Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - qz13x1uk9n2wd6x
Procès Verbal - o1tpbmwskopxofu
Procès Verbal - a39xfzah8dnq1h7
Procès Verbal - 4a0nahv90u802ez
Procès Verbal - d61t39c06l5hf1b
Procès Verbal - rxs1kka22wdsru8
Procès Verbal - zwmfm75zrj8qcuw
Procès Verbal - 60xpik318xb42n
Ordre du Jour - 3djkyg16m9mykt0
Procès Verbal - 293mciyoru97ffh
Déliberation - d8ca3tryq2epmur
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaujeu.
Lien du pdf (Déliberation - d8ca3tryq2epmur)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
06
1
Si
DER
DS
DO
D:
10.
IL.
12:
13.
14.
15.
16.
€ORT - FORT Commune
[ de
BEAUJEU (Rhône)
A Tout Venant
CSEAUSES |
REUNION
du
CONSEIL MUNICIPAL (Art. 48 de la Loi du 5 avril 1884)
- CONSEIL MUNICIPAL -
Lundi 19 mai 2025 à 20 heures
Salle du Conseil Municipal
Ordre du Jour
Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Procès -verbal de la précédente réunion de conseil municipal.
Décisions prises par délégation accordées au Maire.
Tirage au sort annuel de 3 personnes pour la liste préparatoire du Jury d'Assises année 2026 CCSB : Composition du prochain conseil communautaire.
SYDER : Convention de reversement à la commune du produit de la vente de CEE Télétransmission des actes budgétaires — Avenant à la convention entre la préfecture et la commune.
Information sur le transfert de compétence Eau/assainissement à la CCSB
Réhabilitation du bâtiment Anne de Beaujeu : Dépôt d’un dossier de candidature Fonds Vert 2025. Partenariat territorial : Appel à projets 2026.
Dotation relative au produit des amendes de police : dossier de demande de subvention. Programmation culturelle : « La petite Saison » réflexion pour 2026.
Musée Marius Audin : exposition 2026 — Budget prévisionnel et plan de financement.
Musée Marius Audin : Appel à projet LEADER.
Rapports des commissions et délégations.
Questions diverses
Beaujeu, le 13 mai 2025
Le Maire,
Sylvain SOTTON