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Déliberation - 2026 09 Subventions aux associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villiers-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ANILLIERS
22
'PLAINE
Séance
du
24
février
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
Le
vingt-quatre
février
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
mairie,
salle
du
conseil,
au
nombre
N°
2026_09
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Madame
Lucy
MOREAU,
Subventions
aux
MAITÉ
associations
Présents
: Lucy
MOREAU,
Olivier
TRAVEL,
Paul
VOUHÉ,
Jean-Luc
CHARTIER,
Sophia
AUGER,
Didier
DAVID,
Christian
PINEAU,
Thierry
BOISSINOT,
Guillaume
PORCHET,
Annie
GUILBERT,
Isabelle
PIDOUX,
Patrick
MOULINEAU,
Raphaële
GONTIER,
Virginie
MORETTI.
Excusé
avec
pouvoirs
:
Excusés
sans
pouvoir:
Fabienne
THORRÉE,
Céline
PAILLAT,
Sandra
SAUVAGE,
Marine
SACRÉ,
Thomas
BEVILLE.
Secrétaire
de
séance
:
Isabelle
PIDOUX.
| | | |
Date
de
convocation
:
18
février
2026
Date
d’affichage
: 25
février
2026
Conseillers
en
exercice
:
19
Certifiée
exécutoire,
Présents:
........................ 14
EXCUSÉS
sv
25 sam
arensureasenses 05
POUVOIIS: sis
00
Vu,
Le
Maire,
Votants :.................,.,,,.
14
Lucy
MOREAU
69
et
NZ
(Deux
277
Transmission
au
contrôle
de
légalité
le
:
Publié
le
:
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217903517-20260224-2026_09-DE Date
de
réception
préfecture
: 03/03/2026 N°
09
:
Subventions
aux
associations
Mme
Raphaëèle
GONTIER,
adjointe,
expose
au
conseil
que
nous
avons
reçu
des
demandes
de
subvention.
Des
choix
doivent
être
réalisés
compte
tenu
du
budget
qui
a été
voté.
La
commission
Faire
Vivre
a
étudié
l’ensemble
des
demandes.
Elle
propose
au
conseil
municipal
d’attribuer
les
deux
subventions
suivantes
:
-
Association
«
Le
Bois
Joli
»
:
100
€,
en
effet,
cette
association
permet
de
compléter
les
animations
proposées
à
l’EHPAD,
et
ils
souhaitent
organiser
une
fête
de
la
musique
ouverte
à tous
(résidents
et
administrés)
;
-
Avenir
79
: 250
€ pour
la participation
au
renouvellement
des
ballons
et
matériels
d'entrainement
des
enfants,
ainsi
qu’au
soutien
aux
frais
de
transport
des
équipes
compte
tenu
de
l'éloignement
des
adversaires
depuis
la
montée
du
club
en
régionale
2.
Le
conseil
municipal
accepte,
à
l’unanimité
des
membres
présents
où
représentés,
les
subventions
proposées
ci-dessus.
Fait
et
délibéré,
Le
jour,
mois
et
an
que dessus.
Ont
signé
au
registre
Les
membres
présents.
La
Secrétaire
de
séance,
Le
maire,
a
IERSS
D,
=
LE
RRC
Isabelle
PIDOUX
—
a.
Le
Maire,
e
Certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
e
Informe
que
celui-ci
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
tribunal
administratif
de
POITIERS
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
l'obtention
de
ce
caractère
exécutoire.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
Internet
www.telerecours.fr Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217903517-20260224-2026_09-DE Date
de
réception
préfecture
: 03/03/2026