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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
Affiché le 12 avril 2024
Liste des délibérations
du conseil municipal
du 11 avril 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 11 avril à 18h00, le conseil municipal de la commune de Pont-l’Abbé-d’Arnoult, régulièrement convoqué le 05 avril 2024, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, salle du conseil municipal, 26 place du Général de Gaulle à Pont-l’Abbé-d’Arnoult, sous la présidence d’Alexandre SCHNEIDER, Maire.
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, DOUET Jean-François, MOURET Sylvie, BRISSON Hervé, AUBRY Jérôme, BRUN Françoise, LEROUGE Michel, TRIPOTEAUD Dominique, NEVES Jaime, LHERMENIER Sandrine, STAUDER Jean-Denis, NOUVEAU Maria-José, BON Jean-François, COMBAUD Benoit, VAN VLAMERTYNGHE Alain, MATHIEU Nelly
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme RENAUDIN Stéphanie, pouvoir donné à Mme MOURET Sylvie Mme CLERBOUT Micheline, pouvoir donné à M. DOUET Jean-François Mme PARROT Claire, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre
Etaient absents excusés :
Etaient absents :
Secrétaire de séance : M. NEVES Jaime
Nombre de membres : Règles de quorum : 1/2 des membres, soit 10 présents
En exercice : 19
Présents : 16
Votants : 19 (sauf comptes administratifs : 17)
Pouvoirs : 3
Date d’affichage de la convocation : 05 avril 2024
Liste des délibérations approuvées :
➢ A0 – Approbation du procès-verbal du 29 février 2024 – Approuvé à l’unanimité ➢ A1 – FREDON Charente-Maritime – Adhésion 2024 – Approuvé à l’unanimité ➢ A2 – Désaffectation et déclassement des ateliers municipaux – Approuvé à l’unanimité ➢ B3 – Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle – Approuvé à l’unanimité
➢ B4 – Lundi de Pentecôte – Approuvé à la majorité (1 abstention – 1 contre) ➢ B5 – Création de postes – Approuvé à l’unanimité
➢ D6 – Approbation des comptes de gestion 2023 du receveur pour le budget principal et le budget annexe du camping – Approuvé à l’unanimité
➢ D7 – Approbation des comptes administratifs 2023 – Approuvé à l’unanimité ➢ D8 – Affectation des résultats – Approuvé à l’unanimité
➢ D9 – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 – Approuvé à l’unanimité ➢ D10 – Vote des budgets primitifs 2024 – Approuvé à l’unanimité
➢ D11 – Subventions aux associations 2024 – Approuvé à la majorité (subventions votées individuellement)
➢ D12 – Location du bâtiment ex point info touristique – Tarif – Approuvé à l’unanimité ➢ D13 – Tarifs 2024 – Modification et ajout de nouveaux tarifs – Approuvé à l’unanimité