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Déliberation - 25G04 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 4 juillet 2025 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - 25G04 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MAIRIE
Conseil
Municipal
Liste
des
délibérations
du
Conformément
à
l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
04.07.2025
Numéro
Obiet
Décision
du
d'ordre
J
Conseil
Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal|
Approuvée
à
25G04_01
A
;
ne
précédent
l'unanimité
Avis
-
Modification
simplifiée
n°1
du
PLUH
de
Billom|
Approuvée
à
25G04_02
;
;
ere
Communauté
l'unanimité
Fixation
du
nombre
et
de
la
répartition
des
sièges
du
conseil
ADO
25G04_03
|communautaire
de
Billom
Communauté
dans
le
cadre
d'un
PP
+
l'unanimité
accord
local
25G04
04
Approbation
du
nouveau
règlement
intérieur
du
réseau
de|
Approuvée
à
—
[lecture
publique
de
Billom
Communauté
l'unanimité
Modification
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
RUE
à
25G04_05
|fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
Rs
professionnel
(RIFSEEP)
du
personnel
communal
25G04
06
Renouvellement
de
la
convention
avec
la
SEMERAP
pour!
Approuvée
à
—
[l'entretien
du
réseau
d'eaux
pluviales
l'unanimité
25G04
07
Remplacement
de
la
chaudière
du
Foyer
Rural,
sollicitation
d'un|
Approuvée
à
—
|versement
de
Fonds
de
concours
auprès
de
Billom
Communauté
l'unanimité
Projet
de
Budget
Ecologique
Citoyen
(BEC),
mise
à
disposition|
Approuvée
à
25G04_08
;
de
parcelles
l'unanimité
Studio
«
Ilot
Cohade
»
: proposition
de
remise
en
location
du|
Approuvée
à
la
25G04_09
or
logement
majorité
Renouvellement
du
groupement
de
commande
pour
l'achat
de
ADBOUNÉS
à
25G04_10 |
papeterie
et
fournitures
administratives
et
scolaires
avec
Billom
P PHOENES?
2
l'unanimité
Communauté
Re
Ur
Approuvée
à
25G04_11
| Organisation
des
festivités
de
septembre
Pnanioité
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
www.bouzel.fr
le
08.07.2025
Le
Maire,
18"
Suzanne
DELARBRE