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Déliberation - liste deliberations examinees cm 09.2023
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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 08 avril 202
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 08 avril 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Courtenay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 08 avril 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Eau et assainissement,
Mairie
de
COURTENAY
Et
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Conseil municipal
du mardi 08 avril 2025
réuni en séance publique, à 19h30, en Mairie.
Liste des délibérations examinées en séance
{conformément à l'Ordonnance n°2021-1310 et au décret n°2021-1311, du 07 octobre 2021, portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par
les collectivités territoriales et leurs groupements)
Numéro des
délibérations
01.04.25
02.04.25
03.04.25
04.04.25
05.04.205
06.04.25
Intitulé des délibérations
Attribution du marché pour la fourniture et l’acheminement d'électricité, de gaz et services associés.
Contrat avec la société KONICA MINOLTA pour la dématérialisation des bulletins de paie de la commune de Courtenay.
Autorisation donnée à Madame le Maire de lancer un marché pour le balayage mécanique des rues de la ville.
Comptes de gestion 2024 du budget principal de la COMMUNE et des budgets annexes des services dénommés EAU et ASSAINISSEMENT.
Compte administratif du budget principal de la COMMUNE -Exercice 2024.
Compte administratif du budget annexe du service dénommé EAU - Exercice 2024
07.04.25 Compte administratif du budget annexe du service dénommé ASSAINISSEMENT - Exercice 2024.
08.04.25
09.04.25
10.04.25
11.04.25
Affectation des résultats 2024 au budget principal de la COMMUNE sur l'exercice 2025.
Affectation des résultats 2024 au budget annexe du service dénommé EAU sur l'exercice 2025.
Affectation des résultats 2024 au budget annexe du service dénommé ASSAINISSEMENT sur l'exercice 2025.
Décision du
conseil
municipal
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation Vote des taux des taxes locales directes pour l'année 2025
1, Place Honoré Combe - 45320 COURTENAY - Tél. 02 38 97 40 46 - Fax. 02 38 97 37 16 Site internet : www.courtenay45.fr
Siret : 214 501 157 000 66 12.04.25 Adoption du budget primitif pour l'exercice 2025 de la COMMUNE. Approbation
13.04.25 Adoption du budget annexe pour l'exercice 2025 du service dénommé EAU. | Approbation
Adoption du budget annexe pour l'exercice 2025 du service dénommé . 14.04.25 ASSAINISSEMENT. Approbation
Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la .
LS nomenclature M 57 - commune de Courtenay - Exercice 2025. Approbation
16.04.25 Dépenses à affecter au compte 6232 « Fêtes et cérémonies ». Approbation
Accord de principe sur la garantie financière de prêts pour l'opération de .
17.04.25 réhabilitation de 48 logements situés route de Triguères, à Courtenay. Approbation
Ajustement du montant affecté au compte 1068 d’amortissements à .
1E06 régulariser sur exercices antérieurs. Approbation
Convention partenariale entre la ville de Courtenay et la Direction Régionale
19.04 25 des Finances Publiques du Centre et du Loiret, le Service de Gestion Approbation oo Comptable de Montargis et la Conseillère aux décideurs locaux de PP
. Montargis. .
Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l'exercice 2025 au CCAS .
2O02S de la commune de Courtenay. AFPioPaton
É Convention entre la commune de Courtenay et la Communauté de
Communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) relative à la
participation financière de la commune de Courtenay à l'achat de matériels, .
LES par la 3CBO, pour le service périscolaire communal, dans le cadre du Approbätion renouvellement de matériels de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement
In (ALSH) à Courtenay. _
Convention de mise à disposition de personnel du service des finances de .
22.04.25 la commune au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Courtenay. Approbation
Convention de mise à disposition de personnel du service des finances de .
23.04.25 la commune à l'Association Foncière de Remembrement (AFR). Approbation
Vente de la licence IV appartenant à la commune de Courtenay au profit de .
24.04.25 l'association « Terres Festives » (45 - TRIGUËRES). Approbation
Délibération instaurant une redevance de nettoyage pour les dépôts .
LS sauvages sur la commune de Courtenay. Approbation
Délibération mettant en place un tarif pour l'enlèvement des ordures ,
20002 ménagères sauvages sur la commune de Courtenay. Approbation
27.04.25 pre au Groupe d'Intérêt Public (GIP) RECIA de la Région Centre - Val Approbation e Loire.
Souscription aux services du Groupement d'Intérêt Public (GIP) RECIA de .
280425 | Région Centre - Val de Loire. Approbation
Convention entre le Département du Loiret et la commune de Courtenay ,
20082 régissant les modalités de fonctionnement du « Bus Loiret Santé ». Approbation
Convention d'occupation temporaire, à titre gracieux, du pôle culturel et |
30.04.25 associatif de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et Approbation l'association « DANCE AND FIT », en vue d'un gala de danse le
17 mai 2025. 31.04.25
32.04.2025
33.04.2025
34.04.2025
35.04.2025
36.04.2025
37.04.2025
38.04.2025
39.04.2025
40.04.2025
Le secrétaire de séance,
Madame Catherine VARNAI
Convention d'occupation temporaire, à titre gracieux, du pôle culturel et associatif de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) « LE VIVIER », en vue d’une représentation du spectacle « L’Affaire Chopin ».
Convention de partenariat entre la commune de Courtenay et la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) pour la participation au festival « Rural Graff 2025 » .
Convention d'occupation temporaire, à titre gracieux, du hall du pôle culturel|
et associatif de Courtenay entre la commune de COURTENAY et l'association « TERRITOIRE D'ÉCRITURES », en vue de l'évènement « Festival des livres, des mots, etc. », le 26 avril 2025. _ | Convention d'occupation temporaire, à titre gracieux, du pôle culturel et associatif de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et l'association « THÉÂTRE DES VALLÉES », en vue d'une représentation théâtrale le 14 juin 2025. Co
Convention d'occupation temporaire, à titre gracieux, de la halle couverte et du foyer municipal de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et l'association « LES JEUX D'YGGDRASIL », en vue de l'évènement « GEEK | AND COLLECT » le 06 juillet 2025.
Convention d'occupation temporaire, à titre gracieux, de la halle couverte
de la ville, entre la commune de COURTENAY et « L'ASSOCIATION DES
FÊTES HISTORIQUES DE FERRIÈRES (AFHF) », en vue de l’organisation du marché artisanal à l'occasion de la Fête de l'été les 23 et 24 août 2025.
Procédure d’incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la commune de COURTENAY.
Acceptation du legs de Madame Roseline LEVY.
Projet de parc photovoltaïque au sol sur le site des Pâtureaux.
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union Nationale des Combattants du Loiret pour la Fête du Drapeau - Centenaire du Bleuet de France, le 21 septembre 2025.
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Approbation
Fait à Courtenay, le 14 avril 2025
Madame le Maire,
Annagaële MAUDRUX