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Document publié le Vendredi 1 avril 2011
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2011 B160)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU communauté du BUREAU COMMUNAUTAIRE
PAYS D'AIX RESIDENCE DE MADAME LE PRESIDENT
2011_B160
OBJET : Sports - Politique Sportive - Fonds de concours 2011 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions
nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux
équipements sportifs - Attribution d’une aide financière aux communes des Pennes Mirabeau et de Peyrolles-en-Provence
Le 1 avril 2011, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire, à Puyricard sur la convocation qui a été adressée par Madame le Président de la Communauté d'Agglomération le 25 mars 2011, conformément à l'article L 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient Présents :
JOISSAINS MASINI Maryse, Président, Aix-en-Provence - ALBERT Guy, vice-président, Jouques - AMIEL Michel, vice-
président, Les Pennes Mirabeau - BARRET Guy, vice-président, Coudoux - BONFILLON Jean, vice-président, Fuveau -
BOULAN Michel, vice-président, Châteauneuf-le-Rouge - BOYER Michel, vice-président, Simiane-Collongue - BRAMOULLÉ Gérard, vice-président, Aix-en-Provence - BRUNET Danièle, membre du Bureau, Aix-en-Provence - BUCCI Dominique, membre du Bureau, Les Pennes Mirabeau - BUCKI Jacques, vice-président, Lambesc - BURLE Christian, vice-président, Peynier - CANAL Jean-Louis, vice-président, Rousset - CHARRIN Philippe, vice-président, Vauvenargues - CIOT Jean-David, vice-président, Le Puy-Ste-Réparade - DELOCHE Gérard, vice-président, Aix-en- Provence - DRAOUZIA Dahbia, membre du Bureau, Aix-en-Provence - DUFOUR Jean-Pierre, vice-président, Saint Esteve Janson - DUPERREY Lucien, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon - FERAUD Jean-Claude, vice-président, Trets - FILIPPI Claude, vice-président, Ventabrén - FOUQUET Robert, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GACHON Loïc, vice-président, Vitrolles - GAT.LESE Alexandre, vice-président, Aix-en-Provence - GARCON Jacques, membre du Bureau, Aix-en-Provence - GARDIOL Philippe, membre du Bureau, Vitrolles - GERACI Gérard, vice-président, Aix-en- Provence - GERARD Jacky, vice-président, Saint-Cannat - GROSSI Jean-Christophe, membre du Bureau, Aix-en- Provence - GUINIERT Frédéric, vice-président, Puyloubier - JOISSAINS Sophie, vice-président, Aix-en-Provence - JOUVE Mireille, vice-président, Meyrargues - LAFON Henri, membre du Bureau, Pertuis - LAGIER Robert, vice- président, Meyreuil - LEGIER Michel, vice-président, Le Tholonet - MANCEL Joël, vice-président, Beaurecueïl - MARTIN Régis, vice-président, Saint Marc Jaumegarde - MARTIN Richard, vice-président, Cabriès - MORBELLI Pascale, membre du Bureau, Vitrolles - PAOLI Stéphane, membre du Bureau, Aix-en-Provence - PELLENC Roger, vice- président, Pertuis - PERRIN Jean-Claude, vice-président, Bouc Bel Air - PIERRON Liliane, membre du Bureau, Aix-en- Provence - PIN Jacky, vice-président, Rognes - PIZOT Roger, vice-président, Saint Paul lez Durance - RIVET-JOLIN Catherine, vice-président, Aix-en-Provence - SAEZ Jean-Pierre, vice-président, Venelles - SANGLINE Bruno, membre du Bureau, Bouc Bel Air - SICARD-DESNUELLE Marie-Pierre, membre du Bureau, Aix-en-Provence - SUSINI Jules, vice- président, Aix-en-Provence - TAULAN Fiancis, membre du Bureau, Aix-en-Provence
Excusé(e)s avec pouvoir:
DAGORNE Robert, vice-président, Éguillés, donne pouvoir à JOISSAINS MASINI Maryse, DI CARO Sylvaine, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à SICARD DESNUELLE Marie-Pierre, LARNAUDIE Patricia, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à BRAMOULLEÉ Gérard, LOUIT Christian, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à PAOLI Stéphane, PERRIN Jean-Marc, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à TAULAN Francis
Excusé(e)s :
CHORRO Jean, vice-président, Aix-en-Provence, CRISTIANI Georges, vice-président, Mimet, LONG Danielle, vice-
président, Peyrolles-en-Provence
Monsieur Jacky PIN donne lecture du rapport ci-joint. PAYS D'AIX 13_09 DGA Rayonnement Culturel et Sportif et Equipements Communautaires
Direction Des Sports
1_dirsports010411
Rapporteur : Monsieur Jacky PIN
Objet: Sport - Politique Sportive - Fonds de concours 2011 réservé aux
communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et
les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la
réalisation de nouveaux équipements sportifs - Attribution d'une aide
financière aux communes des Pennes Mirabeau et de Peyrolles-en-Provence
Décision du Bureau
Mes chers collègues,
Un des axes de la politique sportive communautaire est de participer au
rattrapage de l'aménagement du territoire en matière d’infrastructures
sportives grâce à des fonds de concours aux communes pour le maintien en
l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux
équipements sportifs existants mais également pour la réalisation de nouveaux
équipements sportifs.
Le présent rapport propose de soutenir les communes des Pennes Mirabeau et
de Peyrolles-en-Provence pour un montant total des aides correspondant à
61.171,70 €uros.
13_09 dirsports 010411 1 Exposé des motifs :
Par délibération du 14 décembre 2007, le Conseil communautaire avait décidé
de reconduire les dispositifs d'aide à l'investissement des communes en
matière d'équipements sportifs.
La Communauté a mis en place au cours du 1* trimestre 2010 des dispositifs
d'aide et d'appui aux communes qui sont d'ordre financier d’une part et
technique d'autre part. S'agissant des aides financières, le Conseil
communautaire du 8 avril 2010 a validé le dispositif dit des «fonds de
concours globalisés ».
Le Conseil de Communauté du 24 juin 2010 a validé par une délibération cadre
la mise en place de «fonds de concours incitatifs» correspondant aux
dispositifs et aux critères suivants :
- un fonds de concours pour le maintien en l’état, l'amélioration, la mise aux
normes et les extensions d'équipements sportifs existants,
- un fonds de concours pour la réalisation d'équipements sportifs ;
Le Conseil de Communauté du 24 juin 2010 a aussi de rendre ces aides plus
incitatives, d’une part en modifiant le taux d'intervention pour le porter à 50 %
maximum du montant hors taxe de la charge nette de la commune (hors
subventions extérieures) et, d'autre part, en les déplafonnant.
Les autres critères d'attribution existants et décrits dans la délibération de
décembre 2007 ainsi que les modalités de versement et ses divers attendus
restent, eux, inchangés.
En application de la loi du 13 août 2004, le montant de la participation
financière attribuée par la Communauté du Pays d'Aix doit être au maximum
égale à la charge nette de la commune Maître d’Ouvrage (hors subvention).
Il convient de noter qu’une convention viendra fixer les droits et devoirs entre
les deux parties, la Communauté du Pays d’Aix et la Commune.
13 09 dirsports 010411 2 Les modalités de paiement seront normées de la manière suivante :
- 30 % d'acompte après délibération et signature de la convention,
- 40 % sur production sur production des notifications de marché de travaux ou des ordres de service, ceci afin d'aider les communes à engager rapidement leur réalisation,
- 30% sur sollicitation de la commune, après production de la justification de la fin de l'exécution de l'opération (PV de réception des travaux) accompagnée du décompte financier définitif établi par l’Ordonnateur et visé par le Comptable Public de la collectivité (état des paiements et liste des factures acquittées.
Les communes bénéficiaires de ce soutien financier s'engagent à signaler sur le site des travaux, ainsi que dans toutes les publications communales, l'intervention de la Communauté du Pays d’Aix dans le financement de la réalisation visée, et selon les modalités arrêtées avec la Direction de la Communication de la Communauté du Pays d’Aïx.
C'est dans ce cadre que je vous propose aujourd'hui de valider les demandes des communes des Pennes Mirabeau et de Peyrolles-en-Provence pour lesquelles vous trouverez ci-dessous les fiches de synthèse et un tableau récapitulatif.
I convient de noter que la Commission Politique et Equipements Sportifs du 10 mars 2011 a émis un avis favorable sur ces dossiers.
Visas:
Vu l'exposé des motifs ;
Vu le Code général des collectivités territoriales;
Vu la délibération n°2007-A483 du 14 décembre 2007 relative à la reconduction des dispositifs de soutien financier aux communes pour la rénovation et la réalisation d'équipements sportifs ;
VU la délibération n°2009-A143 du Conseil Communautaire du 29 juillet 2009 donnant délégation au Bureau d’approuver le versement de fonds de concours aux communes ;
Vu la délibération n°2010-A091 « Fonds de concours incitatifs - Délibération cadre » validée par le Conseil de Communauté du 24 juin 2010 ;
13_09_dirsports 010411 3 Dispositif :
Au vu de ce qui précède, je vous demande, Mes Chers Collègues, de bien
vouloir :
— APPROUVER les termes de la convention type à conclure entre la
Communauté du Pays d'Aix et la commune bénéficiaire du fonds de
concours, dont un exemplaire est annexé à la présente délibération;
— ATTRIBUER les aides financières telles que présentées dans le tableau
récapitulatif ci-dessous, et selon les critères et modalités de paiement
arrêtées par la délibération du 14 décembre 2007 et par la délibération
du 24 juin 2010;
Les Pennes Travaux de rénovation des 1e semestre = . o Mirabeau
terrains de tennis 2011 60 439,30 € | 30219,65€ | 30 219,65 € 50%
Peyrolles-en- | Rénovation de trois courts de | 1er semestre 6190410€ | 3095205 € | 30952,05 € 50%
Provence tennis 2011
TOTAL 61 171,70 €
= AUTORISER Madame Le Président ou son représentant à signer
l'ensemble des documents y afférents;
DIRE QUE les dépenses en résultant seront prélevées sur la ligne
Fonction 414 / Nature 204141 qui présente les disponibilités
nécessaires.
13_09_dirsports 010411 Fiche de Synthèse
DOSSIER ENREGISTRE CPA DEPUIS LE : 24/02/2011
Opération : Commune :
Travaux de rénovation des terrains de tennis LES PENNES MIRABEAU
Courrier sollicitant la C.P.A du : 18 Février 2011
Délibération du Conseil Municipal : OUI x NON En date du : 24/02/2011
N°42x11
Tableau de financement : OUI |X |INON
1/ Eléments financiers
Coût total de l'opération : 60.439,30 € HT
Subvention sollicitée: 30.219,65 € HT
Maximum dotation possible : 30.219,65 € HT
Participations sollicitées : Décision de la Commission Sports :
Communauté du | 30 219,65 € 50 % 30 219,65 € 50 % Pays d'Aix
Commune 30 219,65 € 50 %
Total 60 439,65 € 100 %
2/ Descriptions/Observations :
Il convient de rappeler, qu’en 2010, la CPA a attribué un fonds de concours à la commune des Pennes Mirabeau pour la réalisation d'un court de tennis sur le complexe sportif de Monaco, En raison de difficultés techniques et urbanistiques ce projet n'a pu aboutir en l'état. La commune annule donc cette première demande.
Cependant, pour améliorer et rénover cette infrastructure sportive, la commune a réorienté son
projet et a entrepris des travaux de rénovation complète de l'éclairage public ainsi que des travaux de décolmatage, démoussage des terrains de tennis existants et de peinture pour un montant total HT de 60 439,30 €.
Considérant que ces travaux relèvent des critères d'éligibilité du dispositif d'aide aux communes mis en place par la CPA pour les équipements sportifs, et que ces derniers concernent la même infrastructure sportive, la commune demande donc l'attribution d'un nouveau fonds de concours pour financer les travaux de rénovation décrits ci-dessus.
AVIS DE LA COMMISSION SPORT
Dossier incomplet renvoyé Avis favorable Montant Avis défavorable
X
13_09 dirsports 010411 communauté du
Il
Commission Politique Sportive du 10 mars 2011 PAYS D'AIX Li ÿ be pl nb à ps en
Fiche de Synthèse
DOSSIER ENREGISTRE CPA DEPUIS LE : 18 février 2011
Opération : Commune :
Rénovation de trois courts de tennis PEYROLLES-EN-PROVENCE
Courrier sollicitant la C.P.A du : 23 décembre 2010
Délibération du Conseil Municipal : OUI x NON En date du : 9 décembre 2010
N°2010-12-094
Tableau de financement: OUI |X NON
1/ Eléments financiers
Coût total de l'opération : 61 634,70 € HT
Subvention sollicitée: 30 952,05 € HT
Maximum dotation possible : 30 952, 05 € HT
Participations sollicitées : Décision de la Commission Sports :
Communauté du | 30 052,05 € 50 % 30 952,05 € 50 % Pays d'Aix
Commune 30 952,05 € 50 %
Total 61 634,70 € 100 %
2/ Descriptions/Observations :
La commune souhaïite procéder à la rénovation de ses trois courts de tennis qui sont actuellement dégradés.
AVIS DE LA COMMISSION SPORT
Dossier incomplet renvoyé Avis favorable Montant Avis défavorable
X
13 09 _dirsports 010411 6 Communauté Commune de
du Pays d'Aix snrrssesnesnsnse
communauté du
PAYS D'AIX
La Communauté du Pays d'Aix,
Sise Hôtel de Boadès, CS 40868, 13626 Aix-En-Provence Cedex 1,
représentée par Monsieur Jacky PIN, son Vice-Président délégué à la Politique et aux équipements Sportifs, ayant reçu délégation de Madame Maryse JOISSAINS MASINI, son Président, désignée sous le terme « La Communauté »,
D'une part,
Et,
La Commune de.snsssnsssenensnensesnreeeneneenrenree
SISe .......,..,,,..................... 7 représentée par son
Maire. sr , en vertu d’une décision du Conseil
Municipal du,
D'autre part,
13_09a_dirsporis 010411 1/4 PREAMBULE
Il est d’abord exposé ce qui suit :
> Objet du projet :
La Commune de... sollicite un fonds de concours pour la
rénovation / réalisation de l'équipement
> Plan de financement prévisionnel :
DEPENSES RECETTES INTITULE EHT EHT
Equipement | €
Commune | | €
CPA | €
Département | | €
Région À | €
Etat À | €
Europe "À |... €
Autres financeurs . <Æ
En conséquence, il est convenu ce qui suit :
13 O9a_dirsparts 010411 2/4 Article 1 : Objet de la Convention
La présente convention a pour a objet de préciser les modalités de participation financière de la Communauté du Pays d'Aix à
Article 2 : Montant de l’aide de la Communauté du Pays d'Aix
La Communauté du Pays d'Aix s'engage à verser à la commune de denses , sous forme de fonds de concours, une aide de € correspondant à .% des sommes effectivement payées par la commune qui s'estiment à... € HT.
Article 3 : Caractère de l'aide
L'aide citée n'est pas actualisable si le montant des travaux est
supérieur à celui mentionné à l’article 2.
Si le montant des travaux varie à la baisse, le montant de l’aide versée
sera recalculé au prorata des dépenses effectivement réalisées.
Si la commune obtient des aides complémentaires, le montant de l’aide versée sera recalculé au prorata de ses dépenses effectivement réalisées.
Pour ce faire, la commune devra fournir un plan de financement actualisé à la Communauté du Pays d'Aix. Ce plan de financement définitif et détaillé devra être certifié par le Maire de la commune et transmis pour paiement du solde.
13_09a, dirsports_ 010411 3/4 Article 4 : Communication
La commune bénéficiaire du fonds de concours assurera la publicité de la participation de la Communauté du Pays d’Aïx-en-Provence, en mentionnant celle-ci sur un panneau qui demeurera installé sur les lieux et à un endroit visible durant toute la phase « chantier » en cas de travaux, et le cas échéant par tout autre moyen qu’elle jugera appropriée (publications, articles de presse, site Internet...
Article 5 : Modalités de versement
Les versements de la Communauté du Pays d'Aix à la Commune de serres interviendront selon les modalités suivantes :
-_ 30 % d’acompte après délibération et signature de la convention,
- 40 % sur production sur production des notifications de marché de travaux ou des ordres de service, ceci afin d'aider les communes à
engager rapidement leur réalisation,
- 30% sur sollicitation de la commune, après production de la justification de la fin de l'exécution de l'opération (PV de réception
des travaux) accompagnée du décompte financier définitif établi par
l'Ordonnateur et visé par le Comptable Public de la collectivité (état
des paiements et liste des factures acquittées.
Fait à Aix-en-Provence,
Le
Pour la Communauté Pour la Commune
du Pays d'Aix...
Le Vice - Président délégué Le Maire
à la Politique et aux équipements
sportifs
Jacky PIN...
13_09a_dirsports 010411 4/4 2011_B160
OBJET: Sports - Politique Sportive - Fonds de concours 2011 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Attribution d’une aide financière aux communes des Pennes Mirabeau et de Peyrolles-en-Provence
VU la délibération n°2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d'attribution au Bureau
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l'unanimité Le rapport qui précède et le transforme en délibération.
Le Président dé
Marysé
Acte rendu exboutatre
Per transmission an
Sous-préfecture d'Abr-mmfrovence
Le 13 AVR 2011