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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 21c AFE ct Lave programme dactions
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 21c AFE ct Lave programme dactions)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Aménagement du territoire,
LOIRE LGNON
Annexe 3 - Programme d’actions
Contrat territorial Loire et Affluents Vellaves
Version du 31/10/2023
AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 Descriptif des actions récurrentes 3
Sous-volet AT — Restauration de la morphologie et amélioration de la qualité des habitats des masses A'ÉQU ee eeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeieeeeeeeeeeeee Ô
Sous-volet A2 - Etudes de connaissance et de fonctionnement des milieux... 34
Sous-volet A3 - Restauration de la continuité écologique... 38
Sous-volet A4 - Restauration et préservation des zones humides 42
Sous-volet AS — Lutte contre l'érosion de la biodiversité des milieux aquatiques... 82
Sous-volet A6 — Contribuer à améliorer la perception des milieux aquatiques... 89
VOLET B : Qualité - Quantité.......sssssssssssesmsesessessecsssssscsesssessssseses 93
Sous-volet B1 — Pollution diffuse agricole... LL. 93
Sous-volet B2 — Pollution domestique 120
Sousvolet B3 — Pollution industrielle... 123
Sousvolet B4 — Gestion et réduction des déficits quantitatifs... 127
Sous-volet B5 — Prévention du risque inondation 132
Volet C : communication et SUIVI ...sssesresresnessesesessoseessessessessosecseessessesses | 39
Sous-volet CT — Communication... Lire 139
Sous-volet C2 — Suivi, Bilan, évaluation iii 142
Volet D : Structure ..…...ssssseseseseseossosmossessessecsecscseseessecsecsecsscssessessossesses | ÀS
Sous-volet D 1 — Assurer le suivi administratif et financier des actions et coordonner l'ensemble des
dossiers 145
Sous-volet D? — Assurer la mise en œuvre des actions sur les milieux aquatiques et humides et la médiation auprès des riverains... 148
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Siège de Brives-Charensac, 1 impasse du Forum de Corsac - 43700 BRIVES-CHARENSAC - 04 71 04 16 41
Table des matières
AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 Descriptif des actions récurrentes
Maitrise du piétinement
1. Problématiques
l'abreuvement du bétail dans les cours d'eau entraine plusieurs problématiques :
Dégradation de la qualité physico-chimique et bactériologique de l'eau par destruction de la zone tampon jouant le rôle de filtre et la présence de déjections animales dans le cours d'eau.
Ensablement et l'élargissement du lit entrainant une dégradation et une uniformisation importante des habitats piscicoles.
Disparition ou diminution de la végétation des berges entrainant une forte érosion et une perte d'habitats pour la faune.
2. Descriptif des actions associées
Les travaux de maitrise du piétinement consistent à la mise en place de clôtures en retrait du cours d'eau associées à l'installation d'abreuvoirs pour maintenir l'accès au cours d'eau pour l'abreuvement des troupeaux. Ces actions seront accompagnées par la restauration de la ripisylve et des berges si nécessaire.
Le principe d'intervention est le suivant :
- Conventionnement avec le propriétaire et/ou l'exploitant.
- Aucune participation financière demandée aux propriétaires et exploitants.
- Travaux réalisés majoritairement par les équipes rivières de l'EPAGE Loire Lignon. Descriptif des différentes
techniques d'abreuvement :
Descentes aménagées [majoritairement utilisées)
- Mise en place de clôtures en retrait suffisant du cours d'eau.
- Mise en place d'un système de limitation d'accès au cours d'eau avec des barrières en bois.
Abreuvoirs gravitaires
- Mise en place de clôtures en retrait suffisant du cours d'eau
- Mise en place d'un bac alimenté en eau par gravité à l'aide d'une crépine et d'un tuyau puisant directement dans le cours d'eau en amont
Pompes à museaux
- Mise en place de clôtures en retrait suffisant du cours d'eau.
- Mise en place de pompes à museaux : la pompe est actionnée avec le museau, ce qui déclenche l'arrivée d'eau. Ceci permet d'éviter le débordement et la présence de petite faune ou de débris végétaux dans l'eau. Dispositif qui convient aux cours d'eau alimentés en permanence.
Ces travaux seront majoritairement réalisés par les équipes de l'EPAGE Loire Lignon.
Restauration hydro-morphologique par coupe de résineux
1. Problématiques
Le territoire du contrat territorial Loire et affluents Vellaves présentent de nombreux secteurs impactés par des plantations de résineux en bord de cours d'eau. Ces dernières engendrent plusieurs problématiques :
-_ Rectification du tracé naturel du cours d'eau
- instabilité des berges due à une végétation inappropriée et mono spécifique
- Ensablement et l'élargissement du lit entrainant une dégradation et une uniformisation importante des habitats piscicoles ainsi qu'une réduction de la lame d'eau en période d'étiage
-__ Acidification du milieu
2. Descriptif des actions associées
Les travaux de restauration hydro-morphologique des cours d'eau par coupe de résineux consistent à :
- Supprimer les arbres sur une bande minimale de 7 mètres [préconisation du SAGE Loire amont)
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Reçu le 01/12/2023 affrel
- vise en place Ge 1ecnniques ae genie vegAfal afin de stabiliser les berges immédiatement
Kosiesretenmenenenniennenton plantation d'espèces adaptées [Aulnes, saules, érables champêtres…]
Dans tous les cas et avant chaque intervention, une convention sera signée entre le propriétaire et le mafñtre d'ouvrage de l'action.
Ces actions seront majoritairement réalisées par les équipes rivières de l'EPAGE Loire Lignon.
Restauration hydro morphologique
1. Problématiques
Sur le territoire du contrat territorial Loire et affluents Vellaves, plusieurs cours d'eau ont connus des modifications hydro morphologiques au cours du temps {déplacement du lit, modification du tracé, couverture, rectification ….]. Ces modifications ont des impacts directs sur le cours d'eau comme l'incision du lit mineur, la perte d'habitats, l'homogénéisation des faciès d'écoulement, la perte du dynamisme naturel... Toutes ces perturbations entrainent une dégradation physique et biologique du cours d'eau.
Nous retrouvons également la problématique des érosions de berges ou des protections de berges artificielles (enrochements, mis en place de divers matériaux.….].
2. Descriptif des actions associées
Retrouver un tracé naturel
Les travaux consistent à renaturer le cours d'eau en essayant de se rapprocher au maximum de son état initial, d'après son tracé historique ou de ses caractéristiques hydro- morphologiques (modèle naturel}. Dans certains cas, il peut être question d'une remise à ciel ouvert, de réalimenter en eau une portion dérivée, de recréer un lit dans le fond de vallon ou de restaurer un profil méandriforme. Les techniques issues du génie végétal, de renaturation ou de lits emboîtés seront utilisées pour reconstruire ou recréer le lit et les berges. Ces techniques sont adaptées à la dynamique fluviale et au contexte écologique local. Selon l'espace disponible et les contraintes techniques, l'objectif est de rétablir un maximum de fonctionnalités et de reconnecter les milieux aquatiques et terrestres entre eux. Ces techniques, offrent l'avantage de reconstituer rapidement la ripisylve et les habitats aquatiques. Elles offrent une réelle protection et une intégration paysagère au bout de quelques années, tout en redonnant un caractère plus naturel au cours d'eau.
Ces actions seront complétées par une replantation de ripisylve adaptée.
Lors d'une renaturation importante de cours d'eau, des études préalables peuvent être nécessaires [pour les dimensionnements hydrauliques ou le calage des profils topographiques) ainsi que la constitution de dossier loi sur l'eau [déclaration ou autorisation]. Des pêches électriques ou des inventaires naturalistes peuvent également être demandés.
Substitution des protections de berges artificielles et restauration des berges érodées
Ce type de travaux consistera à substituer des protections de berges artificielles [enrochements, béton…| par des techniques de génie végétal adaptées à chaque problématique; elles permettront de retrouver des berges et une dynamique plus naturelles sur le cours d'eau. De plus ces actions permettront de reconnecter le milieu aquatique et terrestre et de restaurer les fonctions d'auto-épuration de l'eau et de corridor jouées par une ripisylve en bon état.
Les travaux conduisant à limiter l'érosion des berges dans les endroits à enjeux se feront par des techniques de génie végétal afin de permettre plus facilement et rapidement l'installation d'une ripisylve fonctionnelle.
Restauration et Plantation de ripisylve
1. Problématiques
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Reçu le 01/12/2023 L | . ajfe de nombreuses problématiques. Sur certaines rivières du territoire CUITS EL AMZUII, HUUS IG UUVUII UIIS IGITIMOGIUIUIS UTIUTM lement élevée diminuant ainsi l'oxygène disponible dans le milieu et DIOITOTT EC IOITIETTÉONTEErterfesetencepren jé modification des populations piscicoles (cf. PDPG A3).
le manque de ripisylve favorise également la formation de grandes zones d'érosions qui entrainent une modification morphologique sur de nombreux cours d'eau du territoire du contrat territorial Loire et affluents Vellaves.
2. Description des actions associées
Cette action consistent à préserver, rajeunir, replanter, renforcer ou densifier les boisements rivulaires naturellement présents afin d'assurer le maintien des berges et les différentes fonctions de la ripisyive : connexion entre milieux aquatique et terrestre (écotone), épuration des eaux de ruissellement {limitation des transferts de polluants}, corridor écologique et développement d'une biodiversité spécifique, création d'habitats piscicoles….
la restauration de la ripisylve se fera principalement par bouturage sur les secteurs où la densité d'arbre n'est pas assez importante. Cette méthode sera également utilisée sur les secteurs de ripisylves vieillissants où elle sera accompagnée de quelques recépages de vieux individus. Seulement quelques chablis seront traités afin de pouvoir laisser de nouveaux individus s'implanter et éviter une augmentation de l'érosion des berges.
l'action sera principalement orientée sur la plantation de ripisylve. En effet, plusieurs cours d'eau du territoire du contrat territorial font face à une absence totale de ripisylve. Dans un contexte de changement climatique, l'importance de l'ombrage du cours d'eau est un enjeu majeur. || est primordial de replanter une ripisylve fonctionnelle sur ces cours d'eau.
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Reçu le 01/12/2023 « { n
habitats des masses d’eau
orphologie et amélioration de la qualité des
OLETIER ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE
JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE (FRGR1902)
EEE SOUS EPAGE Loire Lignon d'ouvrage
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Type de projet Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
Surface concernée:45 km’
Cours d’eau Le Foletier, Le Piat et le Saint Marcellin
concernés
TR CAT RAT: EE MACRO, MORPHO,OBEC ME
Contexte et problématiques
Sur le secteur situé en aval de Monistrofsur Loire, le Foletier traverse un secteur de gorges relativement préservées avant de retrouver un secteur de plaine juste avant la confluence avec la Loire. Sur cette partie du bassin versant, peu de dégradations du milieu ont été recensées mis à part quelques zones de piétinement.
Sur le secteur urbain, les ruisseaux du Piat et du Saint Marcellin traversent Monistrolsur- Loire où d'importantes modifications morphologiques sont présentes avec notamment plusieurs protections de berges artificielles, des tronçons contraints par des protections de berges de part et autres. Sur un secteur d'une centaine de mètres le cours d'eau est complètement couvert sous un parking. La municipalité de Monistrol conduit actuellement une réflexion sur la requalification de ce secteur avec l'aménagement d'un cheminement et d'un parc urbain et la découverture de ce tronçon a été abordée à cette occasion.
Sur le troisième secteur (amont de Monistroksur loire] le bassin présente un contexte plus agricole et sylvicole. Les deux principales dégradations sont la modification hydro- morphologique du cours d'eau par les plantations de résineux et le piétinement des berges par les troupeaux. || apparaît donc important d'agir sur ces problématiques qui participent fortement à la dégradation du milieu et à son ensablement. D'autres modifications hydro-morphologiques sont présentes : rectification du lit et protections de berges artificielles ; et entrainent une perte d'habitat, une déconnexion du milieu terrestre et aquatique, l'absence d'une ripisylve fonctionnelle.
La fréquentation des berges par les troupeaux concerne des secteurs localisés mais avec une forte densité de piétinement.
Par ailleurs, des plantations de résineux situées en aval de l'étang du Villard entrainent une forte dégradation hydro-morphologique du cours d'eau avec un lit rectifié et incisé.
l'ensablement important du bassin versant du Foletier engendre une perte d'habitais importante. Bien que certaines dégradations du milieu puissent entrainer cette problématique [piétinement des berges, enrésinement...), elles n'expliquent pas intégralement cette situation, déjà été identifié dans le Plan Départemental pour la Protection des milieux aquatiques et la Gestion des ressources piscicole 43 [PDPG).
RAPPEL : une pollution importante aux Polychlorobiphényles [PCB] a eu lieu après cet état des lieux. De ce fait des précautions particulières devront être prises pour la réalisation de certaines actions.
Description et ciblage des actions
Travaux types décrits en début de document :
Restauration hydro-morphologique par suppression de résineux :
le secteur amont {en aval immédiat de l'étang du Villard) est extrêmement dégradé par des plantations de résineux, une bande minimale de 7 mètres sera retirée et une restauration hydro-morphologique sera faite pour permettre au cours d'eau de retrouver son lit naturel avec une ripisylve adaptée et fonctionnelle. Ces actions permettront également de réduire l'ensablement important sur ce bassin versant. Ce secteur est le seul du bassin versant jugé prioritaire.
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Reçu le 01/12/2023 LUIIE CONTE 1€ PIETHTIEITIETIT GES DETTES .
l l . 1 CL O1 . LL mlnts detier. la partie aval juste en amont de la confluence avec la
Loire, le secteur amont/aval de la RN 88 et celui entre le pont de Chazeaux et de Vachères. La mise en défens du cours d'eau permettra de retrouver des berges intéressantes avec une ripisylve fonctionnelle, en régulant l'accès au lit du ruisseau. Ces mesures permettront une amélioration de la qualité de l'eau et du milieu.
Plantation et restauration de ripisylve :
Sur cette masse d'eau la part des travaux de restauration de la ripisylve ne sera pas majoritaire, seul un secteur (entre Grangevalat et Verne] est concerné. 1] apparait tout de même intéressant d'intervenir pour limiter le réchauffement des eaux.
Restauration hydro-morphologique :
Sur le secteur de Grangevalat et en amont du pont de Chazeaux: sur ces deux tronçons le tracé du cours d'eau a été modifié au cours du temps. La programmation prévoit donc une restauration dans avec une remise du cours d'eau en fond de vallon dans son lit naturel pour recréer un tracé plus sinueux, une granulométrie et des habitats intéressants.
Découverture du Piat dans le centre de Monistrofsurloire : vu le contexte urbain et les enjeux divers sur ce secteur, une étude préalable au chantier devra être conduite pour que le ruisseau du Piat puisse être découvert dans un second temps sur une centaine de mètres et retrouver un contexte plus naturel qu'auparavant. Ce projet ne pourra pas être engagé sur les 3 premières années. En fonction de l'évolution de la réflexion et selon les ambitions de la commune, une intégration du projet pourra être envisagée dans la programmation des 3 années suivantes.
lutte contre les érosions et protections de berges minérales :
le secteur urbain de Monistroksurloire est principalement concerné tandis que celui de Grangevalat est partiellement impacté par cette problématique. Le PDPG 43 rappelle la quantité importante de berges anthropisées et sur-entretenues dans la ville de Monistrol- sur-loire. Retrouver des berges naturelles permettra le retour d'une ripisylve fonctionnelle ainsi que des berges intéressantes pour le milieu.
- Action | :Travail de recolie bibliographique dans le but d'établir les causes de l'ensablement important du bassin versant :
le bassin versant du Foletier présente un ensablement important qui ne peut être expliqué que par les problématiques déjà identifiées. Ainsi, une étude hydromorphologique du bassin apparait nécessaire pour déterminer les raisons de cet ensablement et les actions à mener pour limiter ce phénomène. Cette problématique est présente sur les bassins versants de la Semène et de l’Arzon. Une mutualisation de cette action sera proposée sur les cours d'eau cités ci-dessus.
Objectifs du CT LAV
Améliorer le fonctionnement dynamique et biologique du cours d'eau
Restaurer l'hydro-morphologie des cours d'eau pour retrouver un contexte plus naturel Reconquérir les berges enrésinées et restaurer hydro-morphologiquement ces secteurs. Restaurer un corridor rivulaire pour lutter contre le réchauffement des eaux et épurer les eaux de ruissellement
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie des
cours d'eau et des « têtes de bassin »
Disposition C.2.4: sensibiliser et accompagner la
mise en œuvre des bonnes pratiques de gestion
forestière
Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologique des
cours d'eau et promouvoir une gestion des usages
plus respectueuse des milieux aquatiques
Disposition C.2.5: préserver et restaurer les haies et
les corridors rivulaires.
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Reçu le 01/12/2023 LITE TT IE (el TT EPL TD pr
Travaux types : Mise en défens des berges 10 000 € 2000 ml
TAVaUx 1ypes … RESIAUTONON NyOTO-
morphologique 20 000 € 1500 ml par coupe de résineux
Travaux types : Plantation de ripisylve 3 000 € 1500 ml
Travaux types : Restauration hydro- 20 000 € 500 ml morphologique
Action | : Stage récolte données . . bibliographiques ensablement BV 10 000 € 5 diagnostics BV
TOTAL 63 000 €
AT Eee EE vip
Travaux types 18000 € 18 000 € 17 000 €
Action | : Stage récolte 10 000 €
données bibliographiques
l'ensablement du BV
Neo [titi Re Tele (elle 28 000 € 18 000 € 17 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeur Taux d'aide -FDPPMA 43
AEIB 50% -OFB 43
FDPPMA43 5%
Autres financeurs (CR o
AURA, FEDER, | ‘0%
Indicateurs d’évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
linéaires de berges restaurées
-Nombre de propriétaires et/ou exploitants = Linéaires de ripisylve recréée
contactés - linéaires de berges mises en défens -Temps de préparation des travaux (négociation - Identification de l'origine de propriétaires, dimensionnement, calage l'ensablement des cours d'eau technique, BDC, DIE...) - Rapport d'étude ensablement validé -_ Résultats des IPR
Résultats des analyses physico-chimiques
Réalisation d'une étude
hydromorphologique
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Reçu le 01/12/2023 DE LA SUMENE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA
suuneer su5QW/A BLAVOZY (FRGRO157A) ET DE LA SUMENE
JUSQU’A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE
(FRGRO157B)
EPAGE Loire Lignon
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
Dans le cadre du contrat territorial Loire et affluents Vellaves, le diagnostic a été réalisé uniquement sur le tronçon de la Sumène sur la masse d'eau aval [en état moins que bon). Peu de dégradations morphologiques ont été constatées : quelques zones de piétinement et des protections de berges artificielles.
Sur la masse d'eau amont, le ruisseau du Fraisses dans la traversée du bourg de SaintJulien-Chapteuil présente une forte dégradation hydro-morphologique. Sur ce tronçon, d'importantes modifications du lit ont été réalisées : cunettes béton, enrochements en berge, conduites d'assainissement perchées, tronçons rectifiés, rejets directs au cours d'eau. Tous ces éléments entraînent une dégradation générale de l'état écologique du cours d'eau : érosions importantes, des seuils infranchissables, une modification physique du cours d'eau.
Le ruisseau du Neyzac présente également des dégradations dues au pâturage et à quelques aménagements anthropiques.
Les problématiques des macros et micropolluants sont importantes sur ce bassin, une animation sera donc menée en parallèle de ces actions et notamment sur la zone industrielle de Blavozy impactant fortement la Sumène et le ruisseau du Trende (cf. PDPG 43) dans le cadre du volet B3.
Travaux types décrits en début de document :
Lutte contre le piétinement des berges :
Aucun secteur précis n'a été identifié durant le diagnostic, mise à part quelques tronçons sur le secteur le plus aval, toutefois la concertation avec les partenaires techniques a fait ressortir la présence de cette problématique sur certains affluents, ces secteurs restant à identifier précisément. Cette problématique a été également identifiée par la FDPPMA 43 sur le ruisseau du Neyzac avec certains secteurs fortement impactés.
Action 1- Traversée du ruisseau du Fraisse dans le centre bourg de SaintJulien- Chapteuil : Les travaux ont été réalisés en 2022 et ont consistés au retrait partiel de la cunette béton, à la création d'une rampe en enrochement pour améliorer la continuité piscicole, des ouvrages en génie végétal en protection de berges ainsi qu'une diversification des écoulements par split d'enrochement.
Aussi, suite à la crue du 29 juin 2023 [-Q100), une partie des ouvrages réalisés non pas résistés et nécessite aujourd'hui des travaux supplémentaires.
Action 2 : Restauration sur le ruisseau du Neyzac :
Ce cours d'eau présente des secteurs dégradés par plusieurs problématiques {piétinements des berges, modifications hydro-morphologiques.….]}. La restauration de la morphologie et de la qualité de l'eau de ce ruisseau apparait d'autant plus importante en raison de la présence d'une population très importante d'écrevisses à paites blanches.
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Reçu le 01/12/2023 A
chen-3——Hirde-préaleble—restatratien-hydréhorphologique de la Sumène sur le secteur de Blavozy [*MO EPCI}:
En aval de Blavozy certaines portions de cours d'eau ont été fortement impactées lors des dernières crues (notamment celle du 12 juin 2020]. Ces dégradations ont entraîné des réflexions sur les enjeux PI liés à la CAPEV età la commune autour d'un projet plus global et une restauration ambitieuse sur la refonctionnalisation hydromorphologique de la rivière sur le site de l'ancien stade de Blavozy. Les enjeux PI sont forts notamment dans le but de créer des nouvelles constructions et la création d'un espace public partagé, il est donc important de porter une étude préalable à cette action.
- Action 4 : Restauration de berge sur la Sumène, stade de Saint Julien Chapteuil : Au niveau du stade de foot de Saint Julien Chapteuil, une forte érosion de berge en rive gauche menace la stabilité du terrain et le sentier pédestre attenant. l'objectif est donc de restaurer la berge sans impacter le sentier et supprimer le risque d'éboulement du terrain.
Objectifs du CT LAV
Améliorer le fonctionnement dynamique et biologique du cours d'eau
Restaurer l'hydro-morphologie des cours d'eau pour retrouver un contexte plus naturel
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie
des cours d'eau et des « têtes de bassin » Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologique des cours d'eau et promouvoir une gestion des usages plus
respectueuse des milieux aquatiques Disposition C.2.5 : Préserver et restaurer les haies et les corridors rivulaires.
Actions Coût total T.T.C (el TT Ep TT LT
Travaux types : Mise en défens des berges 10 000 € 1500 ml
Travaux types : Restauration hydro-
morphologique 20 000 € 400 ml
Action | : Travaux supplémentaires post 30 000 € 900 ml crue du Fraisse
Action 2 : Restauration du ruisseau du 0 000 € 1950m Neyzac
Action 3 : Etude préalable à la
restauration hydromorphologique Sumène 60 000 € 500 ml à Blavozy
Action 4 : Restauration de berge sur la
Sumène, stade de SaintJulien-Chapteuil 20 000 € S0m
TOTAL 160 000 €
AT ETS TE pop vip
Travaux types 10 000 € 10 000 € 10 000 €
Action 1 : Travaux supplémentaires post 30 000 €
crue du Fraisse
Action 2 : Restauration du ruisseau du 10 000 € 10 000 €
Neyzac
Action 3 : Etude préalable à la
restauration hydromorphologique Sumène 60 000 €
à Blavozy
Action 4 : Restauration de berge sur la
Sumène, stade de Saint Julien Chapteuil 20 000 €
10
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-
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Reçu le 01/12/2023 inanceurs aux d'aide -FDPPMA 43
ME 30% OF 45
FDPPMA43 5%
Autres financeurs (CR AURA, CD43) 50 %
*k
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
-linéaires de cours d'eau restaurés
-Nombre de propriétaires et/ou exploitants -Linéaire de berge mises en défens contactés - linéaires de ripisylve recréée
-Temps de préparation des travaux (négociation -Résuliats des IPR
propriétaires, dimensionnement, calage technique, -Résultais des analyses physico- chimiques BDC, DIE...
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Reçu le 01/12/2023 LAN E EN/E Ah) n = = S DU CHALON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA
CNE SOURCE
JUSQU'’A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE (FRGR1751)
dis EE EPAGE Loire Lignon ONLe
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
DR Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
Surface concernée: 45 km?
Cours d’eau concernés Le Chalon, le Communac, le Breuil, la Viaille, le Soddes. Etat de la Pressions : MACRO, OBEC, PESTICIDES, LU 1: MORPHO
Contexte et problématiques
Le PDPG 43 indique que le Chalon présente des étiages sévères entraînant des assecs importants. De plus, il rappelle que les populations piscicoles sont majoritairement dégradées et que la fonctionnalité du milieu pour l'espèce repère [fonctionnalité salmonicole] est très perturbée sur le bassin versant du Chalon.
Dans le cadre de l'élaboration du contrat territorial, aucun diagnostic n'a été réalisé par la structure porteuse sur cette masse d'eau. Les éléments de diagnostic sont issus d'une étude réalisée sur ce bassin versant par la Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de la Haute-Loire (FDPPMA 43) en 2014.
Le diagnostic étant plus ou moins obsolète, il est nécessaire d'effectuer un diagnostic précis sur le début de la seconde phase du contrat afin d'adapter les travaux à réaliser.
De manière générale, le bassin versant du Chalon connaît des débits à l'étiage relativement faibles. De plus, il a été constaté de fortes teneurs en matières azotées et phosphorées provenant sembletil majoritairement des rejets domestiques et industriels.
la morphologie des cours d'eau du bassin versant du Chalon a été modifiée sur certains secteurs, dont deux fortement modifiés : le premier au droit de la piscine de SaintPaulien où le cours d'eau a été rectifié et enroché, le second sur le ruisseau de Blanzac, juste en amont de sa confluence avec le Chalon. Sur ce dernier, le cours d'eau a été rectifié et perché en rive droite du lit naturel.
Les zones de piétinement ne sont pas une problématique générale sur tous les cours d'eau du bassin versant (cf. PDPG 43]. Toutelois, cette problématique est particulièrement intense sur le Chalon des sources jusqu'à l'aval de SaintPaulien, sur le secteur des sources du Communac, sur la partie amont du Breuil et sur la partie médiane du Soddes.
Des secteurs présentant un déficit important en ripisylve ont été identifiés sur : le Ruisseau du Breuil, l'amont du ruisseau du Communac et sur l'aval du ruisseau du Soddes. Le bassin du Chalon fait face à des pratiques agricoles identifiées comme source de pression dans le diagnostic agricole du contrat entraînant ce manque de ripisylve à l'origine d'une diminution
importante des capacités auto-épuratrice et de limitation des transferts directs de polluants de la ripisylve.
Description et ciblage des actions
Travaux types décrits en début de document :
Restauration hydro-morphologique :
Secteur au droit de la piscine de SaintPaulien : il ne sera pas possible de retrouver un tracé naturel sur ce secteur car les enjeux présents sont trop proches du cours d'eau. Toutefois, une restauration de la fonctionnalité du cours d'eau est envisageable avec une sinuosité plus importante en créant des risbermes végétalisées et en diversifiant l'écoulement sur cette zone.
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AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 Our 1 uvUr UU iuboeuu ue viurzue, 1 ummwit@n est de remettre le cours d'eau en fond de vallon pour trouver-teHditrottrel-isteriene-etmre-simneilé correspondant au faciès et à la pente du cours d'eau. Certains secteurs non localisés présentent des berges enrochées qui seront substituées dans la mesure du possible par des techniques de génie végétal afin de retrouver un contexte naturel et une ripisylve fonctionnelle.
Lutte contre le piétinement des berges :
Les secteurs où cette problématique a été diagnostiquée sont fortement impactés, il apparait donc important de mettre en place des dispositifs permettant la protection des berges tout en maintenant l'accès au cours d'eau par les troupeaux pour l'abreuvement. Ces travaux permettront de retrouver un milieu et une eau de meilleure qualité.
Plantation et restauration de ripisylve :
Sur les secteurs cités précédemment, une action de plantation et densification sera mise en place afin de retrouver une ripisylve dense et fonctionnelle. Les débits étant très faibles sur le bassin du Chalon en période d'étiage, ces travaux permettront de réduire le réchauffement et l'évaporation des eaux.
Objectifs du CT LAV
Améliorer le fonctionnement dynamique et biologique du cours d'eau
Restaurer l'hydro-morphologie des cours d'eau pour retrouver un contexte plus naturel Restaurer un corridor rivulaire pour lutter contre le réchauffement des eaux et épurer les eaux de ruissellement
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie des
cours d'eau et des « têtes de bassin »
Disposition C.2.5 : Préserver et restaurer les
haies et les corridors rivulaires.
Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologique des
cours d'eau et promouvoir une gestion des usages
plus respectueuse des milieux aquatiques
Actions Coût total T.T.C (el TT EPL TD pr
Travaux types : Mise en défens des berges 26 500 € 2 000 m
Travaux types: Plantation de ripisylve 3 500 € 2 500 m
Travaux types : Restauration 40 000 € 650m hydro- morphologique
VA0R O0 0ES
AT Eee EE vip 2026
10 000 € 30 000 € 30 000 €
DETTE ILES 10 000 € 40 000€ K'oR ee E
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide
AELB 50 %
FDPPMA43 5%
Autres financeurs (CR AURA, 25%
FEDER,CD43)
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
- linéaires de cours d'eau restaurés
-Nombre de propriétaires et/ou exploitants -Linéaire de berge mises en défens
contactés -Linéaires de ripisylve recréée
-Temps de préparation des travaux (négociation -Résultats des IPR
propriétaires, dimensionnement, calage -Résultats des analyses physico- chimiques technique, BDC, DIE...)
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-FDPPMA 43
-OFB 43
- DDT 43
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Reçu le 01/12/2023 E L'ARZON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA
De SOURCE
JUSQU’A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE (FRGRO158)
CLIC: © [LE EPAGE Loire Lignon
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
Le bassin versant de l'Arzon peut être divisé en deux secteurs, la partie amont située entre les sources et le village de Chomelix présente secteur de plateau d'altitude avec des cours d'eau de faibles pentes et de nombreuses perturbations, dues notamment à certaines pratiques agricoles (identifiées dans le diagnostic agricole du contrat}. Sur ce secteur, la ripisylve est majoritairement absente ou dans un état fortement dégradée, cette dégradation est très préoccupante. Dans un contexte de changement climatique, il apparaît impératif de reconstituer une ripisylve fonctionnelle.
De nombreuses érosions de berges ont été constatées dont l'origine est clairement un déficit de ripisylve. Certaines de ces zones d'érosion entraînent une dégradation importante du milieu par l'ensablement, la perte d'habitats et le colmatage du substrat.
Sur de nombreux tronçons, sont également présentes d'importantes zones de piétinement impactant considérablement la qualité du milieu aquatique par le colmatage du substrat et la perte d'habitats. La qualité de l'eau semble également dégradée sur ces secteurs.
D'importantes opérations de rectification ont été constatées sur certains tronçons où les cours d'eau présentent aujourd'hui un tracé rectiligne avec un écoulement homogène. Cette linéarité entraîne une accélération du courant et l'augmentation des forces d'arrachements à l'origine d'érosions des berges importantes contribuant à la dégradation de la qualité du milieu dû à la perte considérable d'habitats aquatiques.
Ainsi en lien avec les perturbations évoquées précédemment un ensablement important du cours d'eau a été constaté lors du diagnostic.
le ruisseau de l'Aubrigoux {affluent rive droite] présente également de nombreuses dégradations morphologiques. La présence d'une ancienne décharge en rive droite dont une partie des déchets commencent à être emportés à chaque crues engendre une problématique de macro-déchets sur ce cours d'eau voir de qualité des eaux. Une restauration hydromorphologique sera également nécessaire sur ce secteur où le cours d'eau a été rectifié.
Pour rappel :
le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable [PAGD} du SAGE loire amont considère l'Arzon comme secteur prioritaire pour l'amélioration de la qualité hydro-morphologique, l'amélioration de la qualité physico- chimique de l'eau et le risque concernant les prélèvements.
Le PDPG rédigé par la FDPPMA 43 montre également certaines problématiques sur le secteur amont du cours d'eau. Nous pouvons retenir l'amélioration de la thermie de l'amont vers l'aval qui s'explique par la morphologie du cours d'eau et les pressions qui l'impactent. En effet, en amont, le cours d'eau s'écoule sur un plateau, avec une pente faible et une ripisylve réduite voire absente, alors qu'en aval [à partir de Chomelix}, il s'écoule dans des gorges très encaissées, profondes et boisées, avec une pente plus importante.
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Reçu le 01/12/2023 iscicole sur le secteur amont {(Beaune- sur-Arzon]) est très
MYr''uIuL, LLLT WUI LIT FILIE UYLL LULU M'i&vovIvI 19 mupurt tes citées Ci- dessus.
De plus lors des réunions du groupe de travail cours d'eau en phase d'élaboration du contrat, l'ensemble des partenaires ont été unanimes sur la nécessité de mettre en œuvre des opérations de restauration sur l'Arzon et que cette masse, sur sa partie amont, méritait une attention particulière dans le cadre de ce programme d'action.
De plus, le bassin de l'Arzon constitue un enjeu majeur en terme de préservation de la biodiversité en raison des populations de moules perlières qu'il héberge encore. La programmation de travaux envisagée ambitionne d'améliorer la qualité de l'eau et des milieux aquatiques et sera ainsi de fait bénéfique aux populations de moules perlières. Un travail en étroite relation sera conduit avec le CEN Auvergne {animateur du PRA Moules Perlières) et avec le PNR LivradoisForez {gestionnaire du site Natura 2000 « Rivières à moules perlières de l'Ance du Nord et de l'Arzon).
Malgré ce constat unanime, le dernier état des lieux classe la masse d'eau de l'Arzon en bon état écologique et sans pression.
apparaît donc essentiel de réaliser des travaux sur le cours d'eau de l’Arzon afin de pouvoir retrouver un contexte plus naturel permettant l'amélioration du milieu et de la qualité des eaux pour maintenir le bon état de la masse d'eau voir envisager une amélioration pour
atteindre le très bon état.
DETTE Te CRC ALT LE
Travaux types décrits en début de document :
Plantation et restauration de ripisylve :
Le secteur majoritairement concerné par cette action se situe entre BeaunesurArzon et Sauvessanges où la ripisylve est quasiment absente sur tout le linéaire. Sur cette masse d'eau, cette action est clairement prioritaire. Il est impératif de retrouver une ripisylve fonctionnelle pour permettre entre autres d'apporter l'ombrage suffisant pour réduire la température de l'eau du cours d'eau et résorber les nombreuses érosions de berges. Un objectif ambitieux d'environ 30 km de berges est prévu dans le cadre de cette action qui permettra d'améliorer globalement l'état du milieu et de la qualité des eaux.
Restauration hydro-morphologique par suppression de résineux :
Toujours sur le secteur amont de l’Arzon, certaines portions présentent une morphologie fortement impactée par des plantations de résineux en bord de cours d'eau.
Restauration hydro-morphologique :
De nombreux secteurs ont été rectifiés ou recalibrés au cours du temps. Les travaux prévus seront priorisés principalement vers les secteurs où l'impact sur le milieu et la qualité de l'eau apparait le plus significatif. Ces secteurs, de longueur importante, représentent des travaux conséquents mais nécessaires. Par ailleurs, plusieurs secteurs sont concernés par d'importantes érosions de berges en raison d'un manque de ripisyve dont certains engendre une dégradation majeure du milieu. Les travaux seront donc priorisés sur ces secteurs afin de retrouver des berges stables et une ripisylve adaptée.
Lutte contre le piétinement des berges :
En amont des gorges, cette problématique est présente sur l'intégralité du linéaire du cours principal jusqu'aux sources. Les zones présentant une densité particulièrement importante de piétinement constitueront les secteurs prioritaires d'intervention.
Cetie problématique se rencontre également sur le ruisseau de l'Aubrigoux. En amont de SaintJean-d'Aubrigoux le ruisseau est très étroit et non clôturé, de ce fait le bétail passe de part et d'autre du cours d'eau en piétinant la totalité du lit.
- Action 1 : Restauration de l'Aubrigoux au niveau de l'ancienne décharge : En aval du village de SaintJean-d'Aubrigoux les déchets d'une ancienne décharge sont emportés par le cours d'eau lors de chaque crue. Une partie de la décharge sera traitée et le cours d'eau sera restauré sur le tronçon concerné.
Objectifs du CT LAV
Améliorer le fonctionnement dynamique et biologique du cours d'eau
Restaurer l'hydro-morphologie des cours d'eau pour retrouver un contexte plus naturel
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Reçu le 01/12/2023 -d4
NLYIUIUELE UT LAVITIRAAUT DIV UIUIIL LUI FUFILT LATIIERL IL 16
Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologique des cours
d'eau et promouvoir une gestion des usages plus
respectueuse des milieux aquatiques
orphologiquement ces secteurs.
auffement des eaux et épurer les eaux de ruissellement.
rate ELLE ne ee EN LITE TE) cp Te 74
Rappels du SAGE Loire Amont
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie des
cours d'eau et des « têtes de bassin »
Disposition C.2.4: sensibiliser et accompagner la
mise en œuvre des bonnes pratiques de gestion
forestière
Disposition C.2.5 : Préserver et restaurer les
haies et les corridors rivulaires.
Enjeu CS : Veiller à ce que les activités touristiques et
leur développement se fassent dans le respect des
milieux aquatiques
ENT) LE
Disposition C.5.3 : Organiser l'élimination des
déchets flottants ou présents sur les berges
Coût total T.T.C el TT EE LT pp TS
Travaux types : Mise en défens des berges 40 000 € À 000 ml
Travaux types: Plantation de ripisylve 20 000 € 13 000 ml
Travaux types : Restauration hydro-morphologique A0 000 € 2 500 ml
Action| : fesauralion de l'Aubrigoux au niveau 10 000 € 200 ml e l'ancienne décharge
110 000 €
vip
Travaux types 50 000 € 50 000 €
Action | Kestouralion de l'Aubrigoux, 10 000 €
Répartition budgétaire 60 000 € 50 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide FDPPMA 43
AELB 30% Fier
CD63* 10 et 20%
CDA3** 10%
FDPPMA43 5%
re nor CR + *
Indicateurs de moyen
*Les financements du CDÉ3 sont calculés sur une assiette éligible de 140 731 € avec un taux max de 25% * les financements du CDA3 sont calculés sur une assiette éliaible de 37 834 € avec un taux max de 10%
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de résultats
-Nombre de propriétaires et/ou exploitants
contactés
-Temps de préparation des travaux [négociation
propriétaires, dimensionnement, calage
technique, BDC, DIE...
- linéaires de cours d'eau restaurés
- linéaire de berge mises en défens
- linéaires de ripisylve recréée
-Résultats des IPR
-Résultats des analyses physico- chimiques
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Reçu le 01/12/2023 IMMO NRRn ELLE ME) DE LA SEMENE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA
SOURCE JUSQU'A LA SEAUVE-SUR-SEMENE (FRGR 0164A) ET DE
LA SEMENE DE LA SEAUVE-SUR-SEMENE JUSQU'A LA RETENUE DE
GRANGENT (FRGR 0164B)
LM ES
RSR TR ut lies TOME EPAGE Loire Lignon
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
FPE C0 PET Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
Surface concernée: 157 km’
, SN
Cours d EE RTS RE LUE
concernés
Etat de la ME LATTES
FRGRO164a
Etat de la ME LATTES
FRGRO164b
Contexte et problématiques
D'après l'étude bilan du contrat de rivière Semène terminé en 2016 le bassin versant présente une qualité physico- chimique bonne sur le cours principal mais sensiblement altérée sur les affluents. La phase de terrain de cette étude bilan a permis de déterminer plusieurs problématiques présentes et importantes sur ce bassin avec notamment la présence non négligeable de tronçons rectifiés, de berges enrésinées et de tronçons sans ripisylve.
Cette étude rappelle que 46,5 % des berges du bassin versant n'ont pas de ripisylve. Les affluents sont les plus touchés par cette problématique avec 60% des berges concernées, ce pourcentage atteignant même 85 % sur le Malzaure. || apparait indispensable de poursuivre des actions de plantations afin de retrouver une ripisylve fonctionnelle sur les secteurs les plus impactés. Sur le cours principal la ripisylve est majoritairement présente.
Sur le bassin versant de la Semène, 9,9 % des berges sont enrésinées [13,5 % sur le cours principal et 7,4% sur les affluents). Ce territoire est donc fortement impacté par cette problématique qui entraine plusieurs dégradations du milieu :
Une rectification ou un recalibrage du cours d'eau dans les parcelles de résineux est souvent constatée puisqu'elle permet de faciliter l'exploitation et la délimitation des parcelles. C'est notamment le cas sur la Mure, la Genouille ainsi que les Crozes.
Une érosion importante due au mauvais maintien des berges par les résineux {système racinaire superficiel} entrainant un ensablement important du lit
Une perte d’habitats important pour les milieux du fait de l'uniformisation des faciès.
Une tendance nette à l'incision du lit sur les cours d'eau à forte pente.
Sur le bassin versant de la Semène, la problématique des érosions concernent principalement les affluents puisque seulement 800 m de berges sur la totalité du cours principal sont concernées par cette problématique contre plus de 5 km sur les berges des affluents. Ces érosions ont principalement pour origine le manque de ripisylve, la rectification du lit, le piétinement et l'enrésinement des berges. En aval de PontSalomon, un secteur de 900 m présente une ripisylve et des berges fortement dégradées avec la présence majoritaire d'espèces envahissantes ne permettant pas le maintien des berges. Le PDPG de la FDPPMA 42 indique l'importance de restaurer les habitats rivulaires et de lutter contre le piétinement sur certains affluents du bassin versant de la Semène. De plus il insiste sur la protection de tous les affluents du bassin versant.
Le PDPG de la FDPPMA 43 rappelle que le colmatage du substrat est observé sur 3 km en aval du barrage des Plats ainsi que dans les retenues amont des seuils. Cette problématique concerne également le Got, les Eygats, les Crozes, la Mure, le Malzaure, les Pinatelles et le Malboeuf dont l'origine semble être l'apport en matière organique des stations d'épuration et le piétinement du bétail.
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Reçu le 01/12/2023 AL ans les cours d'eau prioritaires pour la restauration des
EAUT ILE ITIRATTILO PIVIUIRLIILY LULU LAVUIY LU LU,
Dé nlue cl'onrèedl'Atucle mowicale lu atreut torrcitoric LL? 1UU LA XX rèshétiee-aarieele-dt-centratterriteriel Joire et atiluents Vellaves, la partie amont du bassin versant
de la Semène constitue la zone prioritaire du HautPilat concernant la gestion des zones humides et notamment le piétinement.
Le ruisseau des Eygats, qui longe la RN 88 au niveau de PontSalomon et qui récolte ainsi une part conséquente des eaux pluviales de la route nationale et des zones artisanales présentes sur l'amont du bassin, a subit de grosses dégradations morphologiques au cours des crues de l'année 2019. Ces dégâts ont probablement causé des modifications morphologiques importantes et la création d'infranchissables.
Description et ciblage des actions
Travaux types décrits en début de document :
Restauration hydro morphologique par suppression de résineux :
Les secteurs priorisés sont majoritairement situés sur le cours principal de la Semène dû à son taux d'enrésinement plus important. Toutefois, certains affluents situés sur l'amont du bassin sont fortement impactés par la plantation de résineux et feront donc également l'objet de travaux.
Restauration hydro-morphologique et lutte contre les érosions et protections de berges minérales : Remise en fond de vallon d'un affluent à Saint Genest-Malifaux : sur ce tronçon le cours d'eau est perché en limite de parcelle, les travaux prévus permettront au ruisseau remis en fond de vallon et de retrouver une sinuosité et naturalité plus importantes.
Les autres secteurs seront déterminés et priorisés en fonction de l'étude bilan du CR Semène et des opportunités d'actions.
Lutte contre le piétinement des berges :
Cette problématique n'est pas la plus importante sur le bassin versant de la Semène, même si sur les affluents impactés, des travaux y seront donc réalisés. La priorisation des secteurs se basera sur le diagnostic réalisé à la fin du contrat de rivière Semène.
Action | - Secteur en aval de PontSalomon : *HORS CT
Sur ce tronçon la restauration de la ripisylve nécessitera des travaux de génie végétal afin de retrouver des berges stables à l'aide d'espèces adaptées au milieu. Une attention particulière devra être apportée sur ce secteur en raison de la présence d'espèces envahissantes sur ce secteur (Renouée du Japon, Robinier fauxacacia.….}.
Action 2 - Étude post crues sur le ruisseau des Eygaits:
Cette étude permettra de réaliser un diagnostic des dégâts sur la totalité du linéaire du ruisseau des Eygaits. Elle permettra, dans un seconde temps, la mise en place de travaux de restauration du milieu et de la continuité écologique.
Objectifs du CT LAV
Améliorer le fonctionnement dynamique et biologique du cours d'eau
Restaurer l'hydro-morphologie des cours d'eau pour retrouver un contexte plus naturel Reconquérir les berges enrésinées et restaurer hydro-morphologiquement ces secteurs. Restaurer un corridor rivulaire pour lutter contre le réchauffement des eaux et épurer les eaux ruisselantes.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 1 : Préservation et amélioration de la fonctionnalité (hydrologique, épuratoire, morphologique, écologique] des cours d'eau et des milieux aquatiques
Disposition 1.3.1 : restaurer les fonctionnalités
naturelles et entretenir les cours d'eau
Objectif général 1.3 : améliorer l'hydro-morphologie
Actions Coût total T.T.C (el TTL pp TS
Travaux types : Mise en défens des berges 10 000 € 950 ml
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063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 IHIUIPIIUIUUIQUE DUI CUUDE UE 1EITEUX 20 000 € 300 ml
= 5000 € 3 000 ml
Travaux types : Restauration
hydro- morphologique 20 000 € 400 ml
Action 2 : Étude postcrue sur le ruisseau Réal . ,
des Fvaats 8 000 € ésultais + actions proposées
63 000 €
2024
Travaux types 20 000 € 15 000 € 20 000 €
Action 2 : Etude postcrue sur le 8000 €
ruisseau des Eygais
Répartition budgétaire 20 000 € PRE: 20 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide -FDPPMA 43
AELB 30% Te
FDPPMA43 5%
Autres financeurs [CR AURA, CD43) 30 à 45%
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
- linéaires de cours d'eau restaurés
-Nombre de propriétaires et/ou exploitants -Linéaire de berge mises en défens
contactés linéaires de ripisylve recréée -Temps de préparation des travaux (négociation - Résultats des IPR propriétaires, dimensionnement, calage -Résultats des analyses physico- chimiques technique, BDC, DIE...)
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Reçu le 01/12/2023 U DE L'ANCE DU NORD ET SES AFFLUENTS DEPUIS
RCE JUSQU’A TIRANGES (FRGRO163A)
EPAGE Loire Lignon & FDPPMA 42
2A 20 CR -e- » 0] =
IMANTITS MII MANITrA
d'ouvrage
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Type de projet Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
Surface concernée: 395 km
Cours d’eau
AT
NES de la LEE CE Pesticides, Morpho, Continuité
L’Ance du nord et ses affluents
Contexte et problématiques
Actuellement sur le territoire de l'Ance du nord, un contrat territorial est en fin de mise en œuvre et se termine en 2020. De ce fait aucun diagnostic n'a été réalisé dans le cadre de l'élaboration du contrat territorial Loire et affluents Vellaves le bassin de l'Ance du nord amont présente une activité sylvicole importante. De nombreux linéaires sont impactés morphologiquement par des plantations de résineux en bord de cours d'eau souvent accompagnées de recalibrage et rectification du lit. Cette problématique concerne majoritairement l'amont de la masse d'eau. Des travaux ont été réalisés dans le cadre du contrat territorial Ance du nord amont afin de restaurer une partie de ces secteurs impactés sans toutelois pouvoir traiter l'intégralité des linéaires prioritaires.
Lors d'une étude menée en 2014 par l'Agence de l'eau Loire Bretagne, il ressort que 13 % des linéaires diagnostiqués présentaient une forte artificialisation du lit.
l'est rappelé également que l'Ance du nord et certains de ses affluents comme La Vaissière et la Ligonne, présentent une incision favorisant l'érosion du fond du lit et des berges.
Un piétinement fort des berges a été diagnostiqué sur certains secteurs de l'Ance du nord, du ruisseau de l'Enfer, de la lignonne et sur le ruisseau du Saillantet et du Champdieu. Une partie de ces secteurs ont pu être restaurés dans le cadre du contrat territorial de l'Ance du nord amont.
Une forte absence de végétation rivulaire sur le cours moyen du Champdieu reste à combler par une campagne de plantation importante sur la deuxième partie du CT. Aussi, un certain nombre de travaux types [mise en défens, restauration hydro-morphologique, génie végétal) seront engagés dans cette seconde phase.
Le bassin amont de l'Ance du nord constitue un enjeu majeur en terme de préservation de la biodiversité par l'importance des populations de moules perlières qu'il héberge. La programmation de travaux envisagée ambitionne d'améliorer la qualité de l'eau et des milieux aquatiques et sera ainsi de fait bénéfique aux populations de moules perlières. Un travail en étroite relation sera conduit avec le CEN Auvergne {animateur du PRA Moules Perlières) et avec le PNR livradoisForez (gestionnaire du site Natura 2000 « Rivières à moules perlières de l'Ance du Nord et de l'Arzon »].
Description et ciblage des actions
l'intégralité des travaux prévus dans le cadre du Contrat de l'Ance du Nord n'ont pu être réalisés. De ce fait, la programmation du contrat loire et affluents vellaves reprends sur les 6 années à venir les deux années de programmation non réalisées dans le cadre du CT Ance du Nord.
Travaux types décrits en début de document :
Plantation et restauration de ripisylve :
Au cours du CT Ance du nord une partie des secteurs prioritaires n'ont pu être restaurés et seront ainsi traités dans le cadre du CT Loire et affluents Vellaves. Ces secteurs sont situés sur : l'Ance du nord,le Champdieu, le ruisseau de l'Enfer, le ruisseau de l’Ancette, la Lignonne, le ruisseau du Saillantet et le Chandieu.
Restauration hydro-morphologique par suppression de résineux :
Sur cette masse d'eau, les secteurs encore impactés morphologiquement par des plantations de résineux se retrouvent majoritairement sur le cours principal de l'Ance du nord. Certains tronçons se situent toutefois sur les
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X
-
●
●
affluents tels que le
AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 rhsseau de la Vaissière, la ligonne, le Lembron et le Chandieu et le
VUINITIMUILU :
Restauration hydro morphologique :
Les actions de restauration par la mise en place de techniques de génie végétal concernent principalement les affluents (Champdieu, lignonne, Vaissière, Chantossel, Ancette, Chandieu]. Quelques secteurs se trouvent également sur le cours d'eau principal de l'Ance du nord.
Lutte contre le piétinement des berges :
Lors du diagnostic établi en amont du contrat territorial de l'Ance du nord cette problématique n'était pas ressortie comme prioritaire sur les secteurs diagnostiqués. Cependant, certains secteurs localisés restent fortement impactés par le piétinement des troupeaux. Le contrat territorial terminé ayant déjà restauré certains secteurs. Les secteurs qui seront concernés par ces actions dans le cadre du contrat territorial Loire et affluents Vellaves se trouvent majoritairement sur le Lembron et l'Ance du nord et le Champdieu.
Action 1 - Restauration du Champdieu secteur Usson en Forez :
Un linéaire important du cours d'eau du Champdieu se retrouve sans ripisylve et ce depuis des années avec une pression de pâturage assez élevée ainsi que des berges très dégradées par endroit.
Un fort impact du réchauffement de la température de l'eau est constaté depuis plusieurs années par la FDPPMAZ42. Aussi, la FDPPMA42 se porte en comaîtrise d'ouvrage pour les travaux de restauration du Champdieu sur les secteurs aval Espinasse jusqu'au aval de la STEP d'Usson en Forez.
Objectifs du CT LAV
Améliorer le fonctionnement dynamique et biologique du cours d'eau
Restaurer l'hydromorphologie des cours d'eau pour retrouver un contexte plus naturel Reconquérir les berges enrésinées et restaurer hydro morphologiquement ces secteurs. Restaurer un corridor rivulaire pour lutter contre le réchauffement des eaux et épurer les eaux de ruissellement.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie
des cours d'eau et des « têtes de bassin »
Disposition C.2.4: sensibiliser et
accompagner la mise en œuvre des bonnes Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologique des cours d'eau et promouvoir une gestion des usages plus respectueuse des milieux
aquatiques pratiques de gestion forestière
Disposition C.2.5 : Préserver et restaurer les
haies et les corridors rivulaires.
Actions MO (CT ET) TER Re) TT op TP Top TS
Travaux types : Mise en défens des berges 40 000 € 3 500 ml
Travaux types : Restauration hydro-
morphologique par coupe de résineux 10 O00 € 1000 ml EPAGE LL
Travaux types : Plantation de ripisylve 10 000 € 2000 ml
Travaux types : Resiauration hydro- 20 000€ 500 ml morphologique
Action | : Travaux de restauration hydro- FDPPMA
morphologique du Champdieu {Usson-entorez] 42 40 000 € 2 500 m
TOTAL LEeee
AT Eee EE vip
Travaux types EPAGE LL 50 000 € 50 000 €
Action | FDPPMA 42 40 000 €
Répartition budgétaire See, 50 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
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Rappels du SAGE Loire Amont
AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 J'dide FDPPMA 42
O k + -OFB A2
AELB 30 #[/ | - DDT 42
CD 63* 25
CD42 30 %
*les financements du CD63 sont calculés sur une assiette éligible de 80 140 € avec un taux maximal de 25 % **si retenu à l'AAP espèces patrimoniales
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
linéaires de cours d'eau restaurés
-Nombre de propriétaires et/ou exploitants contactés -Linéaire de berge mises en défens -Temps de préparation des travaux (négociation propriétaires, linéaires de ripisylve recréée
dimensionnement, calage technique, BDC, DIE... -Résultats des IPR
-Résultats des ana ico- chimiques
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AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 DEIL'ANCE DU NORD ET SES AFFLUENTS DEPUIS
N LA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE (FRGR 0163B)
EPAGE loire Lignon
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
*
IIKANVUED JUOUU
CR -e- » 0] = I Ï IMANTITS MII MANITrA
d'ouvrage
X | Travaux Communication/Animation
Type de projet Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
Surface concernée: 123 km’
Cours d’eau
AT
Etat de la ME Pressions :
L’Andrable et ses affluents
Contexte et problématiques
Sur la masse d'eau de l'Ance du nord aval, le diagnostic n'a été réalisé que sur son affluent principal : l'Andrable {du hameau de Gachat jusqu'à l'aval des sources). Le cours principal de l'Ance sur ce secteur n'a pas été priorisé dans le cadre de la concertation en phase d'élaboration malgré des pressions connues en termes de continuité écologique et de qualité de l'eau.
Sur la partie comprise entre Leigneca et Estivareilles de l'Andrable une ripisylve absente ou fortement dégradée a pu être relevée. Cette problématique est également identifiée par la Fédération de Pêche de la Loire. Ce déficit, à l'origine d'érosions des berges sur certains secteurs ainsi que leur effondrement, entraine notamment une perte d'habitats piscicoles et de la fonctionnalité épurative du milieu rivulaire. Dans la traversée du village d'Estivareilles de nombreuses protections de berges sont présentes dont certaines ne semblent pas nécessaires vis-à-vis des enjeux présents et pourront ainsi être substituées par des techniques plus douces issues du génie végétal.
Le cours principal de l'Andrable ne compte que peu de parcelles plantées de résineux. Cependant les secteurs concernés par cette problématique présentent un impact significatif et une très forte dégradation hydro- morphologique.
l'impact du piétinement des berges se retrouve sur plusieurs secteurs, avec une pression forte sur certains. Cette problématique a été rencontrée sur tout le linéaire diagnostiqué où une dégradation du milieu et de la qualité de l'eau a été régulièrement observée. Combinée au manque de ripisylve, cette problématique entraine une perte d'habitats piscicoles et un colmatage du substrat.
De plus, d'après l'étude agricole du contrat territorial Loire et affluents Vellaves, une partie du bassin versant de l'Ance du nord a été identifiée comme zone prioritaire concernant la gestion des zones humides et notamment le piétinement, notamment sur le plateau de Usson-enForez.
E DT TRS ALT Te CRC ALT LE
Travaux types décrits en début de document :
Plantation et restauration de ripisylve :
Sur le secteur cité cidessus, il est primordial de mettre en place des actions de restauration de ripisylve afin de retrouver un espace rivulaire fonctionnel et bénéfique pour le cours d'eau. Cette action sera prioritaire sur le bassin versant de l'Andrable
Restauration hydro-morphologique et lutte contre les érosions et protections de berges minérales : Les travaux consisteront principalement à lutter contre les érosions de berges en appliquant des techniques de génie végétal afin de reconstituer une berge stable et naturelle pour stopper l'érosion. Quelques enrochements seront également substitués par des techniques de génie végétal. Cependant la proportion de ce type d'action sera minoritaire sur le territoire
Lutte contre le piétinement des berges :
Des travaux de mis en défens des berges seront réalisés sur les secteurs dégradés avec une densité de piétinement importante. Ces secteurs sont répartis sur l'intégralité du linéaire [hors secteur de gorges) avec une zone plus importante en amont du lieu-dit Égarande. Ce type d'action représente une part conséquente des actions prévues 23
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AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 durs diagnostiqués.
1 \CEINIT ! NLYIUIUINUITIUZIT NYMIV PTIVI privivyidu de l'Andrable !
Cete-acten-pore-strle-recennexien-deAnereble-dths son lit naturel sur le secteur de la Plagne. Aujourd'hui la rivière coule dans l'ancien béal d'alimentation du Moulin de la Plagne. Aussi, une restauration du fonctionnement naturel sera proposée dans le but de garantir la continuité piscicole sur le secteur.
Objectifs du CT LAV
Améliorer le fonctionnement dynamique et biologique du cours d'eau
Restaurer l'hydro-morphologie des cours d'eau pour retrouver un contexte plus naturel Reconquérir les berges enrésinées et restaurer hydro morphologiquement ces secteurs. Restaurer un corridor rivulaire pour lutter contre le réchauffement des eaux et épurer les eaux de ruissellement.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie des
cours d'eau et des « têtes de bassin »
Disposition C.2.4: sensibiliser et accompagner la Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologique des cours
d'eau et promouvoir une gestion des usages plus mise en œuvre des bonnes pratiques de gestion respectueuse des milieux aquatiques lorestière
Disposition C.2.5 : Préserver et restaurer les
haies et les corridors rivulaires.
Actions Coût total T.T.C Objectifs 2024/2026
Travaux types : Mise en défens des berges 20 000 € 1 500 ml
Travaux types : Restauration hydro- morphologique par
coupe de résineux 10 000 € 300 ml
Travaux types : Plantation de ripisylve 5 000 € À 500 ml
Travaux types : Restauration hydro-morphologique 5 000 € 200 ml
Action | : restau hydro-morphologique la plagne remise 60 000 € 800 ml en fond de vallon
100 000 €
2025
Travaux types 20 000 € 20 000 €
Action 1 : restau hydro
morphologique la plagne remise en 10 000 € 50 000 €
fond de vallon
Rs D 70 000 € 20 000 € budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide -FDPPMA 43, 42, 63 x -OFB 43 AELB 30 % - DDT 42
FDPPMA43 5%
Autres financeurs (CR \ o
AURA, FDPPMA42.CD42) 50809 %
Indicateurs d’évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
linéaires de cours d'eau restaurés
-Nombre de propriétaires et/ou exploitants -Linéaire de berge mises en défens contactés linéaires de ripisyive recréée
-Temps de préparation des travaux (négociation -Résultats des IPR
propriétaires, dimensionnement, calage -Résultats des analyses physico- chimiques
technique, BDC, DIE...)
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AR Prefecture
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Reçu le 01/12/2023 MADDE U DE LA LOIRE DEPUIS LA BORNE JUSQU'AU
MPLEXE DE GRANGENT (FRGROOO3A
EPAGE Loire Lignon
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
la masse d'eau de la loire concernée par le contrat territorial reste relativement préservée concernant les problématiques liées au compartiment cours d'eau. Cependant quelques problématiques ont été diagnostiquées durant un diagnostic réalisé de l'aval de Brives- Charensac jusqu'au lieu-dit Vaures sur la Commune de Beauzac.
l'apparition de l'érable negundo {Acer negundo) a été constaté sur ce secteur toutefois l'implantation de cette espèce envahissante ne semble pas encore importante puisque seulement quelques individus ont été repérés.
Une ancienne décharge en berge sur la commune de Vorey est érodée à chaque crue et libère régulièrement des déchets dans le cours d'eau. Cette décharge fait l'objet de nombreux débats depuis quelques années en raison des usages en enjeux présents sur le secteur (DPF, site Natura 2000, canoë, pêche...|.
Des traverses en bétons ont été déposées directement dans le lit et sur les berges de la Loire en aval de Retournac. Ces dernières entrainent une dégradation du fond du lit et des berges avec une perte d'habitats.
Action 1 : Restauration de la ripisylve et lutte contre l'érable negundo
Le cours de la Loire est régulièrement soumis à des crues importantes, les ligneux bien qu'habitués à ce régime hydrologique, peinent parfois à se réinstaller sur les berges d'autant plus si elles sont érodées. Par ailleurs, la présence d'espèces protégées sur le tout le cours du fleuve sur le secteur {Loutre, castor, martin pêcheur...) nécessite la présence d'une ripisylve dense et adaptée pour assurer toutes ses fonctionnalités [ombrage, maintien des berges, corridor écologique.….| aussi des opérations de plantation/densification seront réalisées sur les secteurs où la ripisylve est en mauvais état. Par ailleurs; la renouée du Japon est bien trop implantée sur le secteur pour pouvoir envisager de l'éradiquer, contrairement à l'érable négundo qui ne présente que quelques individus. Une ou deux campagnes d'écorçage permettront de limiter voir arrêter le développement de cette espèce sur le bassin versant de la Loire. La mise en place d'un écorçage avant la période de descente de sève {[septembre-octobre) consiste à l'élimination de l'écorce et brossage du cambium sur 20 à 30 cm de hauteur. Par ce moyen, la sève brute (eau et éléments minéraux issus du sol) parvient toujours aux feuilles mais la sève élaborée [eau et sucres formés dans les feuilles grâce à la photosynthèse] ne redescend plus dans les racines épuisant ainsi le plan et empêchant la formation de rejets et drageons.
Action 2 : Étude de la dépollution de deux sites :
Site de la décharge de Nant sur la commune de Vorey : l'étude permettra de déterminer la composition de cette décharge, les volumes concernés et des solutions de traitement. Les travaux de restauration et de résorption définis suite à cette étude seront intégrés dans la seconde phase du contrat.
Site des traverses de chemin de fer en aval de Retournac : Cette étude permettra principalement de déterminer les solutions envisageables pour l'évacuation de ces déchets et la restauration des ber UDIE e 4
Restaurer l'hydromorphologie des cours d'eau pour retrouver un contexte plus naturel
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AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 Rappels du SAGE Loire Amont
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie des
Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologique des cours cours d'eau et des « têtes de bassin » ! . .
d'eau et promouvoir une gestion des usages plus Disposition C.2.5 : Préserver et restaurer les respectueuse des milieux aquatiques haies et les corridors rivulaires. Enjeu CS : Veiller à ce que les activités touristiques et
leur développement se fassent dans le respect des
milieux aquatiques
Actions Coût total T.T.C (el TT EPL TD pr
Action 1 : Restauration de la ripisylve et lutte 5000 € 2500 m contre l'érable negundo
Disposition C.5.3 : Organiser l'élimination des
décheis flottants ou présents sur les berges
Action 2 : Étude pour la dépollution de 2? sites
TOTAL
Phasage
Action | 5000 €
Action 2 x
Répartition budgétaire 50 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide -FDPPMA 43
-OFB 43 AELB 50 % pra
FDPPMA43 5%
Autres financeurs (CR AURA, o
CD43) "0%
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
-Temps de préparation des travaux (négociation linéaires de cours d'eau restaurés
propriétaires, dimensionnement, calage linéaire de berge mises en défens
technique, BDC, DIE...) -Linéaires de ripisylve recréée -Résultats des IPR
-Résultats des analyses physico- chimiques
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063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 EILA SUISSESSE DEPUIS SA SOURCE JUSQU’A SA
ENCE AVEC LA LOIRE (FRGRO1 59)
EPAGE Loire Lignon
LUN CR -e- » 0] =
IMANTITS MII MANITrA
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic Concertation/ Partenariat
X | Travaux Communication/Animation
DT C0 HET Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
Surface concernée: 87 km?
LA LL
(ECOLE EC10 ET EEE CE OT CS (LL LES
Etat de la SRI n
ME
Contexte et problématiques
La Suissesse est un cours d'eau particulier sur le bassin de la Loire amont notamment en raison de la géologie du substrat du bassin versant [marne du Velay} et du profil du cours d'eau, s'approchant d'un profil en tresse sur la basse vallée.
Deux crues violentes [1996 et 2019] ont engendré des perturbations morphologiques majeures et difficilement résorbables à une échelle humaine en raison d'un faible apport en sédiments sur le bassin versant. Le SAGE Loire amont a ainsi défini un espace de mobilité sur la base d'une expertise hydro- géomorphologique conduite entre 2012 et 2014 dans le cadre de l'évaluation du CT Suissesse porté par le SICALA.
Dans le cadre de l'élaboration du contrat territorial, aucun diagnostic n'a été réalisé sur ce bassin versant. En effet lors des groupes de travail, les partenaires techniques ont été unanimes sur la nécessité de laisser ce cours d'eau se stabiliser naturellement et qu'au vu de sa dynamique il serait très difficile de mettre en place des travaux durables dans le temps.
Toutefois, le Roudesse, affluent principal de la Suissesse, présente un secteur fortement artificialisé avec une rectification ainsi que des berges et un fond bétonnés sur une portion en aval de la RN 88. Ce secteur se situe entre les communes du Pertuis et de SaintHostien. Le cours d'eau est également perché et ne s'écoule plus dans le fond de vallon.
Un secteur de la Suissesse est également préoccupant, il se situe au niveau du stade de football de Beaulieu. Le cours d'eau vient à chaque crue découvrir une ancienne décharge en berge. La composition de la décharge nous est aujourd'hui inconnue.
Le PAGD du Sage Loire amont rappelle qu'il est important de travailler sur la gestion de l'espace de mobilité de ce cours d'eau, ceci fait même l'objet d'une sous-disposition de ce PAGD.
Description et ciblage des actions
Action 1 : Restauration hydro-morphologique sur le Roudesse :
Sur cet affluent, l'action permettra de remettre le cours d'eau en fond de vallon afin de retrouver un tracé et un profil naturel. En cas de difficultés foncières, une diversification des berges et une suppression des berges et du fond bétonnés permettra de retrouver une sinuosité sur le tronçon rectifié afin de diversifier les écoulements et les habitats.
Action 2 : Traitement de la décharge du stade de Beaulieu HORS CT :
la restauration de ce secteur consistera à retirer partiellement où complètement dans la mesure du possible la décharge afin que le cours d'eau puisse de nouveau divaguer sur cette zone en période de crue. La cellule d'animation proposera un accompagnement technique pour garantir la bonne réalisation du projet.
Action 3 : Mise en œuvre de la stratégie de gestion durable de la zone de mobilité du bassin versant de la Suissesse :
Après une phase de définition d'une stratégie de gestion durable de la zone de mobilité du bassin versant de la Suissesse portée le SAGE Loire amont en 2021-2022 et en concertation avec les communes concernées et la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, l'EPAGE appuiera la mise en œuvre de cette stratégie en lien avec
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Macro, Morpho, OBEC
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AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 es sur la Suissesse à Bolio : PACTIUIT . TIUVUUA UC ICOIUUIUIUIrT UC ve
Objectifs du CT LAV
Améliorer le fonctionnement dynamique et biologique du cours d'eau
Restaurer l'hydromorphologie des cours d'eau pour retrouver un contexte plus naturel
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie des
Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologique des cours cours d'eau et des « têtes de bassin » ! . .
d'eau et promouvoir une gestion des usages plus Disposition C.2.5 : Préserver et restaurer les respectueuse des milieux aquatiques haies et les corridors rivulaires.
Enjeu CS : Veiller à ce que les activités touristiques et
leur développement se fassent dans le respect des
milieux aquatiques
Disposition C.5.3 : Organiser l'élimination des
déchets flottants ou présents sur les berges
Actions Coût total T.T.C (el TT EPL TD pr
Action | : Restauration hydro- 300 m morphologique du Roudesse 46 000 € m
Action 2 : Traitement de la décharge du
stade de Beaulieu
Action 3 : Restauration Suissesse à Bolio 30 000 €
TOTAL 76 000 €
AT Eee EE vip 2026
Action |: restauration hydro- 46 000 € morphologique du Roudesse
Action 2 : Traitement de la
décharge du stade de
Beaulieu
Action 3 : Restauration
Suissesse à Bolio 30 000 €
Répartition budgétaire 30 000 € 46 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide -FDPPMA 43
; -OFB 43 AELB 50 % -DDT A2
FDPPMA43 5%
Autres financeurs (CR o
AURA, CD43) ‘0%
Indicateurs d’évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
-Temps de préparation des travaux (négociation linéaires de cours d'eau restaurés propriétaires, dimensionnement, calage - linéaire de berge mises en défens technique, BDC, DIE...) linéaires de ripisyive recréée -Résultats des IPR
- Résultats des analyses physico- chimiques
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AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 DU RAMEL ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE
suouU A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE (FRGRO160)
= Ï
TEUNLECE EPAGE Loire Lignon
X| Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
X! Travaux Communication/Animation
FPE C0 PET Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
Surface concernée: 7/8 km?
LA FA LJ L2
Cours d’eau concernés Le Crisselle, le Truisson, le Merdant
Etat de la NTI TE Macro, morpho ME
Contexte et problématiques
Le cours principal du Ramel étant relativement épargné de dégradations morphologiques, le diagnostic a été conduit sur les affluents suivants : le Merdant, le Truisson et le Crisselle.
Sur le ruisseau du Merdant :
Le ruisseau ne présente pas de dégradations morphologiques importantes mis à part le piétinement des berges par les troupeaux. Cette problématique est relativement présente sur ce cours d'eau entraînant la destruction des berges, le colmatage du fond et la dégradation de la qualité de l'eau.
Sur le ruisseau du Truisson :
Sur l'aval de ce ruisseau plusieurs plantations de résineux impactant morphologiquement le lit sont présentes. Cela engendre notamment l'élargissement du lit et l'érosion des berges.
Sur ce ruisseau nous retrouvons des zones de piétinement avec une densité importante. Les impacts sur le cours d'eau sont importants, avec un colmatage du substrat conséquent, des berges inexistantes et certainement une dégradation importante de la qualité physico- chimique de l'eau.
Sur la partie amont du cours d'eau nous retrouvons une modification morphologique du cours d'eau au niveau du lieu-dit de Charreyre, certains enrochements sont présents, le cours d'eau passe dans des buses et de grosses érosions sont présentes sur les berges.
À noter la présence d'une population d'écrevisses à pattes blanches sur ce ruisseau qui constitue un enjeu majeur pour ce bassin versant.
l'évolution morphologique de ce ruisseau est à surveiller dans le cadre du projet autoroutier de création d'une route à 2x2 voies sur ce sous-bassin.
Sur le Ruisseau du Crisselle :
La ripisylve du cours d'eau est satisfaisante sur une majorité du cours d'eau, seulement quelques secteurs présentent une ripisylve dégradée ou absente, c'est le cas sur la partie juste en amont de la confluence avec le Ramel, sur le secteur amont et aval du hameau d'Apilhac ainsi que sur le secteur amont d'Yssingeaux.
AU niveau des sucs d'Amavis, des plantations de résineux ayant un fort impact sur la morphologie du ruisseau engendrent un élargissement important du lit et un étalement de la lame d'eau en période d'étiage. Nous constatons également la dégradation considérable des berges sur ce secteur.
Concernant les problématiques hydromorphologiques, le secteur se situant entre la ville d'Yssingeaux et le hameau d'Apilhac est fortement dégradé. De nombreuses zones d'érosion et d'incision sont présentes. Cette dégradation s'explique par son caractère torrentiel qui est sans doute accentué par les rejets d'eaux pluviales de la RN 88. Ces ressauts hydrauliques doivent être réduits dans le cadre des travaux de doublement de la RN88, en cours, dans la traversée d'Yssingeaux qui intègre la réalisation de bassins d'orage. Sur le bassin versant du Crisselle certaines zones sont également impactées par le piétinement des berges et du lit par les troupeaux. Cependant cette problématique ne semble pas prépondérante sur ce territoire. Le secteur le plus impacté se trouve en amont du hameau d'Apilhac.
Par ailleurs de nombreux déchets (bâches plastiques] sont présents dans le lit en aval d'Yssingeaux. Un travail de 29
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VITUTIUTIT QWUNILY I KATITILRL TT IMATIRAUAIY LR IA LYIK/UT UV LTOTMIL
Dacrrinrinn er :iblage des actions
Travaux types décrits en début de document :
Lutte contre le piétinement des berges :
Les actions de mise en défens des berges seront priorisées sur le secteur situé en amont du hameau d'Apilhac. Elles permettront la mise en défens du cours d'eau par l'installation de clôtures et de points d'abreuvement du bétail afin de limiter au maximum la dégradation du milieu.
Restauration hydro morphologique par coupe de résineux :
Les secteurs prioritaires concernant la restauration hydro-morphologique par coupe de résineux sur la masse d'eau du Ramel se situe sur l'aval du Truisson [juste en amont de la confluence et sur le Crisselle au niveau du suc d'Amavis.
Plantation et restauration de ripisylve :
Ces actions seront priorisées sur le secteur aval du Crisselle ainsi que sur le secteur entre Yssingeaux et Apilhac. Toutefois, ces actions ne seront pas prioritaires sur ce cours d'eau.
Restauration hydro-morphologique :
Action 1 : Étude hydromorphologique du secteur entre Yssingeaux et Apilhac Comme rappelé plus haut, ce secteur est très dégradé hydro-morphologiquement. Avant la réalisation de travaux il sera indispensable de conduire une étude pour déterminer le fonctionnement hydraulique actuel du cours d'eau et de définir les différentes solutions de travaux pour permettre la restauration durable de ce tronçon. Action 2 : Travaux de restauration hydro-morphologique du secteur entre Yssingeaux et Apilhac Mise en œuvre des travaux définis techniquement par l'étude (cf. action 1].
Objectifs du CT LAV
Améliorer le fonctionnement dynamique et biologique du cours d'eau
Restaurer l'hydromorphologie des cours d'eau pour retrouver un contexte plus naturel Reconquérir les berges enrésinées et restaurer hydro morphologiquement ces secteurs. Restaurer un corridor rivulaire pour lutter contre le réchauffement des eaux et épurer les eaux ruisselantes.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie des
Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologique des cours d'eau et des « têtes de bassin »
cours d'eau et promouvoir une gestion des usages Disposition C.2.5 : Préserver et restaurer les plus respectueuse des milieux aquatiques haies et les corridors rivulaires.
Enjeu CS : Veiller à ce que les activités touristiques
et leur développement se fassent dans le respect des
milieux aquatiques
Disposition C.5.3 : Organiser l'élimination des
déchets flottants ou présents sur les berges
Actions Coût total T.T.C Objectifs 2024/2026
Travaux types : Mise en défens des berges 10 000 € 2 500 ml
Travaux types : Restauration hydro-
morphologique par coupe de résineux 10 000 € 900 ml
Travaux types : Plantation de ripisylve 5 000 € 1 600 ml
Travaux types : Restauration hydro-
morphologique 10 000 € 1750 m
Action 1 : Étude hydro-morphologique du
Crisselle en aval d'Yssingeaux 15 000 €
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Reçu le 01/12/2023 morpnologique du Crissellé en aval
LIN °
CUT TOOIT JEUUX
TOTAL
40 000 €
90 000 €
2025 Phasage
Travaux types 10 000 € 10 000 € 15 000 €
Action | 15 000 €
Action 2 AO 000 €
DST an te 10 000 € 25 000 € 55 000 € budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide -FDPPMA 43
AELB 50% Te
FDPPMA43 5%
Autres financeurs [CR o
AURA, Aa) ‘0
Indicateurs de moyen
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de résultats
-_ Nombre de propriétaires et/ou exploitants
contactés
-_ Temps de préparation des travaux [négociation
propriétaires, dimensionnement, calage
technique, BDC, DIE...
linéaires d'intervention en maîtrise du
piétinement
linéaires d'intervention en restauration de
ripisylve
linéaires d'intervention en recul de résineux
linéaires d'intervention en restauration de
berges par génie végétal
Nombre d'opérations de restauration hydro
morphologique du cours d'eau et linéaire de
berges concernées
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Reçu le 01/12/2023 1 Sa cONrLU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA
SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE (FRGR1936)
u |
nt EPAGE Loire Lignon d'ouvrage
DUURKRLE JUDIUU
X| Etude, enquête, diagnostic Concertation/ Partenariat
X| Travaux Communication/Animation
Type de projet Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
Surface concernée: 7/8 km?
Cours d’eau concernés Le Courbières, L’Aigue blanche, Le Cusson Etat de la NTI TE Macro, morpho ME
Contexte et problématiques
Le cours principal du Courbières s'étend de Saint Hilaire Cusson la Valmitte jusqu'au complexe de plan d'eau (Gravières) sur la commune de Bas en basset.
À l'amont, le cours d'eau présente des populations d'écrevisses à pieds blanc qui représentent à elles seules un enjeu majeur de préservation de la qualité de l'eau.
| a été identifié plusieurs pressions et altérations sur la qualité des berges et de l'eau [enrésinement, incisions du lit, piétinement des berges, ensablement,.….] qui contribuent à la baisse de la biodiversité aquatique et accentuent les problèmes de qualité de l'eau à l'aval.
Plus à l'aval, la carrière de granulat Vicat (extraction de granites) est potentiellement à l'origine de départs de Matières en Suspension [MES] lors d'épisodes de pluies intenses. Des pistes d'améliorations autour de bassin de décantation pourraient être envisagées pour limiter ces phénomènes de ruissellements. À l'aval, sur le secteur d'Os, le Courbières subit un ensablement très important notamment lié à la faible pente et au contexte particulier de connexion aux gravières de bas en basset. Dans le même temps, la qualité d'eau devient fortement dégradée par l'arrivée de matières azotées et phosphorées qui contribuent à l'eutrophisation grandissante sur les gravières.
La FDPPMA 43 déjà à l'initiative de travaux de restauration et d'amélioration sur la connectivité du Courbières aux gravières sera un partenaire privilégié dans la réalisation des futurs travaux.
Description et ciblage des actions
Travaux types décrits en début de document :
Lutte contre le piétinement des berges :
les actions de mise en défens des berges seront priorisées sur les secteurs amont notamment dans le but de préserver les populations d'écrevisses à pieds blanc sur les affluents du Courbières. Aussi, des actions ciblées seront réalisées sur l'aval pour limiter les phénomènes d'ensablement.
Restauration hydro morphologique par coupe de résineux :
Les secteurs prioritaires concernant la restauration hydro-morphologique par coupe de résineux sur la masse d'eau du Courbières se situent plutôt sur la tête de bassin versant.
Plantation et restauration de ripisylve :
Ces actions seront ciblées sur la tête de bassin versant notamment sur les affluents, le Cusson et l'Aigue blanche. Ponciuellement des plantations seront réalisées sur des travaux de génie végétal et restauration des berges.
Restauration hydro-morphologique :
Action 1 : réduction de l'ensablement et diversification des écoulements :
À l'aval, sur le secteur d'Os, le Courbières subit un ensablement très important notamment lié à la faible pente et au contexte particulier de connexion aux gravières de bas en basset. l'objectif prioritaire, étant d'améliorer la fonctionnalité du lit et des berges pour permettre au faible débit estival de ne pas s'infiltrer dans les sédiments fins dans le but d'apporter un débit significatif jusqu'à sa confluence. Aussi, les travaux permettront d'améliorer la qualité
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Reçu le 01/12/2023 Objectiis du CT LAV
Améliorer le fonctionnement dynamique et biologique du cours d'eau
Restaurer l'hydro-morphologie des cours d'eau pour retrouver un contexte plus naturel Reconquérir les berges enrésinées et restaurer hydro morphologiquement ces secteurs. Restaurer un corridor rivulaire pour lutter contre le réchauffement des eaux et épurer les eaux ruisselantes.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie des
Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologique des cours d'eau et des « têtes de bassin »
cours d'eau et promouvoir une gestion des usages
plus respectueuse des milieux aquatiques
Disposition C.2.5 : Préserver et restaurer les
haies et les corridors rivulaires.
Enjeu CS : Veiller à ce que les activités touristiques
et leur développement se fassent dans le respect des
milieux aquatiques
Disposition C.5.3 : Organiser l'élimination des
décheis flottants ou présents sur les berges
Actions Coût total T.T.C Objectifs 2024/2026
Travaux types : Mise en défens des berges 10 000 € 2000 ml
Travaux types : Restauration hydro-
morphologique par coupe de résineux 10 000 € 400 ml
Travaux types : Plantation de ripisylve 1500 € 3000 ml
Travaux types : Restauration hydro-
morphologique 10 000 € 500 ml
Action | : diminution de l'ensablement et
diversification des écoulements secteur Os connexion 20 000 € 500 ml gravières
ue ere re
Travaux types 10 000 € 10 000 € 11500 €
Action | 20 000 €
QT Te LT RU le Le [Te 10 000 € 30 000 € 11 500 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide -FDPPMA 43
o -OFB 43 AELB 30 % - DDT 42
FDPPMA43 5%
Autres financeurs o
CD43, CD42 SU
Indicateurs d’évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
linéaires d'intervention en maîtrise du
-_ Nombre de propriétaires et/ou exploitants piétinement
contactés linéaires d'intervention en restauration de
ripisylve
linéaires d'intervention en recul de résineux
linéaires d'intervention en restauration de
berges par génie végétal
Nombre d'opérations de restauration hydro-
morphologique du cours d'eau et linéaire de
berges concernées
-_ Temps de préparation des travaux [négociation
propriétaires, dimensionnement, calage
technique, BDC, DIE...)
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Reçu le 01/12/2023 = = ce et de fonctionnement des milieux
DIAGNOSTICS COMPLÉMENTAIRES SUR LES COURS D'EAU NON
INVENTORIÉS EN PHASE D'ÉLABORATION DU CONTRAT
EPAGE Loire lLignon Identité du maître d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Type de projet Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
Masses d’eau OUR ailes
Contexte et problématiques
Le territoire du CT étant assez vaste [1540 km? et plus de 1600 km de cours d'eau), un travail de priorisation des cours d'eau à investiguer a été conduit en phase d'élaboration en concertation avec les partenaires techniques et en fonction de l'état des masses d'eau.
Le diagnostic conduit sur le bassin de la Semène en 2016 et celui sur l'Ance du Nord amont en 2015 ont été considérés comme toujours valables et ont donc été intégrés au diagnostic du CT. Sur le bassin du Chalon une grande partie des éléments recueillis proviennent d'une étude conduite par la Fédération de Pêche de Haute-Loire en 2014.
Malgré ces données, parfois relativement anciennes, tous les cours d'eau du territoire n'ont pas pu être investigués en phase d'élaboration.
Description et ciblage des actions
Diagnostics complémentaires sur les cours d'eau non inventoriés en phase d'élaboration : L'action consiste à compléter le diagnostic de territoire sur le volet cours d'eau au cours des 3 premières années du contrat pour affiner et/ou reprioriser la programmation du second contrat territorial. Ainsi, les techniciens de rivière conduiront avec l'appui éventuel de stagiaires des diagnostics complémentaires sur les cours d'eau non investigués en phase d'élaboration.
La liste de ces cours d'eau a été établie avec les partenaires techniques. Les cours d'eau nécessitant un diagnostic complémentaire sont :
- le Chalon et ses affluents [12,5 km)
- l'Aubaigue [6 km,
- Le Courbières [16 km)
Objectifs du CT LAV
Définir des secteurs d'intervention prioritaires, notamment vis-à-vis de l'état actuel de la masse d'eau d'appartenance
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologique des cours d'eau et promouvoir une gestion des usages plus respectueuse des milieux aquatiques
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie des
Objectif général 3 : Améliorer le fonctionnement cours d'eau et des « têtes de bassin »
dynamique de la rivière pour améliorer la Disposition C.2.1 : améliorer la connaissance des zones de « têtes de bassin » récupération suite aux crues
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 1 : Préservation et amélioration de la fonctionnalité (hydrologique, épuratoire, morphologique, écologique] des cours d'eau et des milieux aquatiques.
Objectif général 1.3 : améliorer Disposition 1.3.1 : restaurer les fonctionnalités
l’hydro morphologie naturelles et entretenir les cours d'eau
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Reçu le 01/12/2023 LITE TT IE (el TT EPL TD pr
Diagnostics complémentaires sur les cours 35 km de cours d'eau OO OO ORDRE RO ErETOR diagnostiqués
TOTAL 10 000 €
AT Eee EE 2024 vip 2026
Diagnostics complémentaires sur les Fe
cours d'eau non inventoriés en 10 000 €
phase d'élaboration
nes RE Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide ion A3
AELB 50% Te
FDPPMA43 5%
Autres financeurs [CR o
AURA, Aa ‘0%
Indicateurs d’évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
-_ Temps passer à la prospection -_ linéaires de cours d'eau prospectés
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Reçu le 01/12/2023 rude de nition de l'ENS « rivière de l’Ance »
EPAGE Loire Lignon
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques X | Préservation
Suivi/ Surveillance
Le territoire du CT étant assez vaste [1540 km? et plus de 1600 km de cours d'eau}, un travail de priorisation des cours d'eau à investiguer a été conduit en phase d'élaboration en concertation avec les partenaires techniques et en fonction de l'état des masses d'eau.
Le diagnostic conduit sur le bassin de la Semène en 2016 et celui sur l'Ance du Nord amont en 2015 ont été considéré comme toujours valables et ont donc été intégrés au diagnostic du CT.
Malgré ces données, parfois relativement anciennes, tous les cours d'eau du territoire n'ont pas pu être investigués en phase d'élaboration. Ainsi, le bassin de l'Ance et notamment le secteur en aval du barrage de Passouira n'a pas été parcouru ni dans le cadre du CT Ance du Nord ni dans le cadre de l'élaboration du CTLAV.
Par ailleurs, le secteur a été pré-identifié par le département de la Haute-Loire comme « Espace Naturel Sensible » en raison de la présence de nombreux enjeux en termes de biodiversité et d'habitats en lien avec le cours d'eau et il est pleinement intégré au site Natura 2000 « FR83 12009 - Gorges de la Loire » au titre de la directive oiseaux.
Etude de définition de l'ENS « rivière de l'Ance » :
En lien avec les autres études prévues sur le secteur [FA B3b - Evaluation des impacts de l'aménagement hydro- électrique de Passouira sur l'Ance du Nord + études continuité écologique + inventaire moules perlières] et avec la fiche action précédente [A2a - Diagnostics complémentaires sur les cours d'eau non inventoriés en phase d'élaboration}, l'action prévoit de compléter les inventaires pour aboutir à un diagnostic complet du secteur (contexte, enjeux, problématiques] ne se limitant pas uniquement au cours d'eau mais à l'entité paysagère complète des gorges de l’Ance.
Ce diagnostic permettra de délimiter le périmètre de l'ENS, pré-identitié par le département de la Haute-Loire sur le secteur des gorges [communes de Beauzac, Bas-enBasset et Tiranges), avec pour finalité la définition d'un plan de gestion du site, l'ensemble étant coordonné par l'EPAGE qui s'occupera du volet cours d'eau et continuité du plan d'action.
l'implication d'autres partenaires, associatifs (LPO, Fédération de Pêche de Hauteloire, groupe mammalogique d'Auvergne.….] et institutionnel (CC Marches du Velay Rochebaron) sera recherchée pour participer à l'animation du site. Ce diagnostic intégrera donc les résultats obtenus par le travail des techniciens de rivières et les données existantes {pêches électriques, données naturalistes, données qualité des eaux} et sera complété par des inventaires spécifiques [flore, entomofaune, avifaune.….].
UDIE e 1
Définir des secteurs d'intervention prioritaires, notamment vis-à-vis de l'état actuel de la masse d'eau d'appartenance
Préservation des espèces patrimoniales
Sensibiliser les élus et le grand public à la biodiversité aquatique
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Reçu le 01/12/2023 SAGE Loire Amont
Enjeu C2 : Améliorer l'état morphologiqud des cours d'eau et promouvoir une gestion des set 0 des milieux aquatiques
Objectif général 3 : Améliorer le fonctionnement
dynamique de la rivière pour améliorer la récupération
suite aux crues
Disposition C.2.2 : restaurer la morphologie
des cours d'eau et des « têtes de bassin »
Actions Coût total T.T.C (el TT EPL TD pr
Action | : Inventaire piscicole À . 1600 € 2 inventaires complémentaire
Action 2 : Suivis recherche de glochidies
TOTAL
Phasage
Action | : Inventaire piscicole 800 € 800 € complémentaire
Action 2 : Suivis recherche de
glochidies secteur gorge Ance 1000 € 1000 €
Animation groupe de travail sur
définition actions ENS
Répartition budgétaire LEE: 1800 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide FDPPMA 43
AELB 30% Te
Autres financeurs CD43 50 %
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
Nombre d'inventaires réalisés Définition du périmètre de l'ENS
Nombre de réunions organisées Définition et mise en œuvre d'un plan de
Budget consacré à l'action gestion
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Reçu le 01/12/2023 = = ntinuité écologique
Restauration de la continuité écologique sur le territoire
du contrat
territorial Loire et affluents Vellaves
EPAGE Loire Lignon
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques
Suivi/ Surveillance
D'après l'état des lieux 2019, plusieurs masses d'eau sont concernées par une problématique de continuité écologique : loire, Ance du Nord amont, Sumène amont et aval, Chalon, Foletier, Suissesse, Riougrand, et Ramey.
Toutefois ces analyses sont discutables, en effet d'après le PDPG de la Haute-Loire, sur la ME Sumène aval le seul obstacle présent sur le cours principal classé en liste 2 au titre de l'article 1214-17 du code de l'Environnement a été supprimé en 2019. De même sur la Suissesse où aucun ouvrage infranchissable n'est identifié sur le bassin versant d'après le PDPG 43 et la ME Loire pour laquelle les ouvrages présents sont équipés de passes à poissons.
D'après le Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement {version 2023) 205 ouvrages en travers sur des cours d'eau en liste 2 sont identifiés sur le périmètre du CTLAV avec la répartition suivante :
Ainsi les deux bassins les plus impactés par cette problématique sont l'Ance du Nord et la Semène qui sont également les deux plus grands bassins versants, tous deux classés en bon état, mais paradoxalement sans pression « continuité écologique » identifiée dans l'EDL 2019 pour les ME Semène amont et aval et Ance du Nord aval.
Lors des concertations locales 1 1 ouvrages ont été considérés prioritaires à l'échelle du bassin et 38 [dont les 11 précités) à l'échelle des départements.
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Reçu le 01/12/2023 t :iblage des actions
Les actions sur la continuité écologique ont pour|fut de répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur LA
- Assurer la circulation [montaison, dévalaison) des organismes aquatiques à des échelles spatiales compatibles avec leur cycle de développement et de survie durable dans l'écosystème
- Garantir un flux de sédiments nécessaires au maintien où au recouvrement des conditions d'habitats des
communautés correspondant au bon état
- Limiter les étiages sévères sur le bassin versant en évitant la dérivation d'une partie du débit des cours d'eau
- Assurer les migrations piscicoles estivales vers les refuges thermiques et éviter les risques de mortalité en lien avec le réchauffement de la température de l'eau en lien avec le changement climatique et ses effets
- Restaurer la dynamique naturelle du cours d'eau et son fonctionnement écologique (effacement]
- Renforcer la qualité et la diversité des habitats au sein du cours d'eau et éviter le colmatage des fonds leffacement]
- Retrouver le lit originel du cours d'eau [effacement].
Cette fiche action regroupe l'intégralité des opérations prévues dans le cadre des FA A3œb- c, ceci pour plus de cohérence et pour avoir une vision plus globale.
Sur le territoire du contrat Loire et affluents Vellaves plusieurs contextes sont observables selon les ouvrages. Un cadre d'intervention, en cours de validation au sein de l'EPAGE, a été défini avec les orientations suivantes :
- Les porteurs de projets de restauration de la continuité par aménagement sur les ouvrages liés à une activité économique ne pourront bénéficier d'aide venant de l'EPAGE Loire Lignon.
- Les porteurs de projets de restauration de la continuité par aménagement sur les ouvrages liés à une activité culturelle ou à enjeu patrimonial local [à déterminer au cas par cas) pourront bénéficier de conseils techniques, d'une aide administrative par la cellule d'animation du Contrat Territorial et d'une aide financière au cas par cas.
Les travaux d'arasement d'ouvrages hydrauliques consistent à supprimer la totalité de l'ouvrage.
Les travaux sont planifiés par les techniciens de rivière et seront réalisés soit en régie {par l'EPAGE Loirelignon], soit par un prestataire privé sous la conduite de chantier du technicien de rivière.
Dans la programmation du contrat territorial ont été retenus : 4 ouvrages sur les 1 1 priorisés à l'échelle du bassin et 19 sur les 38 priorisés à l'échelle des départements.
Prérequis d'intervention
- Accord du propriétaire et conventionnement : lorsque les travaux prévus et/ou l'accès au futur chantier sont localisés sur des propriétés privées, il est nécessaire d'obtenir l'accord des propriétaires pour toute intervention sur leurs parcelles. Cet accord est formalisé au travers de convention(s) entre le[s) propriétaire(s) et le maître d'ouvrage des travaux.
- Dossier Loi sur l'Eau (DIE) : les travaux d'arasement d'ouvrages peuvent avoir une incidence sur la qualité de l'eau et des milieux aquatiques où sur la morphologique du cours d'eau. || est donc nécessaire de constituer un Dossier Loi sur l'Eau, dossier qui a pour objet de prévoir des mesures adaptées afin que les travaux n'affectent pas de façon significative la ressource en eau. Suivant le type de travaux effectués, les opérations peuvent faire l'objet d'une autorisation ou d'une déclaration.
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Reçu le 01/12/2023 Lebassin-versant-dee-Semène-ost-tun-des-plus-imnddctés concernant la continuité écologique sur le territoire du contrat territorial Loire et affluents Vellaves. Certains travaux ont été réalisés dans le cadre du précédent contrat de rivière, il est donc an de continuer les efforts sur ces cours d'eau afin de rétablir au mieux la continuité écologique. Ainsi, ont été sélectionnés sur ce bassin versant :
Nom Ouvrage à exon Code ROE QUE d'eau Dpt Solution pressentie
Sur le Bassin versant de l'Ance du nord :
Le bassin versant de l'Ance du nord est également l'un des bassins versants le plus impacté du territoire. Des études ont été réalisées dans le cadre du contrat territorial Ance du nord amont, il est donc important aujourd'hui de mettre en place les solutions étudiées sur certains ouvrages. De plus, ce bassin versant présente des enjeux importants avec la présence d'ombre commun (Thymallus thymallus) et de moules perlières [Margaritifera margarititera].
Sur le bassin versant du Ramey :
Deux petits ouvrages en poteaux béton se trouvent juste en amont de la confluence avec la Loire. l'effacement de ces deux seuils permettra de rouvrir l'accès à ce cours d'eau.
Bassin versant de la Sumène :
Sur ce bassin, À ouvrages ont été inscrits à la programmation sachant qu'un cinquième a déjà été réalisé durant le mois de septembre 2020 par l'équipe d'animation du CT {seuil des pompiers sur le ruisseau du Fraises à St Julien-Chapteuil]
Bassin versant du Ramel :
3 seuils ont été identifiés sur le ruisseau du Merdant. l'effacement de ces trois ouvrages devra être accompagné par une animation territoriale pour permettre l'amélioration de la qualité de l'eau sur ce cours d'eau.
Estimation financière 2024-2026
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Reçu le 01/12/2023 prioriser les ouvrages dits "prioritaires" et apportant un
_ nfdrbitrage réalisé avec les partenaires techniques [FD42,
ù
Objectifs du CT LAV
Garantir le fonctionnement des cours d'eau à travers le rétablissement de la continuité écologique piscicole et sédimentaire.
Accompagner les propriétaires dans la démarche de mise en conformité de leur ouvrage
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C3 : rétablir la continuité écologique des Disposition C.3.1 : Définir et mettre en, D une
cours d'eau stratégie de restauration de la continuité écologique
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 1 : Préservation et amélioration de la Objectif général 1.2 : Disposition 1.2.1 : fonctionnalité (hydrologique, épuratrice, morphologique, | Préserver et améliorer la améliorer la continuité écologique] des cours d'eau et des milieux aquatiques continuité écologique écologique
Actions Coût total T.T.C
Etude de faisabilité travaux continuité CTLAV
el TT EE LT pp TS
TOTAL
Phasage
Répartition
budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide -FDPPMA 43
AELB 50 à 70 %*80 à 100% | OIB 43 ZRR - DDT 43
FDPPMA43 5%
Autres financeurs [CR 30 à 65%
AURA, FEDER,
**80 à 100 % ZRR
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
Nombre de propriétaires contactés = Nombre d'ouvrages effacés OU Temps du technicien de rivières de préparation aménagés
des travaux (négociation propriétaires, -_ linéaire de cours d'eau rendu accessible
dimensionnement, calage technique, BDC, = Suivi des populations piscicoles en DIE... amont de l'ouvrage
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Reçu le 01/12/2023 rvation des zones humides
ICS, ETUDES DE FAISABILITÉ ET ANIMATION
FONCIÈRE POUR LA PRÉSERVATION ET LA
RESTAURATION DES
ZONES HUMIDES PRIORITAIRES
CEN Auvergne
LUTS
LE UT (Lie
(AN TT
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
ne Cort X | Travaux X | Communication/Animation
Evolution des pratiques X | Préservation
Suivi/ Surveillance
Zones Humides concernées Zones humides des territoires concernés par des
enjeux hydrologiques, morphologiques ou qualitatifs
Masse d’eau Toutes
Contexte et problématiques
Les zones humides, de par leur position à l'interface entre le milieu terrestre et le milieu aquatique, possèdent de nombreuses fonctions Ces fonctions sont hydrauliques {soutien d'étiage, régulation des crues, ralentissement du ruissellement), biogéochimiques {épuration de l'eau, stockage de carbone] et biologiques [support de biodiversité, zone d'alimentation pour la faune].
Ces divers services représentent des enjeux importants pour la population du bassin versant, compte tenu de l'importance de la ressource en eau pour un territoire. La mise en place d'une gestion conservaioire sera favorable au maintien des fonctionnalités des zones humides.
À l'heure actuelle, le territoire du CT est couvert intégralement par un inventaire des zones humides de plus de | ha.
Sur la 1° phase du CT, le CEN Auvergne a pris en main les données de l'inventaire, et défini des secteurs prioritaires pour cibler les actions à mettre en œuvre en terme d'études, de diagnostics et d'animation foncière sur des zones humides prioritaires :
Au regard de leur rôle et fonctionnalité sur des bassins versants possédant un risque d'étiage sévère, et/ou un risque d'inondation important,
Au regard de leur positionnement par rapport aux aspects qualitatifs de la ressource en eau {lien avec l'AEP notamment),
Au regard de leur niveau de dégradation et de la faisabilité foncière pour agjir,
Au regard des enjeux en terme de patrimoine naturel.
Sur cette seconde phase du contrat, le territoire de l'Ance du Nord Amont continue à être traité de façon plus « autonome », et de suivre la hiérarchisation des 21 zones humides prioritaires définies en début de contrat.
En fonction des contextes, certaines zones humides prioritaires seront pleinement fonctionnelles et ne nécessiteront pas d'intervention en dehors de la préservation et de l'animation auprès des propriétaires et/ou exploitants ; et certaines de ces zones humides nécessiteront des travaux de restauration pour remplir pleinement leurs fonctions. Deux grands enjeux apparaissent donc :
restaurer les zones humides dégradées pour améliorer le fonctionnement hydrologique et morphologique,
préserver les zones humides à fort enjeux biologiques et hydrologiques.
Description et ciblage des actions
Action 1 - Réalisation d'études préalables, de plans de gestion, cahiers des charges de travaux : Ces études pourront être menées sur les sites prioritaires issus de l'action de priorisation menée dans la 1° phase du CT, et sur les sites issus de l'animation territoriale zones humides [outil CAT de la fiche A4b). Elles comprennent :
Le diagnostic des zones humides dont l'étude de faisabilité montre un contexte favorable d'intervention : caractérisation du fonctionnement de la zone humide, identification des pressions et des perturbations, propositions de gestion, de restauration et de suivi
Étude de faisabilité de travaux de restauration sur des zones humides dont la maitrise d'usage ou foncière est assurée
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Reçu le 01/12/2023 Ales humides prioritaires où des enjeux de faune/ flore, de
AU RCONEUS, SE US QUE, QUURE U euu où 1OÎE : inventaires végétations/faune/flore ; diagnostic socio écoromone—-ememebietils-de-meetiesmedalihs de mise en œuvre et de suivi, chiffrage des actions ;
la mise en place d'un comité de suivi local en fonction des contextes et enjeux
Le suivi des actions et le bilan annuel des interventions présentées lors du COPIL
Action 2 - Réaliser une animation foncière ou d'usage pour permettre la mise en œuvre amiable de travaux de restauration
Elle comprend les contacts avec les propriétaires et usagers, des propositions de conventions de gestion, et la signature des promesses de vente en cas d'opportunités foncières en vue de leur acquisition [lien avec la stratégie des CEN AuvergneRhône-Alpes en faveur des zones humides].
Elle concerne également:
lien et accompagnement avec les autres maîtres d'ouvrage afin d'intégrer la préservation des zones humides de manière transversale dans l'ensemble des actions du contrat territorial Présentation des résultats des études au COPIL et autres groupes techniques, bilan régulier de la mise en place des actions
Action 3 : Évaluation et suivi des zones humides restaurées
Suivi des contacts avec les propriétaires
Suivis scientifiques éventuellement nécessaires à l'évaluation de l'efficacité des actions Bilans et retours d'expériences
Pour les milieux identifiés comme prioritaires dans les inventaires et n'ayant pas besoin d'intervention en termes de restauration, l'objectif sera d'informer les propriétaires, exploitants, usagers, élus, riverains de l'existence de ces milieux, de leur importance, de la réglementation en zones humides, des préconisations particulières sur certains sites, afin que la fonctionnalité de ces milieux soit préservée. Certains sites pourront être intégrés au travail d'animation foncière et d'usage en fonction des enjeux particuliers sur les sites, d'autres feront simplement l'objet d'une animation auprès des publics précités via l'outil d'animation territoriale sur les zones humides du CT {voir fiche A4b)].
Objectifs du CT LAV
Mettre en œuvre des actions de préservation et de restauration des zones humides sur des sites priorisés
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C.1 : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Disposition C. 1.3 : Identifier les ZHIEP/ZSGE,
définir et mettre en œuvre des plans de gestion.
Disposition C. 1.4 : Favoriser la restauration
et la protection durable des zones humides.
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Objectif général 1 : Garantir la protection, la
préservation, et la restauration des zones
humides
Enjeu 1 : Préservation et amélioration de la fonctionnalité (hydrologique, épuratoire, morphologique, écologique] des cours d'eau et milieux aquatiques.
Objectif général 1.1 : Connaître, préserver
voire restaurer les zones humides
Actions Coût total T.T.C LEE LL TP y Action 1: études de faisabilité, plans de 96 000 €
gestion, cahiers des charges de travaux
Action 2 : animation foncière et gouvernance et 25 000 € 10 études diagnostics partenariat
Action 3 : évaluation et suivis 33 000 €
TOTAL 154 000 €
Phasage vp7 2025
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Reçu le 01/12/2023 Diane A Yuonvi LUruro Uuu De vue 32 000 € 32 000 € Loco de tone
Action 2 : animation foncière et 8 500 € 8000 € 8 500 €
gouvernance el partenariat
Action 3 : évaluation et suivis 11 O00 € 11 O00 € 11 O00 €
DE Te late Re le 19 Le LES 51 500 € 51 000 € 51 500 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide | SAGE Loire Amont
AELB 50à 80% | SAGE Loire en Rhône-Alpes
[action |} LPO AURA,
Autres financeurs (CR AURA, 20 % CBNMC,
FEDER, | CEN Rhône-Alpes
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats Budget engagé -_ Nombre de sites/parcelles contractualisés
Nombre de propriétaires/gestionnaires Surfaces de ZH concernées par les contactés diagnostics
Nombre et surfaces de ZH qui ont fait l'objet Nombre d'études et plans de gestion réalisés / P g ' de travaux d amenagement où de restauration
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Reçu le 01/12/2023 O )RIALE POUR LA PRÉSERVATION DES ZONES HUMIDES
tte En Auvergne & CEN Rhône-Alpes
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
, X | Travaux X | Communication/ Animation
DSL Evolution des pratiques X | Préservation
Suivi/ Surveillance
Zones Humides
concernées
Masse d’eau Toutes les zones humides
Toutes les zones humides
Contexte et problématiques
Grâce à l'inventaire des zones humides de plus de 1 ha sur la partie du SAGE Loire Amont réalisé de 2018 à 2020 ainsi que celui mené sur le SAGE Loire en Rhône-Alpes, le niveau de connaissance des zones humides sur le bassin est relativement bon {bien qu'il néglige la plupart des zones humides inférieures à Thai).
Cependant, les zones humides d'ores et déjà détruites, notamment par l'urbanisation mais aussi les plantations de résineux, n'ont en majorité pas été prises en compte. Sur le territoire, la problématique + soutien d'étage » est très importante sur certains sous-bassins avec de forts étiages. Ainsi, la restauration, et l'arrêt de la dégradation des zones humides existantes, en particulier au niveau des têtes de bassin versant, sont des priorités. L'arrêt des dégradations ne peut se faire qu'en améliorant la prise en compte des zones humides dans les politiques publiques, en particulier celles liées à l'urbanisation, mais également en permettant aux gestionnaires tels que les agriculteurs ou les forestiers de trouver des solutions pour concilier au mieux leurs usages avec la préservation des zones humides.
Constat et enjeux :
Nécessité d'apporter un soutien technique aux gestionnaires de terrain pour trouver les solutions les moins impactantes sur les zones humides leur permettant de conserver ou d'améliorer les usages. Nécessité d'aider les élus et techniciens à mieux prendre en compte les zones humides dans les autres politiques publiques pour éviter les dégradations, notamment liées aux politiques d'urbanisme. Actions associées à mettre en œuvre :
Rencontrer les propriétaires et gestionnaires des sites « à la demande » ;
Réaliser des diagnostics et des conseils ;
Proposer des solutions de restauration et des travaux.
Rencontrer les élus et les techniciens,
Présenter et faire connaître les zones humides et les enjeux, notamment dans le cadre d'actions de sensibilisation ;
Soutenir et conseiller les techniciens et élus sur les démarches à mettre en place
pour mieux préserver les zones humides lors de la mise en place de leurs politiques, notamment liées à l'urbanisme.
Description et ciblage des actions
Action | : Animation et concertation autour des zones humides
Cette action consistera à :
Rencontrer selon les besoins les communes, les techniciens des collectivités et des services de l'état, les groupements de propriétaires, les groupements forestiers et agricoles, les associations de chasse et de pêche [...) pour leur présenter les zones humides identifiées et leurs enjeux ;
Accompagner les porteurs de projets pour limiter au maximum leurs impacis sur les zones humides. Cela concernera en particulier le soutien aux collectivités lors de la réalisation de documents d'urbanisme ou de projets d'aménagements pour les informer et assurer une meilleure prise en compte des zones humides Actualiser en continue les données de l'inventaire des zones humides : actualisation des données existantes lors
de la réalisation de diagnostics ou d'avis sur des zones humides déjà identifiée ; intégration des zones humides
nouvellement inventoriées lors de la réalisation des diagnostics [fiche action À.4a) ou des avis simples ; intégration
des données selon le formulaire Gwern, et transmission une fois par an au Forum des Marais Atlantiques et aux
partenaires locaux (Epage, DDT, OFB..)
Identification des enjeux zones humides autour des mouvements foncier de la Safer {via la veille foncière), avec rédaction de préconisations quand les enjeux sont faibles ou de cahier des charges en cas d'enjeux plus forts sur les parcelles
Participer et promouvoir des actions de sensibilisation à la préservation des zones humides,
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Reçu le 01/12/2023 “dnges sur les zones humides, de la connaissance à la gestion, pour les
CIU9/ ICLTITILICTIO QUI CII ICIUICTIT IU U&GI HI e
DéomemntoeproietDÉcOnQiQnl sur des zones humides bénéficiant de projets de restauration, afin de
sensibiliser les enfants et les acteurs du territoire aux enjeux des zones humides.
- Action 2 : Animation sur les zones humides à la demande
Communication en amont sur l'outil : information des communes, des collectivités, des responsables agricoles de secteur, organisation éventuelle de réunions et sorties de présentation à destination de publics spécifiques ; Rencontres à la demande {problèmes de gestion, souhait de changement d'affectation du sol, documents d'urbanisme...] avec les propriétaires/gestionnaires de zones humides ;
Identification des enjeux « zones humides » et des enjeux/problématiques de gestion sur les parcelles concernées : visite de terrain et rédaction d'un diagnostic incluant des pistes d'amélioration et un chiffrage des actions ; Suivi des demandes : suivi de la mise en œuvre des actions proposées et de leur efficacité par rapport aux objectifs recherchés.
Bilan annuel des interventions présenté lors du COPIL ;
Réalisation d'un bilan global à la fin du contrat territorial
Objectifs du CT LAV
Améliorer la connaissance et la prise en compte des zones humides sur le bassin versant Préserver les zones humides pour améliorer l'état qualitatif et quantitatif de la ressource en eau. Bâtir une relation de confiance avec les propriétaires où gestionnaires de sites et les acteurs du territoire Mettre en place un réseau d'acteurs du type « réseau SAGNES » participant à la préservation et à la restauration des ZH
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C.1 : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Disposition C.I.1 : Améliorer la
connaissance sur les zones humides
Disposition C.1.2 : Intégrer les zones
Objectif général 1 : Garantir la protection, la préservation, et la humides dans les documents d'urbanisme et restauration des zones humide dans les projets d'aménagement Disposition C. 1.2 : Favoriser la restauration et
la protection durable des zones humides
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 1 : Préservation et amélioration de la fonctionnalité (hydrologique, épuratoire, morphologique, écologique] des cours d'eau et milieux aquatiques.
Objectif général 1.1 : connaître, préserver voire restaurer Disposition n° 1.1.2 : Identifier des ZHIEP et
les zones humides. des ZSGE
Actions Coût total T.T.C (el TT EPL TD pr
Action | : Animation et concertation autour CEN Auvergne 20 00€ 20 diagnosis techniques d humid ône- PAS CEN Rhône 6 000 € 2 diagnostics techniques Alpes
Action 2 - Animation sur les zones — rerare 66 000 € À animations thématiques
humides à la demande D 9 000 € 2 animations thématiques
Action 3 : Gouvernance et partenariat CEN Auvergne 18 000 €
LE U0/E:
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Phasage MO
AR Prefecture
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Reçu le 01/12/2023 22 000 € 22 000 € 22 000 €
hetsndhppneteret Auvergne
concertation autour des zones
humides CEN
Rhône- 1 200 € 2 AOO € 2 AOO € Alpes
à CEN 22 000 € 22 000 € 22 000 € Action 2 : Animation sur les Uvergne
zones humides à la demande CEN
Rhône- 3 000 € 3 000 € 3 000 € Alpes
Action 3 : Gouvernance et CEN 6 000 € 6 000 € 6 000 €
partenariat Auvergne
Répartition budgétaire DE EX 101E 5 EX 101E 5
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide SAGE Loire non | o SAGE Loire en Rhône-Alpes
AB 20 - [PO Aura
FEDER Aura 20% - CBN MC
Autres financeurs (CR AURA, FEDER
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
surface de zone humide non dégradée ou
- Nombre de techniciens des collectivités, associations, socio- non détruite à court terme grâce à professionnels et élus du territoire rencontrés et sensibilisés l'intervention de la CAT - Nombre de propriétaires, gestionnaires de ZH ou structures ayant fait - surface protégée par acquisition, appel à la CAT convention de gestion suite à une CAT - Nombre d'avis et/ou de diagnostics réalisés à la suite d'une CAT - surface préservée par une convention de [dont veille foncière) travaux {ha} et ayant bénéficié - Surface parcellaire concernée par une intervention CAT [ha] d'aménagements ou de travaux de restauration
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Reçu le 01/12/2023 SN COMPLÉMENTAIRES DES ZONES HUMIDES
| EPAGE Loirelignon & ONF LP ___— Lee ]1t1'4age le |
X | Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
LU De Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques X | Préservation
Suivi/ Surveillance
Territoire concerné Totalité du CT Loire et Affluents Vellaves
Masse d’eau LIU
Contexte et problématiques
Le territoire du CT LAV a fait l'objet de différents inventaires des zones humides, tous ciblant les zones humides supérieures ou égales à 1 ha. Ces inventaires ont eu lieu sur l'Ance du Nord Amont, sur le département de la Loire et enfin sur le territoire du SAGE Loire Amont, mais les données de ce dernier inventaire n'ont pas encore été communiquées.
Sur l'Ance du Nord Amont les zones humides inventoriées représentent 7 % de la masse d'eau, et sur les masses d'eau de la Semène, de l'Aubaigue, du Pompet et du Tranchard, concernées par l'inventaire conduit par le département de la Loire, les zones humides représentent respectivement 6.3, 0.83, 0.26 et 1.6 %. Néanmoins, la méthode utilisée lors de ces inventaires présente des limites en milieu forestier, c'est pourquoi cet état des lieux nécessite d'être complété par un inventaire des zones humides supérieures ou égales à 0,5 ha en milieux forestiers.
De plus, certains bassins versants du territoire sont identifiés par les SAGE ou l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne comme étant à risque élevé pour les étiages. Ces bassins versants sont ceux de l'Arzon, du Ran, de la Suissesse et du Tranchard. Sur ces bassins versants, il convient de tout mettre en œuvre afin de limiter ce risque. C'est pourquoi sur ces masses d'eau, un inventaire des zones humides comprises entre O,1 et 1 ha est nécessaire, afin de considérer le réseau de zones humides dans sa totalité, de restaurer pleinement ses fonctionnalités et de pouvoir avoir un impact sur le risque d'étiage.
l'est important de noter que les inventaires réalisés aujourd'hui ne tiennent pas compte des zones humides déjà disparues sous l'urbanisation, le drainage, le remblaiement ou les plantations de résineux, et qui ne peuvent ainsi plus remplir leurs fonctions. C'est pourquoi il est essentiel de connaître l'ensemble de ces milieux afin de pouvoir les préserver, d'y faire respecter la loi s'y appliquant et le cas échéant de les restaurer afin d'assurer le maintien du plus grand nombre de leurs fonctions.
Par ailleurs, l'état des zones humides de petites tailles et des cours d'eau n'est pas bien connu dans les forêts publiques.
Deux études d'inventaire de zones humides ont déjà été réalisées au sein de l'ONF : En 2017 et 2018, l'ONF, avec l'aide financière l'Agence de l'Eau loireBretagne, a réalisé un inventaire des cours d'eau et des zones humides en Hauteloire, Cantal et Puy-de-Dôme, dans les périmètres des contrats territoriaux en cours. Cette étude a permis d'identifier plusieurs types d'altération et d'obstacles à la continuité écologique des cours d'eau. l'étude a également permis d'identifier des travaux à effectuer pour restaurer des zones humides.
En 2020-2027, le projet « Modélisation de la rétribution des services écosystémiques — gestion des anciennes plantations en zone humide du massif central » a permis de cartographier et de caractériser les anciennes plantations sur zone humide en forêt publique.
La seule forêt domaniale présente dans le périmètre du CT est la forêt domaniale du Meygal. Différents inventaires ont été réalisés pour les parties présentes sur le SAGE Loire Amont et SAGE Lignon du Velay. Cependant une partie au nord de la forêt domaniale comprise dans le CT Loire Affluents Vellaves n'a pas été prospectée.
Cetie connaissance permettra également aux gestionnaires de ces milieux, en grande majorité agriculteurs et forestiers, de trouver des solutions pour concilier au mieux leurs usages avec la préservation des zones humides.
Description et ciblage des actions
Action 1 - Inventaire complémentaire des zones humides forestières supérieures ou égales à 0,5 ha : Compte tenu du caractère non spontané de bons nombres de milieux boisés du territoire, le recours au critère pédologie du protocole national d'inventaire des zones humides devra être utilisé. Certains de ces secteurs ont déjà pu être identifiés et caractérisés lors des inventaires des zones humides de plus de 1 ha SAGE LA, le département de la Loire et la communauté de commune Ambeït Livradois Forez, ces inventaires serviront donc de base à ce complément. La fonctionnalité de ces milieux devra être relevée, ainsi que leur 48
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conduit par le
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Reçu le 01/12/2023 > féstauration, de communication, de gestion, etc. Toutes les
UV ULQUIOLS SUIVIT VUTICUT DU US our ru vusv ue dfnnées Gwern.
Aetion72—hventeire-cemplémenteire-des-enes-huflides comprises entre O,1 et 1 ha sur les masses d'eau à risque quantitatif :
Pour cet inventaire, l'objectif est d'être le plus exhaustif possible afin d'intervenir de la façon la plus complète possible sur le risque d'étiage de ces masses d'eau. Cet inventaire constituera un complément des précédents inventaires conduits sur ces secteurs. Là encore, les milieux devront être caractérisés, tout comme leur fonctionnalité dans une optique de restauration de celles-ci.
Action 3 : Inventaire de la partie non inventoriée de la forêt domaniale du Meygal l'ONF propose donc de réaliser un inventaire précis des zones humides effectives et dégradées et des écoulements présents à l'entrée et à la sortie des zones humides sur la partie de la forêt domaniale du Meygal non inventoriée qui se situe sur le contrat territorial Loire affluents Vellaves, soit sur une surface de 128 ha. La réalisation de cet inventaire permettra par la suite de mettre en œuvre des travaux de restauration. REX SQA OX
NXNXNSNQ
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LLRLA ON DU VELAY suis .. S )
Action 4 : Participation à la pré-localisation des zones humides forestières présentes sur le territoire du CT
En accompagnement à Action 1 - Inventaire complémentaire des zones humides forestières supérieures ou égales à 0,5 ha portées par l'EPAGE Loire Lignon, l'ONF se propose d'accompagner le prestataire choisi à la localisation des zones humides en forêt publique.
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Reçu le 01/12/2023 Loire
LIGNON DU VELAY N_
À
€ : Ardèche
Réalisation d'études, afin de mieux comprendre, connaître et faire connaître les zones humides du territoire.
e DJ:
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C. I : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
restauration des zones humides
Objectif général 1 : Garantir la protection, la préservation, et la Disposition €. 1.1: Améliorer la connaissance sur les zones
humides.
Disposition C. 1.4 : Favoriser la
restauration
et la protection durable des zones
humides.
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu | : Préservation et amélioration de la fonctionnalité (hydrologique, épuratoire, morphologique, écologique) des cours d'eau et milieux aquatiques
humides
Actions
Action | : Inventaire complémentaire des zones
Objectif général 1.1 : Connaître, préserver voire restaurer les zones
Coût total T.T.C
Disposition n° 1.1.4 : Préserver les
zones humides
(eo) Ta Ep pp T0
ha supplémentaires
humides forestières présentes sur le territoire du CT
TOTAL
Phasage
Action | : Inventaire 120 OOUOE
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pe/eR 011 E 5
humides forestières supérieures ou égales à 0,5 ha 120 000€ inventoriés Action 2 : Inventaire complémentaire des zones , | ha supplémentaires humides comprises entre O,1 et 1 ha sur les masses L … I Le Le 60 OO0E inventoriés d'eau à risque quantitatif
Action 3 : Inventaire de la partie non inventoriée de la ha supplémentaires à . 12 000 € L , forêt domaniale du Meygal inventoriés Action À : Participation à la pré-localisation des zones 8 000 €
2025
50
AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 FHIUITHUED TUICDIETED
SATA er rm
ha
Action 2 : Inventaire
complémentaire des zones
humides comprises entre À, | 60 000€
et | ha sur les masses d'eau
à risque quantitatif
Action 3 : Inventaire de la
partie non inventoriée de la
forêt domaniale du Meygal 12 000 €
Action 4 : Participation à la
| Pré occisanon des zones 3 000 € 2 000 € 3 000 € umides forestières présentes sur le territoire du CT
QT RU le SITES 195 000 € 2 000 € 3 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - CEN Auvergne, CEN RA AELB 70 à 80 % - ONF
FEDER Aura 30 % - CRPF
- SAGE LA, SAGE IRA Autres financeurs (CR AURA,
FEDER]
Indicateurs d’évaluation
Indicateurs de résultats Indicateurs de moyen
Nombre de personne mobilisées sur l'inventaire Nombre de zones humides inventoriées Nombre de communes inventoriées
Nombre de secteurs visités Nombre de zones humides identifiées comme
prioritaires
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AR Prefecture
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Reçu le 01/12/2023 ES E IRE ET RESTAURATION DES MARES
ne GOUT EPAGE lLoire-lignon & CEN Auvergne d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
LU De X | Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques X | Préservation
Suivi/ Surveillance
Surface concernée: indéterminée
LRO ETS Totalité des communes du CT Loire et Affluents Vellaves Contexte et problématiques
La législation française protège les zones humides de plus de 1 ha puisque les projets impactant une surface de zone humide de plus de 1 ha sont soumis à autorisation. Les projets impactant entre O,1 et 1 ha de zone humide sont quant à eux soumis à déclaration, et en dessous de 0,1 ha, les projets ne sont soumis à aucune obligation. Pourtant, il existe bon nombre de petites et très petites zones humides qui, individuellement, ne jouent pas forcément un rôle significatif, mais qui, incluent au réseau complet de zones humides, permettent à celuici d'assurer l'ensemble de ses services et fonctions. Les mares font partie de ces petites zones humides souvent exclues de toutes obligations puisque, bien qu'elles puissent faire jusque 0,5 ha, elles sont souvent de taille inférieure. Elles peuvent toutefois être protégées par leur inscription dans les PLU. Il est ainsi très simple d'en créer une dans son jardin pour son aspect paysager, mais également de les combler et de les remblayer. Du fait de leur taille réduite, les mares ne sont que très rarement identifiées et prises en compte lors des inventaires des zones humides.
Les mares que nous connaissons aujourd'hui peuvent être le résultat de dépressions naturelles ou bien d'une création totale. Certaines d'entre elles sont également le résultat d'une dépression naturelle ayant été amplifiée pour former une mare bien en eau. En effet, en fonction du contexte, les mares peuvent être temporaires ou bien permanentes. Dans certains territoires, elles sont une composante du paysage, mais cela ne les empêche pas, comme les autres zones humides, de disparaitre très rapidement ou bien d'être dégradées. Leur définition ne fait pas consensus, mais on peut retenir qu'une mare est une étendue d'eau dont le renouvellement est généralement limité, de taille variable {maximum 5 000 m°}, et de faible profondeur (2 m maximum}, permettant à toutes les couches d'être soumises au rayonnement lumineux et à la végétation de s'enraciner au fond. Bien que majoritairement alimentées par les eaux pluviales, les mares peuvent aussi être alimentées de manière phréatique ou être connectées à des fossés. Elles exercent ainsi un rêle tampon du ruissellement. En plus de ce rêle tampon, elles possèdent un fort potentiel biologique, d'autant plus qu'elles appartiennent à un réseau connecté de mares. Ce réseau est essentiel pour bon nombre d'espèces d'amphibiens, d'odonates et autres invertébrés. De plus, les mares permettent l'abreuvement des mammifères et oiseaux sauvages, mais également du bétail lorsqu'elles se trouvent dans un contexte agricole. C'est pourquoi la disparition de ces milieux non protégés et si peu connus alors qu'ils accueillent un grand nombre d'espèces en danger et protégées est inquiétante.
Afin de préserver ce rôle tampon des ruissellements, ce fort potentiel biologique et de participer à la préservation des espèces qui y sont inféodées, il est essentiel de savoir où se situent les mares et de recenser leur état trophique ainsi que leurs fonctions le cas échéant {ornement, abreuvement).
Description et ciblage des actions
Action 1 - Inventaire des mares : Cet inventaire portera sur les mares telles que définies par le comité de pilotage du Programme National de Recherche sur les Zones Humides [PNRZH) en 1997 : « La mare est une étendue d'eau à renouvellement généralement limité, de taille variable pouvant atteindre un maximum de 5000 mètres carré. Sa faible profondeur qui peut atteindre environ deux mètres, permet à toutes les couches d'eau d'être sous l'action du rayonnement solaire, ainsi qu'aux plantes de s'enraciner sur tout le fond. De formation naturelle ou anthropique, elle se trouve dans des dépressions imperméables, en contexte rural, périurbain voire urbain. Alimentée par les eaux pluviales et parfois phréatiques, elle peut être associée à un système de fossés qui y pénètrent et en ressortent ; elle exerce alors un rôle tampon au ruissellement. Elle peut être sensible aux variations météorologiques et climatiques, et ainsi être temporaire. La mare constitue un écosystème au fonctionnement complexe, ouvert sur les écosystèmes voisins, qui présente à la fois une forte variabilité biologique et hydrologique interannuelles. Elle possède un fort potentiel biologique et une forte productivité potentielle. » | n'existe pas de protocole national pour l'inventaire spécifique des mares. Un protocole a été établi en 2022, en concertation avec les partenaires techniques, afin que cet inventaire soit le plus exhaustif possible, il nécessitera une phase de repérage sur carte IGN topographiques au 1/25 000 (figurés et toponymie], ortho-photos et MNT,
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Reçu le 01/12/2023 dfiementaux de secours et d'incendie {point d'eau utilisables
Ur io pÜUrnpiCIo, Uri Qu'un prruoc ue run ef Jollicitation directe des communes et de leurs élus référents est-réalisée-en-raisen-detenr-cennaissencehre-dt-téfitoire. l'opportunité d'utiliser les photographies aériennes issus du LIDAR sera étudiée afin d'affiner la recherche des mares notamment chez les particuliers, dont les localisations sont plus difficiles à obtenir.
Les mares présentes de manière avérée sur les photographies aériennes ou bien sur les cartes topographiques, mais non présentes lors des prospections de terrain [mares atterries ou disparues] devront être mentionnées dans une optique de restauration de celles-ci.
Un volet « science participative » sera proposé avec un outil collaboratif en ligne pour permettre aux propriétaires et aux bénévoles de faire remonter leurs données. || sera proposé la déclinaison de l'outil internet développé dans le cadre du PRAM Normandie {Programme Régional d'Action en faveur des mares), et qui a vocation à se développer en région au niveau national {site internet dédié et permanent pouvant être animé sur toute la durée du Contrat}.
Action 2 — Restauration des mares : suite à l'inventaire systématique (stages avec phase de terrain] les mares répertoriées ont été classées en stades d'évolution en fonction de leur état écologique.
Stade d'évolution de la mare
Te
o Stade 1: o Stade 2: o Stade 3 : a Stade 4 :
Hélophytes et hydrophytes Hélophytes et hydrophytes Hélophytes et hydrophytes La mare est quasiment comblée. enracinés sont absents ou com- enracinés ont déjà colonisé enracinés ont envahi la totalité Les ronces et saules la colonisent
mencent tout juste à s'implanter une partie de la mare et/ou de la mare et/ou la mare est et/ou elle est très envasée. et/ou la mare n’est pas envasée. la mare est peu enVvasée. partiellement envasée.
l'action consistera à restaurer en priorité les mares en stade 3 et 4 en fonction des enjeux et de leur localisation. Sur certains secteurs, des inventaires faunistiques [amphibiens, odonates) pourront être conduit avant et après travaux. À noter que des mares en stade | peuvent être dans un mauvais état de conservation du fait de l'introduction d'espèces [Végétales, poissons, canards] et pourraient également nécessiter des interventions.
Objectifs du CT LAV
Réalisation d'études, afin de mieux comprendre, connaître et faire connaître les zones humides du territoire
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C.T : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Disposition C.I.1 : Améliorer la
connaissance sur les zones humides.
Disposition C. 1.4 : Favoriser la restauration et
la protection durable des zones humides.
Objectif général 1 : Garantir la protection, la
préservation, et la restauration des zones humides
Enjeu C.2 : Améliorer l'état morphologique des cours d'eau et promouvoir une gestion des usages plus respectueuse des milieux aquatiques
Objectif général 4 : Communiquer sur les bonnes pratiques | Disposition C.2.3 : Informer et former les
à respecter sur les vidanges et curages des retenues propriétaires de plans d'eau aux bonnes pratiques de gestion. d'ouvrage
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu | : préservation et amélioration de la fonctionnalité (hydrologiques, épuratoire, morphologique, écologique] des cours d'eau et des milieux aquatiques
Disposition n° 1.1.4 : Préserver les zones
humides Objectif général 1.1 : Connaitre, préserver voire restaurer
les zones humides Disposition n° 1.1.5 : Accompagner à la gestion
des zones humides
IL Die NET EVENTS
Action | : inventaire EPAGE LL 20 000 € Toutes les communes
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AR Prefecture
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Reçu le 01/12/2023 n
Action 2 : restauration des mares EPAGE LL
Action 3 : coordination,
ernance CEN Auvergne
AE © ° 4
Action | : inventaire EPAGE LL /
complémentaire des CEN 5 000 €
mares Auvergne
20 000 € Action 2 : restauration — Il
8 500 € des mares Auvergne
Action 3 : coordination, CEN 1 500 €
ernance Auvergne
Financeurs Taux d'aide
AELB 70 à 80 %
Autres financeurs (CR
AURA, FEDER]
Indicateurs de
Nombre de réunions publiques
Nombre de collectivités locales sollicitées
Nombre de sollicitations du public pour l'inventaire
Nombre d'inventaires faunistiques
15 000 €
70 000 €
25 500 €
4 500 €
15 mares
10 000 € 10 000 €
5 000 € 5 000 €
25 000 € 25 000 €
8 500 € 8 500 €
1 500 € 1 500 €
-[PO, CEN RA
- ENE, CPIE du Pilat
- CA 42/43/63, CAUE
- SDIS 42, 43,63
- Fédérations Chasse 63/43/42
Indicateurs de résultats
Nombre de communes inventoriées
Nombre de mares inventoriées
Nombre de mares dont la présence était
avérée sur cartes IGN ou photographies
aériennes où MNT et absentes lors des
prospections de terrain
Nombre de mares restaurées
Nombre de mares restaurées avec
ésence d'es trimoniales
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Reçu le 01/12/2023 QU TES ZONE HUMIDE DE CHAMPDOLENT (BRAMARD)
Ir du maître CEN Rhône-Alpes
d'ouvrage
Etude, enquête, Concertation/ Partenariat
diagnostic
RCE X | Travaux Communication/Animation
X | Evolution des pratiques X | Préservation
X | Suivi/ Surveillance
Surface concernée: indéterminée
Zones Humides
concernées SEM_205 (inventaire SAGE LRA - département de la Loire)
Masse d’eau Semène amont - FRGRO164a
Contexte et problématiques
La ressource en eau du bassin versant de la Semène est utilisée pour de nombreux usages : eau potable, industrie, loisirs, etc. Tous ces usages ont une influence sur les débits, notamment en étiage et sur les petits affluents.
Le bassin versant de la Semène abritait de nombreuses zones humides. Cependant, celles- ci ont partiellement été détruites par drainage, remblaiement ou bien encore plantation de résineux. Ces zones humides avaient un rôle important en termes d'hydrologie sur le bassin versant. Les têtes de bassin versant des petits affluents sont particulièrement concernées par ces plantations.
la Genouille, affluent rive droite de la Sernène est un cours d'eau très impacté par les étiages puisqu'il subit des assecs réguliers depuis 2003. Ce ruisseau prend sa source à Saint Victor Malescours dans la zone humide de Bramard. Cetie zone humide, présente des zones tourbeuse et para-tourbeuse, elle a subi de nombreuses dégradations, notamment liées à la colonisation les ligneux issus des plantations d'épicéas autour du site. Sa partie la plus amont, en bordure de la RD 1? est présente des signes d'assèchement et de minéralisation.
Lors de l'inventaire des zones humides conduit par le SAGE Loire en Rhône-Alpes, la zone humide de Bramard a été identifiée comme ayant un rôle modéré dans la régulation des étiages. Lors du Contrat de rivière Semène, il a déjà été question de restaurer les fonctionnalités de cette zone humide, afin d'améliorer les débits sur le ruisseau de la Genouille. Pour cela, un état des lieux ainsi que des préconisations de gestion et de restauration avaient été réalisées. Les actions réalisées ont porté sur le lit du ruisseau [coupe des résineux] et les actions sur le reste de la zone humide n'ont pas toutes été conduites.
Cette zone est située à proximité du carrefour de la Garne ayant récemment subi des mesures de sécurisation ainsi que la rénovation du terrain de football, situé entre le carrefour et la zone humide, entrainant ainsi une pression supplémentaire sur la zone. C'est pourquoi une mise à jour de l'état des lieux et des préconisations de gestion et de restauration est essentielle.
Par ailleurs, ce site est inclus dans le périmètre du « Bois de Bramard > sur lequel la Communauté de Communes Loire-Semène a engagé une démarche de valorisation du site dans un objectif de développement durable prenant en compte : l'intérêt environnemental et écologique, l'intérêt patrimonial et historique, l'intérêt touristique et l'intérêt économique.
Ainsi, une réflexion est à mener quant à son accessibilité afin de permettre la sensibilisation du public sans nuire au milieu. Par ailleurs, une réflexion plus large à l'échelle du massif forestier de Bramard va être initié en partenariat avec le Département de la Haute-Loire et la Communauté de Communes Loire-Semène afin de gérer durablement ce secteur qui présente notamment des habitats forestiers riches et encore préservés dans le cadre de la politique départementale dese Espaces Naiurels Sensibles ».
Description et ciblage des actions
Mise en œuvre du plan de gestion : le plan de gestion actualisé en 2022 à mis en lumière différentes problématiques limitant le bon fonctionnement de la zone humide.
Des travaux de restauration de la partie boisée et des prairies humides seront nécessaire, ainsi des techniques douces seront privilégiées (débardage à cheval ou câble mât, interventions manuelles).
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Reçu le 01/12/2023 uMs seront mis en place, notamment un bilan hydrique ainsi
QU UE MVC UV LOpUULS ir mou ruivonci Li NT milieu ouvert. Une phase de sensibilisation et de bonnes seen ses ploitants forestiers.
Objectifs du CT LAV
actus
TCAT
Ateindre une gestion concertée du Bois de Bramard conciliant usages, préservation et restauration de la zone humide.
Impliquer les élus dans la démarche de préservation du Bois de Bramard
Restaurer les sources de la Genouille, principale zone d'alimentation du ruisseau
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 1 : Préservation et amélioration de la fonctionnalité (hydrologique, épuratoire, morphologique, écologique] des cours d'eau et des milieux aquatiques
Disposition 1.1.4 : « Préserver les zones
Objectif général 1.1 : Connaître, préserver voire humides. »
restaurer les zones humides Disposition 1.1.5 : « Accompagner à la gestion des zones humides. »
Disposition 1.1.6 : « Restaurer les zones
humides. »
Disposition 1.1.7 : « Informer et sensibiliser sur
la préservation des zones humides. »
Objectif général 1.5 : Disposition 1.5.1 : « Préserver les têtes de Préserver les têtes de bassin versant bassin versant. »
EXT E Coût total T.T.C LEE LL TP y
TOTAL 64 600 €
Phasage 2024 vLyE 2026
gestion
Répartition budgétaire 11 600 € 25 000 € 28 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - CEN Auvergne
AELB 70 % - [PO
Autres financeurs [CR AURA) - Associations locales
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats Nombre de panneaux de sensibilisation posés -__ Surface de zone humide restaurée linéaire de cheminement réalisé -__ Surface de zone humide gérée
Nombre d'inventaires réalisés durablement
Nombre d'interventions programmées
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Reçu le 01/12/2023 CUT] GESTION ET PRÉSERVATION DES ZONES HUMIDES DU CREUX DU BALAY
TER [0
QT LS EPAGE Loirelignon & CEN Rhône-Alpes
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
X | Travaux X | Communication/ Animation
Evolution des pratiques X | Préservation
Suivi/ Surveillance
RCE TE
Zones
Humides Zones humides SEM_27 et SEM_38 (inventaire SAGE LRA -Loire) concernées
Masse d’eau Semène amont - FRGRO164a
Contexte et problématiques
Comme dans beaucoup de secteurs de moyenne montagne, le territoire du haut bassin de la Semène connaît une dynamique croisée d'intensification des parcelles agricoles facilement exploitables et de quasi-abandon des secteurs plus difficiles.
Dans ce contexte, les prairies humides, milieux fortement représentés sur ce territoire, sont marginalisées dans les systèmes agricoles et subissent deux tendances :
l'abandon agricole ou la sous-exploitation qui entraînent un boisement naturel progressif voire la plantation en résineux,
le drainage qui permet d'améliorer la productivité de la parcelle, pour les besoins des exploitations agricoles, mais entraîne une modification de la végétation, dommageable pour la qualité et la fonctionnalité écologique de la zone humide.
Ces deux types d'action entraînent la dégradation et la disparition d'une partie de ces prairies humides.
Ainsi, les prairies humides du haut bassin de la Semène cumulent
un enjeu de biodiversité fort;
. Le / . \ 1 . . . . .
un enjeu d'intégration dans les systèmes d'exploitation agricole du plateau, en valorisant leurs potentiels agronomique et environnemental,
Dans ce contexte le PNR du Pilat développe depuis des années une politique agro-écologique et des actions de sensibilisation et d'accompagnement technique auprès des exploitants agricoles. Notamment le PNR du Pilat a impulsé l'émergence d'un groupe de réflexion agricole +< Patur'en Pilat » et la création d'un Plan Pastoral Territorial.
Dans ce contexte, le CEN Rhône-Alpes, dans sa mission première de préservation et restauration de milieux naturels, est attentif aux opportunités d'émergence de sites conservatoires de zone humide pour ÿ mettre en œuvre des actions de préservation et restauration via des travaux et des modalités de gestion adaptées.
l'objectif général du projet est la restauration et préservation de la qualité écologique de la zone humide du Creux du Balais, sur la commune de St GenestMalifaux. Cet objectif général se décompose en 3 objectifs spécifiques :
Objectif spécifique 1 : améliorer la connaissance du site préalablement à la réalisation de travaux pour définir et calibrer les besoins
Objectif spécifique 2 : restaurer le site de zones humides et son espace de bon fonctionnement via la
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Reçu le 01/12/2023 © logique adaptés
Obieckf-spécitiane-—Pérennisele-sestiehfdu site par une implication des acteurs et des projets locaux et par une intégration du site dans un programme pédagogique
Le CEN Rhône Alpes conduit les actions liées aux études, diagnostic, suivis scientifiques, animation et coordination du projet et l'EPAGE Loire Lignon conduit les actions liées aux travaux [aménagements agropastoraux notamment).
La première phase du CT LAV a permis d'initier de premières actions sur les parcelles de zones humides faisant l'objet d'une convention de maîtrise d'usage entre les propriétaires et le CEN Rhône Alpes.
Un plan de gestion qui prévoit la mise en œuvre d'actions sur la période 2023-2027 a été rédigé et cadre la réalisation opérationnelle des actions pour les années à venir.
Description et ciblage des actions
Le CEN RA réalisera les actions suivantes, prévues dans le cadre du plan de gestion 2023-2027 :
Animation foncière
Mise en place de prêts à usage et suivi des préconisations des prêts à usages pour les parcelles conventionnées
Accompagnement des exploitants agricoles pour la mise en œuvre des aménagements agropastoraux Etudes préalables à un projet de restauration
Suivis scientifiques
Animation et coordination générale du projet
L'EPAGE Loire Lignon réalisera les actions suivantes :
Mise en place de clôtures et plantations,
Mise en place de poinis d'abreuvement et de passages cours d'eau {gué, passerelles bois], Gestion des remblais.
Objectifs du CT LAV
- Mise en œuvre de plans et notices de gestion, s'appuyant sur un diagnostic scientifique et technique complet et incluant les acteurs locaux afin de définir des objectifs à atteindre et les moyens pour y parvenir ; - Réalisation de travaux de restauration et de gestion permettant de restaurer ou de maintenir une ou plusieurs fonctionnalités des zones humides. Ces travaux devront faire l'objet de suivi à moyen et/ou long terme et d'un état initial avant travaux afin de contribuer à l'évaluation des travaux dans le cadre du CT.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu C.T : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Disposition n° 1.1.4 : Préserver les zones humides
Objectif général 1.1 : Connaître, préserver Disposition n° 1.1.5 : Accompagner à la gestion des zones voire restaurer les zones humides humides
Disposition n° 1.1.6 : Restaurer les zones humides
Objectif général 1.5 : Préserver les têtes de Disposition n° 1.5.1 : Préserver les têtes de bassin versant
bassin versant
Enjeu 2 : Réduction des émissions et des flux de polluants
Objectif général 2.1 : Limiter les émissions et
Disposition n°2. 1.2 : Promouvoir les bonnes pratiques et les flux de phosphore participant à PROSP P P limiter les surplus agricoles de matières phosphorées l'eutrophisation des retenues
Objectif général 2.3 : Poursuivre les efforts de | Disposition 2.3.1 : Suivre les actions agricoles à l'échelle
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AR Prefecture
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Reçu le 01/12/2023 VI, RATTITTIRATIUITT UT
concertation du projet CEN Rhône Alpes
(LIT IREM
77 000 €
des bassins versants
Travaux types EPAGE LL 17 O00 €
CZ 0701083
2024
(el TT LT PDT TS
6,2 ha restaurés et/ou
gérés durablement
Animation foncière sur les parcelles 1 700 € 1 700 € 1 700 € prioritaires
Mettre en place et/ou renouveler des
prêts à usages accompagnés de plans à 600 € à 600 € à 600 € de gestion pour les parcelles
conventionnées
Accompagnement des exploitants CEN RA
agricoles pour la mise en œuvre des 1 500 € 1 500 € 1 500 € aménagements agropastoraux
Etudes préalables à un projet de 2 500 € restauration
Suivis scientifiques [flore, faune] 8 700 € À 400 € À 300 €
Animation et coordination du projet 14 700 € 11 000 € 11 000 €
Mise en défens et plantations 5 000 € 3 000 €
Aménagement point abreuvement et | EPAGE
passages cours d'eau LL > 000 € 4000 €
Gestion de remblais en ZH X
31 700 € 22 100 €
Partenaires techniques
- PNR Pilat
- lycée agricole de StGenestMailfaux
Répartition budgétaire 40 200 €
Partenaires financiers
Financeurs Taux d'aide
AELB 50 à 70 %
CD 42 20 %
Autres financeurs (CR AURA, FEDER,)
Indicateurs de moyen
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de résultats
Nombre de suivis réalisés
interventions
Nombre d'étudiants participant aux
Rapport de suivis
Prêts à usages signés
Convention de maîtrise d'usage signée
1 CR de COPIL local par an
MI de mise en détens réalisés
Nombre de plantations réalisées
Nombre de m° de remblai évacué
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AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 Ade-3 RESTAURATION DE L'ÉTANG DU VILLARD
Lou CHAUCUEE EPAGE Loire-Lignon (AN TT
Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
; Travaux Communication/Animation Type de projet z
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Zones Humides z Étang du Villard, Sainte-Sigolène
LT EU
Masse d’eau Le Foletier - FRGR1902
Contexte et problématiques
Les milieux aquatiques et humides accueillent une biodiversité riche, mais menacée par la disparition de ces milieux ou leur altération. Ces altérations peuvent résulter de pollutions, d'une mauvaise gestion ou bien être dues aux espèces exotiques envahissantes. Ces espèces, en plus d'entrer en concurrence avec les espèces autochtones, peuvent entraîner des modifications du milieu par asphyxie, modification du pH, etc. La présence des espèces exotiques envahissantes en tête de bassin versant est problématique puisqu'elles peuvent alors plus facilement se diffuser au reste du territoire.
l'étang du Villard est justement situé en tête de bassin versant du Foletier, en travers du ruisseau du Piat. Cet étang est le seul site connu de présence de la Jussie rampante sur tout le territoire de l'EPAGE Loirelignon. Sa position en tête de bassin versant ainsi que ce caractère unique nécessitent une intervention. Une réflexion avec les partenaires techniques sur le devenir et le maintien de cet étang sera également conduite en parallèle.
Description et ciblage des actions
Suite à l'arrachage de la Jussie sur la première phase du CTLAV, une réflexion autour du devenir de ce plan d'eau est envisagée. Une conceriation avec les propriétaires, les services de l'État et l'AAPPMA locale sera nécessaire pour d'éventuels travaux futurs.
Dans le même temps, une veille environnementale sera réalisée pour suivre l'évolution du développement de la lussie (ludwigia pebloides].
Objectifs du CT LAV
Un Suivi et une concertation permettant de restaurer où de maintenir une ou plusieurs fonctionnalités des zones humides seront réalisés dans le but de mener une réflexion sur le devenir et le maintien de cet étang. l'objectif principal, garantir la préservation de la qualité de l'eau et des zones humides associées sur le ruisseau du Piat.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C.4 : Lutter contre les espèces envahissantes
Disposition C.4.2 : organiser la lutte contre
les espèces invasives
Objectif général 1 : suivre et contenir les foyers d'espèces
invasives
Actions (LITE TT ER RS (el TT EE LT pp TS
Suivi, concertation et veille environnementale nclus dans Restaurer les fonctionnalités de la ZH et ! l'animation du ruisseau en tête de BV
globale du CT
Phasage 2024 vLyE 2026
Répartition budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques Taux d'aide CEN Auvergne, AAPPMA de SteSigolène Financeurs
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Reçu le 01/12/2023 DDT, OFB
LUI TIVV HU
AURA)
Indicateurs de m Indicateurs de résultats
Nombre de Surface sur laquelle la Jussie a été éradiquée
réunions Qualité des eaux du BV et état de la masse d'eau organisées
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Reçu le 01/12/2023 EVE RESTAURATION DE LA TOURBIÈRE DE LA DIGONNIÈRE Identité du
Que LES EPAGE LoireLignon
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
D PTE X | Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques X | Préservation
Suivi/ Surveillance
Zones
tte
concernées
SEM_26 (inventaire SAGE LRA - département de la Loire) et périmètre N2000 (code FR8201761)
Masse d’eau Semène amont - FRGRO164a Contexte et problématiques
La ressource en eau du bassin versant de la Semène est utilisée pour de nombreux usages : eau potable, industrie, agriculture, loisirs, irrigation. Tous ces usages ont une influence sur les dédits, notamment en étiage.
Le bassin versant de la Semène abritait de nombreuses zones humides. Cependant, celles- ci ont en partie été détruites par drainage, remblaiement ou bien encore plantation de résineux. Ces zones humides avaient un rôle important en termes d'hydrologie sur le bassin versant. Les têtes de bassin versant sont particulièrement concernées par ces plantations.
la Semène prend sa source à SaintGenestMalifaux et parvient très rapidement au niveau de la tourbière de la Digonnière. Cette tourbière, située, gérée et identifiée comme un site écologique prioritaire par le Parc naturel régional du Pilat, appartient au site Natura 2000
« Tourbières du Pilat et Landes de Chaussitre » (FR8201761] au titre de la Directive « Habitat, Faune, Flore » et constitue également un Espace Naturel Sensible du département de la Loire. Lors de l'inventaire des zones humides conduit sur la partie Loire du SAGE Loire en Rhône- Alpes, la tourbière de la Digonnière a été identifiée comme ayant un rôle fort dans la régulation des ruissellements et des étiages, ainsi qu'un rôle fort pour l'épuration de l'eau. Néanmoins, celte tourbière est dégradée puisque le diagnostic réalisé par le Parc révèle un drainage et une modification des écoulements au sein de la tourbière ainsi qu'au sein du bassin versant puisque les parcelles en amont sont enrésinées avec des épicéas et ont, elles aussi, subi un drainage, modifiant la direction des écoulements des sources qui s'y trouvent. Ainsi, l'hydrologie sur la partie la plus amont de la Semène se retrouve très modifiée. Ces modifications sont délétères à la fois pour la Semène, mais également pour la tourbière qui s'assèche progressivement et qui est déconnectée de son bassin versant, l'empêchant de jouer pleinement ses fonctions hydrauliques. Le comblement des drains et la restauration des écoulements au sein de la tourbière et dans les parcelles amont pourraient aussi permettre de restaurer la surface initiale de cette tourbière, puisque des buttes de sphaignes ont été observées dans la parcelle amont récemment coupée et laissée en reboisement soontané.
Description et ciblage des actions
Suppression des drains : Les drains présents sur la tourbière et son bassin versant sont essentiellement des fossés. Ces drains sont au nombre de 28 et représentent près de 4 000
m. Suite aux résultats du diagnostic fonctionnel conduit dans la première phase du contrat territorial, certains drains ce sont comblés naturellement en créant de la tourbe fibrique et des tremblants, d'autres, ne sont plus fonctionnels.
Cependant, des drains restent à combler pour améliorer les fonctionnalités de la ZH,. Ainsi, afin de restaurer l'alimentation hydrique de la tourbière et de la Semène, sont recommandés : 1 - l'installation de barrage seuils sur les drains dont le sens d'écoulement correspond au sens amontaval. l'écartement, la nature et le nombre de ces barrages seuils devront faire l'objet d'une expertise de terrain préalable en fonction de la pente et des objectifs de rehaussement de la nappe ;
2 — comblement des drains transversaux avec du broyat de branche, la sciure ou de la tourbe prélevée sur le site.
Retrait des résineux allochiones sur la tourbière et en amont : l'implantation des sapins et des épicéas, en plus de la canalisation des écoulements, pose des problèmes d'atterrissement accru de la surface du sol. Cette action
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Reçu le 01/12/2023 idfes en permettant de recréer un contexte favorable à la
UYUTIQUVe UT A RUULILIV, UC Lure our réfisée compte tenu de la fragilité du milieu [présence de LL dt does de sphaanemeeanilhtelinmtetcdete-difienté-aceès-aiile avec des engins de débardage classiques, un débardage
par câblemât ou à cheval est conseillé. Cette étape est à réaliser avant le comblement des drains pour profiter d'une quantité d'eau moindre dans les sols. Selon la nature des milieux ouverts ainsi restaurés, ceux-ci pourront ainsi faire l'objet d'un pâturage respectueux des richesses spécifiques du site.
Mise en place et accompagnement d'un pâturage respectueux de la zone : La tourbière est déjà pâturée aujourd'hui. Les fossés, très profonds pour certains, ainsi que le lit de la Semène sont, pour la majeure partie d'entre eux, mis en défens avec une clôture de chaque côté. Néanmoins, certaines zones sensibles {tremblants, zone à Canneberge, eic.] ne sont pour le moment pas protégées, et le rehaussement de la nappe pourrait augmenter leur nombre et leur sensibilité. || apparaît donc essentiel de réaliser les aménagements nécessaires au maintien du pâturage sur le site, permettant le maintien de l'ouverture du milieu, et au respect des secteurs sensibles de la tourbière. La mise en défens de certains secteurs pourra être compensée par la mise en pâture, si possible, des secteurs boisés rouverts.
Inventaires écologiques, hydrologiques et pédologiques : Lors de l'étude conduite par le PNR Pilat, un suivi avait été réalisé au sein de la tourbière. Néanmoins, les travaux qui vont être réalisés ici auront un impact sur la quantité d'eau dans le sol et les milieux. || apparaît opportun de monitorer ces actions avec des piézomètres, des suivis des communautés végétales [endémiques et invasives] et animales spécifiques aux milieux tourbeux afin de quantifier ces impacts.
Objectifs du CT LAV
Propositions de gestion du site, s'appuyant sur le diagnostic fonctionnel en concertation avec les acteurs locaux afin de définir des objectifs à atteindre et les moyens pour y parvenir ;
Réalisation de travaux de restauration et de gestion permettant de restaurer où de maintenir une ou plusieurs fonctionnalités des zones humides. Ces travaux devront faire l'objet de suivi à moyen et/ou long terme et d'un état initial avant travaux afin de contribuer à l'évaluation des travaux dans le cadre du CT.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu C. I : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Disposition n° 1.1.4 : Préserver les zones humides
Objectif général 1.1 : Connaître, préserver humides Disposition n° 1.1.5 : Accompagner à la gestion des zones
voire restaurer les zones humides Disposition n°1. 1.6 : Restaurer les zones humides
des zones humides.
Disposition 1.1.7 : Informer et sensibiliser sur la préservation
Objectif général 1.5 : Préserver les têtes de no | . | Disposition n° 1.5.1 : Préserver les têtes de bassin versant
bassin versant
Actions (CNE TT IE Re Objectifs 2024/2026 Installation de barrages
seuils tous les 7m sur
environ 2000 ml de 11500 €
drains
Comblement avec du
Comblement des drains broyat de branches, 2 ha de de la sciure ou de la 24 500 € : , | tourbière restaurés et 17,8 tourbe sur environ ha de zones humides
2000 ml de drains 2 — — gérés durablement Eclaircies de résineux allochtones par
débardage léger 7 600 €
Mise en défens 15 000 €
Suivis écologiques et hydrologiques 90 000 €
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Reçu le 01/12/2023 Pr
3 600 €
Comblement des drains 24 500 €
Installation de clôtures 3 500 €
inventaires écologiques 5 000 €
Achat et pose de piézomètres 15 000 €
Kepo e Tele l=rtelIa- DUU 01010
Financeurs Taux d'aide - PNR Pilat
AE 70% CEN RA
CD 42 20 %
Autres financeurs (CR AURA)
Indicateurs de Indicateurs de résultats Nombre de piézomètres implantés - linéaire de drains comblés
Pourcentage de réalisation financière - Surface de milieux ouverts récupérés
Nombre de propriétaires/exploitants - Nombre de barrage seuils implantés contactés m° de sciure, tourbe et broyat de branches utilisées linéaire de clôture
Niveau de la nappe
Nombre de résineux allochtones cou
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Reçu le 01/12/2023 RESTAURATION DES ZONES HUMIDES DE LA PLAINE ET DE LA
PETITE PLAINE QI PES
Identité du
Que LES EPAGE LoireLignon
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
; X | Travaux X | Communication/ Animation RCE TE :
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Zones
tte
concernées
Zone humide BEU_13 13a (inventaire SAGE LA) et zones humides au lieu- dit La Petite Plaine à Rosières
Masse d’eau Suissesse - FRGR0O159 & Ran -
FRGR1785
Contexte et problématiques
l'étang de La Plaine est un bien de section appartenant au village de Chiriac [commune de Rosières), mais situé sur la commune de Beaulieu [43]. Cet étang a la particularité d'avoir été excavé en laissant la partie centrale intacte. L'îlot central reflète donc l'évolution que le milieu aurait pu être si la tourbière n'avait pas été creusée. Malgré son nom, cet étang est situé à 7/92 m d'altitude, le point le plus haut étant situé un peu plus loin à 794 m. Cet étang semble avoir un bassin d'alimentation très réduit, en inadéquation avec le fait qu'il soit toujours rempli et qu'il ait pu déborder dans les parcelles situées au nord-est par le passé, ces éléments laissent à penser à une alimentation hydrique particulière. Cette ancienne tourbière a été surcreusée dans le but de la valoriser par la pêche. De plus, les ayantdroits ont déjà réalisé des aménagements en faveur de la biodiversité tels que la plantation de haies et souhaite poursuivre dans cette voie afin que ce site profite pleinement à la biodiversité et à la qualité de l'eau ainsi qu'au plus grand nombre.
La section de Chiriac possèdent également une autre zone humide plus petite, mais très similaire, située à quelques centaines de mètres seulement, sur la commune de Rosière cette fois-ci au lieu-dit La Petite Plaine. Son nom est lui aussi trompeur, puisque cette zone humide se trouve à 7/98 m d'altitude et le point le plus haut à proximité est quant à lui à 804 m. Là encore, le site semble avoir un bassin versant très limité, mais la présence d'eau y est plus restreinte.
Enfin, au sud-est de ce second site, une prairie circulaire de même altitude que la zone humide de La Petite Plaine, nous a été indiquée comme drainée depuis très longtemps. Effectivement, sur la carte de l'état-major, cette zone humide est mentionnée au même titre que les deux autres, et le lieu-dit s'appelait même + Le Petit Lac ». Aujourd'hui, cette prairie ne présente plus de signe d'humidité, mais le contexte laisse à penser qu'elle devait être semblable aux deux zones humides distantes de moins d'1 km.
À la suite de différentes études menées sur la première phase du contrat, des connaissances sur les espèces faunistiques (amphibiens, odonates et lépidoptères) et floristiques ont permis d'avoir un diagnostic précis de l'écosystème du site. Des carottages effectués sur la Plaine et la petite plaine ont permis de confirmer la présence de tourbe uniquement sur la ZH de la Plaine. Enfin, l'étude hydrogéologique montre une alimentation en eau du principalement par des résurgences liées aux fracturations de la couche basaltique présente en profondeur et de l'eau de pluie. Aucune communication entre les deux sites n'a été constatée.
Description et ciblage des actions
Rédaction d'un document de gestion et mise en œuvre : Suite à l'état des lieux écologique et hydrologique réalisé, ce document permettra de mettre en évidence les actions prioritaires à mettre en place selon 4 axes de travail.
- la concertation [connaissance des usages sur les ZH et sur les parcelles aux alentours), - les études techniques et de suivis {bilan hydrique, étude qualité d'eau, étude piscicole, suivis avant/après travaux] - les travaux mis en œuvre {plantations, création de mares, gestion de la végétation .….] - valorisation et sensibilisation {définition des lieux de stationnement et accueil du public, …]
Effacement du drainage : La prairie située au lieu-dit Le Petit Lac est actuellement drainée. Pourtant, tout laisse à penser que ce site était semblable aux deux autres. Ce drainage étant ancien, il y a peu de chances que le plan
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Reçu le 01/12/2023 l
LAUTILLIL UT LA OUIT LL RYUYULTIRS I NRNATITTINITION, OT UITI M'urt qd
aolucioure peinte pormatte d'A d 1 TUUTL UT LOTITILC TTC NJRTECT
insi la solution la plus simple consiste en l'obstruction du
récolement est disponible, écraser les drains sur | ou
il les mêmes résultats plus rapidement et sans risquer une
surcharge hydraulique à l'amont du collecteur principal.
Objectifs du CT LAV
Rédaction d'un document de gestion, s'appuyant sur un diagnostic scientifique et technique complet et incluant les acteurs locaux afin de définir des objectifs à atteindre et les moyens pour ÿ parvenir ; Réalisation de travaux de restauration et de gestion permettant de restaurer où de maintenir une ou plusieurs fonctionnalités des zones humides. Ces travaux devront faire l'objet de suivi à moyen et/ou long terme et d'un état initial avant travaux afin de contribuer à l'évaluation des travaux dans le cadre du CT !
Réalisation d'études, afin de mieux comprendre, connaître et faire connaître les zones humides du territoire ;
Animation territoriale, préservation et sensibilisation du grand public, des élus, des usagers, des agriculteurs, eic.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C.I : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Objectif général 1 : Garantir la protection,
Disposition C.1.3 : Identifier les
ZHIZP/ZSGE, définir et mettre en œuvre des
plans de gestion.
la préservation, et la restauration des zones
humides Disposition C. 1.4 : Favoriser la restauration et la protection durable des zones humides.
Enjeu C.2 : Améliorer l'état morphologique des cours d'eau et promouvoir une gestion des usages plus respectueuse des milieux aquatiques
Objectif général 4 : Communiquer sur les
bonnes pratiques à respecter sur les vidanges et
Disposition C.2.3 : Informer et former les
propriétaires de plans d'eau aux bonnes pratiques de
curages des retenues gestion.
Actions (CNET TIRR Re el TT LT pp TS
Rédaction d'un document de gestion D 000 €
Etudes complémentaires {étude qualité d'eau, 15 000 € 9,0 | de zone bilan hydrique, suivis post travaux] humide reslaurés et/ou Mise en œuvre du document de gestion sur gerer les zones humides actuelles 15 000 € durablement Effacement du drainage 15 000 €
TOTAL 47 000 €
Phasage 2024 vLyE 2026
Rédaction d'un document de gestion 2 000 €
Fluces complémentaires (étude qualité d'eau, 10 000 € 5 000 € lan hydrique, suivis post travaux]
Mise en œuvre du document de gestion sur 15 000 € les zones humides actuelles
Effacement du drainage 15 000 €
Répartition budgétaire
Partenaires financiers
Financeurs Taux d'aide
12 000 € 15 000 € 20 000 €
Partenaires techniques
- [PO
AELB 80 % - CEN Auvergne
CD 43
Indicateurs d'évaluation
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- FDPPMA 43, associations locales
-
-
-
AR Prefecture
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Reçu le 01/12/2023 Indicateurs de résultats
I NUITIUIS US _ ml de drains effacés
prostiétoires/ceetenmeires -__ surface de zone humide restaurée/ protégée
coniaciés -_ linéaire de haie planté
- Nombre de réunions réalisées
Ade-6 ZH VIALON/CONDAMINE - TERMINEE
JE (LOT EE EPAGE LL
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/ Partenariat
D PR X | Travaux X | Communication/Animation
Evolution des pratiques X | Préservation
Suivi/ Surveillance
Zones Humides A Lieu-dit Vialon - Saint Genest-Malifaux
concernées
Masse d’eau Semène amont - FRGRO164a
Contexte et problématiques
Le bassin versant de la Semène comporte de nombreuses zones humides importantes pour la bonne qualité écologique du cours d'eau, surtout dans sa partie amont. Ces zones humides peuvent être des zones de source ou bien associées à des afiluents dans les fonds de vallon. C'est le cas pour le réseau de zones humides considéré ici.
Ces zones humides sont situées dans le fond du vallon et sont donc associées au ruisseau y passant, ainsi qu'à diverses sources en rive droite. Ce ruisseau, la Condamine, affluent rive droite de la Semène a été rectifié au moins dans 3 zones de ce secteur. Les zones humides à vocation agricole ont pour certaines été plantées de résineux, et certaines ont récemment été coupées. Leurs usages passés ont rendu leur identification difficile lors de l'inventaire conduit par le département de la Loire, expliquant leur absence, alors que la partie aval pâturée a quant à elle était identifiée comme humide. Les modifications apportées sur le ruisseau ont perturbé le fonctionnement de cet ensemble et peut être même le degré d'hydromorphie. Les parcelles de résineux ayant été coupées, c'est l'occasion de restaurer cet ensemble afin de lui rendre toute sa fonctionnalité et d'assurer l'engagement du
propriétaire pour éviter un nouvel enrésinement du secteur.
Description et ciblage des actions
Restauration de la zone humide et du lit du ruisseau associé : Bien que les parcelles humides aient été coupées, les souches n'ont pas été retirées et le ruisseau est toujours rectifié sur près de 300 ml. Éliminer les souches en les broyant permettrait de limiter le risque de reboisement par les résineux. Ces souches pourraient également être utilisées pour combler une partie des bras de l'ancien tracé du ruisseau, afin que celui-ci retrouve son lit originel.
Rédaction d'une notice de gestion : Cette parcelle de 1 ha ne nécessite pas de grosses interventions en termes de gestion. || serait surtout question de coupler la fragilité du milieu avec les usages du propriétaire et/ou de l'exploitant afin d'assurer la préservation durable du site. Dans ce contexte, une dynamique de gestion globale sur le réseau de zones humides de la vallée de la Condamine sera initiée.
Accompagnement technique : La restauration de ces zones humides implique un changement d'utilisation des parcelles. Ce changement nécessite un accompagnement afin que chacun puisse y trouver son compte.
Objectifs du CT LAV
Rédaction de plans et notices de gestion, s'appuyant sur un diagnostic scientifique et technique complet et incluant les acteurs locaux afin de définir des objectifs à
atteindre et les moyens pour y parvenir ;
Réalisation de travaux de restauration et de gestion permetiant de restaurer ou de maintenir une ou plusieurs fonctionnalités des zones humides. Ces travaux devront faire l'objet de suivi à moyen et/ou long terme et d'un état initial avant travaux afin
de contribuer à l'évaluation des travaux dans le cadre du CT.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
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Reçu le 01/12/2023 Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
de la fonctionnalité (hydrologique, épuratoire,
morphologique, écologique] des cours d'eau et milieux aquatiques
ee . , Disposition n° 1.1.4 : Préserver les zones humides Objectif général 1.1 : Connaître, préserver P
voire restaurer les zones humides Disposition n° 1.1.5 : Accompagner à la gestion des zones humides
Actions (CNET TIRR Re el TT LT pp TS
TOTAL
Répartition budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - CEN Rhône-Alpes
AELB 70 % -PNR Pilat
CVB Grand Pilat 30%
CD42 20 %
x
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats Pourcentage de réalisation financière Nombre d'ha de zones humides Nombre de propriétaires/exploitants contactés restaurés
Nombre de suivis réalisés
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-
-
-
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Reçu le 01/12/2023 Ae-7 RESTAURATION DE LA TOURBIÈRE DES PRADEAUX
Identité du
Que LES EPAGE Loirelignon
d'ouvrage
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
: X| Travaux Communication/Animation Type de projet :
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Zones Humides R 63stanth9 - inventaire Ance du nord amont
concernées
Masse d’eau Ance du nord amont - FRGRO163a
Contexte et problématiques
Le bassin versant de l'Ance du nord comporte bon nombre de têtes de bassin versant tourbeuses et un chevelu hydrographique très dense, surtout dans sa partie amont. Chacune de ces têtes de bassin versant est primordiale pour le maintien du bon état de la masse d'eau.
Une de ces têtes de bassin versant se trouve au sein de la tourbière des Pradeaux, dont l'exutoire était historiquement le ruisseau des Pradeaux, mais qui est aujourd'hui la retenue du barrage hydroélectrique du même nom. Cette tourbière a été identifiée lors de l'inventaire des zones humides de l'Ance du nord amont, mais n'a pas fait l'objet du programme d'intervention de la Communauté de communes Ambert Livradois Forez. Le comblement des drains de cette tourbière (900 ml environ] d'un peu moins de 6 ha permettrait de restaurer ses fonctionnalités hydrologiques. Cette tourbière a échappé à l'implantation de résineux contrairement à d'autres zones humides du secteur, et elle ne connaît plus d'usages.
Description et ciblage des actions
Suppression des drains : Certains drains présents sur la tourbière ont un impact limité sur la fonctionnalité de cet écosystème. Néanmoins, les drains situés au nord du site impactent très fortement le fonctionnement de la turfigénèse. || est donc nécessaire d'intervenir et proposer des solutions techniques douces dans le but de supprimer ou diminuer l'impact sur la tourbière.
Cet effacement peut se faire au travers de l'installation de barrage-seuils sur les drains ou par le comblement à l'aide des matériaux présents sur le site. l'écartement, la nature et le nombre de ces barrages-seuils devront faire l'objet d'une expertise de terrain préalable en fonction de la pente et des objectifs de rehaussement de la nappe.
Suivi hydrologique : Le comblement des drains disposés de manière à évacuer l'eau plus rapidement, devrait entraîner un rehaussement du toit de la nappe. Il convient donc de
mesurer l'amplitude de ce rehaussement avant, pendant et après les travaux effectués.
Suivi de la gestion forestière du site : Des journées d’information et de sensibilisation auprès des propriétaires et gestionnaires seront menées afin de les sensibiliser aux bonnes pratiques sylvicoles en milieu tourbeux.
Objectifs du CT LAV
Réalisation de travaux de restauration et de gestion permettant de restaurer ou de maintenir une ou plusieurs fonctionnalités des zones humides. Ces travaux devront faire l'objet de suivi à moyen et/ou long terme et d'un état initial avant travaux afin de contribuer à l'évaluation des travaux dans le cadre du CT
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C.1 : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
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AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 VZNIRLIII YJETMICINUI Do. NA/UIUTINIT IL M'VICRTINIT, AE]
axé ation 1 1 Loctoupation cl 200 ÊTÉSETTOTTON CETTE FESTODFOMTOR ETES CTRES
Disposition C. 1.4 : Favoriser la restauration
et la protection durable des zones humides.
humides
Actions (CNET TIRR Re el TT LT pp TS
Suivi de la gestion forestière du site 3000 €
Comblement “ as Bho de zone humide ar l'installation de ;
barrages seuils ou comblement de tourbe 65 000 € ssraures
Suivi hydrologique 8000 €
TOTAL 76 000 €
AT-ELLE 2024 vip 2026
Suivi de la gestion forestière du site 3 000 €
Comblement des drains par
l'installation de barrages seuils ou comblement 65 000 € de tourbe
Suivi hydrologique 8 000 €
Répartition budgétaire
Partenaires financiers
Financeurs
RRU'E:
Taux d'aide
AELB 80 %
CD 63
Autres financeurs (CR AURA,
FEDER)
Indicateurs de moyen Ind
(CR /01E 3
Partenaires techniques
- PNR LivradoisForez
- CEN Auvergne
Indicateurs d'évaluation
icateurs de résultats
Nombre de piézomètres
implantés
- Nombre de
propriétaires/exploitants
contactés
linéaire de drains comblés
Nombre de barrages seuils implantés
Niveau de la nappe
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70
AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 Ade-8 RESTAURATION DE LA TOURBIÈRE DES BALAYOUX
Identité du
maître EPAGE LoireLignon
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
; X | Travaux Communication//Animation
RSS X | Evolution des pratiques Préservation Suivi/ Surveillance
Zones Humides x Tourbière des Balayoux
LL TT
Masse d’eau Ance du nord amont - FRGRO163a
Contexte et problématiques
Le bassin versant de l'Ance du nord comporte bon nombre de têtes de bassin versant tourbeuses et un chevelu hydrographique très dense, surtout dans sa partie amont. Chacune de ces têtes de bassin versant est primordiale pour le maintien du bon état écologique de la masse d'eau.
La tourbière des Balayoux, située sur la commune de Saint Anthème fait partie de celles-ci. Cette tourbière d'environ 5 hectares située à 1 371 m d'altitude, donne naissance à un ruisseau qui se jette directement en rive droite de l'Ance du nord, après avoir été rejoint par un autre ruisseau. Cette tourbière est pâturée, y compris les secteurs les plus sensibles, et le ruisseau qui en émane est traversé par un passage à gué très emprunté. Ces deux usages sont source d'altération de la qualité de l'eau à l'aval, mais également la qualité de la biodiversité au sein de la tourbière.
Description et ciblage des actions
Mise en défens des secteurs sensibles : La tourbière est déjà pâturée à l'heure actuelle, néanmoins, certaines zones sensibles ne sont pour le moment pas protégées. Cette absence de protection est dommageable pour la biodiversité, mais également pour la qualité de l'eau {mise en suspension de matière organique]. || apparaît donc essentiel de réaliser les aménagements nécessaires au maintien du pâturage sur le site et au respect des secteurs sensibles de la tourbière à travers la réalisation d'exclos.
Aménagement d'un passage à gué : L'existence de passage à gué peut aussi entraîner une altération de la g passage a g passage a que p qualité de l'eau lorsque le passage est répété dans le secteur. Il convient donc de réaliser les aménagements adaptés afin de limiter les perturbations sur le ruisseau.
Objectifs du CT LAV
Réalisation de travaux de restauration et de gestion permettant de restaurer ou de maintenir une ou plusieurs fonctionnalités des zones humides. Ces travaux devront faire l'objet de suivi à moyen et/ou long terme et d'un état initial avant travaux afin de contribuer à l'évaluation des travaux dans le cadre du CT
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C. I : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Objectif général 1 : Garantir la protection, la Disposition C. 1.4 : Favoriser la restauration préservation, et la restauration des zones et la protection durable des zones humides. humides
Actions Coût total T.T.C (el TT Ep
Mise en défens des secteurs sensibles 3 000 € . 5 ha de zone humide
Aménagement d'un point d'abreuvement 5 000 € restaurés et/ou gérer
Aménagement d'un passage à gué 9 000 € durablement
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Reçu le 01/12/2023 LLeA LES
2024
TASSE EYE 3 000 €
Aménagement d'un point d'abreuvement 5 000 €
Aménagement d'un passage à gué 2 000 €
Répartition budgétaire 10 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - PNR lLivradois Forez AEIB 80% - CEN Auvergne
CD 63
Autres financeurs (CR AURA,
FEDER)
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats Nombre de - ml de clôtures réalisés
propriétaires/gestionnaires - réalisation d'aménagements
contactés
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Reçu le 01/12/2023 RESTAURATION DES ZONES HUMIDES DE LA VALLEE DE L’ANCE
EPAGE Loirelignon & CEN Auvergne
Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques X | Préservation
Suivi/ Surveillance
Surface indéterminée
Le bassin de l'Ance du Nord, surtout dans sa partie amont, présente un maillage de zones humides encore important qui participent au bon état de la masse d'eau. Un inventaire des zones humides du territoire a été conduit dans le cadre du Contrat Territorial de l'Ance du Nord Amont (CTANA) en 2015. Un travail de priorisation a été conduit suite à cet inventaire et a abouti à la sélection de 21 zones humides prioritaires. Le CEN Auvergne a été missionné dans le cadre du CTANA pour élaborer les plans de gestion de ces sites sur les années 2020/2021.
La masse d'eau de l'Ance du Nord amont, classée en bon état, présente notamment une pression sur la morphologie qui traduit les menaces qui pèsent sur les milieux aquatiques et humides de ce territoire. Dans le cadre du CVB Dore, d'autres zones humides avec des enjeux importants sont ressorties suite à une phase de concertation sur le haut bassin versant de l'Ance du nord. Plusieurs zones humides situées dans le périmètre du CT LAV montrent un état de conservation dégradé voir très dégradé.
Mise en œuvre des plans de gestion : suite au travail d'ingénierie conduit par le CEN sur les années 2020- 2021 pour le CT ANA et sur 2021-2022 pour le CVB Dore, l'objectif est de poursuivre la mise en œuvre, les préconisations de gestion et de restauration définies.
Ces travaux types consistent principalement à du : bouchage de drains, retrait de remblais, mise en exclos et gestion du pâturage, suppression de plantation de résineux.
En fonction des sites [conventionnement CEN//propriétaires] et des travaux à effectuer, certaines zones humides seront exclusivement restaurées et gérées par le CEN, d'autres le seront exclusivement par l'EPAGE d'autres encore, le seront par les deux structures.
Plusieurs sites sont identifiés pour faire l'objet de travaux de restauration :
ZH de Saillant,
ZH de Molhac,
Tourbière de l'Olme,
ZH de StHClément,
ZH de StAnthème.
UDIE e 1
Mise en œuvre de plans et notices de gestion, s'appuyant sur un diagnostic scientifique et technique complet et incluant les acteurs locaux afin de définir des objectifs à atteindre et les moyens pour y parvenir ; Réalisation de travaux de restauration et de gestion permettant de restaurer ou de maintenir une ou plusieurs fonctionnalités des zones humides. Ces travaux devront faire l'objet de suivi à moyen et/ou long terme et d'un état initial avant travaux afin de contribuer à l'évaluation des travaux dans le cadre du CT.
P{ololer- e elgeolelge 0e (- = E e DJ: 0
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Reçu le 01/12/2023 URI till
Enjeu C.] : Protéger, présdiber et restaurer les zones humides
Object général 1: Garantir là protection, 1a Di 4: . : . | | | isposition C. 1.4 : Favoriser la restauration
préservation, et la restauration des zones humides et la protection durable des zones humides.
Actions MO Coût total T.T.C el TT LT pp TS Mise en œuvre des travaux | CEN Auvergne 160 000 €
prévus dans les plans de 8 sites restaurés aestion EPAGE LL 90 000 €
TOTAL 250 000 €
Phasage MO 2024 2025 2026
| CEN 55 000 € 55 000 € 50 000 € Travaux de restauration Auvergne
EPAGE LL 40 000 € 20 000 € 30 000 €
Répartition budgétaire 95 000 € 75 000 € 80 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - PNR livradois Forez
AEILB 80 %
CD 63* 25%*
Autres financeurs (CR AURA)
les financements du CDÉ3 sont calculés sur une assiette éligible de 70 000 € avec un taux maximal de 25 %.
Indicateurs d’évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats Nombre de propriétaires/exploitants -__ Mide clôture réalisée
contactés Nombre d'aménagements réalisés linéaire de drains bouchés
Nombre d'ha de zones humides restaurées
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Reçu le 01/12/2023 Ade-10 RESTAURATION DES ZONES HUMIDES DITES « PRIORITAIRES »
Shi du maître EPAGE lLoire-lignon & CEN Auvergne ouvrage
Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
D PRE X | Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques X | Préservation
Suivi/ Surveillance
Zones Humides x Toutes
LL TT
Masse d’eau
Contexte et problématiques
Les zones humides, de par leur position à l'interface entre le milieu terrestre et le milieu aquatique, possèdent de nombreuses fonctions Ces fonctions sont hydrauliques {soutien d'étiage, régulation des crues, ralentissement du ruissellement}, biogéochimiques {épuration de l'eau, stockage de carbone] et biologiques {support de biodiversité, zone d'alimentation pour la faune]. Ces divers services représentent des enjeux importants pour la population du bassin versant, compte tenu de l'importance de la ressource en eau pour un territoire. La mise en place d'une gestion conservatoire sera favorable au maintien des fonctionnalités des zones humides. À l'heure actuelle, le territoire du CT est couvert intégralement par un inventaire des zones humides de plus de | ha.
Sur la 1° phase du CT, le CEN Auvergne a pris en main les données de l'inventaire, et défini des secteurs prioritaires pour cibler les actions à mettre en œuvre en terme d'études, de diagnostics et d'animation foncière sur des zones humides prioritaires :
Au regard de leur rôle et fonctionnalité sur des bassins versants possédant un risque d'étiage sévère, et/ou un risque d'inondation important,
Au regard de leur positionnement par rapport aux aspects qualitatifs de la ressource en eau [lien avec l'AEP notamment),
Au regard de leur niveau de dégradation et de la faisabilité foncière pour agir,
Au regard des enjeux en terme de patrimoine naturel.
En fonction des contextes, certaines zones humides prioritaires seront fonctionelles mais nécessiteront des actions de préservation et de protection [ex : mise en défens, points d'abreuvements appropriés, …]| et certaines de ces zones humides nécessiteront des travaux de restauration pour remplir pleinement leurs fonctions. Deux grands enjeux apparaissent donc :
restaurer les zones humides dégradées pour améliorer le fonctionnement hydrologique et morphologique, préserver les zones humides à fort enjeux biologiques et hydrologiques.
Cette fiche action définit les moyens nécessaires pour mettre en œuvre des travaux de restauration et de gestion sur les zones humides identifiées et ayant fait l'objet d'études et diagnostics, notamment dans le cadre de la fiche Ada ou des CT antérieurs (CT Ance du Nord amont, CR Semène|.
Stratégie de répartition des actions de travaux par maître d'ouvrage :
Travaux sur sites avec maîtrise foncière CEN et/ou forts enjeux environnementaux : CEN Auvergne Travaux sur site avec forts enjeux cours d'eau et/ou environnementaux : EPAGE Loire Lignon Les maîtres d'ouvrage travaillent de manière concertée pour la répartition des actions à mettre en œuvre sur les
Mise en œuvre des plans de gestion : suite au travail d'ingénierie conduit par le CEN, l'objectif est de meltre en œuvre les préconisations de gestion et de restauration dans le cadre des diagnostic simplifiés, des notices et plans de gestion en fonction des sites jugés prioritaires. Ces travaux ne sont pas encore définis à l'heure de la rédaction de ces fiches actions, mais l'on peut toutefois évoquer certains types de travaux : bouchage de drains, retrait de remblais, mise en exclos et gestion du pâturage, suppression de plantation de résineux. Plusieurs sites sont dès aujourd'hui ciblés {sous réserve de l'accord des propriétaires} pour faire l'objet de travaux de restauration :
sites en fonction des moyens disponibles et de la faisabilité foncière.
Description et ciblage des actions
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Reçu le 01/12/2023 = = — ic
| OUI 18 LLIN AUVSIUIIS . ISBDIUUIUTIUIT US | UTICISIT IUYUPÈGTE de la commune de Malrevers, aménagements he, L der Sd dd, L CIC CCI SO ALL CON CSC CYCLE AC TC EPA CYISC CC \LEES T LY
Objectifs du CT LAV
Réalisation de travaux de restauration et de gestion permettant de restaurer ou de maintenir une ou plusieurs fonctionnalités des zones humides. Ces travaux devront faire l'objet de suivi à moyen et/ou long terme et d'un état initial avant travaux afin de contribuer à l'évaluation des travaux dans le cadre du CT.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C.I : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Objectif général 1 : Garantir la protection, Disposition C.1.4 : Favoriser la la préservation et la restauration des zones restauration et la protection durable des humides zones humides
Actions (CNET TIRR Re el TT LT pp TS Mise en œuvre des travaux | CEN Auvergne 80 000 €
prévus dans les plans de 5 sites restaurés destion EPAGE I 60 000 €
TOTAL EUX LES
Phasage 2024 2025
CEN Mise en œuvre des ravaux | Amgame | 20000€ 25 000 € 25 000 €
prévus dans les plans de gestion FT ERAGE 11 30 000 € 15 000 € 15 000 €
Répartition budgétaire (10K 010102 5 UTeX 010102 5 UTeX 010102 5
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - PNR Jo
on - PNR Livradois Forez
AELE 70 à 80% - CEN Rhône-Alpes
CD42/43/63
Autres financeurs (CR AURA,
FEDER,)
LEE LT
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats Pourcentage de réalisation financière - __ Nombre/ha de zones humides restaurées Nombre de propriétaires/exploitants - linéaire de drains bouchés
contactés - __ Mide mise en défens
Nombre de points d'abreuvements installés
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Reçu le 01/12/2023 PRÉSERVATION ET RESTAURATION DES ZONES HUMIDES DU PRE DU MARAIS ET DU MARAIS DE LA CHAPELLE
d'ouvrage
CU TES D
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
LU De X | Travaux X | Communication/Animation
Evolution des pratiques X | Préservation
Suivi/ Surveillance
deg ae, Le Près du Marais, Le Marais Chapelle LL TS
Masse d’eau Ance du nord Amont
Contexte et problématiques
Les zones humides, de par leur position à l'interface entre le milieu terrestre et le milieu aquatique, possèdent de nombreuses fonctions Ces fonctions sont hydrauliques {soutien d'étiage, régulation des crues, ralentissement du ruissellement), biogéochimiques {épuration de l'eau, stockage de carbone] et biologiques [support de biodiversité, zone d'alimentation pour la faune]. Ces divers services représentent des enjeux importants pour la population du bassin versant, compte tenu de l'importance de la ressource en eau pour un territoire. La mise en place d'une gestion conservatoire sera favorable au maintien des fonctionnalités des zones humides. A l'heure actuelle, le territoire du CT est couvert intégralement par un inventaire des zones humides de plus de 1 ha.
Le CEN Rhône Alpes gère un réseau de tourbières et de zones humides sur le Sud Forez. Ce réseau concerne à la fois le périmètre du CT Mare Bonson porté par Loire Forez Agglomération mais également le périmètre du CT Loire et affluents Vellaves.
Ce réseau de sites a émergé suite à une étude de faisabilité pour la mise en place d'un programme de préservation, réalisée en 2009.
Cette étude poursuivait plusieurs objectifs :
préserver les masses d'eau en bon état écologique sur les zones humides et chevelues des têtes des assins de la Loire en Khône- es, b de la L Rhône- Alp
préserver la biodiversité et des sites à forts enjeux patrimoniaux identifiés par les politiques publiques “eau et environnement »
préserver la fonctionnalité hydrologique et la qualité écologique des têtes de bassins de la Loire en Rhône-Alpes
assurer un débit et un niveau d'eau nécessaires au bon fonctionnement des milieux aquatiques en référence au SDAGE.
e a ainsi permis d'identifier des sites prioritaires pour la mise en place de projels de gestion. Ell p d'identifier des sites priorit pour | place de projets de gest
Sur le périmètre du CT LAV, 2 sites sont plus particulièrement concernés :
le pré du Marais [commune de Montarcher]. Ce site dispose d'un document de gestion sur la période 2023-2027. À ce stade, aucune action n'a été mise en œuvre.
le Marais de la Chapelle [commune de La Chapelle en lLafaye]}. Ce site a fait l'objet d'un premier document de gestion, mis en œuvre sur la période 2018-2027. Le document de gestion a été révisé et un nouveau document est établi pour la période 2024-2028.
Description et ciblage des actions
Mise en œuvre des documents de gestion : l'objectif est de mettre en œuvre les programmes d'actions multithématiques définis dans les documents de gestion [amélioration de la connaissance, études, travaux, communication et animation, suivis scientifiques).
Objectifs du CT LAV
Réalisation de travaux de restauration et de gestion permettant de restaurer ou de maintenir une ou plusieurs fonctionnalités des zones humides. Ces travaux devront faire l'objet de suivi à moyen et/ou long terme et d'un état initial avant travaux afin de contribuer à l'évaluation des travaux dans le cadre du CT
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
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Reçu le 01/12/2023 Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu C.I : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Disposition n° 1.1.4 : Préserver les zones humides
Disposition n° 1.1.5 : Accompagner à la gestion des zones
Objectif général 1.1 : Connaître, préserver humides
voire restaurer les zones humides Disposition n°1.1.6 : Restaurer les zones humides Disposition 1.1.7 : Informer et sensibiliser sur la préservation
des zones humides.
Objectif général 1.5 : Préserver les têtes de . Disposition n° 1.5.1 : Préserver les têtes de bassin versant
bassin versant
Actions Coût total T.T.C (el TT EE LT pp TS Mise en œuvre des programmes
TOTAL 140 000 €
AT-ELLE 2024 vip 2026
actions en faveur des ZH
DE Te late Re le 19 Le LES 46 000 € ELU E: 41 500 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - EPAGE LE
AELB 70 à 80 % - CD42
FEDER 30 %
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats Pourcentage de réalisation financière - Nombre d'ha de zones humides Nombre de propriétaires/exploitants contactés restaurés
Nombre de suivis réalisés
ACCOMPAGNEMENT DES PROPRIÉTAIRES À LA GESTION
ÉCOLOGIQUES DES PLANS D'EAU A4af
Identité du
maître EPAGE Loire-Lignon
d'ouvrage
Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/ Partenariat
; Travaux X | Communication/ Animation RCE TE :
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Territoirex Totalité du CT Loire et Affluents Vellaves
concerné
Contexte et problématiques
Les plans d'eau tels que les étangs ou les retenues collinaires sont bien souvent assimilés à des zones humides. Ces milieux ont la particularité de présenter une surface en eau plus importante que dans les autres zones humides et de n'être que de nature anthropique. Ils se trouvent bien souvent en lieu et place d'autres types de zones humides ltourbières, marais, prairies, etc.].
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Reçu le 01/12/2023 PV RUYC QUE LIVUHU U UUR pitt, Que mmoua LUNfBntrent aujourd'hui une grande biodiversité pour laquelle ils sontrèsinéressentis—notemment-petrdes-eiseatd Eau par exemple. Leurs vocations sont multiples, agricoles, récréatives (pêche, baignade, tourisme}, paysagères, tout comme leur origine. Un plan d'eau peut effectivement avoir été créé en travers d'un cours d'eau, en dérivation ou bien collecter des ruissellements diffus. On comprend alors aisément le lien entre cours d'eau et plan d'eau.
Ces milieux étant bien souvent privés, ils ne répondent qu'aux exigences légales alors que bien souvent, ces milieux pourraient faire l'objet de changements de pratiques impactant
positivement les cours d'eau et la biodiversité [Vidanges, introductions d'espèces exotiques, entretien, etc.).
Description et ciblage des actions
Action 1 - Recensement des plans d'eau existants : La première étape nécessaire est la connaissance des plans d'eau du territoire afin de pouvoir intervenir ensuite. La DDT43 possède déjà une base d'inventaire des plans d'eau de plus de 1000m? qu'il conviendra de compléter. Un travail de bibliographie et de cartographie sera donc à réaliser. ANNUIEE
Action 2 - Animation, conseil, prévention, accompagnement : Un point principal permettant une gestion durable des plans d'eau réside dans l'animation, l'information, le conseil des usagers, gestionnaires et propriétaires.
Cela peut se faire sur demande des propriétaires, gestionnaires où usagers, mais également suite à un ciblage ou une transmission d'information de la part des partenaires techniques ou simplement lors des rencontres sur le terrain avec les techniciens.
Les propriétaires seront sensibilisés sur les pratiques limitant les impacts sur les cours d'eau [filtres et modalités de vidanges, ouvrage type « moine », répartition des débits….].
Par ailleurs, une information particulière sur les possibilités d'effacement sera apportée aux propriétaires {maitrise d'ouvrage, financement, modalités techniques et règlementaires, etc.) et un accompagnement sera fait le cas échéant
Objectifs du CT LAV
-__ Réalisation de travaux de restauration et de gestion permettant de restaurer ou de maintenir une où plusieurs fonctionnalités des zones humides. Ces travaux devront faire l'objet de suivi à moyen et/ou long terme et d'un état initial avant travaux afin de contribuer à l'évaluation des travaux dans le cadre du CT ;
- Animation territoriale, préservation et sensibilisation du grand public, des élus, des usagers, des agriculteurs, etc.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C.T : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Objectif général 1 : Garantir la protection, la
préservation, et la restauration des zones
humides
Disposition C. 1.4 : Favoriser la restauration
et la protection durable des zones humides.
Enjeu C.2 : Améliorer l'état morphologique des cours d'eau et promouvoir une gestion des usages plus respectueuse des milieux aquatiques
Objectif général 4 : Communiquer sur les
bonnes pratiques à respecter sur les vidanges et Disposition C.2.3 : Informer et former les propriétaires de les curages des retenues plans d'eau aux bonnes pratiques de gestion d'ouvrage
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
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Siège de Brives-Charensac, 1 impasse du Forum de Corsac - 43700 BRIVES-CHARENSAC - 04 71 04 16 41
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063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 | D la fonctionnalité (hydrologique, épuratoire,
morphologique, écologique] deblcours d'eau et des milieux aquatiques
Disposition n°1.1.5 : Accompagner à la
Objectif général 1.1 : Connaître, préserver gestion des zones humides
voire restaurer les zones humides Disposition n° 1.1.7 : Informer et sensibiliser sur la préservation des zones humides
Objectif général 1.4 : Limiter les pressions
hydrologiques sur la fonctionnalité des milieux Disposition 1.4.2 : Limiter l'impact des plans d'eau
Actions Coût total T.T.C (el TT Ep Action 1 - Recensement des plans d'eau
existants
Action 2 - Animation, conseil, prévention, Inclus dans l'animation globale accompagnement du CT
TOTAL
Phasage
Action 1 - Recensement des plans d'eau DE 0€ 0€ existants
Action 2 - Animation, conseil, prévention, X X X accompagnement
Répartition budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - PNR lLivradois Forez
AELB 50 %
CD 63* 25 %
*Les financements du CD63 sont calculés sur une assiette éligible de 70 000 € avec un taux maximal de 25 %. ELLE TER LT
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats Nombre d'échanges sur le terrain - Démarche de mise aux normes engagées
80
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AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 EVE ANIMATION D'’ÉVÉNEMENTS LIÉS AUX MILIEUX AQUATIQUES Identité du
Que LES EPAGE Loire-Lignon
d'ouvrage
Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
D PR Travaux X | Communication/ Animation
X | Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Territoirex Ensemble du CTLAV
concerné
Masse d’eau Toutes
Contexte et problématiques
Les milieux aquatiques se décomposent en différents écosystèmes riches en biodiversité qu'elle soit ordinaire ou remarquable. C'est pourquoi, la sensibilisation et la communication auprès du plus grand nombre sont essentielles afin d'assurer la préservation de ces milieux.
Les zones humides ont longtemps fait l'objet de légende, d'aprioris négatifs, et bien que les connaissances scientifiques à leur sujet aient largement progressé, la perception générale n'a pas énormément évoluée. Pourtant elles assurent à elles seules des fonctions écosystémiques essentielles pour la préservation et l'approvisionnement en eau et assurent aussi le stockage du carbone {tourbières, landes, prairies humides permanentes].
Les cours d'eau quant à eux, ont, depuis des millénaires permis un bon nombre d'activités économiques et vitales pourtant l'utilisation de l'eau ne s'arrête pas à la consommation d'eau potable. Ils sont aujourd'hui en cœur des enjeux environnementaux à l'aube d'un changement climatique inévitable.
Ils assurent un approvisionnement en eau pour l'agriculture et les activités industrielles, et sont encore aujourd'hui une des sources d'eau prioritaire pour l'approvisionnement en eau potable des villages et villes de notre territoire.
l'est proposé de mettre en place des événements < tournants sur chaque département et ou par secteur du CT dans le but de sensibiliser un maximum d'habitants du territoire.
Ces événements seront à une échelle plus locale {(EPCI, communes, bassins versants] pour permettre d'expliquer les différents enjeux et problématiques rencontrés et sur ce vaste territoire.
Description et ciblage des actions
Cette sensibilisation peut se faire au travers de différents événements : ateliers, sorties nature [sur des sites emblématiques du territoire), exposition, conférences, projection de film, débat, etc. Et elle sera d'autant plus efficace qu'elle s'inscrira dans un programme global de sensibilisation et de communication qui se terminera par un événement de plus grande ampleur.
Objectifs du CT LAV
“Animation territoriale, préservation et sensibilisation du grand public, des élus, des usagers, des agriculteurs, eic.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C.1 : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
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Reçu le 01/12/2023 Disposition C. 1.4 : Favoriser la restauration
et la protection durable des zones humides.
(el TT ppp TS
MI'EO2ETVUIIUIT, CT IQ ICOIUUIUTIOUIT UC) ZUTIICD
L al
Actions Coût total T.T.C
Action |: organisation et participation aux inclus dans l'animation globale évènements relatifs aux zones humides du CT
Action 2: Organisation de l'événement de plus 10 000 €
LLeA ee E
2024
grande ampleur
Action |: organisation et participation aux
évènements relatifs aux zones humides
Action 2: Organisation de l'événement de plus 10 000 €*
grande ampleur
Répartition budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - PNR Livradois Forez, PNR Pilat
AEIE - FDPPMA 43, 42, 63 - CEN Auvergne et Rhône-Alpes
CD 63 - CPIE Pilat, PO, FNE - Associations locales
* budget pris dans l'enveloppe de la communication générale du CT LAV [FA Cal.
eurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats - Calendrier annuel des évènements -_ Nombre d'événements réalisés proposés sur CT LAV [où, qui, quand, -_ Nombre de participants aux événements quoi)
- Constitution de listes de diffusion
selon évènement/territoire
Sous-volet A5 - Lutte contre l’érosion de la biodiversité des milieux aquatiques
SUIVI DES ESPECES PATRIMONIALES
EPAGE LOIRE L'GNON
Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
Travaux X | Communication/Animation
Evolution des pratiques X | Préservation
X | Suivi/Surveillance
Surface concernée: territoire du CT LAV
Sur le territoire plusieurs espèces patrimoniales sont présentes dont l'écrevisse à pattes blanches {Austropotamobius pallipes] et la moule perlière (Margaritifera margarititeral.
Les actions présentées ici ne concernent que les cours d'eau du territoire du CTLAV mais ce projet est porté à l'échelle de l'EPAGE Loire Lignon et fait donc l'objet d'une forte mutualisation intercontrat [CT Lignon du Velay, CT Haut Bassin de la Loire].
Situation de l'écrevisse à pattes blanches :
Cetie espèce est encore présente sur les cours d'eau du contrat territorial mais une régression importante des
lations a été observée au cours de ces dernières années. Cette régression est due à plusieurs facteurs comme
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Reçu le 01/12/2023 —inteduetion-detéerovisse-califerniennetBacilastacdd leniusculus| rentrant en compétition avec l'espèce autochtone et introduisant un champignon oomycète [Aphanomyces astaci] entraînant la mort des écrevisses à pattes blanches ;
- La destruction d'habitats par anthropisation et piétinement du bétail
- La dégradation générale de la qualité de l'eau {piétinement du bétail, pollutions chimiques...
Cetie espèce est classée en danger sur la liste rouge des espèces menacées établie par l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature [UICN).
Dans le cadre de la phase d'élaboration du contrat territorial Loire et affluents Vellaves, certains cours d'eau propices à cette espèce ont été diagnostiqués pour déterminer ou non la présence d'individus. Des prospections ont été réalisées en 2019 et 2020 par l'EPAGE Loire Lignon, la CC AmbertlivradoisForez et les fédérations de Pêche 42 et 43 et l'espèce a été contacté à plusieurs reprises, sur les cours d'eau suivant :
- le Courbières,
- le Roudesse [BV Suissesse contactée en 2019 mais pas en 2020)
- l'Aubaigue,
- le Truisson (BV Ramel)
- le Ribier (BV Ance du Nord)
- le Neyzac (BV Sumène]
- le Guénard, le Malzaure, l'Ecotay [BV Semènel]
À noter que sur le ruisseau du Neyzac (afiluent de la Sumène}, une population importante a été contactée par l'équipe technique de la FDPPMA 43 et plusieurs autres populations sont présentes sur le bassin de la Semène (identifiées en 2015 lors de l'étude bilan — Les Crozes, les Vialletons, le ruisseau de Préaux] et sur le bassin de l'Andrable.
Ainsi, le territoire du contrat Loire et affluents Vellaves comptent encore beaucoup de cours d'eau pouvant potentiellement accueillir des populations d'écrevisse à paites blanches (Austropotamobius pallipes].
Situation de la moule perlière :
Le territoire du contrat Loire et affluents Vellaves présente également des cours d'eau où la Moule perlière est encore présente.
Cette espèce est classée en danger critique d'extinction dans la nature par l'UICN. La régression des populations est extrêmement importante ces dernières années due à certaines dégradations comme :
Piétinement des berges et du lit par le bétail,
Rectification du lit,
Anthropisation des cours d'eau,
Colmatage,
Diminution des populations salmonicoles,
Augmentation des macros et micros polluants
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Reçu le 01/12/2023 D Our QU LR URUAR Qu une ea à amv à 7 M] (PNA en faveur de la moule perlière a été mise en place danslhoxagonc-etauipermetde-mulualisorcerHaindé méthodes et outils.
l'espèce est présente sur la rivière de l’Ance du nord et de l'Arzon avec certains sites présentant des populations « importantes » alors qu'une population relictuelle serait encore présente sur le bassin de la Semène. Sur l'Arzon de nouvelles données ont été enregistrées au cours de l'été 2020, de nouveaux individus ont été trouvés entre Chomelix et Beaunesur Arzon.
À noter la détection d'une coquille sur le bassin versant du Foletier lors du diagnostic des cours d'eau.
Nous pouvons également citer la présence d'un site Natura 2000, le site FR8302040
«Rivières à moules perlières du bassin de l'Ance du nord et de l'Arzon”, il héberge encore des populations significatives de moules perlières au niveau national. Ce constat ne doit pas faire oublier que la situation s'est fortement dégradée depuis un siècle.
Situation des autres espèces patrimoniales :
Sur le territoire du contrat territorial Loire et affluents, nous pouvons noter la présence d'espèces patrimoniales comme la loutre d'Europe, le cincle plongeur, le castor d'Europe. Les données sur ces dernières ne sont pas nombreuses et n'ont pas fait l'objet de diagnostics ciblés. La connaissance des secteurs accueillant ses espèces représente un grand intérêt pour permettre la mise en place d'actions améliorant et protégeant leurs milieux de vie. Elles auront donc un rôle d'espèces parapluies, en effet les actions faites en faveur de ces dernières seront également bénéfiques aux autres espèces présentes sur ces secteurs et permettront l'amélioration du milieu et de la qualité des eaux.
Description et ciblage des actions
Action | - inventaire des populations d'écrevisse à pattes blanches - TERMINÉE
Au vu de ces éléments, le contrat territorial Loire et affluents portera une étude pour approfondir les connaissances de cette espèce sur le territoire afin de pouvoir dans un second temps réaliser des travaux de restauration et de protection en faveur d'Austropotamobius pallipes.
- Cas des cours d'eau non inventoriés :
Cetie première partie consistera à poursuivre les diagnostics de présence sur les cours d'eau propices du contrat territorial Loire et affluents Vellaves et/ou sur les cours d'eau avec des données historiques. Les écrevisses à pattes blanches étant lucifuges, ces prospections se déroulent de nuit à l'aide de lampes torches. Les tronçons investigués, d'une longueur de 500m environ répartis sur le linéaire du cours d'eau, seront caractérisés rapidement avec notamment les conditions hydrologiques du moment.
Sur ces cours d'eau, il s'agira d'établir si l'espèce a été contactée ou non pour dans un second temps, si présence, étudier plus précisément les populations {voir ci-dessous]. Toutelois, l'état sanitaire, la taille et le sexe des individus seront relevés ainsi que la présence d'exuvies ou de débris d'individus qui seront également recherchés et relevés.
- Cas des cours d'eau où l'espèce est présente :
Sur les cours d'eau ou la présence d'écrevisses à pattes blanches est avérée, l'étude permettra de :
- Caractériser les populations d'écrevisses à pattes blanches et suivre leur évolution;
-_ Préconiser des solutions pour préserver et restaurer le milieu de ces populations ;
- Déterminer un état avant restauration sur les cours d'eau nécessitant une amélioration du milieu et/ou de la qualité de l'eau.
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Reçu le 01/12/2023 = Discnaction tatala FTOSR TO TO TETE
- Une prospection nocturne comme décrit au-dessus sera réalisée, mais cette fois-ci sur la totalité du linéaire es cours d'eau concernés afin de déterminer la limite amont et aval des populations d'écrevisses à d d fin de dét la limit tet aval des populations d pattes blanches.
- Une étude quantitative par Capture MarquageRecapture [CMR]
Ce protocole de suivi permet d'estimer plus finement les populations en procédant à des captures et marquages sur plusieurs nuits d'affilées.
Les conditions d'applications de ce protocole sont les suivantes :
- La population doit être stationnaire
- La probabilité de capture doit être la même pour tous les individus
- La recapture doit être un échantillonnage aléatoire
- Le marquage doit être pérenne, sans influencer la probabilité de capture
À noter que la désinfection de l'ensemble du matériel de prospection (cuissardes, seaux, matériels de pesée et de mesure...) avant les campagnes de terrain à l'aide d'un désinfectant fongicide et bactéricide [Désogerme Microchoc'!"}, est indispensable à la protection des populations d'écrevisses contre les transferts de pathologies (peste des écrevisses).
La connaissance acquise peut également permettre une vigilance et conduire à des recommandations en cas d'intervention sur les cours d'eau concernés avec des précautions sanitaires sur le matériel utilisé auprès des acteurs du territoire (pêcheurs, BTP, agriculteurs….).
Action 2 — Étude et inveniaire des populations de moule perlière : TERMINEE
-__ Test d'un protocole de « suivi des stations/populations » standardisé
Contexte :
Dans le cadre d'un appel à projets Natura 2000 en limousin en 2019, la Société limousine d'études des Mollusques (SLEM] a proposé d'élaborer un protocole standardisé pour le suivi de stations où de populations de Moule perlière sur un cours d'eau. Différents suivis ont été mis en place dans différents cours d'eau en France, mais ils sont tous différents et n'ont pas les mêmes objectifs. Un protocole standardisé finalisé fin 2020 et applicable sur tout le territoire national sera disponible en lien avec le PNA Moule perlière.
Action :
| sera testé la mise en place de ce protocole sur différents cours d'eau (populations différentes, contextes différents], pour in fine valider ce protocole standardisé qui pourra ainsi servir de référence à l'échelle nationale pour le suivi de stations ou de populations de moules perlières dans un cours d'eau où elle est encore présente.
Un appui à la mise en œuvre du protocole sera proposé aux opérateurs locaux si besoin.
lieux de l'action :
- Bassin de l'Ance du Nord :
En collaboration entre le CT Ance du Nord Amont et l'animation du site Natura 2000, 4 stations ont été inventoriées et suivies en 2017, 2018 et 2019, il est proposé de poursuivre le suivi de ces stations de référence pour les années 2021 et 2022.
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Reçu le 01/12/2023 SbHe--inrenteires-réelisés-en2016-danste-cadrelde l'élaboration du DOCOB du site Natura 2000, plusieurs noyaux de population ont été identifiés sur l'Arzon. Mais aucun suivi de ces populations n'a été mis en œuvre depuis cet inventaire. || est donc proposé de procéder au suivi des deux stations les plus importantes sur l'Arzon dans le cadre du test du protocole standardisé au niveau des lieux dits : Pont de Chaumat et Trioulet.
Recherche de nouvelles populations
Contexte :
Sur le territoire de l'EPAGE Loirelignon plusieurs cours d'eau hébergent encore ou ont hébergé des populations de moules perlières. Toutefois, en dehors des sites régulièrement suivis dans le cadre de l'animation de site Natura 2000, peu d'inventaires sont effectués en raison notamment de l'importance des linéaires à prospecter. C'est pourquoi dans le cadre de ce projet, sont prévus des analyses d'ADN environnemental afin de cibler les tronçons ou affluents hébergeant encore aujourd'hui des moules perlières et ainsi réduire les linéaires à prospecter. Des pêches électriques avec recherche de glochidies pourront également permetire de cibler certains cours d'eau/secteurs à prospecter.
Action :
Une fois la campagne d'analyses d'ADN environnemental effectuée en 2021 ou 2022 et en fonction des résultats obtenus, l'EPAGE souhaite recruter un stagiaire pour procéder en binôme avec les techniciens du Syndicat, à des inventaires complémentaires sur les tronçons de cours d'eau qui ont révélé la présence de l'espèce.
Action 3 — Prospections afin de déterminer la présence ou non d'autres espèces patrimoniales sur des secteurs pré-ciblés
La détermination des secteurs à diagnostiquer sur le territoire du contrat territorial Loire et affluents Vellaves sera établie en concertation avec les partenaires techniques. Ces diagnostics permettront de localiser quelles espèces déterminer une limite de répartition de ces dernières. Ces actions feront d'inventaires sur les années 20723 et 2024.
Objectifs du CT LAV
- Préservation des espèces patrimoniales
- Sensibiliser les élus et le grand public à la biodiversité aquatique
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Actions (CNE TT IE Re (el EL pp Suivis de populations importantes +
suivis aphanomycose [APP] pris en charge cellule d'animation 3 suivis surveillance
Bancarisation des données
acquises
TOTAL
Phasage
Suivis de populations
importantes [MM et APP} + X X X
suivis aphanomycose [APP]
Bancarisation des données
acquises
Répartition budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - FDPPMA 43, 42, 63
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Reçu le 01/12/2023 = 1
! CEN Auvergne
- PNR Pilat et Loire Forez
Autres financeurs (CR AURA] | 20 % OFB 42, 43, 63
Indicateurs d’éve
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats - linéaire de cours d'eau prospecté - __ Nombre de suivis/surveillance réalisé - Nombre d'individus (MM et APP) - Temps passé à procéder aux inventaires détecté par station suivis
TRAVAUX COURANTS DE LUTTE CONTRE DES ESPÈCES VÉGÉTALES
EXOTIQUES ENVAHISSANTES LT
Identité du
Que LES EPAGE LoireLignon
d'ouvrage
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
; X | Travaux Communication/Animation RCE TE :
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Cours d’eau A Tout le territoire du CT LAV
concernés
Masse d’eau LIU
Contexte et problématiques
Les espèces exotiques envahissantes encore appelées espèces invasives sont des espèces végétales ou animales introduites hors de leurs aires naturelles de répartition de façon volontaire ou accidentelle. Les espèces végétales se caractérise par une croissance rapide, une capacité de multiplication végétative [reproduction asexuée] importante, une absence de prédateurs ou de parasites naturels dans la région d'introduction, une compétitivité importante avec les espèces indigènes et une résistance et une adaptation aux milieux perturbés [milieux artificiels, pollués, dégradés.….].
Sur le territoire du contrat territorial Loire et affluents Vellaves, plusieurs espèces végétales envahissantes sont présentes : les renouées asiatiques {du japon et de bohème), l'érable négundo, le robinier faux-acacia, les jussies, les balsamines et bien d'autres.
Les actions de lutte régulière seront quasrintégralement conduites sur la renouée du Japon, espèce la plus présente et la plus impactante sur le territoire du CT LAV. Certains bassins versants sont plus colonisés que d'autres par cette dernière. Les plus impactés sont celui de l'Ance du nord, de la Semène et du Ramel. Les efforts se concentreront principalement sur les fronts de colonisation et les nouvelles stations observées sur ces derniers, cependant selon les informations locales l'EPAGE pourra intervenir sur tous les bassins versants lorsque nécessaire. Toutefois, un constat est partagé sur l'axe Loire où la contamination est aujourd'hui trop importante pour envisager des mesures de gestion et de lutte à un coût raisonnable, correspondant à l'esprit de la Stratégie Nationale sur les Espèces Exotiques Envahissantes parue en 2017. Pour ce dernier cas, la prévention reste essentielle pour limiter la diffusion de l'espèce sur de nouveaux secteurs {transport de terre, engins contaminés...] par la sensibilisation des acteurs du territoire pour une prise en compte de
cet enjeu dans les activités quotidiennes.
Description et ciblage des actions
Action 1 — Luite contre les espèces envahissantes - Hors CT
l'arrachage ou la coupe de ces espèces doit être régulière afin d'être efficace et n'est envisageable que sur de petites surfaces. La prise en charge doit donc se faire le plus tôt possible pour éviter une expansion qui ne devienne trop importante. Les parties végétales aériennes et résidus de coupe ne doivent pas être broyés pour éviter la dissémination par bouturage. Îls peuvent être brulés ou transportés en contenant étanche, pour éviter toute propagation supplémentaire, vers un lieu de stockage < déconnecté » du milieu naturel pour séchage puis brülage. Concernant les rhizomes en cas d'arrachage, ils peuvent être stockés sur bâche pour un séchage optimal.
Si l'arrachage s'avère inefficace, des processus de plantations d'espèces concurrentielles seront alors mis en
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Reçu le 01/12/2023 PILO UUUIRUYT ULo Lopuvve Lrivurnveurnte, ra réffantation s'effectuera par le biais d'espèces à croissance rapide-assHrent-Hnebennre-cenvernre-di-seldestétures de saules arbustifs en forte densité [5/m2 au moins) sont particulièrement pertinentes, des semis dense d'espèces herbacées à forte capacité de recouvrement pourront également être employées [ortie, sureau yèble].
À ce jour, plusieurs espèces ont été répertoriées sur le territoire:
Renouée du Japon,
Solidage du Canada,
Balsamine de l'Himalaya,
Jussie rampante,
Lysichiton américain {faux arum},
Erable Negundo,
Robinier faux-acacia
Les actions seront réalisées principalement par les équipes de l'EPAGE Loire Lignon.
Une veille environnementale sera conduite par les techniciens du contrat territorial sur des secteurs ciblés.
Objectifs du CT LAV
lutte contre les espèces végétales exotiques envahissantes
suivi et surveillance des EEE sur l'ensemble du territoire du CTLAV.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE loire Amont
CR OZ NI ee IEEE Se ES
envahissantes
Disposition C.4.2 : Organiser la lutte contre
les espèces exotiques envahissantes
Rappels du SAGE loire en Rhône-Alpes
Enjeu 1 : Préservation et amélioration de la
fonctionnalité (hydrologique, épuratoire,
morphologique, écologique) des cours d'eau
et des milieux aquatiques
Disposition n° 1.3.2 : Lutter contre les plantes
invasives.
Coût total T.T.C Objectifs 2024/2026 ete
Action 1 - Lutte contre les espèces envahissantes
prise en charge cellule veille environnementale 1 d'animation
TOTAL
Phasage
Action 1 - Lutte contre les espèces envahissantes
veille environnementale
Répartition budgétaire
MONTE Re LOTS Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - PNR Pilat
AEIB - PNR Livradois Forez
- CEN Rhône-Alpes
CD 42/43/63
Autres financeurs (CR AURA,
FEDER,|
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Reçu le 01/12/2023 Indicateurs de résultats
nombre de spot éradiquer
nombre de spot découvert
m? d'espèces enlevées
nombre d'EPCI concernées
Nombre de temps passé/ME
Nombre d'espèces identifiées
Sous-volet A6 - Contribuer à améliorer la perception des milieux aquatiques
LUoTe VALORISATION DE LA ZONE HUMIDE DU CHAMP DU CROS - TERMINÉE
Identité du
maître EPAGE Loire-Lignon
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
; X | Travaux X | Communication/Animation Type de projet :
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
pbs LU Zone humide du champ du Cros, Saint-Victor-sur-Arlanc LL TT
Masse d’eau Arzon - FRGRO158
Contexte et problématiques
Le bassin versant de l'Arzon comporte un grand nombre de zones humides importantes au maintien de son bon état écologique, autant sur le plan qualitatif que quantitatif. Bon nombre de ces zones humides se trouvent en fond de vallon ou bien en tête de bassin versant de l'Arzon lui-même ou de ses affluents. Parmi ces zones humides de tête de bassin versant, la zone humide du Champ du Cros à SHVictorsurArlanc {43} correspond aux sources du Rau de Rioumort, qui rejoint le ruisseau de Granouillet, avant d'être rejoint par le ruisseau de Rocipon et de se jeter dans l’Arzon en rive droite.
Cette zone humide a bénéficié de travaux de restauration [comblement des ados, suivis du niveau d'eau, coupe des résineux allochtones, libre évolution des habitats forestiers humides en cours de recolonisation, remise en pâture de la jonçaie, creusement de 2 mares} et le ruisseau a fait l'objet de l'aménagement d'un point de franchissement au niveau de la desserte forestière située à l'est. Ces travaux ont eu lieu dans le cadre de mesures compensatoires portées par la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay. Le bien de section du Champ du Cros fait quant à lui 17,22 ha, dont 12,90 de zone humide, mais la totalité du site a bénéficié d'actions de restauration pour plus de cohérence. C'est au CEN Auvergne qu'il a été demandé de réaliser l'étude préalable incluant :
- La réalisation d'un diagnostic écologique, hydrologique/fonctionnel du site ;
- La proposition d'actions de gestion et de restauration de la fonctionnalité de la zone humide visant à répondre aux obligations de la compensation {en lien étroit avec l'ONF qui a en charge la gestion forestière du site].
Une dernière action, de mise en valeur du site au travers d'outils tels que des panneaux et un sentier pédagogique, non pris en compte dans le projet de compensation, devait avoir lieu par la suite.
En effet, le site bénéficie d'une légende, celle de la « Pierre de la jeune fille », qui fait l'objet d'un panneau mis en place par les sections qui entretiennent également un petit sentier de 200 m partant de la route au nord du site, longeant la plantation d'épicéa et traversant une petite partie de la zone humide. La zone humide du Champ du Cros s'inscrit également dans la démarche de sensibilisation et de vulgarisation « Les petites terres du PNR livradois Forez » pour une meilleure prise en compte de la trame verte et bleue. Cet outil numérique permet une visite interactive et pédagogique des différents milieux naturels du territoire du Parc. Une interface a ainsi été créée sur la zone humide du Champs du Cros afin de faire découvrir les milieux humides avec pour problématique : comment prendre en compie et restaurer la trame des milieux humides et aquatiques en associant les acteurs du
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Reçu le 01/12/2023 DA CUHUR UC QU MRC our 7 rune ouvrant puusbhre cette valorisation du site suite aux travaux de restauration eheetsés-en-présentent-cerestetéaende-dete-pier de la jeune fille, mais également la biodiversité du site. Il s'agirait de créer un sentier pédagogique aménagé, accessible aux personnes à mobilité réduites, pour sensibiliser les écoles
alentours ainsi que les touristes.
Description et ciblage des actions
Création d'un cheminement accessible à tous (valide et handicap moteur, mental, visuel et auditif] : Le chemin actuel permettant d'accéder à la Pierre de la jeune fille correspond à la desserte forestière empruntée par les engins forestiers lors de la sortie des arbres tombés. Ce chemin est entretenu [tonte surtout} par les ayants-droits des sections. Seule une toute petite partie de ce chemin traverse la zone humide. La nature du chemin rend l'accès uniquement possible à pieds. Afin de concilier le besoin de ce chemin pour l'exploitation forestière, la volonté de la municipalité que le chemin pédagogique soit accessible à tous les publics, et la nature du milieu, deux types de cheminement vont devoir être réalisés.
Dans la partie sèche, le chemin pourrait être remblayé avec des matériaux assez fin en dernière couche afin d'être empruntable par les engins forestiers, mais également les personnes à mobilité réduite. Dans la partie humide, qui n'a pas besoin d'être accessible par les engins forestiers, un platelage bois permettra l'accès aux piétons et aux personnes à mobilité réduites, limitera l'entretien par les services communaux et aura un impact très faible sur la zone humide.
Dans tous les cas, ces cheminements veilleront à éviter les zones sensibles identiliées par le CEN Auvergne (sphaignes notamment).
Création et pose de panneaux de sensibilisation : Ce cheminement sera accompagné par l'élaboration d'un sentier d'interprétation, avec panneaux interactifs mobilisant les sens (toucher, vue, audition] et mobilier, mêlant la légende de la « Pierre de la jeune fille » et la biodiversité du site, notamment celle des mares nouvellement créées dans le cadre du projet de restauration.
Objectifs du CT LAV
Animation territoriale, préservation et sensibilisation du grand public, des élus, des usagers, des agriculteurs, etc.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu €. : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Disposition C. 1.4 : Favoriser la restauration
Objectif général 1 : Garantir la protection, la et la protection durable des zones humides. préservation, et la restauration des zones Action 3 : Organisation de la sensibilisation des acteurs et humides du grand public sur la thématique des zones humides. Enjeu C.2 : Améliorer l'état morphologique des cours d'eau, promouvoir une gestion des usages plus respectueuse des milieux aquatiques et protéger, préserver et restaurer les
têtes de bassins
Actions (CNET TIRER RS (el TT LT pp TS
Création d'un cheminement accessible tous publics
Maitrise d'œuvre et prise en compte des normes
d'accessibilité
Création et installation du sentier d'interprétation
TOTAL
Phasage 2024 2025 2026
Mise en défens des secteurs sensibles
Aménagement d'un point d'abreuvement
Aménagement d'un passage à gué
Répartition budgétaire
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90
AR Prefecture
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Reçu le 01/12/2023 Financeurs Taux Aaide - PNR Livradois Forez x - CEN Auvergne
- ONF
CD 43 20%* - Associations handicap
an de relance
*80% de financements sur une assiette éligible de 215 000 €
*20% de financements sur une assiette éligible de 285 000 €
Indicateurs de Indicateurs de résultats
Nombre de - ml de clôtures réalisés
propriétaires/gestionnaires - réalisation d'aménagements
contactés
A6b VALORISATION DE LA TOURBIERE DE BARACUCHET
Identité du
Que LES CEN Auvergne
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
; X | Travaux X | Communication/ Animation RCE TE :
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Zones
Humides N°593 - Inventaire des tourbières LL TS
Masse d’eau Ance du nord amont - FRGRO163a Contexte et problématiques
La tourbière de Baracuchet (SaintAnthème, 63), située dans le Puy-de-Dôme sur la commune de SaintAnthème, au Col de Baracuchet {1265 m] et à proximité du département de la Loire, fait partie du réseau de sites du CEN Auvergne. Elle se situe également dans le périmètre du site Natura 2000 « Monts du Forez » [FR830 1030) animé par le Parc naturel régional livradoisForez. Située en bordure des routes départementales 106 et 261, cette tourbière est facilement accessible et constitue un site de visite très apprécié. Depuis plus de 20 ans, le CEN s'est engagé sur des actions de préservation en lien avec les propriétaires et le PNRLF [2 PG réalisés, restauration d'une ancienne fosse de tourbage, coupe des bouleaux avec exportation par des chevaux, canalisation de la fréquentation}. Cette tourbière accueille de nombreuses espèces patrimoniales dont la Canneberge, une petite airelle, et potentiellement le Nacré de la Canneberge {papillon associé à la plante] ou encore le Damier de la Succise et la Leucorrhine douteuse, une libellule rare et identifiée dans la déclinaison régionale du plan national d'action en faveur des Odonates.
l'accessibilité du site et les aménagements déjà réalisés entraînent une importante fréquentation pouvant être préjudiciable pour le milieu. l'objectif n'est pas d'empêcher l'accès à ce site, mais de compléter les aménagements existants afin que sa découverte par le grand public soit améliorée et puisse se faire de manière durable pour le milieu. Par ailleurs, il s'agit d'un support de sensibilisation du public à la préservation des zones humides en permettant la découverte des enjeux qui leurs sont liés. Le tracé actuel en format aller/retour entre parking et bord de tourbière pourrait être aménagé en boucle pour
permettre un cheminement plus long et diversifié.
Description et ciblage des actions
Action 1 : Etude de faisabilité pour l'aménagement du site. Afin de sensibiliser au mieux le public et canaliser la fréquentation, une étude de faisabilité sera réalisée dans un premier temps afin d'identifier les zones les plus fragiles et les plus pédagogiques, d'identifier les sujets, pour concevoir des panneaux pédagogiques adaptés, et enfin de dimensionner le cout des matériaux et des travaux à mener pour réaliser ce cheminement.
Action 2 Création d'un cheminement : La fragilité du milieu rend nécessaire l'installation de cheminements afin de canaliser la fréquentation sur un tracé dédié afin de limiter la dégradation par des cheminements diffus. Une signalétique adaptée, des aménagements de franchissement des secteurs humides et des écoulements en bois
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Reçu le 01/12/2023 la nature du site. Ces cheminements veilleront à éviter au a
FIUXITTIUIIT 189 ZUIISD IE PIUD JET IDIDISS IUSTITTISES. uvre (Œonnexion de ce AOUVEQU tracé en boucle QU GR 3 reste
Pare pb pepe dpt Ep op peee sé Sur environ 500 ml à partir du parking de la tourbière
avec pose mobilier et concertation préalable avec les principaux acteurs du territoire (tracé, contenu surfaces informatives….)
Une mise en pâture temporaire de la pointe non humide de la parcelle B19 en lien avec les éleveurs et la commune de StAnthème reste envisageable pour préserver l'ouverture des milieux et le paysage.
Action 3 : Création et pose de panneaux de sensibilisation : Ce cheminement pourrait être accompagné de la mise à jour du contenu du panneau totem à l'entrée du site ainsi que de la pose de nouveaux panneaux et panonceaux afin de communiquer sur la biodiversité emblématique du site, les milieux humides de ce territoire en complément des supports en lave émaillée existants [panneau totem d'accueil, 5 panonceaux espèces, panneau N2000) dans une perspective de durabilité des matériaux utilisés. Ces éléments de sensibilisation seront accompagnés de panonceaux directionnels et de mobilier
Objectifs du CT LAV
Animation territoriale, préservation et sensibilisation du grand public des élus, des usagers, des agriculteurs, eic.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C. I : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Objectif général 1 : Garantir la protection, la Disposition C. 1.4 : Favoriser la restauration préservation, et la restauration des zones et la protection durable des zones humides. humides
Atout prix unitaire Coût total T.T.C Action | : Etude Se faisabilité et concertation 9 000 € ocales
Action 2 - c'égrion un cornenent (environ 88 €/ml AA 000 €
Action 3 — Création et installation de panneaux
de sensibilisation, panonceaux en lave
émaillée, fléchages, cabochons, fournitures et 17 000 € matériaux pour passerelle bois acacia sur /
secteurs humides, matérialisation sentier et table
de pique-nique]
TOTAL 70 000 €
Phasage 2026 Action 1 : Etude de faisabilité et concertation 9 000 €
locales
Action 2 - Création d'un cheminement {environ
500 ml}
Action 3 — Création et installation de panneaux
de sensibilisation, panonceaux en lave émaillée,
fléchages, cabochons, fournitures et matériaux
pour passerelle bois acacia sur secteurs
humides, matérialisation sentier et table de
pique-nique)
Répartition budgétaire 9 000 € 61 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - commune de StAnthème et
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Reçu le 01/12/2023 syndicat de section de
BeaudouxMontcebrout
Eleveurs locaux
Communes de Bard et de
Lérigneux (42)
Autres financeurs (CR AURA) -_ CCAIFetlEA
- PNR LivradoisForez
EPAGE Loire Lignon
Indicateurs de Indicateurs de résultats
nombre d'échanges avec les -_ mlde cheminement réalisés
partenaires techniques identifiés - signalétique installée [flèche, cabochons, rondins personnel et compétences bois, …]
mobilisées LL, linéaire de passerelle et franchissement sur secteurs Financements mobilisés humides posé
nombre de panneaux et panonceaux posés
nombre de tables pique-nique installées
VOLET B : Qualité - Quantité
Sous-volet B1 - Pollution diffuse agricole
CRÉER UN RÉSEAU D’ACTEURS AGRICOLES SUR LE TERRITOIRE
LOIRE ET AFFLUENTS VELLAVES
PETITES [T
ue (Le
d'ouvrage
Haute-Loire Biologique — Haute-loire Conseil Élevage — GDA Forez Emblavez (GIE Los Bons Prats) — EPAGE Loirelignon
Diagnostic individuel Réalisation d'aménagements
AT Re X | Animation collective Réalisation d'études Expérimentation Structuration de filière
Démonstration Autres
Territoirex Totalité du CT Loire et Affluents Vellaves
concerné
Masse d’eau Toutes
Contexte et problématiques
Les surfaces agricoles occupent une surface de 44 % du bassin versant (67 658 ha sur 154 100hai. Les orientations techniques agricoles sont en polyculiureélevage, majoritairement orienté bovin lait. La SAU est composée de 62 % de surfaces toujours en herbe et de 38 % de terres arables en moyenne avec des fortes disparités géographiques. Les terres arables sont composées de 39 % de prairies temporaires, 32 % de céréales à paille, 12 % de maïs ensilage, et 13 % d'autres (légumineuses, petits fruits….]. Les prairies permanentes ont chuté de 18 % en 20 ans. Entre 1998 et 2018, le nombre d'exploitations a baissé de 139 % quand la surface agricole utile n'a perdu que 12 % (cf. diagnostic agricole territorialisé].
Le diagnostic de territoire a permis de mettre en évidence les pressions d'origine agricole suivantes : Pollution diffuses d'usages et de transferts de macro-polluants et de pesticides
Usages quantitatifs
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Reçu le 01/12/2023 7 IVlorpnologie des berges er des zones numits
le diagnostic agricole révèle que la qualité des masses d'eau est en partie dépendante des pratiques des agriculteurs. Par ailleurs, l'étude du + Potentiel de Développement de l'Agriculture Biologique », conduite dans la phase d'élaboration, précise que le territoire se caractérise par une faible dynamique agricole avec une faible implication des agriculteurs dans des structures collectives hormis dans une CUMA. Ainsi, afin de se donner les moyens de changer durablement les pratiques agricoles inadaptées identifiées sur le bassin versant du territoire, l'accélération du changement de pratiques passe par une animation collective et individuelle sur le territoire.
Le territoire de la Loire et ses affluents vellaves se caractérise par une multitude d'acteurs de par sa situation sur 3 départements et les orientations des exploitations [bovin lait et bovin viande majoritairement). Aussi afin d'envisager de créer une dynamique au niveau des exploitations agricole il apparaît essentiel de commencer par insuffler une dynamique commune entre les acteurs agricoles en place.
La multiplicité des acteurs engendre un risque de dispersion et de manque de cohérence entre les actions des différents maîtres d'ouvrage dans le cadre du contrat.
Description et ciblage des actions
- Action | - Animation collective d'un réseau de partenaires agricoles du bassin-versant La création d'une dynamique commune passe nécessairement par des échanges réguliers et des temps d'échange entre les acteurs agricoles impliqués.
l'engagement des maîtres d'ouvrages (Chambre d'agriculture 43, Haute-Loire Biologique, GDA Forez Emblavez IGIEE les Bons Prats) et Hauteloire Conseil Elevage et l'EPAGE Loire- Lignon) fait l'objet de fiches actions thématiques permettant la mise en place d'actions sur le territoire allant de la réalisation d'études à la mise en place d'expérimentations.
l'objectif est donc de partager une vraie vision commune du programme d'action du contrat et des enjeux du territoire ceci afin que maître d'ouvrage agricole ne réalise les actions de son côté sans réellement communiquer sur les résultats aux autres partenaires.
l'organisation de réunions régulières (2 à 3 fois par an) permettra de formaliser ces temps d'échange nécessaires pour partager sur la mise en œuvre et les résultats des actions de chacun. Les réunions du réseau des partenaires agricoles pourront également être l'instance de préparation commune des éléments du volet agricole qui seront présentés lors des COPIL.
Par ailleurs, l'intérêt de cette mise en réseau est que chaque maître d'ouvrage pourra contribuer au suivi et à la mise en œuvre des actions des autres MO en participant aux recrutements d'agriculteurs pour la plantation de haies ou la mise en place de clôture, en identifiant des exploitations favorables à la conversion, etc. Ce réseau intégrera les maîtres d'ouvrages et les partenaires techniques agricoles directement associés au contrat territorial.
Par ailleurs, la mise en œuvre de ce réseau permettra également de poursuivre le diagnostic agricole territorial et d'affiner les enjeux et la programmation pour la suite du contrat.
l'animatrice agricole de l'EPAGE assurera les fonctions de support et d'animation directes du réseau. La coordination des actions et leur mise en œuvre demande un temps d'animation et de concertation important. Cette coordination doit aussi viser à assurer la complémentarité et la mutualisation des actions financées dans le cadre du Contrat Territorial avec les autres démarches engagées sur le territoire.
- Action 2 - Animation collective : Organisation d'un salon des acteurs agricoles du CT La mise en réseau des acteurs agricoles se concrétisera par l'organisation d'un évènement sous forme d'un « salon des acteurs agricoles » du contrat territorial. Ce salon multi- partenaires permettra de présenter les actions conduites dans le cadre du contrat et pourra également être ouvert à d'autres partenaires techniques. Cette journée sera l'occasion de présenter les résultats des expérimentations conduites en début de contrat ainsi que des démonstrations de matériels de désherbage alternatif ; mais aussi de la communication sur la gestion des effluents (ex : bâchage] ou la préservation des zones humides.
Les maîtres d'ouvrages agricoles, notamment la chambre d'agriculture de Haute-Loire, Hauteloire Biologique, et l'EPAGE Loirelignon, étant pour la plupart impliqués dans d'autres contrats territoriaux (CT HautAllier, CT Lignon
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Reçu le 01/12/2023 vêhement sur plusieurs contrats ou à l'échelle de l'EPAGE Loire
LIU! III,
Ce-saler-prért-enrennéederé-dt-centrapetrreaiiftamment se tenir sur le secteur de l'Yssingelais en lien avec le lycée agricole partenaire de la démarche + végétal local ».
Objectifs du CT LAV
Se coordonner entre maître d'ouvrages et partenaires techniques, créer un réseau
Se coordonner entre les contrats territoriaux pour les actions mutualisées
Insuffler une dynamique agricole sur le territoire
Mobiliser les agriculteurs et les partenaires techniques
Communiquer sur les actions menées et sur la politique du contrat
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu D: Améliorer la qualité physico-chimique des eaux de bassin
jectit général | : Garantir la protection, la Objectif | 1 : Garantir | tection, |
préservation, et la restauration des zones
humides Disposition D. 1.3 Poursuivre Objectif général 3: Continuer les démarches en l'accompagnement de l'évolution des pratiques liées à cours pour une meilleure utilisation des l'usage de phytosanitaires, notamment agricoles sur le pesticides et des substances dangereuses et Plateau du Devès et de l'Yssingelais aller vers la réduction de leurs usages et de
leurs transferts
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 2: réduction des émissions et des flux de polluants
objectif général 2.1: Limiter les émissions et Disposition n°2. 1.2: promouvoir les bonnes pratiques de
les flux de phosphore participant à fertilisation et limiter les surplus agricoles de matières l'eutrophisation des retenues phosphorées
Actions (CITE ER R
EPAGE I cf. fiche animation
Action | - Animation collective d'un réseau Haute-Loire Bio pour le réseau 19 570 € de partenaires agricoles du bassin-versant bio
GDA ForezEmblavez 3 240 €
Haute-Loire Conseil d'Elevage 2 520 €
EPAGE IL 25 000 €
Action 2 - Animation collective : Organisation | Haute-Loire Bio pour le réseau 840 € d'un salon des acteurs agricoles du CT bio
GDA ForezEmblavez 1 080 €
TOTAL 45 250 €
Phasage 2024 2025 2026
EPAGE LL X X X
Action 1 - Animation “rautelore io 4 190 € 4 190 € 4 190 € collective d'un réseau pour le réseau bio
de partenaires agricoles GDA Forez 1 080 € 1 080 € 1 080 € du bassin-versant Emblavez
“uiioie Conseil 840 € 840 € 840 €
evage
Action 2 - Animation EPAGE LL O0 € 0€ 25 O00 €
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Reçu le 01/12/2023 O0 € O0 € 840 €
0 € O € 1 080 € Emblavez
Répartition budgétaire 6110€ KEANE TE
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide Totalité des partenaires évoquées dans AELB 50% les autres fiches actions agricoles
FEADER 30 %
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats - Nombre de réunions organisées: 2/ans
FAVORISER LES CHANGEMENTS DE PRATIQUES AGRICOLES EFFICACES, AMBITIEUX ET DURABLES, AINSI QUE DES
CHANGEMENTS DE SYSTÈMES
GDA du Forez Emblavez (GIEE Los Bons Prats) - Chambre
d'Agriculture 43 - EPAGE Loirelignon - Haute-loire Biologique
Diagnostic individuel Réalisation d'aménagements
Animation collective Réalisation d'études
rimentation Structuration de filière
Démonstration Autres
La stratégie du contrat territorial Loire et Affluents Vellaves repose sur une forte mobilisation des agriculteurs par de l'animation collective agricole en s'appuyant sur les structures déjà en place et à la mise en place d'un réseau de partenaires (cf. FA-B la).
Le territoire Loire et Affluents Vellaves est un territoire de polyculture-élevage fortement orienté bovin lait avec des problématiques liées à la gestion des effluents, l'usage de pesticides et de fertilisants sur les cultures annuelles, la régression des surfaces toujours en herbe, l'érosion mécanique des sols et la faible présence de bocage. Les zones humides présentes en forte densité sur le HautForez et le HautPilat sont menacées par du piétinement des berges et des opérations de drainage.
Le territoire est dominé par des exploitations en agriculture conventionnelle, avec des exceptions sur quelques communes {Rosières, Riotord). l'agriculture biologique représente 1 1 % des exploitations et 14 % des surfaces. Si la filière lait a permis des pics de conversion dans le Pilat depuis une vingtaine d'années, la dynamique ralentit avec toutefois un nouvel appel des laiteries. La stagnation des conversions s'explique par manque de structuration de filière (outils de transformation, problème de saisonnalité des productions) sur certaines productions comme la viande et les légumes plein champs et des phénomènes de dé- conversion ont été constatés.
Pour résumé, le diagnostic agricole a permis de mettre en évidence l'impact de l'agriculture sur les pollutions diffuses des cours d'eau selon les zones et les enjeux :
orisation a e la zone iérarchisation des enjeux à l'intérieur des zones
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Reçu le 01/12/2023 uHi | Réducti | Pesticid | Quantita | Morp | Erosi
co np Cuncens un on es tif ho on cérét réaie es usædd | transfert [volet ale n macro- | macro- milieu agric polluant | polluant x] ole
l Secteur A Chalon X X X X X de
St
Paulien
] Emblave | B Suissesse, X X X Z Loire, Ran
] Plateau C | Arzon, X X X X X X
de Ance du
Crapon nord amont
ne
sur
Arzon
] Velay D | Ance du X X X
granitiqu nord
e amont et
aval
2 Velay | E Foletier, X X X
granitiqu Tranchard,
e Loire, Ance
du nord
amont et
aval,
Semène
amont et
aval
2 Haut F | Ance du X X X Forez nord
amont et
aval
2 HautPilat | G Semène X X X amont
Action | : Diagnostic individuel d'exploitation — MO : EPAGE Loire Lignon
Objectifs :
améliorer la performance environnementale de l'exploitation
identifier les mauvaises pratiques et émettre des préconisations en vue d'un changement de pratiques acquérir des données chiffrées/ approfondir le diagnostic
l'animatrice thématique agricole de l'EPAGE Loire lignon assurera une partie de recrutement d'agriculteurs volontaires {coût intégré dans la fiche animation].
Pour trouver les agriculteurs volontaires, le maître d'ouvrage se basera sur la centaine d'agriculteurs intéressés ou interrogatifs par le diagnostic individuel (d'après l'enquête agriculteurs) ainsi que par les agriculteurs qui en ont aurait émis le souhait lors de la phase d'animation collective.
Dans le cadre de la mise en réseau des partenaires agricoles du CT, les autres MO participeront également à ce travail en diffusant l'information au sujet des diagnostics d'exploitation lors de leurs rencontres, individuelle ou collectives, avec les exploitants et en les orientant vers l'EPAGE.
Le diagnostic sera réalisé par les prestataires. Il s'agira de faire un état des lieux de la situation, une analyse et des préconisations sur des pistes d'amélioration.
la base du diagnostic sera donc commune est probablement calée sur les diagnostics type IDEA [Indicateurs de
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Reçu le 01/12/2023 omplémentaires définis en fonction des enjeux du territoire
MSYIIVII ÿ LIL UIMUILSY .
ie de la mise en œuvre des leviers agronomiques identifiés
dans le diagnostic
gestion quantitative de la ressource en eau
Dréservation et gestion des zones humides de l'exploitation
Jestion des prairies naturelles
Jestion et valorisation du bocage
jestion et optimisation de la fertilisation [effluents]
Durée du diagnostic : 3 jours pour le diagnostic de base et jusqu'à 2 jours supplémentaires pour les volets complémentaires.
À la suite du diagnostic, un programme individualisé sera proposé à chaque exploitant, comprenant des actions collectives, de l'accompagnement individuel ou encore du renvoi vers des investissements ou aménagements en lien avec les problématiques qui concernent l'exploitant
Action 2 : Accompagnement individuel sur la gestion des bio-agresseurs des cultures —- MO Chambre d'agriculture de Haute-Loire - Annulée
Objectifs :
‘éduire l'usage des produits phytosanitaires
accompagner l'exploitation durant 2 ans après le diagnostic individuel d'exploitation conseiller sur les changements de pratiques {diversification des assolements, désherbage alternatif …] En fonction des conclusions du diagnostic individuel d'exploitation [Fiche action en maîtrise d'ouvrage EPAGE 1) les exploitants pourront bénéficier d'un accompagnement individuel pour la mise en place d'une stratégie de gestion des bio-agresseurs des cultures. Les conseils seront priorisés sur des changements de pratiques dans les ateliers de productions végétales de l'exploitation. En fonction des problématiques de l'exploitation, le conseil portera sur la gestion des adventices et/ou des maladies fongiques des cultures. En plus, le conseiller apportera son expertise sur le choix du matériel d'épandage, de pulvérisation, leurs réglages, leurs entretiens et proposition de méthodes alternatives, en plus de la réglementation.
Durée : 3 jours sur 2 ans [1,5 /'an]) par accompagnement individuel
Cette action 2 ne sera pas proposée à nouveau. Les diagnostics devaient permettre d'enclencher des accompagnements individuels. Faute de temps, cela n'a pas été fait sur la le phase et ne sera pas proposée à nouveau pour la 2d phase faute de temps agent disponible.
Action 3 : Accompagnement individuel pour la recherche de financement - MO : EPAGE Loire Lignon - Annulée
Objectif :
‘éduire les pollutions des cours d'eaux dues aux macro-polluants
Jermettre l'accès aux agriculteurs aux matériels et aménagements innovants malgré une mauvaise
mañtrise administrative
accompagner les exploitants suite au diagnostic
nformation aux agriculteurs et aide à la rédaction de dossier de subventions agricoles pour l'achat de matériel/aménagement permettant d'optimiser le stockage des effluents et l'épandage {ex. couverture de fosse, bâche pour le fumier ….].
Faute de temps d'animateur agricole suffisant, cette action n'a pas pu avoir lieu.
Action À : Expérimentation sur la réduction des émissions des macro-polluants par la technique du bâchage - MO GDA ForezEmblavez
Objectifs spécifiques :
<éduction des pollutions diffuses liées aux pertes par lessivage de N, P, K des tas de fumier/compost ncitation au changement de pratique : bâcher les tas de fumier/compost
Le protocole sera défini par le technicien qui suit le GIEE Los Bons Prats, par les agriculteurs volontaires pour cette expérimentation et les partenaires dans l'objectif de réduction des pollutions + macro-polluants » des cours d'eau. Les autres partenaires techniques [(CUMA, ETA...] seront mobilisés afin de trouver le matériel spécifique défini dans le protocole.
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Reçu le 01/12/2023 valeurs des tas de fumier/compost non bâchés et bâchés pour
VUE 00 QUO À ALU, UV privepriic Li ue LuiGfle réellement lessivées par les précipitations durant la phase desteckase-at-chempe-e-mise-en-slace-deexséritiniation se fera chaque année et sera suivie sur 6 ans pour évaluer l'impact des épandages sur le long terme.
Mesures :
Valeurs du fumier/compost au moment du stockage et au moment de l'utilisation en fonction des modalités de bâchage ou nonbâchage:
la compilation des données sera faite par le GIFF chaque année par le biais d'une fiche synthétique et à l'issue de la fin d'expérimentation [fiche de capitalisation sur l'ensemble des années]. Ces résultats seront communiqués librement via un article dans le journal et un envoi au groupe de travail agricole du CT LAW. Deux demijournées de portes-ouvertes à but de vulgarisation seront organisées au moment de la mise en place de l'expérimentation et à la fin de l'expérimentation.
Action 5 : Démonstration sur du désherbage mécanique sur les cultures de céréales et maïs dans un contexte de zone de montagne — MO : Chambre d'agriculture de Haute-Loire — Terminée Objectifs:
‘éduire l'usage des herbicides via le désherbage mécanique
Démontrer et promouvoir le désherbage mécanique sur 2 cultures cibles, les céréales et le maïs. la Chambre d'agriculture de Hauteloire mettra les références acquises sur d'autres territoires (CT Borne par exemple) au service du CTLAV. Elle travaillera avec la FDCUMA sur ceite action.
La démonstration de matériel de désherbage mécanique portera sur les cultures de maïs et céréales. Chaque année la chambre d'agriculture choisira :
| parcelle de céréales, sur lesquelles une intervention à l'automne et une au printemps permettront de montrer l'utilisation de la herse étrille à deux stades différents de la culture ;
| parcelle de maïs, sur lesquelles 2 interventions au printemps permettront de montrer l'utilisation de la herse étrille et de la bineuse, à 2 stades différents de la culture.
Chaque année les parcelles seront choisies sur des secteurs différents afin de mobiliser un maximum d'exploitants. 2 démonstrations par parcelle et par an sur une demi-journée permettront de faire de la vulgarisation auprès des agriculteurs. Tous les autres leviers agronomiques de gestion des adventices seront également présentés [rotation des cultures, faux semis).
Intervention de la FDCUMA pour la présentation statique et animée des différents outils / comparaison des essais de désherbage mécaniques avec bande témoin sans désherbage.
Cette action 5 a eu lieu durant la 1 phase mais ne sera pas proposée à nouveau en 2nd phase, par contre, elle est remplacée par l'action 1 1 et 12.
Action 6 : Accompagnement collectif vers le changement de pratiques - MO Haute-Loire Bio pour le compte du réseau bio — lerminée
Objectifs :
Faire évoluer les pratiques des agriculteurs
Lever les freins psychologiques au passage en bio
Générer une dynamique d'échanges sur le territoire,
Décloisonner l'agriculture biologique de l'agriculture conventionnelle ;
Pérenniser les exploitations récemment converties et limiter les risques de déconversion, S'adapter au changement climatique
Animation de 3 groupes d'échange de pratiques par le biais de formations, de journées techniques {visite de parcelles, rencontre avec des opérateurs économiques, etc.), journées d'échanges entre pairs, mises en place de démarches collectives à la demande du groupe [analyses de sol par exemple, achais groupés de semences, etc.) sur les thèmes et les zones suivants :
techniques culturales alternatives (Zone À, €, D, E, G)j
diversification des productions en polyculture-élevage {zones B, C, D, E]
gestion durable des prairies
Chaque groupe de 6 producteurs se réunira environ 3 fois par an pour discuter des problématiques
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Reçu le 01/12/2023 _ahber entre eux. l'animateur de Hauteloire Bio s'investira
ARE CE UD RU UUILC pour une vit Qgfupe par le biais d'une présence physique, téléphonique & Aictonianmetiositatione à cle Awlnamente +1 L LOTLUCCTTNCTOTT UX, TODVTTCATTRUTTOU GUY ACT ICT TILOTITOY . Le
En cette phase de bilan intermédiaire, en fin 2023, Haute-Loire Bio et ses partenaires du réseau Bio AuRA font le constat qu'il est complexe d'atteindre l'objectif de former et animer 3 groupes de producteursrices. Les actions techniques (journées techniques, groupes de travail, visites, …| ont bien pu être réalisées et ont rassemblé à chaque fois des agriculteurs intéressés par les sujets. Mais ces actions n'ont pas permis de formaliser des groupes concrets et pérennes. || est compliqué de mobiliser sur le moyen et long terme.
Les producteurs préfèrent participer ponctuellement, au besoin, aux évènements techniques proposés sur le territoire. C'est pourquoi le réseau bio poursuit durant la 2° phase ses actions techniques et de sensibilisation à 'AB [FA B1b/7), mais diminue jusqu'à l'arrêt total fin 2024 le temps passé à développer de l'animation de collectifs.
Action 7 : Animation à la conversion bio (MO : Haute-Loire Bio et Chambre d'Agriculture de Haute- Loire}
Objectif :
NW accompagner vers la conversion à l'Agriculture Biologique
NM réduire l'utilisation des pesticides sur le CT LAV
1/Journées d'informations {Haute-Loire Biologique et Chambre d'Agriculture de Haute-Loire] : Informations sur les bases réglementaires, les principes AB
organisation de visites de ferme bio & d'échanges avec des producteurs
évaluation des besoins des participants par rapport à la conversion
N information sur les outils
=
©
EX
Les demijournées d'info à l'AB ont eu peu de succès sur la 1ère phase du CT LAV. Haute-Loire BIO, ainsi que le réseau bio, ne prévoient pas de reproposés d'actions de ce type dans les lères années de la 2nde phase. Mais se laissent la possibilité d'en programmer sur la 2e moitié, en 2025 et 2026. Cela permet plus de souplesse et d'adapiabilité, dues aux opportunités de passage à l'AB qui se présenteront aux producteurs-rices (marchés, filières, …}.
2/Rencontres techniques (Haute-Loire Biol]
- Visite de parcelles pour démonstration. Intervention technique sur les sujets AB (Techniques culturales simplifiées, légumineuses, méteils, compostage…]
Au vu de la mobilisation des producteursrices du territoire aux actions techniques ponctuelles. Haute-Loire BIO va concentrer son temps et ses efforts sur la mise en place de rencontres techniques sur les pratiques biologiques tout au long de l'année. Toujours dans le but de sensibiliser aux pratiques biologiques et de les étendre à plus de fermes, incitant ainsi certaines à passer à l'AB. Les publics prioritaires restent les agriculteurs conventionnels et biologiques.
Action 8: Diagnostic de conversion & postconversion (MO : Haute-loire Bio pour le réseau bio et Chambre d'Agriculture de Haute-Loire]
Objectif :
accompagner vers la conversion à l'Agriculture Biologique
réduction des pesticides sur tout le bassin-versant
Diagnostics de conversion [3 jours) - (MO : Haute-Loire Bio pour le réseau bio et Chambre d'Agriculture de Haute-Loire]
Etude de faisabilité : étude de l'exploitation, du projet de conversion et donne une « photographie » des aspects techniques et économiques, et des écarts perçus par rapport à la réglementation bio en vigueur.
Une analyse approfondie du projet de conversion permettant au producteur d'évaluer le plus précisément possible les conséquences d'une conversion bio de sa propre exploitation.
Diagnostic de post conversion {3 jours) - [MO : Haute-Loire Bio pour le réseau bio) Visite préalable avec tour des parcelles et des bâtiments,
Récolte des informations [0,5 jour],
Analyse avec la trame d'analyse développée en interne © notamment et préconisations dont
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Reçu le 01/12/2023 INLUITEUTILVIT LAU M'MYMVXLILUI VJUTI IL R/UYUL ul écrit [0,5 jour].
Cette action sera continuée par Haute Loire Bio mais pas par la Chambre d'Agriculture de Haute-Loire.
Action 9 : Création et diffusion d'une boite à outil —- MO : Haute-Loire Bio
Contexte : Sur la période du contrat, les dispositifs réglementaires et financiers vont fortement évoluer : nouveau cahier des charges sur l'AB applicable en 2022, nouvelle PAC,mise en place de PSE expérimentaux, etc. Les producteurs manquent de repères pour connaître les outils qui pourraient répondre à leurs besoins d'accompagnement dans le changement de pratiques vers l'agriculture biologique et au-delà. Objectifs:
Identifier les dispositifs d'accompagnement au changement de pratiques disponibles sur le territoire Valoriser et diffuser ces outils aux producteurs Les actions qui seront menées : Recensement des dispositifs
d'accompagnement : animation, aide financières pour des projets collectifs ou individuels, etc. Synthèse des outils
Valorisation auprès des organismes professionnels agricoles et des producteurs
livrables : synthèse des outils
Haute-Loire BIO souhaite reproposée cette ligne d'actions pour la 2nde phase du CT, avec les mêmes objectifs initiaux. La demande des producteurs sur l'information aux aides disponibles, aux dispositifs techniques et financiers, aux évolutions réglementaires est toujours présente. Chaque année les outils développés par le réseau bio d'AURA bénéficient aux fermes du territoire LAV. Le besoin d'élaboration de ces outils est régulier, du fait des développements fréquents de nouveaux dispositifs à disposition des exploitations. l'accompagnement des producteurs permet de les orienter vers des dispositifs naissants et donc peu/pas connus ou qui évoluent grandement, comme cela a été le cas avec les PSE mais également les campagnes de MAEC qu'il a fallu expliquer en détails et vulgariser aux fermes du territoire.
Action 10 : Étude sur les antiparasitaires —- MO : EPAGE Loire Lignon - terminée Objectif :
Réduction des pesticides
Approfondir le diagnostic [étude complémentaire]
Étude interne sur les antiparasitaires dans les cours d'eau, qui ont été identifiés dans la phase d'élaboration du contrat comme source de pollution possible, au travers d'un travail de bibliographie, d'analyses, de synthèses, d'identification des sources de pollutions et des alternatives possibles. Cela pourrait faire l'objet d'un stage ou d'une étude par un prestataire. Selon les résultats, les maitres d'ouvrages du CTHAV dont Haute-Loire Bio pourront proposer des actions sur la santé animale et la gestion des zones humides.
Nouvelle Action 11 : Rédiger un livrable sur le désherbage mécanique des céréales : Objectif
Diffuser des connaissances et de la technique pour favoriser le changement de pratique. Donner les clefs de réussite.
Depuis de nombreuses années la chambre d'agriculture de Haute-Loire conduit des essais autour du désherbage mécanique, sur les cultures de maïs, céréales et lentilles. Ainsi, nous disposons de références sur : l'efficacité du matériel, son réglage, les périodes optimales d'intervention, le coût des chantiers, le réglage du matériel. Nous proposons de rédiger une fiche technique synthétique, à destination des exploitants, permettant de reprendre ces éléments et de leurs données les clefs de réussite du désherbage mécanique sur céréale. Ce document pourra être diffusé durant les animations collectives désherbage mécanique, également portées par la chambre d'agriculture dans le cadre du contrat. Cette fiche permettra de synthétiser nos connaissances et de les diffuser au plus grand nombre. Temps de travail estimé : 10 jours
Nouvelle Action 12 Animation collective pour la gestion de l'enherbement :
Objectif
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Reçu le 01/12/2023 2 fs de réussite, diffuser les connaissances techniques [choix
LA U PTIRAILTILI, VIUUL LA POTILT V LTITILTI7,
Globalement les exploitants sont équipés en CUMA mais le matériel tourne peu, il faut encore sensibiliser et déconstruire des idées. Le livrable "désherbage mécanique céréales " pourra être diffusé. 9 q P
Le désherbage des cultures reste une préoccupation importante pour beaucoup de polyculteurs. En effet, une mauvaise gestion des adventices compromet les rendements de la culture.
Le diagnostic agricole du contrat territorial montre que les exploitations ont recours aux produits phytosanitaires pour la conduite des cultures de maïs, lentilles, céréales à paille. Le diagnostic propose le désherbage mécanique comme solution pour une diminution voire une suppression du recours aux pesticides. La Chambre d'agriculture propose d'organiser des rencontres techniques chaque année afin de présenter le matériel désherbage mécanique, des résultats d'efficacité obtenus sur des parcelles expérimentales, le réglage des outils, l'estimation des coûls et du temps de travail. Ces rencontres seront l'occasion de distribuer des fiches techniques contenant les informations essentielles pour se lancer dans la pratique. Temps de travail estimé : 15 jours
Objectifs du CT LAV
Réduire l'usage des fertilisants et des pesticides sur le territoire :
- Accompagner les exploitants vers des pratiques plus respectueuses de la vie aquatique - Accompagner vers des changements de systèmes
ferts
SDAGE 2022-2027
- Diffuser des connaissances sur les pratiques qui réduisent les usaaes et trans
Rappels du programme de mesures du
Rappels du SAGE Loire Amont
Améliorer la qualité physico-chimique des eaux de bassin
Objectif général 1 : Améliorer la qualité de Disposition D. 1.2 : Réduire les apports et limiter le transfert l'eau sur les secteurs les plus dégradés au réseau hydrographique du phosphore et de l'azote Objectif général 3 : Continuer les démarches | d'origine agricole.
en cours pour une meilleure utilisation des
pesticides et des substances dangereuses et
aller vers la réduction de leurs usages et de
leurs transferts
Disposition D. 1.3 Poursuivre
l'accompagnement de l'évolution des pratiques liées à
l'usage de phytosanitaires, notamment agricoles sur le
Plateau du Devès et de l'Yssingelais
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 1: Réduction des émissions et des flux de polluants
Objectif général 2.1 : limiter les émissions et Disposition n°2. 1.2: promouvoir les bonnes pratiques de
les flux de Phosphore participant à fertilisation et limiter les surplus agricoles de matières l'eutrophisation des retenues phosphorées
Actions CTI AR ©
Action | EPAGE IL 25 000 €
Action 2 CDA 43 O €
Action 3 EPAGE LL O €
Action À GDA Forez ÆEmblavez 63 170 €
Action 5 CDA 43 0 €
Action Ô O €
Action 7 "HO 30 900 €
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Reçu le 01/12/2023 21 600 €
ACTION 19 800 €
EPAGE LL 0e
Action 11 5 500 €
Action 12 CDA 45 10 440 € 29 AC
VTT 7 PI.
Action | EPAGE LE 30000 €
Action 2 CDA 43 O0 € O0 €
Action 3 EPAGE LL 0 € O0 €
Action À GDA Forez - 18660 € Emblavez
Action 5 CDA 43 O0 € O0 € O0 €
Action 6 O0 € O0 € 0 €
HLBIO 12300 € 12 300 € 12 300€
Action 8 7200 € 7 200 € 7200€
0€ 0€ 0€
6600 € 6600 € 6600 €
CDA 43
Action 9 HLBIO
Action 10 EPAGE LL O0 € O0 € O0 €
Action 11 CDA43 O0 € O0 €
Action 12 CDA 43 3 348 €
daétaire 82 808 62 808
Financeurs Taux d'aide - Pignol Ag'Sys’
S - Agriculteurs
0% - FD CUMA
- ETA
- Réseau Bio Aura
Indicateurs de Indicateurs de résultats Action 1: nb d'agriculteurs contactés -_ Nombre de diagnostics réalisés
ETUDIER ET STRUCTURER LES FILIÈRES INNOVANTES EN AGRICULTURE
BIOLOGIQUE ae
Identité du
maître Haute-loire Biologique pour le réseau bio
d'ouvrage
Diagnostic individuel Réalisation d'aménagements
X | Animation collective Réalisation d'études
Expérimentation X | Structuration de filière
Démonstration Autres
><
RCE TE
LENIOLE Totalité du CT Loire et Affluents Vellaves concerné
Masse d’eau LIU
Contexte et problématiques
Dans le diagnostic agricole territorialisé, les zones À, €, D, E ont été identifiées en enjeu
« réduction des usages et transferts de pesticides » à cause de la présence de cultures annuelles [céréales à
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Reçu le 01/12/2023 offlevée ou pré levée en herbicides et parfois en fongicide,
Bivo nur Cr movie, ee uevcivppenmn el Fagriculture biologique permettrait de diminuer l'usage de aacticiclac coul ccitoir LUTICLTULYO UJUT FL FLCTITILZTIL
Dans le cadre du contrat territorial, il est proposé d'accompagner les agriculteurs vers un changement de pratiques et d'encourager des systèmes de production adaptés au changement climatique et favoriser la biodiversité.
l'étude du potentiel de développement de l'AB conduite sur le territoire de la Loire et ses Affluents Vellaves révèle le besoin de diversifier les assolements et les bassins de production pour développer les filières biologiques. La cohérence agronomique doit passer par la cohérence d'intervention sur les filières. Ainsi, l'enjeu de structuration et de développement concerne toutes les filières AB présentes sur le territoire :
- filière légumes la faire émerger en lien avec des outils de transformation en projet sur le territoire
-_ lilière lait : l'enjeu ici est d'améliorer l'attractivité des métiers et la rémunération des éleveurs laitiers. l'autre enjeu, très lié avec la filière viande, est de construire des filières viande bovine capables de valoriser des veaux mâles laitiers en coopération avec des éleveurs-engraisseurs à l'herbe. Les années 2022 et 2023 ont été marquées par une baisse des marchés en lait bio, et de fait par la baisse de prix aux 1OOO0L pour les éleveurs. Celte tendance inattendue a fait évoluer la posture d'Haute-loire Bio et du réseau bio. L'enjeu n'était plus de développer de nouvelles filières, mais bien de soutenir les filières existantes et soutenir les éleveurs bio dans leur quotidien. Les 2 risques majeurs liés à ce revirement du marché du lait bio sont : - Arrêt de la production AB, déconversion
- Arrêt de l'élevage, arrêt de l'exploitation
Le réseau bio s'est ainsi mobilisé pour accompagner les éleveurs-ses, les conforter dans leurs productions AB, rencontrer les opérateurs économiques. Le travail est en cours et doit se poursuivre sur la 2nde phase du CT, afin de faire perdurer et redévelopper des élevages laitiers biologiques.
- Filière viande bio : valoriser les animaux engraisser à l'herbe, favoriser la coopération entre élevages allaitants et laitiers pour éviter par exemple que la valorisation des réformes laitières ne se fasse au détriment de la valorisation des vaches allaitantes [face à l'explosion des demandes en steak haché notamment).
- filière semences bio et locales : produire des variétés locales pour la production végétale en particulier pour des variétés adaptées au contexte pédoclimatique et aux choix stratégiques de diversification des élevages {sarrasin, pois chiche, prairies, ec). l'enjeu ici est de recherche l'autonomie protéique pour l'alimentation humaine et animale {alimentation 100% bio et locale]
Filière productions biologiques émergentes : Le réseau bio se mobilise pour accompagner des projets émergents sur les territoires, qui pourraient permettre la conversion ou l'installation en AB de nouvelles fermes. Des productions, telle la vigne, encore plutôt confidentielle, pourrait à l'avenir devenir des filières à part entière, qu'il est nécessaire d'accompagner pour qu'elles se structurent et se pérennisent.
Description et ciblage des actions
Action 1: Réalisation d'études complémentaires sur le développement des filières bio 1} Émergence d'une filière légumes bio et locales
Objectif spécifique : Mieux valoriser leurs productions & diversifier les revenus
l'action s'appuie sur une organisation économique de producteurs déjà en place en Puy-de-Dôme : Auvabio qui rassemble plus de 50 producteurs qui approvisionnent une quinzaine de clients à proximité et en demi-gros. Elle vient en cohérence avec les ambitions des PAT {Jeune Loire, Grand Clermont / LivradoisForez, LoireForez] d'approvisionner la restauration collective avec des produits bio et locaux. Enfin, elle s'inscrit dans le projet soutenu par le PAT Jeune Loire de développer une légumerie sur le territoire (secteur Monistrotsurloire]. Les actions qui seront conduites :
- Interconnaissance entre les futurs partenaires, identification de problématique spécifique de chaque maillon de la filière (frein et leviers pour s'engager dans le projet)
- Définition d'objectifs partagés et d'une gouvernance de la filière permettant de répartir les rôles et d'établir un calendrier de travail. Cela implique parfois la création de nouvelles structures juridiques ad hoc {ex déploiement d'une organisation économique de producteurs comme Auvabio qui serait l'interlocuteur unique du transformateur]
- Réalisation d'études de faisabilité technico-économique : expérimentation variétales, minifabrication tests pour valider des critères qualité des produits, étude du
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Reçu le 01/12/2023 . A iÉriels nécessaires ; - Mise à plat des coûts de production
\UVLL PIVVINATTIETIRCTET UT HEAVY LAIT YMVVITIQUL LA DTILTILT
ebprès-des-cerietlienrs-nécessitent-fermetien-etstisil ons l'optique de définir un
prix juste et pérenne et de préparer la contractualisation
- Animation d'un groupe de maraîchers et d'éleveurs sur la valorisation en demi-gros des légumes bio
l'étape d'émergence nécessite de l'animation régulière et sur un temps long à travers l'organisation des temps collectifs; l'animation des réunions; la réalisation d'études ou encore la sollicitation de ressources extérieures [juridiques, techniques, commerciale) pour faire avancer le groupe. Pris dans le quotidien de la production et de la transformation, les acteurs économiques n'ont généralement pas le temps de le faire.
La présence d'un acteur neutre, sans intérêt économique direct, est également de naiure à faciliter voire à apaiser le dialogue entre les partenaires. Sans pour autant jouer le rôle de modérateur, il peut recentrer les débats sur les fondamentaux du projet; rappeler les
échéances et les engagements de chacun de manière à contourner les postures parfois bloquantes. C'est particulièrement le cas quand il s'agit d'aborder la question centrale de la construction du prix.
C'est à l'issue de ce travail, qui permet d'évaluer la faisabilité globale du projet (humaine, technique, commerciale, économique, juridique, logistique}, que les partenaires décident ou non d'engager des moyens pour déployer la filière. Ils peuvent alors se tourner vers le Fonds Avenir Bio ou d'autres sources de financement complémentaires.
2] Relocalisation et développement d'une filière viande bio territorialisée
Contexte : l'étude du potentiel de développement de l'AB et le diagnostic territorial des pratiques agricoles ont révélé que de nombreux producteurs de viande bovine conduisaient des systèmes proches du cahier des charges de l'agriculture biologique : recherche d'autonomie alimentaire, conduite des troupeaux majoritairement à l'herbe, etc. La conversion de leur système d'élevage pouvait être relativement rapide.
Toutelois, pour qu'elle se pérennise, la complexité réside dans la valorisation de leurs produits : conditions d'abattage des animaux, valorisation des veaux mâles laitiers, valorisation des morceaux nobles {dans les boucheries locales et en steak haché}, etc. La saisonnalité des productions est également un frein au développement de la filière
notamment en ovins. Cette préoccupation sur les étapes de transformation et de
commercialisation vient en cohérence avec la restructuration de l'abattoir d'Ambert, une réflexion sur celui d'Yssingeaux et les études portées dans le cadre des PAT sur les besoins en outils de transformation. Ces projets ne relèvent pas des filières longues nationales mais les besoins en investissements sont réels. Ils peuvent également concerner le développement des circuits courts.
Les actions qui seront conduites :
- Identification des producteurs et d'opérateurs économiques en mesure de s'engager dans le développement d'une filière territorialisée : travail sur les freins, définition d'objectifs partagés, etc. - Organisation de journées techniques sur la valorisation en steak haché notamment [données technicor économiques issus des travaux réalisés par l'ARDAB), d'un débat sur l'avenir de la filière viande bio - Expérimentation abattage mobile
- Rencontre annuelle avec tous les opérateurs économiques pour tenir compte de leurs besoins en volumes et en qualité et leur faire remonter les attentes et les questions des producteurs
3] Développement d'une filière lait bio innovante et territorialisée
Contexte : l'étude du potentiel de développement de l'AB souligne que les collecteurs cherchent de nouveaux volumes pour faire face à une demande croissante et anticiper les nombreux départs en retraite de leurs apporteurs actuels.
Toutefois, les producteurs conventionnels du territoire sont peu intéressés par une conversion. l'enjeu ici est de
renforcer l'attractivité du métier et de lever les freins psychologiques et techniques {dont l'attache des bovins en étables entravées}) du passage en bio dans les élevages laitiers. Les opérateurs économiques tentent de valoriser les atouts du territoire et les pratiques des agriculteurs en développant des appellations comme le Lait de Montagne développée par Gérentes sur le Lignon.
Les actions qui seront conduites :
- Rencontre annuelle avec les opérateurs économiques sur leurs besoins en volumes et leur stratégie de développement et la valorisation des systèmes laitiers herbagers - Journées techniques avec visites de fermes et l'intervention d'opérateurs économiques pour lever les freins techniques et psychologiques des producteurs Travail sur le coût de production [avec notamment un travail spécifique à mener auprès des agriculteurs
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Reçu le 01/12/2023 qif un prix juste et pérenne et de préparer la ,
LAUT TETE AL TU LA TION TIAUI 1}
Al Etude d'una fliirea comancac Loiuwrracaèrac L Æ LD LTUUIX, VA OUTINS TIFTILI, JCHITICTIL CL J IV/UTINI Lo RIICT OX, ocales
l'étude du potentiel de développement de l'AB révèle un manque de semences bio depuis2019 car les éleveurs ne parviennent pas à faire suffisamment de stocks de fourrage. La recherche d'autonomie protéique les pousse à réaliser des cultures [iype sorgho] ou des intercultures fourragères [alimentation 100% bio et locale]. La filière a besoin d'anticiper l'évolution de cette demande pour pouvoir fournir. L'enjeu est ici de développer l'approvisionnement en semences bio et locale pour la production végétale en particulier pour des variétés adaptées au contexte pédoclimatique et aux choix stratégiques de diversification des élevages : sarrasin, pois chiche, prairies, etc.
Les actions :
- Enquête sur les besoins en semences des producteurs : potentiel de production de semences fermières et la demande potentielle {hype de semences, volumes, conditions de stockage, etc.)
- Echange avec des groupes de producteurs du réseau qui travaille sur les maïs population en tant que ressource fourragères locales {notamment en Ardèche]
- Rencontres avec les opérateurs économiques suite aux résultats de l'enquête
5) Accompagnement d'une filière céréales bio territorialisée
l'étude du potentiel de développement de l'AB n'analyse, que les collecteurs de céréales, travaillent avec des fermes très hétérogènes. Les fermes souvent en polyculture-élevage vendent de petits volumes, le reste étant consommé pour l'alimentation animale. Ces éleveurs n'ont pas d'outils pour stocker ces céréales à la ferme. La mobilisation de bennes au champ lors des moissons est contraignante pour les collecteurs. Mais le partenariat avec ces producteurs est indispensable pour ces opérateurs car elle leur garantit une qualité de produit. Ils réfléchissent même à développer des marques ou des labels. l'enjeu est ici d'accompagner le développement de filières céréales bio exigeantes en qualité et équitable.
Les actions :
- Travail sur les outils de triage, de stockage et de transformation {bennes au champ, stockage à la ferme, meunerie collective, etc.] et sur la qualité des céréales
- Rencontres avec les opérateurs économiques
- Animation d'un groupe de producteurs sur la valorisation des céréales populations.
Objectifs du CT LAV
- Augmenter la part d'exploitation bio sur le territoire
- Accompagner les agriculteurs vers le développement de pratiques qui limitent les transferts de polluants et l'érosion des sols
- Développer les surfaces en herbe
- Favoriser la mise en place de leviers agronomiques pour réduire l'usage des intrants et évoluer vers des pratiques et de systèmes vertueux
- Réduire l'usage des produits phytosanitaires sur les cultures annuelles
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Améliorer la qualité physico-chimique des eaux de bassin
Disposition D. 1.3 : poursuivre l'accompagnement de
Objectif général 1 : Améliorer la qualité de l'évolution des pratiques liées à l'usage de phytosanitaires,
l'eau sur les secteurs les plus dégradés notamment agricoles sur le Plateau du Devès et de l'Yssingelais
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 2: Réduction des émissions et des flux de polluants
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Reçu le 01/12/2023 Disposition n°2.4.2: maïñtriser et réduire les phytosanitaires
__ connaissance, maîkiserei-réduire les 2—| | à l'échelle du BV
Actions MO Coût total T.T.C
Action | HLBIO 78 920 €
TOTAL 78 920 €
TOR [0 = 2024 2025 2026
Répartition budgétaire 26 460 € 26 460 € 26 460 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - Pignol RES S - Agriculteurs AELB 50 % _FD CUMA
- ETA
DARRF Ambition bio 50 % - Réseau Bio Aura
x
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
RESTAURER ET VALORISER LES NTS PAYSAGERS
EPAGE Loirelignon — FDCUMA — Mission Haies - CDA43
Diagnostic individuel X | Réalisation d'aménagements
Animation collective Réalisation d'études
X rimentation Structuration de filière
X | Démonstration Autres
Le territoire du contrat territorial présente un parcellaire morcelé avec un bocage encore préservé sur certains secteurs de pente difficilement mécanisables (Meygal, coteaux de la vallée de la Loire]. À contrario, les vallées plus ouvertes et les plateaux {granitique et volcanique] plus facilement mécanisables se caractérisent globalement par de plus grandes parcelles et une proportion plus importante de grandes cultures. Le plateau de Craponne- sur Arzon et le nord-ouest du plateau du Velay notamment possèdent des sols acides, filtrants, exposés aux vents, sensibles à l'érosion, aux pollutions diffuses et aux sécheresses. La pluviométrie y est limitée (<800mm//an). C'est un plateau de moyenne montagne avec un parcellaire fortement morcelé.
D'après l'association Mission Haies Aura, c'est un territoire où il n'y a pas d'historique en matière d'implantation de haie, les agriculteurs sont globalement assez réticents à en implanter. Le premier défi donc est de réussir à faire changer l'état d'esprit sur le bocage en touchant le plus d'agriculteurs possibles que ce soit en plantation ou en gestion du bocage, et de créer ainsi un bouche-àroreille favorable.
En plus des bénéfices environnementaux avérés et bien connus, les haies peuvent apporter des services aux exploitations agricoles : protection du bétail face aux intempéries, lutte contre les dégâts de campagnols terrestres, production de fourrage ponctuel les années de sécheresse {par les feuilles], limitation du dessèchement des cultures r le vent, valorisation en bois de chauffage, litière alternative à la paille de céréales. 107
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Reçu le 01/12/2023 L DOTIMIMITIMTIVIT LA MVLUUk IVMVYTIIN LA U/X VIII UA LIRILO [ les ZONES priorisées :
CL)
- érosion des sols
Par ailleurs, l'enquête auprès des agriculteurs menée par l'EPAGE lLoirelignon, a conclu que 33 % des exploitations ont déjà des haies, 5,5 % ont uniquement des bordures de bois et 41 % n'ont pas de bocage (20 % NSPP]. Les haies sont souvent taillées, élaguées ou éparées régulièrement. Très peu s'en servent de bois de chauffage, broyage, paillage. l'enquête a d'ores et déjà permis d'identifier 23 agriculteurs intéressés par de la replantation. De plus, 34 exploitants souhaitent être recontactés sur le sujet du bocage.
Description et ciblage des actions
- Action 1 — Diagnostic et restauration du bocage
Animation territoriale pour rallier des agriculteurs volontaires sur les zones prioritaires La recherche d'agriculteurs volontaires pour replanter des haies pourra se faire via l'EPAGE Loire Lignon, Mission Haies [Union des forêts et des Haies Auvergne Rhône Alpes) : mais aussi de Hauteloire Bio et Chambre d'Agriculture de Haute-oire qui pourront faire profiter de leur réseau pour faire remonter des volontaires. L'EPAGE Loirelignon pourra également s'appuyer sur l'enquête préalablement citée pour recruter des volontaires. Les techniciens de rivières et technicienne zones humides seront également formés par Mission Haies AuRA aux enjeux de la restauration du bocage pour pouvoir informer et potentiellement recruter des exploitants pour un projet de plantation. En effet, dans le cadre du programme de restauration des ripisylves et de mise en défens des berges une logique de cohérence à l'échelle de l'exploitation pourra être conduit afin d'intervenir simultanément sur la ripisyve et sur le bocage. La formation sur sera également ouverte aux employés des collectivités, aux partenaires et aux élus dans une logique de « territoire ».
X Diagnostic bocager individuel et accompagnement individuel
Chez les agriculteurs volontaires, Mission Haies AURA conduira un diagnostic bocager de l'exploitation et déterminera le linéaire de haies opportun à implanter en fonction de l'enjeu « agriculture/eau ». Elle conseillera utilement sur la gestion des haies en place pour augmenter le linéaire global. Mission Haies Aura prendra en compte les caractéristiques pédoclimatiques, le type de production et les enjeux envers les milieux aquatiques pour déterminer les essences à utiliser, la localisation pertinente de l'implantation en fonction de la morphologie de la parcelle et du type de couvert. Ce diagnostic bocager pourra également être intégré à un diagnostic individuel d'exploitation et être un volet supplémentaire.
Le conseil de l'agriculteur par la mission haies sera donc intégralement pris en charge. Afin de favoriser une implication plus importante des agriculteurs dans la restauration des haies la solution qui leur sera prioritairement proposée impliquera qu'ils plantent eux- mêmes les arbres et qu'ils participent financièrement à l'achat du paillage. Toutefois, afin d'atteindre les objectifs annuels de plantation une seconde solution < clé en main » sera proposée aux exploitants avec une prise en charge intégrale de l'opération de plantation [maîtrise d'ouvrage et financement} par l'EPAGE Loirelignon. Les critères d'éligibilité de cette solution restent à définir avec les partenaires locaux mais pourrait consister en un minimum de linéaire sur le total jugé prioritaire à l'échelle de l'exploitation. Dans tous les cas, l'entretien sera à charge du bénéficiaire de l'action.
N Végétal local et implantation des haies
Les arbres pourront être produits par un pépiniériste sous marque + végétal local », achetés par l'EPAGE Loire- lignon en groupement de commande.
En fonction de la solution retenue avec l'agriculteur : soit les plants lui seront revendus subventions déduites ainsi l'agriculteur devra s'acquitter du reste à charge, soit l'EPAGE Loirelignon prendra l'intégralité du coût à sa charge.
- Action 2 : Valorisation du bois bocager (démonstration d'outils d'entretien des haies et/ou de valorisation du bois bocager sous forme de plaquettes en litière et bois énergie / coordination avec partenaire] - Terminée
N Démonstration d'un plan de gestion bocager et utilisation de matériel
En partenariat, la FDCUMA 43 et la Mission Haies AuRA réaliseront un plan de gestion bocager simplifié et une démonstration de matériel chez un agriculteur volontaire.
Chez cet exploitant la Mission Haies Auvergne quantifiera la ressource bocagère et la mettra en adéquation avec l'utilisation en litière, par la réalisation d'un plan de gestion. Ce plan de gestion permettra de définir la typologie du bocage présent, de mesurer les productivités individuelles, de mesurer les linéaires de haies, de décrire les pratiques de gestion existantes et de définir les rôles agro-écologiques joués. Des mesures de gestion seront
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Reçu le 01/12/2023 estion durable à réaliser, plantations envisageables pour
LVITIMIRLILI ILY IUIL YU UYIV LLWIVUIQULY LA U MVULMNUUL :
La EOCLMA AI SE ue Lantior monaco COTE OT Y CS tante VON TT ROT CC RIUAT CTI UT XCTINCAT TIC T KG CU LC ble pour la démonstration : marquage de la coupe, choix
des outils de coupe, étude de l'itinéraire technique pour la valorisation en litière.
Essai litière
La chambre d'agriculture 43 fera un suivi d'un essai litière chez un exploitant volontaire en remplacement partiel de paille.
Le chantier sera le support de communication de l'animation collective.
Celle-ci sera organisée en 2 sessions de 3 ans : 2021, 2027 et 2023 pour la première session et 2024, 2025 et 2026 pour la deuxième.
La Chambre d'Agriculture 43 conduira l'expérimentation sur l’utilisation de petits volumes de plaquettes pour la litière des animaux. L'expérimentation sera orientée sur des lots de petits animaux [veaux et génisses d'élevage). La Chambre d'Agriculture accompagnera l'exploitant pour l'utilisation de cette nouvelle litière. Il s'agira principalement de vérifier le salissement des animaux et la souillure de la litière, afin de décider avec l'exploitant de la nécessité d'ajouter des plaquettes à la litière. Le suivi sera effectué durant tout l'hiver, jusqu'à la sortie des bêtes Mission Haies Auvergne suivra également l'essai et proposera une formation à la gestion et valorisation des haies aux techniciens de rivières, employés communaux, élus et partenaires.
Cette action ne sera pas poursuivie sur 2024-2026 car cette action s'essouffle mais proposition d'une nouvelle action {cf action 4]
- Action 3 {pour mémoire] : Mise en défens des berges et replantation de ripisylves
Dans le cadre du volet « milieux aquatiques », l'EPAGE Loirelignon va conduire un programme de mise en défens des berges et de replantation de ripisylve sur les secteurs prioritaires ou les cours d'eau en sont dépourvus. Même si cette action répond en premier à l'enjeu de restauration des habitats et au besoin d'ombrage sur certains cours d'eau, sur d'autres bassins en risque pesticides comme le Chalon et l'Ance du Nord notamment, le rôle de frein aux transferts des intrants aux cours d'eau est clairement mis en avant.
- Nouvelle Action 4 : Animation et accompagnement collectif d'un groupe d'agriculteurs en faveur de changement de pratiques bocagères et sylvo-pastorales :
Objectifs
Favoriser une dynamique autour du bocage ; Préserver le maillage existant ; Restaurer le maillage ; Réduire les transferts : Améliorer la rétention de l'eau.
Depuis plusieurs années, la FDCUMA, la Mission Haies AuRA et la Chambre d'Agriculture 43 travaillent ensemble dans le cadre des contrats territoriaux afin de mobiliser la profession agricole autour des enjeux du bocage au sein des exploitations. Jusqu'ici, les 3 organismes proposaient, une animation à 3 voix sur la gestion et la valorisation du bocage en agriculture et le suivi d'un essai sur la valorisation de la plaquette comme litière dans les bâtiments d'élevage. Des territoires et des fermes vitrines peuvent, désormais, être mobilisés pour parler de cette démarche. Force est de constater que les exploitants se questionnent sur la place et la gestion de l'arbre dans leurs systèmes. Il nous apparaît aujourd'hui opportun d'aller plus loin dans notre accompagnement en mobilisant un groupe de 4 exploitations chaque année, via les têtes de réseau.
Plusieurs actions sont proposées :
e Une sensibilisation technique collective aux enjeux du bocage pour leurs exploitations {rôles agronomiques, rôles environnementaux et hydrologiques, plantation, valorisation…]
+ Un accompagnement individuel complétera la mobilisation et sensibilisation collective des agriculteurs. En effet, un plan de gestion bocager et sylvo-pastoral simplifié à l'échelle de l'exploitation sera mené. L'objectif est bien d'établir un état des lieux de la ressource et de sa//ses gestion(s] pour définir un programme d'action e Les conclusions et préconisations du diagnostic aboutiront à des actions collectives (chantier de coupe, chantier de déchiquetage, réception des plants) et individuelles [plantation]. Les changements de pratiques résultant de ces actions seront suivis par un technicien chambre d'agriculture et MH AuRA. Avec cette action la FDCUMA, la Mission Haies Auvergne et la Chambre d'Agriculture 43 souhaitent lancer une dynamique de gestion du bocage sur le long terme et pérenne.
Objectifs du CT LAV
- Accompagner les agriculteurs vers l'implantation d'éléments paysagers limitant les transferts et l'érosion des sols
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
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Reçu le 01/12/2023 Rappels du SAGE Loire Amont
Objectif général 1 : Améliorer la qualité de l'eau sur les secteurs les plus dégradés
Enjeu D.1 : Améliorer la qualité physico- Disposition D. 1.2. : Réduire les apports et limiter le transfert chimique des eaux au réseau hydrographique du phosphore et de l'azote d'origine agricole
Enjeu C.2 : Améliorer l'état morphologique des
cours d'eau et promouvoir une gestion des | Disposition C.2.5 : Préserver et restaurer les haies et les usages plus respectueuse des milieux corridors rivulaires
aquatiques
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 2: Réduction des émissions et des flux de polluants
Objectif général 2.4: Améliorer la Disposition n°2.4.2: mañtriser et réduire les phytosanitaires connaissance, maîtriser et réduire les 2 à l'échelle du BV
Actions Coût total T.T.C
Action | EPAGE LL AO 824 €
Action 2 FDCUMA 0 €
Action 3 EPAGE LL Pour mémoire
CDA 43 AO 092 €
Action À Missions Haies 30 000 €
FDCUMA 14976 €
TOTAL 125 892 €
AT-ELLE MO 2024 vip 2026
Action | EPAGE LL 13 608 € 13 608 € 13 608 €
Action 2 FDCUMA O0 € O0 € O0 €
Action 3 EPAGE LL
CDA 43 13 364€ 14 364 € 14 364 €
Action À Missions Haies 10 000 € 10 000 € 10 000 €
FDCUMA A 992 € A 992 € A 992 €
Répartition budgétaire 41 964 € 42 964 € 42 964 €
Financeurs Taux d'aide | gro RES o - Agriculteurs AELB 50 % LED CUMA
9 - ETA
- Réseau Bio Aura
*k
HT AUOT
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
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Partenaires financiers Partenaires techniques
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Reçu le 01/12/2023 AR MAINTENIR UNE COUVERTURE PERMANENTE DES SOLS
Identité du GDA du Forez Emblavez {[GIEE los Bons Prats) - Haute-Loire Conseil He 1e
d'ouvrage Elevage - Chambre d'Agriculture de Haute-Loire Diagnostic individuel Réalisation d'aménagements
OR Ne X | Animation collective Réalisation d'études X | Expérimentation Structuration de filière
Démonstration Autres
Late Ensemble du territoire du CT LAV
concerné avec une priorisation sur les zones À, B, C, D Chalon, Suissesse, Loire, Arzon, Ance
du nord amont et aval, Foletier
Contexte et problématiques
La répartition des cultures de céréales sur le territoire du Contrat Territorial est uniforme et représente environ 8000ha {source DRAAF AuRA, PAC 2018}. Néanmoins, il semblerait que la proportion de céréales parmi les cultures soit la plus importante sur les zones À, B, D et E. Sur ces zones, les enjeux de réductions des usages et des transferts macro-polluants et pesticides sont notamment retenus. Les prairies ont tendance à être délaissées au profit de la culture du maïs ensilage. l'implantation des prairies surtout en semis direct s'avère compliqué. De façon concrète, il est constaté des échecs de semis de prairies en fin d'été, induits par des périodes de sécheresse de plus en plus marquées sur les mois d'août et septembre. Le réchauffement climatique permet une pousse de la végétation a des périodes hivernales ce qui est nouveau. Par ailleurs, le semis des prairies qui semblait être une pratique acquise, ne l’est en fait pas sur le terrain. Les agriculteurs se sont aperçus de l'importance de la réussite du semis des prairies dans la rotation pour garantir la levée de l'intégralité des espèces semées, la productivité du mélange, sa qualité et sa pérennité. Or, l'utilisation d'espèce à implantation lente ne facilite pas la tâche et ce d'autant plus dans un contexte climatique très incertain et avec une multitude d'itinéraires techniques possibles.
Masse d’eau
Le GIEE Les Bons Prais, Haute-Loire Conseil Elevage et la chambre d'agriculture 43 travaillent tous les trois sur ces problématiques d'implantations de couverts végétaux et prairies à flores variées :
- Hauteloire Conseil Elevage travaille avec un objectif d'assurer une alimentation la plus qualitative et quantitative possible pour les bovins ;
- La Chambre d'Agriculiure travaille sur tous les aspects des productions végétales depuis des années et possède des références techniques fortes ;
- le GIÉE Los Bons Prais travaille depuis 3 ans sur le renforcement de la résilience des systèmes agricoles du ForezEmblavez face au changement climatique. Composé de 17 exploitations dont 6 en AB, l'objectif général est l'amélioration de l'autonomie des exploitations et notamment sur les prairies à flore variée longue durée.
Description et ciblage des actions
- Action | : Expérimentation sur le pâturage d'hiver —- MO : Haute-Loire Conseil Elevage
- Maintenir d'une couverture du sol
- Développer les surfaces en herbe en promouvant le pâturage
- S'adapter au changement climatique en changeant ses pratiques
Suivi d'exploitation sur 5 sites renouvelés au bout de 3 ans, soit sur 6 ans au total : avec le changement climatique, la végétation pousse jusqu'au mois de décembre et souvent à partir de mifévrier. l'expérimentation propose de mettre en place des couverts végétaux sur 5 sites, de mesurer les rendements observés afin de pouvoir faire pâturer des vaches à des périodes où elles sont habituellement en stabulation nourries à l'ensilage.
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Reçu le 01/12/2023 74 selon 4 modalités :
UCI QUHUIE AU PUIUUYL A UurvrnR Li ü rmvr pur|lh apport de fertilisant organique optimisé.
Valerisation-dt-péiurece-deaviermne-et-chive-serih apport de fertlisant minéral optimisé. D 3 - Pâturage tardif avoine, colza, chicorée, vesce en semis de printemps.
À - Pâturage couverts végétaux agronomiques.
Environ 40 jours /an seront nécessaires + analyses
Les gains espérés :
- Amélioration de l'autonomie alimentaire par augmentation des surfaces pâturées
- limitation de l'érosion, augmentation des systèmes racinaires structurants captant l'azote et le phosphore.
- Gain agronomique
- Changement de pratiques vers un pâturage hivernal pour compenser le manque d'herbe sur la période estivale
Action 2 : Expérimenter l'implantation d'une prairie temporaire sous couvert d'une céréale, à 2 dates de semis — Chambre d'agriculture de Haute-Loire — action terminée
Objectifs :
- augmenter la couverture du sol, réduire le travail du sol limiter les risques de transferts et d'érosion du sol
- valorisation des excédents de fertilisation par la prairie implantation plus précoce des prairies permettant de sécuriser l'exploitant face aux pertes de fourrages dans le contexte de changement climatique
Expérimentation sur une parcelle différente par an :
Les prairies temporaires seront implantées sous couvert d'une céréale soit en automne au moment du semis, soit au printemps dans la céréale déjà développée. Cette technique permet l'impasse en traitement herbicide : la prairie limitera la prolifération des adventices dans la céréale. Suite à la récolte de la céréale, la prairie déjà implantée pourra être exploitée dès la fin de la première année. Le choix des espèces prairiales portera sur un mélange varié riche en légumineuses pour une durée de 3 ans minimum. Cette période permet de rompre le cycle des maladies des céréales et donc d'éviter le recours aux fongicides pour les prochaines cultures. Pour les modalités de semis d'automne, il est nécessaire de vérifier si le matériel conventionnel de semis des céréales est adapté ou au contraire, s'il est nécessaire d'avoir un semoir disposé d'une double trémie avec une double descente de semis. Pour les semis de prairie au printemps, il sera fait appel à une herse étrille équipée d'un semoir électrique.
Mesures
Notations de peuplement à la levée, à la sortie de l'hiver, de la céréale et de la prairie, mesure de rendement de la céréale à la récolte, reliquats azotés sortie hiver et post récolte, analyse de sol … 10 jours par an seront nécessaires à la mise en œuvre du protocole et du suivi.
Visite de parcelle/communication
Chaque année une visite de parcelle sera organisée, au printemps, permettant d'observer la qualité d'implantation de la praire et la productivité de la céréale. En amont de la journée la CDA43 mobilisera la profession en faisant paraître des articles de presse et en invitant les agriculteurs individuellement par mail. En dernière année une synthèse pluriannuelle sera rédigée et diffusée sur l'ensemble des exploitations.
2 jours en année 1 et 2 et 3 jours en année 3, seront consacrés à la communication.
Action 3 : Comparaison des itinéraires et modes de semis de prairie - MO GDA Forez Emblavez
Objectifs :
- comparer les différentes techniques de semis- de prairies afin d'optimiser la réussite du semis - limitation de l'érosion du sol par réduction du travail du sol {semis direct...
- développer les surfaces en herbe ; implanter les prairies à flores variées pour plus de 6 ans Mobilisation d'agriculteurs volontaires et de partenaires techniques afin de trouver les parcelles, les matériels spécifiques et définir le protocole détaillé avec l'ensemble des acteurs.
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Reçu le 01/12/2023 arf 6 ans dans le but de comparer les différentes techniques
UC QUO [OUI URL, À A PUR re à Uprrmour A Réussite du semis.
Mestres-annvelles-de-ceuvertre-di-sekate-péredeittlés, de rendement de prairie. Estimation de la qualité du sol en début et fin d'expérimentation [test bêche ou fosse pédagogique]
Compilation des données chaque année par le biais d'une fiche synthétique et à l'issu de la fin d'expérimentation [fiche de capitalisation sur l'ensemble des années)
Communication des résultats via des articles dans le journal et envoi au groupe de travail agricole du CT LAV. À demijournées de vulgarisation (2 en début, 2 en fin d'expérimentation].
Nouvelle Action 4 : Essai : Implanter une interculiure entre une culture d'hiver et une culture de printemps. Objectif
- Favoriser la couverture des sols
- Réduire la pression en adventices, et limiter le recours aux pesticides ;
Préserver la structure des sols :
Sur le bassin versant Loire et ses Affluents Vellaves les exploitations en polycultures élevages produisent des céréales et du maïs essentiellement pour l'autoconsommation. La rotation comprend également des prairies temporaires et de la lentille. La période d'interculture peut avoir une incidence sur la qualité de l'eau principalement du fait de l'absence de couverture du sol.
La chambre d'agriculture propose de porter un essai sur l'implantation d'intercultures pour : Préserver la structure et la fertilité des sols :
Recycler les éléments fertilisants et éviter qu'ils soient entrainés vers la ressource en eau ; Limiter le salissement des parcelles, c'està-dire limiter la pousse d'adventices et donc limiter ensuite le recours aux herbicides :
Produire un fourrage d'appoint pour l'exploitant.
Cet essai devra permettre de travailler sur le type de couverts, en effet dans un contexte de changement climatique, le choix du couvert reste une question prépondérante. Les agriculteurs raisonnent la pratique en fonction des bénéfices agronomiques et du poids des charges de la pratique. Les techniques d'implantation sont également à travailler, vautil mieux implanter le couvert en sursemis ? en semis direct ? après travail superficiel du sol 2 Enfin la destruction du couvert reste un enjeu pour la qualité de l'eau, aujourd'hui la destruction chimique est la plus répandue, pouvons- nous trouver une technique mécanique qui ne pénalise pas la culiure suivante 2
ÀS jours de travail environ
Objectifs du CT LAV
- Augmenter la part d'exploitation bio sur le territoire
- Accompagner les agriculteurs vers le développement de pratiques qui limitent les transferts de polluants et l'érosion des sols
- Développer les surfaces en herbe
- Favoriser la mise en place de leviers agronomiques pour réduire l'usage des intrants et évoluer vers des pratiques et de systèmes vertueux
- Réduire l'usage des produits phytosanitaires sur les cultures annuelles
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu D: Améliorer la qualité physico-chimique des eaux de bassin
Disposition D. 1.3 : poursuivre l'accompagnement de
Objectif général 1 : Améliorer la qualité de l'évolution des pratiques liées à l'usage de phytosanitaires, l'eau sur les secteurs les plus dégradés notamment agricoles sur le Plateau du Devès et de l'Yssingelais
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Reçu le 01/12/2023 E Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 2: Réduction des émissions et des flux de polluants
Objectif général 2.3 : poursuivre les efforts Disposition n°2.3.5: Prévenir et lutter contre l'érosion des de mafîtrise de pollution d'origine agricole sols
Actions CITE RAR
Action | HLCE 52 128 €
Action 2 CDA 43 0 €
Action 3 GDA ForezEmblavez 49 464 €
Nouvelle Action 4 CD 48 28 980 €
TOTAL 130 572 €
Phasage MO 2024 2025 2026
Action | HLCE 19216€ 16 456 € 16 456 €
Action 2 CDA 43 0 € 0 € 0 €
GDA Forez Action 3 15 552 € 15 552 € 18 360 € Emblavez
Action 4 CDA 43 6 600 € 6 600 € 6 600 €
Répartition budgétaire CETTE 38 608 € 38 608 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - Pignol Rays
o - Agriculteurs AELB 50 % _ FD CUMA
® - ETA
x
Indicateurs d’évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
B1f PRÉSERVER LES ZONES HUMIDES AGRICOLES
Identité du
maître EPAGE loireLignon
d'ouvrage
Diagnostic individuel Réalisation d'aménagements
TEE X | Animation collective Réalisation d'études
ee EL Expérimentation Structuration de filière
Démonstration Autres
dla Ensemble du territoire du CT LAV
concerné avec une priorisation sur les zones F et G Ance du nord amont et Semène
amont
Contexte et problématiques
Les bassins versants des principaux affluents [Ance du nord, Semène, Arzon, Suissesse, Ramel et Sumène] présentent des secteurs d'altitude {au-dessus de 1000m)} encore relativement riches en zones humides {en particulier pour les deux premiers].
Masse d’eau
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Reçu le 01/12/2023 DS, A % du bassin versant (67 658 ha sur 154100ha), les
UYICUQUIS Ur AU 19 prono Yovnvirrunte us nes humides. Les orientations techniques agricoles sont en pelyetlitreélerese-mejerieirementteurnéesbevistet} donc d'un premier abord plutôt favorable à la préservation de ces milieux. La SAU est composée de 62 % de surfaces toujours en herbe et de 38 % de terres arables en moyenne avec des fortes disparités géographiques. Les terres arables sont composées de 39 % de prairies temporaires, 32 % de céréales à paille, 12 % de maïs ensilage, et 13 % d'autres (légumineuses, petits fruits, …..]. Les prairies permanentes ont chuté de 18 % en 20 ans. Entre 1998 et 2018, le nombre d'exploitations a baissé de 139 % quand la surface agricole utile n'a perdu que 12 % [cf. diagnostic agricole territorialisé].
Sur les zones F et G [HautForez, HautPilat] très riches en zones humides à vocation agricole, le diagnostic a révélé un enjeu important sur la gestion du pâturage en prairies humides. Le piétinement des troupeaux participe à la pollution diffuse de l'eau et au problème de morphologie. l'enquête expert a révélé que les éleveurs avaient encore des à- priori négatifs {nids à parasite, fourrage de mauvaise qualité} sur les prairies humides. Ils cherchent à les drainer plutôt que d'en tirer les bénéfices (décalage de fourrage dans la saison, stockage d'eau, refuge de biodiversité.….}. Un besoin de sensibilisation et de valorisation de ces zones humides se fait grandement sentir.
Description et ciblage des actions
- Action | : organisation d'un concours des pratiques agro-écologiques
Organisé dans le cadre du Concours Général Agricole, le « Concours des Pratiques Agro- écologiques » récompense chaque année les agriculteurs mettant en œuvre les meilleures pratiques leur permettant d'en tirer profit dans leur activité de production tout en apportant une contribution active à la préservation écologique des territoires. Deux sections sont proposées aux agriculteurs candidais :
- < Prairies & Parcours » : évaluation des pratiques agro-écologiques mises en œuvre par les éleveurs sur leurs prairies non semées, de fauche ou de pâture, et leur contribution à l'alimentation de leur troupeau.
- « Agroforesterie » : évaluation des systèmes agroforestiers mis en place ou gérés par les agriculteurs, et
de leur capacité à valoriser l'écosystème issu de cette association en termes économiques, sociaux et environnementaux.
Dans le cadre du contrat territorial Loire et Affluents Vellaves, l'EPAGE Loirelignon souhaite conduire un concours sur la section « Prairies & Parcours » sur la thématique « prairies humides ».
l'objectif est de contribuer à changer de regard sur les zones humides qui sont vue de façon trop négatives et de promouvoir le développement des prairies naturelles et l'amélioration de la gestion du pâturage.
L'EPAGE loirelignon a identifié la vallée de l'Ance, dans le département du Puy-de-Dôme, pour l'organisation des premières éditions du concours des + Prairies humides » du CT Loire et Affluents Vellaves en année 283.
Une seconde session du concours pourra être organisée sur le secteur du Meygal {potentiellement en mutualisation avec le CT Lignon du Velay). Cette seconde session, sur les années 4 et 5 du CT, pourrait être ouverte sur les deux sections « Prairies et Parcours » et « Agroforesterie ». En effet, le massif du Meygal présente un réseau bocager et un maillage de prairies humides encore bien préservés.
la préparation du concours va demander un temps d'animation important de la part de l'animateur agricole de l'EPAGE Loirelignon. Des accords de principe ont été formulés par la Chambre d'Agriculture du Puy-de-Dôme, le Conservatoire d'Espace Naturel d'Auvergne, le Conservatoire Botanique du Massif Central et le Groupement des Agriculteurs Bio du Puy de-Dême (Bio 63) pour participer à la promotion du concours, certains au jury et à la mobilisation des agriculteurs.
- Action 2 : animation collective sur l'optimisation de la gestion du pâturage en zones humides
En complément de l'amélioration de l'image de ces milieux par le grand public au travers de la valorisation conduite par le concours des pratiques agro-écologiques, il est nécessaire d'accompagner les agriculteurs dans l'acquisition de techniques et de savoirfaire indispensables pour gérer durablement les zones humides.
l'objectif est de contribuer à changer de regard sur les zones humide en favorisant leur pleine intégration dans le système fourrager, en limitant leur dégradation, en sensibilisant à la mise en défens, en apprenant à pâturer au bon moment et avec les bonnes pratiques, à connaître le contexte réglementaire, etc. Comme indiqué précédemment, deux secteurs sont clairement identifiés comme prioritaires concernant la gestion des zones humides : le Pilat et le Forez.
Le plateau de StGenestMalifaux fait l'objet depuis de nombreuses années d'une animation territoriale sur cette
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Reçu le 01/12/2023 ljfeurs démarches : MAEËI Prairies humides, PAtur'en Pilat et
M'VIÉ! UL I VL LUU I IQUTT THIRAT FUIT LAVUIY VAYIT KALTINIT 7.
La vallée de l'Ance du Nord est également très riche en zones humides à vocation agricole, toutefois ce secteur n'a que très peu fait l'objet d'animation agricole, comme cela a pu être le cas sur les Hautes-Chaumes du Forez, secteur d'estives riche en sites N2000. Aussi, c'est sur cette masse d'eau que seront particulièrement concentrées les actions.
Des journées d'animation à destination des agriculteurs avec l'apport de plusieurs organismes (Chambre d'agriculture, CEN dans le cadre de la cellule d'assistance technique, CBNMC en tant d'appui technique...) auront lieu sur les zones priorisées pour les zones humides.
Action A3 (pour mémoire] : étude du projet de Paiement pour Services Environnementaux
Le PNR du Pilat conduit actuellement une étude, dont le rendu est prévue pour mars 2021, afin d'élaborer un projet test de Paiement pour Services Environnementaux. l'objectif est donc de rétribuer les agriculteurs pour les bénéfices qu'ils apportent à l'environnement, la qualité de l'eau et la biodiversité de par leur activité.
Le PNR du Pilat a été sélectionné par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour conduire cette étude de préfiguration avec un projet clairement tourné vers la gestion des zones humides. Le lien entre le projet de PSE du PNR du Pilat et le CT Loire et Affluents Vellaves est donc très fort puisque cet enjeu est fortement identifié sur ce territoire, l'EPAGE est ainsi pleinement partenaire du projet.
La sélection des projets retenus par l'Agence de l'Eau aura lieu en mars 2021 pour une contractualisation et un premier paiement dès l'année 2021.
Objectifs du CT LAV
- Améliorer la gestion des zones humides agricoles
- Développer et promouvoir les surfaces en herbe
- Limiter le piétinement des berges
- Accompagner les agriculteurs vers le développement de pratiques qui limitent les transferts - Optimiser les capacités de stockage des effluents d'élevage
- Accompagner les agriculteurs des investissements pour des matériels d'épandage spécifique
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C. 1: Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Objectif général 1 : Garantir la protection,
la conservation et la préservation des zones
humides
Disposition C. 1.4 : Favoriser la protection et la
préservation des zones humides
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 1: préservation et restauration de la fonctionnalité des cours d'eau et des milieux aquatiques Enjeu 2: Réduction des émissions et des flux de polluants
Objectif général 1.1: Connaître, préserver Disposition 1.1.7: informer et sensibiliser sur la préservation voire restaurer les zones humides des zones humides Objectif général 2.1: Limiter les émissions et Disposition 2.1.2: promouvoir les bonnes pratiques de flux de phosphore participant à fertilisation et limiter les surplus agricoles de matières l'eutrophisation des retenues phosphorées.
Actions Coût total T.T.C
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Reçu le 01/12/2023 EPAGE I 6 600 €
EPAGE I 3 360 €
PNR Pilat
Action 2
Pour mémoire
TOTAL
Phasage
Action | 2 200 € 2 200 € 2 200 €
Action 2 0 € 1 680 € 1 680 €
Action 3 0 € O € O €
Répartition budgétaire KE:TLE: KE:TLE:
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide = CEN Auvergne et RA o - . CBNMC
a 20% Chambres d'agriculture 63 & 43
Bio 63
HLBIO
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
Are ECONOMISER LA RESSOURCE EN EAU - ANNULÉE
Identité du
Hule (11e
d'ouvrage
Haute-Loire Biologique - EPAGE Loirelignon — Chambre
d'agriculture de Haute-loire
Diagnostic individuel Réalisation d'aménagements
Type de projet X | Animation collective Réalisation d'études Expérimentation Structuration de filière
Démonstration Autres
Territoire Ensemble du territoire du CT LAV
(LA ETS avec une priorisation sur les zones A,B,C,F et G
Chalon, Loire, Arzon, Ance du nord amont et aval, Semène amont,
Tranchard, Foletier, et Suissesse
Contexte et problématiques
Sur le territoire Loire et Affluents Vellaves, les effets du changement climatique sont déjà perceptibles avec une baisse significatives du nombre de jour de gel et une irrégularité dans la répartition des précipitations. Aujourd'hui, plusieurs bassins du territoire sont déjà considérés à risques quantitatifs [Tranchard, Arzon, Suissesse, Ran). Les études réalisées dans le cadre du SAGE Loire amont a identifié l'usage d'alimentation en eau potable (AËP] comme étant quasiment l'unique prélèvement d'eau sur son territoire. Toutelois, la part d'utilisation agricole de cet usage a été estimée à près de 4 millions de m°/an pour l'élevage avec 2/3 de ce volume fournis via le réseau AEP.
Par ailleurs, les études datent d'une quinzaine d'années et l'on constate aujourd'hui une augmentation des surfaces irriguées et des forages sur le territoire du SAGE Loire Amont. Aussi, pour actualiser ces données l'EPAGE lLoire- lignon souhaite conduire une étude quantitative sur la ressource en eau et l'adaptation aux besoins [étude Hydrologie, Milieux, Usages, Climat} qui sera lancée au cours de la première année du CT pour une durée de 18 à 24 mois (cf. FAB4a).
Par ailleurs, le diagnostic agricole du contrat fait clairement apparaître que le maïs s'est beaucoup développé sur le territoire {en rapport avec la baisse des STH} et notamment sur les secteurs du Velay granitique (secteur E] et de Saint Paulien {secteur A), qui présentent une proportion de maïs (consommateur en eau] au sein des cultures la plus importante.
Description et ciblage des actions
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Masse d’eau
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Reçu le 01/12/2023 reuvement — MO : Haute-Loire Bio - Annulée Q
LeTe ACTION VISE à :
LL 2 [ [ L [ Li reremamenememmermecemsmentememt#]s Une agriculture plus respectueuse de l'environnement ei
de la préservation de la ressource en eau en particulier ;
- Lever les freins psychologiques qu'ont certains agriculteurs à propos du passage en bio {peur de voir le rendement diminuer, d'avoir des cultures « sales », du manque d'azote, etc.) grâce à l'acquisition de références techniques et à des discussions avec des agriculteurs bio ;
- Générer une dynamique d'échange sur le territoire, décloisonner l'agriculture biologique de l'agriculture conventionnelle ;
-_ Pérenniser les exploitations récemment converties et limiter les risques de déconversion, afin que ces exploitations puissent contribuer à l'amélioration de la qualité de l'eau ;
- Encourager des systèmes de production adaptés au changement climatique ; Hauteloire Biologique, pour le compte du réseau bio (ARDAB + Bio 63), animera des groupes d'échange de pratiques. Le collectif est une force pour faire évoluer les pratiques. Les producteurs peuvent échanger, obtenir un regard extérieur sur les pratiques, s'inspirer des démarches de leurs pairs. La circonscription géographique des groupes est importante pour mobiliser les producteurs : ils se déplacent plus facilement si les visites sont à proximité, ils partagent un même contexte pédoclimatique, etc. l'animateur aura pour rôle de faire émerger les thématiques, de favoriser la dynamique du groupe, d'animer les échanges, d'organiser au besoin des interventions d'experts sur des sujets précis.
l'animation de groupe est une action de longue haleine, elle suppose de maintenir des agriculteurs mobilisés sur le long terme. Pour cela il faut leur consacrer du temps au téléphone ou en physique, leur envoyer de l'information, les inviter à des évènements organisés par des partenaires afin qu'ils puissent se dire que quelque chose se passe et que Ça les concerne.
En lien avec d'autres groupes d'agriculteurs prévus dans le cadre du CT, Haute-Loire Biologique animera un groupe d'amélioration des pratiques en gestion de l'eau — Secteurs Emblavez, HautPilat, SaintPaulien, Craponne sur Arzon, HautForez
Le contenu de ces groupes sera affiné au cours du contrat en lien avec plusieurs éléments :
- Les attentes des producteurs du territoire qui devront être recueillies en première année d'animation collective afin d'allier enjeux du territoire et intérêts des producteurs
- Les évolutions réglementaires en matière de gestion de l'eau, d'agriculture biologique, etc. Cadre de l'action : Les épisodes de sécheresse malgré le réservoir d'eau que constitue le Devès interrogent les producteurs : comment s'adapter au déficit hydrique 2 Comment stocker l'eau 2 Quelles sont les besoins en eau des plantes 2
Les objectifs de cette action :
-_ Sensibiliser les producteurs à la gestion de l'eau sur les volets quantitatif et qualitatif
- Repérer des démarches « à risque »
- Valoriser des expériences innovantes en matière de gestion durable de la ressource en eau
Les actions qui seront menées dans le cadre de ce projet :
- Mobilisation des producteurs sur le thème : réalisation de supports de communication. - Organisation de formation « préserver la ressource en eau », « qualité de l'eau pour l'abreuvement du troupeau » avec l'intervention d'un expert technique
- Organisation de journées techniques ou de visite chez des producteurs du groupe pour observer les installations mises en place
- Mise en place de démarches collectives à la demande du groupe [achat groupé, etc.] Les sujets abordés pourront concerner : la qualité de l'eau pour l'abreuvement du troupeau, les solutions techniques pour stocker l'eau de pluie, etc.
- Action 2 : Expérimentation de doubles cultures méteil/cultures estivales —- MO Chambre d'agriculture 43
Vu le développement des cultures de maïs et la disponibilité de la ressource en eau sur le territoire dans un contexte de changement climatique, il paraît pertinent de proposer une alternative à la culture du maïs permettant de travailler sur les économies d'eau mais également :
- La couverture des sols, permettant ainsi de réduire les risques de lessivages, ruissellement, érosion ;
- Le raisonnement des intrants, avec en priorité les apports en fertilisation organique et minérale, mais
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Reçu le 01/12/2023 Le-Chembre-dAharieutire-deHatteteire—presese-dd hettre en œuvre un essai changement de pratiques et adaptation au changement climatique. Cet essai consistera à substituer une partie des productions de maïs par la mise en place de deux cultures annuelles. Permettant ainsi une couverture des sols sur une période plus importante dans l'année. Les cultures choisies seront moins consommatrices en eau. Les apports en fertilisant seront mieux répartis dans l'année et il n'y aura pas de retournement du sol, évitant ainsi les risques de lessivage. Ces deux cultures successives peuvent être conduites sans l'usage d'herbicide. Recherche de la parcelle sur les secteurs À où FE, au sein d'une exploitation dont le système fourrager est basé sur le maïs ensilage.
Protocole :
À l'automne, implantation de 3 méteils d'hiver différents [céréales + protéagineux} pour tester leur comportement agronomique et leur valeur alimentaire. Les espèces et les variétés seront choisies en fonction de leur tolérance aux maladies, afin d'éviter les traitements. Ces mélteils seront conduits sans désherbage chimique et une fertilisation organique sera préférée à une fertilisation minérale. Le méteil sera récolté au printemps à 7 50°C cumulés.
Au printemps, en post récolte du méleil et dans un objectif de maximiser la couverture des sols, 3 cultures de dérobées estivales seront implantées {sorgho fourrager, moha...] sans travail du sol et sans utilisation de produits phytosanitaires, avec un apport en effluent d'élevage.
SUIVI :
- Analyse de sol et reliquats d'azote pré et post culture afin d'être au plus juste pour l'apport en fertilisants organiques.
- Notations de peuplement à la levée, à la sortie de l'hiver. Mesure de rendement pré récolte. Échantillonnage pour détermination des valeurs alimentaires en laboratoire. Notation maladies pour vérifier la tolérance des espèces et variétés retenues.
- Communication :
Chaque année 2 visites de parcelle seront organisées, avant récolte des méteils et avant récolte des cultures estivales, afin de présenter et diffuser l'essai et ses résultats.
En amont de la journée la CDA43 mobilisera la profession en faisant paraître des articles de presse (Haute-Loire paysanne) et en invitant les agriculteurs individuellement par mail (suivant le renseignement de la base de données CDA43 et FODCUMA).
Cet essai sera conduit l'année 3 du contrat territorial, les 2 années précédentes cet essai est réalisé sur le territoire du contrat Territorial HautAllier. En effet, ces 2 territoires convergent d'un point de vue pédoclimatique [Vallée de l'allier et Vallée de la Loire] et disposent de points communs sur les enjeux qualité et quantité de la ressource en eau. || est donc proposer de mutualiser l'essai sur les territoires HautAllier et Loire et affluents vellaves. l'essai sera donc conduit durant 3 ans afin de conforter les résultats.
En dernière année, une synthèse pluriannuelle sera rédigée et diffusée sur l'ensemble des exploitations des deux territoires.
Temps de travail : 10 jours en année 3
Objectifs du CT LAV
- Augmenter la part d'exploitation bio sur le territoire
- Optimiser l'usage de l'eau dans les exploitations agricoles
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu D: Améliorer la qualité physico-chimique des eaux de bassin
Disposition D. 1.3 : poursuivre l'accompagnement de
Objectif général 1 : Améliorer la qualité de l'évolution des pratiques liées à l'usage de phytosanitaires, l'eau sur les secteurs les plus dégradés notamment agricoles sur le plateau du Devès et sur l'Yssingelais
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Reçu le 01/12/2023 TE TEE CL Ke) 0 NE dite
Enjeu 1: Réduction des émissions et des flux de polluants
Disposition n°2. 1.2: promouvoir les bonnes pratiques de
Objectif général 2.3 : Poursuivre les efforts fertilisation et limiter les surplus de matières phosphatées
de maîtrise des pollutions d'origine agricole Disposition n°2.3.2: Encourager une bonne gestion des effluents d'élevage.
Actions CITE ER R
Action | HLBIO O €
Action 2 CDA 43 O €
Phasage
Action | 0 € O € 0€
Action 2 O € O0 € O0 €
Répartition budgétaire O0 € O0 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - ARDAB, FRAB ei Bio63 AEIB - opérateurs économiques Lycées agricoles
x
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats
Sous-volet B2 - Pollution domestique
ANIMATION AUPRÈS DES COLLECTIVITÉS POUR L'AMÉLIORATION DES
REJETS DOMESTIQUES ET LA RÉSORPTION DES REJETS DIRECTS pe
Identité du
maître EPAGE Loire-Lignon
d'ouvrage
Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
; Travaux Communication/Animation RCE TE z
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Lits Totalité du CT Loire et Affluents Vellaves concerné
Masse d’eau LUE
Contexte et problématiques
Comme le rappelle le SDAGE 2016-2021, il est important d'agir pour réduire toutes les pollutions à la source qu'elles soient diffuses ou ponctuelles. D'autant que plusieurs masses d'eau du territoire sont fréquemment dans une situation de manque d'eau qui intensifie le phénomène de concentration des flux. De plus, de par sa position en tête de bassin versant, le territoire a également une responsabilité vis-à-vis de l'aval dans la réduction de ces pressions.
Du point de vue de la physicochimie, le premier critère déclassant la qualité des eaux reste les composés
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Reçu le 01/12/2023 Lbfre en Rhône-Alpes (CHARIE T., 2019), globalement sur le
DUO UE UE AU WUUYL UC Lrungun, ruwuniskement collectif serait la seconde source de pollution aux oc Locoborée donc l'or T a PA a a mltucat LOCJTTIRACJYU SU RAT ILJUROTICITCL YU TUURVIC YU T4 ILUTIUTEL 7.
Plusieurs stations d'épuration du territoire ont été classées en Système d’Assainissement Prioritaire par l'Agence de l'Eau LoireBretagne :
Plusieurs de ces assainissements ont fait ou font d'ores et déjà l'objet de projet de réhabilitation: Le Puy Chadrac, Yssingeaux-Apilhac, Marlhes-le Bourg, Rosières/Lavoute- surloire…
Lors de la phase de diagnostic des cours d'eau des rejets directs aux cours d'eau sur plusieurs secteurs de traversée urbaines ont été identifiés et le constat est partagé par les partenaires techniques de l'importance de travailler sur la qualité des réseaux, la résorption des eaux claires parasites et des rejets en périodes d'orages.
Par ailleurs, la loi interdit depuis le ler janvier 2020 aux personnes publiques (Etat, régions, communes, départements, groupements intercommunaux, établissements publics) propriétaires d'un domaine public où privé (parc nationaux, PNR] d'utiliser des produits phytosanitaires (pesticides), à l'exception des préparations naturelles peu préoccupantes (PNPP}, pour l'entretien des espaces verts, de forêts et de promenades. Afin d'apporter des conseils et de mettre en valeurs les bonnes pratiques déjà mise en place sur certaines communes du territoire, une action sur le zéro phyto sera proposé sur 2024-2026.
Description et ciblage des actions
- Action 1 : Animation + systèmes d'assainissements prioritaires »
Etant donné la part que représente l'assainissement dans la cause des dégradations des masses d'eau du territoire, la cellule animation du contrat pilotera annuellement une dynamique auprès des collectivités pour l'amélioration des rejets domestiques.
Ce travail est mené en synergie avec les services des collectivités chargées de l'assainissement collectif et des SPANC et avec l'appui des services d'assistance technique à l'assainissement des conseils départementaux et des services de l'OFB.
l'implication de la cellule d'animation s'adaptera en fonction de l'enjeu sur chaque masse d'eau et des services déjà en place sur celles-ci.
| s'agit de proposer une veille auprès des collectivités pour l'amélioration de leur assainissement collectif voire ponctuellement une assistance pour la réalisation de leur mise en conformité. La cellule d'animation participera également à faire émerger de nouveaux projets parmi les installations prioritaires. En matière d'assainissement individuel, la cellule d'animation pourra participer aux réunions organisées par les SPANC à destination des particuliers devant améliorer leur assainissement afin de transmettre un message mutualisé entre nécessité d'amélioration de la qualité des milieux aquatiques et mise en conformité des installations.
- Action 2 : Animation + rejets directs »
Un travail particulier sera conduit avec les collectivités compétentes en matière d'assainissement pour résorber les rejets directs aux cours d'eau observés lors des prospections de terrains afin de réduire la pression sur les milieux aquatiques. Des rejets de ce type ont été identifiés sur le Piat à Monistrolsurloire, le Fraisses à StJulien-Chapteuil, le Crisselle à Yssingeaux, le Courbeyre à Malrevers.
- Action 3 : Réduction de l'impact des traitements phytosanitaires sur des secteurs identifiés l'action porte sur la communication, la sensibilisation et la formation auprès de l'ensemble des utilisateurs et du grand public au changement de leurs pratiques selon 2 axes:
-__ journées d'échange sur les “techniques préventives et alternatives et le Zéro Phyto": programmation d'une visite sur une ou plusieurs communes menant une politique Zéro Phyto ou utilisant des méthodes alternatives. Les journées permettront de pouvoir échanger sur les avantages, inconvénients et difficultés rencontrés mais aussi de mettre en lumière les bonnes pratiques mises en place par les acteurs publiques et l'acceptation par le grand public des changements engendrés.
-_ Formations des agents communaux et intercommunaux sur les bonnes pratiques de désherbage des espaces communaux: les formations feront référence à la réglementation, la réduction des surfaces désherbées, l'utilisation des techniques alternatives, la démonstration de matériel alternatif.
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Reçu le 01/12/2023 Objectiis du CT LAV
arm de Mieux dccompagner les LPCI dans la démarche d'élaboration du PAPI
Cibler des secteurs à enjeux pour permettre la réalisation des travaux de restauration des milieux aquatiques - réalisation de journées de communication/sensibilisation et formation au Zéro-phyto
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Améliorer la qualité physico-chimique des eaux de bassin
Disposition D. 1.3 : poursuivre l'accompagnement de
l'évolution des pratiques liées à l'usage de phytosanitaires,
Objectif général 1 : Améliorer la qualité de Disposition D. 1.6: limiter l'impact des petites stations
l'eau sur les secteurs les plus dégradés d'épuration
Disposition D. 1.7: Améliorer la gestion des eaux pluviales,
de ruissellement et des eaux claires parasites
Rappels du SAGE Loire en Rhône Alpes
Enjeu 1: Réduction des émissions et des flux de polluants
Objectif général 2.2 : Améliorer le
fonctionnement des systèmes
d'assainissement
Disposition n°2.2.5: Améliorer la collecte des eaux usées
et le transfert vers les stations d'épuration.
Actions Coût total T.T.C (el TT Ep Action 1: Animaïion «systèmes | Inclus dans l'animation globale d'assainissements prioritaires » du CT LG
Action 2 : Animation « rejels directs » inclus dans l'animation globale du CT
Action 3 Réduction de l'impact des traitements b000 € 2 journées /an phytosanitaires sur des secteurs identifiés
TOTAL 6 000 €
Phasage 2024 2025 2026 Action | : Animation « systèmes d'assainissements k k k prioritaires »
Action 2 : Animation « rejets directs » X X X
Action 3 : Réduction de l'impact des traitements > 000 € > 000 € > 000 € phytosanitaires sur des secteurs identifiés
Répartition budgétaire 2 000 € 2 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - SAGE LA et LRA
- DDT43/42/63
- DREAL
- Services d'assainissement des CD 42,
A3, 63
- Groupe PhytEauvergne
AELB 50 %
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Reçu le 01/12/2023 Indicateurs de résultats
- Nombre de systèmes d'assainissement -_ Qualité des eaux du bassin versant et état des en liste prioritaire où des travaux ont eu masses d'eaux
lieu
- Nombre de réunions organisées auprès
du grand public et des élus
Sous-volet B3 - Pollution industrielle
DIAGNOSTIC, ETAT DES LIEUX ET STRATÉGIE DE GESTION DES REJETS
DES ENTREPRISES ET AMELIORATION DE LA
CONNAISSANCE DES REJETS EN MICROPOLLUANTS - KT
TERMINÉE/ANNULÉE
PETITES [T
Que LES EPAGE Loire-Lignon
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
; Travaux X | Communication/ Animation
F7? C0 PET Evolution des prati Pré ti pratiques réservation
Suivi/ Surveillance
LS Tout le bassin versant avec priorisation sur les ME en risque concerné micropolluant ou présentant des zones industrielles et artisanales Masse d’eau Toutes
Contexte et problématiques
Les actions du Contrat Territorial ont pour objectif, aux côtés d'autres actions portées par les collectivités du territoire, d'améliorer la qualité de l'eau des cours d'eau et milieux aquatiques. Il convient ainsi de suivre régulièrement la qualité de l'eau du bassin versant afin de suivre et évaluer l'impact des actions mises en place. Ainsi, la présence d'importantes zones industrielles et artisanales {Blavozy, Monistrol/Site- Sigolène.….], la survenue régulière de pollutions [Piat, Trende] ainsi que l'identification de masses d'eau en risque « micropolluants » [ME Loire et Sumène aval] et/ou « pesticides » (ME Loire, Chalon et Ance du Nord amont} font ressortir la nécessité d'un suivi spécifique sur cette problématique.
| ressort de la phase d'élaboration du CT que les grosses entreprises [ICPE, rejets autres que domestiques) sont bien suivies par les services de l'état et les collectivités par le biais de convention de rejet lorsqu'elles utilisent le réseau d'assainissement domestique. Contrairement aux petites et moyennes entreprises (rejets assimilés domestiques) situées sous les seuils réglementaires dont les rejets sont mal connus [garage automobile, restaurant, petites industries, plâtrerie-peinture…].
Les actions prévues dans cette FA feront l'objet d'opérations de communication spécifiques à destination des professionnels.
Description et ciblage des actions
- Action 1 — Etude diagnostic et état des lieux de la qualité des rejets des entreprises En concertation avec les collectivités gestionnaires des réseaux d'assainissement, avec les Chambres de Commerce et d'Industrie et les Chambres des Métiers l'étude permettra de faire un bilan des entreprises concernées par des rejets « autres que domestiques » et par des rejets « assimilés domestiques ». Les connaissances et études acquises par les DDT et les DREAL dans le cadre de leur missions de contrôle seront également intégrées {si elles sont accessibles).
l'objectif est ensuite de travailler avec les entreprises à l'amélioration de la qualité des rejets ou à leur mise en circuitfermé. Au besoin, les CCI et la structure porteuse pourront accompagner les collectivités sur la mise en place des conventions de rejets. Pour enrichir les échanges dans le réseau de partenaires, une étude sur la pollution aux micropolluants sera conduite (cf. action 2).
La réflexion aboutira si nécessaire à des propositions de pratiques adaptées à destination des artisans et TPE volontaires. La stratégie territoriale vise à mettre en place une dynamique de réduction volontaire des pratiques à risque sur les milieux aquatiques. La
priorité se porte sur la structuration et l'animation d'un réseau de partenaires pour améliorer la connaissance et
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Reçu le 01/12/2023 . Ainsi, la programmation du second CT 2024-2026 pourra
LIL LIUVTILL YJUT IL VAYILI T MMIIUTIVIT II UOYITILTIL T7 vure DUX résultats de l'animation mise en place dans le premier
CT
Un bilan des micropolluants présents dans les rejets des stations d'épuration sera conduit sur le territoire et notamment sur les bassins de la Sumène et du Chalon. Ce bilan pourra intégrer une analyse bibliographique à partir des bases de données existantes (BASIAS, BASOL, données d'autosurveillance des sites industriels….]. Les résultats de ce bilan seront présentés en COPIL et permettront de définir les secteurs prioritaires sur lesquels conduire la recherche de l'origine de ces micropolluants et les moyens de les réduire.- ANNULEE
- Action 2 — Analyse de la pollution aux micropolluants : pour commencer à identifier l'origine d'une pollution aux micropolluanis [fortement pressentie sur certains cours d'eau et avérée sur d'autres), il est prévu la réalisation d'une étude sur une dizaine de station d'analyse de micropolluants sur plusieurs cours d'eau {Loire, Foletier, Trende).
La localisation exacte des stations sera déterminée en concertation avec les partenaires techniques et les EPCI. Cette étude permettra de cibler le travail d'animation territoriale sur les secteurs présentant des perturbations avérées.
Un lien sera fait avec les micropolluants d'origine agricole et notamment l'étude sur l'impact des antiparasitaires prévue dans la FA B1b - action 10. - TERMINÉE
Objectifs du CT LAV
- Suivre la qualité des eaux des cours d'eau pendant la durée du contrat territorial et connaître l'état des eaux du territoire à l'issue du Contrat.
- Affiner le diagnostic de certaines sources de pollutions et déterminer si de nouvelles mesures sont à prendre
Améliorer la qualité physico-chimique des eaux
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu D. : Améliorer la qualité physico-chimique des eaux
Objectif général : Améliorer la qualité de Disposition D. 1.4 : Limiter les rejets de l'eau sur les secteurs les plus dégradés micropolluants dans le milieu naturel.
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 6 : Gestion concertée, partagée et cohérente de la ressource
en eau et des milieux aquatiques
Disposition n°2.2.5 : Régulariser la mise en place d'arrêtés
Objectif général 6.4 : Suivre et évaluer les | d'autorisation de rejets et signer des conventions de rejet actions du SAGE et l'état des milieux aquatiques | vec les industriels et les hôpitaux.
EXT E Coût total T.T.C LEE LL TP y Action | — Etude diagnostic et état des lieux de
la qualité 0 €
des rejets des entreprises
Action 2 — Analyse de la pollution aux 0€
micropolluants
TOTAL
Phasage
Action | — Etude diagnostic et état des lieux de
la qualité 0 € 0 € O € des rejets des entreprises
Action 2 — Analyse de la pollution aux 0€ O € O €
micropolluants
Répartition budgétaire
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Reçu le 01/12/2023 Partenaires techniques
doide - SAGE LA & IRA
- Services assainissement
des CD
- FDPPMA 42 43, 63
- CClet CMA
12/43/63
- __ DDT 42/43/63 et
DREAL AURA
- _ EPCI du territoire
- Chambres d'Agricultures
- OPFB et ARS
Financeurs Taux
AD 50%
x
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats - Nombre de campagnes - Résultats de qualité de l'eau d'analyses micropolluants réalisées - l'état écologique des eaux
- Nombre d'entreprises engagées dans _ ! 711868 GNU Evolution de l'état écologique des masses d'eau une démarche d'amélioration des rejets
EVALUATION DES IMPACTS DE L'AMÉNAGEMENT HYDRO-
ÉLECTRIQUE DE PASSOUIRA SUR L'ANCE DU NORD - TERMINÉE B3b
Identité du
Que LES EPAGE LoireLignon
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
RCE TE
Territoirex Ance du Nord amont et Ance du Nord aval
concerné
Masse d’eau LIU
Contexte et problématiques
l'hydroélectricité constitue un usage à part entière du territoire avec un parc conséquent. Les ouvrages des installations hydroélectriques peuvent représenter une entrave à la continuité écologique et en fonction de leur dimension, impacter également la dynamique fluviale, la physico-chimie de l'eau et l'hydrobiologie. l'aménagement de Passouira est le seul ouvrage fonctionnant par éclusées sur le bassin versant du SAGE Loire amont. Cet aménagement est situé à 15 km en amont de la confluence avec la Loire et sa fonction première est la production d'énergie électrique. La chute a été initialement autorisée par arrêté préfectoral du 26 septembre 1914 modifié par arrêté préfectoral du 10 avril 1974. Les règles actuelles de fonctionnement sont définies par l'arrêté du 9 juillet 2002 concédant à EDF pour 40 ans la chute de l'Ance du nord et par l'arrêté DIPE 2004/29 du 5 août 2004 portant sur le règlement d'eau de l'aménagement.
Les modifications apportées au mode de fonctionnement de l'usine lors de la concession de 2002 concernent la gestion des éclusées et les débits réservés en aval de l'ouvrage {passage du 1/4Of" au 1/1Of" du 01/10 au 31/03 et 18% du module du 01/04 au 30/09). Très peu de suivis existent en aval de Passouira, mais quelques indicateurs ne semblent pas optimum en témoignent les récentes pêches d'inventaires effectuées à l'été 2020. Pour l'heure aucune étude n'est venue qualifier et quantifier les impacts en aval du complexe mais les témoignages locaux tendent à confirmer une dégradation du milieu.
Description et ciblage des actions
- Action | — Evaluation de l'impact du fonctionnement de l'aménagement hydroélectrique de Passouira l'étude permettra d'évaluer le fonctionnement en éclusées de Passouira et de rechercher l'ensemble des facteurs limitant sur l'Ance du Nord en aval du complexe hydroélectrique. L'étude permettra de : -_ caractériser et analyser le fonctionnement de l'aménagement de Passouira
- caractériser et analyser l'état des eaux, des milieux, des sédiments et des espèces aquatiques en aval
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Reçu le 01/12/2023 IUSITISE 189 VUS UOUYTS GI PIGODIUI ID tuu fl | OU anciens) qui pourraient impacter aujourd'hui la List dl L dl Lalitour LA CIUCITIIC UC) LUC CT CIC, TICIRITICITO CI CV CU AOrrage
- identifier les évolutions constatées suite aux modifications intervenues en 2002 notamment sur le débit réservé
-_ dégager d'éventuelles pistes d'amélioration de la qualité des eaux et des milieux en amont et en aval du barrage {assainissement, gestion des éclusées, agriculture...
Cette étude sera lancée en année 2 du contrat. En effet, la première année sera mise à profit pour conduire un travail bibliographique [thèse de Sylvie Valentin) et la concertation nécessaire à la rédaction d'un CCTP partagé et répondant aux exigences de chaque partenaire. Cette concertation sera conduite en forte mutualisation avec l'animatrice du SAGE Loire amont et avec l'appui d'un groupe d'expert locaux (OFB, Fédération de pêche...). En fonction des compartiments analysés, et notamment sur les volets sédimentaire et piscicole, le périmètre d'étude sera adapté : bassin amont du barrage, tronçon court-circuité ou bassin aval du barrage.
Objectifs du CT LAV
- Identifier les pressions présentes sur les cours d'eau
- Affiner le diagnostic de certaines sources de pollutions et déterminer si de nouvelles mesures sont à prendre
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu B.1 : Concilier les enjeux de production d'hydroélectricité et de préservation des milieux aquatiques
Objectif général : — Atténuer les impacts du
fonctionnement des ouvrages
hydroélectriques et concilier les enjeux de
production d'hydroélectricité et de
préservation des milieux aquatiques
Actions Coût total T.T.C el TT LT pp TS Action | — Evaluation de l'impact du
fonctionnement de l'aménagement
hydroélectrique de Passouira
TOTAL
Phasage
Disposition B.2.1 : Suivre et informer la CIE du
fonctionnement des ouvrages hydroélectriques
Action | — Evaluation de l'impact du
fonctionnement de l'aménagement hydroélectrique
de Passouiral
Répartition budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - OFB 43
- DDT43
"1 - DREAL FPRNM [Fond Prévention des
Risques Naturels Majeurs]
x
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de résultats Indicateurs de moyen
-__ Nombre de groupe de travail/COTECH - Nombre de secteurs /tronçons de cours d'eau réalisés étudiés et dont l'entretien a été défini, -_ Nombre jours de terrain réalisés
-___% de bassins versanis étudiés - Nombre d'ouvrages d'arts priorisés
- Établissement d'une programmation pluriannuelle
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Reçu le 01/12/2023 long terme,
Sous-volet B4 - Gestion et réduction des déficits quantitatifs
ETUDE « HYDROLOGIE, MILIEUX, USAGES, CLIMAT » - HMUC -
sdb TERMINÉE
PETITES [T
Que LES EPAGE LoireLignon
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
; Travaux Communication/Animation
FPS C0 PET Evolution des prati Pré ti pratiques réservation
Suivi/ Surveillance
Territoire Ensemble du territoire concerné
Masse d’eau Toutes
Contexte et problématiques
la répartition adaptée de la ressource en eau disponible est nécessaire à la satisfaction en eau des milieux aquatiques et des usages.
Les objectifs de cette étude sont les suivants :
- Améliorer la connaissance
- Partager un constat commun sur la disponibilité de la ressource, superficielle, aujourd'hui et demain, en intégrant une vision prospective et les effets du changement climatique [adéquation besoins / ressources], durant et hors période d'étiage
- Identifier si le bassin dans son ensemble et les sous bassins sont en équilibre ou déficit quantitatif.
l'état des connaissances et l'avancement des démarches sont différents entre les deux SAGE du territoire : - sur le périmètre du SAGE Loire en Rhône-Alpes une étude « relative aux prélèvements et à la gestion des débits » a été conduite en 2008-2009 sur le bassin de la Semène, avant la reconstruction du barrage des Plats. Toutefois, cette étude uniquement basée sur des estimations [aucunes mesures de débits n'ayant été effectuées) et n'incluant pas d'analyses prospective sur l'impact du changement climatique semble obsolète. Des études quantitatives ont été conduites sur la majorité des sous-bassins du périmètre du SAGE Loire en Rhône-Alpes. Aujourd'hui, la structure porteuse du SAGE IRA souhaite s'engager dès 2021 dans l'élaboration d'un PTGE qui constituera le volet quantitatif du futur SAGE suite à sa révision. - sur le périmètre du SAGE Loire amont : en septembre 2010, dans le cadre de l'élaboration du SAGE LA, le bilan hydrologique du territoire a été réalisé. Certains sous- bassins du bassin Loire amont connaissent des situations hydrologiques ponciuelles susceptibles d'impacter le bon fonctionnement des milieux aquatiques. Les connaissances actuelles ont permis une identification des bassins « à risque », c'est à dire des secteurs sur lesquels la pression de prélèvements peut potentiellement avoir un impact. Au total, 8 sous- bassins ont ainsi été identifiés pour leur fragilité hydrologique en période d'étiage sur le territoire du SAGE. | peut s'agir soit de bassins où les débits d'étiages sont naturellement faibles et où même un débit de prélèvement faible représente une part élevée du débit d'étage (exemple de la Suissesse et de l'Arzon), soit de bassins où des prélèvements importants sont réalisés, majoritairement pour l'eau potable, avec des restitutions dans les sous-bassins versants plus en aval, soit de bassins où les prélèvements représentent une part importante des débits d'étage [Arzon amont, Suissesse]. Trois sous-bassins versants du CTLAV sont concernés : l'Arzon, la Suissesse et le Ran.
Une amélioration de la connaissance de l'impact de ces prélèvements sur les écosystèmes aquatiques, préalable indispensable à une optimisation de la gestion de
la ressource en eau {contribution à l'atteinte du bon état}, doit être engagée. C'est ce que préconise la disposition À. 1.3 du PAGD du SAGE Loire amont. À noter néanmoins que ce diagnostic a une dizaine d'année et mériterait d'être réactualisé. Par ailleurs les effets du changement climatique sur le territoire Loire amont bénéficient depuis ces dernières années de nouvelles connaissances qu'il parait nécessaire d'intégrer pour une gestion optimum des ressources en eau. Cette approche mériterait de concerner l'ensemble du
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Reçu le 01/12/2023 eu Ver pUuIU Groung prune, uv 1 euséhble des usagers du territoire (eau potable, agriculture, ndtstiesneviateon—énrerte-péches-tsaceklrécréatils, etc] les moyens permettant d'atteindre, dans la durée, un équilibre entre besoins et ressources disponibles en respectant la bonne fonctionnalité des écosystèmes aquatiques, en anticipant le changement climatique et en s'y adaptant [approche de type PTGE). Elle se basera sur un état des lieux, un diagnostic et une vision prospective de la ressource en eau sur son territoire, données issues :
X De l'étude d'acquisition de nouvelles connaissances sur la masse d'eau souterraine du Devès, prévue de 2021 à 2024 dans le cadre de l'inter SAGE Haut Allier et Loire amont,
X Des réflexions autour de l'aménagement hydroélectrique de Montpezat à venir dans le cadre du SAGE Loire amont
X De la présente étude sur le territoire du CTLAV
Ainsi, cette thématique de gestion quantitative qui relève classiquement plutôt de la compétence des SAGE est ici intégrée au CT. En effet, il a été convenu lors de la phase d'élaboration que le CT Loire et Affluents Vellaves conduirait les À premières phases de l'étude HMUC en étroite collaboration avec les animateurs des SAGE LA ei [RA. Les CIE des SAGE seront étroitement associées à la rédaction du cahier des charges et au pilotage de l'étude.
Les données acquises via diverses réflexions portées dans le cadre du SAGE loire amont {étude sur la masse d'eau souterraine Monts du Devès [acquisition des connaissances nécessaires à la mise en place d'un schéma de gestion}, étude d'optimisation du fonctionnement de l'aménagement hydroélectrique de Montpezat et projet d'étude sur le partage de l'eau entre les deux bassins Loire — Rhône] et celles issues de cette étude vont permettre dans un second temps de réfléchir, dans le cadre du SAGE Loire amont, à l'échelle de l'ensemble du bassin Loire amont, en incluant les ressources souterraines et superficielles, à la stratégie à déployer pour atteindre, dans la durée, un équilibre entre besoins et ressources disponibles en respectant la bonne fonctionnalité des écosystèmes aquatiques, en anticipant le changement climatique et en s'y adaptant. La méthodologie déployée sur le CTLAV sera à étendre au reste du territoire du SAGE, notamment celui couvert par les Contrats territoriaux du Haut bassin de la Loire et de la Borne.
Description et ciblage des actions
- Action | — Etude « Hydrologie, Milieux, Usages, Climat » - HMUC
l'étude concernera les quatre volets suivants, prévus dans le 1 1° programme de l'AELB :
- reconstitution et analyse des régimes hydrologiques naturels {non influencés par les actions anthropiques), - analyse des besoins des milieux depuis la situation de « bon état » jusqu'à la situation de crise, tenant compte des dernières méthodologies connues,
- analyse des différents usages de l'eau, connaissance des prélèvements actuels, détermination des prélèvements possibles, étude de solutions alternatives et/ou complémentaires d'économies d'eau pour les différents usages,
- Intégration des perspectives de changement climatique, en utilisant a minima les données disponibles, dès maintenant et au fur et à mesure de l'amélioration des
prévisions en la matière.
l'étude sera conduite sur la base d'un cahier des charges type commun aux différentes études HMUC conduites sur le territoire du SAGE LRA avec comme phasage prévisionnel :
- Phase 1 : Ftat des lieux
Quantification et fonctionnalités des ressources en eau du bassin
Evaluation des besoins en eau, hors et durant la période d'étiage
Evaluation des pressions quantitatives [prélèvements] et de leur gestion
Acquisition de connaissances pour compléter l'état des lieux =
x
D]
EX
- Phase 2 : Diagnostic
X Estimation de l'impact des pressions sur les ressources en eau
X analyse de l'adéquation des besoins vis-à-vis des ressources disponibles.
X Identification des entités hydrologiques déficitaires / à risque / à l'équilibre
- Phase 3 : Analyses prospectives
X Besoins et prélèvements
X Changement climatique
- Phase 4 : Quantification des volumes consommables et des débits prélevables instantanés maximaux
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Reçu le 01/12/2023 LU URLS riuos UC LUS Giuub LU à uenrnr | ln programme d'action et des recommandations pour limiter etracepierburbenisatien-et-certains-vpes-ce-eulitredconsommatrices en eau sur les secteurs critiques du bassin versant en termes de ressource
et de débit d'étiage pourra être portée respectivement par chaque SAGE selon la volonté des CLE.
Objectifs du CT LAV
- Identifier les pressions présentes sur les cours d'eau
- Prendre en compte les évolutions liées au changement climatique et favoriser l'adaptation du territoire -_ Initier une démarche de gestion quantitative sur le territoire
- Mise en place d'actions opérationnelles pour la préservation de la ressource en eau.
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu A.1 : Préserver la ressource en eau en quantité suffisante et assurer une répartition
entre les milieux aquatiques et les usages humains
Disposition À. 1.3 : Evaluer l'impact des prélèvements sur
les bassins à risques Disposition A. 1.4 : Organiser une
réduction ciblée de la pression de prélèvement sur les
bassins versants impactés
Disposition À. 1.5 : Organiser l'amélioration
des rendements des réseaux AËP sur les bassins impactés
Objectif général 1 : Réduire les pressions
de prélèvement sur les bassins impactés
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 3 : Economie et partage de la ressource
Objectif général 3.2 : Partager la ressource en
eau entre les milieux naturels et les
usages
Actions Coût total T.T.C
Disposition n°3.2.1 : Analyser l'adéquation «
besoin/ressource » en eau
(eo) Ta Ep pp T0
Action 1 — Etude « Hydrologie, Milieux,
Usages, Climat »
TOTAL
Phasage 2024 2025 2026
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - OFB 43
- DDTA43
- DREAL
Action 1 — Etude « Hydrologie, Milieux, Usages,
Climat »
Répartition budgétaire
AELB
FPRNM [Fond Prévention des
Risques Naturels Majeurs) x
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats -__ Nombre de groupe de travail/COTECH - Nombre de secteurs /tronçons de cours d'eau réalisés étudiés et dont l'entretien a été défini, -_ Nombre jours de terrain réalisés
-___% de bassins versants étudiés -_ Nombre d'ouvrages d'arts priorisés
- Établissement d'une programmation pluriannuelle
long terme,
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Reçu le 01/12/2023 MISE EN PLACE ET ANIMATION D'UN RÉSEAU DE SUIVI DES
ETIAGES - ANNULÉE B4b
Identité du
Que LES EPAGE LoireLignon
d'ouvrage
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
; Travaux X | Communication/ Animation RCE TE :
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Lits Ensemble du territoire concerné
Masse d’eau Toutes
Contexte et problématiques
En l'absence de réservoirs souterrains significatifs, les cours d'eau et leurs sources sont la principale ressource en eau du bassin. Comptetenu de ce potentiel hydrogéologique limité, les cours d'eau du territoire sont déjà fortement sensibles aux étiages. Ils subissent une influence des prélèvements sur leurs débits, à laquelle les évolutions dues au changement climatique qui se traduiront par une augmentation des contraintes sur le milieu, vont se rajouter. Suite à la réalisation de l'étude HMUC sur la première phase du CT, la mise en place d'un réseau de suivi des étiages sur les cours d'eau qui auront été identifiés comme en tension ou déficitaires aura une double vocation : - permettre une mesure des hauteurs d'eau [transposables en débits)
- alerter sur la sévérité des étiages.
Cette information sera mise à destination de tous les usagers et riverains de la rivière qui pourront faire le constat par eux-mêmes et l'interpréter grâce à un panneau explicatif.
Pour rappel, un réseau similaire existe sur le bassin de la Semène avec 4 points sur le cours principal et ses affluents.
Description et ciblage des actions
- Action | — Mise en place d'un réseau de suivi des étiages :
Une étude hydraulique de calage de chaque échelle/macaron sera nécessaire et intégrée au coût d'installation des équipements. Le nombre de stations et les emplacements exacts seront choisis avec les partenaires techniques (DDT, AFBOFB, FPPMA, AAPPMA locales] en intégrant les données issues de l'étude HMUC. Toutefois un objectif de 15 points est d'ores et déjà fixé aujourd'hui et pourra être réévalué à mirparcours. l'un des critères de choix important, outre le risque quantitatif présent sur le cours d'eau, sera la visibilité du site afin de toucher le plus grand nombre. Ainsi, les traversées des centres villes pourront être privilégiées : Monistrol/Loire, SaintAnthème, Retournac, Yssingeaux, Rosières…
- Action 2 — Animation d'un groupe de travail local pour diminuer l'impact des prélèvements sur la ressource en eau :
Suite à la mise en place du réseau de suivi des étiages, la cellule animation du CT, en collaboration avec les animateurs des SAGE Loire amont et Loire en Rhône-Alpes, procèdera à un relevé et une bancarisation des données pour communiquer auprès du grand public, des élus, des membres du COPIL et des CLE à travers les outils mutualisés avec les SAGE (observatoire de l'eau, tableau de bord, newsletter]. Ce suivi ainsi que le déclanchement des différents seuils des arrêtés sécheresse sera l'occasion d'animer un groupe de travail thématique, co-piloté par les cellules animation des SAGE, avec les producteurs d'eau potable, les représentants des industriels et des agriculteurs ainsi que les usagers pour aborder les solutions et mesures à mettre en place pour réduire la pression sur les cours d'eau en périodes d'étiage. l'animation de ce groupe de travail sera couplée à la mise en œuvre d'un plan de communication spécifique lors du déclanchement des différents seuils d'alerte sécheresse.
Objectifs du CT LAV
- Réduire la pression quantitative sur les cours d'eau
- Suivre les ressources en eau superlicielles du bassin
- Apporter des éléments d'appréciation du changement climatique
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Reçu le 01/12/2023 zhhrs d'eau en période d'étiage
- initier une demarche de gestion quantitanve siffle territoire
Ruppor» = ELA LE ELLELLELL ES us mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu A.1 : Préserver la ressource en eau en quantité suffisante et assurer une répartition
entre les milieux aquatiques et les usages humains
Disposition A. 1.3 : Evaluer l'impact des prélèvements sur
Objectif général 1 : Réduire les pressions de les bassins à risques Disposition A. 1.7 : Améliorer la prélèvement sur les bassins impactés gestion
des étiages
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 3 : Économie et partage de la ressource
Objectif général 3.2 : Partager la ressource en Disposition n°3.2.1 : Analyser eau entre les milieux naturels et les usages l'adéquation « besoin/ressource » en eau
Actions Coût total T.T.C (el TT Ep
Action | — Mise en place d'un réseau de suivi
des étiages [15 stations]
Action 2 — Animation d'un groupe de travail
local pour diminuer l'impact des prélèvements
sur la ressource en eau
TOTAL
Phasage
Action | — Mise en place d'un réseau de suivi
des étiages [15 stations)
Action 2 — Animation d'un groupe de travail
local pour diminuer l'impact des prélèvements sur
la ressource en eau
Répartition budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - OFB 43
- DDT43
“tie - DREAL FPRNM [Fond Prévention des
Risques Naturels Majeurs)
x
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats -_. Nombre de groupe de travail/COTECH - Nombre de secteurs /tronçons de cours d'eau réalisés étudiés et dont l'entretien a été défini, -_ Nombre jours de terrain réalisés
-___% de bassins versanis étudiés - Nombre d'ouvrages d'arts priorisés
- Établissement d'une programmation pluriannuelle
long terme,
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Reçu le 01/12/2023 Sous-volet B5 - Prévention du risque inondation
ETUDES DE RÉDUCTION DE LA VULNÉRABILITÉ FACE AU RISQUE
D'INONDATION - TERMINÉE B5a
Identité du
Que LES EPAGE Loire-Lignon
d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
; X | Travaux Communication/Animation RCE TE :
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Lobbinse Tout le territoire du CT LAV concerné
Masse d’eau Toutes
Contexte et problématiques
Sur le territoire du contrat territorial Loire et affluents Vellaves, plusieurs secteurs sont considérés à enjeux concernant le risque inondation et notamment par des crues de type torrentielles. Les récents évènements hydrologiques violents du 6 août 2019 [bassin de la Semène] et du 12 juin 2020 [bassins de la Suissesse et de la Sumène) confirment l'importance de ce risque sur le territoire. Ces crues torrentielles sont la résultante d'une faible capacité de stockage des sols, de fortes pentes et de vallons encaissés avec de faibles superficies d'expansion de crues couplés à des évènements violents de type
«épisodes cévenols ». Ces phénomènes sont globalement peu pris en compte dans les zonages d'inondation actuellement identifiés dans les PPRI contrairement aux crues de la Loire et de ses principaux affluents qui sont globalement bien identifiés et cartographiés.
l'axe Loire est également régulièrement concerné par des débordements en lit majeur sur les secteurs de Vorey, Retournac, StVincent ou Bas-en-Basset.
la prévention des inondations est indissociable de la gestion intégrée des bassins versants. Pour cette raison, l'action publique a lieu de manière cohérente en liant cela en une seule compétence : "GEMAPI", Sur le territoire, les EPCI {exceptée l'Agglomération du Puy-en- Velay} ont délégué la compétence « Prévention des Inondations » à l'EPAGE Loirelignon dans une logique de gestion globale à l'échelle du bassin de la Loire amont.
Les inondations résultent de phénomènes naturels qui ne peuvent être totalement mafñtrisés. Il est nécessaire de les connaître pour apprendre à vivre avec, tout en cherchant à limiter au maximum les conséquences humaines, économiques et écologiques des catastrophes.
Dans le cadre du PAPILA [Programme d'actions de Prévention des Inondations de la Loire Amont) piloté par le Département de la Haute-Loire, le SICALA Hauteloire, a déjà conduit plusieurs études de réduction du risque d'inondation à l'échelle communale ou intercommunale sur le territoire de la Loire amont {Laussonne, Retournac, VoreysurArzon, Beauzac/StMaurice de Lignon, Chamalière-surloire, Coubon, Monistroksurloire, Goudet, Vals- prèslePuy, SaintRomain-lachalm/SaintVictorMalescours/Dunières, Blavozy, Riotord et l'Agglomération du Puy- en-Velay...]. Par ailleurs, de nombreux diagnostics et mesures de réduction de la vulnérabilité aux inondations dans les entreprises, les équipements publics et privés ont été réalisés et seront pris en compte dans la réalisation des études prévues.
Description et ciblage des actions
Action 1 - Étude de réduction de la vulnérabilité face au risque d'inondation sur une partie du territoire de l'EPAGE Loire Lignon.
l'action consiste à réaliser une étude pour la gestion du risque d'inondation sur la partie de l'EPAGE Loire Lignon concernée. l'étude permettra d'identifier des degrés de vulnérabilité face aux enjeux existants mais aussi à venir au travers des projets d'aménagement programmés par les EPCI concernés.
Le plan de gestion proposé intégrera des aménagements {techniques structurels et alternatifs) visant à réduire la vulnérabilité des personnes, des biens et des activités économiques exposées ainsi que les dommages
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Siège de Brives-Charensac, 1 impasse du Forum de Corsac - 43700 BRIVES-CHARENSAC - 04 71 04 16 41
AR Prefecture
063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 CUUC LuUL Voir UVonrRe CR vrr vu vpvurunvrmel F'aide à la décision pour les élus locaux qui acteront pour desselbiions-réalistes-an-vt-dt-centexieseeie-écenetfique de leur territoire.
l'étude s'intéressera aux différentes composantes du risque et étudier l'intérêt de :
- Réduire l'aléa inondation, c'est-à-dire limiter la submersion et les vitesses d'écoulements des eaux,
- Réduire les enjeux socio-économiques exposés,
- Réduire la vulnérabilité des enjeux par rapport à l'aléa, c'estè-dire rendre les conséquences de l'inondation plus supportables.
Action 2 — Étude du risque d'inondation des talwegs et cours d'eau secondaires du territoire de la Communauté de Communes Loire-Semène
La Communauté de Communes loire-Semène est adhérente à l'EPAGE lLoirelignon auquel elle a délégué la compétence GEMAP! sur une partie de son territoire (bassin versant de la Semène + intégralité de la commune d'Avrec-surloire].
Suite à de violents orages survenus au cours de l'été 2019, et notamment l'évènement du 6 août 2019 au cours duquel des intensités de 1 1Omm en 3 ou 4 heures ont été observées, des phénomènes de crues torrentielles ont provoqué d'importants dégâts sur le secteur Pont Salomon/Aurecsurloire.
l'action consiste à réaliser une étude pour la gestion du risque d'inondation lié aux sous- affluents et aux talwegs à fort dénivelé. l'étude permettra d'identifier des degrés de vulnérabilité face aux enjeux existants mais aussi à venir au travers des projets d'aménagements programmés par la CC Loire-Semène et/ou les communes concernées par le territoire d'étude.
Le plan de gestion proposé intégrera des aménagements [techniques structurels et alternatifs) visant à réduire la vulnérabilité des personnes, des biens et des activités économiques exposées ainsi que les dommages occasionnés par une crue.
Cetie étude est destinée à être un outil opérationnel d'aide à la décision pour les élus locaux qui acteront pour des solutions réalistes au vu du contexte socio-économique de leur territoire.
l'étude s'intéressera aux différentes composantes du risque et étudiera l'intérêt de :
- Réduire l'aléa inondation, c'est-à-dire limiter la submersion et les vitesses d'écoulements des eaux,
- Réduire les enjeux socio-économiques exposés,
- Réduire la vulnérabilité des enjeux par rapport à l'aléa.
Objectifs du CT LAV
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu E.1 : Savoir mieux vivre avec les crues
Objectif général 1 : Protéger les secteurs à Disposition E.1.1 : Poursuivre la mise enjeux Objectif général 2 : Prévenir des risques en œuvre de programme de lutte contre les crues inondations
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu À : Maîtrise des écoulements et lutte contre le risque d'inondation
Disposition n°4.2.3 : Réduire la vulnérabilité
dans les zones
inondables des cours d'eau
Objectif général 4.2 : Gérer le risque
d'inondation
Objectifs EVE Coût total T.T.C
2024/2026
Action 1 - Étude de réduction de la vulnérabilité
face au risque
d'inondation sur une partie du territoire de
l'EPAGE Loire Lignon.
Action 2 — Étude du risque d'inondation des
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Reçu le 01/12/2023 JECUTIUUITÉES UU ICTITIUIÉE UE IU LL LUITE
C A
JOLLIOTICS
TOTAL
Phasage
Action | - Etude de réduction de la vulnérabilité
face au risque
d'inondation sur une partie du territoire de
l'EPAGE Loire Lignon.
Action 2 — Étude du risque d'inondation des
talwegs et cours d'eau
secondaires du territoire de la CC Loire-Semène
Répartition budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - OFB 43
- DDT43
" - DREAL FPRNM [Fond Prévention des
Risques Naturels Majeurs]
x
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats -__ Nombre de groupe de travail/COTECH - Nombre de secteurs /tronçons de cours d'eau réalisés étudiés et dont l'entretien a été défini, - Nombre jours de terrain réalisés
-___% de bassins versanis étudiés -_ Nombre d'ouvrages d'arts priorisés
- Établissement d'une programmation pluriannuelle
long terme,
ENTRETIEN REGULIER DE LA RIPISYLVE SUR LES SECTEURS
ENJEUX - HORS CT
EPAGE LoireLignon
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Sur le territoire du contrat territorial Loire et affluents Vellaves, plusieurs secteurs sont considérés à enjeux concernant le risque inondation et notamment par des crues de type torrentielles. Les récents évènements hydrologiques violents du 6 août 2019 [bassin de la Semène] et du 12 juin 2020 [bassins de la Suissesse et de la Sumène] confirment l'importance de ce risque sur le territoire. Ces crues torrentielles sont la résultante d'une faible capacité de stockage des sols, de fortes pentes et de vallons encaissés avec de faibles superticies d'expansion de crues couplés à des évènements violents de type
«épisodes cévenols ».
l'axe Loire est également régulièrement concerné par des débordements en lit majeur sur les secteurs de Vorey,
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Reçu le 01/12/2023 EU Pi vCiUE UVo mürUUnU or mrumoucue Ue | gestion intégrée des bassins versants. Pour cette raison, Facten-publiane-e-ie-de-manière-cehérente-enelicela en une seule compétence : "GEMAPI". Sur le territoire, les EPCI [excepté l'Agglomération du Puy-en-Velay] ont délégué la compétence « Prévention des Inondations » à l'EPAGE Loirelignon.
s'agira d'aborder la prévention des inondations de manière conjointe avec la gestion des milieux aquatiques. C'est notamment à travers l'enlèvement sélectif des embâcles en amont de zones à enjeux. En effet, ceux-ci, lorsqu'ils bloquent l'écoulement, génèrent en cas de rupture une vague qui augmente l'inondation. Mais, il s'agit également de mieux vivre avec le risque.
Sur ces tronçons il est important de réaliser l'entretien régulier de la ripisylve afin de limiter les risques de formation d'embâcles. Les secteurs retenus seront déterminés avec les EPCI du territoire afin de cibler les actions là où elles sont nécessaires en lien avec les résultats de l'étude d'évaluation du risque inondation conduit par l'EPAGE.
Il est important de rappeler que ces actions d'entretien seront réalisées uniquement sur les secteurs orésentant un risque inondation.
Description et ciblage des actions
Abattage sélectif :
Cette action vise à anticiper la chute d'un arbre, enlever un arbre mort, enlever les arbres présentant une augmentation du risque inondation. Préalablement les arbres qui devront être enlevés lors des travaux d'entretien seront sélectionnés :
- Marquage des arbres morts, dépérissant ou en mauvais état sanitaire
- Marquage des arbres avec une inclinaison supérieure à 30° sur le lit ou menacés de chute par une érosion à leur base
- Marquage des embâcles constituant un obstacle à l'écoulement des eaux
-_ [ronçonner les arbres sélectionnés sans les dessoucher
-_ Diriger la chute de l'arbre sur la berge, à l'opposé du lit
-_ Billonner les embâcles faisant obstacle à l'écoulement des eaux.
Recépage :
- Couper la cépée à la base, proche du sol, pour éviter l'arrachage par le courant
- Enlever les brins près de la souche afin de favoriser l'apparition de rejet
- Evacuer les produits de coupes
Attention : si le site présente des espèces envahissantes, elles devront être supprimées comme le préconise la fiche action ASc.
Ces actions seront intégralement prises en charge par les EPCI. Périodes
d'intervention :
Mois de l'année
ériode de
débourrage
Attention : reproduction d'oiseaux et
de mammifères (chauve-souris)
Attention aux nids
doiseaux
Objectifs du CT LAV
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Élagage
Abattage, recépage
Débroussaillage
enlèvement des embâcles
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu E.1 : Savoir mieux vivre avec les crues
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063-200070761-20231130-2023_30_11_21C-DE
Reçu le 01/12/2023 disposition E. 1.1 : Poursuivre la mise en œuvre de
Shecténére2 Prévens-destisenes programme de lutte contre les crues inondations
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 4 : Maîtrise des écoulements et lutte contre le risque d'inondation
Objectif général 4.2 : Gérer le risque Le . . A / .
d'inondation {mieux connaître, réduire la Disposition n°4.2.3 : Réduire la vulnérabilité dans les vulnérabilité aux inondations, préserver les zones inondables des cours d'eau zones d'expansion de crue, etc.]
Actions Coût total T.T.C el TT LT pp TS
Entretien régulier de la ripisylve sur les secteurs
à enjeux
TOTAL
Phasage vp7 2025 2026 Entretien régulier de la ripisylve sur les secteurs à
enjeux
Répartition budgétaire
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - OFB 43
- DDT43
NT - DREAL FPRNM [Fond Prévention des
Risques Naturels Majeurs)
x
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats Nombre de groupe de travail/COTECH - Nombre de secteurs /tronçons de cours d'eau réalisés étudiés et dont l'entretien a été défini, Nombre jours de terrain réalisés
% de bassins versants étudiés - Nombre d'ouvrages d'arts priorisés
Établissement d'une programmation pluriannuelle
long terme,
AU PROGRAMME D'ACTION DE NTION DES
INONDATIONS
EPAGE Loirelignon & CAPEV
Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
Travaux Communication/Animation
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
L'entretien des cours d'eau a été, historiquement mené par le SICALA dans le cadre des PAP] Loire Amont puis
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Reçu le 01/12/2023 difitoriaux. Les objectifs principaux de ces entretiens étaient —+
M'IITILIMAMILITILIII VTILITILYO YUTI IL Ü9tIVTII LULU PIIIEILUA uqUf iques.
En absence de programme spécifique de prévention des inondations, des travaux d'urgence sur les principaux points noirs du territoire ont été proposés {scarification des bancs, entretien végétation aux abords des ouvrages, petits confortements de berges, ..)
Les interventions restées ponctuelles et sectorisées, sont réalisées soit au titre de « travaux d'urgence » soit dans un programme régulier de travaux d'entretien spécifique (embâcles,…].
Suite à la prise de compétence GEMAPI et notamment sur le volet PI, la Communauté d'Agglomération du Puy en Velay (CAPEV) a initié en 2023, un premier inventaire des secteurs à enjeux d'entretien ou de restauration.
Aussi, une étude préalable à la réalisation d'un programme d'actions de prévention des inondations est nécessaire dans le but de répondre aux exigences de la DREAL de bassin vis à vis de la protection des biens et personnes face aux risques inondation.
Description et ciblage des actions
Les deux objectifs principaux sont :
- bénéficier d'une vision globale et exhaustive des entretiens à réaliser, d'en préciser la teneur et la fréquence afin de planifier une gestion pluriannuelle cohérente et pertinente sur l'ensemble du territoire pour prévenir les inondations ainsi que de dimensionner des travaux de restauration hydro-morphologique permettant à la fois de faciliter l'étalement des crues et améliorer les fonctionnalités biologiques des cours d'eau.
- identifier et recenser les ouvrages d'arts et les différentes contraintes hydrauliques [recalibrages des lits, contraintes latérales, murs de soutènement, incisions, réseaux,….| à redimensionner ainsi que le dimensionnement de pièges à embâcles. Une priorisation des ouvrages devra être réalisée pour permettre de mieux anticiper les travaux du futur PAPI.
Objectifs du CT LAV
Réalisation d'études, afin de mieux accompagner les EPCI dans la démarche d'élaboration du PAP Cibler des secteurs à enjeux pour permettre la réalisation des travaux de restauration des milieux aquatiques
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu C.1 : Protéger, préserver et restaurer les zones humides
Objectif général 1 : Garantir la protection, la
préservation, et la restauration des zones
humides
Actions MO Coût total T.T.C el TT LT pp TS
Etude préalable à la EPAGE LL
réalisation d'un PAPI CAPEV
TOTAL
Disposition C. 1.4 : Favoriser la restauration
et la protection durable des zones humides.
diagnostics ouvrages et
plan pluriannuel PI
Phasage MO 2026
Etude préalable à la ELL X X X réalisation d'un PAP CAPEV X X X
DE Tele Reel 19 Le LES 20000 € 30 000 € 30 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - OFB 43
AELB 30% -DDTAS
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Reçu le 01/12/2023 - DREAL
INIYUULY I NUIUILIY LY NWAILUIYOU/
Q
icateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats -__ Nombre de groupe de travail/COTECH - Nombre de secteurs /tronçons de cours d'eau étudiés et dont l'entretien a été défini,
1
CLELS
réalisés
-_ Nombre jours de terrain réalisés
-___ de bassins versants étudiés -_ Nombre d'ouvrages d'arts priorisés
- Établissement d'une programmation pluriannuelle
long terme,
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Reçu le 01/12/2023 Sous-volet C1 - Communication
COMMUNICATION ET VALORISATION DES ACTIONS ET DU Cia
CONTRAT TERRITORIAL
LC LEE EPAGE LoireLignon d'ouvrage
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
, ; _ Travaux X | Communication/ Animation
ta tb X | Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Surface concernée: indéterminée
Masses d’eau OURS TER tel
Contexte et problématiques
Depuis plusieurs années, l'EPAGE dans le cadre des contrais territoriaux a développé une communication sur les différentes actions mises en œuvre, l'importance du bon fonctionnement des milieux aquatiques et les moyens de les préserver.
Les différents bilans effectués lors de ces démarches montrent qu'il est primordial de développer une communication stratégique, ciblée et ambitieuse afin de permettre la compréhension et l'adhésion de l'ensemble des publics.
Une information suffisante sur les projets à venir et les actions entreprises dans le cadre du Contrat territorial doit être apportée à l'ensemble de la population et des différents acteurs. En effet, sur plusieurs thématiques essentielles à l'atteinte du bon état et au changement de pratiques des acteurs de l'eau, le choix d'intervention s'est orienté vers une communication spécifique à de nombreux thèmes. Î| est donc proposé dans cette fiche action de regrouper l'ensemble des éléments de communication spécifique qui ont été définis dans le cadre du plan de communication en annexe. Ce plan de communication a été construit en forte mutualisation avec les SAGE Loire amont et Loire en Rhône-Alpes et avec les CT portés par l'EPAGE Loirelignon.
Dans le cadre d'une convergence avec les différents outils Contrat Vert et Bleu de la région, politique Espaces Naiurels Sensibles des départements et CT de l'Agence de l'eau, il est proposé ici de pouvoir centraliser l'ensemble des actions de communication sur la trame verte et sur la trame bleue auprès des cibles identifiées ci dessous.
Les professionnels /
Cibles Les usagers
FAIRI ONNAITRI
ATV el = re = re
AT CL
Les jeunes Le grand public Les élus
PE CEE PE CEE actions
- Action 1 — Mise en œuvre du plan de communication
Comme évoqué précédemment, il est ressorti la nécessité de communiquer spécifiquement sur de nombreux objectifs opérationnels.
Les thématiques à traiter sont :
Patrimoine naturel
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Reçu le 01/12/2023 ZUTICS TIUTTTIUES
Linie L LL
CL ILICYILES CS L'OCYLI
Ressource en eau, étiage et économies d'eau
Pollutions diffuses
Assainissement / AEP
Changement climatique
Espace de mobilité de la Suissesse
Gestion de la ripisylves et services écosystémiques rendus par la forêt
Une partie du budget prévu en 2026 sera utilisée pour effectuer l'évènement lié aux milieux aquatiques prévu dans la FA A4g.
Le plan de communication mis à jour au bilan mi-parcours est joint en annexe 9
Objectifs du CT LAV
Mise en œuvre cohérente du contrat
Sensibiliser les différentes cibles
Faire évoluer durablement les consciences et les pratiques
Favoriser l'acceptation des actions du contrat
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu F.1 : Favoriser la mise en œuvre du SAGE loire amont
Disposition F. 1.4 : Sensibiliser
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 6 : Gestion concertée, partagée et cohérente de la ressource
en eau et des milieux aquatiques
Objectif général 6.4 : Suivre et évaluer les actions du Disposition n°6.4.2 : Mettre en place un SAGE et l'état des milieux observatoire de l'Eau et des milieux aquatiques aquatiques
EXT QUIL TE CT OCR ALES EEE LL TITI
Action | : mise en œuvre du plan de 20 000 € 120 000 €
communication
TOTAL DA ES
Phasage 2024 2025 2026
Action 1 : Mise en œuvre du plan de 20 000 € 20 000 € 20 000 € gestion
Répartition budgétaire 20 000 € 20 000 € vo Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - PO
AELB 50 % - CEN RA
Autres financeurs [CR - CEN Auvergne
AURA, FEDER,…]
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats Nombre d'outils de communication utilisés -_ Nombre d'animation grand public Nombre de postes réseaux sociaux
Nombre d'articles médias (journaux,
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Reçu le 01/12/2023 IL newsletters, bulletins municipaux, …] |
SENSIBILISATION DU JEUNE PUBLIC SUR LES TRAMES VERTE ET
BLEUE
EPAGE LoireLignon
Etude, enquête, diagnostic Concertation/Partenariat
Travaux X | Communication/ Animation
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
Surface concernée: indéterminée
l'éducation à l'environnement constitue un levier permettant d'accompagner la mise en œuvre des politiques durables de préservation de l'environnement. De plus, l'implication de l'ensemble de la population du bassin versant constitue un élément indispensable pour l'atteinte des objectifs affichés. Dans le cadre des moyens d'actions, il est indispensable de relayer et d'informer le plus largement possible sur les thématiques traitées qui sont méconnues et trop souvent abordées de manière trop technique.
D7= eJile e [= e e
- Action 1 — Conduite d'un programme pédagogique
Chaque année, la structure porteuse du programme d'actions, en partenariat avec l'Education nationale, proposera aux établissements publics et privés du territoire de sensibiliser les élèves à une thématique liée à l'eau, aux milieux aquatiques et à la biodiversité.
Chaque classe participant au projet sera accompagnée durant l'année scolaire par un animateur formé aux thématiques de l'eau et des milieux aquatiques. Plusieurs formats seront proposés aux enseignants en fonction de leur volonté [intervention ponctuelle ou cycle complet sur l'année).
Ces interventions en classe et à l'extérieur feront appel à la créativité des élèves en créant un pont avec les domaines artistique et culturel. En fonction des volontés de chaque équipe pédagogique des projets inter- établissements pourront se mettre en place, ceci afin que les élèves partagent un regard commun à l'échelle du territoire du bassin versant. D'autre part, cela ancrera chaque démarche particulière à la notion de continuité hydrographique qui est au cœur de la gestion à l'échelle d'un bassin versant.
l'élaboration et le suivi de ce programme pédagogique sera conduit par l'animateur < Communication- Sensibilisation ». L'objectif est d'accompagner une dizaine de classes par an dans un cycle pédagogique complet. l'animateur mettra également à disposition un panel d'outils pédagogiques que les enseignants pourront utiliser à leur convenance en autonomie, ceci afin de poursuivre le travail engagé lors des interventions. La majorité des interventions seront réalisées par des prestataires extérieurs (animateurs nature, associations, ….).
Mise en œuvre cohérente du contrat
Sensibiliser le jeune public
Faire évoluer durablement les consciences et les pratiques
Disposition F. 1.4 : Favoriser la mise en œuvre
du SAGE loire amont
» » 4 AIME
Enjeu 6 : Gestion concertée, partagée et cohérente de la ressource
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Reçu le 01/12/2023 | ; Milieux aquatiques
Objectif général 6.4 : Communiquer et valoriser | Disposition n°6.5.4 : sensibiliser sur la cretorrecion Sri gestion de l'eau
; ; VU" Coût total Ur Actions QUIL: 11e er (el TT LT pp TS
Action | : conduite d un 6 000 € 18 000 €
programme pédagogique
TOTAL EAU:
Phasage 2024 2025 2026
Action 1 : conduite d un programme 6 000 € 6 000 € 6 000 € pédagogique
Répartition budgétaire 6 000 € 6 000 € 6 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - LPO
AELB 50 % - CEN RA
Autres financeurs [CR - CEN Auvergne
AURA, FEDER,.….] - FDPPMA 43/42/63 x
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de moyen Indicateurs de résultats Nombre de postes et temps passé sur l'opération -_ Nombre d'animations pédagogiques par rapport au prévisionnel {en nombre et réalisées
pourcentage] - … Nombre d'élèves sensibilisés
Sous-volet C2 - Suivi, Bilan, évaluation
SUIVI DE L'IMPACT DES ACTIONS DU CONTRAT TERRITORIAL ET Cib BILAN
Identité STE EPAGE Loire-Lignon d'ouvrage
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
; Travaux Communication/Animation LR UE :
Evolution des pratiques Préservation
Suivi/ Surveillance
LUTTE TI LOUER TEL SEC Iu LI
Contexte et problématiques
Les actions du Contrat Territorial ont pour objectif, aux côtés d'autres actions portées par les collectivités du territoire, d'améliorer la qualité de l'eau des cours d'eau et milieux aquatiques. Il convient ainsi de suivre régulièrement la qualité de l'eau du bassin versant afin d'évaluer l'impact des actions mises en place. Des études de la qualité des eaux, conduites en 2016 sur le bassin de la Semène et en 2020 sur le bassin de l'Ance du Nord amont, ont montré un état des lieux contrastés sur les cours d'eau de ces sousbassins en contradiction avec l'EDL 2019. La non-représentativité de certaines stations de référence {(Sumène, Arzon, Ance, Semène] fait consensus auprès des membres du groupe de travail < qualité des eaux ». Les échanges, qui ont eu lieu au sein de ce groupe de travail, ont permis de faire un état des lieux des réseaux et stations de mesures de la qualité existants sur le territoire [AËLB, RDA2 et 43, Phyt auvergne] et d'identifier les besoins et manquements en terme de suivi et d'analyse de la qualité des eaux.
Par ailleurs, le Contrat Territorial Loire et Affluents Vellaves et son programme d'actions élaboré sur 6 années ont été mis en place afin d'atteindre les objectifs fixés par la Directive européenne Cadre sur l'Eau, en termes de qualité écologique et chimique des cours d'eau.
À l'issue du programme d'actions, il conviendra d'effectuer un bilan afin d'en évaluer la réussite.
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Reçu le 01/12/2023 TE
- Action | — Etude de la qualité des eaux :
RÉ emssdemmeestles réseaux existants complétés par la mise en place un réseau local sera réalisé. Pour compléter la trentaine de stations de suivis existantes une quinzaine de stations de mesures supplémentaires, réparties sur les 1620 km de cours d'eau,ont été définies lors de la lère phase du 4 CT. Un suivi à été réalisé en année 2 du CT, une prochaine campagne est prévue en année 6 [2026 en phase bilan).
Les analyses de base seront constituées de :
5 analyses physico-chimiques
| analyse IBD
| analyse IBGN
Ponciuellement, ces analyses pourront être complétées par des inventaires piscicoles et des analyses pesticides en fonction du contexte de la station.
Des rencontres annuelles seront organisées avec les services départementaux, la cellule d'animation du CT, les fédérations de pêches et les animateurs SAGE pour le suivi de l'étude.
Action 2 — Bilan du Contrat Territorial :
l'opération consiste à réaliser un bilan complet du Contrat Territorial des points de vue technique, financier, environnemental et social.
Ce bilan devra faire référence aux études préalables ayant défini l'état des milieux ainsi qu'au Contrat Territorial lurmême {et à son programme d'actions}, afin de :
Vérifier si les objectifs du Contrat Territorial ont été atteints et dans quelles conditions ; Évaluer le taux de réalisation des actions programmées, le niveau de consommation des crédits alloués, le degré de satisfaction des usagers. ;
Identifier les éventuels dysfonctionnements et porter un regard critique sur la démarche et sur son adéquation à répondre aux problèmes à traiter ;
Prospecter sur la suite à donner au Contrat Territorial (éventuelle autre procédure contractuelle et actions prioritaires à mener).
l'ensemble des données et des indicateurs de suivi acquis au cours du contrat seront utilisés pour dresser l'étude bilan du programme d'actions qui est conduite en dernière année. Il s'agit d'un bilan technique et financier réalisé en régie couplé à un volet efficience- elficacité-acceptation sociale externalisé pour plus d'impartialité. Les prospections de terrain du bilan technique seront réparties entre cellule d'animation et prestataire.
Objectifs du CT LAV
Suivre la qualité des eaux des cours d'eau pendant la durée du contrat territorial et connaître l'état des eaux du territoire à l'issue du Contrat.
Mettre en place un suivi des peuplements piscicoles sur le bassin versant pour évaluer l'état des milieux aquatiques
Déterminer l'impact des actions du contrat territorial
Affiner le diagnostic de certaines sources de pollutions et déterminer si de nouvelles mesures sont à prendre
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu D.1 : Améliorer la qualité physico-chimique des eaux
Objectif général : Améliorer la qualité de Disposition D. 1.4 : Limiter les rejets de micropolluants dans le milieu naturel l'eau sur les secteurs les plus dégradés
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 6 : Gestion concertée, partagée et cohérente de la ressource
en eau et des milieux aquatiques
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Reçu le 01/12/2023 Disposition n°6.4.2 : Mettre en place un
actions du SAGE observatoire | de l'Eau et des milieux aquatiques
Nat TI ie lLeS Coût total T.T.C
Action | : Etude de la qualité des eaux 80 000 € 80 000 €
Action 2 : Bilan du contrat territorial 100 000 € 100 000 €
180 000 €
2026
Action 1 : Etude de la qualité des eaux 80 000 €
Action 2 : Bilan du Contrat territorial 100 000 €
DE Te late Re le 19 Le LES 180 000 €
Partenaires financiers Partenaires techniques
Financeurs Taux d'aide - CEN RA
AELB 50 % - CEN Auvergne
Autres f (CR - FDPPMA 43/42/63
ee DD A3) a2/ 08 ! UT - CD43/42/63
Indicateurs de moyen
x
Indicateurs d'évaluation
Indicateurs de résultats
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Reçu le 01/12/2023 Sous-volet D1 - Assurer le suivi administratif et financier des actions et coordonner
l’ensemble des dossiers
ATOUT CS Te CELLULE D'ANIMATION GENERALE DU CONTRAT TERRITORIAL
ERTNE du maître EPAGE Loirelignon
(AN TT
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
Travaux X | Communication/Animation
Dre cb EXET Evolution des pratiques Préservation Suivi/ Surveillance
Masses d’eau Tout le bassin versant
Contexte et problématiques
Le bon déroulement du programme d'actions ne peut s'effectuer que par l'intermédiaire d'une animation au niveau du bassin versant, permettant une bonne appropriation de la démarche. Sachant que le territoire de ce programme d'actions, le territoire de la Loire et ses Affluents Vellaves, est particulièrement vaste 1540 km2. De plus, étant donné les pressions que subissent les masses d'eau, si l'on ambitionne d'améliorer la situation, cela nécessite de mener un programme sur des thématiques nombreuses et en associant de multiples partenaires. Pour cela, la structure porteuse ainsi que les partenaires techniques et financiers sont conscients que la mise en œuvre de ce programme d'actions tel qu'il est souhaité, nécessite des moyens d'animation adaptés, tout en étant optimisés.
La cellule d'animation du Contrat est composée de 5 ETP. Cette cellule sera complétée par des fonctions supports : 0,25 ETP de géomatique, O,5 ETP de secrétariat. Cette cellule a pour mission de piloter la mise en œuvre du programme, d'animer la démarche, d'assurer la concertation et de coordonner les partenaires techniques et financiers. En parallèle, elle assurera le suivi et l'évaluation des actions engagées. la cellule d'animation maintiendra également actifs le comité de pilotage ainsi que les différents groupes de travail mis en place lors de la phase d'élaboration [agricole, cours d'eau, zones humides, continuité écologique …), ceux-ci étant essentiels dans la réalisation effective des actions programmées.
DES TR STATE
FA Dla — Animation et coordination du contrat territorial {1 ETP] :
la coordination des différentes instances (COPIL, groupes de travail.….} et des maîtres d'ouvrage du CT;
l'animation et la coordination des GT « Qualité », « Quantité », « Biodiversité » et « Communication - sensibilisation »;
la coordination et la concertation avec les différents partenaires techniques, financiers et institutionnels et notamment avec les animateurs des SAGE :
le suivi technique et financier des études menées sur le territoire du CT sur les thématiques « Qualité », « Quantité » et « Biodiversité »:
la rédaction de documents liés au CT (courriers, demandes de subventions...) ;
la représentation du CT dans des réunions techniques ;
l'ingénierie financière nécessaire à la convergence des outils financiers des différents partenaires (politique départementales « Espaces Naturels Sensibles », politique régionale « Biodiversité », appels à projets « Biodiversité » de l'OFB et de l'AFLB, mécénat d'entreprises]
la sensibilisation du grand public sur les enjeux, travaux et études du CT ;
la rédaction de documents, de supports de communication, de lettres d'information et d'articles d'actualité sur le CTLAV pour le site internet de l'EPAGE ;
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Reçu le 01/12/2023 r le périmètre du CT ;
C7 : L: 1 | LE 1: à | ns T TOY STNVLNAT PT OCT IA FMETNCIMNTCTT Le] VYJ V TT TIT nis grand public en coopération avec les animateurs
thématiques du CT;
l'organisation de visite de chantier et de réunion d'information à destination des élus et des techniciens des EPCI en concertation avec les animateurs des SAGE et les animateurs thématiques du CT.
FA D1b — Animation thématique + cours d'eau » (2 ETP] :
l'animation et la coordination du volet « Cours d'eau » et du GT associé ; l'animation des GT spécifiques (grands projets de restauration hydromorphologique, ENS "Rivière de l'Ance”,] :
la coordination et la concertation avec les différents partenaires techniques, financiers et institutionnels du volet ;
le suivi technique et financier des études et travaux menés sur le territoire du CT sur les thématiques « Cours d'eau » ;
la conduite de diagnostics complémentaires sur les cours d'eau non inventoriés en phase d'élaboration. l'ensemble des actions de repérage, d'animation et de conventionnement auprès des propriétaires avant engagement des travaux;
l'ingénierie de projets en régie [dimensionnement et chiffrage] ;
la rédaction des cahiers des charges et des dossiers de consultations des entreprises l'organisation logistique et les besoins matériels des équipes et des chantiers en régie ; le calendrier de coordination des équipes en régie avec les entreprises prestataires ; la conduite et le suivi des chantiers en régie avec les équipes rivières de l'EPAGE Loire Lignon ou avec les entreprises prestataires et le suivi posttravaux des chantiers réalisés;
l'élaboration des démarches administratives préalables à la réalisation des travaux.
FA DIc — Animation thématique < agricole » [TETP] :
l'animation et la coordination du volet « Agricole » et du GT associé ;
la coordination et le suivi des autres maîtres d'ouvrages agricoles du CTLAV ;
la conduite des actions agricoles en maîtrise d'ouvrage de l'EPAGE ;
le suivi administratif et financier des actions de la programmation agricoles :
la veille sur les financements mobilisables et procédures agricoles à venir [FFADER, PSE, AAP...);
la participation et la représentation du CTLAV et de l'EPAGE au sein des autres procédures agricoles en cours sur le territoire (PSE HautPilat, 4 PAT du territoire, PAEC...].
FA Did — Appui SIG [0,25 ETP) :
Le chargé de mission SIG mutualisé au sein de l'EPAGE accompagne la cellule animation et l'équipe technique dans la mise en œuvre des actions et du protocole de suivi du contrat territorial. Îl assurera notamment les missions suivantes :
Mise à jour des bases de données géomatiques
Recherche cadastrales et suivi cartographique des conventionnements
Structuration et maintenance du Système d'Information Géographique
Accompagnement dans la saisie des indicateurs de suivi du contrat
FA Dle — Appui < administratif » (0,5 ETP] :
Les fonctions support administratives mutualisées au sein de l'EPAGE Loirelignon assisteront la cellule animation et l'équipe technique dans la mise en œuvre des actions du contrat territorial en assurant notamment : Gestion courante du secrétariat (courrier, suivi administratif des dossiers),
Gestion et envoi des conventions aux propriétaires,
Participation aux comités de pilotage, aide à l'élaboration des comptes rendus.
FA DIf-— Animation thématique + sensibilisation » [O ETP] : EN PRESTATION EXTERNE l'animatrice thématique « communication et sensibilisation » assurera :
Elaboration d'un programme de sensibilisation aux milieux aquatiques à destination des scolaires, des élus et du grand public
Conduite d'un projet pédagogique sur le périmètre du CT :
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Reçu le 01/12/2023 ls grand public. D
ETP] :
l'animation et la coordination du volet « Zones Humides » et du GT associé en partenariat avec les SAGE et les CEN du territoire ;
le pilotage et la conduite le cas échéant de la réalisation des plans de gestion ZH et des inventaires associés ;
le suivi technique et financier des études et travaux menés sur le territoire du CT sur les thématiques « Zones Humides »;
le suivi de diagnostics complémentaires sur les zones humides non inventoriés en phase d'élaboration. l'ensemble des actions de repérage, d'animation et de conventionnement auprès des propriétaires avant engagement des travaux;
l'ingénierie de projets en régie [dimensionnement et chiffrage] ;
la rédaction des cahiers des charges et des dossiers de consultations des entreprises ;
l'organisation logistique et les besoins matériels des équipes et des chantiers en régie ;
le calendrier de coordination des équipes en régie avec les entreprises prestataires ;
la conduite et le suivi des chantiers en régie avec les équipes rivières de l'EPAGE Loire Lignon ou avec les entreprises prestataires et le suivi posttravaux des chantiers réalisés;
l'élaboration des démarches administratives préalables à la réalisation des travaux.
Objectifs du CT LAV
Mettre en œuvre le programme d'actions du contrat territorial
Animer et faire connaître la démarche
Coordonner les actions portées par les différents maîtres d'ouvrage du contrat territorial
Rappels du programme de mesures du SDAGE 2022-2027
Rappels du SAGE Loire Amont
Enjeu F.1 : Favoriser la mise en œuvre du SAGE Loire amont
Disposition F. 1.1 : Favoriser l'émergence
des maîtres d'ouvrage « bassin versant » Objectif général : /
Rappels du SAGE Loire en Rhône-Alpes
Enjeu 6 : Gestion concertée, partagée et cohérente de la ressource
en eau et des milieux aquatiques
Objectif général 6.3 : Assister et coordonner les Disposition n°6.3.1 : Mettre en structures porteuses cohérence les procédures de bassins locales et les acteurs de la gestion de l'eau versants avec le SAGE Actions Prix unitaire Coût total T.T.C FA D Ta — Animation et coordination du contrat territorial {1 ETP] - 159 000 €
FA DTb — Animation thématique + cours d'eau » (2 ETP] - 318 000 €
FA DTc — Animation thématique « agricole » [TETP) - 159 000 €
FA DId — Appui SIG (0.25ETP) - 42 000 €
FA Dle — Appui « administratif » [O.SETP) - 67 500 €
FA DIF- Animation thématique « sensibilisation » [DETP) - 0 €
FA DTg — Animation thématique « Zones Humides » {1 ETP] - 159 000 €
904 500 €
Phasage 2026
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AR Prefecture
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Reçu le 01/12/2023 >BI0O0 €
» (2ETP) 106 000 €
FA DTc — Animation thématique + agricole »
(1ETP) 53 000 €
FA DId - Appui SIG [0.25ETP) 14 000 €
FA Dle — Appui < administratif » (O.SETP)
22 500 €
FA DIF- Animation thématique «
sensibilisation » (OETP] UE
FA DTg — Animation thématique < ZH » {TETP]
53 000 €
53 000 €
106 000 €
53 000 €
14 000 €
22 500 €
O0 €
53 000 €
53 000 €
106 000 €
53 000 €
14 000 €
22 500 €
0€
23 000 €
Financeurs Taux d'aide
AELB * 50 %
FEADER 30 %
FEDER 30 %
CR AURA 30 %
*hors poste d'animateur « sensibilisation »
Indicateurs de résultats
-Dépenses liées à l'opération par
rapport au prévisionnel
Comptes rendus des différentes
réunions
Indicateurs de n
Nombre de postes et temps passé sur l'opération par
rapport au prévisionnel (en nombre et pourcentage]
Sous-volet D2 — Assurer la mise en œuvre des actions sur les milieux aquatiques et humides et la médiation auprès des riverains
ANIMATION TECHNIQUE MILIEUX AQUATIQUES DU CONTRAT
TERRITORIAL REPORT EN FA DI
EPAGE Loire-Lignon
X | Etude, enquête, diagnostic X | Concertation/Partenariat
Travaux X | Communication/Animation
X | Evolution des pratiques Préservation
X | Suivi/Surveillance
Surface concernée: indéterminée
Le bon déroulement du programme d'actions ne peut s'effectuer que par l'intermédiaire d'une animation au niveau du bassin versant, permettant une bonne appropriation de la démarche. Sachant que le territoire de ce programme d'actions, le territoire de la Loire et ses Affluents Vellaves, est particulièrement vaste 1540 km2. De plus, étant donné les pressions que subissent les masses d'eau, si l'on ambitionne d'améliorer la situation, cela nécessite de mener un programme sur des thématiques nombreuses et en associant de multiples partenaires. Pour cela, la structure porteuse ainsi que les partenaires techniques et financiers sont conscients que la mise en œuvre de ce programme d'actions tel qu'il est souhaité, nécessite des moyens d'animation adaptés, tout en étant optimisés.
La cellule d'animation du Contrat est com de 2,6 ETP d'animations ainsi que de trois tes de 148
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Reçu le 01/12/2023 eff complétée par des fonctions supports : 0,25 ETP de
YUUHUQU VO Li UV ovurrurrur di Vev vu à E@mmunication. Cette cellule a pour mission de piloter la rmise-eneetvyre-dt-progremme-cdeanimere-démarehe Îd'assurer la concertation et de coordonner les partenaires techniques et financiers. En parallèle, elle assurera le suivi et l'évaluation des actions engagées. la cellule d'animation maintiendra également actifs le comité de pilotage ainsi que les différents groupes de travail mis en place lors de la phase d'élaboration {agricole, cours d'eau, zones humides, continuité écologique …}, ceux-ci étant essentiels dans la réalisation effective des actions programmées.
DES TR STATE
FA D?2a -— Techniciens de rivières [2 ETP])
Les techniciens de rivière assureront les missions suivantes :
l'ensemble des actions de repérage, d'animation et de conventionnement auprès des propriétaires avant engagement des travaux;
l'ingénierie des projets en régie dans la mesure du possible [dimensionnement et chiffrage] ; la rédaction des cahiers des charges et des dossiers de consultations des entreprises
l'organisation logistique et les besoins matériels des équipes et des chantiers en régie:
le calendrier de coordination des équipes en régie avec les entreprises prestataires ;
la conduite et le suivi des chantiers en régie avec les équipes rivières de l'EPAGE Loire Lignon ou avec les entreprises prestataires et le suivi posttravaux des chantiers réalisés ;
l'élaboration des démarches administratives préalables à la réalisation des travaux [Dossier Loi sur l'Eau, incidence N2000, DICT...) ;
la médiation et l'information auprès des riverains,
la mise à jour et le suivi de la base de données cadastrale en lien avec le SIG
une veille environnementale du bassin versant et tenir à jour une base de données, les comptes-rendus du déroulement des actions, au porteur de projet, au comité de pilotage du contrat et aux communes concernées afin d'alimenter les phases d'évaluation,
la mise en œuvre des indicateurs et la participation aux bilans annuels et au bilan final, un appui technique aux travaux en cours d'eau friverains, élus, aménageurs publics, EPCI, ..] la réalisation du diagnostic complémentaires [têtes de bassin, cours d'eau secondaires, ..].
FA D2b — Technicien zones humides (0,8 ETP] :
La Technicienne Zones Humides assurera :
l'animation et la coordination du sous-volet « Zones Humides » et du GT associé en partenariat avec l'animateur-coordinateur du Contrat, les SAGE et les CEN du territoire ;
le pilotage et la conduite, le cas échéant, de la réalisation des plans de gestion ZH et des inventaires associés ;
le pilotage et le suivi des travaux de restauration et de valorisation des ZH ;
le suivi technique et financier des études et travaux menés sur le territoire du CT sur la thématique « Zones Humides » ;
la conduite et le suivi des chantiers en régie avec les équipes rivières de l'EPAGE Loire Lignon ou avec les entreprises prestataires et le suivi posttravaux des chantiers réalisés ;
la médiation et l'information auprès des riverains,
la mise à jour et le suivi de la base de données cadastrale en lien avec le SIG,
une veille environnementale du bassin versant et tenir à jour une base de données,
les comptes rendus du déroulement des actions, au porteur de projet, au comité de pilotage du contrat et aux communes concernées afin d'alimenter les phases d'évaluation,
la mise en œuvre des indicateurs et la participation aux bilans annuels et au bilan final, un appui technique aux travaux en zones humides {riverains, élus, aménageurs publics, EPCI, ..]
Objectifs du CT LAV
Mettre en œuvre le programme d'actions du contrat territorial
Animer et faire connaître la démarche
Coordonner les actions portées par les différents maîtres d'ouvrage du contrat territorial
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Reçu le 01/12/2023 DDE e e 7 :
njeu F. | : Favoriser la mise en œuvre du SAGE Loire amont
Disposition F. 1.1 : Favoriser l'émergence
des maîtres d'ouvrage + bassin versant » Objectif général : /
Enjeu 6 : Gestion concertée, partagée et cohérente de la ressource
en eau et des milieux aquatiques
Objectif général 6.3 : Assister et coordonner les Disposition n°6.3.1 : Mettre en structures porteuses cohérence les procédures de bassins locales et les acteurs de la gestion de l'eau versants avec le SAGE
FA D2a - Technicien de rivières [2ETP) " 360 000 €
FA D2b — Technicien zones humides (0.8 ETP) - 107 250 €
ep.
PL ,
120 000 € 120 000 € 120 000 € FA Da — Technicien de rivières [2ETP]
FA DIb — Technicien zones humides {0.8 ETP]
35 750 € 35 750 € 35 750 €
Financeur Taux d'aide
AELB * 50 %
FEADER 30 %
FEDER 30 %
CR AURA 30 %
Indicateurs de Indicateurs de résultats Nombre de postes et temps passé sur l'opération par -Dépenses liées à l'opération par rapport au prévisionnel [en nombre et pourcentage] rapport au prévisionnel Comptes rendus des différentes
réunions
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Reçu le 01/12/2023