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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°13 Ecole de musique Signature convention RESO CC 15 05 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°13 Ecole de musique Signature convention RESO CC 15 05 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Département de la Nièvre
Cœur | Communauté de Communes |
Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 15 maï 2025,
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze du mois de mai à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 9 mai
2025 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des fêtes de Donzy, sous la Présidence de M. Sylvain
COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER - M. Yves RAVET
- Mme Danielle ROY - M. Michel VENEAU - M. Gilbert LIENHARD - M. Pascal KNOPP - M. Pascal FASSIER -
M. Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS - M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. André
BUISSON - M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - M. Hicham BOUILILAT - M. Frédéric CASSERA -
Mme Corinne COLONEL - Mme Annie MILLIARD — Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE -
Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - Mme Muriel BUISSON -
M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise
PILLARD - Mme Corinne SERRE - M. Bertrand FLANDIN - M. Thierry BEAUVAIS - Mme Françoise CROTTET-
FIGEAT - Mme Nathalie LIEBARD - Mme Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS
- Mme Jocelyne VERNAUX - M. Frédéric AUCOUTURIER
Membres absents excusés: M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Michel RENAUD — M. Jean-Claude
GILLONNIER - M. Benjamin MASI - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Membres ayant donné pouvoir : M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
Mme Martine LEROY à M. Yannis BONNET
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUJLILAT
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
Mme Béatrice BOULOGNE à Mme Corinne COLONEL
M. Jean-Jacques BERTIN à Mme Nathalie LIEBARD
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 54.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Alexandre BLANDIN ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2025/15-05/13
| Ecole de Musique - Signature d’une Convention avec RESO pour l’année 2025
La Communauté de Communes, compétente en matière d'enseignement musical sur son périmètre, a fait le
choix d’adhérer à RESO Nièvre afin de développer l’enseignement et les pratiques artistiques en s'appuyant sur la coopération avec les autres collectivités membres de l’établissement public.
La convention fixe les moyens mis à disposition de la Communauté de Communes Cœur de Loire par RESO Nièvre, au cours de la période du 1° janvier au 31 décembre 2025.
Les moyens mis à disposition étant :
- Les 23 agents
- Le logiciel IMuse
- Parc départemental de matériel
- Projets artistiques et pédagogique inter-établissements
- Examens départementaux
Pour l’année 2025, il est proposé de renouveler la convention sur la base de 168,93 heures, pour un montant
total de 269 924 €.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
après en avoir délibéré :
- AUTORISE le Président à signer la nouvelle convention avec RESO pour l’année 2025 ainsi que les
actes afférents.
Présents : 42 ÉeT es i
Pouvoirs : 7 | [UNANIRITÉ)
Votants : 49
Pour : 49
| Abstention : 0
| Contre : 0
| Nombre de conseillers : 54 |
Pour extrait conforme M. Alexandre BLANDIN, secrétaire de séance
Sylvain COINTAT, Président
Envoyé en préfecture le 22/05/2025
Reçu en préfecture le 22/05/2025
Publié le 22/05/2025 S L Gr
ID : 058-200067916-20250515-2025 15 05 13-DE