Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 29 2023 SUBV ASSOCIATIONS
Déliberation - 2026 12 Assainissement individuel au logement n°57
Déliberation - 2025 35 Vente du logement 57 rue du Freti
Déliberation - 2024.30 DEPARTEMENT SUBV EXPO
Déliberation - 36.2022 SUBVENTION ASSOCIATION
Déliberation - 2024.26 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 1
Déliberation - 2026 09 Subventions aux associations
Déliberation - 57 2023 budget general DM3
Déliberation - 2024.61 tarifs salles 2025
Déliberation - 2025 64 Tarifs 2026 des salles communales
Déliberation - 2025 57 subv associations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villiers-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 57 subv associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
ILLIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
285
BIPLAINE
Séance
du
14
octobre
2025
N°
2025_57
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Conseillers en exercice : …..19 Présents
: Ganmemaman
11
ÉRCUSS
Lrononmmenerireree 08
POUVOITS
:
02
Votants
tonnes
13
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
quatorze
octobre
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
mairie,
salle
du
conseil,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Madame
Lucy
MOREAU,
maire. Présents
: Lucy
MOREAU,
Virginie
MARTINS,
Jean-Luc
CHARTIER,
Didier
DAVID,
Raphaèle
GONTIER,
Guillaume
PORCHET,
Olivier
TRAVEL,
Christian
PINEAU,
Sophia
AUGER,
Annie
GUILBERT,
Isabelle
PIDOUX.
Excusés
avec
pouvoirs
:
Patrick
MOULINEAU
donne
pouvoir
à
Isabelle
PIDOUX,
Paul
VOUHÉ
donne
pouvoir
à Jean-Luc
CHARTIER
Excusés
sans
pouvoir:
Thierry
BOISSINOT,
Thomas
BEVILLE,.
Sandra
SAUVAGE,
Céline
PAILLAT,
Marine
SACRÉ,
Fabienne
THORRÉE
|
Secrétaire
de
séance
: Raphaëèle
GONTIER.
|
Date
de
convocation
: 8
octobre
2025
Date
d’affichage
: 15
octobre
2025
Certifiée
exécutoire,
Vu,
Le
Maire,
Lucy
MOREAU
Transmission
au
contrôle
de
légalité
le
:
Publié
le
:
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217903517-20251014-2025
57-DE
Date
de
réception
préfecture
: 17/10/2025 N°
57
: Subventions
aux
associations.
Mme
GONTIER
expose
au
conseil
que
nous
avons
reçu
des
demandes
de
subvention.
Des
choix
doivent
être
réalisés
compte
tenu
du
budget
qui
a été
voté.
La
commission
Faire
Vivre
a
étudié
l’ensemble
des
demandes.
Elle
propose
au
conseil
municipal
d’attribuer
les
cinq
subventions
suivantes
:
Club
de
country
: 100
€,
en
effet,
cette
association
a
repris
Les
activités
d’une
association
qui
a
été
dissoute,
La
commission
souhaïte
les
soutenir
;
Gym
volontaire
de
Villiers
en
Plaine
: 100
€,
cette
association
a dédoublé
certains
cours
ce
qui
a
augmenté
les
charges,
et
elle
a
également
repris
Le
yoga,
suite
à
la
dissolution
de
l’association
citée
ci-dessus
;
ACV
:
100
€
pour
la
participation
au
renouvellement
des
maillots
manches
courtes
et
manches
longues,
le
logo
de
la
commune
sera
apposé
sur
l’ensemble
des
nouveaux
maillots ;
Twirling-Bâton
de
St
Hilaire
des
Loges
: 100
€
afin
de
soutenir
l’association
suite
à
la
participation
de
4 athlètes
aux
championnats
d’Europe
en
Espagne.
Le
conseil
municipal
accepte,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
les
subventions
proposées
ci-dessus.
Fait
et
délibéré,
Le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
La
Secrétaire
de
séance,
Raphaèle
GONTIER
Cake
Le
Maire,
e
Certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
©
Informe
que
celui-ci
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
tribunal
administratif
de
POITIERS
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
l'obtention
de
ce
caractère
exécutoire.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
Internek
re
079-217903517-20251014-2025_57-DE Date
de
réception
préfecture
: 17/10/2025