Procès Verbal - a39xfzah8dnq1h7

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Procès Verbal - a39xfzah8dnq1h7 Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Beaujeu. Lien du pdf (Procès Verbal - a39xfzah8dnq1h7)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Culture et patrimoine, . & À Tout Venant

EAUJES

13 FÉVRIER 2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt trois, le treize février, à vingt heures ,

Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON Sylvain, Maire.

Présents : SOTTON Sylvain, BRENDLER Gaëtane, MOULAT Christian, CARRETTE Alain, SÉON Nadine, LAPRUN Philippe, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, RESTIER Éric, JALADE Héric, DUBOST Patrick, LICHANI Mohamed, DUMOULIN Christian,

SERRANO Sylvie, LARGE Agnès, BOSC Adeline, GALBIT Marjorie

Excusés ou absents : MARIE Carole, DUCHAMP Valérie.

Date de convocation du Conseil Municipal : 6 février 2023

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Mise en ligne le 23 février 2023

Nombre de conseillers en exercice : 19

N° de

délibération

Sujet Résultat du

vote

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 19 décembre 2022 Approuvée à l’unanimité

20230201-01 Requalification de la rue principale — Demande de subvention DSIL 2023 Approuvée à l’unanimité

20230201-02 Signature de la convention cadre Petites villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire

Approuvée à

l’unanimité

20230201-03 Musée Marius Audin : Procès-verbaux de récolement pour l’année 2021 et l’année 2022 Approuvée à l’unanimité

20230201-04 Musée Marius Audin: Prêt de deux œuvres pour l’exposition itinérante du Géoparc P p P: Beaujolais

Approuvée à

l'unanimité

20230201-05 Personnel Communal : Modification du tableau des effectifs (dans le cadre d’avancements de grade )

Approuvée à

l’unanimité

HAGourriePE\Consai MunicipaNDélibérations\ Liste des délibérations\2023\LD20230213 doex

Le Maire,

Sylvain SOTTONAccusé de réception en préfecture

069-216900183-20230213-2023021301-DE

le 15/02/2023 Commune de BEAUTEU (Rhône) Reçu le 18

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230213-01

SÉANCE DU 13 FÉVRIER 2023

. L'an deux mille vingt trois, le treize février, À vingt heures, Nombre de conseillers

EN EXGICICE Le 9 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en

session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M, SOTTON Présents :. Sylvain, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : 6 février 2023

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, MOULAT Christian, BRENDLER Gaëtane, CARRETTE Alain, SÉON Nadine, LAPRUN Philippe, PARDON Berniadeite, CHEMARIN Gérard, RESTIER. Éric, JALADE Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LICHANI Mohamed, SERRANO Sylvie, LARGE Agnès, BOSC Adeline, GALBIT Marjorie.

Excusés ou absents : MARIE Carole, DUCHAMP Valérie

Votants

Objet : "

REQUALIFICATION DE LA RUE PRINCIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION DSIL 2023

La commune de Beaujeu est contrainte de lancer le projet de rénovation du réseau d’assainissement en centre- ville en lien avec la qualité écologique du cours d’eau.

Parallèlement, l'étude petite ville de démain de redynamisation du centre commerçant nécessite de rénover le centre historique en secteur protégé de manière qualitative.

L'étude du CAUE propose uné esquisse d'aménagement avec des options financières qui, même retenue à minima, dépasse largement les capacités budgétaires de la commune.

Le conseil Municipal engage donc la dépense mais est conscient qu’il ne peut dépasser 25 % d’autofinancement sur ce projet, vu les projets en cours et les autres actions à lancer dans le cadre du programme Petite ville de demain.

Le programme est donc présenté à la DSIL pour l’année 2023 et nécessitera sans doute une aide complémentaire au titre de la DSIL 2024.

Le projet nécessitera également la recherche de financements croisés (Département, Région, État, Europe. ) pour être réalisable,

Le Maire propose de solliciter la Dotation de Soutien à investissement public local (DSIL) dont peut bénéficier la Commune au titre de l'exercice 2023. Selon les termes de la circulaire préfectorale du 10 novembre 2022 relative à la DSIL 2023, le projet vise le développement des territoires ruraux et des petites et moyennes villes inscrits dans le cadre d’un contrat signé avec le représentant de l’État ( CRTE, petites villes de demain) et peut bénéficier d'un taux de subvention d’au moins 20 %,

Sur proposition de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

— APPROUVE l'avant-projet sommaire de requalification de la rue principale, dont l'estimation totale prévisionnelle, hors honoraires et options, s'élève à 1 723 000 € HT, et accepte le plan de financement proposé.

— SOLLICITE l'attribution de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local, exercice 2023, au taux le plus élevé possible, afin de subvenir au financement de cette opération.

— PRÉCISE que les crédits nécessaires seront inscrits en section d'investissement du budget primitif 2023.

— AUTORISE le Maire à déposer le dossier de demande de dotation DSIL concernant ce projet et à signer tout document nécessaire à sa mise en œuvre.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.

Acte certifié exécutoire : Le Maire,

-_ Réception en Préfecture Sylvain SOTTON Code ACTES 7.5.1,

“Publié par affichage le 14 février 2023

HAGonlar ERtAménagumnt wtalnaiRaqualfation traversée ducanire. Rue dela Répubique 02022021. Regueñlenien tavarsé do certe » Darnanie ubtentlôn OL der 1/1Accusé dé réception en préfecture

069-216900183-20230213-2023021302-DE

Reçu le 16/02/2023

Commune de BEAUJEU (Rhône)

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230213-02

SÉANCE DU 13 FÉVRIER 2023

| L'an deux mille vingt trois, le treize février, à vingt heures, Nombre de conseillers

en exercice 19 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M, SOTTON Présents :. Sylvain, Maire,

Votants :.. 17 Date de convocation du Conseil Municipal : 6 février 2023

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, MOULAT Christian, BRENDLER Gaëtane, CARRETTE Alain, SÉON Nadine, LAPRUN Philippe, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, RESTIER Éric, JALADE Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LICHANI Mohamed, SERRANO Sylvie, LARGE Agnès, BOSC Adeline, GALBIT Marjorie,

ÆExcusés ou absents : MARIE Carole, DUCHAMP Valérie

Objet :

SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE PETITES VILLES DE DEMAIN VALANT OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE

Les communes de Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais et la Communauté de Communes Saône Beaujolais ont été retenues dans le cadre du dispositif de l’État Petites Villes de Demain dont la convention d’adhésion a été signée le 09 avril 2021.

Ce programme vise à donner aux communes de moins de 20 000 habitants qui exercent des fonctions de centralités les moyens de concrétiser leurs projets de revitalisation et constitue un outil de {a relance au service des territoires. Il doit permettre d’accélérer la transformation des petites villes pour répondre aux enjeux actuels et futurs, pour en faire des territoires démonstrateurs des solutions inventées au niveau local et qui contribuent aux objectifs de développement durable.

If a permis aux deux communes de définir et de mettre en œuvre leur projet de territoire pour les prochaines années, de simplifier leur accès aux aides de toute nature et de favoriser l’échange d’expériences et le partage de bonnes pratiques.

Beaujeu a ainsi été accompagnée par flagence d’urbanisme URBALYON ainsi que les partenaires du programme durant plus d’un an pour aboutir à la définition de son projet de revitalisation de centre-bourg à horizon 2035,

La présente convention cadre précise les ambitions retenues pour Beaujeu à l’issue de cette phase de conception et l’ensemble des engagements des différents partenaires pour la période du programme 2021-2026 : État, opérateurs, collectivités, Elle s’inscrit dans le cadre du Contrat de Relance et de Transition Écologique porté par la Communauté de Communes Saône Beaujolais.

Sont annexés à la convention l’ensemble des fiches-actions établies dans le cadre de la conception du projet de territoire, la maquette financière prévisionnelle indiquant la répartition des engagements financiers, les périmètres d’intervention ORT et réhabilitation de l’habitat,

La signature de la présente convention conduira à la mise en place de l’Opération de Revitalisation de Territoire permettant le déclenchement d'avantages sur le territoire des deux communes : - Renforcer l’attractivité commerciale en centre-ville grâce à la mise en place d’une dispense d’autorisation d’exploitation commerciale et la possibilité de suspension au cas par cas de projets commerciaux périphériques ;

- + Favoriser la réhabilitation de lhabitat par l’accès prioritaire aux aides de l’Anah et l’éligibilité au Denormandie dans l’ancien avec des avantages fiscaux encourageant la réhabilitation du bâti ancien :

- Faciliter les projets à travers des dispositifs expérimentaux comme le permis d’innover ou le permis d'aménager multi-site ;

- Mieux maîtriser le foncier, notamment par le renforcement du droit de préemption urbain et du dtoit de

préemption dans les locaux artisanaux,

HAouriaGiGommuns - Malisÿroftes Vhkes de Damakr}02923021302- Eigrnisre de 1 entente cadre Pebles Vies de Dental Vlan Géraion du Revision de Teerake:non 172La convention est conçue sur mesure et est évolutive. Elle fera l’objet d’une large communication et d’une évaluation sur la base d'indicateurs de performances et d’impact, notainment sur ses fonctions de centralité.

© Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :

> AUTORISE Monsieur le Maire à signer fa convention cadre valant ORT du programme et ses éventuels

avenants aux côtés de la Communauté de Communes Saône Beaujolais, de la commune de Belleville-

en-Beaujolais et des partenaires associés.

$ #

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,

Acte certifié exécutoire : Le Maire, + Réception en Préfecture Sylvain SOTTON Code ACTES 8.5

- Publié par affichage le 20 février 2023

||

HiCouien”Oonune - MakeiPatlar Vies de Garalrin2021021302- Hlnalure de La sonvanion cadre Faïles Vies de Derrain Pan Opkradon de Ravtaksmion de Tarkoke doc » 5Accusé de réception en préfecture

069-216900183-20230213-2023021303-DE

R le 17/02/2023

Commune de BEAUJEU (Rhône) Le

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230213-03

SÉANCE DU 13 FÉVRIER 2023

. L'an deux mifle vingt trois, le treize février, à vingt heures, Nombre de conseillers

en exercice :. Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON Sylvain, Maire. Présents :.

17 Date de convocation du Conseil Municipal : 6 février 2023

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, MOULAT Christian, BRENDLER Gaëtane, CARRETTE Alain, SÉON Nadine, LAPRUN Philippe, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, RESTIER Éric, JALADE Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LICHANI Mohamed, SERRANO Sylvie, LARGE Agnès, BOSC Adeline, GALBIT Marjorie,

Excusés ou absents : MARIE Carole, DUCHAMP Valérie

Votants :.…

MUSÉE MARIUS_ AUDIN: PROCÈS-VERBAUX DE RÉCOLEMENT POUR L'ANNÉE 2021 ET L'ANNÉE 2022

En application de la loi du 04 janvier 2002 relative aux musées de France et de la circulaire du 27 juillet 2006 rélative au récolement décennal des collections, le musée Marius Audin a entamé son deuxième récolement des collections. Celui-ci s'effectue dans le cadre du chantier des collections, préalable au déménagement des réserves. Les procès-verbaux récapitulent la méthodologie, les personnels mobilisés ainsi que les résultats des opérations de récolement (joints en annexe).

Entre novembre 2021 et novembre 2022, quatre campagnes ont été menées à leur ferme :

Total récolé Total estimé sur

l'inventaire

Campagne 1, salle n°5 : Collection de poupéës, jeux et jouets 545 242

Campagne 2, salle n°3

Fonds Philippe Burnot 191 308

Campagne 3, mouvements d'œuvres

Dépôt pour sauvegarde aux archives départementales du Rhône, mise en 294 ' / exposition à la Maison du terroir beaujolais et désinsectisation d’un

ensernble rélatif à l'agriculture et à la tonnelierie

Campagne 4, salle n°10 142 104 Collections archéologique, géologique et relative au compagnonnage

Total des items récolés 1772

Le total s’élève à 1 772 itéms récolés : 1 750 localisés et 22 manquants. Il n’est à ce stade pas possible de déterminer si les items manquants sont déplacés, perdus, volés ou détruits.

Après examen, le conseil municipal à l'unanimité :

+ APPROUVE les procès-verbaux de récolement (documents en annexe)

+ AUTORISE M. le Maire à signer les mêmes procès-verbaux.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.

EXTRAIT CERTIFIÉ C

Acte certifié exécutoire : Le Maire, - Réception en Préfecture Sylvain SOTTON Code ACTES 8,9

- Publié par affichage le 20 février 2023

HiGauleAP C'MasdvD202802190 Piscés-vaibaux de Hcolmanl pour lande 2021 11 2922.00 1/1Accusé de réception en préfecture

069-216900183-20230213-2023021304-DE

Reçu le 17/02/2023

Commune de BEAUTEU (Rhône) ES

Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230213-04

SÉANCE DU 13 FÉVRIER 2023

, L'an deux mille vingt trois, te treize février, à vingt heures, Notbre de conseillers

19 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUIEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membies en exercice, sous la présidence de M, SOTTON Sylvain, Maire. Présents :.…

17 Date de convocation du Conseil Municipal : 6 février 2023

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, MOULAT Christian, BRENDLER Gaëtane, CARRETTE Alain, SÉON Nadine, LAPRUN Philippe, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, RESTIER Éric, JALADE Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LICHANI Mohamed, SERRANO Sylvie, LARGE Agnès, BOSC Adeline, GALBIT Marjorie,

ÆExcusés ou absents : MARIE Carole, DUCHAMP Valérie

Vatants :.…

MUSÉE MARIUS AUDIN: PRÊT DE DEUX ŒUVRES POUR L'EXPOSITION ITINÉRANTE DU GÉOPARC BEAUJOLAIS

M. le Maire expose que :

Le Géoparc Beaujolais, porté par le Syndicat Mixte du Beaujolais, sollicite la commune pour le prêt de deux œuvres du Musée Marius Audin, afin qu’elles intègrent l’exposition itinérante « 500 millions d’années et 1 jour », d’une superficie de 100 met conçue par la scénographe Nicole Vono,

Devant la répartition des musées sur le tertitoire et la dotation partielle des géosites en outils de médiation, l'exposition itinérante se propose comme une solution de diffusion des connaissances équitable sur l'ensemble du Beaujolais. La circulation de l’exposition a pour objectif de familiariser les habitants avec, d'une part le label « Géoparc mondial UNESCO » décerné au Beaujolais en 2018, et d'autre part avec les raisons dé cette Jabellisation, à savoir sa géodiversité importante et les nombreux usages liés. L'exposition se propose de présenter l’histoire géologique du Beaujolais en neuf tableaux, Chacun des tableaux illustre une des étapes structurantes de la géologie du territoire. Des objets géologiques, pour l'essentiel des échantillons de roche, apportent un témoignage physique de ces étapes. En parallèle, l’exposition aspire à indiquer les usages anthropiques de quelques-unes des roches exposées,

Les œuvres concernées sont :

+ Lame en silex inv. 1957.3.19 : illustration de l’un des usages des silex locaux, Le calcaire à entroques, emblématique du Sud beaujolais sous son appellation de « pierre dorée », livre des nodules de silex employés dans l'industrie lithiqué paléolithique,

+ Échantillon de romanéchite — inv. 1953.5,94 : la romanéchite de Romanéche, avec l’azurite de Chessy, illustre la richesse minéralogique du Beaujolais. Si les exploitations d’oxydes de manganèse sont anecdotiques en Beaujolais, ces derniers renseignent sur deux grands faits géologiques régionaux: la mise en place des grands plutons granitiques au Carbonifère (granite d'Odenas/Fleurie) et la formation des Alpes à partie de lEocène.

Le prêt serait consenti pour une durée d’un an ; du $ mai 2023 au 5 mai 2024 et encadré par une convention de prêt, Les œuvres seront présentées sous vitrine dans un lieu d'exposition surveillé et placé sous alarme en dehors des horaires d’ouverture, Le conditionnement et Île transport des œuvres entre les lieux d'exposition seront assurés par les agents du Géoparc Beaujolais.

Après examen, le conseil municipal à l'unanimité :

* _ APPROUVE lemprunt des œuvres 1957,3.19 et 1953.5.94 par le Syndicat Mixte du Beaujolais, pour le Géoparc Beaujolais et son exposition itinérante « 500 millions d'années et 1 jour ».

«+ AUTORISE M. le Maire à signer la convention de prêt afférente.

Aïnsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.

Acte certifié exécutoire : Le Maire, - Réception en Préfecture Sylvain SOTTON Cade ACTES 8.9

- Publié par affichage le 20 février 2023

HiGounien C'Mséet202mi2l 4 Pr ne deux pauvres pour fexpouklon Knéranle du Gégpurc Eoauoiais.dpo ttAccusé de réception en préfecture

069-216900183-20230213-2023021305-DE

Commune de BEAUJEU (Rhône) Reu le 17/02/2023 Arrondissement de VILLEFRANCHE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL - N° D20230213-05

SÉANCE DU 13 FÉVRIER 2023

, L'an deux mille vingt trois, le treize février, À vingt heures,

Nombre de conseillers

en exerclce 19 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni en mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. SOTTON

17 Sylvain, Maire. Présents :.…

Dâte de convocation du Conseil Municipal : 6 février 2023

Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès

Présents : SOTTON Sylvain, MOULAT Christian, BRENDLER Gaëtane, CARRETTE Alain, SÉON Nadine, LAPRUN Philippe, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, RESTIER Éric, JALADE Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, LICHANI Mohamed, SERRANO

Sylvie, LARGE Agnès, BOSC Adeline, GALBIT Marjorie,

ÆExcusés ou absents : MARIE Carole, DUCHAMP Valérie

Votants

Objes : :

CRÉATION D'UN POSTE DANS LE CADRE D'EMPLOIS DES ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX _ET__DES AGENTS TERRITORIAUX _SPECIALISÉS_ DES. ÉCOLES MATERNELLES (DANS LE CADRE D'UN AVANCEMENT DE _ GRADE) - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Le Maire rappelle à l'assemblée :

Conformément à l'article L 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal compte tenu des nécessités des services, de iodificr le tableau des emplois, afin de permettre la nomination des agents inscrits au tableau d'avancement de grade établi pour l'année,

Cette modification, préalable aux nominations, entraîne la suppression des emplois d'origine, et la création de deux emplois correspondants aux grades d'avancement.

Le Maire propose à l'assemblée :

- la suppression à compter du 1° mars 2023 :

- d’un emploi permanent à temps complet d'agent spécialisé principal de 2°" classe des écoles maternelles,

- d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint technique territorial,

- la création à compter du 1% mars 2023 :

- d’un emploi d’agent spécialisé principal de 1% classe des écoles maternelles, à temps complet - d’un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe, à temps complet

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- DÉCIDE d'adopter les suppressions et les créations d'emplois ainsi proposées : Le tableau des emplois est modifié à compter du 1° mars 2023 :

* Filière : Sociale

- Cadre d'emploi : Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

- Grade : Agent spécialisé principal de 1% classe des écoles maternelles (temps complet) - ancien effectif : 0

- nouvel effectif : 1

- Grade : Agent spécialisé principal de 2% classe des écoles maternelles (temps complet} - ancien effectif : 2

- nouvel effectif : 1

Hicour æ Gréson da portes pau mrantaman de grade dot often 12* Filière : Technique

- Cadre d'emploi : Adjoint technique territorial

- Grade : Adjoint technique principal de 2% classe (temps complet)

- ancien effectif : 0

- nouvel effectif : 1

- Grade : adjoint technique territorial (temps complet)

- ancien effectif : 5

- nouvel effectif : 4

- PRÉCISE que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget de l'exercice.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois ef an ci-dessus,

EE È = LE) 8 2 ElÆ 8 & ©

Acte certifié exécutoire : Le Maire, - Réception en Préfecture Sylvain SOTTON

Code ACTES 4.1.1

- Publié par affichage Le 20 février 2023

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