Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°13 Eco
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°15 Con
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°13 Con
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°8 Ecol
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°15 Reg
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°15 Eco
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°10 Sig
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°8 Stat
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°16 Des
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°14 Eco
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°15 Ecole de musique Signature dune convention RESO 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°15 Ecole de musique Signature dune convention RESO 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Département de la Nièvre
Communauté de Communes
Cœur Cœur de Loire
de Loire
ss Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 17 septembre 2026,
L'an deux mille vingt-six, le dix-sept du mois de septembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 11
septembre 2026 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des fêtes de Pouilly sur Loire, sous la
présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : Mme ROUSSEL Françoise - M. CASTILLE Eric - M. CHAUVEAU Benoit - Mme TIXIER-
MAUDRY Sandra - M. Patrick RAPEAU - M. TISSIER Christophe - M. Yannis BONNET— Mme LEROY Martine
- Mme BAROCHE-LAFFRAT - Mme Anne-Marie COQUERY - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - M. Xavier
COLONEL - Mme Christine GUIBLIN - M. Anthony GUIMARD M. Raymond VANDARD - M. Hicham
BOUILILAT - Mme Isabelle DENIS - M. Michel VENEAU - Mme Marie-Christine COUSIN — Mme Agathe
PERNOLLET - M. MURAT Sébastien —- Mme Béatrice LAMOUROUX - M. Gervais MARS - M. Marc
MALEZIEUX-DEHON - M. Bernard GILOT — Mme Anne-Marie CHENE - M. Patrick BONDEUX — M. Thierry
BEAUVAIS - M. Pascal KNOPP - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie
LIEBARD — M. Manuel MICHEL - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Isabelle RAMEAU - M. Nicolas VANNIER
- Mme Jocelyne VERNAUX - M. Raphael PLANTIER - M. Mickael SAMSON - M. Christian ETIENNE - M. Yves
RAVET - M. Sylvain COINTAT - M. Eric DELLAMAGGIORE
Membres excusés : M. CASSERA Frédéric - M. Denis REBY
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Membres ayant donné pouvoir : Mme FOURNO Frédérique à Mme Sandra TIXIER-MAUDRY
M. Patrick PONSONNAILLE à Mme Martine LEROY
M. Bruno HERNANDO à M. Xavier COLONEL
Mme Christel SOULOY à M. Yannis BONNET
M. Christophe GUIGNEMENT à Mme Josiane BAROCHE-LAFFRAT
Mme Caroline FREGEAI à M. Raymond VANDARD
Mme Corinne SERRE à M. Patrick BONDEUX
M. Bertrand FLANDIN à M. Christophe TISSIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 53.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. RAPEAU ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2026/17-09/15
| Ecole de Musique - Signature d’une Convention avec RESO pour l’année 2026
La Communauté de Communes, compétente en enseignement de la musique sur son périmètre, a fait le
choix d’adhérer à RESO Nièvre afin de développer l'enseignement et les pratiques artistiques en
s'appuyant sur la coopération avec les autres collectivités membres de l'établissement public.
La convention fixe les moyens mis à disposition de la Communauté de Communes Cœur de Loire par RESO
Nièvre, au cours de la période du 1° janvier au 31 décembre 2026.
Les moyens mis à disposition étant :
- Les 23 agents
- Le logiciel IMuse
- Parc départemental de matériel
- Projets artistiques et pédagogique inter-établissements
- Examens départementaux
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire
et après en avoir délibéré :
- RENOUVELLE la convention pour l’année 2026 sur la base de 168,93 heures, pour un montant
total de 278 569 €
- AUTORISE le Président à signer la nouvelle convention avec RESO pour l’année 2026 ainsi que
les actes afférents.
Nombre de conseillers : 53
Présents : 43
Pouvoirs : 8
Votants : 51
Pour : 51
Abstention : O0
Contre : 0
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président M. Patrick RAPEAU,
RE | secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 25/09/2026
Reçu en préfecture le 25/09/2026
Publié le 25/09/2026 S L O7
ID : 058-200067916-20260917-202617 09 15-DE