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Ordre du Jour - décisions du conseil municipal du 25 juillet 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Ordre du Jour - décisions du conseil municipal du 25 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
Arrondissement
de
Compiègne
- Canton
de
Compiègne
Sud-Est
MAIRIE
DE
SAINT
SAUVEUR
Conseil
Municipal
du
25
juillet
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
09/06/2023
À
st
_.
pprouvée
à l'unanimité
ARC
: Fonds
de
concours
2023
- communes
de
moins
de
2000
habitants
ZX
É
4
Approuvée
à
l'unanimité
Rapport
annuel
d'activités
de
l'ARC
- année
2022
äpprouvée à
inanttté
Enquête
publique
: demande
d'autorisation
d'exploiter
un
site
de
transit
et
,
:
g
:
A
ée
à
jorité
de
traitement
de
métaux
sur
la commune
de
Longueil-Sainte-Marie
pprouvée
à la majorité
Publiée
et
affichée
à
SAINT
SAUVEUR,
le
27
juillet
2023
NB
: Le
procès-verbal
de
la
séance
du
27/07/2023
sera
publié
après
son
adoption
par
les
conseillers
municipaux,
lors
de
la prochaine
séance.