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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 104 Designation representant OTi
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 23 104 Designation representant OTi)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 19/06/2023
REGISTRE
DES
DÉLIBÉR|
Re
En préfecture le
SA
L
D
DU
CONSEIL
COMMUNA
Publié le
19/06/2023
ID : 038-2000401 11-20230615-23_104-DE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
q
Pôle Tertiaire - Zi Chartreuse
Guiers
— 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
CŒUR
DE
CHARTREUSE
DÉLIBÉRATION
N°
23_104
COMAUNAUTE
DE
COMMUNES
L'an deux mille vingt-trois, le 13 juin à 19h,
.
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire -
OBJET : DESIGNATION
Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence d'Anne LENFANT.
REPRESENTANT
À
L'OFFICE
DE
TOURISME INTERCOMNN/NAL
Date de la convaration : mercredi
juin 2023
Présents les délégués avec voix délibérative : Hervé BUTTARD {Corbel) ; Pierre-BAFFERF, Birgitta RENAUDIN, Raphaël MAISONNIER (Entre-deux-Guiers) ; Anne LENFANT, Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Evelyne LABRUDE
{La Bauche}; Myriam CATTANEO,
Bruno STASIAK,
Nombre
de Conseillers
:
En
exercice
: 36
|
Présents
: 26
| Pierre FAYARD (Les Echelles}; Wikiams DUFOUR- Brune GUIOL, Marie José SEGUIN (Miribel les Echelles); Claude
Pouvoirs : 3
COUX,
Eric L'HEAITIER {Saint Christophe sur Guiers); Laurette
BOTTA
{Saint-Christophe la Grotte): Marylène
Votants
: 29
GUUARRO,
Martine
MACHON,
Roger JOURNET
(Saint loseph
de Rivière); Christiane BROTFO-SIMON
(Saint-
| Franc};
Stéphane
GUSMEROLI, Cécile LASIO
(Saint-Pierre-de-Chartreuse);
lean
Claude
SARTER,
Véronique
MOREL,
Céline
BOURSIER,
Sertrand-RICHON-MARTIN,
Cédric
MOREL,
Jean-Paul
SIRAND
PUGNET,
Nathalie
HENNER,
Mathias LAVOLÉ
(Saint-Laurent
du
Pont}
; Christine
SOURIS
(Saint
Pierre
de
Genebroz);
Murielle
Résultat
des
votes
:
GIRAUD (Saint-Jean de Cou} ; Benis-BLANQUEF, Maryline ZANNA {Saint-Thibaud de Cour) ; Wilfried TISSOT {Saint
Pour: 29
Pierre d’Entremont 73), Marc GAUTHIER (Saint Pierre d’Entremont 38)
Abstention
: 0
Contre : 0
Pouvoirs : Nathalie
HENNER
à Jean-Paul SIRAND-PUGNET ; Mathias
LAVOLÉ
à Véronique
MOREL
; Williams
DUFOUR
à Marie-José SEGUIN;
RAPPELANT
que
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Chartreuse
est
représentée
au
sein
d'organismes
extérieurs.
Suite
au
renouvellement
des
conseillers
communautaires
if convient
de
procéder
à la désignation
des
représentants
de
la collectivité
au
sein
de
ces
organismes.
CONSIDÉRANT
que
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Chartreuse
dispose
de
dix
sièges
de
titulaire
à
l'Office
de
tourisme
intercommunal
Cœur
de
Chartreuse ;
VU
la délibération
n°20-147B
du
24
juillet
2020
nommant
les
représentants.
VU
la démission
de
M.
Denis
DEBELLE
du
conseil
communautaire,
en
date
du
4 février
2022,
il convient
de
procéder
à san
remplacement.
Le
conseil
communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l'UNANIMITÉ
:
-
DÉSIGNE
M.
Jean-Paul
SIRAND-PUGNET
en
remplacement
de
M.
Denis
DEBELE.
Les
représentants
de
la Communauté
de
Communes
deviennent
:
TITULAIRES
Cécile
LASIO
Wilfried
TISSOT
Laurette
BOTTA
Birgitta
RENAUDIN
Nathalie
HENNER
Jean-Paul
SIRAND-PUGNET
Stéphane
GUSMEROLI
Marie-José
SEGUIN
Christiane
BROTTO-SIMON
Suzy
REY
La Présidente, +
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché sur le site internet de la collectivité
+
INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenobie, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
Publié,
notifié et transmis
en Préfecture
Le 15 juin 2023, Envoyé en préfecture le 19/06/2023 Reçu en préfecture le 19/06/2023 Publié le 19/06/2023 ID : 038-2000401 11-20230615-23_104-DE
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