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Procès Verbal - PV affichage CM 19.08.2025
Document publié le Mardi 19 août 2025 par la commune de Zimmersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV affichage CM 19.08.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
(Liste des délibérations du CM du 19.08.2025) 1
AVIS D’AFFICHAGE
relatif à la publicité des actes mise en ligne le 22/09/2022
Conformément aux dispositions légales relatives à l’information des habitants et à la publication des actes, et notamment les articles L 21 21-15, L 2131-1 du Code Général des Collectivités Générales, ainsi que l’article L 311-9 du Code des relations entre le public et l’administration, la liste suivante des délibérations examinées en séance est affichée et mise à la disposition du public sur le site Internet de la Commune de Zimmersheim, www.zimmersheim.fr
COMMUNE DE ZIMMERSHEIM
(Convocation envoyée le 13 août 2025)
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 19 août 2025
Sous la présidence de M. le Maire Philippe STURCHLER,
Présents : Mmes et MM Geneviève BALANCHE, Éric SCHWEITZER, Anne-Catherine UMHAUER, Jean-Philippe PREVEL Adjoints au Maire,
Mmes et MM Pierre WANNER, Catherine SIMON, Mireille FIZET, Hubert DUBS, Jean-Claude EISENMANN, Silvana GIRARD, Dominique SCHAEFFER, Conseillers Municipaux
Procurations : Rémy IFFRIG procuration à Philippe STURCHLER
Sandrine KITTLER donne procuration à Éric SCHWEITZER
Nathalie PETITHORY donne procuration à Dominique SCHAEFFER
Secrétaire de séance : M. Éric SCHWEITZER, assisté par
Mme Céline BOULAY secrétaire de séance auxiliaire
Rajout d’un point :
Point n°9 : convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur voirie communale (Liste des délibérations du CM du 19.08.2025) 2
Les membres du Conseil Municipal ont adopté les délibérations suivantes,
1. Désignation du secrétaire de séance
M Éric SCHWEITZER est désigné secrétaire de séance à l’unanimité des suffrages
exprimés.
2. Approbation du procès-verbal du 25.06.2025
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
3. Agents recenseurs 2026
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
4. Ressources humaines : instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
5. Ressources humaines : suppression emploi permanent
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
6. Réhabilitation de l’ancien presbytère et rénovation de la salle polyvalente attribution du lot00 démolitions intérieures / Régularisation
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
7. Réhabilitation de I'ancien presbytère et rénovation de la salle polyvalente : attribution du marché de maîtrise d'œuvre / Régularisation
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
8. Réhabilitation de I'ancien presbytère et rénovation de la salle polyvalente : attribution de la mission Ordonnancement Pilotage et Coordination : Régularisation
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
9. Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur voirie communale
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés. (Liste des délibérations du CM du 19.08.2025) 3
10. QUESTIONS DIVERSES
Fin de la séance à 20h50.
Le Maire,
Philippe STURCHLER