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Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1673338404 06 09 cr cm)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 Juin 2020
Ordre du jour :
• Approbation du dernier compte-rendu
• Constitution des commissions communales et des comités consultatifs • Désignation des délégués à la CCJ (commissions)
• Désignation des délégués aux différentes instances
• Informations communautaires
• Informations et questions diverses
L’an deux mil vingt, le neuf du mois de juin, à dix-neuf heures trente minutes, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales s’est réuni le conseil municipal de la commune de BRION sous la présidence de M. Philippe PETIT, Maire.
Membres présents :
M. Philippe PETIT, Mme Florence SYLVESTRE, Mme Julie CARRA, M. Christian ROUIF, M. Benoit COPPIN, M. Philippe MAUNY, Mme Carinne QUENISSET, Mme Claire LETHIMONNIER, M. Bernard LECESTRE, Mme Barbara BASTIEN, M. Bruno COMMENGE, M. Frédéric MALÈRE et M. Éric SÉGADO.
Membres absents excusés : M. Jimmy BORET (pouvoir à M. PETIT)
Mme Séverine COMMEAU (pouvoir à Mme CARRA)
Secrétaire de Séance : Mme Julie CARRA
Mme Cindy FERREIRA, secrétaire de mairie, assiste au conseil municipal.
ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 26 MAI 2020
Compte-rendu adopté, 15 à voix « Pour », à 0 voix « Contre », à 0 « Abstention ».
CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DES COMITÉS
CONSULTATIFS
Suite à une réunion de travail avec le Conseil Municipal, Monsieur le Maire propose de constituer les commissions communales et les comités consultatifs comme ci-dessous. Monsieur le Maire rappelle qu’il est Président de droit de toutes les commissions.
- SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT :
Président : Philippe PETIT
Membres du Conseil Municipal : Christian ROUIF, Éric SÉGADO, Séverine BREUILLÉ, Benoît COPPIN
Comité consultatif : Jacques HEYDENS, Pierre GUINOT, Dominique AUBINEAU, Michel DEFRANCE
- URBANISME ET PATRIMOINE COMMUNAL :
Président : Philippe PETIT
Membres du Conseil Municipal : Claire LETHIMONNIER, Philippe MAUNY, Éric SÉGADO, Bruno COMMENGE, Benoît COPPIN Bernard LECESTRE, Christian ROUIF
Comité consultatif : René COMTE, Dominique AUBINEAU, Pierre GUINOT, Corinne BAHEUX, Arnaud BONDOUX, Philippe LESIRE, Christian FAUSSOT - FINANCES, BUDGET ET APPELS D’OFFRES :
Président : Philippe PETIT
Vice-président : Christian ROUIF
Membres du Conseil Municipal : Barbara BASTIEN, Claire LETHIMONNIER, Philippe MAUNY, Benoît COPPIN
Comité consultatif : René COMTE, Michel DEFRANCE, Laurent CALLÉ, Thérèse AUBINEAU
- AFFAIRES AGRICOLES :
Président : Philippe PETIT
Membres du Conseil Municipal : Philippe MAUNY, Benoît COPPIN, Carinne QUENISSET Comité consultatif : René COMTE
- ANIMATIONS, CÉRÉMONIES ET VIE ASSOCIATIVE :
Président : Philippe PETIT
Vice-présidente : Florence SYLVESTRE
Membres du Conseil Municipal : Barbara BASTIEN, Séverine BREUILLÉ, Carinne QUENISSET, Jimmy BORET
Comité consultatif : Chantal SÉGADO, Marie-Lyne MARLAND-MAHIET, Laëtitia ADAM
- AFFAIRES ET TRANSPORTS SCOLAIRES, PÉRISCOLAIRE :
Président : Philippe PETIT
Vice-présidente : Julie CARRA
Membres du Conseil Municipal : Barbara BASTIEN, Claire LETHIMONNIER, Florence SYLVESTRE, Carinne QUENISSET
- COMMUNICATION :
Président : Philippe PETIT
Membres du Conseil Municipal : Julie CARRA, Barbara BASTIEN, Séverine BREUILLÉ, Florence SYLVESTRE
- CIMETIÈRE :
Président : Philippe PETIT
Membres du Conseil Municipal : Bruno COMMENGE
Comité consultatif : Annie PACE, Martine LECESTRE, Michel DEFRANCE, Brigitte CLÉMENT
- COMITÉ CONSULTATIF DU CPI DE BRION :
Titulaires : Philippe MAUNY, Bernard LECESTRE
Suppléants : Frédéric MALÈRE, Bruno COMMENGE
Après délibération, à 15 voix « Pour », à 0 voix « Contre », à 0 « Abstention », le Conseil Municipal DÉCIDE de nommer les personnes ci-dessus aux différentes commissions communales.
Monsieur le Maire informe que la liste de proposition des commissaires pour la composition de la Commission Communale des Impôts Directes sera établie lors du prochain conseil municipal.
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS À LA CCJ (Commissions)
Monsieur le Maire, après concertation avec le Conseil Municipal, propose la liste ci-
dessous désignant les différents conseillers aux différentes commissions
communautaires.
- Conseillers Communautaires : Philippe PETIT
Florence SYLVESTRE
- Finances et CLCT : Christian ROUIF
- SCOT / PLUi : Philippe PETIT - Voirie et travaux : Frédéric MALÈRE
- Environnement : Barbara BASTIEN
- Développement économique et CRSD : Claire LETHIMONNIER
- Aménagement du territoire : Florence SYLVESTRE
- Habitat : Barbara BASTIEN
- Déchèterie : Philippe MAUNY
Après délibération, à 15 voix « Pour », à 0 voix « Contre », à 0 « Abstention », le Conseil Municipal ACCEPTE la nomination des différents conseillers dans les commissions communautaires.
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AUX DIFFÉRENTES INSTANCES
Suite à une réunion de travail avec le Conseil Municipal, Monsieur le Maire propose de désigner les délégués suivants aux différentes instances comme ci-dessous :
- RPI Brion / Bussy-en-Othe :
Titulaires : Julie CARRA, Claire LETHIMONNIER
Suppléantes : Barbara BASTIEN, Carinne QUENISSET
- Syndicat Départemental d’Énergies de l’Yonne (SDEY) :
Titulaire : Éric SÉGADO
Suppléante : Séverine COMMEAU
- SIVU Fourrière du Sénonais :
Titulaire : Séverine COMMEAU
Suppléante : Florence SYLVESTRE
- AFR de Brion :
Représentant du Conseil Municipal : Philippe PETIT
- Correspondant Défense : Philippe MAUNY
- GIP Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté :
Titulaire : Philippe PETIT
Suppléante : Julie CARRA
- Centre National d’Action Sociale :
Représentant des élus : Philippe PETIT
Représentante des agents : Cindy FERREIRA
Après délibération, à 15 voix « Pour », à 0 voix « Contre », à 0 « Abstention », le Conseil Municipal NOMME les déléguées ci-dessus aux différentes instances.
INFORMATIONS COMMUNAUTAIRES
• Monsieur le Maire informe qu’un premier chiffrage sur la réfection des trottoirs Route de Bussy a été réalisé. Les travaux auront lieu une fois l’enfouissement des réseaux réalisé.
• Monsieur ROUIF demande pourquoi les trottoirs de la Route de Bussy ne sont pas fait entièrement ?
Monsieur le Maire répond que comme le SDEY ne peut pas subventionner l’enfouissement des réseaux en une seule fois, la route de Bussy sera faite en 2 tranches de travaux. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
• Monsieur le Maire fait lecture du courrier de Madame Mylène LE SÈRE. • Monsieur le Maire fait part d’un message Facebook de Madame Isabelle LASSÈRE remerciant l’ancien conseil et souhaitant la bienvenue au nouveau. • Monsieur le Maire informe qu’un devis a été reçu pour la réparation du clocher. Un dossier de sinistre a été ouvert auprès de l’assurance Groupama. Un expert a été mandaté.
• Monsieur COPPIN demande qu’une vérification de l’ensemble de la corniche soit faite.
Monsieur le Maire répond qu’il est prévu que ce soit fait pendant que l’échafaudage sera posé.
• Madame SYLVESTRE demande de voir pour les différentes subventions qui peuvent être allouées aux travaux de réfection de l’église.
• Monsieur MALÈRE demande si différents devis ont été réclamés.
Monsieur le Maire répond que non, pas pour le moment, que nous avons un seul devis en Mairie.
Monsieur SÉGADO conseille de contacter l’entreprise LÉON NOEL à Migennes. M. MALÈRE conseille de contacter l’entreprise RTP à Saint-Georges-sur- Baulche.
• Monsieur le Maire informe que plusieurs jeux d’enfants sur la commune sont vétustes (agorespace, terrain de tennis, toboggan de La Fourchotte, …).
Question sur le terrain de tennis : démolition ou rénovation ?
• Madame BASTIEN fait savoir que l’emplacement du but de foot à la Fourchotte n’est pas approprié, le ballon ne cesse d’aller dans la clôture du voisin.
• Madame BASTIEN fait savoir que l’emplacement de la machine à pains pose problème aux riverains proches. Les gens n’arrêtent pas leur moteur et c’est bruyant particulièrement la nuit.
Monsieur MAUNY aimerait connaitre le débit de pain la nuit et informe que la signalisation de la machine est insuffisante.
Monsieur le Maire répond qu’il contactera la boulangerie Kaplon de Bussy-en- Othe pour connaitre la fréquence des ventes de nuit.
• Monsieur MAUNY demande, au sujet de la route barrée devant l’église, que des panneaux « déviation » soient posés car les gens déplacent les barrières pour aller à la Fourchotte au lieu de contourner la place.
• Madame QUENISSET informe qu’il y a des odeurs dans le Lotissement, des regards doivent être bouché.
Monsieur le Maire répond qu’un employé communal fera le nécessaire.
• Monsieur ROUIF demande que le ru derrière la salle des fêtes soit nettoyé et protégé par des barrières.
Des devis seront demandés pour la fourniture et pose de barrières en bois ou de grillage rigide.
• Monsieur MAUNY demande qui doit entretenir le ru du lavoir à l’étang ? Monsieur le Maire fera une vérification au cadastre et se renseignera sur la protection du ru.
• Madame SYLVESTRE a eu la mairie de Bussy-en-Othe au téléphone pour avoir des informations sur le Marché de Noël. Si Bussy fait son marché il aura lieu le 1er week-end de décembre.
• Monsieur le Maire informe que pour le 13 juillet nous attendons les directives du Gouvernement.
• Madame LETHIMONNIER demande si l’effectif de l’école augmente.
Monsieur le Maire répond que non, que nous sommes en attente d’un éventuel allégement du Gouvernement et que si les effectifs venaient à augmenter il serait nécessaire de mettre en place un roulement. Pour le moment les effectifs restent dans les limites maximales fixées par l’Éducation Nationale.
L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISÉ, LA SÉANCE EST LEVÉE A 20 H 26.
Table des délibérations :
• CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DES COMITÉS CONSULTATIFS
• DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS A LA CCJ (Commissions)
• DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AUX DIFFÉRENTES INSTANCES
Les présentes délibérations ont été rendues exécutoires :
Après dépôt en Préfecture le
Et publication le
Suivent les signatures :
NOMS SIGNATURES POUVOIRS ABSENT EXCUSÉS/ NON EXCUSÉS
M. Philippe PETIT
Mme Florence SYLVESTRE
Mme Julie CARRA
M. Christian ROUIF
M. Benoît COPPIN
M. Philippe MAUNY
Mme Séverine COMMEAU Mme CARRA X
Mme Carinne QUENISSET
Mme Claire LETHIMONNIER
M. Bernard LECESTRE
Mme Barbara BASTIEN
M. Bruno COMMENGE
M. Jimmy BORET M. PETIT X
M. Frédéric MALÈRE
M. Éric SÉGADO