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Compte-Rendu - 1699540738 CR CM 09 06 23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Pontigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1699540738 CR CM 09 06 23)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Jeunesse,
1
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE PONTIGNY
Séance du 9 juin 2023
20h a la mairie
Présents : GAGNEPAIN M. – MAUFROY E. – DELAGNEAU L. – LAMARE A. – DEGRYSE P. – CHERRIER C. – DOMICE S. – ESTEVE T.
Absent excusé : CORNAT G. (Pouvoir à GAGNEPAIN M.) –HELL P. – LOFFROY J. (Pouvoir à MAUFROY E.) – MEYER T. (Pouvoir à CHERRIER C.) -
Absent : DE CUYPER L.
Secrétaire de séance : LAMARE A
Le compte rendu de dernier conseil du 30 mai sera validé lors de la prochaine séance du conseil municipal
Ordre du jour
❖ -Vote du budget 2023
❖ - Questions diverses
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour concernant l’embauche d’un agent communal pour palier à l’arrêt de l’agent ayant terminé son contrat à la fin du mois de juin.
Le conseil valide cet ajout à l’unanimité.
- Embauche d’un emploi saisonnier
Monsieur le Maire informe les membres du conseil que pour palier à l’arrêt du contrat du précédent agent il est nécessaire de prendre un contrat en emploi non permanent pour « Accroissement saisonnier d’activité » pour une durée de 4 mois (du 1er juillet au 31 octobre).
La somme prévue au chapitre 12, dans l’article 64131 « Personnel non titulaire », doit être augmenté de 400 €.
Le montant sera donc de 9 000 € au lieu 8 600 € comme vu lors de la dernière commission finances.
Après discussion, Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal ; 2
DE VALIDER la création de poste d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité pour une durée de 4 mois, sur la période du 1er juillet au 31 octobre 2023
D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout document afférent à la présente décision.
Le conseil accepte à l’unanimité.
- Vote du budget 2023
Monsieur le Maire présente aux membres du conseil municipal le budget 2023, travaillé en commission finances, le 5 juin dernier.
Au niveau des dépenses :
◼ Charges à caractères générales : 207 119 €
◼ Charges de personnels frais assimilés : 165 550 €
◼ Atténuation de produits : 74 787 €
◼ Opération d’ordre entre section : 19 030 €
◼ Autres charges de gestion courante : 219 035 €
◼ Charges financières : 10 000 €
◼ Charges exceptionnelles : 1 500 €
Soit pour le budget de fonctionnement, en dépense, le montant est de 697 021 €.
Au niveau des recettes :
◼ Produits services du domaine et ventes diverses : 17 000 €
◼ Impôts et taxes : 504 251 €
◼ Dotations et participations : 135 822 €
◼ Autres produits de gestion courante : 21 800 €
◼ Produits Exceptionnels : 500 €
◼ Produits financiers : 10 €
◼ Opération d’ordre en section : 7 027 €
Soit pour le budget de fonctionnement, en recette, le montant est de 719 806.36 €.
Le budget de fonctionnement ressort en suréquilibre, de 22 785.36 €.
Pour le budget d’investissement :
En Dépenses, le montant de 548 602.20 € se décompose comme suit :
◼ Emprunts et dettes assimilées : 174 680 €
◼ Immobilisations incorporelles : 31 290 €
◼ Immobilisations corporelles : 15 740 €
◼ Opérations d’ordre entre sections : 7 100 €
◼ Restes à réaliser : 319 722.20 €
En recettes, le montant de 602 091.77 € se décompose comme suit :
◼ Opérations d’ordre entre section : 19 030 €
◼ Dotations fond divers et réserves : 77 078 € 3
◼ Subventions d’investissement : 14 020 €
◼ Produits de cessions d’immobilisation : 185 000 €
◼ Restes à réaliser : 227 743.86 €
◼ Solde positif reporté : 79 219.91 €
Le budget d’investissement ressort en suréquilibre de 53 489.57 €.
Après discussion, Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de
VOTER les budgets de fonctionnement et d’investissement pour l’année 2023 au niveau des chapitres et pour les montants indiqué ci-dessus,
D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout document afférent à la présente décision.
Le conseil à la majorité valide le budget 2023. (1 contre et 3 abstentions)
- Points divers :
- Monsieur le Maire informe les membres du conseil que Monsieur Damas remercie la commune pour l’attention apporté lors du décès de sa maman.
- Monsieur le Maire informe les membres du conseil que l’AS Serein a lancé une Invitation pour honorer Marc Fromonot qui aura lieu samedi 17 juin à 11 hres au Mille Club. Cela fait plus de 40 ans qu’il est bénévole au sein de l’association AS Serein.
- Monsieur le Maire informe les membres du conseil qu’il a reçu un courriel d’un administré fort mécontent concernant la dangerosité de la rue Abbé Tauleigne. Un travail devra être fait en commission à ce sujet.
- Monsieur le Maire informe les membres du conseil qu’il a reçu un courrier d’une personne de Chéu possédant un Food Truck qui souhaite s’installer sur Pontigny les samedis midi et soir. Il est déjà stationné à Villeneuve saint Salves du lundi au vendredi.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie l’assistance et clôture la séance à 20h21