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Procès Verbal - PV CM 230323 signe
Déliberation - Affichage CM 100425
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-de-Seignanx.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage CM 100425)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Budget,
VILLE
DE
SAINT-MARTIN DE
SEIGNANX
SEANCE
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire
au
lieu
habituel,
à
la
salle
du
conseil
à
la
Mairie,
le :
JEUDI
10
AVRIL
2025
à
18
H
30
L'ordre
du
jour
présenté
en
page
suivante
sera
examiné
lors
de
cette
séance.
Fait
et
affiché
par
nous,
Julien
FICHOT,
le 04
avril
deux
mille
vingt-cinq
à
dix-sept
heures.
Julien
FICHOT
Maire
172
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
-
Fax
: 05
59
56
60
61
mairie@saintmartindeseignanx.fr
-
www.saintmartindeseignanx.fr Présentation
par
l'association
Energies
Citoyennes
Sud
Landes
et
la société
citoyenne
Aloé
de
la
mobilisation
citoyenne
pour
la transition
énergétique
au
travers
du
projet
de
panneaux
photovoltaïques
sur
la toiture
de
la
Médiathèque
URBANISME Documents
d'urbanisme
28.AVis
sur
le
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
du
Seignanx
FONCTION
PUBLIQUE
Personnel
contractuel
29.Recrutement
du
personnel
saisonnier
2025
INSTITUTIONS
et VIE
POLITIQUE
Intercommunalité
30.Adhésion
à
la
convention
de
groupement
portée
par
le
SITCOM
40
en
partenariat
avec
CITEO
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
FINANCES Décisions
budgétaires
(B.P.,
D.M.,
C.A....)
31.Affectation
des
résultats
du
budget
2024
de
la commune
32.Affectation
des
résultats
BA
2024
projet
de
ville
33.Versement
par
anticipation
d'une
partie
du
solde
du
budget
annexe
projet
de
ville
vers
le
budget
principal
34.Approbation
du
budget
primitif
2025
du
budget
principal
35.Approbation
du
budget
primitif
2025
BA
projet
de
ville
36.Approbation
du
budget
primitif
2025
BA
logements
sociaux
Fiscalité
37.Approbation
des
taux
de
fiscalité
2025
des
taxes
communales
(TH,
TFB,
TFNB)
Subventions
38.Approbation
des
montants
de
subventions
2025
aux
associations
AUTRES
DOMAINES
DE
COMPETENCES
Enfance
- jeunesse
39.Convention
avec
le
Conseil
Départemental
des
Landes
dans
le
cadre
du
dispositif
d'aide
au
titre
des
parcours
d'engagement
pour
des
missions
labellisées
Point
Information
Jeunesse
et Animation
jeunesse.
Vœux
&
motions
40.Motion
de
l'assemblée
générale
de
l'association
des
maires
et
des
présidents
de
communautés
des
Landes
contre
les
fermetures
de
classes
dans
le
département
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
INFORMATIONS QUESTIONS
DIVERSES
2/2
Toute
correspondance
doit
être
adressée
à
Monsieur
le
Maire
Mairie
- 47
place
Oyon
Oïon
-
40390
Saint-Martin
de
Seignanx
-
Tél
: 05
59
56
60
60
-
Fax:
05
59
56
60
61
mairie@saintmartindeseignanx.fr
-
www.saintmartindeseignanx.fr