unknown - Compte administratif Budget annexe Ville de La Fleche Cinema Le Kid 2020

Documents similaires

unknown - Compte administratif Budget annexe Ville de La Fle

Déliberation - DM2 Budget annexe Ville de La Fleche Cinema Le Kid

unknown - Compte administratif Budget annexe Ville de La Fle

unknown - Compte administratif Budget annexe Ville de La Fle

unknown - Compte administratif Budget annexe Ville de La Fle

unknown - Compte administratif Budget annexe 2019 Cinema Le

Déliberation - Decision modificative 1 Budget annexe Ville de La

unknown - Compte administratif Budget annexe Ville de La Fle

Déliberation - Decision modificative 1 – Budget annexe 2020 Cinem

Déliberation - Decision modificative 2 – Budget annexe 2020 Cinem

unknown - Compte administratif Budget annexe Ville de La Fleche Cinema Le Kid 2020 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flèche. Lien du pdf (unknown - Compte administratif Budget annexe Ville de La Fleche Cinema Le Kid 2020)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Industrie, VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA -

2020

REPUBLIQUE FRANÇAISE

|

TT Numéro SIRET

COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT | | 21720154000325

COMMUNE VILLE DE LA FLECHE |

POSTE COMPTABLE DE : TRESORERIE DE LA FLECHE

|

| | SERVICE PUBLIC LOCAL |

M. 4 (1)

| _

| Compte administratif

| LL

|

BUDGET : VILLE - BUDGET CINEMA LE KID (2)

ANNEE 2020

{1} Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes

utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M, 49. (2)

Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.

Page 1VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

Sommaire

I - Informations générales

Modalités de vote du budget 4

II - Présentation générale du compte administratif

A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 5

A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres 7

A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 8

B1 - Balance générale du budget - Dépenses 9

B2 - Balance générale du budget - Recettes 10

IT - Vote du compte administratif

A1 - Section d'exploitation - Détail des dépenses 11

A2 - Section d'exploitation - Détail des recettes 13

B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 14

B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 15

B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 16

IV - Annexes

À - Eléments du bilan

Al.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet

A1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet

A1.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet

A1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet

A1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet

À1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet

A1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet

A1.8 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet

A2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 17

A3.1 - Etat des provisions et des dépréciations Sans Objet

A3.2 - Etalement des provisions Sans Objet

A4.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 19

A4.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 20

A5.1.1 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Exploitation (1) Sans Objet

À5.1.2 - Etat de ventilation des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (1) Sans Objet

À5.2.1 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Exploitation (1) Sans Objet

AÀ5.2.2 - Etat de ventilation des dép. et rec. des services d'assainissement collectif et non collectif - Investissement (1) Sans Objet

A5.3.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet

À5.3.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet

A6 - Etat des charges transférées Sans Objet

A7 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet

A8.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 21

A8.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 22

A8.3 - Opérations liées aux cessions Sans Objet

A9.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-S du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet

A9.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-S du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet

A10 - Etat des travaux en régie . Sans Objet

B - Engagements hors bilan

B1.1 - Etat des emprunts garantis par la régie Sans Objet

B12 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet

B1.3 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget Sans Objet

B1.4 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet

B1.5 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet

B1.6 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet

B1.7 - Etat des engagements reçus Sans Objet

B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet

B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet

C - Autres éléments d'informations

C1.1 - Etat du personnel 23

C1.2 - Etat du personnel de la collectivité ou de l'établissement de rattachement employé par la régie Sans Objet

C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (2) Sans Objet

C3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe (3) Sans Objet

C4 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 25

Page 2VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

D - Arrêté et signatures

27 D - Arrêté et signatures

(1) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes et groupements de communes de moins de 3 000 habitants ayant décidé d'établir un budget unique pour

leurs services de distribution d'eau potable et d'assainissement dans les conditions fixées par l’article L. 2224-6 du CGCT. Ils n'existent qu'en M49.

(2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune

de 3 500 habitants et plus (art. L.5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics.

(3) Uniquement pour les services dotés de l'autonomie financière et de la personnalité morale.

Préciser, pour chaque annexe, si l'état est sans objet le cas échéant.

Page 3VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

| — INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET

1 — L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :

- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement ;

- au niveau (1) du chapitre pour la section d'investissement.

- sans (2) les chapitres « opérations d'équipement » de l'état IH B 3.

La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :

11 — En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre

de dépense « opération d'équipement ».

il — Les provisions sont (3) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .

{1) À compléter par « du chapitre » ou « de l'article ».

(2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement.

(3) A compléter par un seul des deux choix suivants :

- semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement),

- budgétaires (délibération n°... du... }.

Page 4VILLE DE LA FLÈCHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

11 PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

VUE D'ENSEMBLE A1

EXECUTION DU BUDGET

DEPENSES RECETTES SOLDE D EE TON

REALISATIONS : sun ll 2. 14,1 DE L'EXERCICE Section d'exploitation A 38 814,16 G 239 099,78 | G-A 285,62

{mandats et Section d'investissement 8 1938,84| H 3908,51 | He 1 969,67 titres)

+ +

Report en section c 0,00 |! 10 481,14

ER CI Œ d'exploitation (002) (si déficit) (si excédent)

N-1 Report en section D 0,00 | y 135 091,27

d'investissement (001) (si déficit) {si excédent)

DEPENSES RECETTES SOLDE D QT

TOTAL (réalisations + reports) P= a : AB+CID 240 753,00 Cesisg 388 580,70 || -a-P 147 827,70

Section d'exploitation E 0,00 |Kk 0,00

RESTES A REALISER A

REPORTER EN N+#1 (2) Section d'investissement F 11 682,91 | 1 0,00

TOTAL des restes à réaliser à repo Na =E+F 11 682,91 | =kaeL 0,00

SOLDE DEPENSES RECETTES D'EXECUTION (1)

Section d'exploitation || =A+c+E 238 814,16 | = c+i#K 249 580,92 10 766,76

RESULTAT :

CUMULE x Lel + rer 13 621,75 | = Hs 138 999,78 125 378,03

TOTAL CUMULE F 252 435,91 | 388 580,70 136 144,79 AtB+C+D+E+F +++ J+ KL

DETAIL DES RESTES A REALISER

Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre

TOTAL DE LA SECTION D'EXPLOITATION E 0,00 | K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00

012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00

014 Atténuations de produits 0,00

65 Autres charges de gestion courante 0,00

66 Charges financières 0,00

67 Charges exceptionnelles 0,00

69 Impôts sur les bénéfices et assimilés 0,00

70 Ventes produits fabriqués, prestations 0,00

73 Produits issus de ia fiscalité 0,00

74 Subventions d'exploitation 0,00

75 Autres produits de gestion courante 0,00

013 Atténuations de charges 0,00

76 Produits financiers 0,00

77 Produits exceptionnels 0,00

TQ DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 11 682,91 |L 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00

Page 5VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

Chap. Libellé Dépenses engagées non Titres restant à émettre mandatées

20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 11 682,91 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00

26 Participat* et créances rattachées 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00

(1) Indiquer le signe — si les dépenses sont supérieures aux recettes, et + si les recettes sont supérieures aux dépenses.

(2) Les restes à réaliser de la section d'exploitation correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).

Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu’elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT). (3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en recettes qu'en dépenses.

Page 6VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

11 — PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF IL SECTION D'EXPLOITATION - CHAPITRES A2

DEPENSES D'EXPLOITATION

Chap. Libellé Crédits ouverts rédits employés (ou restant à employer

(BP+DM+RAR N-1) Charges Restes à Crédits

Mandats émis ge réaliser au annulés (1) rattachées 31/12

011 Charges à caractère général 201 961,14 74 083,23 10 330,20 0,00 117 547,71

012 Charges de personnel, frais assimilés 151 000,00 0,00 150 369,00 0,00 631,00

014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,90 0,00

65 Autres charges de gestion courante 200,00 0,47 0,00 0,00 199,53

I s dépenses de gestion courante 353 161,14 74 083,70 | 160 699,20 | _____0,00 |! 118 378,24 |

66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

67 Charges exceptionnelles 1 100,00 122,75 0,00 0,00 977,25

68 | Dotations aux provisions et dépréciat(2) 0,00 0,00 0,00

69 | Impôts sur les bénéfices et assimilés(3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

022 | Dépenses imprévues 0,00

Total 5 5 ? itation 354 261,14 74 206,45 160 699,20 0,00 1

023 | Virement à la section d'investissement (4) 0,00

042 | Opérat° ordre transfert entre sections (4) 4 000,00 3 908,51 91,49

043 | Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00

(uniquement en M44) (4)

Total des dépenses d'ordre d'exploitation 4 000,00 3 908,51 91,49

TOTAL 358 261,14 78 1 14,96 160 699,20 00 119 446,98

Pour information 0,00

D 0902 Déficit d'exploitation re 5 N-1

RECETTES D'EXPLOITATION

Chap. Libellé | ___ Crédits emplovés (ou restant à emplover)| Crédits ouverts Prod Restes à Crédits

({BP+DM+RAR N-1) Titres émis : réaliser au annulés rattachées 31/12

013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

70 Ventes produits fabriqués, prestations 183 500,00 80 690,83 0,00 0,00 102 809,17

73 Produits issus de la fiscalité(5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

74 Subventions d'exploitation 160 630,00 157 094,11 0,00 0,00 3 535,89

75 Autres produits de gestion courante 2 442,00 24,14 0,00 0,00 2 417,86

Total des recettes de gestion courante 346 572,00 237 809,08 0,00 0, 108 762,92 76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

77 Produits exceptionnels 208,00 358,98 0,00 0,00 -150,98

78 Reprises sur provisions et dépréciations (2} 0,00 0,00 0,00

Total des recettes réelles d'exploitation 346 780.00 238 168,06 0,00 0.00 |! 108 611,94

042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 1 000,00 931,72 68,28

043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00

{uniquement en M44) (4)

Total des recettes d'ordre d'exploitation 1 000,00 931,72 68,28

TOTAL 347 780,00 239 099,78 0,00 0,00 108 680,22

Pour information 10 481,14

| R 002 Excédent d'exploitation reporté de N-1

1) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts desquels il convient de soustraire les crédits employés. 2) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour ia dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers.

DE 023 = RI 021 ; Di 040 = RE 042 ; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041 ; DE 043 = RE 043. i Ce chapitre n'existe pas en M. 49.

5) Ce chapitre existe uniquement en M41, M43 et M44.

Page 7VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

11 — PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF

SECTION D’INVESTISSEMENT — CHAPITRES A3

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

Chap. Libellé Crédits ouverts Mandats émis Restes à réaliser | Crédits annulés

(BP+DM+RAR N-1) au 31/12 (1)

20 Immobilisations incorporelles 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00

21 immobilisations corporelles 34 682,91 1 007,12 11 682,91 21 992,88

22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 93 408,36 0,00 0,00 93 408,36

Total des opérations d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'équipement 138 091,27 1 007,12 11 682,91 125 401,24

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat” (BA,régie) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participat” et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

020 Dépenses imprévues 0,00

Total des dépenses financières 0,00 0,00 0,00 0,00

45... | Total des opérations pour compte de tiers (4) 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses réelles d'investissement 138 091,27 1 007,12 11 682,91 125 401,24

040 Opérat® ordre transfert entre sections (2) 1 000,00 931,72 68,28

041 Opérations patrimoniales (2) 0,00 0,00 0,00

Total des dépenses d'ordre d'investissement 1 000,00 931,72 68,28

TOTAL 139 091,27 1 938,84 11 682,91 125 469,52 Pour information 0,00

D 001 Solide d'exécution négatif reporté de N-1

RECETTES D’INVESTISSEMENT

R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1

Chap. Libellé Crédits ouverts : . Restes à réaliser on , Titres émis Crédits annulés

(BP+DM+RAR N-1) au 31/12

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00

106 Réserves (5) 0,00 0,00 0,00 0,00

165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00

18 Compte de liaison : affectat® (BA,régie)(3) 0,00 0,00 0,00 0,00

26 Participat” et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 6,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00

Total des recettes financières 0,00 0,00 0,00 0,00

45... | Total des opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00

(4

Total des recettes réelles d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00

021 Virement de la section d'exploitation (2) 0,00

040 Opérat* ordre transfert entre sections (2) 4 000,00 3 908,51 91,49

041 Opérations patrimoniales (2) 0,00 0,00 0,00

Total des recettes d'ordre d'investissement 4 000,00 3 908,51 91,49

TOTAL 4 009,00 3 908,51 0,00 91,49

Pour information 135 091,27

1

personnalisé reçait une dotation en espèces de la part de sa collectivité de rattachement. 4) Seul le total des opérations réelles paur compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). 5) Le compte 106 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.

Page 8

Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les crédits employés. 2)DE 023 = RI 021; Di 040= RE 042; RI 040 = DE 042 ; DI 041 = RI 041; DE 043= RE 043. 3) À servir uniquement, en dépense, lorsque la régie effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée et, en recettes, lorsque le service nonVILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

11 — PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il BALANCE GENERALE DU BUDGET B1

1 - MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1

EXPLOITATION Opérations réelles {1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL

011 | Charges à caractère général 84 413,43 b 84 413,43

012 | Charges de personnel, frais assimilés 150 369,00 = l 150 369,00

014 | Atténuations de produits 0,00 0,00

60 | Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00

65 Autres charges de gestion courante 0,47 | 0,47

66 Charges financières 0,00 0,00 0,00

67 Charges exceptionnelles 122,75 0,00 122,75

68 Dot. Amortist, dépréciat”, provisions 0,00 3 908,51 3 908,51 69 Impôts sur les bénéfices et assimilés(4) 0,00 | 0,00

71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00

Dépenses d'exploitation — Total 234 905,65 3 908,51 238 814,16

+

| D 002 DEFICIT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1 | 0,00 |

| TOTAL DES DÉPENSES D'EXPLOITATION CUMULEES | 238 814,16 |

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1} | Opérations d’ordre (2) TOTAL

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0,00 931,72 931,72

14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00

15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,00 budgétaire)

18 Compte de liaison : affectat® (BA,régie) 0,00 0,00

Total des opérations d'équipement 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles (6) 0,00 0,00 0,00

21 Immobilisations corporelles (6) 1 007,12 0,00 1 007,12

22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00

26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00

27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations(reprises) 0,00 0,00

29 Dépréciation des immobilisations 0,00 0,00

39 Dépréciat® des stocks et en-cours 0,00 0,00

45... | Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 | Charges à répartir plusieurs exercices 0,00 0,00

3... | Stocks 0.00 0.00 0,00

__—È Dépenses d'investissement Total 1.007,12 231,72 1938.84 +

[ D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE N-1 | 0,00 |

| TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEE | 1 938,84 |

1) Ÿ compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. 2) Voir liste des opérations d'ordre.

8) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de fournitures). (4) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.

(5) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.

5 Hors chapitres « opérations d'équipement ».

7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail Annexe IV A7).

Page 9VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

IL PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF IL BALANCE GENERALE DU BUDGET 32

2 — Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)

EXPLOITATION Opérations réelles (1) CPÉrICES ciordre TOTAL

013 | Atténuations de charges 0,00 0,00

60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00

70 Ventes produits fabriqués, prestations 80 690,83 80 690.83

71 Production stockée (ou déstockage)(3) 0,00 0,00

72 Production immobilisée 0,00 0,00

73 Produits issus de la fiscalité(7) 0,00 0,00

74 Subventions d'exploitation 157 094,11 157 094,11

75 Autres produits de gestion courante 24,14 24,14

76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00

77 Produits exceptionnels 358,98 931,72 1 290,70 78 Reprise amort., dépreciat° et provisions 0,00 0,00 0,00

79 Transferis de charges 0,00 0,00

Recettes d’exploitation — Total 238 168,06 931,72 239 099,78

+

| R 002 EXCEDENT D'EXPLOITATION REPORTE DE N-1 | 10 481,14 |

| TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION CUMULEES | 249 580,92 |

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) SPÉRAQUE d'ordre TOTAL

10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 106) 0,00 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00

14 Prov. Réglementées, amort. dérogatoires 0,00 0,00

15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,00 budgétaire)

18 Comptes liaison : affectat° BA, régies 0,00 0,00

20 Immobilisations incorporelles(5) 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles(5)} 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation(5) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 3 908,51 3 908,51

29 Dépréciation des immobilisations (4) 0,00 0,00

39 Dépréciat® des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00

45... | Opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00

481 0,00 0,00

3... _| Stocks 0,00 0,00 0.00

Recettes d'investissement — Total 0.00 3 908.51 3 908.51

+

| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE DE N-1 | 135 091,27 | +

| AFFECTATION AUX COMPTES 106 | 0,00 |

| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 138 999,78 |

4} Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d'ordre semi-budgétaires. 2} Voir liste des opérations d'ordre.

3) Permet de retracer les variations de stacks (sauf stocks de marchandises et de fournitures). 4) Si la régie applique le régime des provisions budgétaires.

a Hors chapitres « opérations d'équipement ».

6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A7). (7) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, en M. 43 et en M. 44.

Page 10VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)

SECTION D'EXPLOITATION — DES DEPENSES Aî

Libellé (1 LL | ___Crédits emplovés (ou restant à employer) _| Chap/ (on Crédits R Crédits

ant (1) ue Mandats émis Charges détBer a nifiulés ({BP+DM+RAR N°1) rattachées 31/12

011 Charges À caractère général (2) (3) 201 961,14 74 083,23 10 330,20 0,00 117 547,71

6061 Fournitures non stockables (eau, énergie 9 310,00 5 760,53 2 400,00 0,00 1 149,47

6063 Fournitures entretien et petit équipt 1 290,00 810,05 0,00 0,00 479,95

6064 Fournitures administratives 1 500,00 525,01 1 786,37 0,00 -820,38

6068 Autres matières et fournitures 9 500,00 1 584,04 0,00 0,00 7 915,96

6135 Locations mobitières 89 300,00 38 290,88 0,00 0,00 61 009,12

6137 Redevances, droits de passage, servitude 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00

61521 | Entretien, réparations bâtiments publics 3 200,00 2117,09 0,00 0,00 1 082,91

61558 | Entretien autres biens mobiliers 2 200,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00

6156 Maintenance 10 000,00 5 168,64 6 134,83 0,0û -1 303,47

6161 Multirisques 700,00 174,99 0,00 0,00 525,01

618 Divers 1 350,00 0,00 0,00 ©,00 1 350,00

6225 Indemnités aux comptable et régisseurs 320,00 0,00 0,00 0,00 320,00

6236 Catalogues et imprimés 1 600,00 511,46 0,00 0,00 1 088,54

6241 Transports sur achats 200,00 0,00 0,00 0,00 200,00

6257 Réceptions 1 500,00 515,70 0,00 0,00 984,30

6262 Frais de télécommunications 9 220,00 3 011,25 0,00 0,00 6 208,75

627 Services bancaires et assimilés 500,00 170,29 0,00 0,00 329,71

6281 Concours divers (cotisations) 1 500,00 1 956,86 0,00 0,00 456,86

6287 Remboursements de frais 3 500,00 1 074,29 0,00 0,00 2 425,71

6288 Autres 10 200,00 3 392,24 0,00 0,00 6 807,76

637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 32 571,14 9 019,91 0,00 0,00 23 551,23

912 Charges de personnel, frais assimilés 151 000,00 0,00 150 369,00 0,00 631.00

6215 Persannel affecté par CL de rattachement 151 000.00 0,00 150 369,00 0.00 631,00

014 Atténuations de produits (4) 0,00! 0.00 0,00 0,00 0.00 |

65 Autres charges de gestion courante 200,00 0,47 0,00 0,00 199.53|

6541 Créances admises en non-valeur 200,00 0,47 0,00 0,00 199,53

TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 353 161,14 74 083,70 160 699,20 0,00 118 378,24

= (011+012+014+65)

66 Charges financières (b) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

67 Charges exceptionnelles (c) 1 100,00 122,75 0,00 0,00 977,25

673 Titres annulés sur exercices antérieurs 1 000,00 69,67 0,00 0,00 930,33

678 Autres charges exceptionnelles 100.00 53,08 0,00 0,00 46,92

68 Dotations aux provisions et dépréciat® (d) (6) 0,00 0,00 0,00

69 Impôts sur les bénéfices et assimilés (e) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

022 Dépenses imprévues (f) 0,00

TOTAL DES DEPENSES REELLES 354 261,14 74 206,45 160 699,20 0,00 119 355,49 = atb+c+dre+f

023 Virement à Ja section d'investissement 0,00

042 Opérat° ordre transfert entre sections (8)(9)} 4 000,00 3 908,51 91,49

6811 Dot. amort. Immos incorp. et corporelles 4 000, 00 3 908.51 91,49

TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA 4 000,00 3 908,51 91,49

SECTION D'’INVESTISSEMENT

043 | Opéraf ordre intérieur de la sectian (10} 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 4 000,00 3 908,51 91,49

TOTAL DES DEPENSES D'EXPLOITATION DE 358 261,14 78 114,96 160 699,20 0,00 119 446,98

L'EXERCICE

{= Total des opérations réelles et d'ordre)

Pour information 0,00 D 002 Déficit d’ loitati té de N-1

Montant des ICNE de l'exercice

- Montant des ICNE de l'exercice N-1

= Différence ICNE N — ICNE N-1

0,00

0,00

0,00

1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. 2) Le compte 621 est retracé au sein du chapitre 012.

3) Le compte 634 est uniquement ouvert en M. 41.

4) Le compte 739 est uniquement ouvert en M. 43 et en M. 44.

5) Sile montant des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant de l'article 66112 sera négatif.

Page 11VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

(6) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétalres, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. 4) Ce chapitre n'existe pas en M. 49.

8) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DE 042 = RI 040.

9} Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. 10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks au liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.

Page 12VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

111 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il

|__ SECTION D'EXPLOITATION - DETAIL DES RECETTES A2

Libellé (1) Crédits

ouverts Tit Le Produits

(BP+DM+RAR N-1) Serie rattachés

Restes à Crédits

réaliser au annulés

Prestations de services 176 000,00 74 858,45 101 141,55

752 Revenus des immeubles 200,00 0,00 200,00

TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 346 572,00 237 809,08 108 762,92

Reprises sur provisions et dépréciations (d) 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES RÉELLES 346 780,00 238 168,06 108 611,94

Opérat* ordre transfert entre sections (6) 1 000,00 931,72 68,28

Opérat° ordre intérieur de la section (5) 0,00 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1 000,00 931,72 68,28

TOTAL DES RECETTES D'EXPLOITATION DE 347 780,00 239 099,78 108 680,22

L'EXERCICE

Pour information 10 481,14

Détail du calcul des ICNE au compte 7622

Montant des ICNE de l'exercice 0,00

- Montant des ICNE de l'exercice N-1 0,00

= Différence ICNE N — ICNE N-1 0,00

4 Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie.

2 L'article 699 n'existe pas en M. 49.

3) Ce chapitre existe uniquement en M. 41, M. 43 et M. 44.

4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgétaires, ainsi que pour la dotation aux dépréciations des stocks de fournitures et de marchandises, des créances et des valeurs mobilières de placement, aux dépréciations des comptes de tiers et aux dépréciations des comptes financiers. 5) Cf. Définitions du chapitre des opérations d'ordre, RE 042 = Di 040, RE 043=DE 043. 6) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie a opté pour les provisions budgétaires.

Page 13VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

Ill — VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Ill

SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1

Chap/ Libellé {1} Crédits ouverts Restes à

+ Mandats émis

réaliser au Crédits {BP+DM+RAR N-1} annulés (2)

Matériel industriel 21 791,00 21 791,00

Matériel de bureau et informatique 5 250,00 0,00

Mobilier 6 432,91 0,00

de liaison : affectat°

Dépenses imprévues

Total des financières

Total des de tiers

TOTAL DEPENSES REELLES 138 091 1 007,12 125 401

Opérat° ordre transfert entre sections (5) 1 000,00 931,72 68,28

Reprises sur autofinancement antérieur(6} 1 000,00 931,72 68,28

Autres subventions 1 000,00 931,72 68,28

Charges transférées 0,00 0,00 0,00

Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00

TOTAL DEPENSES D'ORDRE 1 000,00 931,72 68,28

TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE 139 091,27 1 938,84 11 682,91 125 469,52

L’'EXERCICE

Pour information

3 Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. 2} Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12. 3} Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement.

4) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. 5} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D} 040 = RE G42.

6} Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail des reprises sur autofinancement antérieur si la régie applique le régime des provisions budgétaires. 1} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D/ 041 = RI 041.

Page 14VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

111 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Ill SECTION D’INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2

Crédits ouverts Restes à Libellé (1) Titres émis réaliser au Credits (BP+DM+RAR N-1) annulés (2)

et dettes 00

Immobilisations en cours

Total des recettes

et cautionnements

Total des recettes financières

d'

TOTAL DES RECETTES REELLES 0,00

021 Virement de la section d'exploitation 0,00

040 Opérat° ordre transfert entre sections (4)(5) 4 000,00 3 908,51

2805 Licences, logiciels, droits similaires 600,00 592,00

28131 | Bâtiments 1 400,00 1 342,82

28154 | Matériel industriel 1 540,00 1 518,02

28184 | Mobilier 460,00 455,67

TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION 4 000,00 3 908,51

041 Opérations patrimoniales (6) 0,00 0,00

TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 4 600,00 3 908,51

TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE 4 000,00 3 908,51

L'EXERCICE

Pour information 135 091,27

(1) Détailier les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes utilisé par la régie. (2) Les crédits annulés correspondent aux crédits ouverts auxquels il convient de soustraire les mandats émis et les restes à réaliser au 31/12. 3) Voir annexe IV A7 pour le détail des opérations pour compte de tiers. 4) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D/ 040 = RE 042.

5) Les comptes 15..2 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. 6} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D/ 041 = RI 041.

Page 15VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

Ill — VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF

| DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3

Cet état ne contient pas d'information.

Page 16VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

IV — ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

METHODES UTILISÉES POUR LES AMORTISSEMENTS A2

A2 — AMORTISSEMENTS — METHODES UTILISEES

CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du

Biens de faible valeur

Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R. 2321-1 du 22-09-2014

CGCT):€

Procédure Catégories de biens amortis Durée

d'amortissement {en années)

(linéaire, dégressif,

variable)

L BIENS AFFECTES A EPCI 0 01/01/2000

L Installation agencement 10 01/01/2000

L SUBVENTIONS AMORTISSABLES 20 01/01/2000

L SUBVENTIONS AMORTISSABLES 50 01/01/2000

L Installations générales 10 01/01/2000

L SUBVENTIONS AMORTISSABLES 20 01/01/2000

L VEHICULES 10 22/03/2009

L CONCESSIONS ET DROITS LOGICIELS 5 23/03/2009

L MOBILIER 5 23/03/2009

L BATIMENTS PUBLICS 10 23/03/2009

L MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 3 23/03/2009

L FRAIS ETUDES 5 23/03/2009

L BATIMENT PUBLIC 20 23/03/2009

L MATERIEL TECHNIQUE 5 23/03/2009

L AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 23/03/2009

L CONCESSIONS ET DROITS ASSIMILES 2 23/03/2009

L Agencements et aménagements de terrains 15 15/11/2012

L Autres constructions 10 15/11/2012

L AUTRES IMMOS CORPORELLES 5 22/09/2014

L SUBVENTIONS BATIMENT ET EXPOIT 30 22/09/2014

L SUBVENTION CCAS BIENS MOBILIERS 5 22/09/2014

L SUBVENTION BATIMENTS ET INSTALLATIONS 30 22/09/2014

L SUBV EQUIP PERS. BAT ET INST 30 22/09/2014

L INSTALLATIONS DE VOIRIE 5 22/09/2014

L AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE 5 22/09/2014

L INSTALL GENERALES- AGENCT-AMEN. DIV 0 22/09/2014

L INSTALLATION AGENCEMENT TERRAINS NUS 15 22/09/2014

L INSTALLATIONS A CARACTERE SPECIFIQUE 50 22/09/2014

L MATERIEL INDUSTRIEL 5 22/09/2014

L OUTILLAGE INDUSTRIEL 20 22/09/2014

L MATERIEL INFORMATIQUE 3 22/09/2014

L MOBILIER 5 22/09/2014

L MATERIEL SPEC EXPLOITATION 5 22/09/2014

L AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 2 22/09/2014

L AUTRES INST MATERIEL ET OUTILL 5 22/09/2014

L MATERIEL INFORMATIQUE 3 22/09/2014

L FRAIS D ETUDES DE RECHERCHE ET DE DEVELO 5 22/09/2014

L AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 5 22/09/2014

L AGENCEMENTS ET AMENAGEMENT DE TERRAINS B 5 22/09/2014

L INSTALLATIONS TECHNIQUES 10 22/09/2014

L OUTILLAGE INDUSTRIEL 10 22/09/2014

L AUTRES IMMOS CORPORELLES 5 22/09/2014

L VOITURES DE TOURISME 5 22/09/2014

L AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 22/09/2014

L Appareils de levage et ascenseurs 50 22/09/2014

Page 17VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

Procédure

d'amortissement

(linéaire, dégressif,

Catégories de biens amortis Durée

(en années)

variable)

L SUBV EQUIPT PERSONNES BIENS MOB 5 22/09/2014

L PLANTATIONS ARBRES ET ARBUSTES 15 22/09/2014

L VEHICULES INDUSTRIELS/CAMION 8 22/09/2014

L VEHICULES DE TOURISME 5 22/09/2014

L MOBILIER 5 22/09/2014

L BATIMENTS D EXPLOITATION 50 22/09/2014

L VEHICULES UTILITAIRES CAMIONS 8 22/09/2014

L FRAIS ETUDES 5 22/09/2014

L SUBV AUTRES ORG. BAT ET INST 30 22/09/2014

L CONCESSIONS ET LICENCES 2 22/09/2014

L IMMEUBLES DE RAPPORT 20 22/09/2014

L INSTALLATIONS TECHNIQUES 20 22/09/2014

L OUTILLAGE INDUSTRIEL 5 22/09/2014

L OUTILLAGE INDUSTRIEL 50 22/09/2014

L RESEAUX 50 22/09/2014

L SUBV PROJET INFRASTRUCTURES INTERET NATI 5 22/09/2014

L FRAIS ETUDES ELABORATION MODIFICATIONS R 5 22/12/2014

Page 18VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

ressources propres

IV — ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES — DEPENSES A4.1

DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES

: . Crédits de l’exercice a Art. (1) Libellé (1) PE ne DM RARIN Réalisations

DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES |PROPRES =A +B 4 000,00 || 931,72

16 Emprunts et dettes assimilées (A) 0.00 0.00 1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00

Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 1 000.00 _931,72 10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves

10. Reversement de dotations, fonds divers et réserves

139 Subv. invest. transférées cpte résultat 1 000,00 931,72

020 Dépenses imprévues 0,00 0.00

Op. de l'exercice Restes à réaliser en Solde d'exécution TOTAL

I dépenses au 31/12 D001 de l'exercice Il

précédent (N-1)

Dépensemeouvuir par des 931,72 11 682,91 0,00 12 614,63

(1) Détailier les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.

Page 19VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

IV — ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES — RECETTES A4.2

RESSOURCES PROPRES

En r é

Art. (1) Libellé (1) Crédit te letercies Réalisations {BP + BS + DM + RAR N-1)

RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a +b 4 000,00 | Ill 3 908,51

Ressources propres externes de l’année (a) 0,00 0,00

10222 FCTVA 0,00 0,00

10228 Autres fonds globalisés 0,00 0,00

26... Participations et créances rattachées

27... Autres immobilisations financières

Ressources propres internes de l’année (b} (2) 4 000,00 3 908,51

15... Provisions pour risques et charges

169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00

26... Participations et créances rattachées

27... Autres immobilisations financières

28... Amortissement des immobilisations

2805 Licences, logiciels, droits similaires 600,00 592,00

28131 Bâtiments 1 400,00 1 342,82

28154 Matériel industriel 1 540,00 1 518,02

28184 Mobilier 460,00 455,67

29... Dépréciation des immobilisations

39... Dépréciat® des stocks et en-cours

481... Charges à répartir plusieurs exercices

021 Virement de la section d'exploitation 0,00 0,00

Opérations de on Solde d'exécution Affectation . Restes à réaliser en . TOTAL lexercice R001 de l'exercice R106 de l’exercice

recettes au 31/12 ou ee ("4 WE précédent précédent

Total

ressources 3 908,51 0,00 135 091,27 0,00 138 999,78

propres

disponibles

Montant

(1} Les comptes 15, 169, 26, 27, 26, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes.

{2) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.

(3) Indiquer le signe algébrique.

Page 20VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

IV - ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES A8.1

A8.1 - ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS

Modalités et date

d'acquisition

Valeur d'acquisition Cumul des Durée de

Désignation du bien {coût historique) amortissements l'amortissement

Acquisitions à titre onéreux

TOTAL GENERAL | | NE 1 007,12

Page 21VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

IV — ANNEXES IV

ELEMENTS DU BILAN

VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A8.2

A8.2— ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS

Valeur Valeur nette ex 5 er : Cumul des : Plus ou

Modalités et date de Désignation du bien d'acquisition Durée de amort. comptable Prix de mois

sortie (coût ee au jour de cession antérieurs values

historique) la cession

Cessions à titre onéreux

Cessions à titre gratuit

Page 22CT

98t4

"0]9

?B6L

191AUEf

9Z

np

£S-b8

.U

JO]

PJ

2P

18}

GEL

ej0IUe,

1Ed

sI6a1

« senbypgds

siojduue

» ‘yuejspxe

jojduue,p

a1peo

un

e sed

juepuodse1109

eu

SuolssIlu

Se]

juop

sioduue

:ejdiuexe

124

(c)

(+19

.8"0)

Ld12

+'O

8 puodseuos

(ssuue-ui

8 jUeWusqruoel

‘sou

9 8p

qQ)

:Xe}

eeuUB,

ep

OU

€]

juasgud

(4

08

= lee

ep

ggonb)

%

08

e

‘jemed

sdue}

e jueBe

un

!1413

g'‘o

e puodsauos

sguue,

ajno}

juesaud

(%

08

=

l2ACA

op

smonb)

%

08

8 ‘jorued

sdius}

e juoBe

un

!1413

L€

puodsauoo

9ouue;

ajno}

juesgud

(%,

OOE

=

1IPAen

ep

ajjonb)

uajd

sdue)

e jue6e

Un

:ejdiuoxz

seule

suep

eyApoe.p

epoued

, [BA

sp

sdus)

ep

gyjonb

,sonb|sAud

Syjoay

= 1

412

:eQUUE.]

1NS

9HAN9E,p

spousd

Ina]

ed

Je

[I2AEN

ep

sde}

sp

eyjonb

ne]

Jed

seinsouu

‘sjueBe

Sep

gJJAOE,

€ jouuoryodoud

}s8

sjdiuoosp

97

(L4

12)

eleAR)

[nue

uiejd

sdtue]

juseAnba

(y)

“Joidus,

jueg1o

Uonessquo

el

4ed

snAg4d

teaeu

9p

amonb

ej

ep

anainey

e sssiliqeduos

juos

jadiuoo

uou

sduus]

e slojdius

ss]

‘gyun

sun

anod

sasiqeduos

juos

Joduoo

sde]

e suoueuuod

sjojdus

sa7

‘aqueisqiop

sejquesse,

1ed

s6910

sale}e6pnq

siojduig

(ç)

‘0

n0

g

‘y:

seuobgeg

(2)

“6UBLO,p

ee

1ne]

Sup

sésjiqeyduuos

jueuejeBs

ju0S

Sjeuuopouo,

siojdue

S67

"GÉGL

Se

EZ Np

DZOLOOSGELNI

:HON

.U

819

E]

E jJUELUEUIOQUOS

sEUBISEp

juos

sjojdiue

no

sepeuË

s97

(1)

00'€

00'0

00'£

00'€

00‘0

00€

Gi+f+l+u+6

++

+p+94+0)71VHINT9

1VLOL

09‘0

00‘0

00'0

00‘0

00'0

00‘0

(c) (1) S3LI19

NON

SI0"IdW3

00‘0

00‘0

00'0

00'0

00‘0

00‘0

(1) 3904

343114

00'0

00'0

00'0

00‘0

00‘0

00‘0

()

NOLLYNINY

382714

00'0

000

00'0

00'0

00'0

00‘0

()

3771381109

343114

00‘0

00‘0

00‘0

00'0

00‘0

00'‘0

(6) 3AILHOdS

3414

00'0

00‘0

000

00'0

000

000

©) ANDOINH921-091Q3N

3423114

00‘0

000

00‘0

00'0

00‘0

00'0

()11vVI908-091aaN

342114

00‘0

00‘0

00‘0

000

00‘0

00‘0

(P)

37VI90$S

342114

00"

000

00

00'E

000

O0'E

9

o5Sej0

eW8z

[EdHUNT

snbluyos}

juIOÏpy

00'L

00‘0

00‘L

00'L

000

00‘L

(2) ANOINH93L

343114

00"

000

OD'T

001

000

001

a

4N319v034

00'L

00‘0

O0'L

00'L

00'0

00‘.

9

JensiULupe

juIo{py

00'2

00°0

00‘2

00'2

000

007

(qd) AALLVHLSININQY

34217114

000

000

000

00"0

000

00"0

Eg-v8

U

lO] El 8P

L-9 SjOE]

2P 219

NE 59919

SOIT

00'0

00‘0

00‘0

00'0

00'0

000

senbluyos}

seaues

Sep

|[P18U9B 1n89811Q

00'0

00‘0

00‘0

00'0

00'0

000

seaes

sep juiolpe

jeeuef

inejoe1iq

00'0

000

00‘0

00'0

00‘0

000

S8OIMSS

S8p

|[E/SU96 1n8}9811Q

00'0

000

00'0

00'0

000

00'0

(e) STAINNOILONO:

SI0 IdWa

I3TdW09

ITTdNOS

Sa4IVN.LLL

NON

SdiNa1

SdWa1

NON

Sa4IVINLLL

Y SENANVNYHId |

Y SLNAINVNYId

1V101

SIN39VY

SLNI9V

7V10L

SI0"IdW3

SI0TIdWa

FT III

NI SAIT LISE

(L) SIOTIdN3

NO

S1avVu9

SIO IdNI

ä4nS

SNAYNOd

S111931443

(£) SsuIvL139an9

SI0T1dN3

()

S11410931v9

N/ZL/LE

NV

1ANNOSAId

NQ

1V13

—

LL9

LEO

N/2L/LE

NV

1INNOS

Ad

NO

LVL:

—

SNOILLYVNAOANIA

SLNAINA

11

SI

LNVY

AI

SIX2NNVY

— AI

020€

- V9

- GM

171

VNANIS

119019

- ATTA

- 3493714

V7

30

3TIAPT

°8t4

"686+

214090

OZ

NP

81

L-G8

18199P

9

GJOIME,

&

JUSLUEUIOJUOO

UOJABUI

8]

ISUUO]UELU

8P

JUSIAUCS

|| ‘e|2UOS

SIOU

JUAWA}EU]

UN

UONEJQUNUEU

OP

HOUSE

EULUOO

EX

JEJJUOO

UN

1

(9)

"L-OLL

39

OLL

‘€

SOJOIUE

Sep

JUeWEpuo]

9j

ins

Spruo81

So/efny}

Uou

sjueBe

sai

‘auoyue

enbijgnd

uoqouo]

e]

ep

juaueuued

uou

1ojduus

un

juedn990

(2)

'Lpe-cL08

,U

lO] €] 8p

LZ

elHe.]

9p

dno0€

(9)

a

ins

Sud

SgUUUS)SpUl

e9inp

8 JejU09

Un,p

selejny}

juos

mb

sjuae

se

enb

IsUIe

‘pg6L

JelAUEl

92

np

CG-+B

.U

0]

2]

8

2+

Je

SE

‘C-E

‘Z-E

‘LE

SSJOIUE

Sep

JUSWSpUO,

9]

ANS

SJLISL

SSI

LOU

sjUeÉe

sa]

“ejeuouis)

enbjgnd

uoouo

E|

SP

JUSUEUUEM

Jojduue

un

JUedno20

(9;

“e

saple

sjequos

» :

xe)

uolsiogud

eun,p

jefqo

jUoue)

39

« seuyne

/Y

» SeSIIISqI

89e

juoJAep

SJelnamued

sjemu0s

s97

(109)

SFUlULEJEpU,

SQuNp

E JEAU09

un,p

no

(qA9)

SSULLLESP

SeUNp

8 Je

HUOO

Un

p

uen}

158

jon9enuos

jueBe

1s Jenbpu]

(c)

“(esiogad)

segne

:y

“snpe,p

Sednouf

ep

sin8]810q/I09

:L-OLL

"Sjeuigeo

ep

sednoif

ep

sn9}24048]09

OLL

8foe

:OLL

Seuuorouoy

sro|dus

ns

Sj98uIp

SJUSUIA}rUI81

/ÿ

SJOIUE

:2h

“O

euoBojes

sedempueu

SiNéIÉAB)

QE

joie

:SE

enoensuos

juabe

un

e sesodoid

jJueuusilo]efl|qo

8SU]UAS}EPU,

SQINP

E JUS

:Zb£-ZLOZ

.U

JOI

8]

8

LZ

SjOILE

:PE

“oyrqnd

S9jAeS

un,p

uoisseuddns

ep

no

exjstuued

ep

juelueBueyo

ap

‘UopEg1

ap

e1epelu

Le

jUeWIeSssI(dE]e,

€ NO

SHARIOIO

e] e

esodus

Inb

p1UomNE

eun,p

UoisWep

e]

ep

pusdep

uorsseiddns

Ej

no

UOQES1

E]

JUOP

SJUE]IqEU

000

OL

ep

SUjOW

ep

Seunuuuos

ep

sjuetuednoiB

sep

je

sjUe]IqUU

000

Z EP

SUIOUWI

9p

SeUNUILUO]

sep

sio(duue

:,G-C-E

‘%

OS

8 SINSLQQUI

159

[EAU

ep

Sdue}

sp

ajjonb

e|

enbsuo]

es

69

& eineusqui

jS6

suuefou

uopemndod

e]

juop

Seunuuluos

8p

Ssoduos

sjuetuodnol5

sep

je

sjUeliqeu

000

L2P

SUjOWU

8

SEUNLLLOS

S9p

}81du09

LOU

sdiue}

E

sjojdLUa

:,+-C-€

‘nes

69

e enénejul

356

auuefou

uonendod

ej

jUop

SaUNWILLO9

ep

ssSodWo9

sJuawuadnouB

S9p

S1EJU98S

ap

je

SJUE}GEU

000

LSP

SUIOL

8p

SaUNLILLOO

Sp

SLI

8P

61E)198

ap

Siojduue

:,E-C-C

fjuaynsnf

2[

SUONOUO,

SP

SINjEU

E]

NO

SBDIAISS

Sp

SUjOSaQ

59]

anbs10]

y

AU0ÉEJEO

E]

8p

nESAU

np

"Sajuepuodsa109

SUONOUO}

Se]

181N8S2,p

S8|qydaosns

SeJEUUOOUO]

#p

SIoduIE,p

S1PEO

6p

SOUSSE

:.L-C-E

‘ojduue

UN,p

e1le4odWue)

8oU898A

:

“(anus

‘alpelew)

sjqiuodsipul

no

[eued

sdlus)

8 JAMES

& SSUOINE

SJIBUUOHOUO,

Un,p

JuauSseduus

“ONANDE,P

JSILUOSIES

JUSWUSSSIO1IE

:BJUI[E

AUOZ

‘€

SjOIU

“9MAUOE,p

alelodWus}

JUSUISSSIO1008

:EQUIE

J0L

‘€

OJOMUE

:,6-C

:(eguIpouu

+861

1elAUel

92

np

1j)

JeUCo

NP

JJON

:IYHLNOO

(+)

“(enenuue

ejniq

uogeIsUNUWEI

e]

ep

SjUeUUEIS

Sep

ejquuesus,,]

1enbipul)

syruq

sj8nUUE

sons

us

no

enbljqnd

UO]oUo}

e]

ap

(Jruq

e]PUL]

8p

NESAIU

8]

Jenb|pul)

}niq

ESIpUI

UN

& SOUSISIEH

:NOLLYVHANNNZY

(€)

“e1ell

SUN

2 S9lqRU9ETA

UOU

SUOISSIN

:HLO

“291104

:Wd

"UORELUIUY

:

WIN

18nn9

:L1N9

‘Juods

:4S

“enbluy98}-091POUA

:LIN

OS-OOIPEN

:SI

1908

:S

“(ueqin

juswebeueile

jJuop})

aWISILEGIN

:JU

“enbiuuoeL

:HOAL

‘HeNSUUPY

:NOV

UNAL93S

(c)

‘03%

4'V:$31#09231V9

(1)

00‘0

TVHAN19

7VLOL

aa

BE

|

000

0GS€

H93L

9

S9nbI1U99}

SJUIOIPY

00‘0

(4)

zuoueuusd

uou

1ojdiuus

un

juedn250

syuo6y

00'0

(9)

usueuusd

1ojdus

un

juedns20

syuoy

PF TSNENUSS

np

men

—

SOIN

(8)

S91puI

(a)

(L)

IvaL

(€)

NOILVAINNNTA

4n3193S

S3R0931v9

N/GL/LE

NY

NOILLONO1A

N3

S34IVINLIL

NON

SLN39VY

(eyns)

N/ZL/LE

NY

TANNOSH

Ad

NG

LYL2

—

L'E9

L'E9

N/CLILE

NY

1INNOSH

Id

NQ

LVL3

—-

SNOILYINHOANLA

SLNANA

IA

SIHLNV

AI

SAX2NNY

— AI

020€

* V9

- QIM

21

VNANIS

1390149

- ATTIA

- 3H91713

V1

10

ITAVIÈLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

IV —- ANNEXES IV

AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION

PRESENTATION AGREGÉE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC ET DES BUDGETS ANNEXES C4 (uniquement pour les SPIC dotés de l’autonomie financière et de ia personnalité morale)

C4 - PRESENTATION AGREGÉE DU BUDGET PRINCIPAL DU SPIC ET DES BUDGETS ANNEXES

1 - BUDGET PRINCIPAL DU SPIC

SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)

EXPLOITATION

DÉPENSES 21 672 621,10 19 200 481,55 0,00 19 200 481,55

RECETTES 21 672 621,10 20 644 882,55 0,00 20 644 882,55

INVESTISSEMENT

DEPENSES 15 202 170,48 6 226 068,13 3 282 458,52 9 508 526,65

RECETTES 15 202 170,48 10 969 283,57 1 791 269,55 12 760 553,12

(1) Cumul du BP, BS et DM.

(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser.

2 - BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)

BUDGET VILLE - BUDGET EAU / Numéro SIRET : 21720154000317

SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)

EXPLOITATION

DÉPENSES 4 180 003,68 2 780 721,98 0,00 2 780 721,98 RECETTES 4 180 003,68 3 171 690.85 0,00 3 171 690,85 INVESTISSEMENT

DEPENSES 2 064 903,39 423 776,95 390 143,63 813 920,58

RECETTES 2 064 903,39 508 607,56 0,00 508 607,56

____]]]] )) BUDGCET VILLE - BUDGET ASSAINISSEMENT / Numéro SIRET : 21720154000309

SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)

EXPLOITATION

DÉPENSES 1 741 032,98 943 351,83 0,00 943 351,83 RECETTES 1741 032,98 1 283 462,59 0,00 1 283 462,59 INVESTISSEMENT

DEPENSES 1 647 052,73 210 024,10 166 029,18 376 053,28

RECETTES 1 647 052,73 413 164.81 102 480,00 515 644,81

BUDGET VILLE - BUDGET CINEMA LE KID / Numéro SIRET ; 21720154000325

SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2}

EXPLOITATION

DEPENSES 358 261,14 238 814,16 0,00 238 814,16

RECETTES 358 261,14 239 099,78 0.00 239 099,78

INVESTISSEMENT

DEPENSES 139 091,27 1 938,84 11 682,91 13 621,75

RECETTES 139 091,27 3 908,51 0,00 3 908,51

{1} Cumul du BP, BS et DM.

(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser.

3 - PRESENTATION AGRÉGÉE

SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)

EXPLOITATION

DÉPENSES 27 951 918,90 23 163 369,52 0,00 23 163 369,52

RECETTES 27 951 918,90 25 339 135,77 0.00 25 339 135,77

Page 25VILLE DE LA FLECHE - VILLE - BUDGET CINEMA LE KID - CA - 2020

SECTION Crédits ouverts (1) Réalisations Restes à réaliser Total (2)

INVESTISSEMENT

DEPENSES 19 053 217,87 6 861 808,02 3 850 314,24 10 712 122,26 RECETTES 19 053 217,87 11 894 964,45 1 893 749,55 13 788 714,00 TOTAL AGREGE DES DEPENSES 47 005 136,77 30 025 177,54 3 850 314,24 33 875 491,78

TOTAL AGREGE DES RECETTES 47 005 136,77 37 234 100,22 1 893 749,55 39 127 849,77

(1) Cumui du BP, BS et DM.

(2) Cumul des réalisations et restes à réaliser.

Page 26Berge

K2%: ET

LÀ PVBAEX AS? AUX VAL ELA SELS

RAR KID 2020/2021

RAR KID 2026/2021

Se rasée

an eu ee - CC —. Eu | ne es: A à reves — 1 68291 € 23 -Jromobilisations corporelles

11 682,91 € :2183- Matériel

de bureau j

‘et matériel Informatique - - INFORMATIQUE 5 250,00 €

2184 2Mbtier 2 12 : F npré. edsefe

TOTAL DES MONTANTS 11 682,91 €

05/91/2021 17:51 1/1

& Ja Pme de sugmle sw

@AX qualite auf dauo eos ek SielsVOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020

BUDGET ANNEXE CINEMA LE KID

IV - ANNEXE IV

ARRETE ET SIGNATURES D2

Nombre de membres en exercice : 33 VOTES : 2e

Nombre de membres présents: 23 Pour : -

Nombre de suffrages exprimés : Contre : Nombre de pouvoirs :

Date de convocation : EL ETÉRRTERAS. li

Présenté par Nadine GRELET-FER 1

P À

Abstentions : 5

Fa Man PA

À La Flèche, le 28 juin 2021

a par pas

NOMS PRENOMS SIGNATURE NOMS PRENOMS SIGNATURE 2

Mme GRELET-CERTENAIS | Nadine M. BESNARD Olivier 24 | A.

M. DANGREMONT Régis A Mme PLARD : Myriam NN ôuverr À (Less LS

Mme MENAGE Carine 7 ‘ TT M. RIBOT Pascal A

= = |

M. LANGLOIS Michel Pa Mme EL ALAOUI Yasmina J + NS _

Mme METERREAU Patricia Dr dors M. CHENEAU Willy E A

= qu”

M. CHAUVIN Nicolas Le _-Mne CHEVALIER Sandra RÉ PA louve r à (| nage F

Mme JUGUIN-LALOYER Michèle || BERTIN Dominique Le q lauueir à f. anvki LC TT D

M. KOUYATE Amadou Mme PAUVERT Annik |, BST en A ;

Mme RACHET Françoise M. MOREAU-CHAUVIN Mickaël TA

FA

LM. JAUNAY Claude œ Mme DEZE Natacha [SR ouvoirà Rachat 4

Mme DUBOIS-GASNOT Stéphanie À +. M. CULORIER Guillaume | Co

M. GUICHON Jean-Pierre ZT Mme DELHOMMEAU Sylviane La

ES *

CE =: ÆT. - Mme BOIGNE Sandrine Mme FRESNEAU Christine 7 LT

uveir à N Din ent 2

M. TEIXEIRA Hernani 5 M. MAGUE Nicolas ITTÉ 7 = / “ { [ }

Mme LECOMTE-DENIZET | Géraldine PA Mme DUBREUIL Pierre-Elyse EL \louweir & DR: e

M. MASLOH Abdelhadi 7? M. MUNSCH Jean __1— { ne

SOUS PREFECTURE Mme LOISON Isabelle LR

REÇULE | © 2 JUIL. 2021

de LA FLECHE