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Arrêté - arrete 163
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Richemont.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 163)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Télécommunications et internet,
VILLE DE
mms
RICHEW!ONT
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
DANS
LE
CADRE
DU
SEMI-MARATHON
FENSCH
ET
MOSELLE
ARRETE
N°163/2024
Le
Maire
de
la
Commune
de
RICHEMONT,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2213-1
et
L 2213-2
;
VU
le
Code
de
la
route,
notamment
les
articles
R
411-30
et
R
411-31
modifiés,
VU
la
demande
présentée
par
M.
DESMOULINS
Hervé,
l'organisateur
de
«FENSCH
MOSELLE
ATHLETISME
»
—
Espace
de
Gaulle
Rue
du
Général
de
Gaulle
—
57290
SEREMANGE-ERZANGE,
en
date
du
17
Septembre
2024
concernant
l’organisation
du
25°"
Semi-Marathon
Fensch
Moselle
;
CONSIDERANT que
l’organisation
de
cette
épreuve
peut
présenter
des
risques
à
l’égard
des
participants,
du
public
et
des
riverains
;
CONSIDERANT qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
réglementer
de
façon
particulière
et
provisoire
la
circulation
sur
le
parcours
de
l’épreuve,
afin
de
prévenir
ces
risques
;
ARTICLE
1°"
ARTICLE
2ème
ARTICLE
3ème
ARTICLE
4ème
ARTICLE
5ème
ARTICLE
6ème
ARTICLE
7ème
RE
ar
le
She
cb
|a
Commune
Le
2oles|2u Mairie
- Place
de
l'Eglise
- 57270
Richemont
Web
: www.richemont.fr
ARRETE
Le
Dimanche
22
Septembre
2024,
de
9
h
00
à
12
h
30
la
circulation
des
véhicules
de
toutes
catégories
est
modifiée
dans
les
rues
suivantes
:
e
Route
de
la
Centrale,
e
Rue
de
l’Orne,
e
Route
Nationale,
pour
la
portion
allant
de
la
rue
de
l'Orne
jusqu’au
giratoire
de
Pépinville,
°
Chemin
de
Pépinville
(boucle
donnant
accès
au
chemin
noir),
e
Chemin
noir.
Lors
du
passage
de
l'étape,
la
circulation
sera
ralentie
et
modifiée
temporairement
par
les
organisateurs
afin
d’éviter
tout
accident.
La
signalisation
adéquate
sera
mise
en
place
et
entretenue
par
l'organisateur
et
les
signaleurs
afin
de
rappeler
ces
prescriptions
temporaires.
Toutes
précautions
seront
prises
pour
éviter
les
accidents;
le
demandeur
restant
responsable
de
tous
les
accidents
pouvant
résulter
de
l'exécution
de
son
travail.
Conformément
à
l’article
R421-1
et
suivants
du
code
de
la
justice
administrative,
le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Strasbourg
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
date
de
publication. Un
exemplaire
du
présent
arrêté
sera
publié
sur
le
site
internet
de
la
Commune
de
RICHEMONT
le
19
Septembre
2024.
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d'UCKANGE,
M.
le
Responsable
du
service
de
la
Police
Municipale
mutualisée,
M.
DESMOULINS
Hervé,
l'organisateur,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
veiller
à l'exécution
du
présent
arrêté.
Ampliation
sera
adressée
à
:
-
Service
Départemental
d'incendie
et de
Secours
Tél.
03.87.71.23.70
E-mail
: mairie@richemont.fr