Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc liste
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - liste des
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - liste del
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - convocati
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 29.06.
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - convocati
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - liste del
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - pv 26.05.
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - d p 063 2
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - d p 022 2
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - liste des deliberations)
Thèmes du document : Vieillesse, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
./webapps/delib/modele/images/logo.png
Communauté de communes Roumois Seine
Affichée le 01/07/2026
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUIN 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CC-102-2026 Commission intercommunale des impôts directs (CIID) - proposition d'une liste de commissaires - Adoptée
CC-103-2026 Adoption du règlement intérieur commun de la Commission d'appel d'offres et de la Commission de délégation de service public - Adoptée
CC-104-2026 Adoption du règlement intérieur de la Commission de contrôle financier - Adoptée
CC-105-2026 Adoption du règlement budgétaire et financier - Adoptée
CC-106-2026 Compte de gestion 2025 - Budget Principal - Adoptée
CC-107-2026 Compte de gestion 2025 - Service d'Aide à Domicile - Adoptée
CC-108-2026 Compte de Gestion 2025 - Office du Tourisme - Adoptée
CC-109-2026 Compte de Gestion - Autorisation du droit des sols - Adoptée
CC-110-2026 Compte de Gestion 2025 - Résidence Autonomie Jean-Guenier - Adoptée
CC-111-2026 Compte de Gestion 2025 - Assainissement Collectif - Adoptée
CC-112-2026 Compte de Gestion 2025 - SPANC - Adoptée
CC-113-2026 Compte de Gestion 2025 - Zone d'Activités de Thuit-Anger - Adoptée
CC-114-2026 Compte de Gestion 2025 - Zone d'Activités de Quillebeuf - Adoptée
CC-115-2026 Compte de Gestion 2025 - Parc du Roumois - Adoptée
CC-116-2026 Durée amortissements - Adoptée
CC-117-2026 Compte administratif 2025 - Budget Principal - Adoptée
CC-118-2026 Compte Administratif 2025 - Service d'Aide à Domicile - Adoptée
CC-119-2026 Compte administratif 2025 - Office du Tourisme - Adoptée
CC-120-2026 Compte administratif 2025 - Autorisation du Droit des Sols - Adoptée
CC-121-2026 Compte administratif 2025 - Résidence Autonomie Jean-Guenier - Adoptée
CC-122-2026 Compte administratif 2025 - Assainissement Collectif - Adoptée
CC-123-2026 Compte administratif 2025 - SPANC - Adoptée
CC-124-2026 Compte administratif 2025 - Zone d'activités de Thuit-Anger - Adoptée
CC-125-2026 Compte administratif 2025 - Zone d'activités de Quillebeuf - Adoptée
CC-126-2026 Compte administratif 2025 - Parc du Roumois - Adoptée
CC-127-2026 Bilan des cessions et acquisitions foncières 2025 - Adoptée
CC-128-2026 Affectation définitive des résultats 2025 - Budget Principal - Adoptée
CC-129-2026 Affectation définitive des résultats 2025 - Service d'Aide à Domicile - Adoptée
CC-130-2026 Affectation définitive des résultats 2025 - Office du Tourisme - Adoptée
CC-131-2026 Affectation définitive des résultats 2025 - Autorisation du Droit des Sols - Adoptée CC-132-2026 Affectation définitive des résultats 2025 - Résidence Autonomie Jean-Guenier - Adoptée
CC-133-2026 Affectation définitive des résultats 2025 - Assainissement collectif - Adoptée
CC-134-2026 Affectation définitive des résultats 2025 - SPANC - Adoptée
CC-135-2026 Affectation définitive des résultats 2025 - Zone d'Activités de Thuit-Anger - Adoptée
CC-136-2026 Affectation définitive des résultats 2025 - Parc du Roumois - Adoptée
CC-137-2026 Affectation définitive des résultats 2025 - Zone d'Activités de Quillebeuf - Adoptée
CC-138-2026 Décision modificative n°1 - Budget Principal - Adoptée
CC-139-2026 Décision modificative n°1 - Service d'Aide à Domicile - Adoptée
CC-140-2026 Décision modificative n°1 - Autorisation du Droit des Sols - Adoptée
CC-141-2026 Décision modificative n°1 - Résidence Autonomie Jean-Guenier - Adoptée
CC-142-2026 Décision modificative n°1 - Assainissement Collectif - Adoptée
CC-143-2026 Lancement d'une procédure de révision de la carte communale de Flancourt- Crescy-en-Roumois - Adoptée
CC-144-2026 Lancement d'une procédure de modification du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Ouen-de-Thouberville - Adoptée
CC-145-2026 Lancement d'une procédure de modification du Plan local d'urbanisme de Bourneville-Sainte-Croix - Adoptée
CC-146-2026
Passage d'une procédure de modification simplifiée du PLU de Bosroumois vers une procédure de modification unique dans le cadre de l'évolution du droit de l'urbanisme - Adoptée
CC-147-2026
Passage d'une procédure de modification simplifiée du PLU de Saint-Pierre-du- Bosguérard vers une procédure de modification unique dans le cadre de
l'évolution du droit de l'urbanisme - Adoptée
CC-148-2026 Avenant SAFER pour reprise anticipée de fonciers situés à Bosroumois et Bourneville-Sainte-Croix - Adoptée
Cc-149-2026 Mise à disposition d'un terrain à l'association chiens guides d'aveugles - école Pierre Corteville de Normandie - adoptée
CC-150-2026 Poursuite du projet REZO POUCE - signature de l'avenant de la convention - Adoptée
CC-151-2026
Validation du programme de travaux de restauration, création de mares
plantations de haies, et sollicitation de l'Agence de l'Eau Seine Normandie pour le financement des travaux. - Adoptée
CC-152-2026 Adoption du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Année 2025 - Adoptée
CC-153-2026
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de remise en gestion des ouvrages avec la Métropole Rouen Normandie - rue Pochet sur la commune de Saint Ouen du Tilleul - Adoptée
CC-154-2026 Approbation de la proposition d'augmentation des loyers de la résidence autonomie Jean GUENIER - Adoptée
CC-155-2026 Validation des documents structurants dans le cadre de la réforme du SAD - Adoptée
CC-156-2026 Approbation de la mise en place du service ' Aller-vers ' au sein du service France Services - Adoptée
CC-157-2026 Modification des horaires d'ouverture de la Maison France Service de Thuit de L'Oison et des horaires de travail des agents - Adoptée CC-158-2026 Avenant à la CTG portant à l'annexation le schéma de maintien et de développement des modes d'accueil du jeune enfant - Adoptée
CC-159-2026 Mise à jour de la grille tarifaire des accueils extrascolaires- prise en compte de l'obligation d'inscription minimale - Adoptée
CC-160-2026
Modification de la définition de l'intérêt communautaire en matière d'action sociale Petite Enfance et organisation de la gouvernance en tant qu'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant - Adoptée
CC-161-2026 Subvention exceptionnelle A.S.A.C - Adoptée
CC-162-2026 Subvention exceptionnelle H.B.C.R - Adoptée
CC-163-2026 Subvention exceptionnelle E.S.V.O - Adoptée
CC-164-2026 Subvention exceptionnelle A.S.H.L - Adoptée
CC-165-2026 Abrogation de la délibération N°CC/RH/161-2025 relative à l'attribution de chèques cadeaux aux agents de la CCRS - adoptée
CC-166-2026 Plan de développement des compétences 2026 - Adoptée
CC-167-2026 Accueil d'un volontaire en service civique au sein de la résidence autonomie - Adoptée
CC-168-2026 Mise à jour du tableau des effectifs - suppressions d'emplois permanents - Adoptée
CC-169-2026 Modification du tableau des effectifs - création poste assistant administratif de l'attractivité du territoire - Adoptée
CC-170-2026
Modification du tableau des effectifs - création de deux postes d'agents
polyvalents des équipements sportifs au sein du service de la vie associative et des politiques sportives et suppression de deux postes au sein du pôle
maintenance des bâtiments - Adoptée