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Déliberation - 24F19 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - 24F19 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Conformément
à
l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
19.06.2024
Numéro
Obiet
Décision
du
d'ordre
1
Conseil
Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal|
Approuvée
à
la
24F19_O01
2
eZ
précédent
majorité
24F19_02
Portage
foncier
par
l'EPF
Auvergne
sur
parcelle
à
régulariser
Approuvée
à
place
du
Foyer
l'unanimité
Travaux
de
voirie
Aménagement
rue
de
Courcour
-
rue
24F19 03
| Traversière
- impasse
de
la
Forge
- impasse
Traversière
- rue
du
Coin
_
phase
4
: choix
de
l’entreprise
chargée
des
travaux
voirie
Approuvée
à
l'unanimité Approuvée
à
24F19 04
| Proposition
de
protection
du
bâtiment
du
Service
Technique
:
.
l'unanimité
Demande
d'adhésion
des
communes
d'EGLISENEUVE-PRES-
24F19
05
|BILLOM
et
de
REIGNAT
au
SIAREC
pour
la
compétence
Assainissement
Collectif
à
compter
du
01/01/2025
Approuvée
à
l'unanimité Approuvée
à
24F19_06
| Organisation
des
festivités
de
septembre
'
Ur
l'unanimité
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
www.bouzel.fr
le
21.06.2024
Le
Maire,
Se
Suzanne
DELARBRE
“2
+
#