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Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 22 designation au sein des organismes)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Sécurité publique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VAR 1:
RUMILLY
Ÿ Extrait du registre des
de ls Haute savoie délibérations du Conseil Municipal Arrondissement d'Annecy
L’an deux mil vingt-trois, le 14 décembre à 19 heures 30 min
Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Monsieur Christian DULAC, Maire.
Nombre des membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : 08 décembre 2023
Présents: M. DULAC — Mme LABORIER — M. BERNARD-GRANGER — Mme CHAUVETET M. TRUFFET — Mme BOICHET-PASSICOS — M. CLÉVY - Mme CROENNE — M. VIOLLET Mme CHARVIER — M. COLLOMB - Mme STABLEAUX -— M. DEPLANTE — Mme GROS -
Mrs PERRUISSET — ABRY - MENELOT - Mmes MARTINA — PINSON — Mme OLIVER —
M. GERBIER — Mme TERRIER - M. TAMRI - Mmes GALMICHE -— AUGUSTIN — DESBIOLLES — M. PETIT - Mme BONANSEA - Mrs MONTEIRO-BRAZ - TURK-SAVIGNY — Mme CHAL.
Absents excusés : M. PEIGNON qui a donné pouvoir à M. TRUFFET - M. PRICAZ qui a donné pouvoir
à Mme CHARVIER.
Mme Christine BOICHET-PASSICOS a été désignée Secrétaire de séance.
Délibération n° 2023-11-22
Nature : 8 Domaines de compétences par thèmes --8.9/Culture &.3
Objet : Désignation au sein des organismes
Rapporteur : M. LE MAIRE
Par délibération en date du 30 novembre 2023, le Conseil municipal a désigné ses représentants au sein de différents organismes. ;
Il s'avère qu'il convient de modifier la composition au sein de différents organismes comme proposé
ci-dessous.
L'article L2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) prévoit que :
« Le vote a lieu au scrutin public à la demande du quart des membres présents. Le registre des
délibérations comporte le nom des votants et l'indication du sens de leur vote.
Il est voté au scrutin secret :
1° soit lorsqu'un tiers des membres présents le réclame,
2° soit lorsqu'il y a lieu de procéder à une nomination ou à une présentation.
Dans ces derniers cas, si aucun des candidats n'a obtenu la majorité absolue après deux tours de scrutin secret, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative ; à
égalité de voix, l'élection est acquise au plus âgé. Le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
Si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de
candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire.
Tout conseiller municipal atteint d'infirmité certaine et le mettant dans l'impossibilité d'introduire son bulletin dans l'enveloppe est autorisé à se faire assister par une personne de son choix. »
Le vote à main levée est proposé. Acceptation à l’unanimité.
Conseil de surveillance et d’orientation du RCSR — Rugby Club Savoie Rumilly
3 membres titulaires
Liste « Unis pour Rumilly » conduite par C. DULAC
Mme Edwige LABORIER
M. Michaël VIOLLET
M. Nicolas PRICAZ
Vote : Approbation à l’unanimité.
Comité de jumelage de Rumilly
Liste « Unis pour Rumilly » conduite par Liste « Rumilly un Avenir en commun » C. DULAC conduite par M. MONTEIRO-BRAZ
12 membres à désigner 02 membres à désigner
Mme Edwige LABORIER M. Miguel MONTEIRO-BRAZ
M. Serge BERNARD-GRANGER Mme Ingrid CHAL
Mme Béatrice CHAUVETET
M. Nicolas TRUFFET
Mme Christine BOICHET-PASSICOS
M. Yannick CLEVY
Mme Florence CHARVIER
Mme Marie STABLEAUX
M. Claude PERRUISSET
M. Jérôme GERBIER
Mme Maude GALMICHE
Mme Laëtitia AUGUSTIN
Vote : Approbation à l'unanimité. Mission Locale Jeunes du bassin Annécien
1 membre titulaire
Liste « Unis pour Rumilly » conduite par C. DULAC
Mme Florence CHARVIER
1 membre suppléant
Liste « Unis pour Rumilly » conduite par C. DULAC
Mme Astrid CROENNE
Vote : Approbation à l’unanimité.
Comité d'Education à la Santé et à la Citoyenneté Inter Etablissement
6 membres titulaires
Liste « Unis pour Rumilly » conduite par C. DULAC
M. Serge BERNARD-GRANGER
Mme Béatrice CHAUVETET
M. Nicolas TRUFFET
Mme Christine BOICHET-PASSICOS
M. Yannick CLÉVY
Mme Florence CHARVIER
Vote : Approbation à l’unanimité. Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
7 membres titulaires
Liste « Unis pour Rumilly » conduite par C.
DULAC
Liste « Rumilly un Avenir en commun »
conduite par M. MONTEIRO-BRAZ
6 membres à désigner :
M. Christian DULAC
Mme Christine BOICHET-PASSICOS
Mme Florence CHARVIER
M. Nicolas PRICAZ
M. Jérôme GERBIER
Mme Maude GALMICHE
1 membre à désigner :
M. Miguel MONTEIRO-BRAZ
Vote : Approbation à l’unanimité.
La Secrétaire de séance,
Christine BOICHET-PASSICOS
Le Maire,
Christian DULAC