ORAISON
Médecin
Capitaine
BOUVIER
Francis
__
[| COLMARS
LES
ALPES
_ | Médecin
Colonet
CHARLENT
Régine
DIRECTION
Pharmacien
Capitaine
COLLIER
Guy
FORCALQUIER
Médecin
Commandant
COULANGE
Mathieu
DIRECTION
Médecin
Capitaine
COULON
Yann
CHATEAU
ARNOUX
Médecin
Commandant
DELVOIX
Valery
HAUTE
UBAYE
Médecin
Capitaine
DUFETRE
Anne
Marie
DIRECTION
Pharmacien
Capitaine
ERTLEN
Philippe
SEYNE
LES
ALPES
Médecin
Capitaine
| FACCA
Jean-Yves
VALENSOLE
| Médecin
Capitaine
FERRY
Rachida
SISTERON
Médecin Capitaine
GALFARD
Michel
BANON
Médecin
Capitaine
GRANDCHAMP
Fréderic
SISTERON
Médecin
Capitaine
SOHULEr OUSE
Beatrice
VALENSOLE
Médecin Capitaine
HILLAIRET
Anne
CERESTE
Médecin
Capitaine
JOURDAN
Bernard
PEYRUIS
Médecin
Capitaine
JOVET
Elisabeth
THOARD
Médecin
Capitaine
LAINAY
Olivier
SISTERON
Vétérinaire
Capitaine
MANWARING
Nicholas
SISTERON
Vétérinaire
Capitaine
MARTIN
René
MR
RO
STE
Médecin Commandant
MONTPELLIER
Dominique
DIRECTION
Pharmacien
Capitaine
NAL
Jean-Noël
SISTERON
Médecin
Commandant
PATIN
Pierre
RIEZ
Médecin
Commandant
ROCHE
Philippe
PEYRUIS
Médecin
Capitaine
ROCHET-CAPELLAN
chitophe
ST ETIENNE
ORGUES
| Médecin
Capitaine
ROUX
Christian
ANNOT
Médecin
Capitaine
SAEZ
Pierre
ORAISON
Médecin
Capitaine
VAN
WINKELBERG
Philippe
CASTELLANE
Médecin
Capitaine
WETTLING
Gwenaël
PEYRUIS
Vétérinaire
Capitaine
33 Nom
Prénom
ANSIEAU
Claudine
BLANQUART
Christian
BRANDET
Pierre-Henry
FONTAINE
François
LAGIER-BONNAFOUX
Sylvie
MARTINEZ
Jean-Luc
MAURIN
Mélanie
MERIC
Jean-Bruno
SUHUBIETTE
Michel
TAINE
Mickael
EXPERT
DE
SAPEURS-POMPIERS
VOLONTAIRES
|
34 Er
Lbarté
Éealiré or
Foro
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
SOUS
PREFECTURE
DE
CASTELLANE
Affaire suivis par:
MM
E
QUARANTA
04.92.36.72,00
Castelane,
le 21
septembre
2012
ARRETE
PREFECTORAL
n° 2012
- 1961
autorisant
le
déroulement
du
«
6ème
Enduro
Boxer
Night
Family
Erophy
» à
Boade
les
29
et
39
septembre
2012.
LE
PREFET
DES
ALPES
DE
HAUTE-PROVENCE
Chevalier
de
Ja
Légion
d'honneur
Chevalier
de
l'ordre
national
du
Mérite
Vu
de Code
du Sport,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Tenitoriales
et notamment
ses articles
I. 2211-1
et suivants,
Yu
le Code
de la Route,
Vu
le décret 1°2004-374
du
29
avril 2004
modifié,
relatif aux
pouvoirs
des
rréfets,
à l'organisation
ct à l'action des services do l'Etat dums
les régions et départements,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°2010-235
du
28
janvier
2010
désignant
les
membres
de
la
commission
Départementale
de Sécurité
Routière et ses formations spécialisées,
Vu
ia demande
formulée
je
14
juin
2012
par
M.
Patrick
FERAUD,
Président
du
Moto
Club
de
Boade
à l'effet
d'être
autorisé
à organiser,
les
29
et 30
septembre
2011
“Enduro
Boxer
Nighl
et
family Trophy"
sur les communes
dé Senez et Barrême,
Va
la notice relative à Ia sécurité et à le tranquillité publique,
Va
le notice
des évaluations
des
incidences,
Vu
le plan de sécurité
et de
secours
présenté
par l'organisateur,
Vu
les tracés de l'épreuve {mnéxe
D,
Vu
les
consultations
8
avis
éinis
par
le
Président
du
Conseil
Général,
le
cormmandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
des
Alpes
de
Haute-Provence,
le
Divecteur
Départemental
des
Services
d'incendie
et
de
Secours,
le
Directeur
Départemental
de
ia
Cohésion
Sociale
et
de
la
Protection
des
Populations,
le
Directeur
Départemental
des
‘Territoires,
le
Directeur
de
l'Office
National
des
Forêts,
ot
le
Président
de
la
Fédération
des
Alpes
de
haute-Provence
pour
la
Péche
et la
Pratection
du
Mikeri
Aguatique,
Vu
Favis
émis
par
les
maires
des
communes
concernées,
Vu
la
délibération
et
la
proposition
d'autorisation
faites
par
la
Commission
Départementale
de
Sécurité
Routière,
ls
11
septembre
2012,
Sur
proposition
de
Madamc
le
Sous-Préfète
de
Castellane
par
intérim,
SOUS FREFRCTURE DE CASTELLANE
Qt
Notre
Dane
- 04120
castellane
Sourdel:
sp-castell
ae
=de-haute-praven:
f ARRETE:
ABTICLE
ler
- Monsieur
Patrick
FERAUD,
Président
dn
Moto
Club
de
Bosgde
est
autorisé
à
organiser
sous
sont
entière
responsabilité,
Le
«
6ème
Enduro
Boxer
Night
et
Famiüy
Trophy",
les
29
et
39
septembre
2072,
selon
lés
itinéraires
ci-joints
et
dans
les
conditions
énumérées
ciaprés
ARTICLE
2
-
L'épreuve
d'enduro
de
Boade
est
organisée
le
samedi
29
septembre
2012,
de
F4
h
30
à
19
h.
Elle
met
en
concurrence
99
pilatés
au
maximum
sur
un
chrouit
de
28
kms
sur
Ke
site
homologué
de
Boade,
à parcourir
à deux
reprises
avec
deux
spéciales
par
tour,
une
spéciale
en
ligne
et
une spéciale
chronométrée.
Un
tour
nocturne
aura
lion
à 21
heures
(Boxer
Night.
Le
dimanche
30
septembre
de
9
h
à
F7
heures,
lenduro
Family
Trophy
sera
de
60
km
sur
des
chemins
ruraux,
sur
les
communes
de
Senez
et
Bamême
El
tour
à
parcourir
deux
fist,
deux
spéciales
:1
en
ligne
à
Banéême,
1 banderolée
à
l'Uspace
Loisirs
de
Senez.
Le
nombre
de
conowrents
adonis
cst
de
380.
Les
participants
devront
respecter
strictement
le
parcours
déposé
en
Préfecture
et
ne
pas
sorlir
dés
voies
autorisées
et
particulièrement
ne
pas
débordor
en
forêt
publique.
ABTICLE
3
- D'une
manière
générale,
l'associalion
organisatrice
affiliée
à la
Fédération
Frimçaise
de
Motocyclisme,
délégataire
auprès
du
Mivisière
des
Spots,
devra
appliquer
les
réglements
sportifs
el
consignes
de
sécurité
édietés
par
ceite
fédération,
ARTICLE
4
- L'organisateur
sert
responstble,
tant
vis
à
vis
de
l'Etat,
du
département
et
des
comraunes
que
des
tiers,
des
accidents
de
touié
naiure,
des
dégradations
ou
dos
avaties
qui
pourraient
se
produire
à
l'occasion
de
ceitc
manifestation.
Aucun
recours
contre
l'Etat,
le
département
ou
Îos
cominunes
né
pou
être
exercé
on
raison
des
accidents
qui
poarraiénl
survenir
aux
grganisaleurs,
aux
concurrents
OÙ
ax
tiers
ou
des
avaries
causées
à
leurs
véhicules
au
cours
du
déroulement
de
l'épreuve
susvisée,
par
guite
de
mauvais
état
de
Ja
piste,
des
voies
publiques
ou
de
feurs
dépendances.
ARTICLE
5
- Les
conditions
de
déroulement
de
a
manifestation,
en
ce
qui
concerne
notamment
ja
sécurité
des
concurrents
ct
des
spectatcurs,
seront
conformes
au
descriptif
fourni
par
l'organisateur,
au
règlement
particuher
dé
la
manifestation
ainsi
qu'aux
dispositions
énoncées
on
Commissien
Dépaitementale
de
Sécurité
Routière
réunie
le 1?
septenbre
2012,
ARTICLE
6 -
L'organisateur
devra
:
—
rhettré
en
place
un
service
d'ordre
pour
assurer
le
sécurité
des
participants
et
des
atrtres
usagers.
—
positionné
des
signaleuxs
ent
nétbre
suffisant,
porteurs
de
chasuble
à huute
viabifité
et
de
fasions
de
type
K1,
à toutes
les
iviersections
importantes
situées
sur
la
RD
4085 traversées
par l'itinéraire
de
la
manifestation.
_
veiller
à ce
qu'aucune
signalisation
indiquant
les
parcours
ne
soit
apposée
sur
les
supports
de
panneaux
diréctionnels
ei
de
police
;l'enlèvement
de
toute
indication
devra
être
faite
par
les
organisateurs
dès
Ja
fin
de
la
manifestation. ARTICLE
7
-
Le
dispositif
de
sécurité
devra
être
maintenu
pendant
toulé
la
durée
de
la
maniféstalion
et
sera
au
minimum
le
suivant
:
Assistance
sécurité
:
—
PC
course,
_
directeur
de
course,
—
3 commissaires
de
course
par
spéciale,
—
4
signaleurs
véhiculés
par
2
véhicules
4xd,
positionnés
aux
crolsements,
_
une
couverture
transmission
par
20
radios
portatives
ef
relai
radio
équipant
le
PC
course,
les
stgnaleurs
et
les
sccouristes,
_
12
extincteurs
répartis
sur
les
parcours
et
les
spéciales,
_
zones
réservées
pour
Le
public.
—
basderoles
délimitant
le
parcours
des
spéciales
ct
empêchant
l'appro
che
du
public.
Assistance
médicale
:
ambulance
agréée
1ype
B,
de
la
SARL
Vaccarezza
présenté
les
deux
jours
équipée
de
matériels
de
ler
secours,
d'un
DAE
et
de
matériel
d'inmobilisation
_—
Emédecin
à moto,
—
6
secouristes
munis
de
radic
portalive,
_
t posté
de
secours
à proximité
de
la
ligne
de
départ
et
d'arrivée.
l ARTICLE
8 -
Si
le
tracé
de
la
manifestation
emprunte
des
propriétés
privées,
l'organisateur
devra
avoir
obtenu,
at
préalable,
l'accord
des
praptiétaires
CONCETNÉS.
L'organisatour
devra
s'engager
par
écrit
à prendre
en
charge
lu
remise
en
état
des
chemin
à l'issue
de
lu
manifestation,
Un
état
des
lieux
sera
réalisé
par
1m
conseiller
municipal
avec
la
participation
des
services
de
la
CCMV
avant
et
après
l'épreuve,
afin
de
constater
ls
éventuels
dégâta
occasionnés.
ARTICLE
9
—
Tous
les
participants
devront
être
sensibilisés
sur
la
nécessité
d'une
vigilance
paticulière
nécesauire
à
Ia
protection
«le
l'environnement
par
la
diffusion
de
message,
L'organisateur
à
fourni
uné
évaluation
des
incidences
simplifiée
qui
conclut
à
labsence
d'incidences. Toutefois
:
-
l'ensemble
des
traversées
des
cours
d'eau
seronf
réalisées
avec
des
passerelles
ou
des
ponts
existants - Jes parcours
longeant
les cours d'ean
doivent
se dérouler à plus de 26 mètres
des bras vifs
—
aucun
stockage
d'hydracarbure
ne
devra
étre
réalisé
à moine
de
50
métros
des
cours
d'eau.
ils
devront
être
assurés
avec
des
cuves
à doubles
parois
ou
des
cuvés
de
rétention
d'une
capacité
suffisante, -
une
vigilance
doit
être
apportée
à la
gestion
des
effluents
domestiques,
nn
nettoyage
des
zanes
de
regroupement
et
(outes
MOSUreS
OUT
éviter
taute
polintion
par
les
hydrocarbures
doivent
être
mises
en
place.
Le
passage
répété
de
véhiaule
à
moteur
pouvant
provoquer
des
reprises
d'érosion,
J'organisaieur devia
prendre
l'engagement
de
remettre
en
état
les
Hieux
si
cela
s'avérait
nécessaire
{piège
à euu,
fascinage}
afin
de pérenniser
l'état boisé
garant de
la stabilité
des
sols.
ARTICLE
10.-
La
législation
sur
la
défensc
des
forêts
contre
l'incendie
devra
épalcment
être
respectée et notamment
Les
dispositions
prévues
par
k
Code
Forestier
article
L.
322-1}
ét par
les
airêtés
préfecioraux
n°
2004570
du
12
mars
2004
ct
2007-1697
du
1%
août
2007
sclatifs
à
la
prévention
des
incendies
de
faréts
et portant réplementation
de l'emploi
du feu.
L'épreuve
se
déroulant
en
période
dangereuse
(15
septembre
au
30
octobre},
l'organisateur
informera
les compétiteurs
ct le public
des
risques
de
feux
de
forêts
et rappcllera
l'inicrdiction
de
fumer et d'allumer
des feux
dans
es capace
sensibles.
ARTICLE.
1
-
Les
canséqnonces
pécuniaires
de
la
responsabilité
civile
de
l'organisateur,
à
Poccarion
de
celte
épreuve,
son
assurécs
suivant
police
sonserite
Le
10
septembre
2912
avec
la
Société AX
4 Assurances
à Digne
les Bains.
ARTICLE
12 - Après
que
la compétition aura débuté,
le chef du service
d'ordre ei les organisateurs
auront
Le
pouvoir
êt
le
devoir
d'arrêter
&
tout
moment
la
course,
si
les
mesures
prescrites
par
le
présent arrêté ne sont pas respectées,
en particulier au niveau
des prescriptions
de sécurité,
IE appartiondra
aux
représentants
des
forces
dé
l'ordre
présents
de
rendre
compile
immédiatement
à
l'autorité préfectorale
(téléphone
4
92
36 72
O0
de tout manquement
aux
dispositions du présent
arrété
on
d'accident
justifiant
une
suspension,
voire,
en
cas
de
manquement
grave,
d'obtenir
de
celte autarilé nie imterdiciion
de l'épreuve,
Ils
en avisérent
également
le niaire
de
la cominunc
conccrnée
afin
que
ce
dérnicr
use
des
pouvoirs
de police
dont
il est invesii
aux
termes
des
atitles
L'2211-1,
L 221221
et suivants
et [.2273-1
à 4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
En
présence
d'anc
situation
dans
laquelle
la
santé
où
Ia
sécurité
publiques
sont
compromises,
autorité
préfectorale
pourra,
sur
simgle
injonction
verbale
adressée
aux
organisuteurs,
arrêter,
soit
provisoiweent,
soit
de
façon
définitive,
ke
déroulement
de
In
couwuse.
Les
organisalenrs
50
conformeront
à celle injonction.
De
même,
sur
le proposilion
des
forces
de
l’ordre,
la
suspénsion
provisoire
de
la
course
cessera
par
décision de l'autorité préfectorale
dans
le cas où cette dernière aura été amenée
à la prononcer.
ARTICLE
E3
-
M.
Christophe
CUCHE,
Vice-Président
du
Comité
Départemental
de
Motocyelime
a été désigné
arganisaienr
leclmique
pour
vérifier
que
l'ensemble
des
prescriptions
imposées
par
la
présente
autorisation
sont
respectées
par
les
organisateurs,
leurs
directeur
et
commissaires de course
et ke public.
Cette
vérification
sera
effectuée
sur
[a totalité
des
parcours
chronoméirés,
peu
avant
lc passage
du
premier concurrent
et devre
porter sur
l'ensemble
des prescriptions
énumérées
au présent
arrêté.
Conformément
à Fadiele
R
3531-27
du
Code
du
Sport,
adressere
à la
Préfécturs
dés
Alpes
de
laute
Provence,
par
fax
au
04
92
32
16
90
et
au
Groupement
Dépariemental
de
Gendarmerie
at
04,90,30.11.36,
une
heure
avant
fe
départ
du
premier
concurrent,
une
aitestation
écrite certifiant
que
toutes
les
prescriptions
mentionnées
au
présent
arrêté
sont
respeciécs.
ARTICLE
14
-
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
de
recours,
dans
le
délai
de
deux
mois,
dans
Les conditions
suivantes :
-
soit un recours
gracieux
auprès
du
Préfet
des Alpes
de
Haute-Provence
«
soit
un
récouts
hiérarchique
devant
le
Ministre
de
l'Intérieur,
des
Collectivités
Toritoriales
,
Direction
de
l& Modernisation
et
de
l'Action
Sociale
— Sous-Direetion
de
la
Cireulation
et de
là
Sécurité Routières
—
[, Place
Beauvau
758400
PARIS, dans
ces
deux
cas,
le
silence
gardé
par
l'Administration,
pendant
plus
de
deux
mois,
vant
décision
de
rejet.
Un
nouveau
délai
de
deux
mois
est afors
ouvert
pour
saisu'
le Tribunal
Adininistratif,
à
compter
du jour de
l'expiration
de la période
précitée,
ou à compter
du jour de
la réponse
explicite
de l’autorité saisie, - soit un rccours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif de Marscille
22-24,
rue Breteuil
13281
MARSEILLE
CEDEX
06
Dans
ce
cas
pour
étre
recevable
Le
recours,
établi
en
3
exemplaires,
doit
mentionner,
le
nom,
Le
pménom
el
l'adresse
du
requérant
ct
l'exposé
bref
des
motifs pour lesquels
Fannulation
ou
Le sursis de l'arrêté est demandé.
ARTICLE
15 -
- Mme
la Sons-Préfète
de
Casteilane
par itérien,
« M, le Colonel,
commandant
le Groupement
de Gendarmerie
des Alpes de Haute-Provence
- M.
le lrésident
du Conseil
Général
des Alpes
de Haute-Provence
- M.
le Directeur Déparicmental
des Services
d'Incendie
et de Secours,
- M.
ie Directeur Départemental
de la Cohésion
Sociale
et de la Proteution
des Populations
- M.
le Directeur Déparlemental
des Territoires
- M.
le Directeur
du
Service
Départemental
de l'Office National
des Forêts
- M.
les Maires
des
communes
de Senex
et Barrêre.
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l'exéculion
du présent
arrêté qui sera notifié à :
- Monsieur
Patrick
FERAUT
Moto
Club
de
Boade
- Quartier
Boade,
04330
SENEZ
et dont copie sera adressée pour information
à :
- Monsicur
Christophe
CUCHE
Responsable
technique de l'organisation
de l'Enduro
- M.
le Chef du
&ervice
Médical
d'Urgence
- Centre
Hospitalier
Quartier
St-Christophe
- B.P.253—
04003
DIGNC-LES-BAINS
CEDEX
- M.
le
Président
de
la
Fédération
des
Alpes
de
Haute-Provence,
pour
Ja
Pêche
et
la
Protection
du Milieu Aquatique.
ot qui
sera
inséré
au
Recueil
des Actes
Administratifs
de
la Préfecture, Pour
Le Préfet et par
délégation.
La
Sons
Préfète de
Castellane
par
intérim, LAVER
EENIT
CES
From
To:
0498857602
Pase:4/6
Date
Département
1977
31/08/196 À
1993
1
1994
ean
Pierre
F112#1
î
8320160
29/10f
Bernard
19/07/4
Janine
360445
|28/03/1
Caro
ï
CRERYID
14/61/71
121431
ü
1977
Bab
062071330026
1998
Fabia
880213510800
|
36e
Louis
202167
13/12/1987
55
11/1871
toine
05139127)
- 1982
-
an
991013340185
ir
093
a
113218
11/1878
Ma
Î
605153910558
|
01121097
ré
72
1126
F08133119271
02/08/68
DFF330
04
5003956
12/06H670
30971
10/1973
98
î
1
18967
11981
2183311108
104ft
-
?
2
1947
12/08/198
13200087
1
a0x
6813301623
11
7&
6/08/18
15/12/
6225
1968
11/06/1979
B_
ji
982
10153067
“
=
VI/O1197E
15301851 Es Liberté « Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PREFET
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
Digne
les
Bains,
le
è
5
SEP,
eo
Service
Economie
Agricole
ARRETE
PREFECTORAL
n°
2812-
49
€
8
Autorisant
Monsieur
Benoît
FERRARI
président
du
groupement
pastoral
ovin
LE
POIL,
à mettre
en
oeuvre
des
tirs
de
défense
en
vue
de
la
protection
du
troupeau
collectif,
contre
la
prédation
par
Le
loup
(Canis
lupus)
sur
les
parcours
de
l’unité
pastorale
du
groupement
situés
sur
la
commune
de
SENEZ.
LE
PREFET
DES
ALPÉS-DE-HAUTE-PROVENCE
Chevalier
de la Légion
d’Honneur
Chevalier
de
l'Ordre
National
du
Mérite
Vu
la
directive
92/43/CEE
du
Conseil
du
21
mai
1992
concernant
la
conservation
des
habitats
naturels
ainsi
que
de
la
faune
et
de
la
flore
sauvage
;
Vu
le
code
de
l'environnement,
notamment
ses
articles
L.411-1,
411-2,
L.415-1,
R.331-85
et
R.411-
6à
R.411-14
;
Vu
le
décret
n°
95-589
du
06
mai
1995
modifié
relatif
à
l’application
du
décret
du
18
avril
1939
fixant
le
régime
des
matériels
de
guerre,
armes
et
munitions,
notamment
son
article
2
;
Vu
l'arrêté
du
23
avril
2007
modifié
fixant
la
liste
des
mammifères
terrestres
protégés
sur
l'ensemble
du
territoire
et
les
modalités
de
leur
protection
:
Vu
larrêté
du
19
février
2007
modifié
fixant
les
conditions
de
demande
et
d'instruction
des
dérogations
définies
au
4°
de
l'article
L.
411-2
du
code
de
l'environnement
portant
sur
les
espèces
de
faune
et
de
flore
sauvages
protégées
;
Vu
l'arrêté
du
19
juin
2009
relatif
à l’opération
de
protection
de
l’environnement
dans
les
espaces
ruraux
portant
sut
la
protection
des
troupeaux
contre
la
prédation
;
Vu
l'arrêté
du
9
mai
2011
fixant
les
conditions
et
limites
dans
lesquelles
des
dérogations
aux
interdictions
de
destruction
peuvent
être
accordées
par
les
préfets
concernant
le
loup
(Canis
lupus)
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
16
mars
2012
relatif
à
la
territorialisation
des
tirs
de
défense,
modifiant
l'arrêté
interministériel
du
9 mai
2011
; Vu
Parrêté
interministériel
du
07
mai
2012
fixant
la
liste
des
départements
dans
lesquels
peuvent
être
délimitées
les
unités
d’action
prévues
par
l’arrêté
du
9 mai
2011,
fixant
les
conditions
et
limites
dans
lesquelles
des
dérogations
aux
interdictions
de
destruction
peuvent
être
accordées
par
les
préfets
concernant
le
loup
(Canis
lupus)
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
07
mai
2012
fixant
le
nombre
maximum
de
spécimens
de
loups
(canis
lupus)
dont
la
destruction
pourra
être
autorisée
pour
la
période
2012-2013
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°83-2586
du
05
juillet
1983
portant
règlement
en
matière
de
tir
dans
le
cadre
de
la
sécurité
publique
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°2012-1420
du
20
juin
2012
définissant
les
unités
d’action
sur
le
département
des
Alpes
de
Haute
Provence,
pour
l'application
de
l’arrêté
interministériel
du
07
mai
2012
;
Vu
l'avis
du
Conseil
National
de
la
Protection
de
la
Nature
en
date
du
13
avril
2012
;
Vu
la
demande
présentée
par
Monsieur
Benoît
FERRARI
président
du
groupement
pastoral
Le
POIL
le
17
septembre
2012,
sollicitant
l’autorisation
de
mise
en
œuvre
de
tirs
de
défense
en
vue
de
la
protection
du
troupeau
collectif
contre
la
prédation
du
loup
:
Vu
les
mesures
323c1
contractées
pour
la
protection
du
troupeau
collectif
du
groupement
pastoral
ovin
Le
POIL,
notamment
le
gardiennage
permanent
du
troupeau
le
jour,
une
présence
permanente
la
nuit
auprès
du
troupeau,
la
présence
au
sein
du
troupeau
de
trois
chiens
de
protection,
et,
que
Monsieur
Benoît
FERRARI
président
de
ce
groupement
pastoral
pratique
et
fait
pratiquer
l’effarouchement
sonore
et
lumineux;
- Considérant
que
l'unité
pastorale
exploitée
par
le
troupeau
collectif
du
groupement
pastoral
Le
POIL
se
trouve
dans
l'unité
d'action
définie
par
l'arrêté
préfectoral
n°
2012-1420
du
20
mai
2012
SUSVISÉ
;
Considérant
que
Monsieur
Benoît
FERRARI
président
du
groupement
pastoral
Le
POIL
a mis
en
œuvre
des
mesures
d’effarouchement
et
de
protection
du
troupeau
collectif
contre
1a
prédation
du
loup
qui
représentent
des
éléments
de
dissuasion
actifs
vis-à-vis
du
prédateur
;
Considérant
que
le
troupeau
collectif
du
groupement
pastoral
Le
POIL
pâture
et
met
en
valeur
les
surfaces
en
herbe
de
son
unité
pastorale
collective,
située
sur
une
zone
à risque
reconnue
et,
qu’il
a
subi
au
moins
une
attaque
depuis
le
1°
mai
2011
pour
laquelle
la
responsabilité
du
loup
n’a
pas
été
écartée; Considérant
qu'il
convient
de
protéger
de
la
prédation
du
loup
le
troupeau
collectif
du
groupement
pastoral
Le
POIL
par
la
mise
en
œuvre
de
tirs
de
défense,
en
l'absence
d'autre
solution
satisfaisante
;
Considérant
que
la
mise
en
œuvre
de
ces
tirs
de
défense
ne
nuira
pas
au
maintien
du
loup
dans
un
état
de
conservation
favorable
dans
son
aire
de
répartition
naturelle,
dans
la
mesure
où
elle
s’inscrit
dans
le
respect
du
plafond
de
spécimens
de
loups
dont
la
destruction
peut
être
autorisée
qui
intègre
cette
préoccupation
; Sur
proposition
du
Directeur
Départemental
des
Territoires
:
ARRETE
Article
1”
: Monsieur
Benoît
FERRARI
président
du
groupement
pastoral
Le
POIL
est
autorisé
à
mettre
en
œuvre
des
tirs
de
défense
du
troupeau
collectif
contre
la
prédation
du
loup,
selon
les
modalités
prévues
par
le
présent
arrêté
et
par
les
arrêtés
interministériels
du
9
mai
2011,
du
16
mars
2012
et
du
07
mai
2012
ainsi
que
dans
le
respect
des
conditions
générales
de
sécurité
édictées
par
l'Office
National
de
la
Chasse
et
de
la
Faune
Sauvage.
Article
2
:Personnes
désignées
pour
la
mise
en
œuvre
des
tirs
de
défense
Pour
la
mise
en
œuvre
de
ces
tirs
de
défense,
Monsieur
Benoît
FERRARI
est
titulaire
du
permis
de
chasser.
Il
s’adjoint
les
tireurs
suivants
:Daniel
MEGY,
José
CRUVELLIER,
Eric
CRUVELLIER,
Raoul
CHAUVIN,
titulaires
du
permis
de
chasser.
Au
préalable
de
sa
participation
aux
opérations
de
tirs
de
défense,
chaque
tireur
délégué
désigné
ci-dessus
devra
faire
valider
son.
permis
de
chasser
pour
la
saison
de
chasse
2012/2013,
Article
3 :
Localisation
des
tirs
de
défense
.
.
_
Les
tirs
de-défense
sont
réalisés
à proximité
immédiate
du
troupeau
coilectif
du
groupement
pastoral
Le
POIL,
dans
les
limites
de
l’unité
pastorale
collective
déclarée,
sur
la
commune
de
SENEZ.
Ils
peuvent
être
également
réalisés
dans
le
cas
d’un
déplacement
du
troupeau,
d’une
pattie
à une
autre
non
adjacente
de
cette
unité
pastorale.
Article
4
:Durée
de
validité
et
modalités
de
suivi
de
la
mise
en
oeuvre
La
présente
autorisation
est
valable
à compter
de
la
date
de
la
signature
du
présent
arrêté
jusqu’au
7
7
7 IS
novembre
2012.
Elle
est
subordonnée
à Ta
tenue
quotidienne
d'un
registre
précisant
: 7
"7
- Le
nom
de
chaque
tireur ainsi
que
le
numéro
de
leur
permis
de
chasser
;
- Le
modèle
et le
calibre
de
l'arme
utilisée
(canon
lisse,
rayé,
etc..)
;
- Le
lieu,
la
date
et
les
heures
de
début
et
de
fin
de
l'opération
;
- Le
nombre
de
tirs
effectués,
l’heure,
la
distance
de
tir
et la
réaction
éventuelle
du
loup.
Article
5
:Conditions
de
mise
en
œuvre
et
type
d’armes
à utiliser
Monsieur
Benoît
FERRARI
président
du
groupement
pastoral
Le
POIL
respectera
et
fera
respecter
les
mesures
de
sécurité
édictées
dans
a
plaquette
de
l’O.N.C.FS.
jointe
à la
notification
du
présent
arrêté
préfectoral.
Les
tirs
de
défense
peuvent
avoir
lieu
de
jour
comme
de
nuit,
pendant
toute
la
période
de
présence
du
troupeau
collectif
sur
les
territoires
mentionnés
à l’article
3.
Le
tir
ne
peut
être
mis
en
œuvre
que
par
une
seul
tireur
désigné
à l’article
2
du
présent
arrêté.
Les
tirs
de
défense
peuvent
être
réalisés
de
jour
avec
une
arme
de
chasse
à
canon
rayé
de
5È*°
catégorie
mentionnée
à
l’article
2
du
décret
du
6
mai
1995,
sauf
à proximité
et
en
direction
des
zones
urbanisées
voisines
où
comprises
dans
l’unité
pastorale
collective
du
groupement
pastoral
LE
POIL,
ainsi
qu’à
proximité
et
en
direction
des
lieux
fréquentés
par
le
public.
(Routes,
pistes
forestières,
chemins
de
randonnées
pédestres)
Dans
ce
cas
précis,
seule
l’utilisation
d’une
arme
de
chasse
à
canon
lisse
est
autorisée,
le
tir
n’étant
pas
autorisé
en
direction
des
lieux
et
ouvrages
cités
ci-dessus.
Dans
le
cas
d'une
opération
de
nuit,
seule
une
arme
de
chasse
à canon
lisse
est
autorisée.
Pour
ce
dernier
type
d'arme,
sont
autorisées
la
cartouche
à
balle
(type
brenneke)
propre
au
fusil
à
canon
lisse
et/ou
les
cartouches
à
plombs
cylindriques
d'un
diamètre
inférieur
ou
égal
à 4mm.
L'utilisation
des
cartouches
type
chevrotines
est
interdite.
L'utilisation
du
calibre
22
LR
n'est
pas
permis
pour
ces
opérations.
L'utilisation
de
sources
lumineuses
est
autorisée. Article
6 :
Conditions
de
suspension
de
l’autorisation
Si
un
loup
est
blessé
dans
le
cadre
de
la
présente
autorisation,
Monsieur
Benoît
FERRARI,
président
du
groupement
pastoral
Le
POIL,
informe
sans
délai
la
DDT
sur
le
répondeur
téléphonique
prévu
à
cet
effet.
Le
service
départemental
de
l'ONCFS
est
chargé
de
rechercher
l'animal
tiré.
L'autorisation
est
suspendue
dans
l'attente
des
résultats
de
cette
recherche.
Si
un
loup
est
prélevé
dans
le
cadre
de
la
présente
autorisation,
Monsieur
Benoît
FERRARI
présidente
du
groupement
pastoral
Le
POIL
informe
sans
délai
la
DDT
sur
le
répondeur
téléphonique
prévu
à
cet
effet.
L'autorisation
est
alors
suspendue
pour
une
période
de
24
heures.
Cette
disposition
s'applique
également
dans
le
cas
ci-dessus
d'un
loup
blessé
retrouvé
mort
ou
considéré
comme
mortellement
blessé.
La
présente
autorisation
est
suspendue
pour
une
période
de
24
heures
si
un
loup
est
prélevé
dans
le
l
cadre
d'une
autre
opération
de
tir
de
défense
ou
de
prélèvement.
La
présente
autorisation
est
subordonnée
au
plafond
de
loups
à
prélever,
défini
par
l’arrêté
interministériel
du
7
mai
2012
fixant
le
nombre
maximum
de
spécimens
de
loups
dont
la
destruction
pourra
être
autorisée
pour
la
période
2012/2013.
!
Article
7
: Voies
et délais
et recours
La présente
autorisation
est délivrée
sous
réserve
des
droits
des tiers.
Cet arrêté
est
susceptible,
dans
Les
deux
mois
à compter
de
sa notification,
d’un
recours
contentieux
-devant:le
tribunal
administratif de Marseille.
Article
8:
Application
et publication
Le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
des
Alpes
de
Haute-Provence,
la
Sous-Préfête
de
l’arrondissement
de
Barcelonnette,
le Directeur
Départemental
des
Territoires
des
Alpes
de
Haute-
Provence
et
le
chef
du
service
départemental
de
l'Office
National
de
la
Chasse
et
de
la
Faune
Sauvage
des Alpes
de
Haute-Provence
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
7 PiésEnt arrêté
Qui ser
publié
au recueil
des
actes
adiñinistratifs
dé
la Préfecture
des Alpes dé Hätte |
Provence.
LE
PREFET
Michel
FArAauD 7
77
Vu
lE Code
dé
l’'Environnément
;
En Liberté «Liberté « Égalité
+ Fraternité Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
Digne-les-Bains,
le
?
5
SEP,
20e
Service
Environnement
et
Risques
Pôle
Eau
ARRETE
PREFECTORAL
N°
2012-
49
ÇX
portant
mise
en
place
du
stade
de
crise
à
Ia
sécheresse
sur
le bassin
versant
du
LARGUE.
LE
PRÉFET
DES
ALPES-DE-HAUT
E-PROVENCE,
Chevalier
de
la Légion
d'honneur,
Chevalier
de
l'ordre
national
du
Mérite.
Vu
le Code
de la Santé
Publique
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales;
Vu
le
Décret
n°
92-1041
du
24
septembre
1992
portant
application
de
l’article
L.
211-4
(alinéa
1)
du
Code
de
Environnement
relatif
à
la
limitation
ou
à
la
suspension
provisoire
des
usages
de
l’eau
;
Vu
la
circulaire
du
18
Mai
2011
de
Madame
la
Ministre
de
l'Ecologie,
du
Développement
Durable
du
Transport
et
du
Logement
relative
aux
mesures
exceptionnelles
de
limitation
ou
de
suspension
des
usages
de
l'eau
en
période
de
sécheresse
;
Vu
le
« Plan
d'Action
Sécheresse
»
des
Alpes
de
Haute-Provence
approuvé
par
Arrêté
Préfectoral
n°2011-1322
du
7 Juillet
2011
;
Vu
le
Schéma
Directeur
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
Rhône
—
Méditerranée
du
20
Novembre
2009
;
Vu
l'Arrêté
Préfectoral
n°2012-1734
en
date
du
2
août
2012
établissant
le
stade
de
vigilance
sur
le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence
;
Vu
l'Arrêté
Préfectoral
n°2012-1823
en
date
du
22
août
2012
établissant
le
stade
d'alerte
sur
le
bassin versant
du
Largue
;
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES-SER/Pôle
Eau
Avenue
Demontzey
BP
211
04002
DIGNE
LE
BAINS
Cedex
— 04.92.30.55.00
— FAX:
04.92.30.5536
Horaires
d'ouverture
au public
: 9h00
à 11h30-14h15
à 16h15
Site
internet
: www.alpes-de-haute-provence.pref.
gouv.fr ARTICLE
4
: Mesures
de
limitation
des
usages
de
l'eau.
Sont
suspendus
les usages
suivants
:
e
Le
lavage
de voitures
en
dehors
des
stations
de
lavage
;
e
Le
remplissage
complet
des
piscines
privées
existantes
à la date
du
déclenchement
du
stade
d'alerte
;
seule
reste
possible
la
remise
à
niveau
pour
compensation
de
l'évaporation
;
e
Les
écoulements
permanents
dans
les
caniveaux
;-seuls-restent
autorisés
les
lavages
strictement
nécessaires
à la salubrité
publique
;
e
L’arrosage
diurne
des
pelouses
et espaces
verts
(8 heures
à 20
heures)
;
o
L’arrosage
diurne
des jardins
potagers
(8 heures
à 20
heures)
;
e
Le
nettoyage
des
terrasses
et des
façades
ne
faisant pas
l’objet
de travaux.
ARTICLE
5
: Mésures
de
réduction
des
prélèvements
d'eau.
Applicables
à
la
totalité
des
communes
du
bassin
versant
du
Largue
recensées
à
l'annexe
n°1
du
présent
arrêté.
Prélèvements
destinés
à l’Alimentation
en
Eau
Potable
20
%
en volume,
Les prélèvements
en eau issus de
source
ou
de
pompage
en cours d'eau
doivent
être
diminués
de
Les
prélèvements
issus
des
eaux
brutes
provenant
de
réserves
affectées
(Réserves
constituées
hors
des
périodes
d'alerte
ou
de
crise)
ne
sont
pas
concernés
par
cette
limitation.
Toutefois,
les
communes
suivantes
doivent
utiliser
l'eau
provenant
des
réserves
constituées
ci-dessous
désignées,
selon un minimum
de
50
%
du volume
total journalier prélevé
:
—
Dauphin,
Forcalquier,
Mane
et
Saint-Michel
l'Observatoire
pour
la
réserve
de
la Laye
du
Syndicat
Intercommunal
d'Hrrigation
de
la Région
de Forcalquier
[S.LLR.F]
;
—
Banon,
L'Hospitalet,
Lardiers,
Ongles,
La
Rochegiron,
Saint-Etienne
les
Orgues
et Vachères
pour
le réseau
du
Syndicat
Mixte
d'Adduction
Durance
Plateau
d'Albion
[S.M.A.D.P.A.].
Prélèvements
destinés
à la production
agricole
par
pompage
ou
réseau
sécurisé
Les
prélèvements
en
eau
issus
de
source
ou
de
pompage
en
cours
d'eau
doivent
être
diminués
de
30
%
en volume.
Les
prélèvements
issus
des
eaux
brutes
provenant
de
réserves
affectées
(Réserves
constituées
hors
des
périodes
d'alerte
ou
de
crise)
ne
sont
pas
concernés
par
cette
limitation.
Par
ailleurs,
les arrosages
sont
interdits
entre
8 et 20
heures. ARTICLE
9
: Recours
En
application
de
l’article
L.
214-10
du
Code
de
l’Environnement,
la
présente
décision
peut
être
déférée
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Marseille
dans
les
formes
prévues
à l’article
L.
514-6
du
même
Code.
ARTICLE
10
: Publicité
et information
des
tiers
Le
présent
arrêté
sera
tenu
à
la
disposition
de
tout
intéressé
et
affiché
dans
chaque
mairie
du
département. L'arrêté
sera
inséré,
par
les
soins
du
Préfet
des
Alpes
de
Haute-Provence,
dans
deux
journaux
locaux
ou régionaux
diffusés
dans
tout
le département.
ARTICLE
1Ù
: Mesures
exécutoires
Le
Secrétaire
Général
de
la Préfecture
des
Alpes
de
Haute-Provence,
le
Sous-Préfet
de
Forcalquier,
le
Directeur
Départemental
des
Territoires
des
Alpes
de
Haute
Provence,
les
Maires
des
communes
d'AUBENAS-LES-ALPES,
BANON,
DAUPHIN,
FORCALQUIER,
L'HOSPITALET,
LARDIERS,
LIMANS,
MANE,
ONGLES,
REVEST-DES-BROUSSES,
LA
ROCHEGIRON,
SAINT-ETIENNE-LES-ORGUES,
SAINT-MAIME,
SAINT-MARTIN-LES-EAUX,
SAINT-
MICHEL-L'OBSERVATOIRE,
SAUMANE,
VACHERES
et VILLEMUS, sont chargés,
chacun en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
aux
maires
concernés
et publié
au Recueil
des Actes
Administratifs
de la Préfecture.
La
copie
du
présent
arrêté
sera
adressée
pour
information
à Monsieur
le
Préfet
Coordonnateur
de
Bassin
Rhône
Méditerranée
Corse.
LE
PREFET,
Ana Michel
PAPAUD ANNEXE
1
Liste
des
communes
du
Bassin
versant
du LARGUE
Concernées
par
les réductions
de
Prélèvements
d'Eau
: Stade
de
CRISE.
Département
des ALPES
de HAUTE-PROVENCE
LISTE
DES
COMMUNES
DU
BASSIN
VERSANT
DU
LARGUE
AUBENAS-LES-ALPES
BANON DAUPHIN
FORCALQUIER L'HOSPITALET
LARDIERS LIMANS
MANE ONGLES
REVEST-DES-BROUSSES
LA
ROCHEGIRON
SAINT-ETIENNE-LES-ORGUES
UT
7
7"
SAINYMAIME
SAINT-MARTIN-LES-EAUX
SAINT-MICHEL-L'OBSERVATOIRE
SAUMANE VACHERES VILLEMUS EX
:
EL
Liberté
+ Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
DIRECTION
DÉPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
Digne-les-Baïns,
le
o
CRNS
P
0e
Service
Environnement
et
Risques
DR.
ES
Pôle
Eau
ARRETE
PREFECTORAL
N°
2012-
4{S
7
O
portant
prolongation
du
stade
d'alerte
à la
sécheresse
sur le bassin
versant
du
LAUZON.
LE
PRÉFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE,
Chevalier
de
la
Légion
d'honneur,
Chevalier
de
l'ordre
national
du
Mérite.
Vu
le
Code
de
l'Environnement
;
——_—_—
oi
Vu
le
Code
de
la
Santé
Publique
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
Décret
n°
92-1041
du
24
septembre
1992
portant
application
de
l’article
L.
211-4
(alinéa
1)
du
Code
de
l'Environnement
relatif
à la
limitation
ou
à la
suspension
provisoire
des
usages
de
l’eau
;
Vu
la
circulaire
du
18
Mai
2011
de
Madame
la
Ministre
de
l'Ecologie,
du
Développement
Durable
du
Transport
et
du
Logement
relative
aux
mesures
exceptionnelles
de
limitation
ou
de
suspension
des
usages
de
l'eau
en
période
de
sécheresse
:
Vu
le
« Plan
d'Action
Sécheresse
»
des
Alpes-de-Haute-Provence
approuvé
par
Arrêté
Préfectoral
n°2011-1322
du
7
Juillet
2011
;
Vu
le
Schéma
Directeur
d'Aménagement
et
de
Gestion
des
Eaux
Rhône
—
Méditerranée
du
20
Novembre
2009
;
Vu
l'Arrêté
Préfectoral
n°2012-1734
en
date
du
2 Août
2012
établissant
le
stade
de
vigilance
sur
le
département
des
Alpes
de
Haute-Provence
;
Vu
l'Arrêté
Préfectoral
n°2012-1824
en
date
du
22
Août
2012
établissant
le
stade
d'alerte
sur
le
bassin
versant
du
Lauzon
jusqu'au
22
septembre
2012
;
dl.
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES-SER/Pôle
Eau
Avenue
Demontzey
BP
211
04002
DIGNE
LE
BAINS
Cedex
— 04.92.30.55.00
— FAX:
04.92.30.5536
Horaires
d'ouverture
au public
: 9h00
à 11h30-14h15
à 16h15
!
Site
internet
: www.alpes-de-haute-provence.pref
gouv.fr Considérant
la
nécessité
d’anticiper
les
périodes
de
sécheresse
par
une
planification
préalable
des
mesures
de
limitation
afin
de
faciliter
la
gestion
de
la
ressource
en
eau
en
période
de
crise
et
renforcer
la
coordination
par
bassin
versant
;
Considérant
les
faibles
débits
mesurés
sur
le
Lauzon
par
les
services
de
la
Direction
Départementale.
des
Territoires
des
Alpes
de
Haute-Provence
;
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Départemental
des
Territoires
des
Alpes
de
Haute
Provence,
ARRETE
ARTICLE
1 : Objet
de l'Arrêté
Le
stade
d'alerte
à la sécheresse
est maintenu
sur
le bassin
versant
du
LAUZON.
” Le
stade
de
vigilance
est
maintenu
sur
le
reste
du
département
des
Alpes-de-Haute-Provence,
sauf
les
bassins
versants
du
Calavon
et
du
Largue
où
les
mesures
de
crise
sont
applicables,
et
du
Jabron
et
du
Sasse
où
les
mesures
d'alerte
demeurent
en
vigueur.
—ARTICLEZ-:
Autres
bassins
versants
du-département
=
es ——
Dans
les
bassins
versants
du
département
non
concernés
par
un
arrêté
de
sécheresse
spécifique,
les
mesures
relatives
au
stade
de
vigilance
sont
maintenues.
Dans
ce
cadre,
chaque
usager
doit
porter
|
une
attention
toute
particulière
à ses
besoins
en
eau
et
limiter
au
strict
nécessaire
sa
consommation.
Le
but
de
ce
premier
stade
est
une
large
information
de
la
population
qui
doit
comprendre
:
o
La
sensibilisation
aux
économies
d’eau
pour
toutes
les
catégories
d'usagers
;
e
L’anticipation
sur
les
éventuelles
restrictions
;
e
Le
début
de
l’enregistrement
des
comptages
tous
les
quinze
jours.
Cette
dernière
disposition
s’applique
à toutes
les
catégories
de
prélèvements.
ARTICLE
3 - Durée
d'application
Les
prescriptions
du
présent
arrêté
préfectoral
sont
applicables
dès
sa
notification
aux
communes
visées
en
annexe
1.
En
absence
d'arrêté
préfectoral
de
suspension
ou
modification
du
présent
arrêté,
son
délai
de
validité
s’arrête
au
15
Octobre
2012. ARTICLE
4
: Mesures
de
limitation
des
usages
de
l'eau.
Sont
suspendus
les usages
suivants
:
e
Le
lavage
de
voitures
en dehors
des
stations
de
lavage
;
e
Le
remplissage
complet
des
piscines
privées
existantes
à la
date
du
déclenchement
du
stade
d'alerte
;
seule
reste
possible
la
remise
à
niveau
pour
compensation
de
l'évaporation
;
e
Les
écoulements
permanents
dans
les
caniveaux
; seuls
restent
autorisés
les
lavages
strictement
nécessaires
à la
salubrité
publique
;
e
L’arrosage
diurne
des
pelouses
et espaces
verts
(8 heures
à 20
heures) ;
e
L’arrosage
diurne
des jardins
potagers
(8 heures
à 20
heures)
;
e
Le
nettoyage
des
terrasses
et des
façades
ne
faisant pas
l’objet
de travaux.
ARTICLE 5
: Mesures
de
réduction
des
prélèvements
d'eau.
Applicablés
à
la
totalité
dés
communes
du
bassin
versant
du
Lauzon
recensées
à
l'annexe
n°1
du
présent
arrêté,
Prélèvements
destinés
à l'Alimentation
en
Eau
Potable
Les
prélèvements
en
eau
issus
de
source
ou
de
pompage
en
cours
d'eau
doivent
être
diminués
de
20
%
en
volume.
Les
prélèvements
issus
des
eeaux
x
brutes
provenant
de
réserves
affectées
(Réserves
constituées
hors
des
périodes
d'alerte
ou
de
crise)
ne
sont
pas
concernés
par
cette
limitation.
Toutefois,
les
communes
suivantes
doivent
utiliser
l'eau
provenant
des
réserves
constituées,
selon
un
minimum
de
50
%
du
volume
total
journalier
prélevé
:
—
Cruis,
Fontienne,
Montlaux
et
Revest-Saint-Martin
pour
le
réseau
du
Syndicat
Mixte
d'Adduction
Durance
Plateau
d'Albion
[S.M.A.D.P.A.].
Prélèvements
destinés
à la production
agricole
par
pompage
ou
réseau
sécurisé
Les
prélèvements
en
eau
issus
de
source
ou
de
pompage
en
cours
d'eau
doivent
être
diminués
de
20
%
en
volume.
Les
prélèvements
issus
des
eaux
brutes
provenant
de
réserves
affectées
(Réserves
constituées
hors
des
périodes
d'alerte
ou
de
crise)
ne
sont pas
concernés
par
cette
limitation.
Par
ailleurs,
les
arrosages
sont
interdits
entre
11
et
18
heures.
Prélèvements
destinés
à la production
agricole
par
canaux
gravitaires
Les
prélèvements
en
eau
issus
de
source
ou
de
pompage
en
cours
d'eau
doivent
être
diminués
de
20
%
en
débit.
Les
débits
réservés
établis
par
Arrêté
Préfectoral
doivent
être
respectés
en
aval
des
prises
d'eau.
ul Prélèvements
destinés
à la
production
agricole
par
techniques
économes
Les
prélèvements
en
eau
destinés
à
la
production
agricole
par
techniques
d’arrosage
économes
Micro-aspersion,
pivot
et cultures
en
godet
ou
semis)
doivent
être
diminués
de
20
%
en
volume.
Prélèvements
pour
technique
de
goutte
à goutte
et utilisation
des
retenues
Les
prélèvements
destinés
à
des
techniques
d'irrigation
par
« goutte
à
goutte
»
et
l’utilisation
des
retenues
en
eau
ne
sont
pas
soumis
à des
limitations
d’usage.
ARTICLE
6
: Systèmes
de
mesure
Les
compteurs
ou
systèmes
de
comptage
agréés
des
prélèvements
dans
le milieu
naturel
doivent
être
relevés
tous
les quinze jours.
© Les
pétitionnaires
devront
adresser
en
fin
de
saison
d'xrigation
le
registre
relevant
l'ensemble
des
prélèvements
effectués
durant
la saison.
ARTICLE
7
: Rôle
des
Maires
Les
Maires
sont
invités
à
assurer
une
très
large
diffusion
du
présent
arrêté
et
à procéder
à
une forte-sensibilisation-des
citoyens
de leurs communes
aux
éventuelles
difficultés à venir
.
ARTICLE
8
: Sanctions
Quiconque
prélèvera
de
l’eau
sans
déclaration
ou
autorisation
au
titre
de
la
loi
sur
l’eau
sera
puni
des
peines
prévues
par
la réglementation.
(contravention
ou
délit
de
5°"° classe.).
Quiconque
aura
contrevenu
aux
mesures
prescrites
par
le
présent
arrêté
sera
puni
de
la
peine
d’amende
prévue
pour
les
contraventions
de
5ème
classe.
‘
ARTICLE
9
: Recours
En
application
de
F’article
L.
214-10
du
Code
de
l'Environnement,
la
présente
décision
peut
être
déférée
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Marseille
dans
les
formes
prévues
à
l’article
L.
514-6
du
même
Code. ARTICLE
10
: Publicité
et information
des
tiers
Le
présent
arrêté
sera
tenu
à
la
disposition
de
tout
intéressé
et
affiché
dans
chaque
mairie
du
département. L'arrêté
sera
inséré,
par
les
soins
du
Préfet
des
Alpes-de-Haute-Provence,
dans
deux
jouruaux
locaux
où régionaux
diffusés
dans
tout
le département.
ARTICLE
11
: Mesures
exécutoires
Le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
des
Alpes-de-Haute-Provence,
le
Sous-Préfet
de
Forcalquier,
le Directeur
Départemental
des
Territoires
des
Alpes-de
Haute-Provence,
les
Maires
des
communes
de
Cruis,
Fontienne,
Forcalquier,
Lurs,
Montlaux,
Niozelles,
Pierrerue,
Revest-Saint-Martin
et
Sigonce,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté
qui
sera notifié
aux
maires
concernés
et publié
au Recueil
des Actes
Administratifs
de
la Préfecture.
La
copie
du
présent
arrêté
sera
adressée
pour
information
à Monsieur
le
Préfet
Coordonnateur
de
Bassin
Rhône
Méditerranée
Corse.
Michel
PAPAUD ANNEXE
1
Liste
des
communes
du
Bassin
versant
du
LAUZON
Concernées
par
les
réductions
de
Prélèvements
d'Eau
:Stade
d'ALERTE.
Département
des
ALPES
de
HAUTE-PROVENCE
LISTE
DÉS
COMMUNES
DU
BASSIN
VERSANT
DU
LAUZON
CRUIS
FONTIENNE FORCALQUIER
LURS
MONTLAUX NIOZELLES PIERRERUE
REVEST-SAINT-MARTIN
SIGONCE Liberté
»
Égaltié
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PREFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Agence
Réoionale
de
Santé
Provence
Alpes
Côte
d’Azur
Délégation
Territoriale
des
Alpes
de
Haute
Provence
Service
Santé
Environnement
.
.
{
g
SEP.
2012
Digne-les-Bains,
le
. ARRETE
PREFECTORAL
N°
2012/
78 >
à
Portant
réouverture
de
la piscine
de
la
résidence
le Château
des
Magnans
située
sur
la commune
de
Jausiers
LE
PREFET
DES
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Chevalier
de
l'ordre
national
du
Mérite
Chevalier
de
la Légion
d'honneur
VU
le Code
de
la Santé
Publique,
Section
1: Normes
d’hygiène
et de
sécurité
applicables
aux
piscines
et baignades
aménagées,
notamment
les
articles
L1332-1
et suivants
;
VU
l'arrêté
du
18 janvier
2002
modifiant
l'arrêté
du
7 avril
1981
modifié
fixant
les
dispositions techniques
applicables
aux piscines;
VU
l'arrêté
préfectoral
N°2012-365
du
24
Février
2012
portant
fermeture
du
spa
de
la
résidence
le Château
des
Magnans
située
sur
la commune
de Jausiers
VU
le contrôle
réalisé
par
le
service
Santé-Environnement
de
la Délégation
territoriale
04
de
l’Agence
Régionale
de
Santé
le 24
Juillet 2012;
CONSIDERANT
les
actions
entreprises
par
la
propriétaire
pour
mettre
en
conformité
sa
piscine
;
SUR
PROPOSITION
de
Monsieur
le Secrétaire
Général
Délégation
Territoriale
des Alpes
de Haute
Provence
— Rue
Pasteur — BP
229 — 04013
— DIGNE
LES
BAINS
CEDEX
Standard
: 04 92
30
88
00 ARRETE
:
Article
1
: Le
spa
de
la piscine
de
la résidence
le Château
des
Magnans
est réouvert
au public.
Article
2
: Délais
et voies
de recours.
Toute
personne
qui
désire
devoir
contester
cette
décision
peut,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
partir
de
la notification
de
la décision,
saisir
d’un
recours
contentieux
Monsieur
le Président
du
tribunal
administratif
de
MARSEILLE
22-24,
avenue
de
Breteuil
-
13281
MARSEILLE
Cedex
06.
Elle peut
également
saisir
dans
le même
délai:
d’un
recours
gracieux,
Monsieur
le Préfet
des
Alpes-de-Haute-Provence,
d’un
recours
hiérarchique
Monsieur
le
Ministre
de
la
Santé
et
de
la
Protection
Sociale-
8
avenue
de
Ségur-
75350
07
SP-
PARIS
;
Le
silence
gardé
par
l’administration
pendant
plus
de
2
mois
vaut
décision
de
rejet,
Cette
personne
dispose
alors
d’un
délai
de
2
mois
pour
se
pourvoir
devant
le
Tribunal
administratif
(22-24,
avenue
de
Breteuil
- 13281
MARSEILLE
Cedex
06)
à
compter
du
jour
de
l'expiration
de
la
période
de
deux
mois
ou
à
compter
de
la
réponse
explicite
de
l'administration. Article
3
:M.
le
Secrétaire
Général
de
la
Préfecture
des
Alpes-de-Haute-Provence,
M.
le
Maire
de
Jausiers,
Mme
la
Déléguée
Territoriale
des
Alpes-de-Haute-Provence
de
l'Agence
Régionale
de
la
Santé,
et
MM.
les
Officiers
et
les
Agents
de
Police
Judiciaire
ainsi
que
les
Agents
commissionnés
et
assermentés
dans
les
conditions
prévues
à
l'article
L
1312-1
du
Code
de
la
Santé
Publique,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
de
la
Préfecture
des
Alpes-de-
Haute-Provence.
‘
Pour
le
Préfet
et
par
délégation
Le
Secrétaire
Générat
Rodrigue
FURCY