Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2021 12 06 CR Reunion CM
Compte-Rendu - 2021 02 08 CR Reunion CM
Compte-Rendu - 2021 06 04 CR Reunion CM
Compte-Rendu - 2021 06 21 CR Reunion CM
Procès Verbal - 2023 03 06 PV Reunion CM
Compte-Rendu - 2022 06 13 CR Reunion CM
Compte-Rendu - 2022 04 11 CR Reunion CM
Conseil Municipal - 2025 03 31 Avis reunion CM
Compte-Rendu - 2023 01 23 CR Reunion CM
Conseil Municipal - 2023 03 06 Avis reunion CM
Compte-Rendu - 2021 09 06 CR Reunion CM
Document publié le Lundi 6 septembre 2021 par la commune de Villers-sur-Coudun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 09 06 CR Reunion CM)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE VILLERS SUR COUDUN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 SEPTEMBRE 2021
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 02 septembre 2021, s’est réuni à la salle multifonction en séance publique le 06 septembre 2021, à 19h00, sous la présidence de Monsieur BARBET Antoine, maire.
Etaient présents : MM. BARBET, NUNES, MARÉCHAL, WYART, MONARD, RIVOALEN, CRÉPIN, BIRNBAUM.
MMES TOUATI, CASABIANCA, DÉSIRA, LE ROI, BELLOT.
Absents excusés : Madame Agnès MOREIRA représentée par Monsieur Olivier MARÉCHAL. Monsieur Philippe VERVAET représenté par Monsieur BARBET.
Madame Pascale CASABIANCA a été élue secrétaire de séance.
- Compte-rendu municipal du 12 juillet 2021 :
Madame LE ROI fait observer qu’elle ne se souvient pas s’etre propose e pour e tre membre elu au CCAS et qu’elle ne peut assumer cette charge. Monsieur le maire explique qu’un membre nomme du CCAS a du demissionner et lui propose de rester jusqu’a ce qu’il retrouve un remplaçant ce que Madame LE ROI accepte.
Approbation à l’unanimité des membres présents et représentés, du compte rendu du Conseil Municipal du 12 juillet 2021.
I-DELIBERATION N°2021/100 : RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION
COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS.
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°2021/077
Monsieur le Maire indique que conformément au 1 de l’article 1650 du Code Général des Impôts précise que la durée du mandat des membres de la Commission Communale des Impôts Directs est la même que celle du mandat de Conseiller Municipal et que de nouveaux Commissaires doivent être nommés dans les deux mois qui suivent le renouvellement général des Conseillers Municipaux.
La désignation de ses membres est faite par le Directeur des Services fiscaux sur une liste de contribuables proposée par le Conseil Municipal.
Cette commission est composée du Maire, de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants.
Il convient donc de transmettre à la Direction des Services Fiscaux de l’Oise, une liste de 24 contribuables susceptibles de devenir 6 titulaires et 6 contribuables susceptibles de devenir suppléants.
Monsieur le Maire explique que la liste délibérée le 21 juin 2021, n°2021/077, ne comporte que la liste de 12 personnes proposées au lieu de 24 personnes à transmettre et qu’il convient de la modifier.
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à la majorité, par 12 voix Pour et 3 voix Contre :
- Présente la liste suivante des 24 personnes proposées en qualité de commissaires titulaires et suppléants :
- Mme Anne-Marie DÉSIRA, M. Julien CRÉPIN, Mme Pascale CASABIANCA, M. Philippe VERVAËT, Mme Corinne TOUATI, M. Olivier MARÉCHAL,
M. Pierre RIVOALEN, Mme Astrid LE ROI, Mme Agnès MOREIRA,
M. Alexis WYART, M. Stéphane BIRNBAUM, M. Joseph NUNES,
Mme Agnès AMOUZOU DAHOUBO, M. David TOUATI, Mme Laure-Amélie KUNZ,
M. Charles SIMEAU, M. Bernard SANAHUJA, Mme Marjorie ANDRÉ,
M. Bertrand MARTIN, Mme Hélène PINCHOT, M. Jean-Luc DÉSIRA,
Mme Elise DHAILLE, M. Philippe LEROY, Mme Céline VALLÉE.
La liste, dressée par le Conseil Municipal, sera transmise à la Direction des Services fiscaux de l’Oise.
II-DELIBERATION N°2021/101 : DÉLIBERATION SUR LE PRIX DE VENTE DU TRACTEUR
RENAULT ET DE LA REMORQUE.
ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°2021/037 DU 22 MARS 2021
À la suite de l’acquisition d’un nouveau tracteur Kioti25 cv équipé de diverses accessoires,
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que le tracteur agricole (équipé d’une
remorque 8T, L :4,50 ml x l : 2,00 ml), de la marque Renault, de type R7461, immatriculé 4593 RJ
60, acquis en 2001 et figurant à l’inventaire sous le numéro 2001-MAT ROULANT-319, n’est
aujourd’hui que très peu utilisé par l’employé communal.
Monsieur le Maire propose de mettre en vente ce tracteur agricole Renault et de fixer le prix à
3500 € H.T soit 4200 € T.T.C.
Monsieur le Maire évoque la mise en vente séparée de la remorque (non adaptée au nouveau
matériel) pour un montant de 650 € H.T. soit 780 € T.T.C.
Monsieur NUNES demande si un re seau existe pour mettre en vente ce type de mate riel.
Monsieur le Maire re pond qu’a sa connaissance, il ne connait pas de re seau propre aux communes.
Monsieur le maire explique que nous avons traite pour le moment avec le vendeur du nouveau mate riel.
Il entend ne anmoins proposer le mate riel e galement sur les modes de communication de la commune, site Facebook et Intramuros.
La commune de Coudun se dit aussi interessee mais au meme prix que le repreneur.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à 12 voix pour, 3 voix contre, 0 abstention :
- Accepte la cession en l’état du tracteur Renault pour un montant de 3500 € H.T soit 4200 €
T.T.C.
- Accepte la mise en vente de la remorque pour un montant de 650 € H.T. soit 780 € T.T.C.
- Demande au Maire de sortir ce bien de l’inventaire du patrimoine de la commune.
- Autorise le Maire à signer tout document afférent à cette affaire. III-DELIBERATION N°2021/102 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU
PROJET « L’ORCHESTRE A L’ECOLE ».
L’association Orchestre à l’Ecole a pour objet le développement de la pratique de la musique au
sein de l'école élémentaire, notamment à travers toutes actions permettant la création, le
financement, le développement et la diffusion des orchestres à l'école.
Au rythme moyen de deux heures par semaine, les élèves progressent concrètement et
atteignent rapidement un niveau musical de qualité.
Ces résultats contribuent à donner aux jeunes plus de confiance en eux-mêmes.
Les répétitions auraient lieu le mardi après-midi à partir de 14h15 à la salle polyvalente de
Villers sur Coudun.
Madame Anne-Marie DÉSIRA explique que la mise en place d’un orchestre à l’école repose sur
un partenariat entre l’établissement scolaire, l’association « Le Monde Musical », l’association
« L’Orchestre à l’Ecole », et la commune.
Le porteur du projet est l’association « Le Monde Musical ».
Le projet initial se décompose ainsi :
Année scolaire 2021/2022 1 orchestre à l’école 13 CE2
Année scolaire 2022/2023 2 orchestres à l’école 11 CE2 et 13 CM1
Année scolaire 2023/2024 3 orchestres à l’école 15 CE2, 11 CM1 et 13 CM2
La participation financière : 2500, 00 € HT par an et par orchestre
Le budget estimé de l’orchestre à l’école est de 16 000 € par an.
Pour assurer la pérennité du projet, il est souhaitable que ce budget soit pris en charge par les
différents partenaires mais aussi par des actions menées par l’association des parents d’élèves,
par le biais d’une cagnotte en ligne mais également par l’acceptation de dons.
Madame DÉSIRA expose que la mise en œuvre du projet requiert la première année l’acquisition
des instruments de musique et informe que l’association « L’Orchestre à l’Ecole » a déjà versé
une participation d’un montant de 5 000 € afin de couvrir une partie de ces dépenses.
Monsieur le Maire précise que les objectifs d’un orchestre à l’école sont multiples et varient selon les acteurs impliqués dans le projet. Cependant, il est important de faire converger les volontés des partenaires vers l’épanouissement de l’enfant. L’Orchestre à L’École est avant tout un projet social, éducatif, culturel et citoyen.
Parmi les objectifs que l’on peut citer :
- Epanouissement et confiance en soi des enfants
- Intégration dans le groupe classe
- Instauration d’un climat favorable dans la classe et dans l’école
- Ouverture culturelle des enfants mais aussi de leur famille
- Relation de confiance entre les familles et les institutions (Éducation nationale, école de musique, mairie, etc.)
- Implication des familles dans le parcours scolaire et artistique des enfants
- Contribution au dynamisme de la vie culturelle du territoire
- Création de lien social - Apprentissage de la citoyenneté
Monsieur le Maire explique que les enfants seront invités à se produire lors des cérémonies mais
aussi assurer toutes autres interventions de leur choix (concert…) sur la commune.
Monsieur NUNES se pose la question du financement a long terme ?
L’association musicale de Villers se deme ne pour trouver les fonds, des actions aupre s des parents et une cagnotte en ligne sont en cours.
Monsieur RIVOALEN, évoquant le projet sur 3 ans, s’interroge sur le fait que si un des acteurs
arrête avant la fin comment ça se passe ; il explique qu’il y aura une insatisfaction si c’est le cas.
Monsieur RIVOALEN explique qu’il souscrit complètement à cette initiative et regrette qu’elle ne
concerne qu’une classe pour un coût conséquent, il se demande si cela ne risque pas de générer
des frustrations pour les autres élèves et y trouve une certaine inégalité.
Madame TOUATI répond qu’il est envisagé, pour les classes de CP et CE1, la création d’une
chorale.
Madame LE ROI explique que cela peut être un facteur de motivation pour les plus jeunes qui
seront concernés dans les années à venir.
Monsieur BIRNBAUM évoque le projet Cornemuse dans une autre école et ajoute qu’il a eu
l’occasion d’assister à une commémoration avec orchestre.
Il explique qu’il a été impressionné par leur prestation et leur implication. Il a perçu une certaine
fierté chez les parents.
Monsieur le Maire propose :
-le montant de la participation à 2 500 € HT par an et par orchestre.
-le nombre d’orchestre à financer : 1 orchestre composé de 15 CE2.
Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur ce projet.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des membres présents et représentés
par 12 voix Pour et 3 Abstentions :
- Donne son accord sur le montant de la participation pour un montant de 2 500€ H.T
- Donne son accord sur le nombre d’orchestre à financer : 1 orchestre composé de 15 CE2.
- Autorise Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions nécessaires pour l’exécution de la
présente délibération.
Monsieur le Maire précise qu'un point supplémentaire est ajouté, à titre
exceptionnel, à l’ordre du jour à la demande de la DGFIP. -
IV- DELIBERATION N°2021/103 : TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES ;
LIMITATION DE L’EXONERATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS
NOUVELLES A USAGE D’HABITATION.
Le Maire de VILLERS SUR COUDUN expose les dispositions de l’article 1383 du code général des
impôts permettant au conseil municipal de limiter l’exonération de deux ans de taxe foncière sur
les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles, additions de construction,
reconstructions, et conversions de bâtiments ruraux en logements, en ce qui concerne les
immeubles à usage d’habitation.
Il précise que la délibération peut toutefois limiter ces exonérations uniquement pour ceux de
ces immeubles qui ne sont pas financés au moyen de prêts aidés de l'Etat prévus aux articles L.
301-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation ou de prêts visés à l'article R. 331-
63 du même code.
Monsieur le Maire expose ce qui suit :
- l'article 1383 du Code Général des Impôts, jusqu'en 2021, exonérait totalement de taxe foncière bâtie pendant 2 ans les immeubles neufs à usage d'habitation, laissant la possibilité aux communes de supprimer cette exonération de droit par délibération.
Dans sa nouvelle écriture, l'article 1383 du Code Général des Impôts ne permet plus la suppression mais seulement la limitation de l'exonération à 40, 50, 60, 70, 80 ou 90 % de la base imposable pour la part revenant aux communes.
Comme auparavant, nous avons la possibilité de limiter cette exonération partielle aux immeubles qui ne sont pas financés au moyen de prêts aidés par l’État ou à tous les immeubles.
Par conséquent, si nous souhaitons limiter l'exonération de deux ans de taxe foncière bâtie sur les immeubles neufs, nous devons délibérer avant le 1er octobre prochain pour application au 1er janvier 2022. Sans cette délibération avant cette date au 1er janvier prochain, l'exonération de droit s'appliquera de fait sur la totalité de la part revenant à la commune.
Dans un premier temps, Monsieur le Maire propose de voter sur l’acceptation de la limitation et sur la limitation de l'exonération à 50 % de la base imposable pour la part revenant aux communes.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des membres présents et représentés,
- Accepte par 12 voix Pour et 3 voix Contre l’acceptation de la limitation - Accepte par 12 voix Pour et 3 voix Contre la limitation de l'exonération à 50 % de la base imposable pour la part revenant aux communes.
Vu l’article 1383 du code général des impôts,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des membres présents et représentés, par 12 voix Pour et 3 Abstentions
Décide de limiter l’exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles, additions de construction, reconstructions, et conversions de bâtiments ruraux en logements, à 50 % de la base imposable, en ce qui concerne tous les immeubles à usage d’habitation. Charge le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.
V-REPARTITION DE LA DISTRIBUTION DES BULLETINS ET MAGAZINES MUNICIPAUX ET
COMMUNAUTAIRES.
La commune doit re gulie rement distribuer des communications permettant d’informer les habitants de la vie communale ou des communications de la communaute de communes (magazine Pays des Sources), ou du departement.
Il leur est demande leur participation aux distributions de communications papiers. Monsieur WYART refuse cette distribution sans donner d’explication.
Monsieur MARECHAL ne re pond pas a cette demande.
Monsieur MARE CHAL dit « Je n’ai pas refuse »
Monsieur le Maire demande au secre taire de se ance de bien noter les propos de Monsieur MARECHAL.
Monsieur MARE CHAL rajoute « Mettez moi dans la distribution » et se
prononce de la meme manie re pour MME MOREIRA qu’il repre sente.
Monsieur le Maire dit « vous etes donc d’accord pour distribuer les papiers ? » Monsieur MARE CHAL re pond « je n’ai pas dit ça »
Monsieur le Maire insiste et demande « vous refusez donc cette distribution ? » Monsieur MARE CHAL re pond « je n’ai pas dit ça non plus ».
Monsieur le Maire propose de voter pour la mise en place de la distribution des communications communales a 15 (ensemble du conseil).
POUR :12
ABSTENTION :3
La liste majoritaire decide devant l’absence de volonte de la liste d’opposition de se charger seule de cette distribution et se re partit l’ensemble des adresses.
VI-INFORMATIONS DIVERSES :
1- COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET OUVERTURE DES PLIS :
Une date de réunion doit être fixée au plus tôt pour valider le report d’échéance du
service de délégation de la SAUR.
La date est fixée au 16 septembre 2021 à 18h30 à la salle des mariages en la présence de
Monsieur Joseph NUNES, Monsieur Stéphane BIRNBAUM, Monsieur Olivier MARÉCHAL
et selon sa disponibilité Madame Agnès MOREIRA.
2- COMMISSION PLAN LOCAL D’URBANISME :
Une date de réunion doit être fixée pour définir la mise en place du PLU : présentation des étapes, planning …
La date est fixée au 14 octobre 2021 à 17h30 à la salle des mariages.
3- COMMISSION FETES ET CEREMONIES :
Une date de réunion doit être fixée pour définir la mise en place du des prochains évènements : 11 novembre, Noël, Vœux du Maire…
La date est fixée au 22 septembre 2021 à 18h00 à la salle des mariages. 4- COMMISSION VIE COMMUNALE ET LIEN SOCIAL :
Une date de réunion doit être fixée pour définir les actions à venir et le lancement de
l’étude du futur bulletin municipal.
La date est fixée au 27 septembre 2021 à 18h00 à la salle des mariages.
5- COMMISSION CIMETIERE :
Une date de réunion doit être fixée pour réfléchir aux évolutions de nos deux cimetières
et à la mise de leur règlement intérieur.
La date est fixée au 11 octobre 2021 à 17h30 à la salle des mariages.
6- MISE EN PLACE DU COMITE D’ELABORATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL :
Une date de réunion doit être fixée pour amorcer son élaboration dont l’échéance est pour le 30 décembre.
La date est fixée au 08 novembre 2021 à 17h30 à la salle des mariages.
7- REMPLACEMENT ET INTEGRATION DE DEUX ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX :
Nous avons recrute deux personnels de profil varie et exte rieurs a la commune. Elles ont pris leur fonction au 30/08/2021 pour une duree d’un an.
Les attendus etaient une experience dans le me nage et des services de restauration.
Le but est de les inte grer en leur permettant de faire des formations et en les accompagnant. Patricia a la mission de les superviser compte-tenu de son expe rience dans la commune.
Le souhait du conseil est d’ame liorer la synchronisation des ta ches entre les diffe rents agents, un meilleur cadrage des horaires et assurer un esprit d’e quipe.
8- PROBLEME AU PERISCOLAIRE.
Un probleme est survenu lors de la pe riscolaire du matin, vendredi 04 septembre 2021.
Le conseil municipal reflechit aux ame nagements a re aliser pour plus de securite.
9- DEBUT D’EXPERIENCE DE LA GESTION EN LIGNE DES SERVICES CANTINE ET GARDERIE AVEC LE LOGICIEL PARASCOL.
Madame DE BACKER a effectue un gros travail de recueil de donnees des parents pour la mise en place des comptes.
Madame TOUATI et Monsieur CREPIN souhaitent rencontrer la personne responsable chez ADICO pour maitriser l’ensemble du logiciel.
Madame TOUATI rend compte de la re union du 04 septembre 2021 et note quelques problemes de parame trage sur la tablette.
Monsieur le maire fait la remarque que cela permet un grand gain de temps, apporte de nombreuses informations sur la fre quentation de la restauration scolaire et permettra une communication plus re active avec les parents. 10- DEBUT D’EXPERIENCE DE LA CANTINE AVEC LE NOUVEAU RESTAURATEUR SAGÉRE.
Madame TOUATI et un agent selectionnent les menus de la semaine. Ils sont disponibles sur Intramuros, Parascol et affiche s en format papier.
Madame TOUATI pre cise que les re glements inte rieurs du periscolaire et de la cantine ont ete modifie.
11- PROJETS ET OPERATIONS PROCHAINES DE GESTION DES DECHETS
Monsieur le maire evoque le probleme des bennes a de chets verts mises a disposition chaque automne et qui ne satisfont pas l’ensemble des habitants.
Monsieur le Maire rappelle que les annees prece dentes des bennes de 30 m² etaient de pose es et les administre s avaient du mal a y mettre leurs dechets verts par le fait qu’elles etaient trop hautes.
L’an dernier, pour pallier ce probleme, il a e te de pose des bennes de 15 m² mais cette fois certaines personnes les remplissaient de s le premier jour en stockant des sacs de feuilles chez eux en attendant les bennes pluto t que d’aller en de che terie.
Monsieur le maire evoque la possibilite d’utiliser un terrain au sol pollue que posse de la commune pour y optimiser ces de chets verts pendant un laps de temps. Notre agent ouvrirait ce terrain une fois par semaine et contro lerait les de pots.
Monsieur RIVOALEN explique que cela exclut les gens qui travaillent.
Monsieur MONARD se demande si cela ne ferait pas de ce terrain, un terrain vague.
Monsieur le Maire explique que nous reconsidererons cela au prochain conseil, qu’une re flexion doit e tre menee sur le rapport cout/satisfaction des habitants des bennes.
12- LITIGES ET CONTENTIEUX EN COURS :
-Monsieur MONARD prend la parole pour expliquer un litige avec un administre de la commune :
La parcelle agricole qui borde leur terrain n’est pas entretenue et les arbres cachent la vue. Le proprie taire contacte par Monsieur MONARD a promis de faire l’entretien mais ne souhaite pas couper les jeunes arbres qui poussent a plus de 50 metres des habitations.
Le chemin communal qui passe le long des habitations n’est pas entretenu non plus. Madame DESIRA propose de nettoyer cette allee et de remettre des barrieres comme dans le passe .
Monsieur CREPIN que c’est une ouverture pour d’eventuels voleurs.
Monsieur MONARD propose de demander l’avis aux personnes concerne es et de mettre en avant le be ne fice de l’entretien en rapport avec le risque de passage plus important et le risque de cambriolages.
Monsieur le Maire rend compte d’un litige avec un administre concernant un mur mitoyen : le mur mitoyen qui borde la proprie te appartient en partie a la commune. Il pre sente une fissure que l’administre a comble avec de la mousse expansive ce qui a sans doute ecarte davantage le mur.
Monsieur SAVREUX avait e te contacte pour ce proble me et avait assure qu’il n’y avait pas de probleme d’e boulement.
Monsieur MARE CHAL demande s’il y a des risques concernant la cave existante a cette e poque. Monsieur le Maire explique que cette cave a ete remblaye il y a quelques annees. Cet administre a avise la pre fecture qui demande de faire le necessaire. L’assurance de la commune ne peut se saisir de ce dossier n’en ayant pas le pre judice.
Cette personne doit commencer les demarches aupre s de son assureur pour que le dossier avance.
13- CEREMONIE DE RIMBERLIEU :
Monsieur le Maire se fe licite de l’organisation des comme morations. La ce remonie etait tre s emouvante.
Madame DESIRA se demande quand on doit retirer les fleurs des monuments. Monsieur le Maire re pond que ce sera fait cette semaine.
L’an prochain il sera dispose des chaises pour les personnes qui en ont besoin.
14- FETE DES PRODUCTEURS :
La commune de Coudun organise une fe te des producteurs de 10h00 a 18h00 le 18 septembre 2021.
15- PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : le lundi 04 octobre 2021.
VII -QUESTIONS DIVERSES :
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h55.