Procès Verbal - PV du 21 mai 2026

Documents similaires

Procès Verbal - PV du 02 MAI 2024

Procès Verbal - PV 25 MAI

Déliberation - 21 février 2013

Procès Verbal - PV du 15 mai 2025

Procès Verbal - PV du 21 septembre 2023

Procès Verbal - PV CM DU 21 NOV

Procès Verbal - PV du 23 fevrier 2023

Compte-Rendu - CR du 26 fevrier 2026

Procès Verbal - cm pv 28 mars

Compte-Rendu - CR du 16 avril 2026

Procès Verbal - PV du 21 mai 2026 Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Marcols-les-Eaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 21 mai 2026)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Budget, Institutions publiques, DEPARTEMENT DE L’ARDECHE

COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

REGISTRE DES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

Page 1 sur 5

Séance du Conseil municipal du 21 mai 2026

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 21 mai 2026

L’an deux mille vingt-six et le vingt-et-un du mois de mai, à vingt heures trente, le Conseil municipal de la commune de Marcols Les Eaux, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Salle du conseil municipal, sous la présidence de François BLACHE, Maire.

Date de la convocation du Conseil municipal : 11 mai 2026

Présents : François BLACHE, Anne-Marie ROUDIL, Jérôme VIALLE, Baptiste BONNET, Didier MERLAND, Marie DE WITTE, Sophie JUCHAT, Dominique VIALLE, Sabine VIALLE

Excusés : Marc BOUCHET (procuration à Marie DE WITTE)

Absents : Claire JOUY

Secrétaire de séance : Anne-Marie ROUDIL

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer

Lecture du compte-rendu du 16 avril 2026, approbation à l’unanimité

D2026-023/ Mise en place d’une campagne de stérilisation des chats

En exercice : 11 ; présents : 09 ; représentés : 01 ; votants : 10 ; pour :10 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 6

Le Maire fait part de la nécessité de mener à nouveau en 2026 une campagne de stérilisation des chats errants, cette année en partenariat avec la Fondation 30 millions d’amis et la clinique vétérinaire du Moulinon à Saint Sauveur de Montagut. Il rappelle que ces campagnes de stérilisation sont conduites depuis plusieurs années et que les résultats dans certains quartiers s’avèrent probants.

Certains secteurs ou hameaux présentent encore un nombre trop important de chats errants, certains présentent des signes de mauvaise santé, il propose au conseil municipal de mettre en place une campagne de stérilisation pour cette année 2026.

Le conseil municipal, après en avoir discuté et délibéré décide :

- De mettre en place une campagne de stérilisation des chats errants sur le territoire de la commune pour 05 chats

- D’autoriser le maire à signer la convention proposée par 30 millions d’amis qui propose une prise en charge à 100%

- De nommer Sabine VIALLE élue référente de cette action - D’imputer la dépense correspondante à l’article 6228 du budget général 2026 - D’autoriser le maire à effectuer les démarches administratives nécessaires à la mise en place de cette cam- pagne, notamment la signature de l’arrêté municipal autorisant la capture des chats.

D2026-024/ Tarif de location des 2 mobil’ home situé terrasse du bas du camping

En exercice : 11 ; présents : 09 ; représentés : 01 ; votants : 10 ; pour :10 ; contre : 0 ; abstentions : 0 Majorité absolue : 6

Le maire fait part au Conseil municipal de la mise en service des 2 mobil’ homes déplacés sur la terrasse du bas du camping. Ces mobil’ homes ont été déplacés dans le cadre de l’installation des 2 nouveaux installés pour cette saison 2026.

Il était prévu que ces anciens mobil’ homes soient retapés et remis en service pour la saison prochaine, cependant les agents techniques ont pu effectuer les travaux nécessaires à leur mise en service dès cet été.

Les mobil’ home ont été raccordés aux réseaux. Cependant ils ont d’un confort moindre et n’ont pour cette saison pas de terrasse aménagée devant. Ils seront proposés à la location à un prix bas, un de ces mobil’ home sera proposé en remplacement de la tente GOBI 10, hors service malgré la tentative de réparation. Les vacanciers ayant déjà réservé cette structure ont été informés de ces changements.

Après exposé, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de fixer les tarifs suivants pour les mobil’ homes 105 et 106 pour la saison 2026 :

Nuitée : 45€

Semaine : 260€

Il est précisé qu’il ne sera pas appliqué de remise pour les locations de plusieurs semaines.

Les cautions pour la structure et le ménage sont inchangées : 350€ pour le mobil’ home et 50€ pour le ménageDEPARTEMENT DE L’ARDECHE

COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

REGISTRE DES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

Page 2 sur 5

Séance du Conseil municipal du 21 mai 2026

D2026-025/ CDD saison estivale 2026

En exercice : 11 ; présents : 09 ; représentés : 01 ; votants : 10 ; pour :10 ; contre : 0 ; abstentions : 0 Majorité absolue : 6

Mr le Maire rappelle au conseil municipal que l’article L. 332-23 1° du code général de la fonction publique autorise le recrutement sur des emplois non permanents d’agents contractuels pour un accroissement temporaire d’activité pour une durée maximale de douze mois sur une période consécutive de dix-huit mois, renouvellement compris.

Mr le Maire expose également au conseil municipal qu’il est nécessaire de prévoir la gestion du camping municipal et la livraison de portage des repas à domicile pour la saison estivale 2026. Ces tâches ne peuvent être réalisées par les seuls agents permanents de la collectivité.

Ainsi, en raison des tâches à effectuer, il propose au conseil municipal de créer, 2 emplois non permanents sur le grade d’agent technique dont la durée hebdomadaire de service est de 10h00 et de l’autoriser à recruter deux agents contractuels pour une durée de 02 mois suite à un accroissement temporaire d’activité.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

- De créer un emploi non permanent relevant du grade d’agent technique pour effectuer les missions de portage des repas à domicile suite à l’accroissement temporaire d’activité d’une durée hebdomadaire de travail égale à 10h00, à compter du 1er juillet pour une durée maximale de 2 mois.

- De créer un emploi non permanent relevant du grade d’agent technique pour effectuer la gestion du camping municipal suite à l’accroissement temporaire d’activité d’une durée hebdomadaire de travail égale à 10h00, à compter du 1er juillet pour une durée maximale de 2 mois.

- La rémunération sera fixée par référence à l’indice brut indice majoré 367, à laquelle s’ajoutent les suppléments et indemnités en vigueur.

- La dépense correspondante sera inscrite au chapitre 012 article 64131 du budget primitif 2026.

D2026-026/ Vente de bois par l’intermédiaire de l’ONF

En exercice : 11 ; présents : 08 ; représentés : 01 ; votants : 09 ; pour : 09 ; contre : 0 ; abstentions : 0 Majorité absolue : 6

Mr Baptiste BONNET, exploitant forestier et potentiel acheteur du bois se retire de cette délibération et ne prend pas part aux discussions et au vote

M. le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la proposition de M. CHARDON de l'Office National des Forêts, concernant les coupes à asseoir en 2026 en forêt communale relevant du Régime Forestier. Il s’agit de coupes de premières et deuxièmes éclaircies dans des plantations de douglas et d’épicéa. Elles avaient été vendues en 2023 à la SEBSO qui ne les avaient pas exploitées à cause des contraintes d’exploitation. Pour éclaircir ces peuplements, et ainsi leur donner plus de valeur, l’ONF propose que la commune prenne en charge l’exploitation par un entrepreneur local et que les bois soient vendus bord de route par le biais d’une convention avec l’ONF (évitant les avances de frais d’exploitation par la commune)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

1 – Approuve l'Etat d'Assiette des coupes de l'année 2026 présenté ci-après 2 – Pour les coupes inscrites, précise la destination des coupes de bois réglées et non réglées et leur mode de commercialisation

3 – Informe le Préfet de Région des motifs de report ou suppression des coupes proposées par l’ONF conformément à l’exposé ci-après

Etat d'assiette :

1

2

3

Parcelle Type de coupe 1 Volume présumé réalisable (m

3)

Surface à parcourir (ha) Année prévue aménagement Année proposée par l'ONF

2

Année décidée par le propriétaire

3

Proposition de mode de commercialisation par

l’ONF Mode de

commercialisati

on – décision de

la commune

Observations

Vente avec mise en

concurrence

Vente de gré à

gré négociée Déli-

vranc

e

Bloc

sur

pied

Bloc

façon-

né

Mesur

e

Contrat

d’

appro

Autre

gré à

gré

2 AMEL 100 1.38

2023 2026 2026

X

X

Bois façonnés

vendus en

contrats

Pas d’avance

de frais

d’exploitationDEPARTEMENT DE L’ARDECHE

COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

REGISTRE DES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

Page 3 sur 5

Séance du Conseil municipal du 21 mai 2026

D2026-027/ Détermination de la liste des membres de la CCID

En exercice : 11 ; présents : 09 ; représentés : 01 ; votants : 10 ; pour :10 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 6

Vu le code général des impôts et notamment l’article 1650 portant création d’une commission communale des impôts directs ;

Considérant que pour les communes de moins de 2 000 habitants, la commission est composée du maire ou d’un adjoint délégué, ainsi que de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants ;

Le rôle de la commission communale des impôts directs est lié à la fiscalité directe locale. Elle dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence pour déterminer la valeur locative des biens affectés à l’habitation et elle participe à l’évaluation des propriétés bâties ainsi qu’à l’élaboration des tarifs des propriétés non bâties.

Les 6 commissaires et leurs suppléants, en nombre égal, sont désignés par le Directeur départemental des finances publiques sur une liste de contribuables en nombre double, dressée par le conseil municipal.

La liste de propositions établie par délibération du Conseil municipal doit donc comporter 24 noms : 12 noms pour les commissaires titulaires et 12 noms pour les commissaires suppléants. La désignation des commissaires intervient dans les deux mois suivant le renouvellement des conseils municipaux.

Les candidatures suivantes ont été enregistrées :

Les commissaires titulaires :

- Mr ATIE Laurent - Mr BICHLER Michel - Mme VINCENT Delphine - Mr REMY Frédéric - Mme DUMAIS Florence - Mme COURTIER Evelyne - Mme VISMARA Angélique - Mme DAVID Nathalie - Mr PONOT Sylvain - Mr PHILIPPOT Jean-François - Mr WILLIOT Laurent - Mme RAOULX Eléonore

Les commissaires suppléants :

- Mr CHAISE Romain - Mr GEMO Michel - Mr MAURE Pierre-Henri - Mr BLACHIER Thierry - Mr GUIRAUD Alexandre - Mr COURTIER Patrick - Mme ESCOFFIER Nathalie - Mr CECILLON Nicolas - Mr LECHAT Bryan - Mr BOURDIN Sébastien - Mme EYNAUD Sandrine - Mr LEMEE Emmanuel

Le Conseil municipal, à l’unanimité,

APPROUVE la liste des commissaires titulaires et suppléants à proposer au Directeur départemental des finances publiques ;

AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision ; CHARGE Monsieur le Maire de transmettre la présente à Monsieur le Préfet de l’Ardèche

D2026-028/ Lancement de l’opération Signalétique locale

En exercice : 11 ; présents : 09 ; représentés : 01 ; votants : 10 ; pour :10 ; contre 0 ; abstentions : 0 Majorité absolue : 6

Suite aux retours arrivés en mairie il est décidé de poursuivre le projet de mise en place d’une signalétique harmo- nieuse, le conseil municipal donne son aval afin :

Le Maire rappelle au Conseil municipal le projet en cours consistant à mettre en place une signalétique locale sur l’ensemble du territoire communal afin d’harmoniser les panneaux présents aux intersections et aux entrées de village.

d’approvisionne

ment

3 AMEL 70 1.63

2023 2026 2026

X

X

Bois façonnés

vendus en

contrats

d’approvisionne

ment

Pas d’avance

de frais

d’exploitationDEPARTEMENT DE L’ARDECHE

COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

REGISTRE DES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

Page 4 sur 5

Séance du Conseil municipal du 21 mai 2026

Il rappelle que le projet est en cours d’élaboration depuis plusieurs années et rappelle les démarches déjà entreprises dans ce projet, notamment le plan d’implantation provisoire et le travail déjà réalisé par la commission de travail avec l’appui du PNR.

Il rappelle également que ce projet bénéficie du soutien financier du PNR des Monts d’Ardèche à hauteur de 3 000€ dans le cadre de l’opération « Coup de pouce » et que le financement a été inscrit au budget prévisionnel 2026. Avec une participation des entreprises concernées par la signalétique.

Il est proposé que la mairie prenne à sa charge les panneaux implantés aux entrées du village ainsi que l’ensemble des supports. Chaque société sollicitée par courrier au mois de janvier et ayant rendu son accord écrit pour le libellé et le nombre de panneaux prendra à sa charge la ou les lames indiquant son entreprise. La commune prendra à sa charge les lames indiquant les bâtiments publics ou lui appartenant. La pose des supports et des lames sera effectuée par les services techniques communaux.

Les lames seront facturées aux entreprises locales au montant réel de leur coût, au tarif de 118.78€

Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve ces propositions par 10 voix pour et suite à l’exposé du maire décide :

- D’autoriser le Maire à démarrer l’opération en signant le devis proposé par l’entreprise Signaux Girod pour un montant TTC de 9 496.42€, hors pose

- D’autoriser le Maire à effectuer toutes les démarches complémentaires nécessaires à la réalisation de l’opération : demandes de subvention, facturation des lames commandées aux entreprises locales, …

- D’autoriser le Maire à signer l’arrêté municipal de mise en place de la signalétique locale, arrêté qui interdit notamment la pose de tout autre supports non conforme sur le domaine public.

- De créer une commission de travail en charge de ce dossier, composée de : Sabine VIALLE, Anne-Marie ROUDIL, Jérôme VIALLE, Marie DE WITTE et Sophie JUCHAT

Questions diverses

• Une rencontre autour du foot est organisée par le district Drôme Ardèche, une rencontre inter-école a lieu au stade de Cintenat le jeudi 18 juin, les élus sont invités à partir de 12h30. • Eclairage public : un devis a été proposé à la commune afin de remplacer deux lampadaires défaillants ainsi que les deux hublots présents sur le mur du cimetière, le devis a été validé pour un montant de 2386€ dont 50% à la charge de la commune

• Territoire d’Energie : Jérôme VIALLE a été élu pour siéger dans le collège représentant les petites communes au sein du syndicat Territoire d’énergie (anciennement SDE 07), il présente aux élus le fonctionnement du syndicat, à cette occasion le projet d’installation d’une borne de recharge est évoqué mais à Marcols, à ce jour, le réseau électrique ne peut pas supporter cette installation sans entreprendre de gros travaux de renforcement électrique • Centrale solaire : Le résultat d’un mois complet de fonctionnement de la centrale solaire est présenté, suite à une étude réalisée par Mr Martin de Territoire d’Energie, le gain moyen estimé pour la commune sur un mois est estimé à 682€ entre la consommation directe et la revente.

• Défense incendie : L’ONF a présenté un projet d’installation d’une cuve incendie au Col des 4 Vios, dans la cadre de ces travaux seront également aménagés des installations dans le cadre de la Route des Paysages (table d’interprétation et aire d’accueil)

• Jurés d’assises : la prochaine réunion de désignation a lieu à la mairie de Saint Sauveur de Montagut le 04 juin 2026, Anne-Marie ROUDIL y assistera

• Fibre : l’ONF a fait connaître son opposition au nouveau tracé proposé pour le passage de la fibre jusqu’au col des 4 Vios par le chemin de la Pervenche

• Exposition : La commune accueille l’exposition « Résistantes et Combattantes » dans les locaux de la mairie du 21 mai au 22 juin, aux horaires d’ouverture de la mairie, le vernissage aura lieu le vendredi 21 mai à 20h00 • Commémoration : le 04 juin 2026 à Mézilhac, commémoration du 55ème anniversaire du crash du Nord 262 A N°44 au monument des aviateurs à partir de 10h30

• Cinéma en plein air : séance le 06 juin 2026 à 20h30, déplacée Place Marie Giraud, projection du film « Rural » • Plan canicule : les services du département invitent les communes à mettre à jour les listes de personnes vulnérables dans le cadre du plan canicule

• Conseil municipal des enfants le 05 juin 2026 à 9h30 en mairie, salle du conseil municipal • Travaux : les façades du garage sont prévues à partir du vendredi 22 mai pour 2 ou 3 jours • Bilan conseil communautaire de la CAPCA : vote des CFU et des budgets, suppression des ordinateurs offerts au CM2, taux des taxes inchangés, budget randonnée amputé de 75% par rapport aux années précédentes • Bilan SIVU école : vote des budgets 2026, participation Marcols aux alentours de 50 000€, idem aux autres années, budget total de 80 000€

• SICTOM : Baptiste BONNET propose d’étudier la mise à disposition de bennes multi déchet afin d’éviter des stocker des encombrants destinés à la déchetterie, cette benne pourrait être accessible à tous les habitants, les tarifs seront demandés, mais il est déjà certain qu’une mise à disposition de longue durée sera coûteuse, cependant au vu de la distance avec les déchetteries il parait intéressant de faire venir une benne sur une plusDEPARTEMENT DE L’ARDECHE

COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

REGISTRE DES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

Page 5 sur 5

Séance du Conseil municipal du 21 mai 2026

courte durée afin de faire évacuer plus régulièrement les encombrants (notamment ceux engendrés par les services communaux)

• François BLACHE présente un futur projet avec l’EHPAD en vue de remettre en valeur les « jardins de l’hôpital », terrasses situées entre l’EHPAD et le commerce en-dessous de la route, il est envisagé la signature d’un bail emphytéotique avec l’EHPAD propriétaire des terrains afin d’aménager ce lieu et le rendre ouvert aux habitants et vacanciers. Toutes les propositions d’aménagement sont les bienvenus, chacun est invité à étudier les possibilités de ces terrains situés au cœur du village. Il serait intéressant de structure un projet et de le faire chiffrer

• Référent sécurité pour la commune : François BLACHE

• Randonnées : il est urgent d’aller remettre en place le nouveau panneau du rocher du Don pour la saison estivale • Marché des producteurs : la saison est lancée, en revanche les exposants se posent la question de maintenir le marché dès le mois de mai, la fréquentation est faible. En 2027 le marché démarrera plus tard dans la saison • La commune et l’AICG proposent les festivités autour du 14 juillet, le dimanche 12 juillet à partir de 21h00, feu d’artifice, buvette et bal sur la place du village

• Prochaines réunions du conseil municipal : le vendredi 05 juin et le jeudi 9 juillet à 20h30

La séance est levée à 23h00.

Emargements du Maire et du secrétaire de séance du Conseil municipal du 21 mai 2026

Le Maire, François BLACHE

La secrétaire de séance, Anne-Marie ROUDIL