Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 04 03 RELEVE DE DECISION
Déliberation - 2025 09 11 RELEVE DE DECISION
Déliberation - CM 20 06 2024 RELEVE DECISIONS
Déliberation - 2026 04 14 releve de decision
Déliberation - 2025 02 27 RELEVE DE DECISIONS
Déliberation - 2024 12 05 releve de decision
Déliberation - 2026 06 18 releve de decisions
Compte-Rendu - Relevé de décisions CM du 18 11 2014
Procès Verbal - 2025 04 03 PV CM
Déliberation - 20260305 Releve decisions 1
Déliberation - CM 2024 04 11 RELEVE DECISIONS
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Béganne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 04 11 RELEVE DECISIONS)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Logement,
Conseil municipal de la commune de Béganne
Relevé des décisions prises lors de la séance du 11 Avril 2024
Présents : RYO Bernard, François DE LANTIVY, LE BRUN Emmanuelle, POUPART Michel, LEFEUVRE Florence (arri-
vée à 20h21), , JARNIER Dominique, , DE BOUÂRD Anthony, Virginie TUAL , Isabelle GUYON, Fabienne DANIEL,
Marie-Noëlle COUËRON, MOQUET Michel,
Absents excusés :
Procurations : Valérie LE COMTE à Florence LE FEUVRE et Hubert BEGOUIN à François DE LANTIVY
Nombre de votants : 14
Secrétaire de séance : Emmanuelle LE BRUN
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2024
Pour Contre Abstention
12
Adopté
2. Avis sur projet PLH 2024-2030
Arrivée de F LE FEUVRE à 20h21
Pour Contre Abstention
14
3. Compte de gestion du budget principal et des budgets annexes
Pour Contre Abstention
12 2
MN Couëron, M
Moquet
Adopté
4. Compte administratif 2023 du budget annexe de la Croix Neuve
| DEPENSES | | RECETTES
FONCTIONNEMENT
Réalisé
INVESTISSEMENT
Réalisé
35 184.71 €
32 889.09 €
| TOTA 35 164.7
Pour Contre Abstention
12 2
MN. Couëron, M
Moquet
Adopté
5. Compte administratif 2023 du budget principal Conseil municipal de la commune de Béganne
Relevé des décisions prises lors de la séance du 11 Avril 2024
Résultat 2023
Depenses de fonctionnement 1373 703,41 €
Recettes de fonctionnement 1 480 309,99 €
résuftat de fonctionnement 2023 106 606,58 €
Report résultat 2022 143 109,92 €
Résultat fonctionnement 249 716,50 €
Dépenses investissement 644 172,94 €
Recettes d'investissement 698472,51 €
Résultat d'investissement 2023 54 299,57 €
Report résultat 2022 217838,31 €
Résultat d'investissement 163 538,74 €
RAR dépenses 398 312,67 €
RAR recettes 634 303,80 €
Excédent de financement des RAR 235 991,13 €
Pour Contre Abstention
12 2
MN. Couëron,
M Moquet
Adopté
6. Affectation des résultats
Pour Contre Abstention
12 À,
MN. Couéron,
M Moquet
Adopté
7. Taux des taxes locales
8. Taxe sur le foncier bâti : 33 %
9. Taxe sur le foncier non bâti : 63 %
10. Taxe d'habitation : 17 %
Pour Contre Abstention
12 2
MN. Couëron,
M Moquet
Adopté
11.Budget primitif du budget annexe « lotissement la Croix Neuve »
Dépenses de fonctionnement : 37 714.14 €
Recettes de fonctionnement : 37 714.14 €
Dépenses d'investissement : 14 236.34 € Conseil municipal de la commune de Béganne
Relevé des décisions prises lors de la séance du 11 Avril 2024
Recettes d'investissement : 14 236.34 €
Pour Contre Abstention
12 2
MN. Couëron,
M Moquet
Adopté
12. Budget primitif « budget pp »
ÉCHERIEONET | Prévisions 2024 CHAPITRE : ii
011. Charges à caractère général 388 890,00 €
012. Charges de personnel et frais assimilés 509 023,81 €
014. Atténuations de produits 28 275,00 €
023. Virement à la section d'investissement 344 132,50 €
042. Opérations d'ordre de transfert entre sections 12 000,00 €
65. Autres charges de gestion courante 248 588,19 €
66. Charges financières 12 500,00 €
67. Charges exceptionnelles 1 000,00 €
68 Dotations aux See enr aux cépréciatians et a 2 000, 00 €
mn CT Lara “E CHAPITRE .
002. Résultat d'exploitation reporté 249 716,50 €
013. Atténuations de charges 6 000,00 €
042. Opérations d'ordre de transfert entre sections - €
70. Ventes de produits fabriqués, prestations de services 63 200,00 €
73. Impôts et taxes 786 805,00 €
74. Dotations, subventions et participations 403 688,00 €
75. Autres produits de gestion courante 37 000,00 €
Produits financiers - €
Produits exceptionnels € Conseil municipal de la commune de Béganne
Relevé des décisions prises lors de la séance du 11 Avril 2024
Depenses Prévisions
nouvelles 2024
Solde d'exécution de la section d'investissement 163 74€ 163 74€
CHAPITRE ARTICLE
42 000
99 109
34 747
et dettes assimilées 42
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en cours
et créances rattachées à des ee
an
| db
| ah
| dt
Virement de la section d’
d'ordre de transfert entre sections
fonds divers et réserves
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Pour Contre Abstention
12 2
MN. Couëron,
M Moquet
Adopté
13.Subvention ACCA piégeage Ragondins
Pour Contre Abstention
13 1
MN COUËRON
Adopté
14. Demande de subvention terrain multisport
INSTALLATION Terrain multisports
DEPENSES FINANCEMENT
HT TTC
EQUIPEMENTS (tout compris, Agence nationale du sport -
installation et finitions) 83 333,49 € 100 000,19 € | Plan 5000 équipements 50 000,00 € : Autofinancement HT 33 333,49 €
TOTAL) 83 333,49€ 100 000,19 € TOTAL 83 333,49 €
FCTVA 16 404,03 €
Reste à charge commune 33 596,16 €
Pour Contre Abstention
12 1 1
MN COUERON M MOQUET
Adopté
15.Cession parcelle AM605
Pour Contre Abstention
14
Adopté Conseil municipal de la commune de Béganne
Relevé des décisions prises lors de la séance du 11 Avril 2024
16. Projet rénovation vitrail Chapelle de Bignac et statut St Barnabé
Pour Contre Abstention
12 2
MN. Couëron,
M Moquet
Adopté
17. Mutuelle pour le personnel communal
Pour Contre Abstention
12 2
MN. Couëron,
M Moquet
Adopté
18. Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
Pour Contre Abstention
12 2
MN. Couëron,
M Moquet
Adopté
La séance est levée à 23h15.
BEGANNE, le 16/04/2024
Le Maire
Bernard RYO