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Document publié le Mercredi 15 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre d'Émeraude Communauté - d 102 2025 conseil communautaire adoption cr cctr du 15 octobre 2025)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Reçu en préfecture le 19/12/2025 T
Publié le ID : 039-200090579-20251217-D 102 2025-DE _ TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ -
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N°102/2025
SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2025
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation :
Titulaires présents : 83 11/12/2025
Suppléants présents : 04 Date d'affichage :
Pouvoirs : 07 19/12/2025
| Votants : 94 Pour : 94 Contre : 0 | Abstentions : 0
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-sept décembre, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en session ordinaire au cinéma François TRUFFAUT de Moirans-en-Montagne, sous la
présidence de Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents :
BAILLY Hervé: BAILLY Jacques ; BARIOD Denis ; BELLAT Stéphane; BELPERRON Pierre-Rémy ; BENIER ROLLET
Claude : BENOIT jérôme: BLASER Michel ; BOISSON jean Pierre ; BOISSON Laurence ; BONDIER Jean-Robert ;
BOUILLIER Jean-Charles : BOURGEOIS Rachel ; BOURGEOIS Josette ; BOZON Fabienne ; BRUNET Hervé ; BUCHOT
Jean-Yves ; BUNOD Remy; CALLAND Jacques ; CAPELLI Sophie ; CASSABOIS Yannick; CHATOT Patrick ; CIOE Bruno ;
CLOSCAVET Marie-Claire : COLIN Gwenaël ; CONTET Jocelyne ; CORAZZINI Sylvie ; CORSETTI Patrice; DALLOZ Jean-
Charles : DAVID Lauriane ; DELORME Carole; DEPARIS-VINCENT Christelle ; DEVAUX Catherine; DOUVRE Jacques ;
DUBOCAGE Françoise ; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ; FAVIER jean-Louis ; GAMBEY Olivier; GEAY
David ; GÉRMAIN Christophe ; GIROD Franck ; GRAS Françoise ; GUERIN Jean Luc ; GUILLOT Evelyne ; HUGONNET
: Franck : HOTZ Richard ; HUGUES Guy ; JAILLET Bernard ; JOURNEAUX Cyrille; LACROIX Serge ; LANIS Yves; LAVRY
Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude; MARQUES Patrick ; MILLET Jacqueline ;
MOREL Alain : MOREL Denis : MOREL-BAILLY Hélène ; PAGET Jean-Marie ; PAIN Michel ; PARIS Robert ; PIETRIGA “Guy ; POURCELOT Anaïs; PROST Philippe; RASSAU Jean-Noël ; RAVIER Pascal ; RETORD Dominique ; REVOL Hervé : ROUX Nathalie ; ROZE Thierry; RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette : STEYAERT Frank ; THOMAS Rémi : TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents : FREDY Damien ; GIBOZ Brigitte ; JUHAN Christine : JULLEROT Pascal.
Excusés ayant donné pouvoir : ANDREY Patrick à BENOIT Jérôme ; GAUTHIER PACOUD Sandrine à BUCHOT Jean-
Yves : GROSDIDIER Jean-Charles à STEYAERT Frank ; HALBOURG Bertrand à PARIS Robert : MILLET Michel à MILLET
Jacqueline : MORISSEAU Gilles à PROST Philippe ; ROZEK Evelyne à GIROD Franck.
Excusés : BOILLETOT Jean-Marc ; GROS-FUAND Florence (représentée par FREDY Damien) ; FAGUET Jean-Jacques
(représenté par JUHAN Christine) ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte) ; LARUADE Laurent
(représenté par JULLEROT Pascal) ; MURARO Sylvia ; NEVERS Jean-Claude ; PRELY Fabrice ; REBREYEND COLIN Micheline : REYDELLET DELORME Emmanuelle.
Absents : ARTIGUES Damien ; AYMONIER Gaëtan ; BANDERIER Dominique ; BAUDIER Stéphanie ; BIN Richard ;
BONIN Robert : BRIDE Frédéric : CATILAZ Christophe ; CATTET Jean-Luc ; CHAMOUTON Patrick ; DE MERONA
Bernard ; DUMONT GIRARD Philippe ; FATON Patrice; LAMARD Philippe ; PERRIN Alexandre; PONSOT Pauline.
Secrétaire de séance : Hélène MOREL-BAILLY
Obiet : CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du
15 octobre 2025
Rapporteur : Philippe PROST
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Reçu en préfecture le 19/12/2025
Publié le
ID : 039-200090579-20251217-D 102 _2025-DE
Le compte rendu du Conseil Communautaire du 15 Octobre 2025 ayant pour secrétaire de séance
Monsieur Dominique RETORD.
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 10 décembre 2025 a émis un avis favorable,
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avnir délihéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER le compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 15 octobre 2025.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
L'autorité territoriale : Pour extrait conforme,
e Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte
en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication
e Informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un
recours devant le Tribunal Administratif de Besançon ou par
l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site
www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la
présente notification ou publication. Le Président