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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 07 JUILLET 2023
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 07 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Commune de Le Plessis Belleville
PROCÈS VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 JUILLET 2023
PRESENTS : SMAGUINE Dominique, DUVILLIER Benoît-Dominique, WILLET Catherine, ADOUENI Léon, TRABELSI Daniel, THIMOTHE Ketty, GAILLET Gérard, MARTIN Philippe, BOUHOURS LOUEDEC Klervi, ALEXANDRE Valérie, BOULE Annie, ESPOSITO Laetitia, POUSSON Fanny.
ABSENTS EXCUSES :
Madame ZITO Josette qui donne pouvoir à Madame BOULE Annie,
Monsieur ROBERT Bruno qui donne pouvoir à Monsieur TRABELSI Daniel, Madame LHOMME Louisette qui donne pouvoir à Monsieur ADOUENI Léon, Monsieur GOMIS Pierre qui donne pouvoir à Madame THIMOTHE Ketty, Madame SAUVAT Sandrine qui donne pouvoir à Monsieur MARTIN Philippe.
ABSENTS :
Madame HAMARD Angèle,
Monsieur LUKUNGA Joseph,
Monsieur PLISSON Christophe,
Madame TONIAL Sylvie, Commune de Le Plessis Belleville
Madame MASSAU Fatima.
Secrétaire de séance : Monsieur TRABELSI Daniel
Date de convocation : 3 Juillet 2023
Date d’affichage : 3 Juillet 2023
Le quorum étant atteint, la séance publique peut commencer.
POINT N°1 : LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
Monsieur le Maire procède à la lecture du compte-rendu et demande s’il y a des observations ou des questions.
Monsieur GAILLET souligne qu’il n’y a pas les résultats des élections, il aurait souhaité que la liste soit rajoutée même si elle est invalidée.
Monsieur TRABELSI informe que le tarif pour la bière rouge est un prix supplémentaire et non une modification de tarif.
Le compte-rendu du conseil municipal est adopté à l’unanimité, une abstention.
Monsieur le Maire informe le conseil de l’accueil de Monsieur PLISSON Christophe. Il remplacera Monsieur CAVROS Henri qui a donné sa démission.
POINT N°2 : NOUVELLE ELECTION DES ELUS QUI PARTICIPERONT AU VOTE DES SENATEURS
La précédente élection du 09 juin 2023 a été annulée sur jugement du Tribunal Administratif d’Amiens en date du 22 juin dernier pour cause d’ordre de parité non respecté. Sur la proposition du secrétaire général de la Préfecture de l’Oise, il a été décidé de convoquer le conseil municipal au 7 Juillet 2023.
Les procès-verbaux de cette élection ainsi que leurs pièces annexes seront déposés à la Préfecture de l’Oise, à Beauvais, le Lundi 10 juillet 2023.
Comme le prévoit la Loi, il est procédé à une nouvelle désignation des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs.
La mise en place du bureau électoral est présidée par Monsieur SMAGUINE Dominique, Maire de Le Plessis-Belleville.
Les membres délégués sont : Madame BOULE Annie, Monsieur GAILLET Gérard, Madame POUSSON Fanny et Monsieur ADOUENI Léon.
La secrétaire est : Madame WILLET Catherine.
La liste d’Union Municipale est élue avec un suffrage exprimé de 18 pour 18 élus présents ou représentés. Aucun bulletin nul, aucun bulletin rayé.
Comme la Loi le prévoit, le tableau des résultats est affiché le jour même et consultable par tous.
POINT N°3 : CREATIONS DE POSTES
Différentes créations de postes sont présentées par Monsieur le Maire, celles-ci ont été validées lors du dernier CST du 30 juin 2023. Commune de Le Plessis Belleville
Monsieur le Maire précise qu’il était nécessaire de régulariser les situations de certains contractuels quand ils donnent satisfaction et que c’est un besoin pour consolider les équipes.
Il présente ensuite les avancements de grade.
Madame THIMOTHE Ketty souligne qu’elle avait présenté, lors du CST, des questions au sujet de ces créations de postes, elle regrette de ne pas avoir eu les réponses attendues ; même si elle approuve toutes ces créations.
PRESENTATION
CREATION DE POSTES
AJUSTEMENTS DE LA QUALIFICATION DES EMPLOIS RESULTANT DES BESOINS DES SERVICES
Créations pour régulariser les contractuels :
6 adjoints techniques à temps non complet à raison de 7h86 par semaine pour la pause méridienne.
7 adjoints techniques à temps complet à raison de 35h par semaine pour l’équipe d’entretien
1 adjoint technique à temps non complet à raison de 12h23 par semaine pour la traversée de l’école
1 adjoint technique à temps non complet à raison de 10h48 par semaine pour la traversée de l’école
4 adjoints d’animation à temps complet à raison de 35h par semaine pour l’équipe d’animation
1 adjoint technique à temps non complet à raison de 12h23 par semaine pour l’équipe d’entretien
1 adjoint technique à temps non complet à raison de 20h97 par semaine pour l’équipe d’entretien
1 adjoint d’animation à temps non complet à raison de 13h10 par semaine pour l’équipe d’animation
Créations pour les avancements de grade :
- 2 adjoints administratifs principaux de 1ère classe à temps complet
- 1 rédacteur principal de 1ère classe à temps complet
- 3 adjoints techniques principaux de 2ème classe à temps complet
Les créatons de postes et les avancements de grade sont adoptés à l’unanimité.
POINT N°4 : QUESTIONS DIVERSES
En l’absence de Madame MASSAU Fatima, Monsieur Benoît-Dominique DUVILLIER se fait le porte-parole et pose les questions suivantes :
a) Pour l’éclairage public, est-ce qu’on peut éteindre vers 5 H du matin, car il fait
vraiment jour et les réverbères sont allumés, c’est du gâchis.
Cette question avait déjà été abordée, Monsieur le Maire informe que c’est la programmation de l’horloge qui est ainsi. L’éclairage public est éteint de minuit à 5h00 du matin. Le choix de rallumer à 5h00 facilite et permet aux habitants qui se déplacent à pied de se rendre à la gare sans problème. Commune de Le Plessis Belleville
b) Les habitants de la rue François Mitterrand et Mendès-France se plaignent du bruit et
de la musique jusqu’à des heures tard jusqu’au petit matin, cela vient des nouvelles habitations Nexity.
Monsieur le Maire va vérifier s’il y a eu des réclamations auprès de la mairie ou de la Police Municipale, les habitants se sont sans doute rapprochés de la gendarmerie comme cela est d’usage en cas de nuisance sonore.
c) Nous avons plus de voitures que de maisons et d’appartements, Madame MASSAU
pense qu’il faut proposer des solutions de stationnement, marquage au sol, alternance… pas de voitures garées n’importe comment.
Monsieur le Maire est conscient de ces problèmes de stationnement qui seront soulevés lors de la prochaine Commission de sécurité.
Madame POUSSON Fanny signale une voiture stationnée depuis longtemps à la même place. Y a -t-il un délai pour qu’elle soit enlevée ?
Monsieur DUVILLIER lui indique qu’il faut un délai de plus de 7 jours d’immobilisation pour qu’elle soit enlevée.
La Police Municipale est au courant. Cette situation est bloquée car cela dure depuis des mois ; le propriétaire est contacté et il déplace donc sa voiture régulièrement.
POINT N°5 : INFORMATIONS DIVERSES
Monsieur le Maire rappelle la course cycliste qui aura lieu ce dimanche à partir 12h30. Il y aura le barbecue le 14 juillet prochain. « Les Ephémères » débutent samedi soir, dans le parc de la mairie et durant tout le mois de juillet. Le calendrier de Madame THIMOTHE Ketty a bien démarré.
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h00.