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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - CR du 10.01.24 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - CR du 10.01.24 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Collectivités territoriales,
AMBERT LIVRADOIS FOREZ
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
(Puy-de-Dôme)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
DE
COMMUNAUTÉ
SÉANCE
EN
DATE
DU
10 janvier 2024
Présents
: cf. liste annexe
Secrétaire
de
séance
: Raymond
NOURRISSON
Date
de
la
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: 28
décembre
2023
Lieu
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: Salle
multi-activités
d'ARLANC
Présents
: 51
Procurations
: 15
Votants
: 66
- Abattoit
intercommunal
- Rappott
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
Délibération
n°1
approuvé
—
Pour
: 66
Contte
: 0
abstentions
: 0
Unanimité
- Poursuite
de
Pexploitation
de
Pabattoir
Délibération
n°2
-
apptouvé
—
Pout
: 54
Contre
: 4
abstentions
: 8
Majorité
- Abattoir
intercommunal
: Engagement
des
programmes
de
travaux
Délibération
n°3
-
apptouvé
—
Pour
: 56
Contre
: 4
abstentions
: 6
Majorité
- PLU
d’Ambert
— Approbation
de la modification
simplifiée
n°1
Délibération
n°4
-
apptouvé
—
Pour
: 66
Contre
: 0
abstentions
: Ü
Unanimité
- PLUi
du
Pays
d’Olliergues
—
Complément
à
la
délibération
de
la
prescription
de
la
modification
n°2
apptouvé
—
Pour
: 66
Contre
: 0
abstentions
: 0
Délibération
n°5
-
Unanimité
Le
procès-verbal
de
séance
rendra
compte
des
débats
et des
détails
des
votes
lorsque
ceux-ci
ont
été
demandés
(Extraits
des
délibérations
ci-joint).