Compte-Rendu - 2021 09 15 compte rendu conseil municipal

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Compte-Rendu - 2021 09 15 compte rendu conseil municipal Document publié le Mercredi 15 septembre 2021 par la commune de Léaz. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 09 15 compte rendu conseil municipal)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Assurance, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2021

A 19H30

Commune de Léaz

Présents : Christine BLANC -— Valérie MAYOR - Valérie LOUBET -— Ludivine ADENOT -— Emelyne

ETIENNE - Norbert GILBRIN - Helena REBOULET -

Absents excusés : Thierry GUICHARD donne pourvoir à Ludivine ADENOT - Kévin FAVRE donne

pouvoir à Emelyne ETIENNE - Nicolas BUGNOT donne procuration à Valérie LOUBET - Séverine

VIRLOUVET donne procuration à Valérie MAYOR -— Pierre-Luc CHATAIGNON - Loïc NORMANT -

Johann BRESSON - Christophe ETIENNE-AUGUSTIN -

Absent :

Début de séance : 19h42

Madame Helena Reboulet demande à prendre la parole, Madame la Maire lui répond qu'elle lui donnera en fin de conseil. Madame Helena Reboulet quitte la séance à 19h43.

Désignation du secrétaire de séance : Ludivine ADENOT

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2021 à l'unanimité

DELIBERATIONS

DENOMINATION DE LA VOIE DU LOTISSEMENT « LE SAINT AMAND »

Madame la Maire, explique qu'il convient de donner un nom à la rue du lotissement « le Saint Amand », constitué de 6 maisons individuelles.

APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,

ADOPTE la dénomination de l'impasse suivante :

o N°2-3-4a-4b-5 Lotissement le Saint Amand

o Le lot 1 sera dénommé 2bis rue Saint-Amand.

CHARGE Madame la Maire de communiquer ces informations aux services concernés notamment aux services de la Poste

REMPLACEMENT DU CAMION BENNE DU SERVICE TECHNIQUE

Madame la Maire précise que les agents du service techniques ont été consultés pour les caractéristiques du camion :

e Le coffre de rangement,

e Le système ampliroll permettant la dépose de la benne au sol,

Ces 2 éléments permettent de gagner du temps et du confort pour les agents lors de la manutention. Elle explique que le camion benne a été volé dans les locaux du service technique la nuit du 31 août au 1" septembre 2021. Le véhicule a été retrouvé incendié, il convient donc de le remplacer. Une consultation a été lancée pour le remplacer. Plusieurs fournisseurs ont répondu suivant le détail ci- dessous :COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2021

A 19H30

Commune de Léaz

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PEUGEOT BELLIGNAT / SiICMA PEUGEOT BOXER Blue HDI 165 OUI OUI 50 733.36 €

PEUGEOT BELLIGNAT / SICMA PEUGEOT BOXER Blue HDI 140 OUI OUI 50 418.60 €

SERMA POIDS LOURD VIRIAT IVECO DAILY OUI OUI 59 644.80 €

SERMA POIDS LOURD VIRIAT IVECO DAILY NON OUI 58 012.80 €

Mercedes Bens Valence Etoile FUSO CANTER 46886311

du Rhône MITSUBISHI 3C15 OUI OUI 47 880.00 €

Mercedes Bens Valence Etoile FUSO CANTER 46886311

du Rhône MITSUBISHI | 3C15 NON NON 34 680.00 €

Renault occasion Valence RENAULT MASTER BENNE R3500RJ OUI NON 33 862.24 €

MARTENAT Porte lès Valence IVECO DAILY NON NON 40 543.63 €

ACL ST PRIEST ISUZU L35 OUI OUI 54 300.00 €

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité

MANDATE Madame la Maire pour signer le devis avec Mercedes Bens Valence - Etoile du Rhône pour le Mitsubishi Fuso Canter 46886311 3C15 avec le coffre de rangement et le système Ampliroll pour un

montant pouvant aller jusqu'à 50 000.- €.

AUTORISE Madame la Maire à signer tout document nécessaire à l’utilisation du véhicule AUTORISE Madame la Maire à encaisser le remboursement de l'assurance relatif au vol du camion

benne

ALARME DES BATIMENTS COMMUNAUX

Madame la Maire explique qu’un montant a été budgétisé pour la mise en place d'un système d'alarme

pour les bâtiments communaux, et qu'une consultation a été lancée pour l'ensemble des bâtiments

communaux.

Kévin FAVRE arrive à 20h38

2 entreprises ont répondu suivant le détail ci-dessous :COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2021

Commune de Léaz

A 19H30

SRI Sécurité Stanley Sécurité

durée du contrat 60 mois durée du contrat 60 mois

Contrat de Contrat de Location

Maintenance Frais maintenance | Télésurveillance matériel

Batiment __|Système Achat pour 24 mois] Système Achat installation mensuel Mensuel Installation | mensuelle

Ecole 2 bâtimdRadio 3 079.00 € 400,00 € | Radio 4 250,00 € 700.00 € 50.00 € 78.00 € 700.00 € 188.00 €

Mairie Radio 2 496.00 € 350.00 € | Radio 1 950.00 € 350.00 € 25.00 € 39.00 € 350.00 € 89.00 €

Local Technig|Radio 2 447,00 € 350.00 € | Radio 1 950.00 € 350.00 € 25.00 € 39.00 € 350.00 € 89.00 €

Salle des fêtedRadio 3 111.00 € 400.00 € | Volumétr 5 500.00 € | 2 400.00 € 39,00 € 39.00 € 2 400.00 € 190.00 €

total HT 11 133.00 € 1 500.00 € 13 650.00 € | 3 800.00 € 139.00 € 195.00 € 3 800.00 € 556.00 €

Maintenance annuelle 750.00 € 1 668.00 € 2 340.00 € 6 672.00 €

total

maintenance

annuelle HT 750.00 € 3 090.00 € 6672.00 €

total TTC 13 359.60 € 900.00 € 16 380.00 € | 4 560.00 € 3 708.00 € 4 560.00 € | 8 006.40 €

Total 1ère

année

maintenance

compris 13 359.60 € 24 648.00 € 12 566.40 €

Mairie Filaire 4 556.00 €

total TTC 5 467.20 €

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité

DECIDE de retenir la société SRI sécurité pour l'installation d'une alarme dans le local technique AUTORISE Madame la Maire à signer tout document nécessaire à l'installation des alarmes. Le montant peut varier étant donné le conseil a retenu un seul bâtiment à équiper d'une alarme.

DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N°2

Vu l'instruction budgétaire et comptable M 14,

Vu le budget de la commune de Léaz,

Madame la maire donne la parole à Madame Valérie MAYOR adjointe aux finances, qui propose au

conseil municipal d'autoriser la décision modificative suivante du budget de l'exercice 2021 :

Dépenses Fonctionnement

Article | Chapitre Recettes Investissement Montant

Camion benne service technique

21571 21 Matériel Roulant Dépenses Investissement 50 000.00 €

2031 20 Frais d'étude Dépenses Investissement - 50 000.00 €

Travaux école de Léaz

2135 21 Inst.géné.agenc.aména.cons Dépenses Investissement 16 980.00 €

21312 21 Bâtiment scolaire Dépenses Investissement 1 705.00 €

2031 20 Frais d'étude Dépenses Investissement - 18 685.00 €

Voirie

2151 21 Réseaux de voirie Dépenses Investissement 3 000.00 €

2031 20 Frais d'étude Dépenses Investissement - 3 000.00 €

Dispositif alarme

21568 21 Autres matériel et outillage Dépenses Investissement 3 000.00 €

2031 20 Frais d'étude Dépenses Investissement - 3 000.00 €

Dépenses de fonctionnement

60636 011 | Vêtements de travail Dépenses Fonctionnement 900.00 €

615221 011 Bâtiments publics Dépenses Fonctionnement 2 500.00 €

3COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2021

A 19H30

Commune de Léaz

Dépenses Fonctionnement

Article | Chapitre Recettes Investissement Montant

6161 011 Assurances multirisque Dépenses Fonctionnement 300.00 €

617 011 Etude et recherches Dépenses Fonctionnement - 500.00€

6182 011 Doc générale et Technique Dépenses Fonctionnement 100.00 €

6226 011 Honoraires Dépenses Fonctionnement - 4100.00 €

6227 011 Frais d'actes de contentieux Dépenses Fonctionnement 200.00 €

6231 011 Annonces et insertions Dépenses Fonctionnement - 800.00€

6232 011 |Fêtes et cérémonie Dépenses Fonctionnement - 1 000.00 €

6238 011 Frais divers de publicité Dépenses Fonctionnement - 500.00 €

6251 011 | Voyages et déplacement Dépenses Fonctionnement 100.00 €

6284 011 Redevance pour service rendu Dépenses Fonctionnement 400.00 €

6355 011 |Taxes & impôts sur véhicules Dépenses Fonctionnement 800.00 €

Cotisations Assurances

6455 012 Personnel Dépenses Fonctionnement 1 600.00 €

APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité ACCEPTE le virement de crédit énoncé ci-avant,

DIT qu’un exemplaire de la présente sera adressé à la Trésorerie de Gex. La présente délibération est transmise à Madame la Sous-Préfête de Gex, et publiée selon la

réglementation en vigueur.

Ainsi délibéré, les jour, mois et an que dessus.

DECISIONS

FACTURATION DES ENROBES DE LEAZ

Madame la maire a pris la décision de payer Eiffage en direct sur demande de Rampa attributaire des

travaux, afin de permettre une économie de 800.-€.

DOSSIERS EN COURS

a. Voirie

“Stop rue des Charmilles : un arrêté de circulation a été mis en place le 1er septembre 2021 = Rue du Calvaire sens unique : un arrêté de circulation sera mis en place le 20 septembre 2021 "Cour de l'école de Léaz:

o Le mur mitoyen de la cour élémentaire a dû être repris en raison de la présence de racines

dans le mur, le coût supplémentaire s'élève à 10 080.- € TTC.

o Dans la cour une surface d'enrobé a dû être rajoutée au devis initial pour la reprise des

évacuations des eaux pluviales pour un montant de 6 372.- € TTC.

“* Marquage au sol Léaz: le travail effectué n’est pas satisfaisant, l'entreprise va intervenir

prochainement pour apporter des améliorations au marquage

* Déplacement du poteau « Transport à la demande » sur l'arrêt de bus situé Rue du

Calvaire/Chemin de la Stèle.

“Création d'un passage PMR (Personnes à Mobilité Réduite) à l'arrêt de bus à Léaz (dans le village).

“ Le contrôle du branchement des eaux pluviales effectué par le service technique est conforme.COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2021

A 19H30

Commune de Léaz

b. Bâtiments communaux

o Local des associations : Les carreaux de carrelage cassés ont été remplacés o Ecole:

o Suite au mauvais état des poteaux de la cour de la maternelle, leur remplacement est nécessaire, pour un montant de 1703.75 €

o Le remplacement de la robinetterie et d'une chasse d'eau dans les locaux de l’école maternelle et primaire a été réalisé pour un coût de 526.32 €

o L'installation de câbles informatique par l’électricien s'élève à 597.70 € Cour de la salle des fêtes de Grésin :

o Un devis est en cours pour la mise en sécurité du mur de la salle des fêtes de Grésin. o La cour c'est affaissée au-dessus de l’ancienne fosse septique, le trou a été comblé par les agents du service technique.

o Un poteau de la barrière aluminium a été ressoudé et installé.

EPAREUSE

O

Suite à un accident le bras de l'épareuse a été changé, ce matériel est en fonction depuis le 14/09/2021.

CONTRAT NETTOYAGE ECOLE

Le contrat a été signé avec la société « La Fée du Logis », pour l'entretien du bâtiment de l'école maternelle, pour un montant de 540.- € par semaine.

DIVERS

ECOLE : La rentrée s'est bien passée, avec un effectif de 108 élèves répartis ainsi :

Petite section : 15 élèves

Moyenne section : 12 élèves

Grande section : 18 élèves

Cp : 12 élèves

CE1 : 18 élèves

CE2 : 11 élèves

CM1 : 9 élèves

CM2 : 13 élèves

Christine Blanc est nommée membre titulaire de la Réserve Naturelle Nationale de la Haute Chaîne

du Jura. Les travaux de réfection du Chalet du Col du Sac ont commencé.

Madame Christiane Bauer remercie la commune pour le moment de convivialité organisé à l’occasion

de son départ.

AGENDA

Date du prochain conseil municipal : lundi 18 octobre à 20h

La séance est levée à 21 h 02.

Christine BLANC

Au Maire de Léaz