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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Ville
de
CONDÉ-EN-NORMANDIE
Département
du CALVADOS
Registre
des
délibérations
et des
Arrondissement
de VIRE
décisions
du conseil
municipal
Y DÉC.2024-005
-
Remplacement
de
supports
et
signaux
lumineux
et
d'éclairages
publics
-
Condé-sur.
Noireau
LE
MAIRE
de
la commune
de
Condé-en-Normandie
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l'article
L.2122-27,
Vu
le Code
de
la Commande
Publique,
Vu
la délibération
n°1/5.4
en
date
du
15
juin
2020
autorisant
le maire
à prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
Considérant
les
devis
réceptionnés,
DÉCIDE
Article
1 - De
procéder,
auprès
de
la société
GARCYNSKI
TRAPLOIR
FORLUX
-— Z.A.C.
objectifs
sud,
860
bd
Maréchal
Cros
14123
IFS
SUD
:
Au
remplacement
des
4 supports
et signaux
lumineux
1 avenue
de
Verdun,
1 rue
Saint-Jacques
1 rue
R.
Lenormand
et
1 rue
de
Pontécoulant
-
Condé-en-Normandie
pour
un
montant
de
25
643,80
€
H.T.
soit
30
772,56
€ T.T.C.
(Devis
N°
2023-0592)
;
Au
remplacement
des
4 supports
et
signaux
lumineux
2 avenue
de
Verdun,
rue
Jules
Germain
et
1 quai
de
la Libération
- Condé-en-Normandie
pour
un
montant
de
25
643,80
€ H.T.
soit
30
772,56
€ T.T.C.
(Devis
N°
2023-0591)
;
Au
remplacement
des
candélabres
- Rue
de
la
Bonneterie
—
Condé-sur-Noireau
-
Condé-en-Normandie
pour
un
montant
de
15
087,52
€ HT.
soit
18
105,02
€ T.T.C.
(Devis
N°2023-0440-V2)
;
Au
remplacement
des
candélabres
—
Place
de
la
Résistance
-
Condé-sur-Noireau
—
Condé-en-Normandie
pour
un
montant
de
10
433,35
€ HT.
soit
12
520,02
€ T.T.C.
(Devis
N°2023-0438-V2).
DIT
Article
2 - Que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
Article
3 —
Que
la présente
décision
sera
insérée
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
et exposée
au
Conseil
Municipal.
:
Fait
à Condé-en-Normandie,
le 4
janvier
2024
LE
MAIRE
Vaiérié
DESQUESNE
Accusé de réception en préfecture 014-200056877-20240104-24_06055-AU Date de télétransmission : 11/01/2024 Date de réception préfecture : 11/01/2024