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Procès Verbal - 60xpik318xb42n
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Beaujeu.
Lien du pdf (Procès Verbal - 60xpik318xb42n)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Justice et droit,
€ORT - FORT
A Tout Venant
"BEAUIES
9 DÉCEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt quatre, le neuf décembre, à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. Sylvain SOTTON, Maire.
Présents : SOTTON Sylvain, MOULAT Christian, BOSC Adeline, CARRETTE Alain, SÉON Nadine, PARDON
Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, ALIGNE Sylvie,
LARGE Agnès,
Excusés ou absents : BRENDLER Gaëtane, LAPRUN Philippe, LICHANI Mohamed, MONTEGOTTERO Jean-
Marc.
Date de convocation du Conseil Municipal : 3 décembre 2024
Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès
Mise en ligne le 16 décembre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 17
N° de
délibération
Sujet Résultat du
vote
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 4 novembre 2024. APProuvé à l’unanimité
20241209-01 Répartition 2024 du produit des amendes de police 2023: Engagement des travaux.
Approuvée à
l’unanimité
20241209-02 Assainissement: Fixation de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif de l’agence de l’eau.
Approuvée à
l’unanimité
20241209-03 Musée Marius Audin : Autorisation de signature pour la diffusion en librairies du livre « Marius, Maurice et Amable Audin : Forgerons des patrimoines lyonnais et beaujolais »
Approuvée à
l’unanimité
20241209-04 Musée Marius Audin : Demande d’emprunt d’une œuvre au musée d’art contemporain de Lyon pour l’exposition 2025.
Approuvée à
l’unanimité
20241209-05 Musée Marius Audin - Partenariat avec l’École Nationale Supérieure des Beaux- Arts de Lyon (ENSBA) pour l’exposition 2025.
Approuvée à
l’unanimité
La Secrétaire de Séance,
Mme Agnès LARGE
AE
Le Maire,
Sylvain SOTTON
H:\Courrier\PC\Conseil Municipal\Délibérations\Liste des délibérations\2024\LD20241209.docx Accusé de réception en préfecture
069-216900183-20241209-D2024120901-DE
le 11/12/2024 Commune de BEAUTEU (Rhône) Reçu le
Arrondissement de VILLEFRANCHE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL - D20241209-01
SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2024
Nombre de conseillers L'an deux mille vingt quatre, le neuf décembre, à vingt heures,
en exercice : 17 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice.
sous la présidence de M. Sylvain SOTTON, Maire.
Présents :.….…. 13
Votants :....13 | - ss ;
Date de convocation du Conseil Municipal : 3 décembre 2024
Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès
Présents : SOTTON Sylvain, MOULAT Christian, BOSC Adeline, CARRETTE
Alain, SEON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE
Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, ALIGNE Sylvie, LARGE
Agnès,
Excusés ou absents : BRENDLER Gaëtane, LAPRUN Philippe, LICHANI
Mohamed, MONTEGOTTERO Jean-Marc.
Objet : RÉPARTITION 2024 DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2023 : ENGAGEMENT DES
TRAVAUX
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal avait sollicité une subvention au titre de la répartition 2024 du produit des amendes de police 2023, pour financer des travaux de marquage en centre-ville,
Circulation et sécurité routière :
- travaux de marquage en agglomération... inner 6 262.75 EHT
Soit une dépense totale prévisionnelle s'élevant à snnrrnrnennerrnrrerese 6 262.75 € HT.
Le Maire informe que le Conseil Départemental du Rhône, lors de sa séance du 11 octobre 2024, a procédé à la répartition du produit des amendes de police et a attribué à la Commune une subvention de 5 010.00 € pour le financement de ces travaux.
À la demande de Monsieur le Préfet, le Maire invite le Conseil Municipal à prendre une délibération acceptant la subvention et mentionnant l'engagement de réaliser les travaux.
Après l'exposé du Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
- ACCEPTE la subvention de 5 010,00 € attribuée au titre des recettes provenant de la répartition 2024 du
produit des amendes de police 2023.
- DÉCIDE d'engager les travaux précités, dont le coût est estimé à 6 262.75 € HT.
PRÉCISE que les crédits nécessaires sont inscrits en section d'investissement du budget, article 2315, opération N°35 (aménagements urbains).
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus. |
EXTRAIT CERTIFIE CONFORME
Acte certifié exécutoire : Le Maire, La secrétaire de séance
- Réception en Préfecture Sylvain SAEOI d Agnès LARGE Code ACTES 7.5.1
-_ Publié par affichage le 16 décembre 2024
H\CournerUCB\Voine - Entretien Produit amendes de police2024D20241209-01- Subvention au litre du produil des amandes de police 2024 - Engagement des 11a4ff Accusé de réception en préfecture
069-216900183-20241209-D2024120902-DE
Recçu le 11/12/2024
Commune de BEAUTJEU (Rhône)
Arrondissement de VILLEFRANCHE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL - D20241209-02
SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2024
Membre deconscillsr L'an deux mille vingt quatre, le neuf décembre, à vingt heures,
en exercice: 17 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. Sylvain SOTTON, Maire. Présents :..………..13
MORTE Lune 13 Date de convocation du Conseil Municipal : 3 décembre 2024
Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès
Présents : SOTTON Sylvain, MOULAT Christian, BOSC Adeline, CARRETTE
Alain, SEON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE
Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, ALIGNE Sylvie, LARGE
Agnès,
Excusés ou_absents : BRENDLER Gaëtane, LAPRUN Philippe, LICHANI
Mohamed, MONTEGOTTERO Jean-Marc.
Objet : FIXATION DE LA CONTRE-VALEUR AU TITRE DE LA REDEVANCE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTÈMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE L'AGENCE DE L'EAU.
L'article 101 de la loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 portant sur la transformation du dispositif de redevances des agences de l’eau supprime à compter du ler janvier 2025 la redevance pour modernisation des réseaux de collecte, et instaure la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif à laquelle sont assujetties les communes. Cette redevance est due par la Commune.
En application du Décret n° 2024-787 du 9 juillet 2024 portant modifications des dispositions relatives aux redevances des agences de l'eau et dans le cadre du contrat de délégation de service public d’assainissement en vigueur, la commune doit définir la contre-valeur de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif répercutée sur chaque usager du service public d'assainissement, sous la forme d’un supplément au prix du mètre cube d’eau vendu.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L. 2224-12-2 à L. 2224-12-4 :,
VU le Code de l’environnement, notamment ses articles L. 213-10-1 à L. 213-10-6, D. 213-48-12-1 à D. 213-48-
12-13 ;
VU l'arrêté du 5 juillet 2024 relatif aux modalités d'établissement de la redevance sur la consommation d’eau potable et des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et pour la performance des systèmes d'assainissement collectif;
VU la délibération n°2024-19 du 27 juin 2024 du conseil d'administration de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse portant sur le projet de taux de redevances des années 2025 à 2030 et saisine des comités de bassin pour avis conforme et notamment ses articles 2.4 et 2.5 ;
VU le contrat de délégation de service public pour la gestion du service d’eau potable d’assainissement passé avec la société Suez entré en vigueur le ler juillet 2020 et notamment son article 23.3 relatif au recouvrement et au reversement de la part collectivité.
Considérant que la commune, en sa qualité d’assujettie à la redevance pour la performance des systèmes
d'assainissement collectif, sera redevable envers l’agence de l’eau d’un montant égal au produit 1°) du volume
d'eau facturé aux personnes abonnées au service d’assainissement collectif, 2°) d’un tarif fixé par l’agence de
l’eau et 3°) des coefficients de modulation ;
Considérant que l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse a fixé un tarif de 0,03 EHT par mètre cube pour la
redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l’année 2025 ;
H'CounerVCB\AssanssementAssainissement collectiNAgence de FEauD20241209-02 Fixatio de la conire-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif docx Considérant que le coefficient de modulation correspondant à la performance des systèmes d'assainissement collectif est fixé pour l'année 2025 à la valeur de 70% ;
Considérant que le tarif 2025 pour la performance des systèmes d'assainissement collectif proposé par l’ Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, après application du coefficient de modulation est de 0,0090 EHT : tarif brut 0,03 EHT x coefficient de modulation à 0,30 ;
Considérant le montant forfaitaire maximal fixé par arrêté du 5 juillet 2024 pour la prise en compte par la redevance d’assainissement, de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif, à hauteur de 3 €/m° ;
Considérant que la contre-valeur de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif doit être répercutée sur chaque usager du service public d'assainissement collectif sous la forme d'un supplément au prix du mètre cube d'eau assainie et que le montant de cette contre-valeur ne pourra pas dépasser le montant forfaitaire maximal précité.
Considérant qu’il appartient au délégataire de l’assainissement collectif de facturer et de recouvrer auprès des usagers ce supplément au prix du mètre cube d'eau vendu et de reverser à la commune les sommes encaissées à ce titre, conformément au contrat conclu avec le délégataire ;
Considérant qu’il appartient ainsi à la commune de fixer les montants forfaitaires pris en compte dans la redevance d’assainissement au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif prévue à l'article L. 213-10-6 du code de l'environnement, dont le délégataire est chargé d’assurer le recouvrement auprès des usagers et de lui reverser dans le cadre du contrat ;
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le conseil municipal : : :
- FIXE pour l’année 2025 le montant de la contre-valeur de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif devant être répercutée sur chaque usager du service public d'assainissement collectif sous la forme d'un supplément au prix du mètre cube d'eau vendu, à : 0,0090 € HT / m° ;
- INDIQUE que ce supplément devra porter le libellé « Performance des systèmes d'assainissement collectif (agence de l'eau) » et devra apparaître sur les factures sous la rubrique « organismes publics ».
- PRECISE que cette contre-valeur est assujettie à la TVA selon la réglementation en vigueur à hauteur de 10% pour l'assainissement.
- PRÉCISE que son application entre en vigueur à partir du 1% janvier 2025,
- S'ENGAGE à transmettre cette information au délégataire, chargé de la facturation pour le compte de la collectivité.
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents et les actes administratifs nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME
Acte certifié exécutoire : Le Maire, La secrétaire de séance - Réception en Préfecture Sylvain Agnès LARGE Code ACTES 8.8
-__ Publié par affichage le 16 décembre 2024
H'Courier CB 'Assainissement'Assainissement collectifAgence de l'Eau\D20241209-02 Fixalio de la contre-valeur au litre de la redevance pour la perfornfice des systèmes d'assainissement collectif. docx ne ——
Accusé de réception en préfecture
069-216900183-20241209-D2024120903-DE
4
Commune de BEAUTJEU (Rhône) Reçu le 11/12/202
Arrondissement de VILLEFRANCHE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL - D20241209-03
SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2024
: _— , . . an deux mille vingt quatre, le neuf décembre, à vingt heures Nombre de conseillers L stq , °4 8 ;
en exercice :.………17 Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice,
sous la présidence de M. Sylvain SOTTON, Maire.
Présents :.....… 13
Votants :..... 13 : ; 5 à 7. Date de convocation du Conseil Municipal : 3 décembre 2024
Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès
Présents : SOTTON Sylvain, MOULAT Christian, BOSC Adeline, CARRETTE
Alain, SEON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE
Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, ALIGNE Sylvie, LARGE
Agnès,
Excusés ou_absents: BRENDLER Gaëtane, LAPRUN Philippe, LICHANI
Mohamed, MONTEGOTTERO Jean-Marc.
Objet: MUSÉE MARIUS AUDIN : AUTORISATION DE SIGNATURE POUR LA DIFFUSION EN LIBRAIRIES DU LIVRE _«MARIUS, MAURICE ET AMABLE AUDIN: FORGERONS DES
PATRIMOINES LYONNAIS ET BEAUJOLAIS ».
M. le Maire expose au Conseil Municipal que :
La commune de Beaujeu est l’éditrice du livre « Marius, Maurice et Amable Audin : forgerons des patrimoines lyonnais et beaujolais » dont les caractéristiques sont les suivantes :
ISBN : 979-10-415-4833-0
- Dépôt légal : septembre 2024
- 164 pages, 16,5 x 22 cm, format broché. illustrations couleur
- Prix public fixé à 15€
Ces ouvrages sont amenés à être diffusés auprès de librairies partenaires, par le biais de :
- La vente ferme : le libraire achète l’ouvrage avec une remise qui ne devra pas excéder 45%
du prix public. La vente ferme fait l’objet d’un bon de commande.
- Le dépôt-vente : le libraire accueille l'ouvrage avec une part sur la vente qui ne devra pas
excéder 33% du prix public. Le dépôt-vente fait l’objet d’une convention.
Après l'exposé de M. le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité:
- APPROUVE le projet,
- AUTORISE M. le Maire à signer tous documents se rapportant à cette opération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
Acte certifié exécutoire : Le Maire, La secrétaire de séance
- Réception en Préfecture Sylvain SOK D; Agnès LARGE Code ACTES 8.9 ls
-__ Publié par affichage le 16 décembre 2024
HiCourrier PC'MuséeD20241208.03 - Autarisation de signature pour la diffusion en libraries du livre Marius, Maurice et Amable Audin Fargerons des patrimoines Lyannais e #0 s Commune de BEAUJEU (Rhône)
Accusé de réception en préfecture
069-216900183-20241209-D2024120904-DE
Reçu le 11/12/2024
Arrondissement de VILLEFRANCHE
Nombre de conseillers
en exercice : 17
Présents :...…..13
Votants 13
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL - D20241209-04
SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2024
L'an deux mille vingt quatre, le neuf décembre, à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est
réuni à la Mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice,
sous la présidence de M. Sylvain SOTTON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 3 décembre 2024
Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès
Présents : SOTTON Sylvain, MOULAT Christian, BOSC Adeline, CARRETTE
Alain, SEON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE
Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, ALIGNE Sylvie, LARGE
Agnès,
Excusés ou absents: BRENDLER Gaëtane, LAPRUN Philippe, LICHANI
Mohamed, MONTEGOTTERO Jean-Marc.
Objet : MUSÉE MARIUS AUDIN: DEMANDE D’EMPRUNT D’UNE ŒUVRE AU MUSÉE D'ART
CONTEMPORAIN DE LYON POUR L’EXPOSITION 2025.
M. le Maire expose au Conseil Municipal que :
En 2025, nous accueillerons l’artiste peintre Géraldine KOSIAK. L'exposition, prévue du ler février au 31 décembre est une fenêtre ouverte sur la collection du musée. au sein de laquelle l'artiste interroge avec justesse et poésie la question de la ruralité, du Beaujolais pluriel et des éléments constitutifs d’un territoire donné. Cette exposition est aussi une escale du projet régional itinérant intitulé Les 10.000 Choses.
Dans ce cadre, une demande de prêt d'œuvre a été formulée auprès du Musée d’Art Contemporain
(MAC) de Lyon, concernant le dessin H/281 inventorié sous le n°2021.11.2. Les prêts d’œuvres entre
établissements bénéficiant de l’appellation « musée de France » sont consentis à titre gracieux. L’emprunteur prend à sa charge les frais de transport ainsi que l’assurance du bien emprunté.
Après l'exposé de M. le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- APPROUVE le projet,
- AUTORISE M. le Maire à signer tous documents se rapportant à cette opération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
Acte certifié exécutoire :
Réception en Préfecture
Code ACTES 8.9
HACourrieñ?C\MuséelD2024 1209-04 Demande d'emprunt d'une oeuvre au
Publié par affichage le 16 décembre 2024
musée d'art contemporain de Lyon pour l'exposition 2025 doëx
EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME
Le Maire, La secrétaire de séance
Agnès LARGE Commune de BEAUTJEU (Rhône)
Accusé de réception en préfecture
069-216900183-20241209-D2024120905-DE
Reçu le 11/12/2024
Arrondissement de VILLEFRANCHE
Nombre de conseillers
en exercice : 17
Présents :......… 13
Votants :........ 13
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL - D20241209-05
SÉANCE DU 9 DÉCEMBRE 2024
L'an deux mille vingt quatre, le neuf décembre, à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de BEAUJEU, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie en session ordinaire, à la majorité de ses membres en exercice, sous la présidence de M. Sylvain SOTTON, Maire,
Date de convocation du Conseil Municipal : 3 décembre 2024
Secrétaire de séance : Mme LARGE Agnès
Présents : SOTTON Sylvain, MOULAT Christian, BOSC Adeline, CARRETTE
Alain, SEON Nadine, PARDON Bernadette, CHEMARIN Gérard, JALADE
Héric, DUBOST Patrick, DUMOULIN Christian, ALIGNE Sylvie, LARGE
Agnès,
Excusés ou_absents : BRENDLER Gaëtane, LAPRUN Philippe, LICHANI
Mohamed, MONTEGOTTERO Jean-Marc.
Objet : MUSÉE MARIUS AUDIN : PARTENARIAT AVEC L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES
BEAUX-ARTS DE LYON (ENSBA) POUR L'EXPOSITION 2025.
M. le Maire expose au Conseil Municipal que :
Dans le cadre de l’exposition « Les 10.000 Choses », prévue du 1% février au 31 décembre 2025, un partenariat avec l’'ENSBA a émergé pour la réalisation d’un module scénographique. Ce travail sera mené par des étudiants, encadrés par l’artiste (par ailleurs enseignante à l'ENSBA), leur professeur de design, le Musée Marius Audin et le scénographe de l’exposition.
La conception et la réalisation du meuble seront menés dans les locaux de l'ENSBA. L'’achat de la matière P
première (bois, peinture, visserie.) et le transport du module seront à la charge de la commune, sans surcoût vis-
à-vis du budget proposé en septembre (délibération n° D20240923-04).
Le partenariat sera encadré par une convention signée entre les deux parties.
Après l'exposé de M. le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :
- APPROUVE le projet,
- AUTORISE M. le Maire à signer tous documents se rapportant à cette opération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
Acte certifié exécutoire :
- Réception en Préfecture
Code ACTES 8.9
- Publié par affichage le 16 décembre 2024
HiCourier PC Musée D20241209-05 Partenariat avec l'Écoe Nationale des Beaux-Ans de Lyon (ENSBA) pour l'exposition 2025 cocx
EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME
Le Maire, La secrétaire de séance
Agnès LARGE