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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Zimmersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV affichage CM 05.06.2026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
(Liste des délibérations du CM du 05.06.2026) 1
AVIS D’AFFICHAGE
relatif à la publicité des actes mise en ligne le 22/09/2022
Conformément aux dispositions légales relatives à l’information des habitants et à la publication des actes, et notamment les articles L 21 21-15, L 2131-1 du Code Général des Collectivités Générales, ainsi que l’article L 311-9 du Code des relations entre le public et l’administration, la liste suivante des délibérations examinées en séance est affichée et mise à la disposition du public sur le site Internet de la Commune de Zimmersheim, www.zimmersheim.fr
COMMUNE DE ZIMMERSHEIM
(Convocation envoyée le 21 mai 2026)
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 05 juin 2026
Sous la présidence de M. le Maire Philippe STURCHLER,
Présents : Mmes et MM, Éric SCHWEITZER, Mireille FIZET, Jean-Philippe PREVEL Adjoints au Maire,
Hubert DUBS, Jean-Claude EISENMANN, Catherine SIMON, Alain BERTSCH, Nathalie PETITHORY, Patrick SCHWARZENTRUBER, Arcangélina WELTER, Vincent CRISTA Conseillers Municipaux
Procuration : Mme Geneviève BALANCHE à Mme Mireille FIZET
Mme Sandrine KITTLER à M Philippe STURCHLER
Mme Silvana GIRARD à M Alain BERTSCH
Secrétaire de séance : M. Éric SCHWEITZER, assisté par
Mme Céline BOULAY secrétaire de séance auxiliaire (Liste des délibérations du CM du 05.06.2026) 2
Les membres du Conseil Municipal ont adopté les délibérations suivantes,
1. Désignation du secrétaire de séance
M Éric SCHWEITZER et Mme Céline BOULAY sont désignés comme secrétaire et
secrétaire auxiliaire de séance à l’unanimité des suffrages exprimés.
2. Elections sénatoriales
La délibération est adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
3.QUESTIONS DIVERSES
Fin de la séance à 19h15.
Le Maire,
Philippe STURCHLER