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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°8 Ecole de musique Autorisation de signature de la convention avec lAssociation Orchestre a lecole CC 111225
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°8 Ecole de musique Autorisation de signature de la convention avec lAssociation Orchestre a lecole CC 111225)
Thèmes du document : Éducation, Banque, Démocratie,
Département de la Nièvre
Communauté de Communes | Cœur |
Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 11 décembre 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le onze du mois de décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 5
décembre 2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des Fêtes Simone DAIGNAS de Mesves sur Loire,
sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Danielle
ROY - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Michel VENEAU - M. Gilbert LIENHARD - M. Philippe BOURGEOIS
- Mme Geneviève PARIS — M. Patrick RAPEAU - Mme Martine BOREL - M. Alexandre BOUCHER-BAUDAROD -
M. Frédéric CASSERA — Mme Corinne COLONEL - Mme Martine LEROY — Mme Annie MILLIARD - Mme
Stéphanie OUVRY - Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia
MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - M. Bertrand FLANDIN - Mme
Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme
Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne
VERNAUX
Membres absents excusés: M. François DENIZOT - M. André BUISSON - M. Hicham BOUJLILAT — M. Michel
RENAUD - Mme Muriel BUISSON - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Thierry BEAUVAIS - M. Jean-Marc
BAUCINO -
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
M. Jan BOGERMAN remplacé par Mme Marie-Yvonne THEBAULT
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond Le VAN
Membres ayant donné pouvoir :
M. Yannis BONNET à M. Gilbert LIENHARD
Mme Béatrice BOULOGNE à M. Frédéric CASSERA
M. Patrick PONSONNAILLE à Mme Martine LEROY
M. Jean-Pierre MARASI à Mme Annie MILLIARD
M. Frédéric AUCOUTURIER à M. Patrick RAPEAU
Mme Carole TABBAGH-GRUAU à Mme Stéphanie OUVRY
M. Alexandre BLANDIN à Mme Corinne COLONEL
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
M. Pascal FASSIER à Mme Nathalie LIEBARD
Mme Corinne SERRE à M. Patrick BONDEUX
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Stéphanie OUVRY ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/11-12/08
Ecole de musique - Autorisation de signature de la convention avec l'Association Orchestre à l’École |
L'Association Orchestre à l’École, Centre National de Ressources des orchestres à l’école, signataire d’une
convention cadre avec les Ministères de la Culture, de l'Education Nationale et de la Cohésion des Territoires
a pour objet le développement de la pratique de la musique au sein des établissements scolaires, notamment
à travers toute action permettant la création, le financement, le développement et la diffusion du dispositif
Orchestre à l’École. Dans ce but, elle lève des fonds qui lui permettent d'acquérir des parcs instrumentaux
neufs ou reconditionnés destinés aux orchestres à l’école mis en place au sein des établissements scolaires.
L'Association se charge de choisir les orchestres bénéficiaires de son soutien.
Depuis la rentrée scolaire 2025/2026, l’école intercommunale de musique intervient à l'école élémentaire de
Donzy dans le cadre de l'orchestre à l’école. À ce titre une aide a été demandé à l'association Orchestre à
l'école, pour l'acquisition de deux tambours.
La présente convention a pour objet de définir les modalités de mise à disposition de ces instruments de
musique d’une valeur de 1 618,01 € TTC.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
de la commission des Finances et après en avoir délibéré :
- APPROUVE la convention de partenariat entre l'Association Orchestre à L'école et la Communauté de
Communes.
- AUTORISE le Président à signer ladite convention.
Nombre de conseillers : 55
Présents : 37
Pouvoirs : 10 s
Votants : 47 UNANIMITE
Pour : 47
Abstention : O
Contre : 0
Pour extrait conforme
Mme Stéphanie OUVR Grétaire de séance
Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Reçu en préfecture le 19/12/2025
Publié le 19/12/2025 S LOT
ID : 058-200067916-20251211-2025 11 12 08 1-DE