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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°10 Designation de representants de Coeur de Loire au sein du Conseil detablissement de lecole de musique intercommunale
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°10 Designation de representants de Coeur de Loire au sein du Conseil detablissement de lecole de musique intercommunale)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Culture et patrimoine,
Département de la Nièvre
Communauté de Communes
Cœur Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 28 mai 2026,
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit du mois de mai à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le
22 mai 2026 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des fêtes de Pouilly sur Loire, sous la
Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : Mme ROUSSEL Françoise - M. CASTILLE Eric — M. CHAUVEAU Benoit - Mme TIXIER-
MAUDRY Sandra - M. Patrick RAPEAU - M. TISSIER Christophe — Mme FOURNO Frédérique - M. Yannis
BONNET — Mme LEROY Martine — M. CASSERA Frédéric - Mme BAROCHE-LAFFRAT Josiane - M. Patrick
PONSONNAILLE — Mme Anne-Marie COQUERY - M. Christophe GUIGNEMENT - M. Xavier COLONEL —
Mme Christine GUIBLIN — M. Denis REBY - M. Anthony GUIMARD — M. Raymond VANDARD -
M. Hicham BOUILILAT - M. Michel VENEAU - Mme Marie-Christine COUSIN — Mme Agathe PERNOLLET
_ M. MURAT Sébastien — M. Gervais MARS - M. Bernard GILOT- Mme Anne-Marie CHENE - M. Patrick
BONDEUX - M. Pascal KNOPP - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie
LIEBARD — M. Manuel MICHEL - Mme Isabelle RAMEAU — Mme Stéphanie CHAPUIS - M. Nicolas
VANNIER - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Raphael PLANTIER - M. Mickael SAMSON - M. Christian
ETIENNE - M. Yves RAVET - M. Sylvain COINTAT
Membres excusés: Mme Carole TABBAGH-GRUAU — M. Marc MALEZIEUX-DEHON - M. Thierry
BEAUVAIS
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
M. Stéphane LAFRANCHISE en remplacement de Mme Béatrice LAMOUROUX
Mme Virginie POT en remplacement de M. DELLAMAGGIORE Eric
Membres ayant donné pouvoir : M. Bruno HERNANDO à M. Yannis BONNET
Mme Christel SOULOY à M. Christophe GUIGNEMENT
Mme Caroline FREGEAI à M. Raymond VANDARD
Mme Isabelle DENIS à M. Hicham BOUIJLILAT
Mme Corinne SERRE à M. Patrick BONDEUX
M. Bertrand FLANDIN à M. Christophe TISSIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 53.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à
la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Françoise ROUSSEL ayant obtenu la
majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions. N° 2026/28-05/10
Désignation de représentants de la Communauté de Communes Cœur de Loire au sein du Conseil |
d'établissement de l’école de musique intercommunale |
La Communauté de Communes Cœur de Loire, l'Etablissement Public de Coopération Culturelle de la
Nièvre (EPCC) et l’'Harmonie de Cosne ont engagé en 2008 une coopération culturelle destinée à
développer un enseignement musical de qualité auprès des enfants et des adultes.
Afin de contractualiser ce partenariat une convention a été conclue et un conseil d'établissement créé,
il est composé de :
- 3 élus désignés par la collectivité ;
- 1 représentant de RESO Nièvre ;
-_ 1représentant de l’'Harmonie de Cosne ;
- 1 représentant de l’équipe pédagogique ;
- 3 représentants de parents d'élèves et élèves adultes
- Le directeur de l’école de musique.
L'article 4 du règlement intérieur de l’école de musique est modifié en conséquence et joint en annexe.
Le conseil d'établissement est présidé par un des élus désignés par la collectivité et se réunit une fois par trimestre.
Cette instance consultative est un lien entre la Communauté de Communes, RESO Nièvre et l’Harmonie
de Cosne.
Ses missions sont les suivantes :
- Evaluer l’activité de l’école,
- _ Proposer des orientations au conseil communautaire,
- Recenser les problématiques,
- Fournir des éléments budgétaires au conseil communautaire,
-__ Fixerle « cahier des charges » dans lequel doit s'inscrire le projet pédagogique d'établissement,
- _ Proposer au Conseil Communautaire le montant des cotisations annuelles ainsi que les règles associées.
Il convient donc de désigner les 3 représentants de la Communauté de Communes Cœur de Loire.
Il est procédé à cette désignation par vote à main levée après accord préalable de l’ensemble du Conseil Communautaire.
Sont candidats :
- M. Christophe GUIGNEMENT
- M. Gervais MARS
- M. Raphaël PLANTIER
M. Christophe GUIGNEMENT, M. Gervais MARS et M. Raphaël PLANTIER ayant obtenu la majorité
absolue sont désignés comme représentants de la Communauté de Communes Cœur de Loire au sein
du Conseil d’Etablissement de l’école de musique intercommunale. Nombre de conseillers : 53
Présents : 44
Pouvoirs : 6
Fours 30 (UNANIHITÉ) Abstention : O0
Contre : 0
Pour extrait conforme
, Président Mme Françoise ROUSSEL, secrétaire de séance
&
Envoyé en préfecture le 05/06/2026
Reçu en préfecture le 05/06/2026
Publié le 08/06/2026 S L G
ID : 058-200067916-20260528-2026 28 05 10-DE