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Conseil Municipal - conseil municipal 14 05 12
Document publié le Lundi 14 mai 2012 par la commune de Gries.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 14 05 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL
de la réunion du Conseil Municipal
du lundi 14 mai 2012
Par convocations individuelles adressées le 07 mai 2012 aux Conseillers Municipaux, le Conseil Municipal est invité à se réunir en séance ordinaire le 14 mai 2012.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2012.
2) Communications du Maire.
3) Rapport de commissions.
4) Demande de subventions pour voyages scolaires.
5) Approbation de conventions.
6) Rapport d’activités de la Bibliothèque Municipale – année 2011.
7) Divers.
L'an deux mil douze, le quatorze mai à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de M. Claude KERN, Maire.
Présents :
M. Claude KERN, Maire.
M. Eric HOFFSTETTER, M. André GARNIER, M. Jacques ECKERT et M. Jacky NOLETTA, Adjoints. Mme Fabienne ANTHONY, M. Jean-Paul BURKARDT, Mme Huguette DIEMER, Mme Sylvie GRATHWOHL, M. Richard JUNG, M. Pierre KASTENDEUCH, M. Patrick KERN, M. Christian SCHAEFFER, M. Alain VOLTZENLOGEL, M. Richard VOLTZENLOGEL, M. Damien WERLE, Mme Patrice ZENSS, M. Jacky ZUMSTEIN.
Absents excusés :
Mme Charlotte SCHOTT, pouvoir à M. Jacques ECKERT
Mme Véronique IFFER, pouvoir à M. Jacky ZUMSTEIN
M. Christian LALUET, pouvoir à Mme Fabienne ANTHONY
Mme Francine REINHART, pouvoir à M. Richard JUNG
M. Patrick SIMON, pouvoir à Mme Sylvie GRATHWOHL
En ouvrant la séance, M. le Maire souhaite la bienvenue aux membres présents et demande à rajouter un point à l’ordre du jour :
• Approbation d’un marché
Le Conseil Municipal à l’unanimité donne son accord.
Mme Fabienne ANTHONY est nommée secrétaire de séance.
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2012
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 26 mars 2012.
2) Communications du Maire
26/03 Conseil Municipal 27/03 Réunion publique Voirie 2012 « rue Talloch »
29/03 Réunion des bénévoles du Bass’Zorn Live
31/03 Nettoyage de printemps
01/04 Assemblée Générale Aviculture
02/04 80 ans de Mme Lina KAHL
03/04 80 ans de Mme Alice SCHNEIDER
04/04 Réunion Rallye de France avec les agriculteurs
07/04 Soirée avec Amicale des anciens Sapeurs Pompiers
10/04 Commission d’Appel d’Offres - Communauté de Communes de la Basse-Zorn Conseil de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn
11/04 Bureau de l’Amicale des Maires du Bas-Rhin
12/04 Commission Consultative d’Agrément Emballages – Paris
Comité Directeur du SMITOM
15/04 Concert Ecole de Musique (Mme Charlotte SCHOTT)
16/04 Commission d’Appel d’Offres - Communauté de Communes de la Basse-Zorn 17/04 Amicale des Maires du Canton de Brumath à Hoerdt
19/04 Commission Aide à la Personne et Services de Proximité - Communauté de Communes de la Basse-Zorn
20/04 Visite de M.STURNI et M. RIEDINGER
Assemblée Générale de l’Association Vergers du Pays de Brumath
21/04 Groupe projet « Congrès d’Alsace » à Colmar
22/04 1er tour des Elections Présidentielles
23-30/04 Congés du Maire
28/04 Concert de Printemps de la Musique Municipale (M. André GARNIER) 02/05 Visite de Mme CHABOD
03/05 Commission d’Appel d’Offres – éclairage public
Présentation du Schéma Départemental d’Aménagement Numérique à Brumath 06/05 2ème tour des Elections Présidentielles
08/05 Cérémonie au Monument aux Morts
09/05 Réunion Rallye à Bischwiller
Commission Communication
Toutes Commissions - Communauté de Communes de la Basse-Zorn
10/05 Réunion Sécurité des Bâtiments avec le SDIS – Adjudant SKUDLAREK Comité de Pilotage du Périscolaire
Réunion publique Elections Législatives – M. Claude STURNI
11/05 Séminaire « Finances » - Communauté de Communes de la Basse-Zorn Assemblée Générale COOP
Comité de Pilotage Bass’Zorn Live
12/05 Groupe projet « Congrès d’Alsace » à Strasbourg
13/05 Inauguration Festival de l’Elevage à Brumath
La Commune de Gries a fait valoir son droit de préemption pour l’immeuble 68, rue Principale.
La Commune de Gries n’a pas fait valoir son droit de préemption pour les immeubles suivants :
- Section 42 N° 284 terrain rue Talloch
- Section 11 N° 671 appartement 3, rue de Brumath - Section 18 N° 190 109, rue Principale 3) Rapport de commissions
- Commission Urbanisme et Environnement du 25/04/2012
- Commission d’Appel d’Offre du 03/05/2012
- Commission Communication du 09/05/2012
- Comité de Pilotage du Périscolaire du 10/05/2012
4) Demande de subventions pour voyages scolaires
Le Collège Saut du Lièvre de Bischwiller sollicite une subvention pour les élèves de Gries ayant participé :
- au voyage à Londres,
- au voyage aux Châteaux de la Loire,
ayant eu lieu du 16 au 21 avril 2012.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
décide de verser une subvention
pour le voyage à Londres à :
Nom de l’élève Nom du responsable Adresse Montant CHENEY Laurine M. et Mme CHENEY Eric 63, rue de Bischwiller 42 € LORENTZ Alexandre M. et Mme LORENTZ Didier 58, rue de Bischwiller 42 € LORENTZ Tiffany M. et Mme LORENTZ Christophe 5a, rue A. Schweitzer 42 € BUTSCHER Lucas M. et Mme BUTSCHER Christophe 1a, rue de la Paix 42 € GRUNER Philippe M. et Mme GRUNER Francis 37a, rue du Stade 42 € ECKERT Célia M. et Mme ECKERT Yves 39, rue des Vergers 42 € MITSCHI Sarah M. et Mme MITSCHI Laurent 90, rue de Bischwiller 42 €
pour le voyage aux Châteaux de la Loire à :
Nom de l’élève Nom du responsable Adresse Montant BABIN Jaimie Lee M. et Mme BABIN Jean-Luc 1, rue de Brumath 42 € ECKERT Manon M. et Mme ECKERT Yves 39, rue des Vergers 42 € GAUTHIER Valentine M. GAUTHIER Philippe
et Mme KASTNER Michèle
19, rue des Prés 42 €
GRAMAIN Romane M. et Mme GRAMAIN Didier 2, rue Talloch 42 € HERDY Valérie M. et Mme HERDY Eric 6, rue de Weitbruch 42 € LANGLOIS Valentine M. et Mme LANGLOIS Jacques 8, rue Principale 42 € MATHIAS Valérie M. et Mme MATHIAS Jean-Louis 5, rue Principale 42 € VOGT Arthur M. et Mme VOGT Jacqui 45, rue des Vergers 42 €
Les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2012.
5) Approbation de conventions
Dans le cadre des travaux de voirie 2012, est prévu l’enfouissement des réseaux de France Télécom dans la rue Principale et la rue Talloch.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
- approuve les conventions relatives à l’opération d’effacement des réseaux de France Telecom dans la rue Principale et la rue Talloch,
- autorise le Maire à les signer.
Les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2012. 6) Rapport d’activités de la Bibliothèque Municipale – année 2011
Ce rapport a été transféré par courriel aux conseillers avec la séance. Mme Huguette DIEMER le présente à l’assemblée. Le Conseil Municipal à l’unanimité prend acte de ce rapport.
7) Approbation d’un marché
M. le Maire fait part à l’assemblée du résultat de l’analyse des offres pour les travaux de rénovation de l’éclairage public rue Principale 3ème tranche, rue Talloch et rue des Vergers.
En fonction des critères spécifiés au règlement de consultation, le marché a été attribué à l’entreprise FRITZ de Niederroedern pour un montant H.T. de 89 378 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
- approuve ce marché,
- autorise le Maire à le signer ainsi que toutes les pièces s’y rapportant.
Les crédits sont inscrits au Budget Primitif 2012.
8) Divers
M. le Maire informe :
- que le Ministère de l’Intérieur, par décision du 02 mai 2012 a accordé à la Commune de Gries
une subvention de 52 000 € pour les travaux de rénovation de l’éclairage public rue Principale 3ème tranche, rue Talloch et rue des Vergers,
une subvention de 5 000 € pour la réfection du parquet de la salle Adrien Zeller à l’Espace La Forêt et la mise aux normes des tracés pour le basket,
- que la Commune de Gries a décroché un « Grand Prix d’Arrondissement » pour le fleurissement de la Place de la Mairie,
- qu’il a pris un arrêté municipal en date du 10 avril 2012 prescrivant l’autorisation d’affûts administratifs ou de battues administratives de destruction de l’espèce « sanglier » à la demande des lieutenants de louveterie ; un arrêté préfectoral prescrivant l’organisation de chasses particulières de destruction par des tirs de nuit de l’espèce sanglier jusqu’au 31 mai 2012 inclus, a été pris par le Préfet de la Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin pour l’ensemble du département en date du 23 avril 2012.
Discussion au sujet du lot n° 1 au lotissement La Tuilerie ; la Sarl LOES s’était engagée à ne pas commercialiser ce terrain pour faciliter l’accès à Alsachrom et demande à le mettre en vente ce jour. Le Conseil Municipal émet un avis défavorable à sa requête en l’état actuel du dossier.
Mise en place du tableau des assesseurs pour les élections législatives
Informations sur le Rallye de France qui se déroulera le 07 octobre 2012 en Alsace et passera de nouveau à Gries.
La séance est levée à 21h25.
Le rapporteur,
Fabienne ANTHONY