Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20150728 CR 28.07.15
Compte-Rendu - CR 18 09 2018
Compte-Rendu - CR CM310123
Compte-Rendu - CR CM0802
Compte-Rendu - CR CM 160323
Compte-Rendu - 20150407 CR 07.04.15
Compte-Rendu - CR CM 280125
Compte-Rendu - CR CM 130421
Compte-Rendu - CR 05 12 2017
Compte-Rendu - CR CM 120324
Compte-Rendu - 20151020 CR 20.10.15
Document publié le Mardi 20 octobre 2015 par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20151020 CR 20.10.15)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE DE SORNAY
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
RÉUNION DU MARDI 20 OCTOBRE 2015
L’an deux mille quinze, le vingt octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Sornay, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de François MARCHAL, Maire.
Présents : Mr MARCHAL F. Maire, Mmes RIETMANN Odette, GAUTHIER Christelle , Mrs ALLIOT Benoît, DORDOR Marc, BARBE Dominique, LETHO Alexandre, BARBE Sylvain
Secrétaire de séance : BARBE Sylvain
Absente : LAMBOLEY Stéphanie
Absents excusés : GAILLARD Karine, MARCHAL Luc
Début de la séance : 20h40
Ordre du jour :
- Choix du maître d’œuvre pour l’assainissement
- Location pour entrepôt de bois
- Questions diverses.
Choix du maître d’œuvre pour l’assainissement
Le maire présente la notation que l’agence départementale ingénierie 70 a attribuée aux offres concernant les travaux de l’assainissement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de valider (7 voix pour et 1 abstention) la proposition d’ingénierie 70 : l’entreprise EVI est retenue pour la maitrise d’oeuvre des travaux d’assainissement sur la commune pour un montant de prestation de 25 460€ HT (maitrise d’œuvre 19 400€, prestation topographique 0.70€/m de voirie, 300€ par site de traitement, montant forfaitaire dossier loi sur l’eau 2 200€, réalisation d’enquête de branchement 100€/ unité). Il autorise Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier.
Location pour entrepôt de bois:
Le maire propose d’harmoniser l’occupation des terrains aux stockages de bois pour les particuliers en appliquant un tarif identique.
Questions diverses :
- Présentation de la fondation du patrimoine par Mr Mariette. L’objectif étant de se donner une idée sur la réfection de la fontaine (rue basse)
- La commune recherche un agent recenseur pour effectuer le recensement de la population du 21 janvier au 20 février 2016. Les personnes intéressées peuvent se faire connaitre en mairie. - Mise en place d’un panneau interdiction de stationner pour que les bus puissent stationner sur le trottoir pour déposer les enfants
- Pour le 11 novembre, la cérémonie se déroulera au monument à 9h30. - Le Sievo demande le programme des travaux prévus pour 2016 de la commune. - Lecture de courriers d’administrés
Fin de séance : 22h30