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Déliberation - 24A26 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - 24A26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,
MAIRIE
de
‘Place. d
PONEY \L Ne UT7/
63910 BOUZEL
Conseil
Municipal
Liste
des
délibérations
du
Conformément
à
l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
26.01.2024
Numéro
Obiet
Décision
du
d'ordre
J
Conseil
Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal!
Approuvée
à
la
24A26_01
L
n
er
précédent
majorité
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
DETR
et
du
FONDS
A
LE
24A26_02
| VERT
2024
—
fiche
n°2
rénovation
énergétique
et
réhabilitation
pp
ne
age
l'unanimité
des
bâtiments
et
logements
communaux
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
DETR
2024
- fiche
Approuvée
à
24A26_03
|n°1
: programme
de
l'aménagement
du
bourg
pour
la
phase
n°4
F.
sin
À
2
”
unanimite
du
plan
de
décomposition
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
DETR
2024
- fiche
Approuvée
à
24A26_04
|n°14
: gestion
des
eaux
pluviales
sur
l'aménagement
du
bourg
Ér
Le
o
;
N
unanimité
pour
la
phase
n°4
du
plan
de
décomposition
Suite
à
donner
au
jugement
de
l'affaire
ASTIC
-
GUIMARON|
Approuvée
à
la
24A26_05
.
ur
(emprise)
majorité
Signature
d’un
contrat
pour
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
Approuvée
à
24A26_06
|pour
des
travaux
d'eaux
pluviales
et
d'enfouissement
des
pp
…
2
l'unanimité
réseaux
secs
_
secteurs
rue
du
Joron
et
route
de
Moissat
Convention
de
groupement
de
commandes
entre
le
SIAREC,
la
commune
de
Bouzel,
le
SMEA
de
la
Basse
Limagne
pour
les
Agbrouvée
à
24A26_07
|travaux
de
réseaux
eaux
usées,
eaux
pluviales
et
eau
potable
ie
rue
du
Coin,
du
Joron,
de
la
Renaude,
du
Pont,
de
Moissat
commune
de
Bouzel
24A26_08 |
Mise
à jour
des
statuts
(modification
n°5)
du
SIAREC
APPTÉLNER
à
l'unanimité
Adhésion
de
la
commune
de
Lempty
à
la
compétence
Apbrouvés
24A26 09
|
assainissement
collectif
et
modification
des
statuts
du
SMEA
de
pp
eu
l'unanimité
la
Basse
Limagne
Modification
du
règlement
intérieur
communal
en
matière
de|
Approuvée
à
24A26_10
2
,
:
RE
marchés
publics
l'unanimité
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la £e
fé
30.01.2024