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Document publié le Jeudi 17 septembre 2026 par la commune de Zimmersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV affichage CM 17.09.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
(Liste des délibérations du CM du 17.09.2026) 1
*
AVIS D’AFFICHAGE
relatif à la publicité des actes mise en ligne le 22/09/2022
Conformément aux dispositions légales relatives à l’information des habitants et à la publication des actes, et notamment les articles L 21 21-15, L 2131-1 du Code Général des Collectivités Générales, ainsi que l’article L 311-9 du Code des relations entre le public et l’administration, la liste suivante des délibérations examinées en séance est affichée et mise à la disposition du public sur le site Internet de la Commune de Zimmersheim, www.zimmersheim.fr
COMMUNE DE ZIMMERSHEIM
(Convocation envoyée le 11 septembre 2026)
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du Sous la présidence de M. le Maire Philippe STURCHLER,
Présents : Mmes et MM, Geneviève BLANCHE, Éric SCHWEITZER, Mireille FIZET, Adjoints au Maire,
Mmes et MM, Sandrine KITTLER, Hubert DUBS, Jean-Claude EISENMANN, Catherine SIMON, Alain BERTSCH, Nathalie PETITHORY, Patrick SCHWARZENTRUBER, Arcangélina WELTER, Vincent CRISTA Conseillers Municipaux
Procuration : M. Jean-Philippe PRÉVEL à M. Hubert DUBS
Mme Silvana GIRARD à M Alain BERTSCH
Secrétaire de séance : M. Éric SCHWEITZER, assisté par
Mme Céline BOULAY secrétaire de séance auxiliaire
. (Liste des délibérations du CM du 17.09.2026) 2
Les membres du Conseil Municipal ont adopté les délibérations suivantes,
1. Désignation du secrétaire de séance
M Éric SCHWEITZER et Mme Céline BOULAY sont désignés comme secrétaire et
secrétaire auxiliaire de séance à l’unanimité des suffrages exprimés.
2. Approbation du procès-verbal du 30.06.2026
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
3. Etude élargissement rue des Vergers
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
4. Etude route de Bruebach : accotements sur 1000 m
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
5. Chasse : avenant n°1 au cahier des charges communal
La délibération est adoptée par 12 voix POUR et 3 voix CONTRE (Jean-Philippe
PREVEL, Sandrine KITTLER et Cathrine SIMON).
6. Chasse : désignation de l’estimateur des dégâts de gibiers rouges
La délibération est adoptée par 14 voix POUR et 1 ABSTENTION Sandrine KITTLER).
7. Protection sociale : Débat sur les garanties accordées aux agents
Le Conseil municipal acte à l’unanimité qu'un débat s'est tenu au sein de l'assemblée sur les garanties de protection sociale complémentaire (PSC) santé et prévoyance destinées aux agents de la commune de Zimmersheim,
8. Climatisation mairie
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
9. QUESTIONS DIVERSES
Fin de la séance à 21h40.
Le Maire,
Philippe STURCHLER