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Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 09 30 Compte Rendu Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 30 septembre 2024
A 20h00
Commune de Léaz
Présents : Christine BLANC -— Valérie MAYOR - Emelyne ETIENNE - Pierre-Luc CHATAIGNON - Séverine VIRLOUVET
Absents excusés : Valérie LOUBET donne pouvoir à Christine BLANC - Kévin FAVRE donne pouvoir à Emelyne ETIENNE - Nicolas BUGNOT donne pouvoir à Pierre-Luc CHATAIGNON Absents : Loïc NORMANT - Johann BRESSON - Christophe ETIENNE-AUGUSTIN Début de séance : 20h00
Après appel nominal des présents, Madame la Maire constate l’absence de plus de la moitié des membres du conseil
municipal en exercice.
En application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales, disposant que « le conseil municipal
ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente », Madame la Maire déclare
que le conseil municipal se trouve dans l’impossibilité de pouvoir délibérer.
Elle renvoie la séance du lundi 30 septembre 2024 à 20h00 au mardi 8 octobre 2024 à 19h00.
Une nouvelle convocation sera adressée aux conseillers municipaux avec le même ordre du jour.
La séance pourra alors se tenir sans condition de quorum.
Fin de la séance 20h15
Christine BLANC