Conseil Municipal - CM 2011 03 16

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Conseil Municipal - CM 2011 03 16 Document publié le Mercredi 16 mars 2011 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2011 03 16)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2011

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER - Jacques DUGENETET – Richard CHAUX – Didier LOUVET – Madame Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER – Pierre VALLENSANT – Sigismond ROZANSKI.

Etait absente : Madame Patricia SIMONIN.

Monsieur Patrick BERGER a été nommé secrétaire de séance.

I – BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2011 :

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 25 janvier dernier. Ce compte rendu est adopté à l’unanimité.

II – ASSAINISSEMENT :

Curage de la lagune et valorisation des boues :

Madame le Maire fait état du bilan financier (factures acquittées et subventions obtenues du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne).

Station d’épuration :

Madame le Maire fait état du bilan financier (factures acquittées et subventions obtenues du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne).

SPANC :

Le contrat passé avec la SAUR concernant le contrôle de l’assainissement non collectif (contrôle de l’existant, contrôle de conception et de réalisation) a pris fin le 31 décembre 2011.

Madame CLEMENT donne lecture d’un projet de contrat à passer avec la SAUR. Ce contrat, qui se terminera le 31 décembre 2012, est adopté à l’unanimité.

Attentes du Conseil Général et règlement d’assainissement :

Le Conseil Général de la Loire attend un échéancier de notre part pour la suite des travaux à réaliser sur le réseau d’assainissement.

Un courrier du Président du Conseil Général nous informe des modalités d’attribution de subventions :

. la redevance demandée aux bénéficiaires du service d’assainissement collectif ne pourra être inférieure à 0.70 € par m3 d’eau consommée. Pour notre commune, elle est de 0.89 € par m3 d’eau consommée (pour une consommation de 120 m3). Il n’y a donc pas besoin de la modifier. la Participation pour le Raccordement à l’Egout (PRE) doit être fixée à 1 400 € minimum. Actuellement, elle est fixée à 800 €. Il est donc nécessaire de la modifier et de la porter à 1 400 €. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord.

Un règlement du service d’assainissement collectif doit être établi. Madame le Maire donne lecture d’un projet de règlement qui nous a été transmis par le Conseil Général de la Loire. Ce projet, qui devra être modifié pour être adapté à notre commune, est adopté par les membres du Conseil Municipal

III – URBANISME :

Pont d’Aix :

L’entreprise RTP, qui a réalisé les travaux, a été contactée plusieurs fois par Monsieur GOUTORBE, de la DDT.

Nous lui avons également transmis un courrier en recommandé le 1er mars dernier. Nous attendons une réponse.

Voirie 2011 :

Un devis, d’un montant de 26 168.50 € H.T. avait été établi par les services de la DDT pour la Montée de la Chaux. Une subvention de 15 701 € (soit 60 % de 26 168.50 €) nous a été accordée par le Conseil Général de la Loire).

Il sera possible de réaliser des travaux ailleurs que sur la Montée de la Chaux, peut-être Rue du Père Lachaise.

Chemins :

Un point est fait par Monsieur BONNEFOND sur les travaux réalisés sur les chemins (chemin des Plassottes) et ceux à réaliser (chemin des mines).

Requalification du bourg :

Une exposition pour le public, reprenant les différentes propositions, se tiendra en mairie du 18 mars au 1er avril. Les Grézollois ont été informés individuellement.

Une réunion a eu lieu le lundi 07 mars dernier à ST ETIENNE en présence de Messieurs SUCHET, SEIGNOL, LAZZARESCHI, du Conseil Général, de Mademoiselle PONSON, du Bureau d’Etudes Réalités, et de Madame CLEMENT. Des avis ont été donnés sur nos propositions de mise en sécurité de la traversée du bourg.

Bâtiments communaux :

. Madame le Maire rappelle le problème qui est apparu dans le logement situé à l’étage du bâtiment de l’ancienne cure, à savoir que les plinthes installées dans la salle de bains ne touchent plus le sol (le sol semble s’être affaissé). L’architecte, que nous avions contacté il y a déjà plusieurs mois, a enfin contacté son assurance. Un expert est venu le 08 mars dernier et a conseillé d’étayer, ce qui a été fait par l’entreprise CHEVALIER.

Notre assurance (GROUPAMA) a été avertie.

Ecole :

. L’effectif pour la rentrée scolaire à venir est insuffisant (47 enfants sont prévus alors qu’il en faudrait 54). Une classe est sérieusement menacée de fermeture.L’Inspecteur de l’Education Nationale a reçu 2 fois les maires de GREZOLLES, SOUTERNON et ST JULIEN D’ODDES, dont la classe unique est aussi menacée de fermeture. Un projet de RPI avec ST JULIEN D’ODDES a été évoqué. Il a donc été demandé à l’Inspecteur d’Académie le maintien de toutes les classes pour l’année scolaire 2011/2012 le temps de mettre en place un RPI incluant ST JULIEN D’ODDES.

Un CTP doit se réunir le 30 mars prochain et une décision officielle doit être donnée le 05 avril.

. Tableau Numérique Interactif :

Une démonstration a eu lieu cet après-midi à l’école. Des tarifs doivent nous parvenir.

IV – FINANCES :

Cimetière :

. Madame le Maire donne connaissance d’une demande de Monsieur et Madame Georges GAY, qui ont acheté une concession dans le cimetière communal et 2007 et qui souhaitent modifier la durée d’acquisition (de 30 ans à 50 ans).

Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord.

. Etat d’abandon des tombes : cette procédure, qui est longue et compliquée, est à mettre en place.

VI – PERSONNEL COMMUNAL :

Monsieur Sylvain GAILLAT, agent technique, a donné sa démission au 05 avril prochain. Une déclaration de vacance de poste à été faite auprès du Centre de Gestion de la Loire. Un appel à candidature, avec profil de poste, a été rédigé. Une candidature nous est déjà parvenue.

VI - QUESTIONS DIVERSES :

- Une table a été posée au Poteau, en remplacement de celle abimée par Thierry PONCET. Une dalle a été faite par Ludovic RATHIER.

Une poubelle a été achetée. Elle sera installée à Aix.

- Une information est donnée sur la mise en place d’une Commission Départementale de Coopération Intercommunale.

- Ecole : Un devis a été établi par l’entreprise LOUVET pour la modification de l’évacuation de l’eau usée de la cantine, et la pose d’une descente en zinc.

- CCVAI : compte-rendu du Conseil Communautaire.

- FNACA : la cérémonie commémorative aura lieu le samedi 19 mars, à 10 H 30 à SOUTERNON et à 11 H 30 à GREZOLLES.

La séance est levée à 23 H 20.