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Déliberation - Liste des deliberations
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olwisheim.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Animaux,
COMMUNE
d'OLWISHEIM
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
12
OCTOBRE
2023
À
20
HEURES
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
Délibération
Vote
1
Désignation
du
(de
la)
secrétaire
de
séance
Approuvée
à l’unanimité
2
Procès-verbal
de
la séance
du
vendredi
8
septembre
2023
Approuvée
à la majorité
Renouvellement
des
baux
de
chasse
pour
la période
du
2
février
2024
au
1°
février
2033
3
A.
Approbation
de
la constitution
et du
périmètre
du
lot de
chasse
Approuvée
à l’unanimité
B.
Choix
du
mode
de
location
Renouvellement
des
baux
de
chasse
pour
la période
du
2
février
2024
au
1% février
2033
4
A.
Agrément
de
la candidature
À
al
mité
B.
Agrément
des
associés
PPEOUVSE
87
URARATS
Renouvellement
des
baux
de
chasse
pour
la période
du
2
5
février
2024
au
1°
février
2033
Approbation
de
la convention
de
gré
à gré
Approuvée
à l’unanimité
6
[Demande
de
subvention
Approuvée
à l’unanimité
Le
16
octobre
2023
Le
Maire
Alain
RHEIN