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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - convocation v1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Vieillesse, Justice et droit,
Communauté de Communes
Roumois Seine
en Normandie
Bourg-Achard, le 20 mai 2026
CONVOCATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier à notre prochaine réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes Roumois Seine, qui se tiendra le :
Mardi 26 mai 2026 à 18h00
Salle du Perrey
Rue de la Mairie
27520 Grand Bourgtheroulde
ORDRE DU JOUR
Validation du procès-verbal du Conseil communautaire du 29 avril 2026.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Commission Intercommunale des Impôts Directs ( CIID) - Proposition d'une liste de commissaires
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Approbation et signature de l'avenant n°2 au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens - CPOM de ‘ la résidence autonomie Jean GUENIER
4. Etude Nationale de Coûts du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile
Clé de répartition pour la convention financière pour la subvention mobilité avec le Conseil ‘ Départemental de l'Eure
DIRECTION PETITE-ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
6. Attribution de subvention de fonctionnement à la Mission locale Ouest Eure — années 2025 et 2026
Ajustement des conventions d'occupation des locaux communaux liés au fonctionnement des 7. accueils de loisirs pour les communes de Flancourt Crescy en Roumois, Bourg-Achard et Bosgouet.
SERVICE VIE ASSOCIATIVE ET POLITIQUE SPORTIVE
8. Subvention de fonctionnement 2026 - Maison de rétablissement du cancer
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial social et décision du ‘ recueil de l'avis des représentants de la collectivité
Composition de la formation spécialisée « santé, sécurité et conditions de travail » et décision du ‘ paritarisme numérique et du recueil de l'avis des représentants de la collectivité Liste des décisions prises par délégation
La présente convocation comporte les projets de délibération des points inscrits à l'ordre du jour comprenant l'exposé des motifs valant note explicative de synthèse et accompagnés de leurs annexes.
Si vous ne pouvez pas être présent, vous pouvez être représenté par votre suppléant (dans ce cas pas besoin de pouvoir, il conviendra d'en informer le Président avant la séance).
Si vous n'avez pas de suppléant ou si votre suppléant est indisponible vous pouvez donner pouvoir à tout autre membre titulaire du conseil communautaire selon le modèle ci-joint et le retourner par mail au plus tard le lundi 25 mai 2026 à l'adresse : a.omnes@roumoiseine.fr, ou en le présentant le jour du conseil par votre mandataire.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher(e) collègue, en l'expression de mes sincères salutations.
Sylvain BONENFANT