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Déliberation - 1. Dlib. n 2025.001 Vote du Budget Primitif 2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Déliberation - 1. Dlib. n 2025.001 Vote du Budget Primitif 2025)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
e te 31/01/2025
re le 31/01/2025
ID : 088-216901822-20250180-2 0094-DE
République Française DCM 2025.001
Mairie de SAINTE-COLOMBE
(Rhône)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 JANVIER 2025 à 20 H 30
Le trente janvier deux mille vingt-cinq, à vingt heures trente, les membres.composant le Conseil Municipal : de SAINTE-COLOMBE (Rhône) se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Marc DELEIGUE, : Maire, ‘après avoir été dûment convoqués dans les délais légaux le 24 Janvier 2025. Avis delà tenue de la présente réunion a été affiché le jour même de l'envoi des convocations sur le panneau ôfficiel de la mairie. :
Présents (Treize): M. Marc DELEIGUE, Mme Marine MATA, M. Pascal DANCETTE, M. Jacques REGNIER: VIGOUROUX, M. Yves DELORME, Mme Corinne.CHABORD, Mme Linda LAURO, M. David LESUR, M.' Jaëques PRAT,: M. Jean-Pierre MALSERT, Mme Catherine JEANTROUX, M. Jean-Marie DUPLAY, Mme Sandrine TAVERNIER
Absents(tes) au moment du vote (Six dont quatre pouvoirs) :
Mme Märion CHOFFEL (pouvoir donné à Mme Marine MATA)
M: Guy VACHON (pouvoir donné à M.'Marc DELEIGUE) : Mme Lugié DANCETTE (pouvoir dorinéà M. Paséal DANCETTE) i Mme Nadine EURSUZIAN (pouvoir donnéà Mme Catherine JEANTROUX) Mme Martine BEGUE
M: Régis BABOIS
Secrétaire de séancé : M. Pascal DANCETTE :
Délibération n° 2025.001 : Vote du Budget Primitif 2025
Madame Marine MATA Adjointe aux Finances et aux Ressources Humaines, expose que le Présent Budget primitif de 2025 s’équilibre en Recettes et en Dépenses comme suit : + __ Fonctionnement : 2 404 342,00 €
+ Investissement: 1 083 150,00 €
1- Section de Fonctionnement
RECETTES DE FONCTIONNEMENT :
Les recettes d'un montant de 2 404 342,00 € se décomposent comme suit :
e C/70 produits services 88 500,00 €
e _C/73 Impôts et taxes 1 992 174,00 €
+ C/74 Dotation, subventions 132 168,00 €
+ C/75 Autres produits 179 500,00 €
+ _C/77 Produits exceptionnels 2 000,00€
e __C/042 Quote parts des investissements transférés 10 000,00 €
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT :
Ces dépenses d'un montant de 2 404 342,00 € se décomposent comme suit :
+ C/011 Charges générales : 796 500,00 €
+ C/012 Charges de personnel 1 053 000,00 €
DELIBERATION 2025-001 Envoyé en préfecture le 31/01/2025
+ C/014 Atténuation de produits . 2] Hegu en préteciure le 81/01/2025 + __ C/023 Virement à la section d’Investissement 16 bis 1e ET
+ C/6$ Autres charges de gestion 20/5 l669216801882-20250180-2025 c001-0E + C/66 Charges financières : g
+ C/67 Charges exceptionnelles 2 000,00 € + C/68 Dot amo prov Charges fonctionnement 4 000,00 € + C/042 Opération d’ordre transfert entre sections 80 000.00 €
Il est à noter que tout a été recherché pour limiter au mieux les dépenses. Autrement dit, un
effort de gestion particulier est mené par notre commune.
IL - Section d’Investissement
RECETTES D’INVESTISSEMENT :
Les recettes d’Investissement d'un montant de 1 083 150,00 € se décomposent comme suit :
e C/024 Produit des cessions 811 808,00 €
e C/021 Virement de la section de fonctionnement : 165 342,00 €
e C/10 Dotations, fonds divers 24 000,00 €
e C/13 Subventions d’investissement 0€
e C/16 Emprunts et dettes 2000,00 €
e C7 040 Opération d’ordre transfert entre sections 80 000,00 €
DEPENSES D’INVESTISSEMENT :
Les dépenses d’Investissement d'un montant de 1 083 150,00 € se décomposent comme suit :
e _C/16 Emprunts et dettes 287 000,00 €
e C/20 Immobilisations incorporelles 366 000,00 €
e C/204 Subventions d’équipement versées 5 000,00 €
e C/21 Immobilisations corporelles 415 150,00 €
C/040 Quote parts des investissements virées 10 000,00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- APPROUVE le Budget Primitif 2025
- VOTE le Budget Primitif 2025 au chapitre
Pour extrait conforme,
A Sainte-Colombe, le 30 janvier 2025
Le Maire,
Marc DELEIGUE
Transmis en Préfecture le : Hy 2225
Affiché le : H/0 1/ Loos
DELIBERATION 2025-001