Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - deliberations examinees au conseil municipal du 1e
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance du con
Déliberation - liste deliberations examinees cm 09.2023
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munci
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 08 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Courtenay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil municipal du 08 avril 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Logement,
Mairie
de
COURTENAY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Conseil municipal
du lundi 08 avril 2024
réuni en séance publique, à 19h30, en Mairie.
Liste des délibérations examinées en séance
{conformément à l'Ordonnance n°2021-1310 et au décret n°2021-1311, du 07 octobre 2021, portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements)
Numéro des Décision du BE Len Intitulé des délibérations conseil délibérations .
| | |___ municipal Convention relative à la mise en dépôt d'un dispositif de recueil des 01.04.24 demandes de titres d'identité et de voyage entre la Préfecture du Loiret Approuvé |__| et la commune de Courtenay. |
02.04.24 Avis sur le tracé de la véloroute dénommée « La vallée Vel'eau ». Approuvé
n | Désignation d’un assistant à maîtrise d'ouvrage pour lancer l'étude de = | SES faisabilité portant sur la station d'épuration de la Jacqueminière. Approuvé
Comptes de Gestion 2023 - Budget principal de la COMMUNE et des x 04.04.24 budgets annexes des services dénommés EAU et ASSAINISSEMENT. Approuvé
05.04.24 SonP re administratif du budget principal de la COMMUNE - Exercice Approuvé
Compte administratif du budget annexe du service dénommé EAU _. : 06.04.24 Exercice 2023. Approuvé
Compte administratif du budget annexe du service dénommé : 07.04.24 | ASSAINISSEMENT - Exercice 2023. Approuvé
Affectation des résultats 2023 au budget principal de la COMMUNE sur z 08.04.24 l'exercice 2024. Approuvé
Affectation des résultats 2023 au budget annexe du service dénommé L 09.04.24 EAU sur l'exercice 2024. Approuvé
Affectation des résultats 2023 au budget annexe du service dénommé L 10.04.24 | ASSAINISSEMENT sur l'exercice 2024. Approuvé
11.04.24 Vote des taux des taxes locales directes pour l’année 2024. Approuvé
12.04.24 Adoption du Budget primitif pour l'exercice 2024 de la COMMUNE. Approuvé
13.04.24 at du budget annexe pour l'exercice 2024 du service dénommé Approuvé
un Adoption du budget annexe pour l'exercice 2024 du service dénommé [ k 140424 |'ASSAINISSEMENT. Approuvé
15.04.24 Admission en créances éteintes. Approuvé
1, Place Honoré Combe - 45320 COURTENAY - Tél. 02 38 97 40 46 - Fax. 02 38 97 37 16 Site internet : www.courtenay45.fr
Siret : 214 501 157 000 66 16.04.24
17.04.24
18.04.24
19.04.24
20.04.24
21.04.24
22.04.24
23.04.24
24.04.24
25.04.24
Secrétaire de séance
Madame Sophie CHUNLAUD
_| àCourtenay.
| de l'exercice 2024.
| Garantie d'emprunt au bénéfice de VALLOIRE HABITAT en vue des
travaux de rénovation thermique du logement situé au 31 rue du mail,
Assujettissement des logements vacants à la taxe d' habitation sur les | résidences secondaires.
Attribution d’une subvention à l'Union Nationale des Combattants (UNC)- Section de La Selle-sur-le-Bied, Courtenay et environs, au titre
Délibération de principe | d'adhésion à la mission retraite du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret.
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Convention de service d'aide à l'emploi avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Loiret.
Bail emphytéotique avec VALLOIRE HABITAT pour le logement situé au 31 rue du Mail, à Courtenay.
Renouvellement de la convention avec la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique (SEAM) pour la reproduction d'œuvres musicales de l'école municipale de musique et de danse de Courtenay.
Convention d'occupation temporaire, à titre gracieux, du pôle culturel | et associatif de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et l'association « LA VALISE AGITÉE », en vue d'une résidence de création théâtrale en avril 2024,
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Approuvé
Convention d'occupation temporaire, à titre gracieux, du pôle culturel et associatif de Courtenay, entre la commune de COURTENAY et l'association « THÉÂTRE PASSION EN VALLÉE DU BETZ », en vue
| d’une représentation théâtrale le 05 mai 2024.
Adhésion à l'association « Livres de Jeunesse en Fête » pour l année
2024.
Approuvé
Approuvé
Fait à Courtenay, le 11 avril 2024